02021D1182 — FR — 05.01.2022 — 001.002


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►B

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2021/1182 DE LA COMMISSION

du 16 juillet 2021

concernant les normes harmonisées relatives aux dispositifs médicaux élaborées à l’appui du règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil

(JO L 256 du 19.7.2021, p. 100)

Modifiée par:

 

 

Journal officiel

  n°

page

date

►M1

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2022/6 DE LA COMMISSION du 4 janvier 2022

  L 1

11

5.1.2022

►M2

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2022/757 DE LA COMMISSION du 11 mai 2022

  L 138

27

17.5.2022




▼B

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2021/1182 DE LA COMMISSION

du 16 juillet 2021

concernant les normes harmonisées relatives aux dispositifs médicaux élaborées à l’appui du règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil



Article premier

Les références des normes harmonisées relatives aux dispositifs médicaux élaborées à l’appui du règlement (UE) 2017/745 et figurant dans l’annexe de la présente décision sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne.

Article 2

La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.




ANNEXE



No

Référence de la norme

1.

EN ISO 10993-23:2021

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 23: Essais d’irritation (ISO 10993-23:2021)

2.

EN ISO 11135:2014

Stérilisation des produits de santé - Oxyde d’éthylène - Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d’un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135:2014)

EN ISO 11135:2014/A1:2019

3.

EN ISO 11137-1:2015

Stérilisation des produits de santé - Irradiation - Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d’un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006, y compris Amd 1:2013)

EN ISO 11137-1:2015/A2:2019

4.

EN ISO 11737-2:2020

Stérilisation des produits de santé - Méthodes microbiologiques - Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d’un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2019)

5.

EN ISO 25424:2019

Stérilisation des produits de santé - Formaldéhyde et vapeur à faible température - Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 25424:2018)

▼M1

6.

EN ISO 10993-9:2021

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — partie 9: Cadre pour l’identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2019)

7.

EN ISO 10993-12:2021

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2021)

8.

EN ISO 11737-1:2018

Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d’une population de microorganismes sur des produits (ISO 11737-1:2018)

EN ISO 11737-1:2018/A1:2021

9.

EN ISO 13408-6:2021

Traitement aseptique des produits de santé — partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2021)

▼M2

10.

EN ISO 13485:2016

Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2016)

EN ISO 13485:2016/AC:2018

EN ISO 13485:2016/A11:2021

▼M1

11.

EN ISO 14160:2021

Stérilisation des produits de santé — Agents stérilisants chimiques liquides pour dispositifs médicaux non réutilisables utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Exigences pour la caractérisation, le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation de dispositifs médicaux (ISO 14160:2020)

12.

EN ISO 15223-1:2021

Dispositifs médicaux — Symboles à utiliser avec les informations à fournir par le fabricant — partie 1: Exigences générales (ISO 15223-1:2021)

13.

EN ISO 17664-1:2021

Traitement de produits de soins de santé — Informations relatives au traitement des dispositifs médicaux à fournir par le fabricant du dispositif — partie 1: Dispositifs médicaux critiques et semi-critiques (ISO 17664-1:2021)

14.

EN IEC 60601-2-83:2020

Appareils électromédicaux — Partie 2-83: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de luminothérapie à domicile

EN IEC 60601-2-83:2020/A11:2021