02004R2148 — FR — 04.04.2017 — 005.001


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►B

RÈGLEMENT (CE) No 2148/2004 DE LA COMMISSION

du 16 décembre 2004

portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs et autorisation de nouveaux usages d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(JO L 370 du 17.12.2004, p. 24)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  n°

page

date

►M1

RÈGLEMENT (CE) No 1980/2005 DE LA COMMISSION du 5 décembre 2005

  L 318

3

6.12.2005

►M2

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 1018/2012 DE LA COMMISSION du 5 novembre 2012

  L 307

56

7.11.2012

►M3

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/1043 DE LA COMMISSION du 30 juin 2015

  L 167

63

1.7.2015

►M4

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/2305 DE LA COMMISSION du 10 décembre 2015

  L 326

43

11.12.2015

►M5

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/447 DE LA COMMISSION du 14 mars 2017

  L 69

18

15.3.2017




▼B

RÈGLEMENT (CE) No 2148/2004 DE LA COMMISSION

du 16 décembre 2004

portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs et autorisation de nouveaux usages d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)



Article premier

La préparation du groupe des «agents liants, antimottants et coagulants» faisant l'objet de l'annexe I est autorisée sans limitation dans le temps, en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 2

Les préparations du groupe des «micro-organismes» faisant l'objet de l'annexe II sont autorisées sans limitation dans le temps, en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 3

La préparation du groupe des «micro-organismes» faisant l'objet de l'annexe III est autorisée à titre provisoire, pour une période de quatre années, en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 4

Les préparations du groupe des «enzymes» faisant l'objet de l'annexe IV sont autorisées sans limitation dans le temps, en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 5

La préparation du groupe des «enzymes» faisant l'objet de l'annexe V est autorisée à titre provisoire, pour une période de quatre années, en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 6

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.




ANNEXE I



Numéro CE

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou catégorie d'animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d'autorisation

mg/kg d'aliment complet

Liants, agents antiagglomérants et coagulants

E 567

Clinoptilolite d'origine volcanique

Aluminosilicate de calcium hydraté d'origine volcanique contenant au moins 85 % de clinoptilolite et au maximum 15 % de feldspath, de micas et d'argiles, sans fibres et quartz. ►M1  
Teneur maximale en plomb: 80 mg/kg  ◄

Porcs

—

—

20 000

Tous les aliments pour animaux

Sans limitation dans le temps

Lapins

—

—

20 000

Tous les aliments pour animaux

Sans limitation dans le temps

Volailles

—

—

20 000

Tous les aliments pour animaux

Sans limitation dans le temps




ANNEXE II



Numéro CE

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou catégorie d'animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d'autorisation

UFC/kg d'aliment complet

Micro-organismes

▼M5 —————

▼B

E 1702

Saccharomyces cerevisiae

NCYC Sc 47

Préparation de Saccharomyces cerevisiae contenant au moins:

5 × 109 UFC/g d'additif

Porcelets

(sevrés)

—

5 × 109

►M2  1 × 10  ◄

Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.

À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu'à 35 kg environ.

Sans limitation dans le temps

E 1706

Enterococcus faecium

DSM 7134

Lactobacillus rhamnosus

DSM 7133

Mélange de:

Enterococcus faecium contenant au moins: 7 × 109 UFC/g

et de

Lactobacillus rhamnosus contenant au moins: 3 × 109 UFC/g

Porcelets

(sevrés)

—

2,5 × 109

5 × 109

Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.

À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu'à 35 kg environ.

Sans limitation dans le temps




ANNEXE III



Numéro (ou numéro CE)

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou catégorie d'animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d'autorisation

UFC/kg d'aliment complet

Micro-organismes

24

Kluyveromyces marxianus var. lactisK1 BCCM/MUCL 39434

Préparation de Kluyveromyces marxianus var. lactisK1 ayant une activité minimale de: 1,0 × 108 UFC/g

Vaches laitières

—

0,25 × 106

1,0 × 106

Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

Ne pas utiliser dans des prémélanges et aliments en granulés.

Utiliser chez les vaches laitières, surtout lorsqu'elles atteignent le niveau maximal de leur production laitière quotidienne, pendant une période minimale de 14 jours.

La ration journalière à administrer à chaque vache est de 1,0 × 107 UFC.

20 décembre 2008




ANNEXE IV



Numéro CE

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou catégorie d'animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d'autorisation

Unités d'activité/kg d'aliment complet

Enzymes

E 1615

Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6

Préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma longibrachiatum (CNCM MA 6-10 W) ayant une activité minimale de:

forme solide: 70 000 BGN (1)/g

forme liquide: 14 000 BGN/ml

Poulets d'engraissement

—

1 050 BGN

—

1.  Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.

2.  Dose recommandée par kg d'aliment complet: 2 800 BGN.

3.  À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 35 % d'orge.

Sans limitation dans le temps

▼M4 —————

▼M3 —————

▼B

(1)   1 BGN est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 4,8 et à 50 °C.




ANNEXE V



Numéro

(ou numéro CE)

Additif

Désignation chimique, description

Espèce animale ou catégorie d'animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d'autorisation

Unités d'activité/kg d'aliment complet

Enzymes

30 (ou E 1604)

Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6

Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8

Préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d'endo-1,4-bêta-xylanase produites par Penicillium funiculosum (IMI SD 101) ayant une activité minimale de:

poudre:

Endo-1,3(4)-bêta-glucanase:

2 000 U (1)/g

Endo-1,4-bêta-xylanase:

1 400 U (2)/g

forme liquide:

Endo-1,3(4)-bêta-glucanase:

500 U/ml

Endo-1,4-bêta-xylanase:

350 U/ml

Porcelets (sevrés)

 

Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 U

—

1.  Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.

2.  Dose recommandée par kg d'aliment complet:

Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 U

Endo-1,4-bêta-xylanase: 70 U

3.  À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucane et arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 30 % d'orge ou 20 % de blé.

4.  Pour les porcelets sevrés jusqu'à 35 kg environ.

20 décembre 2008

Endo-1,4-bêta-xylanase: 70 U

—

Canards d'engraissement

—

Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 U

—

1.  Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.

2.  Dose recommandée par kg d'aliment complet:

Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 U

Endo-1,4-bêta-xylanase: 70 U

3.  À utiliser dans les aliments composés pour animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucane et arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 50 % d'orge ou 60 % de blé.

20 décembre 2008

Endo-1,4-bêta-xylanase: 70 U

—

(1)   1 U est la quantité d'enzyme qui libère 5,55 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents maltose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 5,0 et à 50 °C.

(2)   1 U est la quantité d'enzyme qui libère 4,00 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents maltose) par minute à partir de xylane de bois de bouleau, à pH 5,5 et à 50 °C.