Annexe A2 Iconographie institutionnelle

Les emblèmes ne sont reproduits ici qu’à titre d’information, sans préjudice des conditions propres fixées par chaque institution, organe, service interinstitutionnel ou organisme pour leur utilisation à des fins de reproduction.

Certains emblèmes doivent comporter le nom de l’institution, de l’organe ou de l’organisme, parfois variable de langue à langue. Par souci de simplification de la présentation, ces intitulés variables ont été omis.

Voir aussi point 9.5 (dénominations officielles et ordres de citation).

Institutions et organes

	Union européenne
	Parlement
	Conseil européen
	Conseil
	Commission (*)
	Cour de justice
	Banque centrale européenne
	Cour des comptes
	Service européen pour l’action extérieure
	Comité économique et social européen
	Comité européen des régions
	Banque européenne d’investissement
	Fonds européen d’investissement
	Médiateur
	Contrôleur européen de la protection des données

Services interinstitutionnels
et organismes décentralisés

	Agence d’approvisionnement d’Euratom
	Agence de l’Union européenne pour la coopération des régulateurs de l’énergie
	Agence de l’Union européenne pour la coopération des services répressifs
	Agence de l’Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale
	Agence de l’Union européenne pour la cybersécurité
	Agence de l’Union européenne pour la formation des services répressifs
	Agence de l’Union européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice
	Agence de l’Union européenne pour la sécurité aérienne
	Agence de l’Union européenne pour l’asile
	Agence de l’Union européenne pour le programme spatial
	Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer
	Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne
	Agence de soutien à l’ORECE
	Agence européenne de contrôle des pêches
	Agence européenne de défense
	Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes
	Agence européenne des médicaments
	Agence européenne des produits chimiques
	Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
	Agence européenne pour la sécurité maritime
	Agence européenne pour l’environnement
	Agence exécutive du Conseil européen de la recherche (*)
	Autorité bancaire européenne
	Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles
	Autorité européenne de sécurité des aliments
	Autorité européenne des marchés financiers
	Autorité européenne du travail
	Centre de traduction des organes de l’Union européenne
	Centre européen de prévention et de contrôle des maladies
	Centre européen pour le développement de la formation professionnelle
	Centre satellitaire de l’Union européenne
	Conseil de résolution unique
	École européenne d’administration
	entreprise commune Fusion for Energy
	Eurostat
	Fondation européenne pour la formation
	Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail
	Institut d’études de sécurité de l’Union européenne
	Institut européen pour l’égalité entre les hommes et les femmes
	Observatoire européen des drogues et des toxicomanies
	Office communautaire des variétés végétales
	Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle
	Office des publications de l’Union européenne
	Office européen de sélection du personnel
	Parquet européen

(*)

Depuis février 2012, l’emblème de la Commission européenne doit aussi être utilisé par les agences exécutives (voir point 9.5.4). Par contre, l’Agence exécutive du Conseil européen de la recherche garde son emblème propre.

Annexe A2 Iconographie institutionnelle

Institutions et organes

Services interinstitutionnels et organismes décentralisés

Services interinstitutionnels
et organismes décentralisés