<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?><JUDGMENT xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance" xsi:noNamespaceSchemaLocation="http://formex.publications.europa.eu/schema/formex-04.cj-20080212.xd"><BIB.JUDGMENT><REF.CASE FILE="ECRCJ1996FRA.0400225301.case.xml"><NO.CASE>C-214/94</NO.CASE></REF.CASE><NO.CELEX>61994J0214</NO.CELEX><NO.SEQ>0009.0002</NO.SEQ><PAGE.FIRST>2273</PAGE.FIRST><PAGE.SEQ>1</PAGE.SEQ><PAGE.LAST>2280</PAGE.LAST><PAGE.TOTAL>8</PAGE.TOTAL><AUTHOR>CJ</AUTHOR></BIB.JUDGMENT><CURR.TITLE><LEFT>ARRÊT DU <DATE ISO="19960430">30. 4. 1996</DATE> — AFFAIRE C-214/94</LEFT><RIGHT>BOUKHALFA</RIGHT></CURR.TITLE><TITLE><TI><P><HT TYPE="UC">Arrêt de la Cour</HT></P><P><DATE ISO="19960430">30 avril 1996</DATE><NOTE NOTE.ID="E0001" NUMBERING="STAR"><P>Langue de procédure: l'allemand.</P></NOTE></P></TI></TITLE><JUDGMENT.INIT><P>Dans l'affaire C-214/94,</P><P>ayant pour objet une demande adressée à la Cour, en application de l'article 177 du traité CE, par le Bundesarbeitsgericht (République fédérale d'Allemagne) et tendant à obtenir, dans le litige pendant devant cette juridiction entre</P></JUDGMENT.INIT><PARTIES><PLAINTIFS><P>Ingrid Boukhalfa</P></PLAINTIFS><AGAINST>et</AGAINST><DEFENDANTS><P>Bundesrepublik Deutschland,</P></DEFENDANTS></PARTIES><P>une décision à titre préjudiciel sur l'interprétation de l'article 48, paragraphe 2, du traité CE et de l'article 7, paragraphes 1 et 4, du règlement (CEE) n° 1612/68 du Conseil, du <DATE ISO="19681015">15 octobre 1968</DATE>, relatif à la libre circulation des travailleurs à l'intérieur de la Communauté (<REF.DOC.OJ COLL="L" NO.OJ="257" DATE.PUB="1968" PAGE.FIRST="2">JO L 257, p. 2</REF.DOC.OJ>),</P><PREAMBLE><PREAMBLE.INIT><P>LA COUR,</P><P>composée de MM. G. C. Rodríguez Iglesias, président, C. N. Kakouris (rapporteur), J.-P. Puissochet et G. Hirsch, présidents de chambre, G. F. Mancini, F. A. Schockweiler, J. C. Moitinho de Almeida, J. L. Murray, P. Jann, H. Ragnemalm et L. Sevón, juges,</P><?PAGE NO="I-2274"?><P>avocat général: M. P. Léger,</P><P>greffier: M. H. von Holstein, greffier adjoint,</P></PREAMBLE.INIT><GR.CONSID><CONSID><P>considérant les observations écrites présentées:</P><LIST TYPE="DASH"><ITEM><P>pour M<HT TYPE="SUP">me</HT> Boukhalfa, par M<HT TYPE="SUP">e</HT> Wilfried Mosebach, avocat à Kassel,</P></ITEM><ITEM><P>pour la République fédérale d'Allemagne, par M<HT TYPE="SUP">e</HT> Axel Groeger, avocat à Cologne,</P></ITEM><ITEM><P>pour la Commission des Communautés européennes, par MM. Christopher Docksey, membre du service juridique, et Horstpeter Kreppel, fonctionnaire national détaché auprès de ce service, en qualité d'agents,</P></ITEM></LIST></CONSID></GR.CONSID><GR.VISA><VISA>vu le rapport d'audience,</VISA><VISA>ayant entendu les observations orales de la République fédérale d'Allemagne et de la Commission à l'audience du <DATE ISO="19950919">19 septembre 1995</DATE>,</VISA><VISA>ayant entendu l'avocat général en ses conclusions à l'audience du <DATE ISO="19951114">14 novembre 1995</DATE>,</VISA></GR.VISA><PREAMBLE.FINAL>rend le présent</PREAMBLE.FINAL></PREAMBLE><CONTENTS.JUDGMENT><GR.SEQ LEVEL="1"><TITLE><TI><P>Arrêt</P></TI></TITLE><NP><NO.P>1</NO.P><TXT>Par ordonnance du <DATE ISO="19940623">23 juin 1994</DATE>, parvenue à la Cour le 25 juillet suivant, le Bundesarbeitsgericht a posé, en vertu de l'article 177 du traité CE, une question préjudicielle sur l'interprétation de l'article 48, paragraphe 2, du même traité et de<?PAGE NO="I-2275"?> l'article 7, paragraphes 1 et 4, du règlement (CEE) n° 1612/68 du Conseil, du <DATE ISO="19681015">15 octobre 1968</DATE>, relatif à la libre circulation des travailleurs à l'intérieur de la Communauté (<REF.DOC.OJ COLL="L" NO.OJ="257" DATE.PUB="1968" PAGE.FIRST="2">JO L 257, p. 2</REF.DOC.OJ>, ci-après le <QUOT.START ID="QS0001" REF.END="QE0001" CODE="00AB"/> règlement n° 1612/68 <QUOT.END ID="QE0001" REF.START="QS0001" CODE="00BB"/>).