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Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L


2026/2411

12.11.2026

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2026/2411 DE LA COMMISSION

du 30 octobre 2026

modifiant le règlement d’exécution (UE) 2025/427 en ce qui concerne des modifications administratives de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Orochemie hand disinfectants»

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 50, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Le 4 mars 2025, la Commission, par son règlement d’exécution (UE) 2025/427 (2), a octroyé une autorisation de l’Union sous le numéro EU-0032838-0000 à la société Orochemie GmbH + Co. KG pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée «Orochemie hand disinfectants». L’annexe dudit règlement d’exécution contient le résumé des caractéristiques du produit pour cette famille de produits biocides.

(2)

Le règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission (3) établit les règles de procédure pour les différentes catégories de modifications énumérées à l’article 50, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012.

(3)

Le 16 juillet 2025, Orochemie GmbH + Co. KG a soumis une notification à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 11, paragraphe 1, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, en vue d’apporter des modifications administratives à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Orochemie hand disinfectants». La notification a été enregistrée dans le registre des produits biocides (ci-après le «registre») sous le numéro de dossier BC-GS108932-24. Les modifications qu’il est proposé d’apporter à cette autorisation concernent l’ajout d’un fabricant (Shell Nederland Raffinaderij B.V.) et le retrait de deux fabricants (AUG.Hedinger GmbH & co. KG et STOCKMEIER Holding GmbH), pour la substance active propan-2-ol.

(4)

Le 12 août 2025, l’Agence a soumis à la Commission, conformément à l’article 11, paragraphe 3, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, un avis (4) sur les modifications administratives notifiées concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Orochemie hand disinfectants».

(5)

Dans son avis, l’Agence concluait que les modifications proposées constituaient des modifications administratives au sens de l’article 3, paragraphe 1, point aa), du règlement (UE) no 528/2012, telles que spécifiées aux sections 1 et 2 du titre 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, et qu’une fois les modifications apportées, les conditions de l’article 19 du règlement (UE) no 528/2012 seraient toujours remplies.

(6)

Le 12 août 2025, l’Agence a transmis à la Commission un résumé révisé des caractéristiques du produit pour la famille de produits biocides dénommée «Orochemie hand disinfectants» dans toutes les langues officielles de l’Union, comprenant les modifications administratives demandées, conformément à l’article 11, paragraphe 6, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013.

(7)

Il convient donc de modifier l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Orochemie hand disinfectants» en vue d’y introduire les modifications administratives demandées par Orochemie GmbH + Co. KG.

(8)

Afin d’améliorer la clarté et de faciliter l’accès des utilisateurs et des parties intéressées à la version consolidée du résumé des caractéristiques du produit qui doit être publié par l’Agence, il y a lieu de remplacer l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2025/427 dans son intégralité.

(9)

Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2025/427 en conséquence,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2025/427 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 30 octobre 2026.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)   JO L 167 du 27.6.2012, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2012/528/oj.

(2)  Règlement d’exécution (UE) 2025/427 de la Commission du 4 mars 2025 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Orochemie hand disinfectants» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L, 2025/427, 6.3.2025, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2025/427/oj).

(3)  Règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 19.4.2013, p. 4, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2013/354/oj.

(4)  Avis de l’ECHA no UAD-C-1848267-15-00/F du 12 août 2025 sur la modification administrative de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Orochemie hand disinfectants» [en anglais uniquement], https://echa.europa.eu/fi/opinions-on-applications-for-union-authorisation.


ANNEXE

RÉSUMÉ DES CARACTÉRISTIQUES DU PRODUIT POUR UNE FAMILLE DE PRODUITS BIOCIDES

orochemie hand disinfectants

Type(s) de produit

TP01: Hygiène humaine

Numéro d’autorisation

EU-0032838-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

EU-0032838-0000

PARTIE I.

