Code ISO

Pays

Code du territoire

Description du territoire

GS

AT

Réadmissions

Importations

Importations

Conditions particulières

CE

CE

CE

EB

E enr. + EER

Sperme

O/E

CE

E enr.

EER

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

12

13

14

15

AE

Émirats arabes unis

AE-0

L'ensemble du pays

E

X

X

X

—

—

X

—

—

—

AR

Argentine

AR-0

L'ensemble du pays

D

X

X

X

X

X

X

X

X

X

AU

Australie

AU-0

L'ensemble du pays

B

X

X

X

X

X

X

X

X

X

BB

Barbade

BB-0

L'ensemble du pays

D

X

X

X

—

—

X

—

—

—

▼M1 —————

▼M13

BH

Bahreïn

BH-0

L’ensemble du pays

E

X

X

X

—

—

—

—

—

—

▼B

BM

Bermudes

BM-0

L'ensemble du pays

D

X

X

X

—

—

X

—

—

—

BO

Bolivie

BO-0

L'ensemble du pays

D

X

X

X

—

—

X

—

—

—

▼M22

BR

Brésil

BR-0

L'ensemble du pays

D

—

—

—

—

—

—

—

—

—

BR-1

Les États de:

Rio Grande do Sul, Paraná, Mato Grosso do Sul, Distrito Federal et Rio de Janeiro, à l'exception de la région BR-2 jusqu'au 31 octobre 2016

D

X

X

X

—

—

—

—

—

—

BR-2

Le Centro Olimpico de Hipismo qui fait partie de l'école d'équitation de l'armée brésilienne, au cercle militaire de Deodoro à Rio de Janeiro, dans l'État de Rio de Janeiro, ainsi que la route qui le relie à l'aéroport international Galeão

D

X

X

X

—

—

—

—

—

—

Valable jusqu'au 31 octobre 2016

▼B

BY

Belarus

BY-0

L'ensemble du pays

B

X

X

X

X

X

X

X

X

X

CA

Canada

CA-0

L'ensemble du pays

C

X

X

X

X

X

X

X

X

X

CH

Suisse

CH-0

L'ensemble du pays

A

X

X

X

X

X

X

X

X

X

CL

Chili

CL-0

L'ensemble du pays

D

X

X

X

X

X

X

X

X

X

▼M13

CN

Chine

CN-0

L’ensemble du pays

—

—

—

—

—

—

—

—

—

CN-1

La zone indemne de maladies équines située dans la ville de Conghua, municipalité de Guangzhou, province de Guangdong, y compris le couloir routier de biosécurité depuis et vers l’aéroport de Guangzhou et Hong Kong (voir case 3 pour les détails).

C

X

X

X

—

—

—

—

—

—

CN-2

Le site du Global Champions Tour dans le parc de stationnement no 15 de l’Expo 2010 et le couloir routier vers l’aéroport international de Shanghaï Pudong situé dans la partie septentrionale de la nouvelle zone de Pudong et dans la partie orientale du district de Minhang dans la zone métropolitaine de Shanghaï (voir case 5 pour les détails).

C

—

X

—

—

—

—

—

—

—

►M27  Valable du 20 avril au 20 mai 2017 ◄

▼M19

CR

Costa Rica

CR-0

L'ensemble du pays

D

—

—

—

—

—

—

—

—

—

CR-1

Aire métropolitaine de San José

D

—

X

—

—

—

—

—

—

—

CR-2

Aire métropolitaine de San José

D

X

—

—

—

—

—

—

—

—

Uniquement pour les chevaux qualifiés pour les jeux équestres mondiaux en France. Valable jusqu'au 15 octobre 2014

▼B

CU

Cuba

CU-0

L'ensemble du pays

D

X

X

X

—

—

X

—

—

—

DZ

Algérie

DZ-0

L'ensemble du pays

E

X

X

X

X

X

X

X

X

X

▼M26

EG

Égypte

EG-0

L'ensemble du pays

E

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

EG-1

La zone indemne de maladies des équidés établie autour de l'Hôpital vétérinaire des Forces armées égyptiennes, route El Nasr, d'un bout à l'autre de l'AL Ahly Club, Le Caire, et le tronçon d'autoroute menant à l'aéroport international du Caire (voir la case 7 pour plus de détails).