</TXT></NP><NP><NO.P>2</NO.P><TXT>Cette question a été soulevée dans le cadre d'un litige opposant M<HT TYPE="SUP">me</HT> Boukhalfa à la République fédérale d'Allemagne.</TXT></NP><NP><NO.P>3</NO.P><TXT>Le Gesetz über den Auswärtigen Dienst (loi allemande relative au personnel employé par le ministère des Affaires étrangères, <HT TYPE="ITALIC">BGBl.</HT> I,p. 1842, ci-après le <QUOT.START ID="QS0002" REF.END="QE0002" CODE="00AB"/> GAD <QUOT.END ID="QE0002" REF.START="QS0002" CODE="00BB"/>) régit, notamment, le statut du personnel des représentations extérieures, qui est composé des employés détachés du ministère et des employés non détachés (agents locaux). Pour ces derniers, il établit une distinction entre les agents locaux de nationalité allemande et ceux qui n'ont pas cette nationalité.</TXT></NP><NP><NO.P>4</NO.P><TXT>La situation juridique des agents locaux de nationalité allemande est, en vertu de l'article 32 du GAD, déterminée par les conventions collectives allemandes et d'autres dispositions du droit allemand. Leurs conditions de travail sont en particulier régies par la convention collective allemande du <DATE ISO="19730928">28 septembre 1973</DATE>.</TXT></NP><NP><NO.P>5</NO.P><TXT>Les conditions de travail des agents locaux qui n'ont pas la nationalité allemande sont, en vertu de l'article 33 du GAD, déterminées en fonction du droit du pays d'accueil et en tenant compte des usages locaux. Selon la même disposition, des conditions sociales appropriées leur sont garanties en tenant compte de la situation locale.</TXT></NP><NP><NO.P>6</NO.P><TXT>M<HT TYPE="SUP">me</HT> Boukhalfa est de nationalité belge. Depuis le <DATE ISO="19820401">1<HT TYPE="SUP">er</HT> avril 1982</DATE>, elle est employée, en qualité d'agent local, au service des passeports de l'ambassade d'Allemagne à Alger. Son contrat de travail a été conclu à Alger. Avant sa conclusion,<?PAGE NO="I-2276"?> M<HT TYPE="SUP">me</HT> Boukhalfa était déjà établie en Algérie, où elle a également sa résidence permanente. Conformément à l'article 33 du GAD, ce contrat est soumis au droit algérien.</TXT></NP><NP><NO.P>7</NO.P><TXT>Par lettre du <DATE ISO="19911119">19 novembre 1991</DATE>, M<HT TYPE="SUP">me</HT> Boukhalfa a demandé à bénéficier du même traitement que les agents locaux de nationalité allemande soumis à l'article 32 du GAD. La République fédérale d'Allemagne a refusé de faire droit à cette demande.</TXT></NP><NP><NO.P>8</NO.P><TXT>M<HT TYPE="SUP">me</HT> Boukhalfa a alors introduit devant l'Arbeitsgericht Bonn un recours dans le cadre duquel elle a invoqué l'article 48, paragraphe 2, du traité ainsi que l'article 7, paragraphes 1 et 4, du règlement n° 1612/68, dispositions qui interdisent toute discrimination en raison de la nationalité entre les travailleurs ressortissants des États membres.</TXT></NP><NP><NO.P>9</NO.P><TXT>La République fédérale d'Allemagne a soutenu que le droit communautaire n'était pas applicable en l'espèce parce que son champ d'application est, en vertu de l'article 227 du traité CE, limité au territoire des Etats membres de l'Union européenne et que M<HT TYPE="SUP">me</HT> Boukhalfa n'était pas dans la situation d'un ressortissant d'un État membre employé dans un autre Etat membre, mais qu'elle avait toujours travaillé dans un pays tiers.</TXT></NP><NP><NO.P>10</NO.P><TXT>L'Arbeitsgericht a fait droit au recours. En appel, le Landesarbeitsgericht Köln a infirmé ce jugement.</TXT></NP><?PAGE NO="I-2277"?><NP><NO.P>11</NO.P><TXT>Dans le cadre de la procédure en <QUOT.START ID="QS0003" REF.END="QE0003" CODE="00AB"/> Revision <QUOT.END ID="QE0003" REF.START="QS0003" CODE="00BB"/>, le Bundesarbeitsgericht a posé à la Cour la question préjudicielle suivante:</TXT><P><QUOT.S LEVEL="1"><P><QUOT.START ID="QS0004" REF.END="QE0004" CODE="00AB"/> Les articles 48, paragraphe 2, du traité CE ainsi que 7, paragraphes 1 et 4, du règlement 1612/68 doivent-ils être interprétés en ce sens que, s'agissant de ses conditions de travail, une ressortissante belge, qui vit en Algérie de manière permanente, est employée au service des passeports de l'ambassade d'Allemagne à Alger, dont le contrat de travail a été conclu sur place et est exécuté sur place de manière permanente, ne doit pas subir de discrimination en raison de sa nationalité? <QUOT.END ID="QE0004" REF.START="QS0004" CODE="00BB"/></P></QUOT.S></P></NP><NP><NO.P>12</NO.P><TXT>Par cette question, la juridiction nationale demande si l'interdiction de discrimination en raison de la nationalité, contenue dans l'article 48, paragraphe 2, du traité et dans l'article 7, paragraphes 1 et 4, du règlement n° 1612/68, s'applique à un ressortissant d'un État membre qui vit dans un pays tiers de manière permanente, qui est employé par un autre État membre dans son ambassade dans ce pays tiers et dont le contrat de travail a été conclu sur place et y est exécuté de manière permanente.</TXT></NP><NP><NO.P>13</NO.P><TXT>Il y a lieu de rappeler que non seulement l'article 48 du traité, mais également les règlements, en tant qu'actes institutionnels pris sur la base du traité, ont, en principe, le même champ d'application géographique que le traité lui-même (arrêt du <DATE ISO="19780216">16 février 1978</DATE>, Commission/Irlande, <REF.DOC.ECR EDITION="GEN" NO.CASE="61/77" YEAR="1978" PAGE.ECR="417">61/77, Rec. p. 417, point 46</REF.DOC.ECR>).</TXT></NP><NP><NO.P>14</NO.P><TXT>Le champ d'application du traité est défini par son article 227. Or, cet article n'exclut pas que les règles communautaires puissent avoir des effets en dehors du territoire de la Communauté.</TXT></NP><?PAGE NO="I-2278"?><NP><NO.P>15</NO.P><TXT>En effet, il y a lieu de relever à cet égard que, selon la jurisprudence de la Cour, des dispositions de droit communautaire peuvent s'appliquer à des activités professionnelles exercées en dehors du territoire de la Communauté, dès lors que la relation de travail garde un rattachement suffisamment étroit avec le territoire de la Communauté (voir, en ce sens, notamment, arrêts du <DATE ISO="19840712">12 juillet 1984</DATE>, Prodest, <REF.DOC.ECR EDITION="GEN" NO.CASE="237/83" YEAR="1984" PAGE.ECR="3153">237/83, Rec. p. 3153</REF.DOC.ECR>, pointo, du <DATE ISO="19890927">27 septembre 1989</DATE>, Lopes da Veiga, <REF.DOC.ECR EDITION="GEN" NO.CASE="9/88" YEAR="1989" PAGE.ECR="2989">9/88, Rec. p. 2989, point 15</REF.DOC.ECR>, et du <DATE ISO="19940629">29 juin 1994</DATE>, Aldewereld, <REF.DOC.ECR EDITION="GEN" NO.CASE="C-60/93" YEAR="1994" PAGE.ECR="I-2991">C-60/93, Rec. p. I-2991, point 14</REF.DOC.ECR>). Ce principe doit s'entendre comme visant également les cas dans lesquels la relation de travail est rattachée de façon suffisante au droit d'un État membre et, par conséquent, aux règles pertinentes du droit communautaire.</TXT></NP><NP><NO.P>16</NO.P><TXT>En l'espèce, il résulte du dossier que plusieurs aspects de la situation de la requérante au principal sont soumis à la réglementation allemande. En premier lieu, son contrat de travail a été conclu conformément au droit de l'État membre qui l'emploie et c'est seulement par application de ce droit qu'il a été stipulé que ses conditions de travail seraient déterminées en fonction du droit algérien. En deuxième lieu, ce contrat contient une clause donnant compétence, pour tout différend entre les parties relatif à ce contrat, aux juridictions de Bonn, et ultérieurement à celles de Berlin. En troisième lieu, la requérante au principal est affiliée, en ce qui concerne l'assurance pension, au régime de sécurité sociale de l'État allemand et elle est assujettie, bien que d'une façon limitée, à l'impôt sur le revenu de ce même État.</TXT></NP><NP><NO.P>17</NO.P><TXT>Il y a lieu de relever que, dans des cas tels que celui de la requérante au principal, le droit communautaire, et donc l'interdiction de discrimination en raison de la nationalité contenue dans les dispositions communautaires susmentionnées, est applicable à tous les aspects de la relation de travail qui sont régis par le droit d'un État membre.