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Notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne

(C/2025/3447)

En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:

À la page 88, après le titre « 1902 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé », le texte suivant est inséré:

«1902 20 10 à 1902 20 99

Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées):

Ne relèvent pas de ces sous-positions les produits de pâtisserie farcis précuits ou préfrits, tels que les «samoussas» ou les «briouates» (généralement, la position 1905 ou le chapitre 16 lorsqu’ils contiennent plus de 20 % en poids de saucisse, de viande, d’abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, ou de toute combinaison de ces produits).»