2002D0308 — FR — 07.10.2006 — 012.001


Ce document constitue un outil de documentation et n’engage pas la responsabilité des institutions

►B

DÉCISION DE LA COMMISSION

du 22 avril 2002

établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies

[notifiée sous le numéro C(2002) 1500]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2002/308/CE)

(JO L 106, 23.4.2002, p.28)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  No

page

date

 M1

DÉCISION DE LA COMMISSION du 28 juin 2002

  L 173

17

3.7.2002

 M2

DÉCISION DE LA COMMISSION du 23 décembre 2002

  L 349

109

24.12.2002

 M3

DÉCISION DE LA COMMISSION du 19 février 2003

  L 46

29

20.2.2003

 M4

DÉCISION DE LA COMMISSION du12 juin 2003

  L 154

93

21.6.2003

 M5

DÉCISION DE LA COMMISSION du 21 novembre 2003

  L 319

21

4.12.2003

 M6

DÉCISION DE LA COMMISSION du 13 avril 2004

  L 118

49

23.4.2004

 M7

DÉCISION DE LA COMMISSION du 3 décembre 2004

  L 368

28

15.12.2004

 M8

DÉCISION DE LA COMMISSION du 2 février 2005

  L 34

21

8.2.2005

 M9

DÉCISION DE LA COMMISSION du 15 juin 2005

  L 176

30

8.7.2005

 M10

DÉCISION DE LA COMMISSION du 15 novembre 2005

  L 304

19

23.11.2005

 M11

DÉCISION DE LA COMMISSION du 7 mars 2006

  L 80

46

17.3.2006

►M12

DÉCISION DE LA COMMISSION du 6 octobre 2006

  L 276

80

7.10.2006




▼B

DÉCISION DE LA COMMISSION

du 22 avril 2002

établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies

[notifiée sous le numéro C(2002) 1500]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2002/308/CE)



LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture ( 1 ), modifiée en dernier lieu par la directive 98/45/CE ( 2 ), et notamment son article 6,

considérant ce qui suit:

(1)

Afin d'obtenir l'agrément au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies, pour une zone ou pour une exploitation située dans une zone non agréée, les États membres soumettent les pièces justificatives requises et les dispositions nationales garantissant le respect des conditions établies par la directive 91/67/CEE.

(2)

La décision 95/470/CE de la Commission ( 3 ) dresse la liste des exploitations piscicoles de Belgique agréées au regard de la SHV et de la NHI.

(3)

La décision 93/74/CEE de la Commission ( 4 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/139/CE ( 5 ) a attribué au Danemark le statut de zone agréée au regard de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) pour l'ensemble de son territoire et de la SHV pour certaines zones de celui-ci. En outre, la décision 96/233/CE de la Commission ( 6 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/185/CE ( 7 ), a dressé la liste des exploitations piscicoles du Danemark agréées au regard de la SHV.

(4)

Les listes des zones et des exploitations piscicoles d'Allemagne agréées au regard de la SHV et de la NHI ont été établies respectivement par la décision 1999/496/CE de la Commission ( 8 ) et par la décision 95/124/CE de la Commission ( 9 ), celle-ci ayant été modifiée en dernier lieu par la décision 2001/541/CE ( 10 ).

(5)

La liste des exploitations piscicoles et de certaines zones d'Espagne agréées au regard de la SHV et de la NHI a été établie par la décision 98/361/CE de la Commission ( 11 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/294/CE ( 12 ). La décision 94/862/CE de la Commission ( 13 ) a approuvé le programme relatif à la SHV et à la NHI appliqué par l'Espagne dans les Asturies avant que cette zone n'obtienne l'agrément.

(6)

La décision 95/125/CE de la Commission ( 14 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/553/CE ( 15 ), a accordé à la France le statut de zone agréée au regard de la SHV et de la NHI. La décision 95/473/CE de la Commission ( 16 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/159/CE ( 17 ), dresse la liste des exploitations piscicoles de France agréées au regard de la SHV.

(7)

La décision 93/73/CE de la Commission ( 18 ), modifiée en dernier lieu par la décision 97/804/CE ( 19 ), a conféré à l'Irlande le statut de zone agréée au regard de la SHV et de la NHI.

(8)

La décision 98/395/CE de la Commission ( 20 ) dresse la liste des zones en Italie agréées au regard de la SHV et de la NHI. La décision 98/357/CE de la Commission ( 21 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/552/CE ( 22 ) dresse la liste des exploitations piscicoles d'Italie agréées au regard de la SHV et de la NHI.

(9)

La décision 2000/171/CE de la Commission ( 23 ) dresse la liste des exploitations piscicoles d'Autriche agréées au regard de la SHV et de la NHI.

(10)

La décision de l'autorité de surveillance de l'AELE no 70/94/COL ( 24 ) accorde à la Suède le statut de zone continentale agréée et de zone littorale agréée au regard de la SHV et de la NHI.

(11)

Depuis son adhésion à la Communauté européenne, la Suède a fourni les informations relatives à sa situation zoosanitaire en ce qui concerne la SHV et la NHI. Il y donc lieu de lui accorder le statut de zone continentale agréée et de zone littorale agréée au regard de la SHV et de la NHI pour l'ensemble de son territoire, à l'exception d'une zone du littoral en ce qui concerne la SHV.

(12)

Le règlement (CEE) no 706/73 du Conseil du 12 mars 1973 relatif à la réglementation communautaire applicable aux îles Anglo-Normandes et à l'île de Man en ce qui concerne les échanges de produits agricoles ( 25 ), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1174/86 ( 26 ), dispose que la législation vétérinaire est applicable dans les mêmes conditions qu'au Royaume-Uni pour les produits importés dans les îles ou exportés des îles vers la Communauté.

(13)

Le statut du Royaume-Uni, celui des îles Anglo-Normandes et celui de l'île de Man au regard de la SHV et de la NHI ont été fixés respectivement par les décisions 2000/188/CE ( 27 ), 93/39/CEE ( 28 ) et 93/40/CEE ( 29 ) de la Commission.

(14)

La France a notifié l'apparition d'un foyer de SHV dans la zone agréée correspondant à «la partie amont du bassin de la Vienne jusqu'au barrage de Nouâtre, dans le département de l'Indre», située dans la zone Loire-Bretagne. Il en résulte que le bassin versant dans son ensemble ne satisfait plus aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE en ce qui concerne la SHV. En revanche, selon les données géographiques et épidémiologiques transmises par la France, certains bassins versants de la zone considérée continuent de remplir les conditions requises. Il n'y a donc pas lieu de leur retirer l'agrément.

(15)

L'Italie a soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention de l'agrément pour deux zones — respectivement la Lombardie et l'Ombrie — au regard de la NHI et de la SHV, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des conditions relatives au maintien du statut de l'agrément.

(16)

Il ressort des documents fournis par l'Italie en ce qui concerne les zones considérées que celles-ci satisfont aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent par conséquent prétendre au statut de zone agréée et il convient donc de les ajouter à la liste des zones déjà agréées.

(17)

L'Allemagne a soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la NHI et la SHV, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des conditions relatives au maintien du statut d'exploitation agréée, pour une exploitation agricole située dans le Bade-Wurtemberg.

(18)

La France a soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la NHI et de la SHV, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des prescriptions relatives au maintien de l'agrément, pour trois exploitations piscicoles. Une de ces exploitations se trouve dans la région Aquitaine, une autre en Haute-Normandie et la troisième dans la Drôme. Un programme en faveur de l'exploitation située dans la Drôme a été approuvé par la décision 2000/174/CE de la Commission ( 30 ).

(19)

L'Italie a transmis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la NHI et de la SHV pour trois exploitations piscicoles — une dans le Frioul-Vénétie Julienne, une autre en Vénétie et la troisième en Ombrie –, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des prescriptions relatives au maintien du statut.

