02016R2261 — FR — 13.08.2018 — 001.001


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►B

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/2261 DE LA COMMISSION

du 15 décembre 2016

concernant l'autorisation de l'oxyde de cuivre(I) en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(JO L 342 du 16.12.2016, p. 18)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  n°

page

date

►M1

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1039 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2018

  L 186

3

24.7.2018




▼B

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/2261 DE LA COMMISSION

du 15 décembre 2016

concernant l'autorisation de l'oxyde de cuivre(I) en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)



Article premier

La substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «composés d'oligo-éléments», est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.




ANNEXE



Numéro d'identification de l'additif

Nom du titulaire de l'autorisation

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse

Espèce animale ou catégorie d'animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d'autorisation

Teneur du Cu en mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: composés d'oligo-éléments

3b412

—

Oxyde de cuivre(I)

Caractérisation de l'additif

Préparation de l'oxyde de cuivre(I) présentant

— une teneur minimale en cuivre de 73 %,

— du lignosulfonate de sodium entre 12 % et 17 %,

— 1 % de bentonite.

Granulés avec particules < 50 μm: moins de 10 %

Caractérisation de la substance active

Oxyde de cuivre(I)

Formule chimique: Cu2O

Numéro CAS: 1317-39-1

Méthodes d'analyse (1)

Pour l'identification du Cu2O dans l'additif:

— diffraction aux rayons X.

Pour la détermination de la teneur totale en cuivre dans l'additif:

— méthode titrimétrique; ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — EN 15510.

Pour la détermination de la teneur totale en cuivre dans les prémélanges:

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — EN 15510; ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif après digestion sous pression (ICP-AES) — EN 15621.

Pour la détermination de la teneur totale en cuivre dans les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux:

— spectrométrie d'absorption atomique (AAS) — règlement (CE) no 152/2009 de la Commission; ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — EN 15510; ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif après digestion sous pression (ICP-AES) — EN 15621.

Toutes les espèces animales

—

—

►M1  Bovins

— Bovins avant le début de la rumination: 15 (total)

— Autres bovins: 30 (total).

Ovins: 15 (total).

Caprins: 35 (total).

Porcelets

— Non sevrés et sevrés jusqu'à 4 semaines après le sevrage: 150 (total)

— De la 5e semaine après le sevrage jusqu'à 8 semaines après le sevrage: 100 (total).

Crustacés: 50 (total).

Autres animaux: 25 (total). ◄

1.  L'additif est incorporé à l'alimentation animale sous la forme de prémélange.

2.  Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

3.  Les mentions suivantes doivent figurer sur l'étiquetage:

— des aliments pour ovins si la teneur en cuivre est supérieure à 10 mg/kg:

— 

«La teneur en cuivre de cet aliment peut causer l'empoisonnement de certaines espèces d'ovins.»

— des aliments pour bovins après le début de la rumination si la teneur en cuivre est inférieure à 20 mg/kg:

— 

«La teneur en cuivre de cet aliment peut causer des carences en cuivre chez les bovins pacagés dans des prés dont la teneur en molybdène ou en soufre est élevée.»

5 janvier 2027

(1)   La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports.