(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit la possibilité de modifier les conditions d’autorisation d’un additif à la demande du titulaire de l’autorisation et après consultation de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité»).

(2)

La préparation de Bacillus licheniformis DSM 5749 et de Bacillus subtilis DSM 5750, appartenant au groupe des «micro-organismes», a été autorisée sans limitation dans le temps, conformément à la directive 70/524/CEE du Conseil (2), en tant qu’additif dans l’alimentation des truies – par le règlement (CE) no 1453/2004 de la Commission (3) –, des dindons d’engraissement et des veaux de trois mois au plus – par le règlement (CE) no 600/2005 de la Commission (4) –, ainsi que des porcs d’engraissement et des porcelets – par le règlement (CE) no 2148/2004 de la Commission (5).

(3)

La Commission a reçu une demande de modification des conditions d’autorisation de la préparation de Bacillus licheniformis DSM 5749 et de Bacillus subtilis DSM 5750 en vue de permettre son utilisation dans des aliments contenant de l’acide formique et destinés aux dindons d’engraissement. Cette demande était étayée par des données pertinentes qui l’accompagnaient. La Commission a transmis cette demande à l’Autorité.

(4)

Dans son avis du 7 décembre 2010, l’Autorité a conclu à la compatibilité de la préparation de Bacillus licheniformis DSM 5749 et de Bacillus subtilis DSM 5750 décrite dans l’annexe avec l’acide formique dans les aliments pour dindons d’engraissement (6).

(5)

Les conditions fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies.

(6)

Il convient donc de modifier le règlement (CE) no 600/2005 en conséquence.

(7)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,