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Nom de famille

Nom

orochemie hand disinfectants

1.2   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP01: Hygiène humaine

1.3   Titulaire de l'autorisation

Nom et adresse du titulaire de l'autorisation

Nom

orochemie GmbH + Co. KG

Adresse

Max-Planck-Str. 27 70806 Kornwestheim DE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0032838-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

 

EU-0032838-0000

Date de l’autorisation

 

26/03/2025

Date d’expiration de l’autorisation

 

28/02/2035

1.4   Fabricant(s) du produit

Nom du fabricant

orochemie GmbH & Co.KG

Adresse du fabricant

Max-Planck-Str. 27 70806 Kornwestheim Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Site 1 Max-Planck-Str. 27 70806 Kornwestheim Allemagne

1.5   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

Propan-1-ol

Nom du fabricant

BASF SE

Adresse du fabricant

not relevant 67056 Ludwigshafen Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Site 1 Carl-Bosch-Strasse 38 67056 Ludwigshafen Allemagne

 

 

Substance active

Propan-1-ol

Nom du fabricant

Sasol Chemie GmbH & Co. KG

Adresse du fabricant

Anckelmannsplatz 1 20537 Hamburg Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Site 1 PDP Kruger Street 2302 Secunda Afrique du Sud

 

 

Substance active

Propan-2-ol

Nom du fabricant

INEOS Solvents Germany GmbH

Adresse du fabricant

Römerstraße 733 47443 Moers Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Site 1 Römerstraße 733 47443 Moers Allemagne

 

 

Substance active

Propan-2-ol

Nom du fabricant

Shell Nederland Raffinaderij B.V.

Adresse du fabricant

Vondelingenweg 601, Postbus 3000 3190 KK Rotterdam Pays-Bas

Emplacement des sites de fabrication

Shell Nederland Raffinaderij B.V. Vondelingenweg 601 3196 KK Vondelingenplaat Pays-Bas

2   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propan-1-ol

 

Substance active

71-23-8

200-746-9

26 - 26 % (p/p)

Propan-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

47 - 47 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

PARTIE II.

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP

1   MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 1 identificateur

Identificateur

meta SPC 1

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-1

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP01: Hygiène humaine

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propan-1-ol

 

Substance active

71-23-8

200-746-9

26 - 26 % (p/p)

Propan-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

47 - 47 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 1

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mentions de danger

H225: Liquide et vapeurs très inflammables.

H319: Provoque une sévère irritation des yeux.

H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.

EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

P102: Tenir hors de portée des enfants.

P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

P240: Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

P241: Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.

P242: Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

P243: Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

P261: Éviter de respirer les vapeurs.

P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P312: Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.

P337 + P313: Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser un jet d'eau pulvérisé pour l’extinction.

P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le contenu le respect de la réglementation locale.

P501: Éliminer le récipient le respect de la réglementation locale.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

Désinfectant hygiénique pour les mains - Utilisateur professionnel

Type de produit

TP01: Hygiène humaine

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

 

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom commun: Levures

Nom commun: Bactéries

Nom commun: Mycobactéries

Nom commun: Virus (activité virucide à spectre imité)

Nom commun: Virus à enveloppe

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

À utiliser dans les domaines de la santé, privé, public, vétérinaire, autorités locales, instituts de beauté, cosmétiques et bien-être, studios de tatouage, hôtels, salons funéraires.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application directe sur les deux mains, frottement

Description détaillée:

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application:

Quantité d'application du produit formulé selon les informations sur le produit :

—

par solution hygiénique pour les mains : 3 ml (la quantité de liquide doit ressembler à la taille d'une pièce de monnaie de grande taille) soit 2 pompes avec le système de dosage

Temps de contact:

—

Bactéries et levures : 30 s

—

Activité mycobactéricide/tuberculocide : 30 s

—

Activité virucide à spectre limité : 2 min (1,5 min sur des mains visiblement propres)

—

Activité contre les virus enveloppés : 30 s. Les mains sèches doivent être complètement humidifiées avec le produit non dilué.

