ISSN 1831-5380
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Nouveautés

Dernière mise à jour: 16.7.2020

Quelques documents utiles

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Brexit
L’Office des publications de l’Union européenne met actuellement à jour une partie du contenu de ce site, dans le cadre du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne. L’éventuel maintien de contenus ne tenant pas encore compte de ce retrait est involontaire et les corrections nécessaires seront apportées.

Dernières modifications

Juillet 2020

16.7.2020
Annexe A2, emblèmes: Agence d’approvisionnement d’Euratom, Office de l’ORECE

Juin 2020

9.6.2020
Annexes A5 et A7, Cabo Verde, nom court: remplacer par «Cabo Verde (le)» par «Cabo Verde»; monnaie: remplacer «l’escudo du Cabo Verde» par «l’escudo de Cabo Verde»

Mars 2020

17.3.2020
Annexe A2, emblèmes: Eurojust

Février 2020

27.2.2020
Annexes A5, A6 et A7, Cabo Verde, nom court: remplacer «Cap-Vert» par «Cabo Verde»; nom long: remplacer «République du Cap-Vert» par «République de Cabo Verde»; gentilé: remplacer «Cap-Verdien» par «Caboverdien»; adjectif: remplacer «cap-verdien» par «caboverdien»; monnaie: remplacer «l’escudo du Cap-Vert» par «l’escudo du Cabo Verde»
1.2.2020
Points 7.1, 7.3.2, 9.1.4 et 9.1.5; annexes A3, A7 et A10: Royaume-Uni (retrait de l’UE)

Janvier 2020

15.1.2020
Annexe A2, emblèmes: CESE
1.1.2020
Point 9.6, directions générales et services de la Commission, nouvelles DG: «direction générale de l’industrie de la défense et de l’espace» (DEFIS) et «direction générale de l’appui aux réformes structurelles» (REFORM)

Décembre 2019

12.12.2019
Point 9.5.3 et annexes A2, A4 et A9, organismes décentralisés (agences), Eurojust: remplacer «Eurojust» par «Agence de l’Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale»
9.12.2019
Point 9.6, directions générales et services de la Commission: remplacer «Centre européen de stratégie politique» (EPSC) par «IDEA – Inspirer, débattre, engager et accélérer l’action»

Novembre 2019

16.11.2019
Point 9.6, Directions générales et services de la Commission: remplacer «task-force pour la préparation et la conduite des négociations avec le Royaume-Uni en vertu de l’article 50 du TUE (TF50)» par «task-force pour les relations avec le Royaume-Uni» (UKTF)

Octobre 2019

9.10.2019
Point 9.6, direction générale des réseaux de communication, du contenu et des technologies, abréviation/acronyme courant (ajout)

Septembre 2019

30.9.2019
Point 9.5.3 et annexe A9, organismes décentralisés (agences), AFE: acronyme (ajout)

Juillet 2019

4.7.2019
Point 9.5.3 et annexes A4 et A9, organismes décentralisés (agences), ACER: remplacer «Agence de coopération des régulateurs de l’énergie» par «Agence de l’Union européenne pour la coopération des régulateurs de l’énergie»
3.7.2019
Annexe A2, emblèmes: BEI

Juin 2019

27.6.2019
Point 9.5.3 et annexes A4 et A9, organismes décentralisés (agences), ENISA: remplacer «Agence de l’Union européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l’information» par «Agence de l’Union européenne pour la cybersécurité»
17.6.2019
Point 9.5, Comité européen de la protection des données (déplacé du point 9.5.3 au point 9.5.1)

Mai 2019

29.5.2019
Annexe A5, Burundi, capitale: remplacer «Bujumbura» par «Gitega» (+ note)
24.5.2019
Annexe A5, Kazakhstan, capitale: remplacer «Astana» par «Nour-Soultan»

Avril 2019

1.4.2019
Point 5.1.1, page IV de couverture: logotype de l’Office des publications

Mars 2019

30.3.2019
Point 9.5.3 et annexe A9, organismes décentralisés (agences): Agence européenne des médicaments, siège: remplacer «Londres» par «Amsterdam»; Autorité bancaire européenne, siège: remplacer «Londres» par «Paris»
1.3.2019
Points 5.3 (verso de la page de titre) et 5.4 (copyright): mise à jour