(20)

Il ressort des documents fournis par l'Allemagne, la France et l'Italie en ce qui concerne les exploitations considérées que celles-ci satisfont aux exigences de l'article 6 de la directive 91/67/CEE. Ces exploitations peuvent prétendre, par conséquent, au statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée et il convient de les ajouter à la liste des exploitations déjà agréées.

(21)

Par souci de clarté et de simplification, il y a lieu, d'une part, de dresser la liste complète des zones agréées et la liste complète des exploitations piscicoles agréées situées dans des zones non agréées au regard de la SHV et/ou de la NHI et, d'autre part, d'abroger les décisions approuvant les programmes appliqués auparavant aux zones et aux exploitations ayant été agréées par la suite.

(22)

Par conséquent, il y a lieu d'abroger les décisions 93/39/CEE, 93/40/CEE, 93/73/CEE, 93/74/CEE, 94/862/CE, 95/124/CE, 95/125/CE, 95/470/CE, 95/473/CE, 96/233/CE, 98/357/CE, 98/361/CE, 98/395/CE, 1999/496/CE, 2000/171/CE, 2000/174/CE et 2000/188/CE et de les remplacer par la présente décision.

(23)

L'article 172, paragraphe 7, de l'acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède prévoit, sans préjudice des paragraphes 4 et 5 dudit article, que les décisions prises par l'Autorité de surveillance AELE restent valables après l'adhésion, sauf si la Commission prend une décision contraire dûment motivée conformément aux principes de base du droit communautaire.

(24)

Les dispositions prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:



Article premier

1.  La liste des zones agréées au regard de la SHV ou de la NHI, ou de ces deux maladies, figure à l'annexe I.

2.  La liste des exploitations piscicoles agréées au regard de la SHV ou de la NHI, ou de ces deux maladies, et situées dans des zones non agréées figure à l'annexe II.

Article 2

Les décisions 93/39/CEE, 93/40/CEE, 93/73/CEE, 93/74/CEE, 94/862/CE, 95/124/CE, 95/125/CE, 95/470/CE, 95/473/CE, 96/233/CE, 98/357/CE, 98/361/CE, 98/395/CE, 1999/496/CE, 2000/171/CE, 2000/174/CE et 2000/188/CE sont abrogées.

Les références aux décisions abrogées s'entendent comme références à la présente décision.

Article 3

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

▼M12




ANNEXE I

ZONES AGRÉÉES AU REGARD DES MALADIES DES POISSONS DÉNOMMÉES SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET NÉCROSE HÉMATOPOÏÉTIQUE INFECTIEUSE (NHI)

1.A.   ZONES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

Les bassins versants et les zones littorales qui sont rattachés aux zones suivantes:

— Hansted Å

— Hovmølle Å

— Grenå

— Treå

— Alling Å

— Kastbjerg

— Villestrup Å

— Korup Å

— Sæby Å

— Elling Å

— Uggerby Å

— Lindenborg Å

— Øster Å

— Hasseris Å

— Binderup Å

— Vidkær Å

— Dybvad Å

— Bjørnsholm Å

— Trend Å

— Lerkenfeld Å

— Vester Å

— Lønnerup med tilløb

— Slette Å

— Bredkær Bæk

— Vandløb til Kilen

— Resenkær Å

— Klostermølle Å

— Hvidbjerg Å

— Knidals Å

— Spang Å

— Simested Å

— Skals Å

— Jordbro Å

— Fåremølle Å

— Flynder Å

— Damhus Å

— Karup Å

— Gudenåen

— Halkær Å

— Storåen

— Århus Å

— Bygholm Å

— Grejs Å

— Ørum Å

1.B.   ZONES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire danois.

2.A.   ZONES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

2.A.1.   BADE-WURTEMBERG

— Le bassin versant de l’Isenburger Tal, de la source au point d'évacuation de l'exploitation «Falkenstein»,

— le bassin versant de l’Eyach et de ses affluents, de leur source jusqu'au premier barrage en aval situé près de la ville de Haigerloch,

— le bassin versant du Lauchert et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la turbine située près de Sigmaringendorf,

— le bassin versant de la Grosse Lauter et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la chute, près de Lauterach,

— le bassin versant du Wolfegger Ach et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la chute située près de Baienfurth,

— le bassin versant de l'Enz, constitué de la Grosse Enz, de la Kleine Enz et de l'Eyach, depuis leurs sources jusqu'au barrage situé au centre de Neuenbürg,

— le bassin versant de l'Erms, depuis sa source jusqu'au barrage à 200 m en aval de l'exploitation Strobel, Anlage Seeburg,

— le bassin versant de l'Obere Nagold, depuis sa source jusqu'au barrage près de Neumühle.

2.B.   ZONES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

2.B.1.   BADE-WURTEMBERG

— Le bassin versant de l’Andelsbach et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la turbine située près de la ville de Krauchenwies.

3.   ZONES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

3.1.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DES ASTURIES

Zones continentales

— Tous les bassins versants des Asturies.

Zones littorales

— Toute la côte des Asturies.

3.2.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE GALICE

Zones continentales

— Les bassins versants de Galice:

— 

— y compris les bassins versants des rivières et des fleuves suivants: Eo, Sil (à partir de sa source, dans la province de Leon), Miño (de sa source au barrage de Frieira) et Limia (de sa source au barrage de Das Conchas),

— à l'exception du bassin versant de la Tamega.

Zones littorales

— La zone littorale de la Galice, de l'embouchure de l'Eo (Isla Pancha) jusqu’à Punta Picos (embouchure du Miño).

3.3.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON

Zones continentales

— Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

— l’Isuela, de sa source au barrage d'Arguis,

— le Flumen, de sa source au barrage de Santa María de Belsué,

— la Guatizalema, de sa source au barrage de Vadiello,

— la Cinca, de sa source au barrage de Grado,

— l'Esera, de sa source jusqu'au barrage de Barasona,

— la Noguera Ribagorzana, de sa source au barrage de Santa Ana,

— la Matarraña, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aguas de Pena,

— la Pena, de sa source au barrage de Pena,

— la Guadalaviar-Turia, depuis sa source jusqu'au barrage de Generalísimo, dans la province de Valence,

— la Mijares, depuis sa source jusqu'au barrage d'Arenós, dans la province de Castellón.

Les autres cours d'eau de la communauté d'Aragon sont considérés comme une zone tampon.

3.4.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE NAVARRE

Zones continentales

— Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

— la Bidasoa, de sa source à son embouchure,

— le Leizarán, depuis sa source jusqu’au barrage de Leizarán (Muga).

Les autres cours d'eau de la communauté de Navarre sont considérés comme une zone tampon.

3.5.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LEÓN

Zones continentales

— Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

— le Duero, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aldeávila,

— le Sil,

— le Tiétar, depuis sa source jusqu'au barrage de Rosarito,

— l'Alberche, depuis sa source jusqu'au barrage de Burguillo.

Les autres cours d'eau de la communauté autonome de Castille-León sont considérés comme une zone tampon.

3.6.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CANTABRIQUE

Zones continentales

— Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

— les bassins versants des cours d'eau suivants, de leur source à la mer:

— Deva,

— Nansa,

— Saja-Besaya,

— Pas-Pisueña,

— Asón,

— Agüera.

Les bassins versants des cours d'eau Gandarillas, Escudo, Miera et Campiazo sont considérés comme une zone tampon.

Zones littorales

— Toute la côte de Cantabrique, de l'embouchure de la Deva à la crique d'Ontón.

3.7.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE LA RIOJA

Zones continentales

Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon.

3.8.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE

Zones continentales

— Le bassin versant du Río Tajo, depuis ses sources jusqu'au barrage d'Estremera,

— le bassin versant du Río Tajuña, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Tajera,

— le bassin versant du Río Júcar, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Toba,

— le bassin versant du Río Cabriel, depuis ses sources jusqu'au barrage de Bujioso.