Produit prêt à l'emploi

Nombre et fréquence des applications:

Usage non professionnel: ne pas dépasser 10 applications par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

grand public (non professionnels)

Dimensions et matériaux d’emballage

50 ml, flacon blanc ovale + couvercle blanc (couvercle rabattable)

75 ml, flacon blanc ovale + couvercle blanc (couvercle rabattable)

100 ml, flacon blanc ovale + couvercle blanc (couvercle rabattable)

125 ml, flacon blanc ovale + couvercle blanc (couvercle rabattable)

Flacon carré de 500 ml opaque + couvercle de couleur blanche ou couvercle de couleur rose (couvercle rabattable)

Flacon carré de 500 ml blanc + couvercle de couleur blanche ou couvercle de couleur rose (couvercle rabattable)

Flacon Ophard KX 500 ml, opaque + pompe spray Ophard NUX S (pomme de douche)

Emballage hygiénique Ophard 500 ml, opaque + pompe Ophard

Flacon rond 500 ml opaque + couvercle de couleur blanche (bouchon à vis)

Flacon carré de 800 ml opaque + couvercle de couleur blanche ou rose (couvercle rabattable)

Flacon carré de 1 litre opaque + couvercle de couleur blanche ou couvercle de couleur rose (couvercle rabattable)

Flacon carré de 1 litre opaque + couvercle de couleur blanche (bouchon à vis)

Bouteille carrée de 1 litre blanche + couvercle de couleur blanche ou couvercle de couleur rose (couvercle rabattable)

Bouteille carrée de 1 litre blanche + couvercle de couleur blanche (bouchon à vis)

Flacon Ophard KX 1 litre, opaque + pompe de pulvérisation Ophard NUX S (pomme de douche)

Emballage hygiénique Ophard 1 litre, opaque + pompe Ophard

Toutes les bouteilles : Polyéthylène (PE)

Couvercles : PE ou Polypropylène (PP)

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Respecter les instructions d'utilisation.

Le produit biocide est toujours appliqué non dilué. Pour un désinfectant hygiénique pour les mains, humidifiez complètement les mains sèches avec 3 ml et gardez-les humides pendant 30 secondes à 2 minutes. Lorsqu'il est utilisé dans la préparation et la manipulation des aliments (restaurants et cuisines de grande taille/cantine, épiceries, boucheries, etc.), utiliser uniquement sur des mains visiblement propres. Pour une utilisation dans le domaine médical contre les virus, utiliser uniquement sur des mains visiblement propres.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Utilisation par les enfants uniquement sous la surveillance d’un adulte. Appliquez d’abord la quantité sur votre propre main et frottez le produit sur la main de l’enfant/nourrisson. Assurez-vous que l'enfant/nourrisson ne touche pas les yeux ou la bouche avant que le produit ne soit sec.

Assurez-vous que le produit appliqué est complètement sec avant d'entrer dans une pièce ou une zone où des personnes resteront plus longtemps.

Évitez tout contact inutile avec la peau.

En cas de sécheresse cutanée, utiliser une lotion de soin adaptée

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Si un avis médical est nécessaire, avoir à portée de main le contenant ou l'étiquette du produit.

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir instructions générales d'utilisation

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques

4.2   Description de l’utilisation

Désinfectant hygiénique et chirurgical pour les mains - Utilisateur professionnel

Type de produit

TP01: Hygiène humaine

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Désinfection hygiénique des mains par frottement des mains sans rinçage.

Désinfection chirurgicale des mains par frottement des mains sans rinçage dans les établissement de santé (y compris les ambulances) et de soins vétérinaires.

