ANNEXE

RÉSUMÉ DES CARACTÉRISTIQUES DU PRODUIT POUR UNE FAMILLE DE PRODUITS BIOCIDES

PAA based disinfectants — BPF2

Type(s) de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

Numéro d’autorisation: EU-0036848-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0036848-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Nom de famille

Nom	PAA based disinfectants - BPF2

1.2   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

1.3   Titulaire de l'autorisation

Nom et adresse du titulaire de l'autorisation	Nom	ITW Novadan ApS
	Adresse	Platinvej 21 6000 Kolding DK
Numéro de l’autorisation		EU-0036848-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides		EU-0036848-0000
Date de l’autorisation		23 novembre 2026
Date d’expiration de l’autorisation		31 octobre 2036

1.4   Fabricant(s) du produit

Nom du fabricant	ITW Novadan ApS
Adresse du fabricant	Platinvej 21 6000 Kolding Danemark
Emplacement des sites de fabrication	ITW Novadan ApS site 1 Platinvej 21 6000 Kolding Danemark

1.5   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active	Acide peracétique
Nom du fabricant	ITW Novadan ApS
Adresse du fabricant	Platinvej 21 6000 Kolding Danemark
Emplacement des sites de fabrication	ITW Novadan ApS site 1 Platinvej 21 6000 Kolding Danemark

2   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide peracétique		Substance active	79-21-0	201-186-8	1,5 - 5 % (p/p)
peroxyde d’hydrogène	peroxyde d’hydrogène	Substance non active	7722-84-1	231-765-0	18 - 24,4 % (p/p)
acide acétique	acide acétique	Substance non active	64-19-7	200-580-7	4,5 - 12,9 % (p/p)
Acide étidronique	Acide (1-hydroxy-1,1-éthanediyl)bis(phosphonique)	Substance non active	2809-21-4	220-552-8	0,3 - 1,4 % (p/p)
Amines, alkyldiméthyles en C12-14 (à numéros pairs), N-oxydes	-	Substance non active	308062-28-4	-	0 - 1,8 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP

1   MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 1 identificateur

Identificateur

Méta-RCP : méta-RCP 1

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-1

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide peracétique		Substance active	79-21-0	201-186-8	1,5 - 1,5 % (p/p)
peroxyde d’hydrogène	peroxyde d’hydrogène	Substance non active	7722-84-1	231-765-0	19,3 - 19,3 % (p/p)
acide acétique	acide acétique	Substance non active	64-19-7	200-580-7	4,5 - 4,5 % (p/p)
Acide étidronique	Acide (1-hydroxy-1,1-éthanediyl)bis(phosphonique)	Substance non active	2809-21-4	220-552-8	1,4 - 1,4 % (p/p)
Amines, alkyldiméthyles en C12-14 (à numéros pairs), N-oxydes	-	Substance non active	308062-28-4	-	1,8 - 1,8 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 1

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mentions de danger

H272: Peut aggraver un incendie; comburant. H290: Peut être corrosif pour les métaux. H302: Nocif en cas d’ingestion. H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. P220: Tenir à l’écart des vêtements et d’autres matières combustibles. P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine. P260: Ne pas respirer les vapeurs/aérosols. P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation. P270: Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit. P273: Éviter le rejet dans l’environnement. P280: Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage. P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher]. P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P312: Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise. P321: Traitement spécifique (voir sur cette étiquette). P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation. P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants. P391: Recueillir le produit répandu. P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. P405: Garder sous clef. P501: Éliminer le contenu vers un service d’élimination des déchets dangereux conformément aux règlementations en vigueur. P501: Éliminer le récipient vers un service d’élimination des déchets dangereux conformément aux règlementations en vigueur.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

1-1. Désinfection des surfaces dans les zones vétérinaires – bâtiments d’élevage et intérieur des véhicules de transport d'animaux – moussage manuel à basse pression

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Bactéries Nom commun: Levures Nom commun: Champignons Nom commun: Virus
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Bâtiments d’élevage et intérieur des véhicules de transport d'animaux
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application de mousse à basse pression (manuelle) Description détaillée:
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 100 ml/m2 Concentrations de produits en % v/v Désinfection des surfaces non poreuses dans les bâtiments d'élevage : temps de contact 5 minutes : Bactéricide+levuricide : 6 % v/v Bactéricide+levuricide+fongicide : 10 % v/v temps de contact 30 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide+virucide : 8 % v/v 4 °C, temps de contact 5 minutes : Bactéricide+levuricide : 6 % v/v 4 °C, temps de contact 15 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide : 10 % v/v 4 °C, temps de contact 30 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide : 9 % v/v Intérieur des véhicules de transport d'animaux (surfaces non poreuses) : temps de contact 30 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide+virucide : 8 % v/v Nombre et fréquence des applications: Désinfection des surfaces non poreuses dans les bâtiments d'élevage : Vaches laitières et bovins de boucherie : 1/an Veaux de boucherie : 4/an Truies : 5/an Porcs d’engraissement : 3/an Poules pondeuses : 1/an Poulets de chair : 7/an Poulets de chair parents au-dessus de 18 semaines : 1/an Poulets de chair parents en dessous de 18 semaines : 3/an Dindes : 2/an Canards : 13/an Oies : 6/an Intérieur des véhicules de transport d'animaux (surfaces non poreuses) : Une fois par jour, avec un intervalle d'environ 24 heures entre deux applications.
Catégorie(s) d’utilisateurs	industriels; professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon : 10, 20, 60 l, matériau d'emballage polyéthylène haute densité (PEHD), capuchon d’évacuation d’air Fûts : 200 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air GRV : 1 000  l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement : Préparer la solution d'utilisation en ajoutant la quantité requise de produit dans de l'eau pour la diluer à la concentration spécifiée.

Cette opération s'effectue manuellement à l'aide d'un gobelet doseur ou d'une pompe à bidon convenables, ou automatiquement à l'aide d'un équipement doseur approprié.

Application : Pulvériser la mousse sur la surface (sol, mur). Veiller à ce que les surfaces soient entièrement recouvertes par la mousse. Laisser tremper pendant le temps de contact spécifié. Une fois l'application terminée, toutes les surfaces traitées doivent être rincées à l'eau claire en respectant le temps de contact. Toutes les surfaces, même si elles ont séché, doivent être rincées. L'eau de rinçage n'est pas rejetée directement dans l'environnement, mais dans le réseau d'égouts.

Utiliser le produit uniquement sur des surfaces non poreuses.

Utiliser le produit uniquement dans les bâtiments d'élevage et véhicules de transport vides.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Les équipements de protection individuelle (EPI) sont indiqués sans préjudice de l'application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres dispositions législatives de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Avant d'utiliser un équipement de protection respiratoire, des instructions spécifiques à l'entreprise doivent être données sur la manipulation et l'utilisation en toute sécurité de l'équipement de protection respiratoire.

Veiller à ce que l'application soit effectuée dans des zones ayant une ventilation minimale de 3 renouvellements d'air par heure.

Appliquer le produit avec un pulvérisateur équipé d'une lance.

Pour l'application par pulvérisation, un pulvérisateur à main ou à dos avec un dispositif manuel à basse pression (3 bars ou moins) doit être utilisé.

L'opérateur doit reculer vers la sortie tout en pulvérisant les surfaces, de sorte qu'il doit toujours s'éloigner des zones pulvérisées

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) protégeant contre la combinaison de gaz et de particules avec un facteur de protection assigné (FPA) d'au moins 10.

Le dispositif et les normes EN concernant le dispositif et le type de filtre doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit, conformément aux exigences de la norme européenne EN 529 ou d'une norme équivalente.

Porter un écran facial lors de l'application du produit.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques répondant aux exigences de la norme européenne EN 374 ou équivalente pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit).

Porter une combinaison de protection de type 4, EN 14605 ou équivalent.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Pour la réintégration du grand public et des personnes non impliquées :

Pour la réintégration, la sous-cotation de Concentration d'exposition acceptable (AEC) par inhalation de 0,5 mg d'acide peracétique/m3 et de 1,25 mg de peroxyde d'hydrogène/m3 ou de la LEP nationale inférieure correspondante doit être assurée par des mesures techniques et organisationnelles (par exemple, capteur, période de ventilation définie). S'il existe une valeur de référence nationale inférieure, la sous-cotation de la valeur de référence nationale doit être utilisée à la place.

Interdiction d'accès aux tiers et aux animaux pendant l'application et les travaux d'entretien.

Les titres complets des normes EN indiquées dans la présente section figurent au chapitre 6.

