02011R0169 — FR — 19.02.2019 — 002.001


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►B

RÈGLEMENT (UE) No 169/2011 DE LA COMMISSION

du 23 février 2011

concernant l’autorisation du diclazuril en tant qu’additif pour l’alimentation des pintades (titulaire de l’autorisation: Janssen Pharmaceutica NV)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(JO L 049 du 24.2.2011, p. 6)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  n°

page

date

 M1

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 160/2013 DE LA COMMISSION du 21 février 2013

  L 49

50

22.2.2013

►M2

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/138 DE LA COMMISSION du 29 janvier 2019

  L 26

1

30.1.2019




▼B

RÈGLEMENT (UE) No 169/2011 DE LA COMMISSION

du 23 février 2011

concernant l’autorisation du diclazuril en tant qu’additif pour l’alimentation des pintades (titulaire de l’autorisation: Janssen Pharmaceutica NV)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)



Article premier

La préparation mentionnée en annexe, qui appartient à la catégorie des «coccidiostatiques et histomonostatiques», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.




ANNEXE



Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l’autorisation

Additif

(dénomination commerciale)

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

Limites maximales de résidus (LMR) dans les denrées alimentaires d’origine animale concernées

mg de substance active par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Coccidiostatiques et histomonostatiques

5 1 771

►M2  Elanco GmbH ◄

Diclazuril 0,5 g/100 g

(Clinacox 0,5 %)

Composition de l’additif

Diclazuril: 0,50 g/100 g.

Farine de soja pauvre en protéines:

99,25 g/100 g.

Polyvidone K 30: 0,20 g/100 g.

Hydroxyde de sodium: 0,05 g/100 g.

Caractérisation de la substance active

Diclazuril, C17H9Cl3N4O2,

(±)-4-chlorophényl[2,6-dichloro-4-

(2,3,4,5-tétrahydro-3,5-dioxo-1,2,4-triazin-2-yl)phényl]acétonitrile,

Numéro CAS: 101831-37-2.

Impuretés associées:

Composé de dégradation (R064318): ≤ 0,1 %.

Autres impuretés associées (T001434, R066891, R068610, R070156, R070016):

≤ 0,5 % individuellement.

Total des impuretés: ≤ 1,5 %.

Méthode d’analyse (1)

Pour le dosage du diclazuril dans l’alimentation: chromatographie liquide à haute performance (CLHP) en phase inverse avec détection en ultraviolet à 280 nm [règlement (CE) no 152/2009].

Pour le dosage du diclazuril dans les tissus de volaille: CLHP couplée à une spectrométrie de masse en tandem (MS/MS) triple-quadripôle utilisant un ion précurseur et deux ions produits.

Pintades

—

1

1

1.  Additif à incorporer aux aliments composés pour animaux sous forme de prémélange.

2.  Ne pas mélanger le diclazuril avec d’autres coccidiostatiques.

3.  Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation.

4.  Le titulaire de l’autorisation doit exécuter un plan de surveillance consécutive à la mise sur le marché relatif à la résistance de bactéries et d’Eimeria spp.

16 mars 2021

1 500 μg de diclazuril/kg de foie (tissu humide)

1 000 μg de diclazuril/kg de rein (tissu humide)

500 μg de diclazuril/kg de muscle (tissu humide)

500 μg de diclazuril/kg de peau/graisse (tissu humide)

(1)   La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives