02011R1263 — FR — 16.08.2020 — 001.002


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►B

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 1263/2011 DE LA COMMISSION

du 5 décembre 2011

concernant l’autorisation de Lactobacillus buchneri (DSM 16774), Lactobacillus buchneri (DSM 12856), Lactobacillus paracasei (DSM 16245), Lactobacillus paracasei (DSM 16773), Lactobacillus plantarum (DSM 12836), Lactobacillus plantarum (DSM 12837), Lactobacillus brevis (DSM 12835), Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 30121), Lactococcus lactis (DSM 11037), Lactococcus lactis (NCIMB 30160), Pediococcus acidilactici (DSM 16243) et Pediococcus pentosaceus (DSM 12834) en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(JO L 322 du 6.12.2011, p. 3)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  n°

page

date

►M1

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1092 DE LA COMMISSION du 24 juillet 2020

  L 241

10

27.7.2020

►M2

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/426 DE LA COMMISSION du 10 mars 2021

  L 84

18

11.3.2021




▼B

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 1263/2011 DE LA COMMISSION

du 5 décembre 2011

concernant l’autorisation de Lactobacillus buchneri (DSM 16774), Lactobacillus buchneri (DSM 12856), Lactobacillus paracasei (DSM 16245), Lactobacillus paracasei (DSM 16773), Lactobacillus plantarum (DSM 12836), Lactobacillus plantarum (DSM 12837), Lactobacillus brevis (DSM 12835), Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 30121), Lactococcus lactis (DSM 11037), Lactococcus lactis (NCIMB 30160), Pediococcus acidilactici (DSM 16243) et Pediococcus pentosaceus (DSM 12834) en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)



Article premier

Les micro-organismes figurant en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage», sont autorisés en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.




ANNEXE



Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l’autorisation

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

UFC/kg de matière fraîche

Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage.

1k2074

—

Lactobacillus buchneri

(DSM 16774)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactobacillus buchneri (DSM 16774) contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactobacillus buchneri (DSM 16774)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

 

—

1.  Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.  Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.  Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k2075

—

Lactobacillus buchneri

(DSM 12856)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactobacillus buchneri (DSM 12856) contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactobacillus buchneri (DSM 12856)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

 

—

1.  Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.  Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.  Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k2076

—

Lactobacillus paracasei

(DSM 16245)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactobacillus paracasei (DSM 16245) contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactobacillus paracasei (DSM 16245)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

 

—

1.  Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.  Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.  Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k2077

—

Lactobacillus paracasei

(DSM 16773)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactobacillus paracasei (DSM 16773) contenant au moins 4×1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactobacillus paracasei (DSM 16773)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

 

—

1.  Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.  Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.  Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k2078

—

Lactobacillus plantarum

(DSM 12836)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactobacillus plantarum (DSM 12836) contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactobacillus plantarum (DSM 12836)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

 

—

1.  Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.  Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.  Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k2079

—

Lactobacillus plantarum

(DSM 12837)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactobacillus plantarum (DSM 12837) contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactobacillus plantarum (DSM 12837)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

 

—

1.  Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.  Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.  Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k20710

—

Lactobacillus brevis

(DSM 12835)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactobacillus brevis (DSM 12835) contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactobacillus brevis (DSM 12835)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

 

—

1.  Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.  Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.  Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k20711

—

Lactobacillus rhamnosus

(NCIMB 30121)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 30121) contenant au moins 4×1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 30121)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15787)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

 

—

1.  Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.  Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.  Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k2081

—

Lactococcus lactis

(DSM 11037)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactococcus lactis (DSM 11037) contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Lactococcus lactis (DSM 11037)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode du milieu coulé MRS agar (ISO 15214)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

 

—

1.  Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.  Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.  Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

▼M1

1k2082

—

Lactococcus lactis

(NCIMB 30160)

Composition de l’additif:

Préparation de Lactococcus lactis (NCIMB 30160) contenant au moins 4 × 1011 UFC/g d’additif

Un des cryoprotecteurs suivants: acide ascorbique, lactose, mannitol, glutamate monosodique, citrate de sodium, lactosérum en poudre ou polyéthylène glycol (PEG 4000)

Caractérisation de la substance active:

Lactococcus lactis (NCIMB 30160)

Méthode d’analyse (2):

Dénombrement: méthode du milieu coulé MRS agar (ISO 15214)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP)

Toutes les espèces animales

—

—

—

1.  Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2.  Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas combiné avec d’autres micro-organismes utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.  L’utilisation du polyéthylène glycol (PEG 4000) comme cryoprotecteur ne dépasse pas une concentration maximale de 0,025 mg/kg d’ensilage.

4.  Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

►M2  26.12.2021 ◄

▼B

1k2102

—

Pediococcus acidilactici

(DSM 16243)

Composition de l’additif:

Préparation de Pediococcus acidilactici (DSM 16243) contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Pediococcus acidilactici (DSM 16243)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15786)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

—

—

1.  Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.  Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.  Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

1k2103

—

Pediococcus pentosaceus

(DSM 12834)

Composition de l’additif:

Préparation de Pediococcus pentosaceus (DSM 12834) contenant au moins 4×1011 UFC/g d’additif

Caractérisation de la substance active:

Pediococcus pentosaceus (DSM 12834)

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur milieu MRS agar (EN 15786)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP).

Toutes les espèces animales

—

—

—

1.  Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage et la durée de conservation.

2.  Dose minimale de l’additif utilisé sans autres micro-organismes en tant qu’additif pour l’ensilage: 1 × 108 UFC/kg de matière fraîche.

3.  Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pendant la manipulation.

26.12.2021

(1)   

La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l’adresse suivante: http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspx

►M1  (2)   

La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports

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