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir la rubrique 5.3

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir la rubrique 5.4

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir la rubrique 5.5

4.2   Description de l’utilisation

1-2. Désinfection des surfaces dans les zones vétérinaires – bâtiments d’élevage et intérieur des véhicules de transport d'animaux – moussage automatisé à basse pression

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Bactéries Nom commun: Levures Nom commun: Champignons Nom commun: Virus
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Bâtiments d’élevage et intérieur des véhicules de transport d'animaux
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application de mousse à basse pression (automatisée) Description détaillée:
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 100 ml/m2 Concentrations de produits en % v/v Désinfection des surfaces non poreuses dans les bâtiments d'élevage : temps de contact 5 minutes : Bactéricide+levuricide : 6 % v/v Bactéricide+levuricide+fongicide : 10 % v/v temps de contact 30 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide+virucide : 8 % v/v 4 °C, temps de contact 5 minutes : Bactéricide+levuricide : 6 % v/v 4 °C, temps de contact 15 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide : 10 % v/v 4 °C, temps de contact 30 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide : 9 % v/v Intérieur des véhicules de transport d'animaux (surfaces non poreuses) : temps de contact 30 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide+virucide : 8 % v/v Nombre et fréquence des applications: Désinfection des surfaces non poreuses dans les bâtiments d'élevage : Vaches laitières et bovins de boucherie : 1/an Veaux de boucherie : 4/an Truies : 5/an Porcs d’engraissement : 3/an Poules pondeuses : 1/an Poulets de chair : 7/an Poulets de chair parents au-dessus de 18 semaines : 1/an Poulets de chair parents en dessous de 18 semaines : 3/an Dindes : 2/an Canards : 13/an Oies : 6/an Intérieur des véhicules de transport d'animaux (surfaces non poreuses) : Une fois par jour, avec un intervalle d'environ 24 heures entre deux applications.
Catégorie(s) d’utilisateurs	industriels; professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon : 10, 20, 60 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air Fûts : 200 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air GRV : 1 000  l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air

4.2.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement : Préparer la solution d'utilisation en ajoutant la quantité requise de produit dans de l'eau pour la diluer à la concentration spécifiée.

Cette opération s'effectue manuellement à l'aide d'un gobelet doseur ou d'une pompe à bidon convenables, ou automatiquement à l'aide d'un équipement doseur approprié.

Application : La mousse est automatiquement pulvérisée sur la surface (sol, mur). Veiller à ce que les surfaces soient entièrement recouvertes par la mousse. Laisser tremper pendant le temps de contact spécifié. Pendant l'application, aucun personnel n'est présent. Après l'application, les personnes (sans masque/EPI) ne sont autorisées à entrer dans la pièce qu'après une certaine «période d'attente de réintégration». Une fois l'application terminée, toutes les surfaces traitées doivent être rincées à l'eau claire en respectant le temps de contact. Toutes les surfaces, même si elles ont séché, doivent être rincées. L'eau de rinçage n'est pas rejetée directement dans l'environnement, mais dans le réseau d'égouts.

Utiliser le produit uniquement sur des surfaces non poreuses.

Utiliser le produit uniquement dans les bâtiments d'élevage et véhicules de transport vides.

4.2.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Les équipements de protection individuelle (EPI) sont indiqués sans préjudice de l'application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres dispositions législatives de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Avant d'utiliser un équipement de protection respiratoire, des instructions spécifiques à l'entreprise doivent être données sur la manipulation et l'utilisation en toute sécurité de l'équipement de protection respiratoire.

Veiller à ce que l'application soit effectuée dans des zones ayant une ventilation minimale de 3 renouvellements d'air par heure.

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) protégeant contre la combinaison de gaz et de particules avec un facteur de protection assigné (FPA) d'au moins 10.

Le dispositif et les normes EN concernant le dispositif et le type de filtre doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit, conformément aux exigences de la norme européenne EN 529 ou d'une norme équivalente.

Porter un écran facial lors de l'application du produit.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques répondant aux exigences de la norme européenne EN 374 ou équivalente pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit).

Porter une combinaison de protection de type 4, EN 14605 ou équivalent.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Pour la réintégration du grand public et des personnes non impliquées :

Pour la réintégration, la sous-cotation de Concentration d'exposition acceptable (AEC) par inhalation de 0,5 mg d'acide peracétique/m3 et de 1,25 mg de peroxyde d'hydrogène/m3 ou de la LEP nationale inférieure correspondante doit être assurée par des mesures techniques et organisationnelles (par exemple, capteur, période de ventilation définie). S'il existe une valeur de référence nationale inférieure, la sous-cotation de la valeur de référence nationale doit être utilisée à la place.

Interdiction d'accès aux tiers et aux animaux pendant l'application et les travaux d'entretien.

Les titres complets des normes EN indiquées dans la présente section figurent au chapitre 6.

4.2.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir la rubrique 5.3

4.2.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir la rubrique 5.4

4.2.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir la rubrique 5.5

4.3   Description de l’utilisation

1-3. Désinfection des véhicules de transport d'animaux - moussage manuel à basse pression

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Bactéries Nom commun: Levures Nom commun: Champignons Nom commun: Virus
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en extérieur l'extérieur des véhicules de transport d'animaux, y compris les pneus
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application de mousse (manuelle) Description détaillée:
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 100 ml/m2 Concentrations de produits en % v/v : temps de contact 5 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide+virucide : 25 % v/v Nombre et fréquence des applications: 16 fois par jour
Catégorie(s) d’utilisateurs	industriels; professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon : 10, 20, 60 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air Fûts : 200 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air GRV : 1 000  l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air

4.3.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement : Préparer la solution d'utilisation en ajoutant la quantité requise de produit dans de l'eau pour la diluer à la concentration spécifiée.

Cette opération s'effectue manuellement à l'aide d'un gobelet doseur ou d'une pompe à bidon convenables, ou automatiquement à l'aide d'un équipement doseur approprié.

Application : Un nettoyage avant l’utilisation est nécessaire. Pulvériser la mousse sur la surface sèche (parois, pneus, bas de caisse). Veiller à ce que les surfaces soient entièrement recouvertes par la mousse. Laisser tremper pendant le temps de contact spécifié. L'application se fait à l'extérieur, sur un sol pavé, avec un raccordement direct aux égouts. Une fois l'application terminée, toutes les surfaces traitées doivent être rincées à l'eau claire en respectant le temps de contact. Toutes les surfaces, même si elles ont séché, doivent être rincées. L'eau de rinçage n'est pas rejetée directement dans l'environnement, mais dans le réseau d'égouts.

Utiliser le produit uniquement sur des surfaces non poreuses.

Utiliser le produit uniquement pour les véhicules de transport d'animaux vides.

4.3.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Les équipements de protection individuelle (EPI) sont indiqués sans préjudice de l'application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres dispositions législatives de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Appliquer uniquement à l'extérieur.

Appliquer le produit avec un pulvérisateur équipé d'une lance.

Pour l'application par pulvérisation, un pulvérisateur à main ou à dos avec un dispositif manuel à basse pression (3 bars ou moins) doit être utilisé.

L'opérateur doit reculer vers la sortie tout en pulvérisant les surfaces, de sorte qu'il doit toujours s'éloigner des zones pulvérisées.

Avant d'utiliser un équipement de protection respiratoire, des instructions spécifiques à l'entreprise doivent être données sur la manipulation et l'utilisation en toute sécurité de l'équipement de protection respiratoire.

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) protégeant contre la combinaison de gaz et de particules avec un facteur de protection assigné (FPA) d'au moins 10.

Le dispositif et les normes EN concernant le dispositif et le type de filtre doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit, conformément aux exigences de la norme européenne EN 529 ou d'une norme équivalente.

Porter un écran facial lors de l'application du produit.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques répondant aux exigences de la norme européenne EN 374 ou équivalente pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit).

Porter une combinaison de protection de type 4, EN 14605 ou équivalent.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Tenir les personnes non protégées à l'écart des véhicules traités.

Interdiction d'accès aux tiers et aux animaux pendant l'application et les travaux d'entretien.

Les titres complets des normes EN indiquées dans la présente section figurent au chapitre 6.

4.3.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir la rubrique 5.3

4.3.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir la rubrique 5.4

4.3.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir la rubrique 5.5

4.4   Description de l’utilisation

1-4. Désinfection des véhicules de transport d'animaux - moussage automatisé à basse pression

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Bactéries Nom commun: Levures Nom commun: Champignons Nom commun: Virus
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en extérieur l'extérieur des véhicules de transport d'animaux, y compris les pneus
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application de mousse à basse pression (automatisée) Description détaillée:
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 100 ml/m2 Concentrations de produits en % v/v : temps de contact 5 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide+virucide : 25 % v/v Nombre et fréquence des applications: 16 fois par jour
Catégorie(s) d’utilisateurs	industriels; professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon : 10, 20, 60 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air Fûts : 200 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air GRV : 1 000  l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air

4.4.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement : Préparer la solution d'utilisation en ajoutant la quantité requise de produit dans de l'eau pour la diluer à la concentration spécifiée.