4.A.   ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

4.A.1.   ADOUR-GARONNE

Bassins versants

— Le bassin de la Charente,

— le bassin de la Seudre,

— les bassins versant des rivières littorales de l'estuaire de la Gironde, dans le département de la Charente-Maritime,

— les bassins versants de la Nive et des Nivelles (Pyrénées-Atlantiques),

— le bassin des Forges (Landes),

— le bassin de la Dronne, depuis les sources jusqu'au barrage des Églisottes, à Monfourat (Dordogne),

— le bassin de la Beauronne, depuis les sources jusqu'au barrage de Faye (Dordogne),

— le bassin de la Valouse, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang des Roches-Noires (Dordogne),

— le bassin de la Paillasse, depuis les sources jusqu'au barrage de Grand Forge (Gironde),

— le bassin du Ciron, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Castaing (Gironde et Lot-et-Garonne),

— le bassin de la Petite Leyre (Landes), depuis les sources jusqu'au barrage du Pont-de-l'Espine, à Argelouse,

— le bassin de la Pave, depuis les sources jusqu'au barrage de la Pave (Landes),

— le bassin de l'Escource, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Barbe (Landes),

— le bassin du Geloux, depuis les sources jusqu'au barrage de la D38, à Saint-Martin-d'Oney (Landes),

— le bassin de l'Estrigon, depuis les sources jusqu'au barrage de Campet-et-Lamolère (Landes),

— le bassin de l'Estampon, depuis les sources jusqu'au barrage de l'ancienne minoterie, à Roquefort (Landes),

— le bassin de la Gélise, depuis les sources jusqu'au barrage en aval du point de confluence Gélise-L'Osse (Landes et Lot-et-Garonne),

— le bassin du Magescq, depuis les sources jusqu'à l'embouchure (Landes),

— le bassin des Luys, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-d'Oro (Pyrénées-Atlantiques),

— le bassin du Neez, depuis les sources jusqu'au barrage du Jurançon (Pyrénées-Atlantiques),

— le bassin du Beez, depuis les sources jusqu'au barrage de Nay (Pyrénées-Atlantiques),

— le bassin du Gave-de-Cauterets, depuis les sources jusqu'au barrage Calypso de la centrale de Soulom (Hautes-Pyrénées).

Zones littorales

— L'ensemble de la côte Atlantique située entre la limite septentrionale du littoral du département de la Vendée et la limite méridionale du littoral du département de la Charente-Maritime.

4.A.2.   LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

— L'ensemble des bassins versants situés dans la région Bretagne, à l'exception des bassins suivants:

— 

— Vilaine,

— l'aval du bassin de l'Élorn,

— le bassin de la Sèvre-Niortaise,

— le bassin du Lay,

— les bassins versants suivants du bassin de la Vienne:

— 

— le bassin de la Vienne, depuis les sources jusqu'au barrage de Châtellerault (département de la Vienne),

— le bassin de la Gartempe, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Pierre-de-Maillé (département de la Vienne),

— le bassin de la Creuse, depuis les sources jusqu'au barrage de Bénavent (Indre),

— le bassin du Suin, depuis les sources jusqu'au barrage de Douadic (Indre),

— le bassin de la Claise, depuis les sources jusqu'au barrage de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),

— le bassin des ruisseaux de Velleches et des Trois-Moulins, depuis les sources jusqu'au barrage des Trois-Moulins (département de la Vienne),

— Les bassins des rivières littorales atlantiques (département de la Vendée).

Zones littorales

— L'ensemble de la côte bretonne, à l'exception des parties suivantes:

— 

— rade de Brest,

— Anse de Camaret,

— zone littorale comprise entre la Pointe de Trévignon et l'embouchure de la Laïta,

— la zone littorale comprise entre l'embouchure du Tohon et la limite départementale.

4.A.3.   SEINE-NORMANDIE

Zones continentales

— Le bassin de la Sélune.

4.A.4.   RÉGION AQUITAINE

Bassins versants

— Le bassin de la Vignac, depuis les sources jusqu'au «barrage de la Forge»,

— le bassin de la Gouaneyre, depuis les sources jusqu'au barrage de Maillières,

— le bassin de la Susselgue, depuis les sources jusqu'au barrage de Susselgue,

— le bassin de la Luzou, depuis les sources jusqu'au barrage de l'exploitation piscicole de Laluque,

— le bassin de la Gouadas, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang de la Glacière, à Saint-Vincent-de-Paul,

— le bassin de la Bayse, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin de Lartia et de Manobre,

— le bassin de la Rancez, depuis les sources jusqu'au barrage de Rancez,

— le bassin de l'Eyre, depuis les sources jusqu'à son estuaire d'Arcachon,

— le bassin de l'Onesse, depuis ses sources jusqu'à son estuaire de Courant de Contis.

4.A.5.   MIDI-PYRÉNÉES

Bassins versants

— Le bassin du Cernon, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Georges-de-Luzençon,

— le bassin versant du Dourdou, depuis les sources du Dourdou et du Grauzon jusqu'au barrage de Vabres-l'Abbaye.

4.A.6.   AIN

— La zone continentale des étangs de la Dombes.

4.A.7.   ARTOIS-PICARDIE

— La zone continentale du bassin versant de la Selle, depuis sa source dans la rivière la Poix jusqu'au confluent de celle-ci avec la rivière des Evoissons.

4.A.8.   AUVERGNE

— La zone continentale de la Couze Pavin, depuis ses sources jusqu'au barrage de Besse-en-Chandesse.

4.B.   ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

4.B.1.   LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

— La partie du bassin versant de la Loire comprenant l'amont du bassin de l'Huisne, depuis la source des cours d'eau jusqu'au barrage de la Ferté-Bernard.

4.C.   ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

4.C.1.   LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

— Le bassin versant suivant du bassin de la Vienne:

— 

— le bassin de l'Anglin, depuis les sources jusqu'aux barrages de:

— 

— Châtellerault, sur la Vienne (barrage EDF), dans le département de la Vienne,

— Saint-Pierre-de-Maillé, sur la Gartempe, dans le département de la Vienne,

— Bénavent, sur la Creuse, dans le département de l'Indre,

— Douadic, sur le Suin, dans le département de l'Indre,

— Bossay-sur-Claise, sur la Claise, dans le département de l'Indre-et-Loire.

5.A.   ZONES D'IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire irlandais, à l’exception de l'île de Cape Clear.

5.B.   ZONES D'IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire irlandais.

6.A.   ZONES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

6.A.1.   RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

Zones continentales

— Zona Val di Fiemme, Fassa e Cembra: bassin de l'Avisio, depuis les sources jusqu'au barrage de Serra San Giorgio, situé dans la commune de Giovo,

— Zona Valle della Sorna: bassin versant de la Sorna, depuis la source jusqu'au barrage constitué par la centrale hydro-électrique de la commune de Chizzola (Ala), avant l'Adige,

— Zona Rio Manes: zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu'au barrage situé à 200 mètres en aval de l'élevage «Troticoltura Giovanelli», dans la commune de «La Zinquantina»,

— Zona Val di Ledro: bassins versants de la Massangla et de la Ponale, depuis les sources jusqu'au barrage formé par la centrale hydroélectrique située à «Centrale», dans la commune de Molina di Ledro,

— Zona Valsugana: bassin versant de la Brenta, depuis les sources jusqu'au barrage de Marzotto, à Mantincelli, dans la commune de Grigno,

— Zona Val del Fersina: bassin versant de la Fersina, depuis les sources jusqu'au barrage de Ponte Alto.

6.A.2.   RÉGION LOMBARDIE, PROVINCE DE BRESCIA

Zones continentales

— Zona Ogliolo: bassin versant, depuis la source de l'Ogliolo jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Adamello», au confluent de l'Ogliolo et de l'Oglio,

— Zona Fiume Caffaro: bassin versant qui s'étend des sources du Cafarro jusqu'au barrage situé à 1 km en aval de l'exploitation,

— Zona Val Brembana: bassin versant du Brembo, depuis sa source jusqu'au barrage situé dans la commune de Ponte San Pietro.