E

X

—

X

—

—

—

—

—

—

—

▼B

FK

Îles Falkland

FK-0

L'ensemble du pays

A

—

—

X

—

X

X

X

X

X

GL

Groenland

GL-0

L'ensemble du pays

A

X

X

X

X

X

X

X

X

X

HK

Hong Kong

HK-0

L'ensemble du pays

C

X

X

X

—

—

X

—

—

—

▼M14 —————

▼M22

IL

Israël (2)

IL-0

L'ensemble du pays

E

X

X

X

X

X

X

X

X

X

▼M18

IN

Inde

IN-0

L'ensemble du pays

C

—

—

—

—

—

—

—

—

—

IN-1

La zone indemne de maladies équines du Remount and Veterinary Corps (RVC) Centre, Meerut Cantonment, district de Meerut, division de Meerut, État de l'Uttar Pradesh, y compris le couloir routier depuis et vers l'aéroport de New Delhi

(voir case 6 pour les détails)

C

X

—

X

—

—

—

—

—

—

Valable jusqu'au 31 octobre 2014

▼B

IS

Islande

IS-0

L'ensemble du pays

A

X

X

X

X

X

X

X

X

X

JM

Jamaïque

JM-0

L'ensemble du pays

D

X

X

X

—

—

X

—

—

—

JO

Jordanie

JO-0

L'ensemble du pays

E

X

X

X

—

—

X

—

—

—

JP

Japon

JP-0

L'ensemble du pays

C

X

X

X

—

—

X

—

—

—

KG

Kirghizstan

KG-0

L'ensemble du pays

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

KG-1

Région d'Issyk-Koul

B

—

—

X

—

—

X

—

—

—

KR

République de Corée

KR-0

L'ensemble du pays

C

X

X

X

—

—

X

—

—

—

▼M20

KW

Koweït

KW- 0

Ensemble du pays

E

X

X

X

—

—

—

—

—

—

▼M25

LB

Liban

LB-0

Ensemble du pays

E

X

X

X

—

—

—

—

—

—

▼M22 —————

▼B

MA

Marokko

MA-0

L'ensemble du pays

E

X

X

X

X

X

X

X

X

X

▼M2

ME

Monténégro

ME-0

L'ensemble du pays

B

X

X

X

X

X

X

X

X

X

▼B

MK (1)

Ancienne République yougoslave de Macédoine

MK-0

L'ensemble du pays

B

X

X

X

X

X

X

X

X

X

MO

Macao

MO-0

L'ensemble du pays

C

X

X

X

—

—

X

—

—

—

MY

Malaisie

MY-0

Péninsule

C

X

X

X

—

—

X

—

—

—

▼M3

MU

Maurice

MU-0

L'ensemble du pays

E

—

—

X

—

—

—

—

—

—

▼M23

MX

Mexique

MX-0

L'ensemble du pays

D

—

—

—

—

—

—

—

—

—

MX-1

Zone métropolitaine de Mexico

D

—

X

—

—

—

—

—

—

—

►M27  Valable du 30 mars au 30 avril 2017 ◄

▼B

NZ

Nouvelle-Zélande

NZ-0

L'ensemble du pays

B

X

X

X

X

X

X

X

X

X

OM

Oman

OM-0

L'ensemble du pays

E

X

X

X

—

—

X

—

—

—

PE

Pérou

PE-0

L'ensemble du pays

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

PE-1

Région de Lima

D

X

X

X

—

—

X

—

—

—

PM

Saint-Pierre-et-Miquelon

PM-0

L'ensemble du pays

G

—

—

X

—

X

X

X

X

X

PY

Paraguay

PY-0

L'ensemble du pays

D

X

X

X

X

X

X

X

X

X

QA

Qatar

QA-0

L'ensemble du pays

E

X

X

X

—

—

X

—

—

—

▼M1 —————

▼M2

RS

Serbie

RS-0

L'ensemble du pays

B

X

X

X

X

X

X

X

X

X

▼B

RU

Russie

RU-0

L'ensemble du pays

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

RU-1

Provinces de Kaliningrad, Arkhangelsk, Vologda, Murmansk, Leningrad, Novgorod, Pskov, Briansk, Vladimir, Ivanovo, Tver, Kaluga, Kostroma, Moskva, Orjol, Riasan, Smolensk, Tula, Jaroslavl, Nijninovgorod, Kirov, Belgorod, Voronesh, Kursk, Lipezk, Tambov, Astrahan, Volgograd, Penza, Saratov, Uljanovsk, Rostov, Orenburg, Perm et Kurgan