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom commun: Levures

Nom commun: Bactéries

Nom commun: Mycobactéries

Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)

Nom commun: Virus enveloppés

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Utilisation dans les établissements de santé et établissements de santé (y compris ambulance) domestiques, institutionnels, vétérinaires, industriels, préparation et manipulation des aliments (restaurants et cuisines de grande taille/cantine, épiceries, boucherie, etc.), collectivités locales, services de nettoyage de bâtiments, instituts de beauté, cosmétiques et bien-être, studios de tatouage, hôtels, salons funéraires

Désinfection chirurgicale des mains par frottement des mains sans rinçage dans les établissement de santé (y compris les ambulances) et de soins vétérinaires.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application directe sur les deux mains, frottement

Description détaillée:

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application:

Quantité d'application du produit formulé selon les informations sur le produit :

—

par solution hygiénique pour les mains : 3 ml

—

par solution chirurgicale pour les mains : 10 ml (100 %)

Temps de contact:

Solution hygiénique pour les mains :

—

Bactéries et levures : 30 s

—

Activité mycobactéricide/tuberculocide : 30 s

—

Activité virucide à spectre limité : 2 min (1,5 min sur des mains visiblement propres)

—

Activité contre les virus enveloppés : 30 s

Désinfection chirurgicale des mains : 1,5 min

Les mains sèches doivent être complètement humidifiées avec le produit non dilué.

Produit prêt à l'emploi

Nombre et fréquence des applications:

Usage professionnel : Utiliser jusqu’à 25 fois par période de travail de 8 heures

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

50 ml, flacon blanc ovale + couvercle blanc (couvercle rabattable)

75 ml, flacon blanc ovale + couvercle blanc (couvercle rabattable)

100 ml, flacon blanc ovale + couvercle blanc (couvercle rabattable)

125 ml, flacon blanc ovale + couvercle blanc (couvercle rabattable)

Flacon carré de 500 ml opaque + couvercle de couleur blanche ou couvercle de couleur rose (couvercle rabattable)

Flacon carré de 500 ml blanc + couvercle de couleur blanche ou couvercle de couleur rose (couvercle rabattable)

Flacon Ophard KX 500 ml, opaque + pompe spray Ophard NUX S (pomme de douche)

Emballage hygiénique Ophard 500 ml, opaque + pompe Ophard

Flacon rond 500 ml opaque + couvercle de couleur blanche (bouchon à vis)

Flacon carré de 800 ml opaque + couvercle de couleur blanche ou rose (couvercle rabattable)

Flacon carré de 1 litre opaque + couvercle de couleur blanche ou couvercle de couleur rose (couvercle rabattable)

Flacon carré de 1 litre opaque + couvercle de couleur blanche (bouchon à vis)

Bouteille carrée de 1 litre blanche + couvercle de couleur blanche ou couvercle de couleur rose (couvercle rabattable)

Bouteille carrée de 1 litre blanche + couvercle de couleur blanche (bouchon à vis)

Flacon Ophard KX 1 litre, opaque + pompe de pulvérisation Ophard NUX S (pomme de douche)

Emballage hygiénique Ophard 1 litre, opaque + pompe Ophard

Uniquement pour le désinfectant hygiénique :

Bouteille de 2,5 litres blanche + couvercle de couleur rose (bouchon à vis)

Bidon de 5 litres blanc + couvercle de couleur blanche (bouchon à vis)

Bidon de 10 litres blanc + couvercle de couleur blanche (bouchon à vis)

Fût de 220 litres

Conteneur IBC de 1 000 litres

Toutes les bouteilles : PE

Couvercles : PE ou PP

4.2.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Le produit biocide est toujours appliqué non dilué. Pour la désinfection chirurgicale des mains, humidifier complètement les mains et les avant-bras préalablement nettoyés et séchés avec un produit biocide et continuer à l'appliquer pendant 1,5 minute pour garder la peau humide (au moins 10 ml au total).

Le produit biocide est toujours appliqué non dilué. Pour un désinfectant hygiénique pour les mains, humidifiez complètement les mains sèches et gardez-les humides pendant 30 secondes à 2 minutes. Lorsqu'il est utilisé dans la préparation et la manipulation des aliments (restaurants et cuisines de grande taille/cantine, épiceries, boucheries, etc.), utiliser uniquement sur des mains visiblement propres. Pour une utilisation dans le domaine médical contre les virus, utiliser uniquement sur des mains visiblement propres.