6.A.3.   RÉGION OMBRIE

Zones continentales

— Fosso di Terrìa: bassin versant de la Terrìa, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Ditta Mountain Fish», au confluent de la Terrìa et de la Nera.

6.A.4.   RÉGION VÉNÉTIE

Zones continentales

— Zona Belluno: bassin versant de la province de Belluno, qui s'étend de la source du cours d'eau Ardo jusqu'au barrage situé en aval (avant que l'Ardo ne se jette dans la rivière Piave), où se trouve l'exploitation Centro Sperimentale di Acquacoltura, Valli di Bolzano Bellunese, Belluno,

— Bacino del torrente Tegorzo: bassin versant de la rivière Tegorzo, depuis ses sources jusqu'au barrage situé au pont de la rivière Tegorzo, dans le village de Faveri.

6.A.5.   RÉGION TOSCANE

Zones continentales

— Zona Valle del fiume Serchio: bassin versant du Serchio, depuis ses sources jusqu'au barrage de Piaggione,

— Bacino del torrente Lucido: bassin versant de la rivière Lucido, depuis ses sources jusqu'au barrage de Ponte del Bertoli,

— Bacino del torrente Osca: bassin versant de la rivière Osca, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation «Il Giardino»,

— Bacino del fiume Staggia: bassin versant de la rivière Staggia, depuis les sources jusqu'au barrage de Calcinaia.

6.A.6.   RÉGION PIÉMONT

Zones continentales

— Sorgenti della Gerbola: la partie du bassin versant de la Grana, depuis les sources de «Cavo C» et «Canale del Molino della Gerbala» jusqu'au barrage en aval de l'exploitation «Azienda Agricola Canali Cavour S.S.»,

— Bacino del Besante: le bassin versant de la rivière Besante, depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 500 m en aval de l'exploitation «Pastorino Giovanni»,

— Valle di Duggia: la rivière Duggia, depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 100 m en amont, où le pont de la route entre Varallo et Locarno croise la rivière,

— Zona del Rio Vardigoja: le ruisseau Vardigoja, depuis ses sources jusqu'à l'endroit où le ruisseau rejoint la rivière Duggia, en amont du barrage de la zone agréée «Valle di Duggia»,

— Zona Sorgente dei Paschi: le bassin versant de la rivière Pesio, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation «Azienda dei Paschi»,

— Zona Stura Valgrande: le bassin versant de la rivière Stura Valgrande, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Troticoltura delle Sorgenti»,

— Valle Elvo: le bassin versant de la rivière Elvo, depuis ses sources jusqu'au barrage de «Tintoria Europa», dans la commune d'Occhieppo Inferiore,

— Valle Strona: le bassin versant de la rivière Strona, depuis ses sources dans la municipalité de Camandona jusqu'au barrage situé près de Vallemosso, dans la localité de Rovella,

— Valle Cervo: le bassin versant de la rivière Cervo, depuis ses sources, dans la municipalité de Sagliano Micca, jusqu'au barrage situé près du pont de la route provinciale SS n.142, dans la municipalité de Biella,

— Zona Lanca del Boschetto: la partie de la rivière Toce, depuis les sources situées dans les locaux de l'exploitation Mittage Feerico, jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation Moretti Renzo.

6.A.7.   RÉGION ÉMILIE-ROMAGNE

Zones continentales

— Bacino Fontanacce-Valdarno: le bassin versant des rivières Fontanacce et Valdarno, depuis leurs sources jusqu'au barrage situé à 100 m en aval de l'exploitation «S.V.A. s.r.l. fish farm».

6.A.8.   RÉGION LIGURIE

Zones continentales

— Le bassin versant de la rivière Penna, depuis ses sources jusqu'au barrage situé au confluent de la Penna et de la Borzone.

6.B.   ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

6.B.1.   RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

Zones continentales

— Zona Valle dei Laghi: le bassin versant des lacs de San Massenza, de Toblino et de Cavedine jusqu'au barrage situé en aval, dans la partie méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydro-électrique de la commune de Torbole.

6.C.   ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

6.C.1.   RÉGION OMBRIE, PROVINCE DE PÉROUSE

— Zone Lac Trasimeno: le lac Trasimeno.

6.C.2.   RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

— Zona Val Rendena: le bassin versant, depuis les sources de la Sarca jusqu'au barrage d'Oltresarca, dans la commune de Villa Rendena.

6.C.3.   RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

— Zona Torrente Adanà: le bassin versant de l'Adanà, depuis la source jusqu'aux barrages situés en aval de l'exploitation Armani Cornelio-Lardaro.

7.A.   ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire suédois:

— 

— à l'exclusion de la zone de la côte ouest comprise dans un demi-cercle d'un rayon de vingt kilomètres autour de l'exploitation piscicole de l'île de Björkö, ainsi que les estuaires et les bassins versants des cours d'eau Göta et Säve jusqu'à leur première passe migratoire (situées respectivement à Trollhättan et à l'entrée du lac d'Aspen).

7.B.   ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire suédois.

8.A.   ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de la Grande-Bretagne, à l’exclusion:

— 

— des bassins versants de la rivière Ouse, depuis ses sources jusqu’à la hauteur limite normale de la marée, à Naburn Lock et Weir,

— d’une zone tampon constituée des eaux de l’estuaire Humber, depuis les hauteurs limites normales de la marée au barrage de Barmby, à Naburn Lock et Weir, au pont de chemin de fer à Ulleskelf, à Chapel Haddlesey Weir et à Long Sandall Lock, jusqu’à une ligne partant directement du nord de la jetée de Whitgift,

— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l’Irlande du Nord,

— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Guernesey,

— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l’île de Man.

8.B.   ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

— Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de la Grande-Bretagne,

— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l’Irlande du Nord,

— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Guernesey,

— toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l’île de Man.

9.A.   ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

— Toutes les zones continentales situées sur son territoire.

9.B.   ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

— Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.

10.   ZONES DE CHYPRE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

— Toutes les zones continentales situées sur son territoire.




ANNEXE II

EXPLOITATIONS PISCICOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET DE LA NÉCROSE HÉMATOPOÏETIQUE INFECTIEUSE (NHI)

1.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DE BELGIQUE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI



1.

La Fontaine aux truites

B-6769 Gérouville

2.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI



1.

Vork Dambrug

DK-6040 Egtved

2.

Egebæk Dambrug

DK-6880 Tarm

3.

Bækkelund Dambrug

DK-6950 Ringkøbing

4.

Borups Geddeoprdræt

DK-6950 Ringkøbing

5.

Bornholms Lakseklækkeri

DK-3730 Nexø

6.

Langes Dambrug

DK-6940 Lem St.

7.

Brænderigårdens Dambrug

DK-6971 Spjald

8.

Siglund Fiskeopdræt

DK-4780 Stege

9.

Ravning Fiskeri

DK-7182 Bredsten

10.

Ravnkær Dambrug

DK-7182 Bredsten

11.

Hulsig Dambrug

DK-7183 Randbøl

12.

Ligård Fiskeri

DK-7183 Randbøl

13.

Grønbjerglund Dambrug

DK-7183 Randbøl

14.

Danish Aquaculture

DK-6040 Egtved

15.

Abild Dambrug

DK-6920 Videbæk

16.

Tvilho Fiskeri

DK-6800 Varde

3.A.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

3.A.1.   BASSE-SAXE



1.

Jochen Moeller

Fischzucht HarkenbleckD-30966 Hemmingen-Harkenbleck

2.

Versuchsgut Relliehausen der Universität Göttingen

(uniquement écloserie) D-37586 Dassel

3.

Dr. R. Rosengarten

Forellenzucht Sieben QuellenD-49124 Georgsmarienhütte

4.

Klaus Kröger

Fischzucht Klaus KrögerD-21256 Handeloh Wörme

5.

Ingeborg Riggert-Schlumbohm

Forellenzucht W. RiggertD-29465 Schnega

6.

Volker Buchtmann

Fischzucht NordbachD-21441 Garstedt

7.

