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Annexe A6: ajout des «territoires»

Annexe A4, sigles et acronymes: modifications (Cogeca, COPA)

Annexe A5: ajout des «territoires» à la liste des pays

Point 9.5.3 et annexe A8, Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail (forme courte/acronyme): remplacer FEACVT par Eurofound

Annexe A2: nouvel emblème (Centre de traduction des organes de l’Union européenne)

Point 9.5.3, annexes A2 et A8: nouvelle agence (Entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion)

Annexe A2: nouvel emblème (Agence européenne de défense)

Points 9.5.4, 9.6, et annexe A8, agences exécutives: l’Agence exécutive pour le programme de santé publique devient l’Agence exécutive pour la santé et les consommateurs

Annexe A5, pays: Népal, dénomination officielle (modification)

Points 7.3.1, 7.3.2 et 7.3.3 (nouveau): mise à jour des informations relatives à l’euro

Point 9.6, intitulé des directions générales et services de la Commission: la DG Santé et protection des consommateurs devient la DG Santé et consommateurs

Point 9.6, intitulé des directions générales et services de la Commission: la DG FISH devient la DG MARE

Annexe A2: emblème (Cedefop)

Annexes A5 et A6: «Moldova» est remplacé par «Moldavie»

Point 9.5.3, annexes A2, A4 et A8: Autorité de surveillance du GNSS européen, nouvel acronyme (GSA)

Point 7.3.2: Chypre, Malte (euro)

Annexe A2: emblème (EMSA)

Annexe A7, monnaies: Chypre/Malte (euro, 1.1.2008), Ghana (cédi ghanéen), Venezuela (bolivar fuerte, 1.1.2008)

Annexe A2: emblèmes (Conseil, Contrôleur européen de la protection des données, ECHA)

Annexe A5, pays: Monténégro, dénomination officielle (modification)

Annexe A4, sigles et acronymes: ASE, ESA

Annexe A1, guide graphique de l’emblème européen: mise à jour

Point 9.5 et annexes A4 et A8, Agence européenne des produits chimiques: abréviation identique pour toutes les langues (ECHA)

Point 9.6, intitulé des directions générales et services de la Commission: modification (TENEA)

Annexe 7, Soudan: suppression du dinar soudanais (SDD)

Annexe A2: emblème (EFSA)

Points 9.5.4, 9.6, et annexe A8, agences exécutives: l’Agence exécutive pour l’énergie intelligente devient l’Agence exécutive pour la compétitivité et l’innovation

Agences, EU-OSHA et nouvelle agence exécutive (points 9.5 et 9.6, annexes A4 et A8)

Agences, mise à jour (annexe A2)

Agences, mise à jour (point 9.5, annexes A4 et A8)

Chapitre 6, mise à jour

La fonction «Recherche» est désormais disponible.

Annexes A5, A6 et A7, pays, langues et monnaies: Monténégro, Serbie (pays); Slovénie, Soudan, Zimbabwe (monnaie)

Point 7, pays, langues et monnaies: adaptation à l’élargissement 2007

Annexe A2, iconographie institutionnelle: nouveaux logos pour le Parlement

Point 9.6, intitulé des directions générales de la Commission: modification (BEPA)

Point 9.5, structure administrative de l’Union européenne: modifications (+ annexe A8, adaptation)
L’Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures est une agence du premier pilier, et non du troisième; son siège est fixé à Varsovie; son acronyme est Frontex dans toutes les langues.

Point 9.5: nouvelle version

Point 9.6, intitulé des directions générales de la Commission: modification (INFSO)

Point 9.6, intitulé des directions générales de la Commission: nouvelle version

Annexe A2: nouvelle édition (nouvelles agences + emblèmes en couleurs)

Nouvelle annexe (A8): liste multilingue des institutions, organes, services interinstitutionnels et agences (organismes décentralisés)

Annexe A4, sigles et acronymes: modification (CORDIS)

Points 8.2 et 10.1.2: notes de bas de page, ponctuation finale

Annexes A2, A4: changement de nom («Agence européenne des médicaments» au lieu de «Agence européenne pour l’évaluation des médicaments») — le sigle EMEA reste inchangé pour toutes les langues

Points 7.1.1, pays, 7.2.1, langues, et 7.3.2, monnaies, annexe A7 et dossier de synthèse «EU-25 et pays candidats»: nouveau pays candidat (Croatie)

Point 7, pays, langues et monnaies (7.1.1, 7.1.2, 7.2.1, 7.2.2, 7.2.3, 7.3.1, 7.3.2), et annexes A6 et A7: adaptation à l’élargissement

Intitulé des directions générales de la Commission: ajout d’une nouvelle DG (direction générale de l’informatique) à partir du 1.5.2004

Annexe A4, sigles et acronymes: nouvelle version (actualisation complète)

