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4.11.2022 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 284/69 |
DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2022/2110 DE LA COMMISSION
du 11 octobre 2022
établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles, dans les industries de transformation des métaux ferreux
[notifiée sous le numéro C(2022) 7054]
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (1), et notamment son article 13, paragraphe 5,
considérant ce qui suit:
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(1) |
Les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) servent de référence pour la fixation des conditions d’autorisation des installations relevant des dispositions du chapitre II de la directive 2010/75/UE, et les autorités compétentes devraient fixer des valeurs limites d’émission garantissant que, dans des conditions d’exploitation normales, les émissions ne dépassent pas les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles telles que décrites dans les conclusions sur les MTD. |
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(2) |
Conformément à l’article 13, paragraphe 4, de la directive 2010/75/UE, le forum institué par la décision de la Commission du 16 mai 2011 (2) et composé de représentants des États membres, des secteurs industriels concernés et des organisations non gouvernementales œuvrant pour la protection de l’environnement a transmis à la Commission son avis sur le contenu proposé du document de référence MTD pour les industries de transformation des métaux ferreux le 17 décembre 2021. Cet avis a été publié (3). |
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(3) |
Les conclusions sur les MTD figurant en annexe de la présente décision tiennent compte de l’avis du forum sur le contenu proposé du document de référence MTD. Elles contiennent les éléments clés de ce document. |
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(4) |
Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité institué par l’article 75, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE, |
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans les industries de transformation des métaux ferreux, qui figurent en annexe, sont adoptées.
Article 2
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 11 octobre 2022.
Par la Commission
Virginijus SINKEVIČIUS
Membre de la Commission
(1) JO L 334 du 17.12.2010, p. 17.
(2) Décision de la Commission du 16 mai 2011 instaurant un forum d’échange d’informations en application de l’article 13 de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (JO C 146 du 17.5.2011, p. 3).
(3) https://circabc.europa.eu/ui/group/06f33a94-9829-4eee-b187-21bb783a0fbf/library/b8ba39b2-77ca-488a-889b-98e13cee5141/details
ANNEXE
1 CONCLUSIONS SUR LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES (MTD) DANS LES INDUSTRIES DE TRANSFORMATION DES MÉTAUX FERREUX
CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conclusions sur les MTD concernent les activités ci-après, spécifiées à l’annexe I de la directive 2010/75/UE, à savoir:
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2.3. |
Transformation des métaux ferreux:
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2.6. |
Traitement de surface de métaux ferreux par un procédé électrolytique ou chimique pour lequel le volume des cuves affectées au traitement est supérieur à 30 m3, lorsqu’il est associé à du laminage à froid, du tréfilage ou de la galvanisation discontinue. |
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6.11. |
Traitement des eaux résiduaires dans des installations autonomes ne relevant pas de la directive 91/271/CEE, à condition que la principale charge polluante provienne des activités couvertes par les présentes conclusions sur les MTD. |
Les présentes conclusions sur les MTD concernent également les activités suivantes:
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— |
le laminage à froid et le tréfilage s’ils sont directement associés au laminage à chaud et/ou à la galvanisation continue; |
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— |
la régénération d’acide si elle est directement associée aux activités couvertes par les présentes conclusions sur les MTD; |
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— |
le traitement combiné des eaux résiduaires de différentes origines, à condition que le traitement des eaux résiduaires ne relève pas de la directive 91/271/CEE et que la principale charge polluante provienne des activités couvertes par les présentes conclusions sur les MTD; |
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— |
les procédés de combustion directement associés aux activités couvertes par les présentes conclusions sur les MTD, à condition:
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Les présentes conclusions sur les MTD ne concernent pas les activités suivantes:
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— |
revêtement métallique par pulvérisation à chaud; |
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— |
galvanoplastie et dépôt chimique; cet aspect est susceptible d’être couvert par les conclusions sur les MTD pour le traitement de surface des métaux et matières plastiques (STM). |
Les autres conclusions et documents de référence sur les MTD susceptibles de présenter un intérêt pour les activités visées par les présentes conclusions sur les MTD sont les suivants:
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— |
sidérurgie (IS); |
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— |
grandes installations de combustion (LCP); |
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— |
traitement de surface des métaux et matières plastiques (STM); |
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— |
traitement de surface par solvants organiques (STS); |
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— |
traitement des déchets (WT); |
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— |
surveillance des émissions dans l’air et dans l’eau des installations relevant de la directive sur les émissions industrielles (ROM); |
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— |
aspects économiques et effets multimilieux (ECM); |
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— |
émissions dues au stockage (EFS); |
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— |
efficacité énergétique (ENE); |
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— |
systèmes de refroidissement industriels (ICS). |
Les présentes conclusions sur les MTD s’appliquent sans préjudice d’autres dispositions législatives pertinentes, par exemple concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), et concernant la classification, l’étiquetage et l’emballage (CLP).