Ne pas remplir ou décanter les produits utilisés comme désinfectant chirurgical pour les mains.

Pour le remplissage, un entonnoir doit être appliqué.

4.2.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Le port de lunettes de protection lors du remplissage des flacons applicateurs est obligatoire.

4.2.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir instructions générales d'utilisation

4.2.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir instructions générales d'utilisation

4.2.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir instructions générales d'utilisation

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1

5.1   Consignes d’utilisation

-

5.2   Mesures de gestion des risques

Assurer une ventilation adéquate pendant l'application.

Éviter le contact avec les yeux

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D'INHALATION : Déplacez-vous vers l'air frais et restez au repos dans une position confortable pour respirer. Appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D'INGESTION : Rincer la bouche. Donner à boire si la personne exposée est capable d'avaler. NE PAS faire vomir. En cas de symptômes : Appelez le 112 ou une ambulance pour obtenir une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. Information au personnel de santé/médecin : Initier des mesures de réanimation si nécessaire, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer à l'eau. Retirez les lentilles de contact, si elles sont présentes et faciles à enelver. Continuez à rincer pendant 5 minutes. Appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : En cas d'irritation, laver à l'eau et consulter un médecin. En cas d'exposition cutanée involontaire : laver à l'eau.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Ne pas laisser pénétrer dans les eaux de surface ou les égouts. Ne pas laisser pénétrer dans le sol ou sous-sol. Pour le nettoyage : absorber avec un liant liquide (par ex. sable, diatomite, liant acide ou universel). Collecter dans des conteneurs fermés et appropriés pour l'élimination.

Éliminer le contenu/récipient dans une usine d'élimination des déchets agréée. Éliminer le contenu dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

Éliminer le récipient dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de vie: 48 mois

Protéger de la lumière directe du soleil.

Gardez le récipient bien fermé.

Conserver dans un endroit bien aéré. Tenir au frais.

6   AUTRES INFORMATIONS

Veuillez noter les valeurs de référence européennes de 129,28 mg/m3 pour la substance active propan-2-ol (n° CAS : 67-63-0) qui ont été utilisées pour l'évaluation des risques pour la famille de produits biocides.

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

C 14

 

oro® med

 

HD 410 plus

 

HD 413 plus

 

HD 400 plus

 

HD 420 plus

 

Numéro de l’autorisation

EU-0032838-0001

1-1

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propan-1-ol

 

Substance active

71-23-8

200-746-9

26 % (p/p)

Propan-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

47 % (p/p)

7.2   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

C 10

 

HD 410

 

HD 413

 

Dürr System-Hygiene HD 410 hand disinfection

 

HD 400

 

HD 420

 

C 10 hand disinfection

 

HD 410 hand disinfection

 

Numéro de l’autorisation

EU-0032838-0002

1-1

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propan-1-ol

 

Substance active

71-23-8

200-746-9

26 % (p/p)

Propan-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

47 % (p/p)

1   MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 2 identificateur

Identificateur

meta SPC 2

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-2

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP01: Hygiène humaine

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propan-1-ol

 

Substance active

71-23-8

200-746-9

26 - 26 % (p/p)

Propan-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

47 - 47 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 2

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mentions de danger

H226: Liquide et vapeurs inflammables.

H319: Provoque une sévère irritation des yeux.

H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.

EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

P102: Tenir hors de portée des enfants.

P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

P240: Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

P241: Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.

P242: Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

P243: Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

P261: Éviter de respirer les vapeurs.

P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P312: Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.

P337 + P313: Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser un jet d'eau pulvérisé pour l’extinction.

P403 + P233: Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le contenu le respect de la réglementation locale..

P501: Éliminer le récipient le respect de la réglementation locale..

