Table des matières

Nouveautés
Préface
Avant-propos
Références (base légale et mandat)
Introduction
Première partie — Journal officiel
Préambule
1. Structure du Journal officiel
1.1. Structure générale
1.2. Série L
1.2.1. Classification des actes
1.2.2. Numérotation des actes
1.2.3. Contenu
1.3. Série C
1.3.1. Classification des documents
1.3.2. Numérotation des documents
1.3.3. Contenu
2. Composition d’un acte juridique
2.1. Titre
2.2. Préambule (visas et considérants)
2.3. Articles (dispositif)
2.4. Formule relative au caractère obligatoire des règlements
2.5. Formule finale (lieu, date et signature)
2.6. Annexes
2.7. Subdivisions dans les actes
3. Règles de rédaction
3.1. Références au Journal officiel
3.2. Règles de référence à un acte
3.2.1. Formes du titre
3.2.2. Citation d’un acte
3.2.3. Références aux subdivisions d’un acte
3.2.4. Références aux modifications d’un acte
3.3. Dispositions modificatives
3.3.1. Modifications dans le texte
3.3.2. Ajouts et numérotation
3.4. Ordres de citation
3.4.1. Ordre des traités
3.4.2. Ordre de publication
3.4.3. Pays
3.4.4. Langues et textes multilingues
3.4.5. Monnaies
3.5. Énumérations
3.5.1. Présentation des énumérations
3.5.2. Énumérations d’actes
3.6. Définition d’une expression ou d’un mot
3.7. Accords internationaux
Tableaux récapitulatifs
Deuxième partie — Publications générales
4. Préparation et identification des documents
4.1. Auteurs, ordonnateurs, Office des publications et imprimeries
4.1.1. Auteurs et Office des publications
4.1.2. Gestion des projets à l’Office
4.1.3. Correction à l’Office
4.2. Documents originaux (manuscrits)
4.2.1. Principe d’une chaîne de production
4.2.2. Structure logique des documents
4.2.3. Préparation du texte
4.2.4. Documents prêts pour la reproduction
4.3. Typologie des publications
4.3.1. Monographies
4.3.2. Ressources continues
4.3.3. Publications en série et monographies combinées
4.4. Identifiants délivrés par l’Office des publications
4.4.1. Numéro international normalisé du livre (ISBN)
4.4.2. Numéro international normalisé des publications en série (ISSN)
4.4.3. Identifiant numérique d’un objet (DOI)
4.4.4. Numéro de catalogue
4.5. Identifiant délivré par la Cour de justice de l’Union européenne
5. Structure d’une publication
5.1. Couverture
5.1.1. Composantes
5.1.2. Utilisation des couleurs sur les couvertures
5.2. Page de titre
5.3. Verso de la page de titre
5.3.1. Composantes
5.3.2. Information concernant le produit en papier imprimé
5.4. Copyright
5.4.1. Mention de réserve (notice de copyright)
5.4.2. Qualification (autorisation de reproduction et/ou de réutilisation)
5.4.3. Réserve complémentaire (formule d’avertissement)
5.4.4. Reproduction de matériel artistique (illustrations, photographies, etc.)
5.5. Textes préliminaires et finals
5.5.1. Dédicace
5.5.2. Préface, avant-propos et introduction
5.5.3. Table des matières
5.5.4. Bibliographie
5.5.5. Index
5.6. Divisions du texte
5.7. Énumérations
5.8. Mise en évidence
5.9. Références
5.9.1. Références à la réglementation de l’Union européenne
5.9.2. Références aux traités
5.9.3. Références aux affaires de la Cour de justice et du Tribunal
5.9.4. Références bibliographiques
5.10. Citations
5.11. Matériel artistique (illustrations)
5.12. Tableaux
Troisième partie — Conventions communes à toutes les langues
6. Indications typographiques et révision des textes
6.1. Lecture du manuscrit
6.2. Manuscrits électroniques
6.3. Signes de correction
6.4. Espacement des signes de ponctuation
6.5. Ponctuation dans les chiffres
7. Sigles des pays, des langues et des monnaies
7.1. Pays
7.1.1. Dénominations et sigles à utiliser
7.1.2. Ordre d’énumération des États
7.2. Langues
7.2.1. Ordre des versions linguistiques et codes ISO (textes plurilingues)
7.2.2. Énumération des langues (textes unilingues)
7.2.3. Mention des langues de publication
7.2.4. Régime linguistique des institutions
7.3. Monnaies
7.3.1. Euro et cent
7.3.2. Ordre d’énumération des monnaies et codes ISO
7.3.3. Règles d’écriture des références monétaires
8. Appels de note et notes de bas de page
8.1. Appels de note
8.2. Ordre dans les notes de bas de page
9. Autres conventions
9.1. Adresses
9.1.1. Adresses: principes généraux
9.1.2. Adresses dans les documents unilingues
9.1.3. Adresses dans les documents multilingues
9.1.4. Adresses dans les États membres: structure et exemples
9.1.5. Adresses dans les États membres: particularités
9.2. Adresses électroniques
9.3. Numéros de téléphone
9.4. Citations d’ouvrages et références au Journal officiel
9.5. Structure administrative de l’Union européenne: dénominations officielles et ordres de citation
9.5.1. Institutions et organes
9.5.2. Services interinstitutionnels
9.5.3. Organismes décentralisés (agences)
9.5.4. Agences exécutives
9.5.5. Agences et organes Euratom
9.5.6. Autres organismes
9.6. Directions générales et services de la Commission: intitulés officiels
Quatrième partie — Conventions propres à la langue française
10. Présentation formelle du texte
10.1. Ponctuation
10.1.1. Virgule
10.1.2. Point
10.1.3. Point-virgule
10.1.4. Deux-points
10.1.5. Parenthèses
10.1.6. Crochets
10.1.7. Guillemets
10.1.8. Tiret
10.1.9. Points de suspension
10.1.10. Barre oblique
10.2. Majuscules et minuscules
10.2.1. Substantifs
10.2.2. Adjectifs
10.3. Préfixes
10.4. Nombres
10.4.1. Emploi des nombres en chiffres arabes
10.4.2. Emploi des nombres en chiffres romains
10.5. Abréviations
10.6. Sigles et acronymes
11. Ouvrages de référence
Annexes
Annexe A1 — Guide graphique de l’emblème européen
Annexe A2 — Iconographie institutionnelle
Annexe A3 — Abréviations et symboles
Annexe A4 — Sigles et acronymes
Annexe A5 — Liste des États, territoires et monnaies
Annexe A6 — Codes «États et territoires»
Annexe A7 — Codes «monnaies»
Annexe A8 — Codes «langues» (Union européenne)
Annexe A9 — Institutions, organes, services interinstitutionnels et organismes: liste multilingue
Annexe A10 — Régions
Annexe B — Utilisation de l’italique
Annexe C — Divers
Index