Cette opération s'effectue manuellement à l'aide d'un gobelet doseur ou d'une pompe à bidon convenables, ou automatiquement à l'aide d'un équipement doseur approprié.

Application : Un nettoyage avant l’utilisation est nécessaire. La mousse est automatiquement pulvérisée sur la surface sèche (parois, pneus, bas de caisse) de l'extérieur des véhicules de transport d'animaux. Ce moussage automatisé est effectué par un système de désinfection composé d'un cadre de pulvérisation de mousse avec plusieurs buses assurant une couverture à 360° du véhicule. La désinfection a lieu lors du passage du véhicule de transport d‘animaux. Laisser tremper pendant le temps de contact spécifié. Pendant l'application, aucun personnel n'est présent. Une fois l'application terminée, toutes les surfaces traitées doivent être rincées à l'eau claire en respectant le temps de contact. Toutes les surfaces, même si elles ont séché, doivent être rincées. L'eau de rinçage n'est pas rejetée directement

dans l'environnement, mais dans le réseau d'égouts.

Utiliser le produit uniquement sur des surfaces non poreuses.

Utiliser le produit uniquement pour les véhicules de transport d'animaux vides.

4.4.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Les équipements de protection individuelle (EPI) sont indiqués sans préjudice de l'application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres dispositions législatives de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Appliquer uniquement à l'extérieur.

Avant d'utiliser un équipement de protection respiratoire, des instructions spécifiques à l'entreprise doivent être données sur la manipulation et l'utilisation en toute sécurité de l'équipement de protection respiratoire.

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) protégeant contre la combinaison de gaz et de particules avec un facteur de protection assigné (FPA) d'au moins 10.

Le dispositif et les normes EN concernant le dispositif et le type de filtre doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit, conformément aux exigences de la norme européenne EN 529 ou d'une norme équivalente.

Porter un écran facial lors de l'application du produit.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques répondant aux exigences de la norme européenne EN 374 ou équivalente pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit).

Porter une combinaison de protection de type 4, EN 14605 ou équivalent.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Tenir les personnes non protégées à l'écart des véhicules traités.

Interdiction d'accès aux tiers et aux animaux pendant l'application et les travaux d'entretien.

Les titres complets des normes EN indiquées dans la présente section figurent au chapitre 6.

4.4.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir la rubrique 5.3

4.4.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir la rubrique 5.4

4.4.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir la rubrique 5.5

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1

5.1   Consignes d’utilisation

Rincer les surfaces et les équipements traités avec de l'eau potable après l'application.

5.2   Mesures de gestion des risques

L’équipement de protection individuelle (EPI) est indiqué sans préjudice de l'application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres législations de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Pour le mélange manuel et le chargement :

Avant d'utiliser un équipement de protection respiratoire, des instructions spécifiques à l'entreprise doivent être données sur la manipulation et l'utilisation en toute sécurité de l'équipement de protection respiratoire.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques répondant aux exigences de la norme européenne EN 374 ou équivalente pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit).

Porter un écran facial lors de l'application du produit.

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) protégeant contre la combinaison de gaz et de particules avec un facteur de protection assigné (FPA) d'au moins 10.

Le dispositif et les normes EN concernant le dispositif et le type de filtre doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit, conformément aux exigences de la norme européenne EN 529 ou d'une norme équivalente.

Les utilisateurs professionnels doivent s’assurer qu’aucune personne ne se trouve dans la zone de traitement pendant l’application. Si des personnes doivent être présentes, les utilisateurs doivent veiller à ce qu’elles portent le même équipement de protection individuelle qu’eux-mêmes.

Pour l’entretien et la réparation des pompes doseuses :

Avant d'utiliser un équipement de protection respiratoire, des instructions spécifiques à l'entreprise doivent être données sur la manipulation et l'utilisation en toute sécurité de l'équipement de protection respiratoire.

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) protégeant contre la combinaison de gaz et de particules avec un facteur de protection assigné (FPA) d'au moins 10.

Le dispositif et les normes EN concernant le dispositif et le type de filtre doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit, conformément aux exigences de la norme européenne EN 529 ou d'une norme équivalente.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques répondant aux exigences de la norme européenne EN 374 ou équivalente pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit).

L'utilisation d'une protection oculaire est obligatoire pendant les travaux d'entretien et de réparation.

Les utilisateurs professionnels doivent s’assurer qu’aucune personne ne se trouve dans la zone de traitement pendant l’application. Si des personnes doivent être présentes, les utilisateurs doivent veiller à ce qu’elles portent le même équipement de protection individuelle qu’eux-mêmes.

Les titres complets des normes EN mentionnées dans cette rubrique sont disponibles au chapitre 6.

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Précautions pour la protection de l’environnement : Ne pas déverser dans les égouts, les cours d'eau ou sur le sol. Contacter les autorités locales

en cas de déversement dans les égouts ou l'environnement aquatique.

EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale. Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin : Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique, l'acide formique ou l'acide propionique

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Ne pas jeter les résidus à l'égout ; éliminer ce produit et son récipient dans un centre de collecte des déchets dangereux ou spéciaux. Éliminer les déchets et résidus conformément aux exigences des autorités locales.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

—	Ne pas stocker à des températures supérieures à 30 °C.

—	Protéger du rayonnement solaire direct.

—	Durée de conservation : 24 mois.

6   AUTRES INFORMATIONS

On entend par professionnels (y compris industriels), les professionnels formés si la législation nationale l'exige.

Veuillez prendre connaissance de la valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour la substance active peroxyde d’hydrogène (n° CAS : 7722-84-1) qui a été utilisée pour l'évaluation des risques pour le produit biocide (veuillez noter que des valeurs limites nationales inférieures pertinentes peuvent s'appliquer).

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique 5.2 «Mesures de gestion des risques» sont les suivants :

EN 529 : Appareils de protection respiratoire — Recommandations relatives à la sélection, à l’utilisation, aux précautions d’emploi et à l’entretien — Document guide

Appareils de protection respiratoire

EN 140 : Appareils de protection respiratoire — Demi-masques et quarts de masques — Exigences, essais, marquage

EN 1827 : Appareils de protection respiratoire — Demi-masques sans soupape inspiratoire et avec filtres démontables, contre les gaz, contre les gaz et les particules, ou contre les particules uniquement — Exigences, essais, marquage

EN 136 : Appareils de protection respiratoire — Masques complets — Exigences, essais, marquage

EN 12941 : Appareils de protection respiratoire — Appareils filtrants à ventilation assistée avec interface respiratoire à ajustement lâche — Exigences, essais, marquage

EN 12942 : Appareils de protection respiratoire — Appareils filtrants à ventilation assistée avec masques complets, demi-masques ou quarts de masques — Exigences, essais, marquage

Filtres

EN 143 Appareils de protection respiratoire — filtres à particules — exigences, essais, marquage

EN 14387 Appareils de protection respiratoire — Filtres anti-gaz et filtres combinés — Exigences, essais, marquage

EN 12083 Appareils de protection respiratoire — Filtres avec tuyaux respiratoires, (Filtres non montés sur un masque) — Filtres à particules, filtres anti-gaz et filtres combinés — Exigences, essais, marquage

Différents types et différentes classes de filtres sont également décrits dans certaines normes relatives aux dispositifs, par exemple dans les normes EN 1827 et EN 12942

EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes — Partie 1: Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques

EN 13832 - Chaussure protégeant contre les produits chimiques — Partie 3: Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

EN 14605 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides — Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4]).