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

Désinfectant hygiénique pour les mains - Utilisateur professionnel

Type de produit

TP01: Hygiène humaine

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

 

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom commun: Levures

Nom commun: Bactéries

Nom commun: Mycobactéries

Nom commun: Virus (activité virucide à spectre imité)

Nom commun: Virus enveloppés

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

À utiliser dans les domaines de la santé, privé, public, vétérinaire, autorités locales, instituts de beauté, cosmétiques et bien-être, studios de tatouage, hôtels, salons funéraires.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application directe sur les deux mains, frottement

Description détaillée:

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application:

Quantité d'application du produit formulé selon les informations sur le produit :

—

par solution hygiénique pour les mains : 3 ml (la quantité de liquide doit ressembler à la taille d'une pièce de monnaie de grande taille) soit 2 pompes avec le système de dosage

Temps de contact:

—

Bactéries et levures : 30 s

—

Activité mycobactéricide/tuberculocide : 30 s

—

Activité virucide à spectre limité : 2 min (1,5 min sur des mains visiblement propres)

—

Activité contre les virus enveloppés : 30 s

Les mains sèches doivent être complètement humidifiées avec le produit non dilué.

Produit prêt à l'emploi

Nombre et fréquence des applications:

Usage non professionnel: ne pas dépasser 10 applications par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

grand public (non professionnels)

Dimensions et matériaux d’emballage

50 ml, flacon blanc ovale + couvercle blanc (couvercle rabattable)

75 ml, flacon blanc ovale + couvercle blanc (couvercle rabattable)

100 ml, flacon blanc ovale + couvercle blanc (couvercle rabattable)

125 ml, flacon blanc ovale + couvercle blanc (couvercle rabattable)

Flacon carré de 500 ml opaque + couvercle de couleur blanche ou couvercle de couleur rose (couvercle rabattable)

Flacon carré de 500 ml blanc + couvercle de couleur blanche ou couvercle de couleur rose (couvercle rabattable)

Flacon Ophard KX 500 ml, opaque + pompe spray Ophard NUX S (pomme de douche)

Emballage hygiénique Ophard 500 ml, opaque + pompe Ophard

Flacon rond 500 ml opaque + couvercle de couleur blanche (bouchon à vis)

Flacon carré de 800 ml opaque + couvercle de couleur blanche ou rose (couvercle rabattable)

Flacon carré de 1 litre opaque + couvercle de couleur blanche ou couvercle de couleur rose (couvercle rabattable)

Flacon carré de 1 litre opaque + couvercle de couleur blanche (bouchon à vis)

Bouteille carrée de 1 litre blanche + couvercle de couleur blanche ou couvercle de couleur rose (couvercle rabattable)

Bouteille carrée de 1 litre blanche + couvercle de couleur blanche (bouchon à vis)

Flacon Ophard KX 1 litre, opaque + pompe de pulvérisation Ophard NUX S (pomme de douche)

Emballage hygiénique Ophard 1 litre, opaque + pompe Ophard

Toutes les bouteilles : Polyéthylène (PE)

Couvercles : PE ou Polypropylène (PP)

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Respecter les instructions d'utilisation.

Le produit biocide est toujours appliqué non dilué. Pour un désinfectant hygiénique pour les mains, humidifiez complètement les mains sèches avec 3 ml et gardez-les humides pendant 30 secondes à 2 minutes. Lorsqu'il est utilisé dans la préparation et la manipulation des aliments (restaurants et cuisines de grande taille/cantine, épiceries, boucheries, etc.), utiliser uniquement sur des mains visiblement propres. Pour une utilisation dans le domaine médical contre les virus, utiliser uniquement sur des mains visiblement propres.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Utilisation par les enfants uniquement sous la surveillance d’un adulte. Appliquez d’abord la quantité sur votre propre main et frottez le produit sur la main de l’enfant/nourrisson. Assurez-vous que l'enfant/nourrisson ne touche pas les yeux ou la bouche avant que le produit ne soit sec.

