02018R0249 — FR — 15.03.2018 — 001.001
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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/249 DE LA COMMISSION du 15 février 2018 concernant l'autorisation de la taurine, de la β-alanine, de la L-alanine, de la L-arginine, de l'acide L-aspartique, de la L-histidine, de la D,L-isoleucine, de la L-leucine, de la L-phénylalanine, de la L-proline, de la D,L-sérine, de la L-tyrosine, de la L-méthionine, de la L-valine, de la L-cystéine, de la glycine, du glutamate monosodique et de l'acide L-glutamique en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté pour l'alimentation de toutes les espèces à l'exception des chats et des chiens (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 053 du 23.2.2018, p. 134) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1567 DE LA COMMISSION du 18 octobre 2018 |
L 262 |
31 |
19.10.2018 |
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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/249 DE LA COMMISSION
du 15 février 2018
concernant l'autorisation de la taurine, de la β-alanine, de la L-alanine, de la L-arginine, de l'acide L-aspartique, de la L-histidine, de la D,L-isoleucine, de la L-leucine, de la L-phénylalanine, de la L-proline, de la D,L-sérine, de la L-tyrosine, de la L-méthionine, de la L-valine, de la L-cystéine, de la glycine, du glutamate monosodique et de l'acide L-glutamique en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté pour l'alimentation de toutes les espèces à l'exception des chats et des chiens
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premier
Autorisation
Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2
Mesures transitoires
1. Les substances «taurine», «β-alanine», «L-alanine», «L-arginine», «acide L-aspartique», «L-histidine», «D,L-isoleucine», «L-leucine», «L-phénylalanine», «L-proline», «D,L-sérine», «L-tyrosine», «L-méthionine», «L-valine», «L-cystéine», «chlorhydrate de L-cystéine monohydraté», «glycine», «glutamate monosodique» et «acide L-glutamique», appartenant à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, et les prémélanges contenant ces substances, qui sont produits et étiquetés avant le 15 décembre 2018 conformément aux règles applicables avant le 15 mars 2018, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants.
2. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux contenant les substances visées au paragraphe 1, qui sont produits et étiquetés avant le 15 septembre 2019 conformément aux règles applicables avant le 15 mars 2018, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux producteurs de denrées alimentaires.
3. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux contenant les substances visées au paragraphe 1, qui sont produits et étiquetés avant le 15 septembre 2020 conformément aux règles applicables avant le 15 mars 2018, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non producteurs de denrées alimentaires.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE
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Numéro d'identification de l'additif |
Nom du titulaire de l'autorisation |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse |
Espèce animale ou catégorie d'animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d'autorisation |
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mg de substance active par kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
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2b16056 |
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Taurine |
Composition de l'additif Taurine Caractérisation de la substance active Taurine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C2H7O3NS Numéro CAS: 107-35-7 No FLAVIS: 16.056 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la taurine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la taurine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique (2) [règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b17001 |
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β-Alanine |
Composition de l'additif β-Alanine Caractérisation de la substance active β-Alanine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 97 % min. Formule chimique: C3H7O2N Numéro CAS: 107-95-9 No FLAVIS: 17.001 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la β-alanine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la β-alanine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b17002 |
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L-Alanine |
Composition de l'additif L-Alanine Caractérisation de la substance active L-Alanine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98,5 % min. Formule chimique: C3H7NO2 Numéro CAS: 56-41-7 No FLAVIS: 17.002 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-alanine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-alanine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b17003 |
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L-Arginine |
Composition de l'additif L-Arginine Caractérisation de la substance active L-Arginine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C6H14O2N4 Numéro CAS: 74-79-3 No FLAVIS: 17.003 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-arginine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-arginine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b17005 |
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Acide L-aspartique |
Composition de l'additif Acide L-aspartique Caractérisation de la substance active Acide L-aspartique Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C4H7O4N Numéro CAS: 56-84-8 No FLAVIS: 17.005 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de l'acide L-aspartique dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de l'acide L-aspartique dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b17008 |
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L-Histidine |
Composition de l'additif L-Histidine Caractérisation de la substance active L-Histidine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C6H9O2N3 Numéro CAS: 71-00-1 No FLAVIS: 17.008 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-histidine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-histidine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b17010 |
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D,L-Isoleucine |
Composition de l'additif D,L-Isoleucine Caractérisation de la substance active D,L-Isoleucine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C6H13O2N Numéro CAS: 443-79-8 No FLAVIS: 17.010 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de D,L-isoleucine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la D,L-isoleucine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b17012 |
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L-Leucine |
Composition de l'additif L-Leucine Caractérisation de la substance active L-Leucine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C6H13O2N Numéro CAS: 61-90-5 No FLAVIS: 17.012 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-leucine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-leucine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b17018 |
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L-Phénylalanine |