Sven Kramer

Forellenzucht KaierdeD-31073 Delligsen

8.

Hans-Peter Klusak

Fischzucht GrönegauD-49328 Melle

9.

F. Feuerhake

Forellenzuch RhedenD-31039 Rheden

10.

Horst Pöpke

Fischzucht PöpkeHauptstraße 14D-21745 Hemmoor

3.A.2.   THURINGE



1.

Firma Tautenhahn

D-98646 Trostadt

2.

Fischzucht Salza GmbH

D-99734 Nordhausen-Salza

3.

Fischzucht Kindelbrück GmbH

D-99638 Kindelbrück

4.

Reinhardt Strecker

Forellenzucht OrgelmühleD-37351 Dingelstadt

3.A.3.   BADE-WURTEMBERG



1.

Walter Dietmayer

Forellenzucht Walter DietmayerHettingenD-72501 Gammertingen

2.

Heiner Feldmann

BergatreuteD-88630 Pfullendorf

3.

Oliver Fricke

Anlage WuchzenhofenBoschenmühle 13 1/2D-87764 Mariasteinbach-Legau

4.

Peter Schmaus

Fischzucht Schmaus, SteinentalD-88410 Steinental/Hauerz

5.

Josef Schnetz

FenkenmühleD-88263 Horgenzell

6.

Falko Steinhart

Quellwasseranlage SteinhartHettingenD-72513 Hettingen

7.

Hugo Strobel

Quellwasseranlage OtterswangSägmühleD-72505 Hausen am Andelsbach

8.

Reinhard Lenz

ForsthausGaimühleD-64759 Sensbachtal

9.

Stephan Hofer

SulzbachD-78727 Aisteig/Oberndorf

10.

Stephan Hofer

Oberer LautenbachD-78727 Aisteig/Oberndorf

11.

Stephan Hofer

Unterer LautenbachD-78727 Aisteig/Oberndorf

12.

Stephan Hofer

SchelklingenD-78727 Aistaig/Oberndorf

13.

Stephan Schuppert

Brutanlage: Obere FischzuchtMastanlage: Untere FischzuchtD-88454 Unteressendorf

14.

Anton Jung

BrunnentobelD-88299 Leutkirch/Hebrazhofen

15.

Peter Störk

WagenhausenD-88348 Saulgau

16.

Erwin Steinhart

Geislingen/St.D-73312 Geislingen/St.

17.

Joachim Schindler

Forellenzucht LohmühleD-72275 Alpirsbach

18.

Georg Sohnius

Forellenzucht SohniusD-72160 Horb-Diessen

19.

Claus Lehr

Forellenzucht ReinerzauD-72275 Alpirsbach-Reinerzau

20.

Hugo Hager

BruthausanlageD-88639 Walbertsweiler

21.

Hugo Hager

WaldanlageD-88639 Walbertsweiler

22.

Gumpper und Stoll GmbH

Forellenhof RössleHonauD-72805 Liechtenstein

23.

Hans Schmutz

Brutanlage 1, Brutanlage 2, Brut- und Setzlingsanlage 3 (Hausanlage)D-89155 Erbach

24.

Wilhelm Drafehn

ObersimonswaldD-77960 Seelbach

25.

Wilhelm Drafehn

Brutanlage SeelbachD-77960 Seelbach

26.

Franz Schwarz

OberharmersbachD-77784 Oberharmersbach

27.

Meinrad Nuber

LangenenslingenD-88515 Langenenslingen

28.

Walter Dietmayer

HöhmühleD-88353 Kißleg

29.

Fischbrutanstalt des Landes Baden-Würtemberg

Anlage OsterhofenArgenweg 50D-88085 Langenargen

30.

Kreissportfischereiverein Biberach

WarthausenD-88400 Biberach

31.

Hans Schmutz

GossenzugenD-89155 Erbach

32.

Reinhard Rösch

HaigerachD-77723 Gengenbach

33.

Rainer Tress

UnterlauchringenD-79787 Unterlauchringen

34.

Andreas Tröndle

TiefensteinD-79774 Albbruck

35.

Andreas Tröndle

UnteralpfenD-79774 Unteralpfen

36.

Stephan Hofer

SchenkenbachD-78727 Aisteig/Oberndorf

37.

Heiner Feldmann

BaindersD-88630 Pfullendorf

38.

Andreas Zordel

Fischzucht Im GänsebrunnenD-75305 Neuenbürg

39.

Thomas Fischböck

Forellenzucht am KocherursprungD-73447 Oberkochen

40.

Reinhold Bihler

Anlage EinödeDorfstrasse 22D-88430 Rot a.d. Rot Haslach

41.

Josef Dürr

Forellenzucht IgersheimD-97980 Bad Mergentheim

42.

Andreas Zordel

Anlage BerneckD-72297 Seewald

43.

Fischzucht Anton Jung

Anlage RohrseeD-88353 Kiβlegg

44.

Staatliches Forstamt Ravensburg

Anlage KarseeD-88239 Wangen i.A.

45.

Simon Phillipson

Anlage WeissenbronnenD-88364 Wolfegg

46.

Hans Klaiber

Anlage Bad WildbadD-75337 Enzklösterle

47.

Josef Hönig

Forellenzucht HönigD-76646 Bruchsal-Heidelsheim

48.

Werner Baur

BlitzenreuteD-88273 Fronreute-Blitzenreute

49.

Gerhard Weihmann

MägerkingenD-72574 Bad Urach-Seeburg

50.

Hubert Belser GBR

DettingenD-72401 Haigerloch-Gruol

51.

Staatliche Forstämter Ravensburg und Wangen

Altdorfer WaldD-88214 Ravensburg

52.

Anton Jung

Bunkhoferweiher, Schanzwiesweiher und HäcklerweiherD-88353 Kiβlegg

53.

Hildegart Litke

HolzweiherD-88480 Achstetten

54.

Werner Wägele

Ellerazhofer WeiherD-88319 Aitrach

55.

Ernst Graf

HatzenweilerOsterbergstr. 8D-88239 Wangen-Hatzenweiler

56.

Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg

Anlage ObereisenbachArgenweg 50D-88085 Langenargen

57.

Forellenzucht Kunzmann

Heinz KunzmannUnterer Steinweg 64D-75438 Knittlingen

58.

Meinrad Nuber

OchsenhausenObere Wiesen 1D-88416 Ochsenhausen

59.

Bezirksfischereiverein Nagoldtal e.V.

KentheimLange Steige 34D-75365 Calw

60.

Bernd und Volker Fähnrich

NeumühleD-88260 Ratzenried-Argenbühl

61.

Klaiber „An der Tierwiese“

Hans KlaiberRathausweg 7D-75377 Enzklösterle

62.

Parey Bittigkoffer — Unterreichenbach

Klaus PareyMörikeweg 17D-75331 Engelsbran 2

63.

Farm Sauter

Anlage Pflegelberg

Gerhard SauterD-88239 Wangen-Pflegelberg 6

64.

Krattenmacher

Anlage Osterhofen

Krattenmacher, Hittelhofen GasthausD-8339 Bad Waldsee

65.

FähnrichAnlage ArgenmühleD-88260 Ratzenried-Argenmühle

Bernd und Volker FähnrichVon RütistrasseD-8339 Bad Waldsee

66.

Gumpper und Stoll

Anlage Unterhausen

Gumpper und Stoll GmbH und Co. KGHeerstr. 20D-72805 Lichtenstein-Honau

67.

Durach

Anlage Altann

Antonie DurachPanoramastr. 23D-88346 Wolfegg-Altann

68.

Städler

Anlage Raunsmühle

Paul StädlerRaunsmühleD-88499 Riedlingen-Pfummern

69.

König

Anlage Erisdorf

Sigfried KönigHelfenstr. 2/1D-88499 Riedlingen-Neufra

70.

Forellenzucht Drafehn

Anlage Wittelbach

Wilhelm DrafehnSchuttertalsstrasse 1D-77960 Seelbach-Wittelbach

71.