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux		Des Foam PAA
		Des Foam PAA Food
		Des Foam PAA Farm
		Perox Foam
		PAA Foam
		ANTYWIRUSOWA PIANA DEZYNFEKCYJNA
		Perfectoxid m/skum
		Fova Foam Oxydes
		Formula Des Foam
		PAA Foam Des
		Desinfect PA 300 F
		Roam PER FOAM
Numéro de l’autorisation		EU-0036848-0001 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide peracétique		Substance active	79-21-0	201-186-8	1,5 % (p/p)
peroxyde d’hydrogène	peroxyde d’hydrogène	Substance non active	7722-84-1	231-765-0	19,3 % (p/p)
acide acétique	acide acétique	Substance non active	64-19-7	200-580-7	4,5 % (p/p)
Acide étidronique	Acide (1-hydroxy-1,1-éthanediyl)bis(phosphonique)	Substance non active	2809-21-4	220-552-8	1,4 % (p/p)
Amines, alkyldiméthyles en C12-14 (à numéros pairs), N-oxydes	-	Substance non active	308062-28-4	-	1,8 % (p/p)

1   MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 2 identificateur

Identificateur

Méta-RCP : méta-RCP 2

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-2

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide peracétique		Substance active	79-21-0	201-186-8	5 - 5 % (p/p)
peroxyde d’hydrogène	peroxyde d’hydrogène	Substance non active	7722-84-1	231-765-0	18 - 24,4 % (p/p)
acide acétique	acide acétique	Substance non active	64-19-7	200-580-7	7,8 - 12,9 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 2

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mentions de danger

H272: Peut aggraver un incendie; comburant. H290: Peut être corrosif pour les métaux. H302: Nocif en cas d’ingestion. H312: Nocif par contact cutané. H332: Nocif par inhalation. H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. P220: Tenir à l’écart des vêtements et d’autres matières combustibles. P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine. P260: Ne pas respirer les vapeurs/aérosols. P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation. P270: Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit. P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé. P273: Éviter le rejet dans l’environnement. P280: Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage. P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher]. P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P312: Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise. P321: Traitement spécifique (voir sur cette étiquette). P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants. P391: Recueillir le produit répandu. P362 + P364: Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. P405: Garder sous clef. P501: Éliminer le contenu vers un service d’élimination des déchets dangereux conformément aux règlementations en vigueur. P501: Éliminer le récipient vers un service d’élimination des déchets dangereux conformément aux règlementations en vigueur.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

2-1. Désinfection des surfaces dans les zones vétérinaires – bâtiments d’élevage – nettoyage avec un balai serpillière (faible concentration d'application)

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Bactéries Nom commun: Levures
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur sols dans les bâtiments d'élevage
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Nettoyage avec un balai serpillière Description détaillée:
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 50 ml/m2 Concentrations de produits en % v/v : temps de contact 5 minutes : Bactéricide+levuricide : 1,25 % v/v 4 °C, temps de contact 5 minutes : Bactéricide+levuricide : 2 % v/v Nombre et fréquence des applications: Désinfection des surfaces non poreuses dans les bâtiments d'élevage : Vaches laitières et bovins de boucherie : 1/an Veaux de boucherie : 4/an Truies : 5/an Porcs d’engraissement : 3/an Poules pondeuses : 1/an Poulets de chair : 7/an Poulets de chair parents au-dessus de 18 semaines : 1/an Poulets de chair parents au-dessus de 18 semaines : 3/an Dindes : 2/an Canards : 13/an Oies : 6/an
Catégorie(s) d’utilisateurs	industriels; professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon : 10, 20, 60 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air Fûts : 200 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air GRV : 1 000  l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement : Préparer la solution d'utilisation en ajoutant la quantité requise de produit dans de l'eau pour la diluer à la concentration spécifiée.

Cette opération s'effectue manuellement à l'aide d'un gobelet doseur ou d'une pompe à bidon convenables, ou automatiquement à l'aide d'un équipement doseur approprié.

Application : Tremper le balai serpillière dans le produit dilué. Veiller à ce que les surfaces (sols) soient complètement mouillées pendant le nettoyage. Laisser tremper pendant le temps de contact spécifié. Une fois l'application terminée, toutes les surfaces traitées doivent être rincées à l'eau claire en respectant le temps de contact. Toutes les surfaces, même si elles ont séché, doivent être rincées. L'eau de rinçage n'est pas rejetée directement dans l'environnement, mais dans le réseau d'égouts.

Utiliser le produit uniquement sur des surfaces non poreuses.

Utiliser le produit uniquement dans les bâtiments d'élevage vides.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Les équipements de protection individuelle (EPI) sont indiqués sans préjudice de l'application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres dispositions législatives de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Avant d'utiliser un équipement de protection respiratoire, des instructions spécifiques à l'entreprise doivent être données sur la manipulation et l'utilisation en toute sécurité de l'équipement de protection respiratoire.

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) protégeant contre la combinaison de gaz et de particules avec un facteur de protection assigné (FPA) d'au moins 10.

Le dispositif et les normes EN concernant le dispositif et le type de filtre doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit, conformément aux exigences de la norme européenne EN 529 ou d'une norme équivalente.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques répondant aux exigences de la norme européenne EN 374 ou équivalente pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit).

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Ne pas appliquer sur des zones de plus de 25 m2.

Quitter la pièce immédiatement après l'application.

Les titres complets des normes EN indiquées dans la présente section figurent au chapitre 6.

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir la rubrique 5.3

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir la rubrique 5.4

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir la rubrique 5.5

4.2   Description de l’utilisation

2-2. Désinfection des surfaces dans les zones vétérinaires – bâtiments d’élevage – nettoyage avec un balai serpillière (forte concentration d'application)

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Bactéries Nom commun: Levures Nom commun: Champignons Nom commun: Virus
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur sols dans les bâtiments d'élevage
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Nettoyage avec un balai serpillière Description détaillée:
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 50 ml/m2 Concentrations de produits en % v/v : temps de contact 15 minutes : Bactéricide+levuricide : 5 % v/v Bactéricide+levuricide+fongicide : 6 % v/v temps de contact 30 minutes : Bactéricide+levuricide+virucide : 5 % v/v Bactéricide+levuricide+fongicide+virucide : 6 % v/v 4 °C, temps de contact 30 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide : 3,5 % v/v Nombre et fréquence des applications: Désinfection des surfaces non poreuses dans les bâtiments d'élevage : Vaches laitières et bovins de boucherie : 1/an Veaux de boucherie : 4/an Truies : 5/an Porcs d’engraissement : 3/an Poules pondeuses : 1/an Poulets de chair : 7/an Poulets de chair parents au-dessus de 18 semaines : 1/an Poulets de chair parents en dessous de 18 semaines : 3/an Dindes : 2/an Canards : 13/an Oies : 6/an
Catégorie(s) d’utilisateurs	industriels; professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon : 10, 20, 60 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air Fûts : 200 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air GRV : 1 000  l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air

4.2.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement : Préparer la solution d'utilisation en ajoutant la quantité requise de produit dans de l'eau pour la diluer à la concentration spécifiée.

Cette opération s'effectue manuellement à l'aide d'un gobelet doseur ou d'une pompe à bidon convenables, ou automatiquement à l'aide d'un équipement doseur approprié.

Application : Tremper le balai serpillière dans le produit dilué. Veiller à ce que les surfaces (sols) soient complètement mouillées pendant le nettoyage. Laisser tremper pendant le temps de contact spécifié. Une fois l'application terminée, toutes les surfaces traitées doivent être rincées à l'eau claire en respectant le temps de contact. Toutes les surfaces, même si elles ont séché, doivent être rincées. L'eau de rinçage n'est pas rejetée directement dans l'environnement, mais dans le réseau d'égouts.

Utiliser le produit uniquement sur des surfaces non poreuses.

Utiliser le produit uniquement dans les bâtiments d'élevage vides.

4.2.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Les équipements de protection individuelle (EPI) sont indiqués sans préjudice de l'application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres dispositions législatives de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Avant d'utiliser un équipement de protection respiratoire, des instructions spécifiques à l'entreprise doivent être données sur la manipulation et l'utilisation en toute sécurité de l'équipement de protection respiratoire.

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) protégeant contre la combinaison de gaz et de particules avec un facteur de protection assigné (FPA) d'au moins 10.

Le dispositif et les normes EN concernant le dispositif et le type de filtre doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit, conformément aux exigences de la norme européenne EN 529 ou d'une norme équivalente.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques répondant aux exigences de la norme européenne EN 374 ou équivalente pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit).

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Ne pas appliquer sur des zones de plus de 25 m2

Quitter la pièce immédiatement après l'application.

Les titres complets des normes EN indiquées dans la présente section figurent au chapitre 6.

4.2.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir la rubrique 5.3

4.2.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir la rubrique 5.4

4.2.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir la rubrique 5.5

4.3   Description de l’utilisation

2-3. Désinfection du matériel et de l'équipement dans les zones vétérinaires, qui n'entrent pas en contact avec la peau ou les muqueuses – trempage/ immersion

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Virus Nom commun: Levures Nom commun: Champignons Nom commun: Virus
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection du matériel et de l'équipement dans les zones vétérinaires
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Trempage/immersion Description détaillée:
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: sans objet Concentrations de produits en % v/v : temps de contact 5 minutes : Bactéricide+levuricide : 1,25 % v/v temps de contact 15 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide : 6 % v/v temps de contact 30 minutes : Bactéricide+levuricide+virucide : 3 % v/v Bactéricide+levuricide+fongicide+virucide : 6 % v/v 4 °C, temps de contact 5 minutes : Bactéricide+levuricide : 2 % v/v 4 °C, temps de contact 30 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide : 3,5 % v/v Nombre et fréquence des applications: Une fois par jour, avec un intervalle d'environ 24 heures entre deux applications.
Catégorie(s) d’utilisateurs	industriels; professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon : 10, 20, 60 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air Fûts : 200 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air GRV : 1 000  l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air

4.3.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement : Préparer la solution d'utilisation en ajoutant la quantité requise de produit dans de l'eau pour la diluer à la concentration spécifiée.

