Objet du litige
Dispositif

Objet du litige

Objet

Recours formé contre la décision de la quatrième chambre de recours de l’OHMI du 15 juin 2004 (affaire R 909/2002-4) relative à une procédure d’opposition entre José Jiménez Arellano, SA et Orsay GmbH.

Données relatives à l'affaire

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Dispositif

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1) Le recours est rejeté.

2) Orsay GmbH est condamnée aux dépens.