Composition de l'additif L-Phénylalanine Caractérisation de la substance active L-Phénylalanine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C9H11O2N Numéro CAS: 63-91-2 No FLAVIS: 17.018 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-phénylalanine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-phénylalanine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b17019 |
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L-Proline |
Composition de l'additif L-Proline Caractérisation de la substance active L-Proline Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C5H9O2N Numéro CAS: 147-85-3 No FLAVIS: 17.019 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-proline dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-proline dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b17020 |
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D,L-Sérine |
Composition de l'additif D,L-Sérine Caractérisation de la substance active D,L-Sérine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 95 % min. Formule chimique: C3H7NO3 Numéro CAS: 302-84-1 No FLAVIS: 17.020 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la D,L-sérine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la D,L-sérine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b17022 |
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L-Tyrosine |
Composition de l'additif L-Tyrosine Caractérisation de la substance active L-Tyrosine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C9H11O3N Numéro CAS: 60-18-4 No FLAVIS: 17.022 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-tyrosine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-tyrosine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b17027 |
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L-Méthionine |
Composition de l'additif L-Méthionine Caractérisation de la substance active L-Méthionine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98,5 % min. Formule chimique: C5H11NO2S Numéro CAS: 63-68-3 No FLAVIS: 17.027 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-méthionine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-méthionine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b17028 |
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L-Valine |
Composition de l'additif L-Valine Caractérisation de la substance active L-Valine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98,5 % min. Formule chimique: C5H11NO2 Numéro CAS: 72-18-4 No FLAVIS: 17.028 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-valine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-valine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b17033 |
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L-Cystéine |
Composition de l'additif L-Cystéine Caractérisation de la substance active L-Cystéine ►M1 Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines animales ou végétales ◄ Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C3H7O2NS Numéro CAS: 52-90-4 No FLAVIS: 17.033 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-cystéine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-cystéine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b920 |
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Chlorhydrate de L-cystéine monohydraté |
Composition de l'additif Chlorhydrate de L-cystéine monohydraté Caractérisation de la substance active Chlorhydrate de L-cystéine monohydraté ►M1 Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines animales ou végétales ◄ Pureté: dosage à 98,5 % min. Formule chimique: C3H8ClNO2S · H2O Numéro CAS: 7048-04-6 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales à l'exception des chats et des chiens. |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg pour toutes les espèces à l'exception des chats et des chiens.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg pour toutes les espèces à l'exception des chats et des chiens, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupe fonctionnel, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b17034 |
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Glycine |
Composition de l'additif Glycine Caractérisation de la substance active Glycine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C2H5O2N Numéro CAS: 56-40-6 No FLAVIS: 17.034 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la glycine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la glycine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. — 20 g/kg pour les chats et les chiens; — 25 mg/kg pour les autres espèces et catégories.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement des teneurs visées au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. ►M1 5. L'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit indiquer le groupe fonctionnel, le numéro d'identification et la dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse: — 20 g/kg pour les chats et les chiens; — 25 mg/kg pour les autres espèces et catégories. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b621 |
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Glutamate monosodique |
Composition de l'additif Glutamate monosodique Caractérisation de la substance active Glutamate monosodique Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 99 % min. Formule chimique: C5H8 NaNO4 · H2O Numéro CAS: 142-47-2 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification du glutamate monosodique dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination du glutamate monosodique dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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2b620 |
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Acide L-glutamique |
Composition de l'additif Acide L-glutamique Caractérisation de la substance active Acide L-glutamique Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C5H9O4N Numéro CAS: 56-86-0 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de l'acide L-glutamique dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de l'acide L-glutamique dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
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1. L'additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous la forme d'un prémélange. 2. Les conditions de stockage et de stabilité doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.» 4. Si l'utilisation de la dose proposée sur l'étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur visée au point 3, cette étiquette doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit comporter la mention des groupes fonctionnels, numéro d'identification et dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 6. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, les espèces animales concernées doivent être indiquées sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges. 7. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
15.3.2028 |
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(1) La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports (2) Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d'échantillonnage et d'analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux (JO L 54 du 26.2.2009, p. 1). |
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