Wirth

Anlage Dengelshofen

Günther WirthD-88316 Isny-Dengelshofen 219

72.

Krämer, Bad Teinach

Sascha KrämerPoststr. 11D-75385 Bad Teinach-Zavelstein

73.

Muffler

Anlage Eigeltingen

Emil MufflerBrielholzer HofD-78253 Eigeltingen

74.

Karpfenteichwirtschaft Mönchsroth

Karl Uhl FischzuchtD-91614 Mönchsroth

75.

Krattenmacher

Anlage Dietmans

Krattenmacher, Hittelhofen GasthausD-8339 Bad Waldsee

76.

Bruthaus Fischzucht Anselm-Schneider

Dagmar Anselm-SchneiderGrabenköpfel 1D-77743 Neuried

77.

Matthias Grassmann

Fischzucht GrassmannD-75203 Königsbach-Stein

78.

Forellenzucht Hurrle

Karl HurrleRusselstr. 45D-76571 Gaggenau-Hörden

3.A.4.   RHÉNANIE-DU-NORD-WESTPHALIE



1.

Wolfgang Lindhorst-Emme

HirschquelleD-33758 Schloss Holte-Stukenbrock

2.

Wolfgang Lindhorst-Emme

Am OelbachD-33758 Schloss Holte-Stukenbrock

3.

Hugo Rameil und Söhne

Sauerländer ForellenzuchtD-57368 Lennestadt-Gleierbrück

4.

Peter Horres

Ovenhausen, Jätzer MühleD-37671 Höxter

5.

Wolfgang Middendorf

Fischzuchtbetrieb MiddendorfD-46348 Raesfeld

6.

Michael und Guido Kamp

Lambacher Forellenzucht und RäuchereiLambachtalstr 58D-51766 Engelskirchen-Oesinghausen

7.

Thomas Rameil

Brutanlage Am GensenbergSaalhauser Str. 8D-57368 Lennestadt

8.

Ignaz Brands

Forellenzucht BrandsVölmeder Str. 110D-59590 Geseke

3.A.5.   BAVIÈRE



1.

Werner Ruf

Fischzucht Wildbad86925 Fuchstal-Leeder

2.

Rogg

Fisch RoggD-87751 Heimertingen

3.

Fischzucht GrafAnlage D-87737 Reichau

Fischzucht Graf GbREngishausen 64D-87743 Egg an der Günz

4.

Fischzucht GrafAnlage D-87727 Klosterbeuren

Fischzucht Graf GbREngishausen 64D-87743 Egg an der Günz

5.

Fischzucht GrafAnlage D-87743 Egg an der Günz

Fischzucht Graf GbREngishausen 64D-87743 Egg an der Günz

6.

Anlage Am Grossen DürrmaulD-95671 Bärnau

Andreas RöschAm grossen Dürrmaul 2D-95671 Bärnau

7.

Andreas HoferAnlage D-84524 Mitterhausen

Andreas HoferVils 6D-8419 Velden

8.

Fischzucht GrafAnlage D-87743 Engihausen I

Fischzucht Graf GbREngishausen 64D-87743 Egg an der Günz

9.

Fischzucht GrafAnlage D-87743 Engihausen II

Fischzucht Graf GbREngishausen 64D-87743 Egg an der Günz

10.

Fischzucht Grünmühl

Anlage D-94379

Thomas FlohrGrünmühl 3D-94379 Sankt Englmar

3.A.6.   SAXE



1.

Anglerverband Südsachsen „Mulde/Elster“ e.V.

Forellenanlage SchlettauD-09487 Schlettau

2.

H. und G. Ermisch GbR

Forellen- und LachszuchtD-01844 Langburkersdorf

3.

Teichwirtschaft Weissig

Helga BräuerAm Teichhaus 1D-01920 Ossling OT Weissig

4.

Teichwirtschaft Zeisholz

Hagen HaedickeGrüner Weg 39D-01936 Schwepnitz OT Grüngräbchen

3.A.7.   HESSE



1.

Hermann Rameil

Fischzuchtbetriebe Hermann RameilD-34311 Naumburg OT Altendorf

3.B.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

3.B.1.   THURINGE



1.

Thüringer Forstamt Leinefelde

Fischzucht WorbisD-37327 Leinefelde

3.C.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

3.C.1.   BADE-WURTEMBERG



1.

Heiner Feldmann

Riedlingen/NeufraD-88630 Pfullendorf

2.

Heiner Feldmann

Bad WaldseeD-88630 Pfullendorf

4.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

4.1.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON



1.

Truchas del Prado

Alcalá de Ebro, Provincia de Zaragoza (Aragón).

4.2.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ANDALOUSIE



1.

Piscifactoría de Riodulce

D. Julio Domezáin Fran. «Piscifactoria de Sierra Nevada S.L.» Camino de La Piscifactoria no 2, Loja-Granada. E-18313

2.

Piscifactoria Manzanil

D. Julio Domezáin Fran. «Piscifactoria de Sierra Nevada S.L.» Camino de La Piscifactoria no 2, Loja-Granada. E-18313

4.3.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE



1.

Piscifactoria Rincón de Uña

Junta de Comunidades de Castilla-La ManchaS191100ID, Delegación de Medio Ambiente. Colón 2; CuencaE-16071 V-16-219-094

5.A.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

5.A.1.   ADOUR-GARONNE



1.

Pisciculture de Sarrance

F-64490 Sarrance (Pyrénées-Atlantiques)

2.

Pisciculture des Sources

F-12540 Cornus (Aveyron)

3.

Pisciculture de Pissos

F-40410 Pissos (Landes)

4.

Pisciculture de Tambareau

F-40000 Mont-de-Marsan (Landes)

5.

Pisciculture «Les Fontaines d’Escot»

F-64490 Escot (Pyrénées Atlantiques)

6.

Pisciculture de la Forge

F-47700 Casteljaloux (Lot-et-Garonne)

5.A.2.   ARTOIS-PICARDIE



1.

Pisciculture du Moulin du Roy

F-62156 Rémy (Pas-de-Calais)

2.

Pisciculture du Bléquin

F-62380 Séninghem (Pas-de-Calais)

3.

Pisciculture de Earls Feldmann 76340 Hodeng-Au-Bosc

F-80580 Bray-Les-Mareuil

4.

Pisciculture Bonnelle, à Ponthoile

Bonnelle 80133 PonthoileM. Sohier26 rue George DerayF-80100 Abbeville

5.

Pisciculture Bretel, à Gezaincourt

Bretel 80600 Gezaincourt-DoulensM. Sohier26 rue George-DerayF-80100 Abeville

6.

Pisciculture de Moulin Est

Earl Pisciculture Gobert18 rue Pierre-à-l’huileF-80150 Machiel

5.A.3.   AQUITAINE



1.

SARL Salmoniculture de la Ponte — Station d’Alevinage du Ruisseau Blanc

Le MeysoutF-40120 Arue

2.

L’EPST-INRA Pisciculture à Lées-Athas

Saillet et EsquitF-64490 Lées-AthasINRA — BP-3 F-64310Saint Pée-sur-Nivelle

3.

Truites de haut BaretousRoute de la Pierre-Saint-Martin64570 Arette reg 64040154

Mme Estournes FrançoiseMaison MéninF-64570 Aramits

5.A.4.   DRÔME



1.

Pisciculture «Sources de la Fabrique»

40, Chemin de RobinsonF-26000 Valence

2.

Pisciculture Font Rome F-26400 Beaufort-sur-Gervanne

Pisciculture Font RomeChemin des Iles — BP 25F-07200 Aubenas

5.A.5.   HAUTE-NORMANDIE



1.

Pisciculture des Godeliers

F-27210 Le Torpt

2.

Pisciculture fédérale de Sainte-Gertrude76490 Maulevrier-Sainte-Gertrude

Fédération des Associations pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Seine-MaritimeF-76490 Maulevrier-Sainte-Gertrude

5.A.6.   LOIRE-BRETAGNE



1.