Cette opération s'effectue manuellement à l'aide d'un gobelet doseur ou d'une pompe à bidon convenables, ou automatiquement à l'aide d'un équipement doseur approprié.

Application : L'équipement est plongé dans le bain qui contient les solutions de traitement et est retiré après le temps de contact spécifié. L'équipement traité est rincé à l'eau. La cuve est recouverte d'un couvercle. N'utiliser le bain de désinfection qu'une seule fois. Après utilisation, la cuve est vidée dans le drain de l'installation et une nouvelle solution de traitement est préparée.

Utiliser le produit uniquement pour les surfaces non poreuses.

4.3.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Les équipements de protection individuelle (EPI) sont indiqués sans préjudice de l'application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres dispositions législatives de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Avant d'utiliser un équipement de protection respiratoire, des instructions spécifiques à l'entreprise doivent être données sur la manipulation et l'utilisation en toute sécurité de l'équipement de protection respiratoire.

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) protégeant contre la combinaison de gaz et de particules avec un facteur de protection assigné (FPA) d'au moins 10.

Le dispositif et les normes EN concernant le dispositif et le type de filtre doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit, conformément aux exigences de la norme européenne EN 529 ou d'une norme équivalente.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques répondant aux exigences de la norme européenne EN 374 ou équivalente pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit).

Les titres complets des normes EN indiquées dans la présente section figurent au chapitre 6.

4.3.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir la rubrique 5.3

4.3.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir la rubrique 5.4

4.3.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir la rubrique 5.5

4.4   Description de l’utilisation

2-4. Désinfection des surfaces dans les zones vétérinaires – bâtiments d’élevage – pulvérisation manuelle (faible concentration d'application)

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Bactéries Nom commun: Levures Nom commun: Champignons
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur bâtiments d’élevage
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Traitement par pulvérisation (manuel) Description détaillée:
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 100 ml/m2 Concentrations de produits en % v/v : temps de contact 5 minutes : Bactéricide+levuricide : 1,25 % v/v 4 °C, temps de contact 5 minutes : Bactéricide+levuricide : 2 % v/v 4 °C, temps de contact 30 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide : 3,5 % v/v Nombre et fréquence des applications: Désinfection des surfaces non poreuses dans les bâtiments d'élevage : Vaches laitières et bovins de boucherie : 1/an Veaux de boucherie : 4/an Truies : 5/an Porcs d’engraissement : 3/an Poules pondeuses : 1/an Poulets de chair : 7/an Poulets de chair parents au-dessus de 18 semaines : 1/an Poulets de chair parents en dessous de 18 semaines : 3/an Dindes : 2/an Canards : 13/an Oies : 6/an
Catégorie(s) d’utilisateurs	industriels; professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon : 10, 20, 60 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air Fûts : 200 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air GRV : 1 000  l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air

4.4.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement : Préparer la solution d'utilisation en ajoutant la quantité requise de produit dans de l'eau pour la diluer à la concentration spécifiée.

Cette opération s'effectue manuellement à l'aide d'un gobelet doseur ou d'une pompe à bidon convenables, ou automatiquement à l'aide d'un équipement doseur approprié.

Application : Pulvériser manuellement le produit dilué sur la surface (sol, mur). Veiller à ce que les surfaces soient complètement mouillées. Laisser tremper pendant le temps de contact spécifié. Une fois l'application terminée, toutes les surfaces traitées doivent être rincées à l'eau claire en respectant le temps de contact. Toutes les surfaces, même si elles ont séché, doivent être rincées. L'eau de rinçage n'est pas rejetée directement dans l'environnement, mais dans le réseau d'égouts.

Utiliser le produit uniquement sur des surfaces non poreuses.

Utiliser le produit uniquement dans les bâtiments d'élevage vides.

4.4.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Les équipements de protection individuelle (EPI) sont indiqués sans préjudice de l'application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres dispositions législatives de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Avant d'utiliser un équipement de protection respiratoire, des instructions spécifiques à l'entreprise doivent être données sur la manipulation et l'utilisation en toute sécurité de l'équipement de protection respiratoire.

Veiller à ce que l'application soit effectuée dans des zones ayant une ventilation minimale de 3 renouvellements d'air par heure.

Appliquer le produit avec un pulvérisateur équipé d'une lance.

Pour l'application par pulvérisation, un pulvérisateur à main ou à dos avec un dispositif manuel à basse pression (3 bars ou moins) doit être utilisé

L'opérateur doit reculer vers la sortie tout en pulvérisant les surfaces, de sorte qu'il doit toujours s'éloigner des zones pulvérisées.

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) protégeant contre la combinaison de gaz et de particules avec un facteur de protection assigné (FPA) d'au moins 10.

Le dispositif et les normes EN concernant le dispositif et le type de filtre doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit, conformément aux exigences de la norme européenne EN 529 ou d'une norme équivalente.

Porter un écran facial lors de l'application du produit.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques répondant aux exigences de la norme européenne EN 374 ou équivalente pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit).

Porter une combinaison de protection de type 4, EN 14605 ou équivalent.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Quitter la pièce après la désinfection. Pour la réintégration, la sous-cotation de Concentration d'exposition acceptable (AEC) par inhalation de 0,5 mg d'acide peracétique/m3 et de 1,25 mg de peroxyde d'hydrogène/m3 ou de la LEP nationale inférieure correspondante doit être assurée par des mesures techniques et organisationnelles (par exemple, capteur, période de ventilation définie). S'il existe une valeur de référence nationale inférieure, la sous-cotation de la valeur de référence nationale doit être utilisée à la place.

Les titres complets des normes EN indiquées dans la présente section figurent au chapitre 6.

4.4.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir la rubrique 5.3

4.4.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir la rubrique 5.4

4.4.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir la rubrique 5.5

4.5   Description de l’utilisation

2-5. Désinfection des surfaces dans les zones vétérinaires – bâtiments d’élevage et intérieur des véhicules de transport d'animaux – pulvérisation manuelle (surfaces poreuses et non poreuses) (forte concentration d'application)

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Bactéries Nom commun: Levures Nom commun: Champignons Nom commun: Virus
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur bâtiments d’élevage et intérieur des véhicules de transport d'animaux
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Traitement par pulvérisation (manuel) Description détaillée:
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 100 ml/m2 Concentrations de produits en % v/v : Désinfection des surfaces dans les bâtiments d'élevage : surfaces non poreuses : temps de contact 15 minutes : Bactéricide+levuricide : 5 % v/v Bactéricide+levuricide+fongicide : 6 % v/v temps de contact 30 minutes : Bactéricide+levuricide+virucide : 5 % v/v Bactéricide+levuricide+fongicide+virucide : 6 % v/v surfaces poreuses : temps de contact 60 minutes sur les surfaces nettoyées : Bactéricide+levuricide+virucide : 4 % v/v Intérieur des véhicules de transport d'animaux (surfaces non poreuses) : temps de contact 30 minutes : Bactéricide+levuricide+virucide : 5 % v/v Nombre et fréquence des applications: Désinfection des surfaces non poreuses dans les bâtiments d'élevage : Vaches laitières et bovins de boucherie : 1/an Veaux de boucherie : 4/an Truies : 5/an Porcs d’engraissement : 3/an Poules pondeuses : 1/an Poulets de chair : 7/an Poulets de chair parents au-dessus de 18 semaines : 1/an Poulets de chair parents en dessous de 18 semaines : 3/an Dindes : 2/an Canards : 13/an Oies : 6/an Intérieur des véhicules de transport d'animaux (surfaces non poreuses) : Une fois par jour, avec un intervalle d'environ 24 heures entre deux applications.
Catégorie(s) d’utilisateurs	industriels; professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon : 10, 20, 60 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air Fûts : 200 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air GRV : 1 000  l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air

4.5.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement : Préparer la solution d'utilisation en ajoutant la quantité requise de produit dans de l'eau pour la diluer à la concentration spécifiée.