Point 6.4, espacement des signes de ponctuation: nouvelle version

Annexe A7 (monnaies) + dossier de synthèse «Pays candidats — Mai 2004»: remplacer «lire turque» par «livre turque»

Dossier de synthèse «Pays candidats — Mai 2004»: Chypre (nom court en langue originale, modification)

Point 9.6, direction générale de l’interprétation: le code littéral INCO est modifié en SCIC

Annexe A7 (monnaies), Colombie (COU), Madagascar (MGA), Russie (suppression du RUR), Suriname (SRD)

Intitulé des directions générales de la Commission: nouvelle version
(remplace la version de 2001)

Point 7.3, monnaies: nouvelles sections
7.3.1. L’euro
7.3.2. Codes et ordre d’énumération des monnaies

Annexes A5 et A6, Serbie-et-Monténégro:code ISO = CS (suppression du code provisoire YU)

Ne plus utiliser «EUR-OP», mais «Office des publications» (adaptations)

Annexe A2 (iconographie institutionnelle)

Annexe A5 (liste des pays), modifications
Afghanistan (ajout d’une note), Azerbaïdjan (forme longue), Comores (forme longue), Fidji (forme courte), Îles Cook (ajout), Niué (ajout), Saint-Siège (modifications), Somalie (forme longue), Taïwan (ajout d’un adjectif)

Annexe A6 (codes «pays»), ajouts (Îles Cook, Niué), modifications (Fidji, Saint-Siège)

Annexe A7 (monnaies), note de bas de page

Langues, modifications/ajouts (points 7.2, 7.2.1 et 7.2.2)

Pour les États membres actuels, il est désormais recommandé d’utiliser les codes ISO, sauf pour la Grèce et le Royaume-Uni (conserver les codes EL et UK): adaptation (points 7.1.1, 7.1.2, annexe A5 et annexe A6)

Ajouts (annexe C)

La Yougoslavie n’existe plus. Elle est remplacée par la Serbie-et-Monténégro (annexes A5 et A6).

À partir du 1^er février 2003, le Journal officiel des Communautés européennes change de dénomination. Il devient Journal officiel de l’Union européenne à la suite de l’entrée en vigueur à cette date du traité de Nice.

Comité économique et social européen: adaptation générale
(ne plus utiliser les formes «Comité économique et social» ou «Comité économique et social des Communautés européennes»)

Annexe A4: Eurydice

Annexe A5 (liste des pays): Bahreïn (modification du nom long)

Annexe A5 (liste des pays): Afghanistan (modification du nom long), Timor-Oriental (ajout)

Annexe A6 (codes «pays»): Timor-Oriental (ajout)

Annexe A7 (codes «monnaies»): adaptation à l’euro, modification du code pour la Bulgarie, deux nouveaux tableaux

internet = nom commun: adaptations + modifications/ajouts

Eurostat = aussi appellation au long (office statistique — avec minuscule — n’étant plus utilisé qu’à titre d’information): adaptation (annexes A2, A4 et C)

Irlandais/gaélique: distinction + statut de la langue (points 7.2.1 et 7.2.2)

Intitulé des directions générales de la Commission: nouvelle version (remplace la version de juin 2001)
(deux ajouts: groupe des conseillers politiques et service d’audit interne;
une modification: code de la DG Contrôle financier = FC)

Annexe C: ajouts/modifications
(«d’application», «appel à manifestations d’intérêt», «appel à propositions», «appel de ...»)

Intitulé des directions générales de la Commission: nouvelle version
(remplace la version de mai 2001)

Intitulé des directions générales de la Commission: nouvelle version (remplace la version de février 2001)
(modification: direction générale de la presse et de la communication)

Point 7.2.1, dénomination des langues: modifications + lien vers site ISO

Adaptation à l’euro
(points 3.1.3, 7.3, annexe A3, annexe A7, annexe C et index)

Mention du prix de vente:
1) adaptation à l’euro
2) modification de la séquence: montant + code monnaie (et non plus code monnaie + montant)

Intitulé des directions générales de la Commission: nouvelle version
(remplace la version d’octobre 2000)

Point 7.1.3, structure des adresses: modifications

Intitulé des directions générales de la Commission

Pour des raisons d’organisation du site (navigation multilingue et perspective de développements ultérieurs), nous avons procédé à un remaniement de la structure des annexes, qui se présente désormais comme suit dans la version française:.
Ancienne numérotation	Nouvelle numérotation
Annexe 1	Annexe A1
Annexe 2	Annexe A2
Annexe 3	Annexe A3
Annexe 4	Annexe A4
Annexe 5	Annexe A5
Annexe 6	Annexe A6
Annexe 7	Annexe A7
Annexe 8	Annexe B
Annexe 9	Annexe C
NB: Annexes A1, A2... = annexes communes; annexe B (ou annexes B1, B2...) = annexes propres à la langue; annexe C = divers.