SCEA «Truites du lac de Cartravers»

Bois-BoscherF-22460 Merleac (Côtes d’Armor)

2.

Pisciculture du Thélohier

F-35190 Cardroc (Ille-et-Vilaine)

3.

Pisciculture de Plainville

F-28400 Marolles les Buis (Eure et Loir)

4.

Pisciculture Rémon, à Parné-sur-Roc

SARL Remon21, rue de la VéquerieF-53260 Parné-sur-Roc (de la Mayenne)

5.

Esosiculture de FeinsEtang aux Moines5440 FEINS

AAPPMA9, rue Kerautret-BotmelF-35200 Rennes

5.A.7.   RHIN-MEUSE



1.

Pisciculture du ruisseau de Dompierre

F-55300 Lacroix-sur-Meuse (Meuse)

2.

Pisciculture de la source de la Deüe

F-55500 Cousances-aux-Bois (Meuse), Cousances-les-Triconville

5.A.8.   RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE



1.

Pisciculture Charles Murgat

Les FontainesF-38270 Beaufort (Isère)

5.A.9.   SEINE-NORMANDIE



1.

Pisciculture du Vaucheron

F-55130 Gondrecourt-le-Château (Meuse)

5.A.10.   LANGUEDOC ROUSSILLON



1.

Pisciculture de Pêcher48400 Florac

Fédération de la Lozère pour la pêche et la protection du milieu aquatiqueF-48400 Florac

5.A.11.   MIDI-PYRÉNÉES



1.

Pisciculture de la source du Durzon

SCEA Pisciculture du mas de pommiersF-12230 Nant

5.A.12.   ALPES-MARITIMES



1.

Centre Piscicole de Roquebiliere06450 Roquebilière

Fédération des Alpes Maritimes pour la pêche et la protection du milieu AquatiqueF-06450 Roquebilière

5.A.13.   HAUTES-ALPES



1.

Pisciculture Fédérale de la-Roche-de-Rame

Pisciculture FédéraleF-05310 La-Roche-de-Rame

5.A.14.   RHÔNE-ALPES



1.

Pisciculture Petit Ronjon

M Dannancier PascalF-01270 Cormoz

2.

Gaec Piscicole de Teppe

Gaec Piscicole de Teppe731, Chemin de JouffrayF-01310 Polliat

5.A.15.   LOZÈRE



1.

Ferme Aquacole de la source de FrézalSite Aquacole chemin de FraissinetF-48500 La Canourgue

Lycée d’enseignement général et technologique agricole-Ministère de l’agriculture de la pêche et de l’alimentation

5.A.16.   ARDÈCHE



1.

Pisciculture Font RomeChemin des Iles — BP 25 F-07200 Aubenas

Pisciculture Font RomeChemin des Iles — BP 25F-07200 Aubenas

5.B.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

5.B.1.   ARTOIS-PICARDIE



1.

Pisciculture de Sangheen

F-62102 Calais (Pas-de-Calais)

6.A.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

6.A.1.   RÉGION FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE



1.

Azienda ittica agricola Collavini Mario

n. I096UD005

Via Tiepolo 12I-33032 Bertiolo (UD)

2.

Impianto ittiogenico di Flambro (Talmassons)

Ente tutela pesca del Friuli-Venezia GiuliaVia Colugna 3I-33100 Udine

3.

Impianto ittiogenico di Forni di Sotto

Ente tutela pesca del FriuliVia Colugna 3I-33100 Udine

4.

Impianto di Grauzaria di Moggio Udinese

Ente tutela pesca del FriuliVia Colugna 3I-33100 Udine

5.

Impianto ittiogenico di Amaro

Ente tutela pesca del FriuliVia Colugna 3I-33100 Udine

6.

Impianto ittiogenico di Somplago

Mena di Cavazzo Carnico

Ente tutela pesca del FriuliVia Colugna 3I-33100 Udine

7.

S.A.I.S. Srl

Loc. Blasis Codropio (UD)

Cod I027UD001

Mirella FossaluzzaVia Rot 6/2I-33080 Zoppola (PN)

8.

S.A.I.S. Srl

Poffabro-Frisanco (PN)

Mirella FossaluzzaVia Rot 6/2I-33080 Zoppola (PN)

9.

Avanotteria Valbruna

Loc. Valbruna

I022PN002

Azienda Agricola Salvador Pier Antonio e Claudio s.s.Via San Giovanni del Tempio 92Sacile (PN)

6.A.2.   PROVINCE AUTONOME DE TRENTE



1.

Ass. Pescatori Solandri (Loc. Fucine)

Cavizzana

2.

Troticoltura di Grossi Roberto

n. 121TN010

Grossi RobertoVia Molini 11Monoclassico (TN)

3.

Campestrin Giovanni

Telve Valsugana (Fontane)

4.

Ittica Resenzola Serafini

Grigno

5.

Ittica Resenzola Selva

Grigno

6.

Leonardi F.lli

Levico Terme (S. Giuliana)

7.

Dellai Giuseppe-Trot. Valsugana

Grigno (Fontana Secca, Maso Puele)

8.

Cappello Paolo

Via Zacconi 21Loc. Maso Fontane, Roncegno

9.

Celva Remo

Pomarolo

10.

Margonar Domenico

Ala (Pilcante)

11.

Degiuli Pasquale

Mattarello (Regole)

12.

Tamanini Livio

Vigolo Vattaro

13.

Troticultura Istituto Agrario di S. Michele a/A.

S. Michele all’Adige

14.

Ass. Pescatori Basso Sarca

Ragoli (Pez)

15.

Stab. Giudicariese La Mola

Tione (Delizia d’Ombra)

16.

Azienda Agricola La Sorgente s.s.

Tione (Saone)

17.

Fonti del Dal s.s.

Lomaso (Dasindo)

18.

Comfish S.r.l. (ex. Paletti)

Preore (Molina)

19.

Ass. Pescatori Basso Sarca

Tenno (Pranzo)

20.

Troticultura «La Fiana»

Di Valenti Claudio (Bondo)

6.A.3.   RÉGION OMBRIE



1.

Centro ittiogenico di Borgo Cerreto

Impianto ittiogenico della provincia di Perugia Borgo Cerreto (Loc. Ponte) Cerreto di Spoleto (PG)

2.

Ittica Tranquilli S.r.l.

Cod. IT 035 PG 175

Ittica Tranquilli S.r.l. Loc.Corone Preci (PG)

6.A.4.   RÉGION VÉNÉTIE



1.

Centro Ittico Valdastico

Valdastico (Veneto, Provincia Vicenza)

2.

Azienda Agricola Lietta Srl

n. 052TV074

Via Rai 3I-31010 Ormelle (TV)

3.

Azienda Agricola Troticoltura Grosselle Massimo

n. 091VI831

Massimo GrosselleVia Palmirona 18Sandrigo (VI)

4.

Polo GuerrinoVia S. Martino 51Loc. CampeseI-36061 Bassano del Grappa

Polo GuerrinoVia Tre Case 4I-36056 Tezze sul Brenta

5.

Piscicoltura Menozzi di Franco e Davide Menozzi S.S.

Davide MenozziVia Mazzini 32Bonferraro de Sorga

6.

Stanzial Eneide

Loc. Casotto

Stanzial EneideI-37063 Isola Della Scala (VR)

7.

Vincheto di Celarda

021 BL 282

M.I.P.A.Via Gregorio XVI, 8I-32100 Belluno

8.

Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini

Azienda Agricoltura TroticolturaRio MoliniVia Molini 6I-37020 Brentino Belluno

9.

Azienda agricola Bassan Antonio

Azienda agricola Bassan AntonioVia Roi 118I-36031 Dueville (VI)

6.A.5.   RÉGION VAL D'AOSTE



1.

Stabilimento ittiogenico regionale

Rue Mont Blanc 14Morgex (AO)

6.A.6.   RÉGION LOMBARDIE



1.