Assurez-vous que le produit appliqué est complètement sec avant d'entrer dans une pièce ou une zone où des personnes resteront plus longtemps.

Évitez tout contact inutile avec la peau.

En cas de sécheresse cutanée, utiliser une lotion de soin adaptée

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Si un avis médical est nécessaire, avoir à portée de main le contenant ou l'étiquette du produit.

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir instructions générales d'utilisation

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques

4.2   Description de l’utilisation

Désinfectant hygiénique et chirurgical pour les mains - Utilisateur professionnel

Type de produit

TP01: Hygiène humaine

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Désinfection hygiénique des mains par frottement des mains sans rinçage.

Désinfection chirurgicale des mains par frottement des mains sans rinçage dans les établissement de santé (y compris les ambulances) et de soins vétérinaires.

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom commun: Levures

Nom commun: Bactéries

Nom commun: Mycobactéries

Nom commun: Virus (activité virucide à spectre limité)

Nom commun: Virus enveloppés

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Utilisation dans les établissements de santé et établissements de santé (y compris ambulance) domestiques, institutionnels, vétérinaires, industriels, préparation et manipulation des aliments (restaurants et cuisines de grande taille/cantine, épiceries, boucherie, etc.), collectivités locales, services de nettoyage de bâtiments, instituts de beauté, cosmétiques et bien-être, studios de tatouage, hôtels, salons funéraires

Désinfection chirurgicale des mains par frottement des mains sans rinçage dans les établissement de santé (y compris les ambulances) et de soins vétérinaires.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application directe sur les deux mains, frottement

Description détaillée:

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application:

Quantité d'application du produit formulé selon les informations sur le produit :

—

par solution hygiénique pour les mains : 3 ml

—

par solution chirurgicale pour les mains : 10 ml (100 %)

Temps de contact:

Solution hygiénique pour les mains :

—

Bactéries et levures : 30 s

—

Activité mycobactéricide/tuberculocide : 30 s

—

Activité virucide à spectre limité : 2 min (1,5 min sur des mains visiblement propres)

—

Activité contre les virus enveloppés : 30 s

Désinfection chirurgicale des mains : 1,5 min

Les mains sèches doivent être complètement humidifiées avec le produit non dilué.

Produit prêt à l'emploi

Nombre et fréquence des applications:

Usage professionnel : Utiliser jusqu’à 25 fois par période de travail de 8 heures

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

50 ml, flacon blanc ovale + couvercle blanc (couvercle rabattable)

75 ml, flacon blanc ovale + couvercle blanc (couvercle rabattable)

100 ml, flacon blanc ovale + couvercle blanc (couvercle rabattable)

125 ml, flacon blanc ovale + couvercle blanc (couvercle rabattable)

Flacon carré de 500 ml opaque + couvercle de couleur blanche ou couvercle de couleur rose (couvercle rabattable)

Flacon carré de 500 ml blanc + couvercle de couleur blanche ou couvercle de couleur rose (couvercle rabattable)

Flacon Ophard KX 500 ml, opaque + pompe spray Ophard NUX S (pomme de douche)

Emballage hygiénique Ophard 500 ml, opaque + pompe Ophard

Flacon rond 500 ml opaque + couvercle de couleur blanche (bouchon à vis)

Flacon carré de 800 ml opaque + couvercle de couleur blanche ou rose (couvercle rabattable)

Flacon carré de 1 litre opaque + couvercle de couleur blanche ou couvercle de couleur rose (couvercle rabattable)

Flacon carré de 1 litre opaque + couvercle de couleur blanche (bouchon à vis)

Bouteille carrée de 1 litre blanche + couvercle de couleur blanche ou couvercle de couleur rose (couvercle rabattable)

Bouteille carrée de 1 litre blanche + couvercle de couleur blanche (bouchon à vis)

Flacon Ophard KX 1 litre, opaque + pompe de pulvérisation Ophard NUX S (pomme de douche)