Cette opération s'effectue manuellement à l'aide d'un gobelet doseur ou d'une pompe à bidon convenables, ou automatiquement à l'aide d'un équipement doseur approprié.

Application : Pour les surfaces poreuses, un pré-nettoyage est nécessaire. Pulvériser manuellement le produit dilué sur la surface (sol, mur). Veiller à ce que les surfaces soient complètement mouillées. Laisser tremper pendant le temps de contact spécifié. Une fois l'application terminée, toutes les surfaces traitées doivent être rincées à l'eau claire en respectant le temps de contact. Toutes les surfaces, même si elles ont séché, doivent être rincées. L'eau de rinçage n'est pas rejetée directement dans l'environnement, mais dans le réseau d'égouts.

Utiliser le produit uniquement dans les bâtiments d'élevage et véhicules de transport vides.

4.5.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Les équipements de protection individuelle (EPI) sont indiqués sans préjudice de l'application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres dispositions législatives de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Avant d'utiliser un équipement de protection respiratoire, des instructions spécifiques à l'entreprise doivent être données sur la manipulation et l'utilisation en toute sécurité de l'équipement de protection respiratoire.

Veiller à ce que l'application soit effectuée dans des zones ayant une ventilation minimale de 3 renouvellements d'air par heure.

Appliquer le produit avec un pulvérisateur équipé d'une lance.

Pour l'application par pulvérisation, un pulvérisateur à main ou à dos avec un dispositif manuel à basse pression (3 bars ou moins) doit être utilisé

L'opérateur doit reculer vers la sortie tout en pulvérisant les surfaces, de sorte qu'il doit toujours s'éloigner des zones pulvérisées.

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) protégeant contre la combinaison de gaz et de particules avec un facteur de protection assigné (FPA) d'au moins 10.

Le dispositif et les normes EN concernant le dispositif et le type de filtre doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit, conformément aux exigences de la norme européenne EN 529 ou d'une norme équivalente.

Porter un écran facial lors de l'application du produit.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques répondant aux exigences de la norme européenne EN 374 pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit).

Porter une combinaison de protection de type 4, EN 14605 ou équivalent.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Quitter la pièce après la désinfection. Pour la réintégration, la sous-cotation de Concentration d'exposition acceptable (AEC) par inhalation de 0,5 mg d'acide peracétique/m3 et de 1,25 mg de peroxyde d'hydrogène/m3 ou de la LEP nationale inférieure correspondante doit être assurée par des mesures techniques et organisationnelles (par exemple, capteur, période de ventilation définie). S'il existe une valeur de référence nationale inférieure, la sous-cotation de la valeur de référence nationale doit être utilisée à la place.

Les titres complets des normes EN indiquées dans la présente section figurent au chapitre 6

4.5.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir la rubrique 5.3

4.5.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir la rubrique 5.4

4.5.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir la rubrique 5.5

4.6   Description de l’utilisation

2-6. Désinfection des surfaces dans les zones vétérinaires – bâtiments d’élevage et intérieur des véhicules de transport d'animaux – pulvérisation automatisée

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Bactéries Nom commun: Levures Nom commun: Champignons Nom commun: Virus
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur bâtiments d’élevage et intérieur des véhicules de transport d'animaux
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Traitement par pulvérisation (automatisé) Description détaillée:
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 100 ml/m2 Concentrations de produits en % v/v : Désinfection des surfaces dans les bâtiments d'élevage : surfaces non poreuses : temps de contact 5 minutes : Bactéricide+levuricide : 1,25 % v/v temps de contact 15 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide : 6 % v/v temps de contact 30 minutes : Bactéricide+levuricide+virucide : 5 % v/v Bactéricide+levuricide+fongicide+virucide : 6 % v/v 4 °C, temps de contact 5 minutes Bactéricide+levuricide : 2 % v/v 4 °C, temps de contact 30 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide : 3,5 % v/v Surfaces poreuses : temps de contact 60 minutes, conditions propres : Bactéricide+levuricide+virucide : 4 % v/v Intérieur des véhicules de transport d'animaux (surfaces non poreuses) : temps de contact 30 minutes Bactéricide+levuricide+virucide : 5 % v/v Nombre et fréquence des applications: Désinfection des surfaces non poreuses dans les bâtiments d'élevage : Vaches laitières et bovins de boucherie : 1/an Veaux de boucherie : 4/an Truies : 5/an Porcs d’engraissement : 3/an Poules pondeuses : 1/an Poulets de chair : 7/an Poulets de chair parents au-dessus de 18 semaines : 1/an Poulets de chair parents en dessous de 18 semaines : 3/an Dindes : 2/an Canards : 13/an Oies : 6/an Intérieur des véhicules de transport d'animaux (surfaces non poreuses) : Une fois par jour, avec un intervalle d'environ 24 heures entre deux applications.
Catégorie(s) d’utilisateurs	industriels; professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon : 10, 20, 60 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air Fûts : 200 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air GRV : 1 000  l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air

4.6.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement : Préparer la solution d'utilisation en ajoutant la quantité requise de produit dans de l'eau pour la diluer à la concentration spécifiée.

Cette opération s'effectue manuellement à l'aide d'un gobelet doseur ou d'une pompe à bidon convenables, ou automatiquement à l'aide d'un équipement doseur approprié.

Application : Pour les surfaces poreuses, un pré-nettoyage est nécessaire. Le produit est pulvérisé automatiquement sur la surface (sol, mur). Cette pulvérisation automatisée est effectuée par un robot de pulvérisation qui se déplace dans la pièce/le bâtiment d’élevage et pulvérise dans toutes les directions. Laisser tremper pendant le temps de contact spécifié. Pendant l'application, aucun personnel n'est présent. Après l'application, les personnes (sans masque/EPI) ne sont autorisées à entrer dans la pièce qu'après une certaine «période d'attente de réintégration». Une fois l'application terminée, toutes les surfaces traitées doivent être rincées à l'eau claire en respectant le temps de contact. Toutes les surfaces, même si elles ont séché, doivent être rincées. L'eau de rinçage n'est pas rejetée directement dans l'environnement, mais dans le réseau d'égouts.

Utiliser le produit uniquement dans les bâtiments d'élevage et véhicules de transport vides.

4.6.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Les équipements de protection individuelle (EPI) sont indiqués sans préjudice de l'application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres dispositions législatives de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Avant d'utiliser un équipement de protection respiratoire, des instructions spécifiques à l'entreprise doivent être données sur la manipulation et l'utilisation en toute sécurité de l'équipement de protection respiratoire.

Veiller à ce que l'application soit effectuée dans des zones ayant une ventilation minimale de 3 renouvellements d'air par heure.

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) protégeant contre la combinaison de gaz et de particules avec un facteur de protection assigné (FPA) d'au moins 10.

Le dispositif et les normes EN concernant le dispositif et le type de filtre doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit, conformément aux exigences de la norme européenne EN 529 ou d'une norme équivalente.

Porter un écran facial lors de l'application du produit.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques répondant aux exigences de la norme européenne EN 374 ou équivalente pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit).

Porter une combinaison de protection de type 4, EN 14605 ou équivalent.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Quitter la pièce après la désinfection. Pour la réintégration, la sous-cotation de Concentration d'exposition acceptable (AEC) par inhalation de 0,5 mg d'acide peracétique/m3 et de 1,25 mg de peroxyde d'hydrogène/m3 ou de la LEP nationale inférieure correspondante doit être assurée par des mesures techniques et organisationnelles (par exemple, capteur, période de ventilation définie). S'il existe une valeur de référence nationale inférieure, la sous-cotation de la valeur de référence nationale doit être utilisée à la place.

Les titres complets des normes EN indiquées dans la présente section figurent au chapitre 6.

4.6.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir la rubrique 5.3

4.6.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir la rubrique 5.4

4.6.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir la rubrique 5.5

4.7   Description de l’utilisation

2-8. Désinfection des véhicules de transport d'animaux – pulvérisation manuelle (forte concentration d'application)

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Bactéries Nom commun: Levures Nom commun: Champignons Nom commun: Virus
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur utilisation en extérieur l'extérieur des véhicules de transport d'animaux, y compris les pneus
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Traitement par pulvérisation (manuel) Description détaillée:
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 100 ml/m2 Concentrations de produits en % v/v : temps de contact 5 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide+virucide : 6 % v/v Nombre et fréquence des applications: 16 fois par jour
Catégorie(s) d’utilisateurs	industriels; professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon : 10, 20, 60 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air Fûts : 200 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air GRV : 1 000  l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air

4.7.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement : Préparer la solution d'utilisation en ajoutant la quantité requise de produit dans de l'eau pour la diluer à la concentration spécifiée.

