Annexe A2 Iconographie institutionnelle

Les emblèmes ne sont reproduits ici qu’à titre d’information, sans préjudice des conditions propres fixées par chaque institution, organe, service interinstitutionnel ou agence pour leur utilisation à des fins de reproduction.

Certains emblèmes doivent comporter le nom de l'institution, de l'organe ou de l'agence, variable de langue à langue. Par souci de simplification de la présentation, ces intitulés variables ont été omis.

Voir aussi point 9.5 (dénominations officielles et ordres de citation).

Institutions et organes

	Union européenne
	Parlement
	Conseil
	Commission	icône à utiliser dans les ouvrages de la Commission traitant de politiques communautaires icône à utiliser lorsque la Commission ne traite que de sujets purement internes (exemple: descriptif de son organigramme dans l’Annuaire interinstitutionnel)
	Cour de justice Tribunal de première instance
	Cour des comptes
	Comité économique et social européen
	Comité des régions
	Banque européenne d’investissement
	— Fonds européen d’investissement
	Banque centrale européenne
	Médiateur
	Contrôleur européen de la protection des données

Services interinstitutionnels
et agences (organismes décentralisés)


Agence communautaire de contrôle des pêches		Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne

Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l’information		Agence européenne de défense

Agence européenne de la sécurité aérienne		Agence européenne des médicaments

Agence européenne des produits chimiques		Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures

Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail		Agence européenne pour la sécurité maritime

Agence européenne pour l’environnement		Agence exécutive du Conseil européen de la recherche

Agence exécutive du réseau transeuropéen de transport		Agence exécutive pour la recherche

Agence ferroviaire européenne		Autorité de surveillance du GNSS européen

Autorité européenne de sécurité des aliments		Centre de traduction des organes de l’Union européenne

Centre européen de prévention et de contrôle des maladies		Centre européen pour le développement de la formation professionnelle

Centre satellitaire de l’Union européenne		Collège européen de police

École européenne d’administration		Entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion (Fusion for Energy)

Eurojust		Eurostat

Fondation européenne pour la formation		Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail

Institut d’études de sécurité de l’Union européenne		Observatoire européen des drogues et des toxicomanies

Office communautaire des variétés végétales		Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)

Office européen de sélection du personnel		Office des publications de l’Union européenne

Office européen de police

Annexe A2 Iconographie institutionnelle

Institutions et organes

Services interinstitutionnels et agences (organismes décentralisés)

Services interinstitutionnels
et agences (organismes décentralisés)