Emballage hygiénique Ophard 1 litre, opaque + pompe Ophard

Uniquement pour le désinfectant hygiénique :

Bouteille de 2,5 litres blanche + couvercle de couleur rose (bouchon à vis)

Bidon de 5 litres blanc + couvercle de couleur blanche (bouchon à vis)

Bidon de 10 litres blanc + couvercle de couleur blanche (bouchon à vis)

Fût de 220 litres

Conteneur IBC de 1 000 litres

Toutes les bouteilles : PE

Couvercles : PE ou PP

4.2.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Le produit biocide est toujours appliqué non dilué. Pour la désinfection chirurgicale des mains, humidifier complètement les mains et les avant-bras préalablement nettoyés et séchés avec un produit biocide et continuer à l'appliquer pendant 1,5 minute pour garder la peau humide (au moins 10 ml au total).

Le produit biocide est toujours appliqué non dilué. Pour un désinfectant hygiénique pour les mains, humidifiez complètement les mains sèches et gardez-les humides pendant 30 secondes à 2 minutes. Lorsqu'il est utilisé dans la préparation et la manipulation des aliments (restaurants et cuisines de grande taille/cantine, épiceries, boucheries, etc.), utiliser uniquement sur des mains visiblement propres. Pour une utilisation dans le domaine médical contre les virus, utiliser uniquement sur des mains visiblement propres.

Ne pas remplir ou décanter les produits utilisés comme désinfectant chirurgical pour les mains.

Pour le remplissage, un entonnoir doit être appliqué.

4.2.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Le port de lunettes de protection lors du remplissage des flacons applicateurs est obligatoire.

4.2.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir instructions générales d'utilisation

4.2.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir instructions générales d'utilisation

4.2.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir instructions générales d'utilisation

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2

5.1   Consignes d’utilisation

-

5.2   Mesures de gestion des risques

Assurer une ventilation adéquate pendant l'application.

Éviter le contact avec les yeux

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D'INHALATION : Déplacez-vous vers l'air frais et restez au repos dans une position confortable pour respirer. Appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D'INGESTION : Rincer la bouche. Donner à boire si la personne exposée est capable d'avaler. NE PAS faire vomir. En cas de symptômes : Appelez le 112 ou une ambulance pour obtenir une assistance médicale. Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. Information au personnel de santé/médecin : Initier des mesures de réanimation si nécessaire, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer à l'eau. Retirez les lentilles de contact, si elles sont présentes et faciles à enelver. Continuez à rincer pendant 5 minutes. Appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : En cas d'irritation, laver à l'eau et consulter un médecin. En cas d'exposition cutanée involontaire : laver à l'eau.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Ne pas laisser pénétrer dans les eaux de surface ou les égouts. Ne pas laisser pénétrer dans le sol ou sous-sol. Pour le nettoyage : absorber avec un liant liquide (par ex. sable, diatomite, liant acide ou universel). Collecter dans des conteneurs fermés et appropriés pour l'élimination.

Éliminer le contenu/récipient dans une usine d'élimination des déchets agréée. Éliminer le contenu dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

Éliminer le récipient dans un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de vie: 48 mois

Protéger de la lumière directe du soleil.

Gardez le récipient bien fermé.

Conserver dans un endroit bien aéré. Tenir au frais.

6   AUTRES INFORMATIONS

Veuillez noter les valeurs de référence européennes de 129,28 mg/m3 pour la substance active propan-2-ol (n° CAS : 67-63-0) qui ont été utilisées pour l'évaluation des risques pour la famille de produits biocides.

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

C 12

 

oro® pure

 

oro® care

 

oro® Händedesinfektion

 

HD 410 essential

 

HD 413 essential

 

HD 400 essential

 

HD 420 essential

 

Numéro de l’autorisation

EU-0032838-0003

1-2

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propan-1-ol

 

Substance active

71-23-8

200-746-9

26 % (p/p)

Propan-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

47 % (p/p)


ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2026/2411/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)