28.7.2010   

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Journal officiel de l'Union européenne

C 204/2


DÉCISION DE LA COMMISSION

du 27 juillet 2010

concernant la nomination des membres du comité d’experts de l’Union européenne dans le domaine des maladies rares institué par la décision 2009/872/CE

2010/C 204/02

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu la décision 2009/872/CE de la Commission du 30 novembre 2009 établissant un comité d’experts de l’Union européenne dans le domaine des maladies rares (1), et notamment son article 3, paragraphe 4,

considérant ce qui suit:

(1)

Conformément à l'article 3, paragraphe 1, de la décision 2009/872/CE, le comité d’experts de l’Union européenne dans le domaine des maladies rares, ci-après dénommé «le comité», est composé de 51 membres et de leurs suppléants correspondants.

(2)

Conformément à l'article 3, paragraphe 4, de la décision 2009/872/CE, parmi ces 51 membres, la Commission nomme les membres suivants: quatre représentants des associations de patients, quatre représentants de l’industrie pharmaceutique, neuf représentants de projets communautaires en cours et/ou passés dans le domaine des maladies rares financés au titre des programmes d’action communautaire dans le domaine de la santé publique (2), dont trois membres des projets pilotes de réseaux européens de référence sur les maladies rares et six représentants des projets communautaires en cours et/ou passés dans le domaine des maladies rares financés au titre des programmes-cadres communautaires pour la recherche et le développement technologique (3). Les 27 représentants des États membres sont nommés par les États membres. Le représentant du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC) est nommé par l'ECDC.

(3)

Conformément à l'article 3, paragraphe 4, de la décision 2009/872/CE, et en vue de la sélection de ces membres, la Commission a publié quatre appels à manifestation d’intérêt spécifiant les qualifications et les conditions nécessaires pour devenir membre du comité. Ces appels ont débouché sur des listes de candidats appropriés à partir desquelles, sur la base des critères d'évaluation énumérés dans les appels, la Commission nomme lesdits membres,

DÉCIDE:

Article unique

Les experts énumérés à l'annexe de la présente décision sont nommés comme membres du comité d’experts de l’Union européenne dans le domaine des maladies rares.

Fait à Bruxelles, le 27 juillet 2010.

Par la Commission

John DALLI

Membre de la Commission


(1)  JO L 315 du 2.12.2009, p. 18.

(2)  JO L 155 du 22.6.1999, p. 1. JO L 271 du 9.10.2002, p. 1. JO L 301 du 20.11.2007, p. 3.

(3)  JO L 412 du 30.12.2006, p. 1.


ANNEXE

Liste d'experts nommés par la Commission comme membres du comité de l’Union européenne dans le domaine des maladies rares

1.   Associations de patients

1.1.   Liste par ordre alphabétique des représentants des associations de patients

Nom de famille

Prénom

Institut ou organisme d'appartenance

Dan

Dorica

Association européenne pour les maladies rares

Grønnebæk

Torben

Association européenne pour les maladies rares

Le Cam

Yann

Association européenne pour les maladies rares

Nourissier

Christel

Association européenne pour les maladies rares


1.2.   Liste par ordre alphabétique des suppléants des associations de patients

Nom de famille

Prénom

Institut ou organisme d'appartenance

Geissler

Jan

Association européenne pour les maladies rares

Kent

Alastair

Association européenne pour les maladies rares

Pizzera-Piantanida

Bianca

Association européenne pour les maladies rares

Pogany

Gabor

Association européenne pour les maladies rares

2.   Industrie pharmaceutique

2.1.   Liste par ordre alphabétique des représentants de l'industrie pharmaceutique

Nom de famille

Prénom

Institut ou organisme d'appartenance

Hughes-Wilson

Wills

Genzyme

Loth

Kevin William

Celgene

Parker

Samantha

Orphan Europe

Valenta

Barbara

Baxter


2.2.   Liste par ordre alphabétique des suppléants de l'industrie pharmaceutique

Nom de famille

Prénom

Institut ou organisme d'appartenance

Fehervary

Andras C.

Novartis

Finck

Katia

Shire Human Genetic Therapies

Tellier

Zéra

LFB Biomédicaments

Zimmermann

Martine

Alexion Europe

3.   Projets dans le domaine des maladies rares financés au titre des programmes d’action communautaire dans le domaine de la santé publique

3.1.   Liste par ordre alphabétique des représentants de projets communautaires en cours et/ou passés dans le domaine des maladies rares financés au titre des programmes d’action communautaire dans le domaine de la santé publique, dont trois membres des projets pilotes de réseaux européens de référence sur les maladies rares

Nom de famille

Prénom

Institut ou organisme d'appartenance

Aymé

Ségolène

Orphanet Inserm

Donadieu

Jean

Hopital Trousseau

Donnai

Dian

European Network of Centres of Expertise in Dysmorphology

Fregonese

Laura

CHUV Lausanne

Garne

Ester

Hospital Lillebaelt-Kolding

Taruscio

Domenica

National Center for Rare Diseases at the Istituto Superiore di Sanità

Vives Corrons

Joan Luis

European Network for Rare Congenital Anaemias

Wagner

Thomas

European Centres of Reference Network for Cystic Fibrosis

Webb

Susan

Hospital de Sant Pau de Barcelona


3.2.   Liste par ordre alphabétique des suppléants de projets en cours et/ou passés dans le domaine des maladies rares financés au titre des programmes d’action communautaire dans le domaine de la santé publique

Nom de famille

Prénom

Institut ou organisme d'appartenance

Dubertret

Louis

Fondation René Touraine

Eleftheriou

Androulla Anastasiou

Thalassemia International Federation

Gatta

Gemma

Fondazione IRCCS, Instituto Nazionale dei Tumori

Kaminska

Magdalena

European Paediatric Hodgkin Network

Nelen

Vera

Provinciaal Instituut voor Hygiene

Nguyen

Gérard

Rett Syndrome Europe

Vittozzi

Luciano

Centro Nazionale Malattie Rare

Weill

Alain

European Haemophilia Consortium

Zeidler

Cornelia

Medizinische Hochschule Hannover

4.   Projets dans le domaine des maladies rares financés au titre des programmes-cadres communautaires pour la recherche et le développement technologique

4.1.   Liste par ordre alphabétique des représentants de projets en cours et/ou passés dans le domaine des maladies rares financés au titre des programmes-cadres communautaires pour la recherche et le développement technologique

Nom de famille

Prénom

Institut ou organisme d'appartenance

Blay

Jean-Yves

European Organisation for Research and Treatment of Cancer

Bushby

Kate

Institute of Human Genetics, University of Newcastle

De Baets

Marc

School for mental health and neuroscience, Maastricht University

Hiort

Olaf

Universitätsklinikum Schleswig-Holstein

Koutouzov

Sophie

GIS-Institut des Maladies Rares

Wagemaker

Gerard

Department of Hematology, Erasmus University Medical Center Rotterdam


4.2.   Liste par ordre alphabétique des suppléants de projets en cours et/ou passés dans le domaine des maladies rares financés au titre des programmes-cadres communautaires pour la recherche et le développement technologique

Nom de famille

Prénom

Institut ou organisme d'appartenance

Matthijs

Gert

Centre for Human Genetics, University of Leuven

Palau

Francesc

Centro de Investigación Biomédica en Red de Enfermedades Raras

Picci

Piero

Istituto Ortopedico Rizzoli di Bologna

Rieß

Olaf

Institute of Medical Genetics, University of Tübingen

Tanner

Stuart

Emeritus professor at University of Sheffield

Zambruno

Giovanna

Istituto Dermopatico dell'Immacolata, Roma