B

X

X

X

X

X

X

X

X

X

RU-2

Régions de Stavropol et Krasnodar

B

X

X

X

X

X

X

X

X

X

RU-3

Républiques de Karelia, Marij-El, Mordovia, Chuvachia, Kalmykia, Tatarstan, Dagestan, Kabardino-Balkaria, Severnaya Osetia, Ingushetia et Karachaevo-Cherkesia

B

X

X

X

X

X

X

X

X

X

SA

Arabie saoudite

SA-0

L'ensemble du pays

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

SA-1

L'ensemble du pays, à l'exception des zones de protection et de surveillance (voir case 1 pour les détails)

E

X

X

X

—

—

X

—

—

—

▼M2 —————

▼B

SG

Singapour

SG-0

L'ensemble du pays

C

X

X

X

—

—

X

—

—

—

▼M22 —————

▼B

TH

Thaïlande

TH-0

L'ensemble du pays

C

X

X

X

—

—

X

—

—

—

▼M28

TM

Turkménistan

TM-0

L'ensemble du pays

—

—

—

—

—

—

—

—

—

Valable du 10 septembre au 10 octobre 2017

TM-1

La zone indemne de maladies équines d'Achgabat (voir la case 8 pour les détails)

B

—

X

—

—

—

—

—

—

—

▼B

TN

Tunisie

TN-0

L'ensemble du pays

E

X

X

X

X

X

X

X

X

X

TR

Turquie

TR-0

L'ensemble du pays

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

TR-1

Les provinces d'Ankara, Edirne, Istanbul, Izmir, Kirklareli et Tekirdag

E

X

X

X

—

—

X

—

—

—

UA

Ukraine

UA-0

L'ensemble du pays

B

X

X

X

X

X

X

X

X

X

US

États-Unis d'Amérique

US-0

L'ensemble du pays

C

X

X

X

X

X

X

X

X

X

UY

Uruguay

UY-0

L'ensemble du pays

D

X

X

X

X

X

X

X

X

X

▼M8

ZA

Afrique du Sud

ZA-0

Intégralité du pays

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

ZA-1

Aire métropolitaine de Cape Town (voir encadré no 2 pour plus de précisions)

F

—

—

—

—

—

—

—

—

—

Décision 2008/698/CE

▼B

(1)   Code provisoire n'affectant pas la dénomination définitive du pays, qui sera attribuée après la conclusion des négociations actuellement en cours aux Nations unies.

(2)   Ci-après entendu comme l'État d'Israël, à l'exclusion des territoires sous administration israélienne depuis juin 1967, à savoir le plateau du Golan, la bande de Gaza, Jérusalem-Est et le reste de la Cisjordanie.

Légende:

CASE 1:

SA

Arabie saoudite

SA-1

Délimitation des zones de protection et de surveillance (case 1):

1.  Province de Jizan

2.  Province d'Asir

3.  Province de Najran

CASE 2:

ZA

Afrique du Sud

ZA-1

Délimitation de l'aire métropolitaine de Cape Town (ZA-1):

Limite nord: Blaauwberg Road (M14)

Limite est: Koeberg Road (M14), Plattekloof Road (M14) Highway N17, Highway N1 et Highway M5

Limite sud: Otterey Road, Prince George's Drive, Wetton Road, Riverstone Road, Tennant Road, Newlands Drive, Paradise Road, Union Drive jusqu'à Newlands Forestery Station et, de l'autre côté, Echo George of Table Mountain jusqu'à Camps Bay

Limite ouest: Côte de Camps Bay jusqu'à Blaauwberg Road.

CASE 3:

CN

Chine

CN-1

La zone spécifique indemne de maladies équines située dans la province de Guangdong, dont la délimitation est la suivante:

Zone centrale: site équestre situé dans le village de Reshui, localité de Lingkou, ville de Conghua, et zone située dans un rayon de 5 km autour de celui-ci, contrôlée par le poste de contrôle routier sur la route nationale no 105.

Zone de surveillance: toutes les divisions administratives de la ville de Conghua entourant la zone centrale, couvrant une superficie de 2 009 km2.

limites extérieures des divisions administratives contiguës suivantes, entourant la zone de surveillance:

Couloir routier de biosécurité:

Quarantaine préalable à l’entrée: installations de quarantaine mises en place par l’autorité compétente dans la zone de protection afin de préparer les équidés en provenance d’autres parties de la Chine à l’entrée dans la zone indemne de maladies équines.

