24.3.2020   

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Journal officiel de l’Union européenne

L 88/3

DIRECTIVE D’EXÉCUTION (UE) 2020/432 DE LA COMMISSION

du 23 mars 2020

modifiant la directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne la définition des légumes et la liste des genres et espèces figurant à l’article 2, paragraphe 1, point b)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la directive 2002/55/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des semences de légumes (1), et notamment son article 2, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Dans la directive d’exécution (UE) 2019/990 de la Commission (2), qui a modifié l’article 2, paragraphe 1, point b), de la directive 2002/55/CE, la définition des «légumes» précédant le tableau figurant dans cet article a été supprimée par erreur. En conséquence, l’article 2, paragraphe 1, point b), de la directive 2002/55/CE ne contient plus de définition des «légumes», alors qu’il s’agit d’un élément essentiel de cette directive.

(2)

Il convient dès lors de rectifier la directive 2002/55/CE en conséquence.

(3)

Pour des raisons de sécurité juridique, la date de transposition figurant dans la présente directive devrait correspondre à la date de transposition figurant dans la directive d’exécution (UE) 2019/990.

(4)

Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

Modification de la directive 2002/55/CE

La directive 2002/55/CE est modifiée conformément à l’annexe de la présente directive.

Article 2

Transposition

1.   Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 30 juin 2020, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils en informent immédiatement la Commission.

Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er juillet 2020.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.

Article 3

Destinataires

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 23 mars 2020.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1)   JO L 193 du 20.7.2002, p. 33.

(2)  Directive d’exécution (UE) 2019/990 de la Commission du 17 juin 2019 modifiant la liste des genres et des espèces figurant à l’article 2, paragraphe 1, point b), de la directive 2002/55/CE du Conseil, à l’annexe II de la directive 2008/72/CE du Conseil et à l’annexe de la directive 93/61/CEE de la Commission (JO L 160 du 18.6.2019, p. 14).

ANNEXE

Dans la directive 2002/55/CE, l’article 2, paragraphe 1, point b), est remplacé par le texte suivant:

«b)

“légumes”: les plantes des espèces suivantes destinées à la production agricole ou horticole à l’exclusion des usages ornementaux:

Allium cepa L.

—

Groupe Cepa (oignon, échalion)

—

Groupe Aggregatum (échalote)

Allium fistulosum L. (ciboule)

—

toutes les variétés

Allium porrum L. (poireau)

—

toutes les variétés

Allium sativum L. (ail)

—

toutes les variétés

Allium schoenoprasum L. (ciboulette)

—

toutes les variétés

Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. (cerfeuil)

—

toutes les variétés

Apium graveolens L.

—

Groupe du Céleri

—

Groupe du Céleri-rave

Asparagus officinalis L. (asperge)

—

toutes les variétés

Beta vulgaris L.

—

Groupe de la Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet)

—

Groupe de la Bette (poirée ou carde)

Brassica oleracea L.

—

Groupe du Chou frisé

—

Groupe du Chou-fleur

—

Groupe du Chou pommé (chou rouge et chou blanc)

—

Groupe du Choux de Bruxelles

—

Groupe du Chou-rave

—

Groupe du Chou de Milan

—

Groupe du Chou brocoli (types “calabrais” et “à jets”)

—

Groupe du Chou palmier

—

Groupe du Chou tronchuda (chou portugais)

Brassica rapa L.

—

Groupe du Chou chinois

—

Groupe du Navet-légume

Capsicum annuum L. (piment ou poivron)

—

toutes les variétés

Cichorium endivia L. (chicorée frisée/scarole)

—

toutes les variétés

Cichorium intybus L.

—

Groupe de la Chicorée witloof

—

Groupe de la Chicorée à feuilles (chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne)

—

Groupe de la Chicorée industrielle (racine)

Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai (pastèque)

—

toutes les variétés

Cucumis melo L. (melon)

—

toutes les variétés

Cucumis sativus L.

—

Groupe du Concombre

—

Groupe du Cornichon

Cucurbita maxima Duchesne (potiron)

—

toutes les variétés

Cucurbita pepo L. (courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature)

—

toutes les variétés

Cynara cardunculus L.

—

Groupe de l’Artichaut

—

Groupe du Cardon

Daucus carota L. (carotte et carotte fourragère)

—

toutes les variétés

Foeniculum vulgare Mill. (fenouil)

—

Groupe Azoricum

Lactuca sativa L. (laitue)

—

toutes les variétés

Solanum lycopersicum L. (tomate)

—

toutes les variétés

Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill

—

Groupe du Persil à feuilles

—

Groupe du Persil tubéreux

Phaseolus coccineus L. (haricot d’Espagne)

—

toutes les variétés

Phaseolus vulgaris L.

—

Groupe du Haricot nain

—

Groupe du Haricot à rames

Pisum sativum L.

—

Groupe du Pois rond

—

Groupe du Pois ridé

—

Groupe du Pois mange-tout

Raphanus sativus L.

—

Groupe du Radis

—

Groupe du Radis noir

Rheum rhabarbarum L. (rhubarbe)

—

toutes les variétés

Scorzonera hispanica L. (scorsonère ou salsifi noir)

—

toutes les variétés

Solanum melongena L. (aubergine)

—

toutes les variétés

Spinacia oleracea L. (épinard)

—

toutes les variétés

Valerianella locusta (L.) Laterr. (mâche)

—

toutes les variétés

Vicia faba L. (fève)

—

toutes les variétés

Zea mays L.

—

Groupe du maïs doux

—

Groupe du maïs à éclater

Tous les hybrides des espèces et des groupes énumérés ci-dessus.»