32002D0727(02)

Décision du Conseil du 19 juillet 2002 portant nomination de deux membres titulaires et d'un membre suppléant du comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture

Journal officiel n° C 179 du 27/07/2002 p. 0010 - 0010


Décision du Conseil

du 19 juillet 2002

portant nomination de deux membres titulaires et d'un membre suppléant du comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture

(2002/C 179/03)

LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu la décision 85/385/CEE du Conseil du 10 juin 1985 portant création d'un comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture(1), et notamment ses articles 3 et 4,

considérant que, par sa décision du 1er mars 2002(2), le Conseil a procédé à la nomination de M. Jaime DURÓ PIFARRÉ et de M. RODRÍGUEZ GARCÍA en tant que membres titulaires et de M. LARRODERA RÍOS en tant que membre suppléant pour la période se terminant le 22 octobre 2004,

considérant que le gouvernement espagnol a désigné M. Carlos HERNÁNDEZ PEZZI en vue de remplacer M. Jaime DURÓ PIFARRÉ, M. MARTÍNEZ CHAPA en vue de remplacer M. RODRÍGUEZ GARCÍA et M. GARCÍA-BELLIDO GARCÍA DE DIEGO en vue de remplacer M. LARRODERA RÍOS,

DÉCIDE:

Article premier

M. Carlos HERNÁNDEZ PEZZI est nommé membre titulaire du comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture en remplacement de M. Jaime DURÓ PIFARRÉ pour la durée du mandat de celui-ci restant à courir, soit jusqu'au 22 octobre 2004.

Article 2

M. MARTÍNEZ CHAPA est nommé membre titulaire du comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture en remplacement de M. RODRÍGUEZ GARCÍA pour la durée du mandat de celui-ci restant à courir, soit jusqu'au 22 octobre 2004.

Article 3

M. GARCÍA-BELLIDO GARCÍA DE DIEGO est nommé membre titulaire du comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture en remplacement de M. LARRODERA RÍOS pour la durée du mandat de celui-ci restant à courir, soit jusqu'au 22 octobre 2004.

Fait à Bruxelles, le 19 juillet 2002.

Par le Conseil

Le président

T. Pedersen

(1) JO L 223 du 21.8.1985, p. 26.

(2) JO C 72 du 21.3.2002, p. 1.