Proposition

Document de référence

Sujet

Remarques

Position de l’UE

1.

OTIF/RID/CE/GTP/2023/3

Modification de la référence à la fiche UIC 472 au 1.4.2.2.7 (Obligation du transporteur d’informer le conducteur de la position des marchandises dangereuses dans le train)

Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l’OTIF pour l’adoption du texte modifié

D’accord

2.

OTIF/RID/CE/GTP/2023/4

Modification des prescriptions pour les marques de manœuvre au chapitre 5.3.4.1 du RID

Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l’OTIF pour l’adoption du texte modifié

D’accord

3.

OTIF/RID/CE/GTP/2023/5

Introduction de dispositions sur le transport d’aluminium fondu de numéro ONU 3257 

Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l’OTIF pour l’adoption du texte modifié

D’accord

4.

OTIF/RID/CE/GTP/2023/7

Chapitre 1.11 du RID – Modification de la référence à l’IRS 20201 afin d'introduire une référence à la nouvelle édition de la fiche UIC IRS 20201

Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l’OTIF pour l’adoption du texte modifié

D’accord

5.

OTIF/RID/CE/GTP/2023/8 et OTIF/RID/CE/GTP/2023/INF.10

Identification du wagon, et le cas échéant du grand conteneur, du conteneur-citerne ou de la citerne mobile, dans le document de transport

Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l’OTIF pour l’adoption du texte modifié

D’accord

6.

OTIF/RID/CE/GTP/2023/9

Changement de référence à la fiche UIC 221 vers la fiche UIC IRS 20221 au chapitre 3.2.2 du RID 

Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l’OTIF pour l’adoption du texte modifié

D’accord

7.

OTIF/RID/CE/GTP/2023/10

Textes consolidés adoptés lors de la réunion conjointe en 2021 et 2022 et par le groupe de travail permanent de la Commission d’experts du RID en novembre 2022

Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l’OTIF pour l’adoption du texte modifié

D’accord

8.

OTIF/RID/CE/GTP/2023/11

Extraits du projet de rapport sur la 114e session du WP.15 (Genève, 6-10 novembre 2023) (documents ECE/TRANS/WP.15/2023/R.3 et Add. et ECE/TRANS/WP.15/2023/R.4 et Add.)

Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l’OTIF pour l’adoption du texte modifié

D’accord

9.

OTIF/RID/CE/GTP/2023/INF.4

Modification du RID introduisant une référence à la 3e édition de la fiche UIC IRS 50592

Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l’OTIF pour l’adoption du texte tel que modifié

D’accord

10.

ECE-TRANS-WP15-114-GE-inf7e

Proposition de modification du RID CW38 afin de permettre le transport en vrac de catégories spécifiques de déchets contenant de l’amiante (nos ONU 2590 et 2212)

Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l’OTIF pour l’adoption du texte tel que modifié

D’accord

11.

ECE-TRANS-WP15-114-GE-inf14e

Propositions d’adaptations des chapitres 4.1 et 5.4 du RID afin de permettre le transport de déchets en emballages intérieurs contenus dans un emballage extérieur

Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l’OTIF pour l’adoption du texte tel que modifié

D’accord

12.

ECE-TRANS-WP15-114-GE-inf19e

Modification du RID 1.8.3.11 b) 2e tiret, afin de préciser les sujets d’examen pour les conseillers à la sécurité

Consensus technique au sein du groupe de travail permanent de l’OTIF pour l’adoption du texte tel que modifié

D’accord