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20.1.2022 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
C 29/4 |
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
(2022/C 29/03)
En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:
À la page 412, la note explicative suivante est insérée:
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«9503 00 41 |
Rembourrés Les jouets rembourrés relevant de la présente sous-position sont généralement recouverts d’un tissu doux et garnis de matériaux souples/doux qui rendent le jouet agréable à manipuler. Les modules musicaux, les boîtiers pour piles et les ossatures ne sont pas considérés comme des matériaux de rembourrage. Un jouet rembourré ne doit pas nécessairement être entièrement rembourré dès lors que les parties rembourrées lui confèrent le caractère essentiel d’un jouet rembourré. Voir le règlement d’exécution (UE) 2015/352 de la Commission* et le règlement (CE) no 2184/97 de la Commission** pour les jouets à classer dans la sous-position 9503 00 41 . |
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Autres exemples de jouets à classer dans la sous-position 9503 00 41 en tant que jouets rembourrés représentant des animaux ou des créatures non humaines:
Jouet rembourré représentant un ours en tissu doux, d’environ 30 cm de hauteur; la tête est rembourrée et relativement grosse, les jambes et les bras sont rembourrés et un module sonore est intégré dans le corps. Le corps comprend, outre le module sonore, un léger rembourrage.
Petit ours en peluche chantant interactif, d’une hauteur d’environ 19 cm. Le corps, en matière plastique, intègre un module sonore à piles et dispose de 3 boutons-poussoirs lumineux. La tête, les jambes, les pieds, les bras et les mains sont rembourrés. Ensemble, les parties rembourrées constituent l’élément dominant de la garniture intérieure.
Jouet représentant une tête de cheval rembourrée, fixée sur un bâton en bois (de 60 à 100 cm de long) muni de deux roues à son extrémité inférieure. Exemples de jouets à classer dans la sous-position 9503 00 49 en tant qu’autres jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines:
Jouet représentant un chien, d’une hauteur d’environ 25 cm, recouvert d’un tissu en peluche doux tricoté. Le corps et l’ossature sont en matière plastique et sont munis d’un moteur à piles et d’un module sonore. Les quatre pattes sont pourvues d’une doublure intérieure et la tête est rembourrée.
Jouet représentant un lama, d’une hauteur d’environ 17 cm, recouvert d’un tissu en peluche doux. Le corps, la tête et l’ossature sont en matière plastique. Il y a une couche de rembourrage entre la tête en plastique et le tissu en peluche doux recouvrant la tête, mais le corps ne contient aucun matériau de rembourrage. Le jouet est équipé d’un moteur à piles qui permet aux jambes et à la queue de bouger, ainsi que d’un module sonore.
Jouet représentant un chaton, d’une hauteur d’environ 15 cm, recouvert d’un tissu en peluche doux tricoté. Le corps et l’ossature sont en matière plastique et sont munis d’un moteur à piles et d’un module sonore. Les quatre pattes sont rembourrées.
Jouet représentant un chien de sauvetage, d’une hauteur d’environ 30 cm, recouvert d’un tissu en peluche doux tricoté. Le corps et l’ossature sont en matière plastique et sont munis d’un moteur à piles et d’un module sonore. Les quatre pattes et une partie du museau sont rembourrées.» |
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(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).