Cette opération s'effectue manuellement à l'aide d'un gobelet doseur ou d'une pompe à bidon convenables, ou automatiquement à l'aide d'un équipement doseur approprié.

Application : Pulvériser manuellement le produit dilué sur la surface (parois, pneus, bas de caisse). Veiller à ce que les surfaces soient complètement mouillées. Laisser tremper pendant le temps de contact spécifié. L'application se fait soit à l'intérieur, soit à l'extérieur, sur un sol pavé, avec un raccordement direct aux égouts. Une fois l'application terminée, toutes les surfaces traitées doivent être rincées à l'eau claire en respectant le temps de contact. Toutes les surfaces, même si elles ont séché, doivent être rincées. L'eau de rinçage n'est pas rejetée directement dans l'environnement, mais dans le réseau d'égouts.

Utiliser le produit uniquement sur des surfaces non poreuses.

Utiliser le produit uniquement pour les véhicules de transport d'animaux vides.

4.7.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Les équipements de protection individuelle (EPI) sont indiqués sans préjudice de l'application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres dispositions législatives de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Avant d'utiliser un équipement de protection respiratoire, des instructions spécifiques à l'entreprise doivent être données sur la manipulation et l'utilisation en toute sécurité de l'équipement de protection respiratoire.

Veiller à ce que l'application soit effectuée dans des zones ayant une ventilation minimale de 10 renouvellements d'air par heure.

Appliquer le produit avec un pulvérisateur équipé d'une lance.

Pour l'application par pulvérisation, un pulvérisateur à main ou à dos avec un dispositif manuel à basse pression (3 bars ou moins) doit être utilisé

L'opérateur doit reculer vers la sortie tout en pulvérisant les surfaces, de sorte qu'il doit toujours s'éloigner des zones pulvérisées.

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) protégeant contre la combinaison de gaz et de particules avec un facteur de protection assigné (FPA) d'au moins 40.

Le dispositif et les normes EN concernant le dispositif et le type de filtre doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit, conformément aux exigences de la norme européenne EN 529 ou d'une norme équivalente.

Porter un écran facial lors de l'application du produit.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques répondant aux exigences de la norme européenne EN 374 ou équivalente pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit).

Porter une combinaison de protection de type 4, EN 14605 ou équivalent.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Quitter la pièce après la désinfection. Pour la réintégration, la sous-cotation de Concentration d'exposition acceptable (AEC) par inhalation de 0,5 mg d'acide peracétique/m3 et de 1,25 mg de peroxyde d'hydrogène/m3 ou de la LEP nationale inférieure correspondante doit être assurée par des mesures techniques et organisationnelles (par exemple, capteur, période de ventilation définie). S'il existe une valeur de référence nationale inférieure, la sous-cotation de la valeur de référence nationale doit être utilisée à la place

Tenir les personnes non protégées à l'écart des véhicules traités.

Interdiction d'accès aux tiers et aux animaux pendant l'application et les travaux d'entretien.

Les titres complets des normes EN indiquées dans la présente section figurent au chapitre 6.

4.7.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir la rubrique 5.3

4.7.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir la rubrique 5.4

4.7.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir la rubrique 5.5

4.8   Description de l’utilisation

2-9. Désinfection des véhicules de transport d'animaux - pulvérisation automatisée

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Bactéries Nom commun: Levures Nom commun: Champignons Nom commun: Virus
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur utilisation en extérieur l'extérieur des véhicules de transport d'animaux, y compris les pneus
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Traitement par pulvérisation (automatisé) Description détaillée:
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 100 ml/m2 Concentrations de produits en % v/v : temps de contact 5 minutes : Bactéricide+levuricide+fongicide+virucide : 6 % v/v Nombre et fréquence des applications: 16 fois par jour
Catégorie(s) d’utilisateurs	industriels; professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon : 10, 20, 60 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air Fûts : 200 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air GRV : 1 000  l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air

4.8.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement : Préparer la solution d'utilisation en ajoutant la quantité requise de produit dans de l'eau pour la diluer à la concentration spécifiée.

Cette opération s'effectue manuellement à l'aide d'un gobelet doseur ou d'une pompe à bidon convenables, ou automatiquement à l'aide d'un équipement doseur approprié.

Application : L'extérieur des véhicules de transport d'animaux (parois, pneus, bas de caisse) est automatiquement désinfecté en faisant passer le véhicule à travers des systèmes de pulvérisation automatisés. Cette pulvérisation automatisée est effectuée par un système de désinfection composé d'un cadre de pulvérisation avec plusieurs buses assurant une couverture à 360° du véhicule. Laisser tremper pendant le temps de contact spécifié. Pendant l'application, aucun personnel n'est présent. Après l'application, les personnes (sans masque/EPI) ne sont autorisées à entrer dans la pièce qu'après une certaine «période d'attente de réintégration». L'application se fait soit à l'intérieur, soit à l'extérieur, sur un sol pavé, avec un raccordement direct aux égouts. Une fois l'application terminée, toutes les surfaces traitées doivent être rincées à l'eau claire en respectant le temps de contact. Toutes les surfaces, même si elles ont séché, doivent être rincées. L'eau de rinçage n'est pas rejetée directement dans l'environnement, mais dans le réseau d'égouts.

Utiliser le produit uniquement sur des surfaces non poreuses.

Utiliser le produit uniquement pour les véhicules de transport d'animaux vides.

4.8.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Les équipements de protection individuelle (EPI) sont indiqués sans préjudice de l'application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres dispositions législatives de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Avant d'utiliser un équipement de protection respiratoire, des instructions spécifiques à l'entreprise doivent être données sur la manipulation et l'utilisation en toute sécurité de l'équipement de protection respiratoire.

Veiller à ce que l'application soit effectuée dans des zones ayant une ventilation minimale de 10 renouvellements d'air par heure.

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) protégeant contre la combinaison de gaz et de particules avec un facteur de protection assigné (FPA) d'au moins 40.

Le dispositif et les normes EN concernant le dispositif et le type de filtre doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit, conformément aux exigences de la norme européenne EN 529 ou d'une norme équivalente.

Porter un écran facial lors de l'application du produit.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques répondant aux exigences de la norme européenne EN 374 ou équivalente pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit).

Porter une combinaison de protection de type 4, EN 14605 ou équivalent.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Quitter la pièce après la désinfection. Pour la réintégration, la sous-cotation de Concentration d'exposition acceptable (AEC) par inhalation de 0,5 mg d'acide peracétique/m3 et de 1,25 mg de peroxyde d'hydrogène/m3 ou de la LEP nationale inférieure correspondante doit être assurée par des mesures techniques et organisationnelles (par exemple, capteur, période de ventilation définie). S'il existe une valeur de référence nationale inférieure, la sous-cotation de la valeur de référence nationale doit être utilisée à la place.

Tenir les personnes non protégées à l'écart des véhicules traités.

Interdiction d'accès aux tiers et aux animaux pendant l'application et les travaux d'entretien

Les titres complets des normes EN indiquées dans la présente section figurent au chapitre 6.

4.8.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir la rubrique 5.3

4.8.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir la rubrique 5.4

4.8.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir la rubrique 5.5

4.9   Description de l’utilisation

2-10. Désinfection des bottes dans les zones vétérinaires

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Bactéries Nom commun: Levures
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur utilisation en extérieur Désinfection des bottes dans les zones vétérinaires
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Immersion Description détaillée:
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: sans objet Concentrations de produits en % v/v : temps de contact 1 minute : Bactéricide+levuricide : 3,5 % v/v Nombre et fréquence des applications: Quinze fois par jour, avec un intervalle d'environ 30 minutes entre deux applications.
Catégorie(s) d’utilisateurs	industriels; professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon : 10, 20, 60 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air Fûts : 200 l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air GRV : 1 000  l, matériau d'emballage en PEHD, capuchon d'évacuation d’air

4.9.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement : Les récipients sont dévissés manuellement. Le produit est pompé à l'aide d'une pompe électrique et d'une lance d'aspiration dans le bain. La quantité d'eau nécessaire est ajoutée pour obtenir une dilution de 3,5 % (v/v) du concentré.

Application : Si les bottes sont visiblement sales, il est nécessaire de les brosser avant d'utiliser le bain de désinfection afin d'éliminer la saleté importante. Le personnel passe par le bain de désinfection lorsqu'il entre dans les bâtiments ou en sort. Ce faisant, les parties extérieures des bottes en caoutchouc sont désinfectées. Après un temps de contact d’une minute, les bottes doivent être rincées à l'eau.