Février 2019

15.2.2019
Points 7.1, 7.2, 7.3.2, annexes A5, A6 et A7: Macédoine du Nord (nouvelles dénominations)
6.2.2019
Annexe A2, emblèmes: FRA et IESUE
4.2.2019
Point 9.5.3 et annexes A4 et A9, organismes décentralisés (agences), eu-LISA: remplacer «Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice» par «Agence de l’Union européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice»

Janvier 2019

25.1.2019
Annexe A5, Sahara occidental, capitale/centre administratif: remplacer «El Aiun» par «El Ayoun»

Décembre 2018

20.12.2018
Point 9.5.3 et annexes A2 et A9, organismes décentralisés (agences): remplacer «Office de l’Organe des régulateurs européens des communications électroniques» par «Agence de soutien à l’ORECE»

Novembre 2018

12.11.2018
Point 9.5.6 et annexe A9, autres organismes: entreprise commune pour le calcul à haute performance européen (ajout)
7.11.2018
Point 5.3.1, verso de la page de titre (modification)

Octobre 2018

25.10.2018
Point 9.5.3 et annexes A2 et A9, organismes décentralisés (agences): remplacer «Agence européenne de la sécurité aérienne» par «Agence de l’Union européenne pour la sécurité aérienne»
9.10.2018
Annexes A5, A6 et A7, Swaziland, nom long: remplacer «Royaume du Swaziland» par «Royaume d’Eswatini»; court court: remplacer «Swaziland» par «Eswatini»

Septembre 2018

25.9.2018
Point 5.9.2, références aux traités (mise à jour)
18.9.2018
Points 7.1.1 et 7.1.2 (pays), 9.1.4 et 9.1.5 (adresses), et annexes A5, A6, A7 et A10: Tchéquie, nom court
10.9.2018
Point 7.2.1, ordre des versions linguistiques et codes ISO (mise à jour)

Annexe A5, Féroé, capitale: remplacer «Tornshavn» par «Torshavn»

Août 2018

20.8.2018
Annexes A5 et A7, monnaies: Venezuela (VES, ajout; VEF, suppression)

Juillet 2018

13.7.2018
Annexe A2, emblèmes: Institut d’études de sécurité de l’Union européenne
11.7.2018
Point 9.5.3 et annexe A9, organismes décentralisés (agences): Autorité pour les partis politiques européens et les fondations politiques européennes (ajout)
4.7.2018
Point 3.3, dispositions modificatives (modifications)
1.7.2018
Annexes A5 et A7, monnaies: Mauritanie (MRO, suppression), Sao Tomé-et-Principe (STD, suppression)

Juin 2018

19.6.2018
Point 3.5.2, énumérations d’actes (modification)
12.6.2018
Point 4.2.3, consignes de frappe (mise à jour)

Mai 2018

22.5.2018
Annexe A2, emblèmes: Eurofound, Frontex
11.5.2018
Annexe A5, Wallis-et-Futuna, nom long: remplacer «Wallis-et-Futuna» par «territoire des îles Wallis et Futuna»

Avril 2018

12.4.2018
Point 7.3.3, position du code ISO EUR ou du symbole € dans les montants: mise à jour (modification des règles en letton et en néerlandais)

Mars 2018

27.3.2018
Annexes A5 et A7, monnaies: Costa Rica et El Salvador (modifications)
26.3.2018
Point 9.5.5, agences et organes Euratom: F4E (mise à jour)
20.3.2018
Point 9.5.3, organismes décentralisés (agences): Parquet européen (mise à jour)
7.3.2018
Point 9.5.3 et annexe A9, organismes décentralisés (agences): Comité européen de la protection des données (ajout)
1.3.2018
Annexe A10: ajout

Février 2018

5.2.2018
Point 5.1.1(c): couverture (notice d’informations) (modification)

Janvier 2018

15.1.2018
Annexe A5, Libye, nom long: remplacer «Libye» par «État de Libye»
1.1.2018
Annexes A5 et A7, monnaies: Mauritanie (MRU, ajout), Sao Tomé-et-Principe (STN, ajout)

Archives
(modifications 1997-2017)

Pour toutes les modifications antérieures, consultez les archives.

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