</TXT></NP><NP><NO.P>18</NO.P><TXT>Le gouvernement allemand soutient toutefois que les conditions de travail de M<HT TYPE="SUP">me</HT> Boukhalfa sont régies par le droit algérien et que, par conséquent, les dispositions communautaires susmentionnées concernant l'interdiction de discrimination en raison de la nationalité ne sont pas applicables.</TXT></NP><?PAGE NO="I-2279"?><NP><NO.P>19</NO.P><TXT>A cet égard, il y a lieu d'observer que, comme il a déjà été relevé au point 16 ci-dessus, si le droit algérien détermine les conditions de travail de M<HT TYPE="SUP">me</HT> Boukhalfa, c'est par application de l'article 33 du GAD, dont la compatibilité avec le droit communautaire est précisément contestée dans le cadre du litige au principal.</TXT></NP><NP><NO.P>20</NO.P><TXT>Le gouvernement allemand objecte encore que la requérante au principal n'avait pas son domicile dans un des États membres, mais en Algérie, et ce même avant la conclusion du contrat. Par ailleurs, la juridiction nationale fait remarquer que le contrat de travail a été conclu en Algérie et est exécuté sur place de manière permanente.</TXT></NP><NP><NO.P>21</NO.P><TXT>Ces circonstances ne sont pas, toutefois, de nature à remettre en cause les éléments de rattachement au droit communautaire relevés ci-dessus.</TXT></NP><NP><NO.P>22</NO.P><TXT>Au vu de ce qui précède, il convient de répondre à la question posée que l'interdiction de discrimination en raison de la nationalité, contenue dans l'article 48, paragraphe 2, du traité et dans l'article 7, paragraphes 1 et 4, du règlement n° 1612/68, s'applique à un ressortissant d'un État membre qui vit dans un pays tiers de manière permanente, qui est employé par un autre État membre dans son ambassade dans ce pays tiers et dont le contrat de travail a été conclu sur place et y est exécuté de manière permanente, et ce pour tous les aspects de la relation de travail qui sont régis par la législation de cet État membre employeur.</TXT></NP><GR.SEQ LEVEL="2"><TITLE><TI><P>Sur les dépens</P></TI></TITLE><NP><NO.P>23</NO.P><TXT>Les frais exposés par le gouvernement allemand et par la Commission des Communautés européennes, qui ont soumis des observations à la Cour, ne peuvent faire l'objet d'un remboursement. La procédure revêtant, à l'égard des parties au<?PAGE NO="I-2280"?> principal, le caractère d'un incident soulevé devant la juridiction nationale, il appartient à celle-ci de statuer sur les dépens.</TXT></NP></GR.SEQ></GR.SEQ><JURISDICTION><INTRO><P>Par ces motifs,</P><P>LA COUR,</P><P>statuant sur la question à elle soumise par le Bundesarbeitsgericht, par ordonnance du <DATE ISO="19940623">23 juin 1994</DATE>, dit pour droit:</P></INTRO><P>L'interdiction de discrimination en raison de la nationalité, contenue dans l'article 48, paragraphe 2, du traité CE et dans l'article 7, paragraphes 1 et 4, du règlement (CEE) n° 1612/68 du Conseil, du <DATE ISO="19681015">15 octobre 1968</DATE>, relatif à la libre circulation des travailleurs à l'intérieur de la Communauté, s'applique à un ressortissant d'un État membre qui vit dans un pays tiers de manière permanente, qui est employé par un autre État membre dans son ambassade dans ce pays tiers et dont le contrat de travail a été conclu sur place et y est exécuté de manière permanente, et ce pour tous les aspects de la relation de travail qui sont régis par la législation de cet État membre employeur.</P></JURISDICTION></CONTENTS.JUDGMENT><SIGNATURE.CASE><P>Rodríguez Iglesias</P><P>Kakouris</P><P>Puissochet</P><P>Hirsch</P><P>Mancini</P><P>Schockweiler</P><P>Moitinho de Almeida</P><P>Murray</P><P>Jann</P><P>Ragnemalm</P><P>Sevón</P><P>Ainsi prononcé en audience publique à Luxembourg, le <DATE ISO="19960430">30 avril 1996</DATE>.</P><SIGNATORY><P>Le greffier</P><P>R. Grass</P></SIGNATORY><SIGNATORY><P>Le président</P><P>G. C. Rodríguez Iglesias</P></SIGNATORY></SIGNATURE.CASE></JUDGMENT>