Dans un bain de désinfection de bottes pour un maximum de 15 paires de bottes, le dosage requis de 1 672 ppm d'acide peracétique peut être maintenu au cours de la journée de travail, si une solution de 3,5 % (v/v) du concentré, correspondant à 1950 ppm d'acide peracétique, est utilisée au début. Préparer le bain frais chaque jour (une journée de travail de 8 heures) avec cette concentration utilisée.

4.9.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Les équipements de protection individuelle (EPI) sont indiqués sans préjudice de l'application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres dispositions législatives de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Avant d'utiliser un équipement de protection respiratoire, des instructions spécifiques à l'entreprise doivent être données sur la manipulation et l'utilisation en toute sécurité de l'équipement de protection respiratoire.

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) protégeant contre la combinaison de gaz et de particules avec un facteur de protection assigné (FPA) d'au moins 10.

Le dispositif et les normes EN concernant le dispositif et le type de filtre doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit, conformément aux exigences de la norme européenne EN 529 ou d'une norme équivalente.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Les titres complets des normes EN indiquées dans la présente section figurent au chapitre 6.

4.9.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir la rubrique 5.3

4.9.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir la rubrique 5.4

4.9.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir la rubrique 5.5

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2

5.1   Consignes d’utilisation

Rincer les surfaces et les équipements traités avec de l'eau potable après l'application.

5.2   Mesures de gestion des risques

L’équipement de protection individuelle (EPI) est indiqué sans préjudice de l'application par les employeurs de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres législations de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Interdiction d'accès aux tiers et aux animaux pendant l'application et les travaux d'entretien.

Pour la réintégration du grand public et des personnes non impliquées :

Pour la réintégration, la sous-cotation de Concentration d'exposition acceptable (AEC) par inhalation de 0,5 mg d'acide peracétique/m3 et de 1,25 mg de peroxyde d'hydrogène/m3 ou de la LEP nationale inférieure correspondante doit être assurée par des mesures techniques et organisationnelles (par exemple, capteur, période de ventilation définie). S'il existe une valeur de référence nationale inférieure, la sous-cotation de la valeur de référence nationale doit être utilisée à la place.

Pour le mélange manuel et le chargement :

Avant d'utiliser un équipement de protection respiratoire, des instructions spécifiques à l'entreprise doivent être données sur la manipulation et l'utilisation en toute sécurité de l'équipement de protection respiratoire.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques répondant aux exigences de la norme européenne EN 374 ou équivalente pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les

informations concernant le produit).

Porter un écran facial lors de l'application du produit.

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) protégeant contre la combinaison de gaz et de particules avec un facteur de protection assigné (FPA) d'au moins 10.

Le dispositif et les normes EN concernant le dispositif et le type de filtre doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit, conformément aux exigences de la norme européenne EN 529 ou d'une norme équivalente.

Les utilisateurs professionnels doivent s’assurer qu’aucune personne ne se trouve dans la zone de traitement pendant l’application. Si des personnes doivent être présentes, les utilisateurs doivent veiller à ce qu’elles portent le même équipement de protection individuelle qu’eux-mêmes

Pour l’entretien et la réparation des pompes doseuses :

Avant d'utiliser un équipement de protection respiratoire, des instructions spécifiques à l'entreprise doivent être données sur la manipulation et l'utilisation en toute sécurité de l'équipement de protection respiratoire.

Porter un équipement de protection respiratoire (EPR) protégeant contre la combinaison de gaz et de particules avec un facteur de protection assigné (FPA) d'au moins 10.

Le dispositif et les normes EN concernant le dispositif et le type de filtre doivent être spécifiés par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit, conformément aux exigences de la norme européenne EN 529 ou d'une norme équivalente.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques répondant aux exigences de la norme européenne EN 374 ou équivalente pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit).

L'utilisation d'une protection oculaire est obligatoire pendant les travaux d'entretien et de réparation

Les utilisateurs professionnels doivent s’assurer qu’aucune personne ne se trouve dans la zone de traitement pendant l’application. Si des personnes doivent être présentes, les utilisateurs doivent veiller à ce qu’elles portent le même équipement de protection individuelle qu’eux-mêmes.

Les titres complets des normes EN mentionnées dans cette rubrique sont disponibles au chapitre 6.

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Précautions pour la protection de l’environnement : Ne pas déverser dans les égouts, les cours d'eau ou sur le sol. Contacter les autorités locales

en cas de déversement dans les égouts ou l'environnement aquatique.

EN CAS D’INGESTION : Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS D’INHALATION : Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale. Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin : Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique, l'acide formique ou l'acide propionique.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Ne pas jeter les résidus à l'égout ; éliminer ce produit et son récipient dans un centre de collecte des déchets dangereux ou spéciaux. Éliminer les déchets et résidus conformément aux exigences des autorités locales.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

—	Ne pas stocker à des températures supérieures à 30 °C.

—	Protéger du rayonnement solaire direct.

—	Durée de conservation : 24 mois.

6   AUTRES INFORMATIONS

On entend par professionnels (y compris industriels), les professionnels formés si la législation nationale l'exige.

Veuillez prendre connaissance de la valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour la substance active peroxyde d’hydrogène (n° CAS : 7722-84-1) qui a été utilisée pour l'évaluation des risques pour le produit biocide (veuillez noter que des valeurs limites nationales inférieures pertinentes peuvent s'appliquer).

Les titres complets des normes EN référencées dans les rubriques relatives aux mesures de gestion des risques sont les suivants :

EN 529 : Appareils de protection respiratoire – Recommandations relatives à la sélection, à l’utilisation, aux précautions d’emploi et à l’entretien — Document guide

Appareils de protection respiratoire

EN 140 : Appareils de protection respiratoire — Demi-masques et quarts de masques — Exigences, essais, marquage

EN 1827 : Appareils de protection respiratoire — Demi-masques sans soupape inspiratoire et avec filtres démontables, contre les gaz, contre les gaz et les particules, ou contre les particules uniquement — Exigences, essais, marquage

EN 136 : Appareils de protection respiratoire — Masques complets — Exigences, essais, marquage

EN 12941 : Appareils de protection respiratoire — Appareils filtrants à ventilation assistée avec interface respiratoire à ajustement lâche — Exigences, essais, marquage

EN 12942 : Appareils de protection respiratoire — Appareils filtrants à ventilation assistée avec masques complets, demi-masques ou quarts de masques — Exigences, essais, marquage

Filtres

EN 143 Appareils de protection respiratoire — filtres à particules — exigences, essais, marquage

EN 14387 Appareils de protection respiratoire — Filtres anti-gaz et filtres combinés — Exigences, essais, marquage

EN 12083 Appareils de protection respiratoire — Filtres avec tuyaux respiratoires, (Filtres non montés sur un masque) — Filtres à particules, filtres anti-gaz et filtres combinés — Exigences, essais, marquage

Différents types et différentes classes de filtres sont également décrits dans certaines normes relatives aux dispositifs, par exemple dans les normes EN 1827 et EN 12942

EN 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes — Partie 1: Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques.

EN 13832 - Chaussure protégeant contre les produits chimiques — Partie 3: Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

EN 14605 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides — Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4]).

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux		Oxidan Extra
		Oxidan Special
		Oxitex Plus
		Tex Bleach Extra
		PAA Aqua
		PAA 5 %
		PAA Hygiene
		Pereddikesyre 5 %
		Oxidan Extra Food
		Oxidan Extra Farm
		Blege- og desinfektionsmiddel
		Perfectoxid
		PAA Extra
		D3 Blekmedel Extra
		Viking 101
		PULSAR FOOD
		Desinfect PA 1 000
		Ardentox 5
		Bioplagen Perox
		IT OXI-5
		Oxinova 5
		Oxiplus 5
		Oxipremium 5
		Oxipremium G5
		Roam PER M1
Numéro de l’autorisation		EU-0036848-0002 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide peracétique		Substance active	79-21-0	201-186-8	5 % (p/p)
peroxyde d’hydrogène	peroxyde d’hydrogène	Substance non active	7722-84-1	231-765-0	18 % (p/p)
acide acétique	acide acétique	Substance non active	64-19-7	200-580-7	12,9 % (p/p)

7.2   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux		Oxivit Aktiv Plus
		Oxivit Aktiv Plus Food
		Oxivit Aktiv Plus Farm
		Perox Active
		PAA Active Pipe Des
		PAA5
		Fova Oxydes
		Nova Farm Des
		Desinfect PA 500
Numéro de l’autorisation		EU-0036848-0003 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide peracétique		Substance active	79-21-0	201-186-8	5 % (p/p)
peroxyde d’hydrogène	peroxyde d’hydrogène	Substance non active	7722-84-1	231-765-0	24,4 % (p/p)
acide acétique	acide acétique	Substance non active	64-19-7	200-580-7	7,8 % (p/p)