Table des matières

Nouveautés
Préface
Avant-propos
Références (base légale et mandat)
Introduction
Première partie — Journal officiel
1. Procédure de publication
1.1. Services auteurs des institutions, organes et agences
1.2. LegisWrite
2. Ouvrages de référence
3. Structure du Journal officiel
3.1. Structure générale
3.1.1. Séries
3.1.2. Références au Journal officiel
3.2. Numérotation des documents
3.2.1. Numérotation dans la série L
3.2.2. Numérotation dans la série C
3.2.3. Numérotation dans la série S
3.2.4. Tableaux récapitulatifs
3.3. Structure de base des actes juridiques
3.4. Règles de rédaction
3.4.1. Visas et considérants (préambule)
3.4.2. Formules finales
3.4.3. Références à un acte
3.4.4. Références aux subdivisions des actes
3.4.5. Références à des annexes
3.4.6. Références aux (dernières) modifications d’un acte
3.4.7. Définition d’une expression ou d’un mot
3.4.8. Ordres de citation
3.4.9. Énumérations
3.4.10. Comités et autres organes
3.4.11. Abréviations, sigles et acronymes
3.4.12. Adresses
3.5. Résumé et illustration des règles en usage
Deuxième partie — Publications
4. Préparation et identification des documents (mise à jour 2009-2010 complète)
4.1. Auteurs, ordonnateurs, Office des publications et imprimeries
4.1.1. Auteurs et Office des publications
4.1.2. Gestion des projets à l’Office
4.1.3. Correction à l’Office
4.2. Documents originaux (manuscrits)
4.2.1. Principe d’une chaîne de production
4.2.2. Structure logique des documents
4.2.3. Préparation du texte
4.2.4. Documents prêts pour la reproduction
4.3. Typologie des publications
4.3.1. Monographies
4.3.2. Publications en série
4.3.3. Publications en série et monographies combinées
4.4. Identifiants
4.4.1. Numéro international normalisé des livres (ISBN)
4.4.2. Numéro international normalisé des publications en série (ISSN)
4.4.3. Identifiant d’objet numérique (DOI)
4.4.4. Numéro de catalogue
5. Structure d’une publication
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5.1. Couverture
5.1.1. Composantes de la couverture
5.1.2. Utilisation des couleurs sur les couvertures
5.2. Page de titre
5.3. Verso de la page de titre
5.3.1. Composantes
5.3.2. Copyright
5.3.3. Réserve complémentaire (formule d’avertissement)
5.3.4. Mention relative au papier
5.4. Fiche catalographique
5.5. Textes préliminaires et finals
5.5.1. Dédicace
5.5.2. Préface, avant-propos et introduction
5.5.3. Table des matières
5.5.4. Bibliographie
5.5.5. Index
5.6. Divisions du texte
5.7. Énumérations
5.8. Mise en évidence
5.9. Références
5.10. Citations
5.11. Illustrations
5.12. Tableaux
Troisième partie — Conventions communes à toutes les langues
6. Indications typographiques et révision des textes
6.1. Lecture du manuscrit
6.2. Manuscrits électroniques
6.3. Signes de correction
6.4. Espacement des signes de ponctuation
6.5. Ponctuation dans les chiffres
7. Sigles des pays, des langues et des monnaies
7.1. Pays
7.1.1. Dénominations et sigles à utiliser
7.1.2. Ordre d’énumération des États
(7.1.3. supprimé - transféré au point 9.1)
7.2. Langues
7.2.1. Ordre des versions linguistiques et codes ISO (textes plurilingues)
7.2.2. Énumération des langues (textes unilingues)
7.2.3. Mention des langues de publication
7.2.4. Régime linguistique des institutions
7.3. Monnaies
7.3.1. Euro et cent
7.3.2. Ordre d’énumération des monnaies et codes ISO
7.3.3. Règles d’écriture des références monétaires
Dossier «EU-27 et pays candidats»
8. Appels de note et notes de bas de page
8.1. Appels de note
8.2. Ordre dans les notes de bas de page
9. Autres conventions
9.1. Adresses
9.1.1. Adresses: principes généraux
9.1.2. Adresses dans les documents unilingues
9.1.3. Adresses dans les documents multilingues
9.1.4. Adresses dans les États membres: structure et exemples
9.1.5. Adresses dans les États membres: particularités
9.2. Adresses électroniques
9.3. Numéros de téléphone
9.4. Citations d'ouvrages et références au Journal officiel
9.5. Structure administrative de l’Union européenne: dénominations officielles et ordres de citation
9.5.1. Institutions et organes
9.5.2. Services interinstitutionnels
9.5.3. Agences (organismes décentralisés)
9.5.4. Agences exécutives
9.5.5. Agences et organes Euratom
9.5.6. Autres organismes
9.6. Directions générales et services de la Commission: intitulés officiels
Quatrième partie — Conventions propres à la langue française
10. Présentation formelle du texte
10.1. Ponctuation
10.1.1. Virgule
10.1.2. Point
10.1.3. Point-virgule
10.1.4. Deux-points
10.1.5. Parenthèses
10.1.6. Crochets
10.1.7. Guillemets
10.1.8. Tiret
10.1.9. Points de suspension
10.1.10. Barre oblique
10.2. Majuscules et minuscules
10.2.1. Substantifs
10.2.2. Adjectifs
10.3. Préfixes
10.4. Nombres
10.4.1. Emploi des nombres en chiffres arabes
10.4.2. Emploi des nombres en chiffres romains
10.5. Abréviations
10.6. Sigles et acronymes
11. Ouvrages de référence
Annexes
Annexe A1 — Guide graphique de l’emblème européen
Annexe A2 — Iconographie institutionnelle
Annexe A3 — Abréviations et symboles
Annexe A4 — Sigles et acronymes
Annexe A5 — Liste des États, territoires et monnaies
Annexe A6 — Classification des codes «États et territoires»
Annexe A7 — Classification des codes «monnaies»
Annexe A8 — Institutions, organes, services interinstitutionnels, agences et autres organismes: liste multilingue
Annexe B — Utilisation de l’italique
Annexe C — Divers
Index