CASE 5:

CN

Chine

CN-2

Délimitation de la zone dans la zone métropolitaine de Shanghaï:

limite occidentale: rivière Huangpu, depuis son estuaire situé au nord jusqu’à la bifurcation de la rivière Dazhi;

limite méridionale: depuis la bifurcation de la rivière Huanpu jusqu’à l’estuaire de la rivière Dazhi à l’est;

limites septentrionale et orientale: ligne côtière

CASE 6:

IN

Inde

IN-1

La zone indemne de maladies équines du Remount and Veterinary Corps (RVC) Centre, Meerut Cantonment, district de Meerut, division de Meerut, État d'Uttar Pradesh (localisation: 29,028893 — 77,731018 ou + 29° 01′ 44,01″ — + 77° 43′ 51,66″), entourée d'une zone de surveillance de 10 km, y compris l'accès par Roorkee Road, Mawana Road et Delhi Road à la route nationale no 58, se prolongeant par Hapur Road (57), GT Road, Dharampura Road, Eastern Approach Road, Yudister Setu, Lala Hardev Sahai Marg, Mahatma Road, Vandemataram Marg, la route nationale no 8, Airport Road et Ullan Batar Marg jusqu'à l'aéroport international Indira Gandhi de New Delhi.

CASE 7:

EG

Égypte

EG-1

La zone indemne de maladies des équidés (EDFZ), d'une superficie d'environ 0,1 km2, établie autour de l'Hôpital vétérinaire des Forces armées égyptiennes, route El Nasr, d'un bout à l'autre de l'AL Ahly Club, dans la banlieue est du Caire (30°04′19,6″N 31°21′16,5″E), ainsi que le tronçon d'autoroute de 10 km sur la route El-Nasr et la route de l'aéroport menant à l'aéroport international du Caire

a)  Tracé des limites de l'EDFZ

À partir du croisement entre la route El-Nasr et la route El-Shaheed Ibrahim El-Shaikh (30°04′13,6″N 31°21′04,3″E), le long de la route El-Shaheed Ibrahim El-Shaikh sur environ 500 m en direction du nord jusqu'à la première intersection avec le «Passage à l'intérieur des Forces armées» (ci-après le «passage»), à droite, le passage sur quelque 100 m en direction de l'est, à nouveau à droite, le passage sur 150 m en direction du sud, à gauche, le passage sur 300 m en direction de l'est, à droite, le passage sur 100 m en direction du sud jusqu'à la route El- Nasr, à droite, la route El-Nasr sur 300 m en direction du sud-ouest jusqu'au point situé en face de l'intersection de la route El-Nasr et de la route Hassan Ma'moon, à droite, le passage sur 100 m en direction du nord, à gauche, le passage sur 120 m en direction de l'ouest, à gauche, le passage sur 200 m en direction du sud, à droite, la route El-Nasr sur 100 m en direction de l'ouest jusqu'au croisement entre la route El-Nasr et la route El-Shaheed Ibrahim El-Shaikh.

b)  Tracé des limites de la zone de quarantaine préalable à l'exportation au sein de l'EDFZ

À partir du point situé en face de l'intersection de la route El-Nasr et de la route Hassan Ma'moon, le passage sur 100 m en direction du nord, à droite, le passage sur 250 m en direction de l'est, à droite, le passage sur 50 m en direction du sud jusqu'à la route El-Nasr, à droite, la route El-Nasr sur 300 en direction du sud-ouest jusqu'au point situé en face de l'intersection de la route El-Nasr et de la route Hassan Ma'moon.

CASE 8:

TM

Turkménistan

TM-1

La zone indemne de maladies équines d'Achgabat est constituée de:

1)  la zone centrale située à 37.925300 N, 58.438068 E, à l'est de la jonction de l'autoroute M37 et de la route Kuliyev partant vers le nord, entre le canal d'eau douce (canal Garagum) au nord et la ligne de chemin de fer au sud;

2)  la zone de surveillance de 30 à 50 km de large, entre le canal d'évacuation des eaux usées au nord et la frontière avec l'Iran, et de 110 km de long, entre le district d'Anew à l'est d'Achgabat et le district de Baharden à l'ouest d'Achgabat, y compris l'aéroport international situé à proximité de la zone centrale.