ISSN 1831-5380
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Annexe A2 Iconographie institutionnelle

Les emblèmes ne sont reproduits ici qu’à titre d’information, sans préjudice des conditions propres fixées par chaque institution, organe, service interinstitutionnel ou organisme pour leur utilisation à des fins de reproduction.

Certains emblèmes doivent comporter le nom de l’institution, de l’organe ou de l’organisme, variable de langue à langue. Par souci de simplification de la présentation, ces intitulés variables ont été omis.

Voir aussi point 9.5 (dénominations officielles et ordres de citation).

Institutions et organes

Le drapeau européen en couleur Union européenne Le drapeau européen en noir et blanc
Logo couleur du Parlement Parlement Logo noir et blanc du Parlement
Logo couleur du Conseil européen Conseil européen Logo noir et blanc du Conseil européen
Logo couleur du Conseil Conseil Logo noir et blanc du Conseil
Logo couleur de la Commission Commission (*) Logo noir et blanc de la Commission
Logo couleur de la Cour de justice Cour de justice Logo noir et blanc de la Cour de justice
Logo couleur de la Banque centrale Banque centrale
européenne
Logo noir et blanc de la Banque centrale
Logo couleur de la Cour des comptes Cour des comptes Logo noir et blanc de la Cour des comptes
Logo couleur du Service européen pour l’action extérieure Service européen
pour l’action extérieure
Logo noir et blanc du Service européen pour l’action extérieure
Logo couleur du CESE Comité économique
et social européen
Logo noir et blanc du CESE
Logo couleur du Comité des régions Comité des régions Logo noir et blanc du Comité des régions
Logo couleur de la BEI Banque européenne
d’investissement
Logo noir et blanc de la BEI
Logo couleur du FEI Fonds européen
d’investissement
Logo noir et blanc du FEI
Logo couleur du Médiateur Médiateur Logo noir et blanc du Médiateur
Logo couleur du Contrôleur européen Contrôleur européen
de la protection des données
Logo noir et blanc du Contrôleur européen

Services interinstitutionnels
et organismes décentralisés

Agency for the Cooperation of Energy Regulators — couloured emblem Agence de coopération des régulateurs de l'énergie  
Logo noir et blanc de l’Agence de l’Union européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l’information Agence de l’Union européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l’information Logo couleur de l’Agence de l’Union européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l’information
Logo couleur de l’Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne  
Logo couleur de l’autorité de surveillance du GNSS européen Agence du GNSS européen Logo noir et blanc de l’autorité de surveillance du GNSS européen
Logo couleur de l’Agence européenne de contrôle de pêches Agence européenne de contrôle des pêches Logo noir et blanc de l’Agence européenne de contrôle de pêches
Logo couleur de l’ Agence européenne de défense Agence européenne de défense Logo noir et blanc de l’ Agence européenne de défense
Logo couleur de l’Agence européenne de la sécurité aérienne Agence européenne de la sécurité aérienne  
Logo couleur de l’Agence européenne des médicaments Agence européenne des médicaments Logo noir et blanc de l’Agence européenne des médicaments
Logo couleur de ECHA Agence européenne des produits chimiques ECHA — Logo noir et blanc de ECHA
Logo couleur de Frontex Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l’Union européenne Logo noir et blamc de Frontex
eu-LISA — coloured emblem Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice eu-LISA — black and white emblem
Logo couleur de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail Logo noir et blanc de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
Logo couleur de l’Agence européenne pour la sécurité maritime Agence européenne pour la sécurité maritime  
Logo couleur de l’Agence européenne pour l'environnement Agence européenne pour l’environnement Logo noir et blanc de l’Agence européenne pour l'environnement
Logo couleur de l’Agence exécutive du Conseil européen de la recherche Agence exécutive du Conseil européen de la recherche (*) Logo noir et blanc de l’Agence exécutive du Conseil européen de la recherche
Logo couleur de l’Agence ferroviaire européenne Agence ferroviaire européenne  
European Banking Authority — couloured emblem Autorité bancaire européenne  
Logo couleur de l’Autorité européenne de sécurité des aliments Autorité européenne de sécurité des aliments Logo noir et blanc de l’Autorité européenne de sécurité des aliments
European Insurance and Occupational Pensions Authority — couloured emblem Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles  
European Securities and Markets Authority — couloured emblem Autorité européenne des marchés financiers  
Logo couleur du Bureau européen d’appui en matière d’asile Bureau européen d’appui en matière d’asile Logo noir et blanc du Bureau européen d’appui en matière d’asile
Logo couleur du Centre de traduction Centre de traduction des organes de l’Union européenne Logo noir et blanc du Centre de traduction
ECDC — logon couleur Centre européen de prévention et de contrôle des maladies ECDC — logo en noir et blanc
Logo couleur du Cedefop Centre européen pour le développement de la formation professionnelle Logo noir et blanc du Cedefop
Logo couleur du Centre satellitaire de l’Union européenne Centre satellitaire de l’Union européenne Logo en noir et blanc du Centre satellitaire de l’Union européenne
Logo couleur de Cepol Collège européen de police Logo en noir et blanc de Cepol
Logo couleur de l’École européenne d’administration École européenne d’administration Logo en noir et blanc de l’École européenne d’administration
Logo couleur de l’entreprise commune Fusion for Energy entreprise commune Fusion for Energy Logo en noir et blanc de l’entreprise commune Fusion for Energy
Logo couleur de l’Eurojust Eurojust Logo noir et blanc de l ’Eurojust
Logo couler de l’Eurostat Eurostat Logo en noir et blanc de l’Eurostat
Logo couleur de la Fondation européenne pour la formation Fondation européenne pour la formation Logo noir et blanc de la Fondation européenne pour la formation
Logo couleur de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail Logo noir et blanc de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
Logo couleur de l’Institut d'études de sécurité Institut d’études de sécurité de l’Union européenne Logo noir et blanc de l’Institut d'études de sécurité
Logo couleur de l’Institut européen pour l’égalité entre les hommes et les femmes Institut européen pour l’égalité entre les hommes et les femmes Logo noir et blanc de l’Institut européen pour l’égalité entre les hommes et les femmes
Logo couleur de l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies Observatoire européen des drogues et des toxicomanies  
Logo couleur de l’Office communautaire des variétés végétales Office communautaire des variétés végétales Logo noir et blanc de l’Office communautaire des variétés végétales
Logo couleur de l’Office de l'harmonisation dans le marché intérieur Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) Logo noir et blanc de l’Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
Logo couleur de l’Office des publications Office des publications de l’Union européenne Logo noir et blanc de l’Office des publications
Logo couleur d'Europol Office européen de police Logo noir et blanc d'Europol
Logo couleur de l’EPSO Office européen de sélection du personnel  
Body of European Regulators for Electronic Communications — couloured emblem Organe des régulateurs européens des communications électroniques  

(*)
Depuis février 2012, l’emblème de la Commission européenne doit aussi être utilisé par les agences exécutives:
— Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture»,
— Agence exécutive pour la recherche,
— Agence exécutive pour les consommateurs, la santé et l’alimentation,
— Agence exécutive pour les petites et moyennes entreprises,
— Agence exécutive pour l’innovation et les réseaux.
Par contre, l’Agence exécutive du Conseil européen de la recherche garde son emblème propre.
Dernière mise à jour: 16.7.2014
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