Azienda Troticoltura Foglio A.s.s.

Troticoltura Foglio Angelo S.S.Piazza Marconi 3I-25072 Bagolino

2.

Azienda Agricola Pisani Dossi

Cascina Oldani, Cisliano (MI)

Giorgio PeterlongoVia Veneto 20 — Milano

3.

Centro ittiogenico Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio

Unione Pesca Sportiva della Provincia di SondinoVia Fiume 85, Sondrio

4.

Ittica Acquasarga

Allevamento Piscicoltura Valsassinese

IT070LC087

Mirella FossaluzzaVia Rot 6/2Zoppola (PN)

5.

Incubatoio Ittico U.P.S.L.I

010BS070/l

Giorgio PezzarossiVia Cadutin 71I-25070 Bagolino (BS)

6.

Azienda agricola allevamento e commercio pesci

113PV03

Luigi MontagnaVia Manfredi 1I-27058 Voghera (PV)

6.A.7.   RÉGION TOSCANE



1.

Allevamento trote di Petrolini Marcello

Petrolini MarcelloVia Mulino Vecchio 229Maresca — S. Marcello P.se (PT)

2.

Azienda agricola Fratelli Mascalchi

Loc. Carda, Castel Focognano (AR)

Cod. IT008AR003

Fratelli MascalchiLoc. CardaCastel Focognano (AR)

6.A.8.   RÉGION LIGURIE



1.

Incubatoio ittico provinciale

Masone — Loc. Rio Freddo

Provincia di GenovaPiazzale Mazzini 2I-16100 Genova

6.A.9.   RÉGION PIÉMONT



1.

Incubatoio ittico di valle di Peleussieres

Oulx (TO)

Cod. 175 TO 802

Associazione Pescatori ValsusaVia Martiri della Libertà 1I-10040 Caprie (TO)

2.

Azienda agricola Canali Cavour di Lucio Fariano

Lucio FarianoVia Marino 8I-12044 Centallo (CN)

3.

Troticoltura Marco Borroni

Loc. Gerb

Valdieri (CN)

Cod. 233 CN 800

Marco BorroniVia Piave 39I-12044 Centallo (CN)

4.

Incubatoio ittico di valle

Loc. Cascina Prelle

Traversella (TO)

278 TO 802

 

5.

Azienda Agricola «San Biagio»Fraz. S. BiagioI-12084 Mondovì

Cod 130 CN 801

Revelli DeliaVia Roma 36I-12040 MargaritaCuneo

6.

Azienda Agricola Ossolana Acque

IT-051-VB-801

Paolo BuzzoniVia dei castani 3I-28921Verbania Pallanza (VB)

7.

A.A. San Biagio S.S. di Revelli DeliaVia S. Stefano

IT144CN802

A.A. San Biagio S.S. di Revelli DeliaFraz. S. BiagioMondovì (CN)

6.A.10.   RÉGION ABRUZZES



1.

Impianti ittiogenici di Popoli (PE)

Loc. S. Callisto

Nuova Azzurro SpAViale del Lavoro 45S. Martino B.A. (VR)

2.

Centro Ittiogenico Sperimentale e di Idrobiologia (CISI)

Cod. IT 049 AQ I01

Provincia dell’AquilaS.S. 17-bis VetoioI-67100 L’Aquilla

6.A.11.   RÉGION ÉMILIE-ROMAGNE



1.

Troticoltura Alta Val Secchia Srl (RE)Via Porali 1/ACollagna (RE)

Cod. 019RE050

Nicoletta BestiniVia Porali 1/ACollagna (RE)

6.A.12.   RÉGION BASILICATE



1.

Assunta BrancatiContrada Piano del Greco 1I-85050 Tito (PZ)

Cod. IT089PZ185/I

Assunta BrancatiVia Tirreno 19I-85100 Potenza

6.A.13.   RÉGION CAMPANIE



1.

Ittica Fasanella

Sant’Angelo a Fasanella

Loc. Fiume (SA)

Cod. 128SA077

Società cooperativa

Ittica Fasanella

Sant’Angelo a Fasanella

Loc. Fiume (SA)

2.

Ittico Tammaro S.a.s. di Silvana Di Mella

ISTAT 044BN001

Ittico Tammaro S.a.s. di Silvana Di MellaContrada Piana 63Morcone (BN)

6.A.14.   RÉGION MARCHES



1.

Troticoltura Cherubini Snc

IT010MC019

Troticoltura Cherubini Snc

Valle di Castel Sant’Angelo sul Nera (MC)

6.B.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

6.B.1.   RÉGION FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE



1.

SGM Srl

SGM srlVia Mulino del Cucco 38Rivoli di Osoppo (UD)

6.B.2.   RÉGION VÉNÉTIE



1.

Azienda Troticoltura S. CristinaVia Chiesa Vecchia 14Loc. S. Cristina di Quinto

Cod. 064TV015

Azienda Troticoltura S. CristinaVia Chiesa Vecchia 14

2.

Biasia Luigi

n. 013VI831

Biasia LuigiVia Ca’D’Oro 25Bolzano Vic (VI)

7.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'AUTRICHE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI



1.

Alois Köttl

Forellenzucht Alois KöttlA-4872 Neukirchen a.d. Vöckla

2.

Herbert Böck

Forellenhof KaumbergHöfnergraben 1A-2572 Kaumberg

3.

Forellenzucht Glück

Erick und Sylvia GlückHammerweg 13A-5270 Mauerkirchen

4.

Forellenzuchbetrieb St. Florian

Martin EbnerSt. Florian 20A-5261 Uttendorf

5.

Forellenzucht Jobst

Alois JobstBruggen 25A-9761 Greifenburg

6.

Fischzuchtbetrieb Kölbl

Erwin KölblA-8812 Maria HofStandort Gemeinde St. Blasen

7.

Forellenzucht Hartl

Teichanlage Nöfing

Peter HartlHagenau 12A-4963 St. Peter a. Hart



( 1 ) JO L 46 du 19.2.1991, p. 1.

( 2 ) JO L 189 du 3.7.1998, p. 12.

( 3 ) JO L 269 du 11.11.1995, p. 28.

( 4 ) JO L 27 du 4.2.1993, p. 35.

( 5 ) JO L 50 du 21.2.2001, p. 20.

( 6 ) JO L 77 du 27.3.1996, p. 33.

( 7 ) JO L 67 du 9.3.2001, p. 78.

( 8 ) JO L 192 du 24.7.1999, p. 57.

( 9 ) JO L 84 du 14.4.1995, p. 6.

( 10 ) JO L 194 du 18.7.2001, p. 51.

( 11 ) JO L 163 du 6.6.1998, p. 46.

( 12 ) JO L 100 du 11.4.2001, p. 32.

( 13 ) JO L 352 du 31.12.1994, p. 72.

( 14 ) JO L 84 du 14.4.1995, p. 8.

( 15 ) JO L 199 du 24.7.2001, p. 26.

( 16 ) JO L 269 du 11.11.1995, p. 31.

( 17 ) JO L 57 du 27.2.2001, p. 54.

( 18 ) JO L 27 du 4.2.1993, p. 34.

( 19 ) JO L 329 du 29.11.1997, p. 70.

( 20 ) JO L 176 du 20.6.1998, p. 30.

( 21 ) JO L 162 du 5.6.1998, p. 42.

( 22 ) JO L 199 du 24.7.2001, p. 23.

( 23 ) JO L 55 du 29.2.2000, p. 70.

( 24 ) JO L 247 du 22.9.1994, p. 44.

( 25 ) JO L 68 du 15.3.1973, p. 1.

( 26 ) JO L 107 du 24.4.1986, p. 1.

( 27 ) JO L 59 du 4.3.2000, p. 17.

( 28 ) JO L 16 du 25.1.1993, p. 46.

( 29 ) JO L 16 du 25.1.1993, p. 47.

( 30 ) JO L 55 du 29.2.2000, p. 77.