DÉFINITIONS
Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on retiendra les définitions suivantes:
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Termes généraux |
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Terme utilisé |
Définition |
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Acide mixte |
Mélange d’acide fluorhydrique et d’acide nitrique. |
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Acier au plomb |
Nuances d’acier dans lesquelles la teneur en plomb ajouté est généralement comprise entre 0,15 et 0,35 % en poids. |
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Acier carbone |
Acier dans lequel la teneur de chaque élément d’alliage est inférieure à 5 % en poids. |
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Acier hautement allié |
Acier dans lequel la teneur en un ou plusieurs éléments d’alliage est supérieure ou égale à 5 % en poids. |
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Acier inoxydable |
Acier hautement allié d’une teneur en chrome généralement comprise entre 10 et 23 % en poids. Il comprend l’acier austénitique, qui contient également du nickel, dans une proportion généralement comprise entre 8 et 10 % en poids. |
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Calamine |
Oxydes de fer qui se forment à la surface de l’acier lorsque l’oxygène réagit avec le métal chaud. Ce phénomène se produit immédiatement après la coulée, pendant le réchauffage et le laminage à chaud. |
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Cendre de zinc |
Mélange constitué de zinc métal, d’oxyde de zinc et de chlorure de zinc qui se forme à la surface du bain de zinc fondu. |
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Chauffage de la matière entrante |
Toute étape du procédé où la matière entrante est chauffée. Cela ne comprend pas le séchage de la matière entrante ni le chauffage de la cuve de galvanisation. |
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Chauffage intermédiaire |
Chauffage de la matière entrante entre les étapes de laminage à chaud. |
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Écume |
En galvanisation, oxydes qui se forment à la surface du bain de zinc fondu par réaction du fer et de l’aluminium lors du trempage à chaud. |
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Émissions canalisées |
Émissions de polluants dans l’environnement, à partir de tout type de conduite, canalisation, cheminée, etc. |
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Ferrochrome |
Alliage de chrome et de fer d’une teneur en chrome généralement comprise entre 50 et 70 % en poids. |
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Flux massique |
Masse d’une substance ou d’un paramètre donné qui est émise pendant une période de temps définie. |
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Galvanisation continue |
Immersion continue de tôles ou de fils d’acier dans un bain contenant un ou plusieurs métaux fondus, par exemple du zinc et/ou de l’aluminium, afin de revêtir la surface du ou des métaux. Sont également compris tous les procédés de prétraitement et de post-traitement directement associés (par exemple, le décapage et la phosphatation). |
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Galvanisation discontinue |
Immersion discontinue de pièces d’acier dans un bain de zinc fondu afin de revêtir leur surface de zinc. Sont également compris tous les procédés de prétraitement et de post-traitement directement associés (par exemple, le dégraissage et la passivation). |
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Gaz de combustion |
Effluent gazeux qui sort d’une unité de combustion. |
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Gaz sidérurgiques |
Gaz de haut-fourneau, gaz d’aciérie à l’oxygène, gaz de cokerie ou leurs mélanges provenant de la sidérurgie. |
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Laminage à chaud |
Compression de l’acier chauffé par des rouleaux à des températures généralement comprises entre 1 050 °C et 1 300 °C afin d’en modifier les caractéristiques (par exemple, la taille, la forme et/ou les propriétés métallurgiques). Sont compris le laminage circulaire à chaud et le laminage à chaud des tubes sans soudure, ainsi que tous les procédés de prétraitement et de post-traitement qui y sont directement associés (par exemple, le décriquage, le finissage, le décapage et l’huilage). |
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Laminage à froid |
Compression de l’acier par des rouleaux à température ambiante afin d’en modifier les caractéristiques (par exemple, la taille, la forme et/ou les propriétés métallurgiques). Sont également compris tous les procédés de prétraitement et de post-traitement directement associés (par exemple, le décapage, le recuit et l’huilage). |
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Matière entrante |
Tout acier de départ (non traité ou partiellement traité) ou toute pièce entrant dans une étape du procédé de production. |
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Mattes de fond |
Produit de la réaction du zinc fondu avec le fer ou les sels de fer entraînés depuis le décapage ou le fluxage. Ce produit de réaction se dépose dans le fond du bain de zinc. |
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Mesures en continu |
Mesures réalisées à l’aide d’un système de mesure automatisé installé à demeure sur le site. |
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Mesures périodiques |
Mesures réalisées à intervalles de temps déterminés par des méthodes manuelles ou automatiques. |
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Moyenne horaire (ou demi-horaire) valide |
Une moyenne horaire (ou demi-horaire) est considérée comme valide en l’absence de toute maintenance ou de tout dysfonctionnement du système de mesure automatisé. |
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Postchauffage |
Chauffage de la matière entrante après le laminage à chaud. |
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Produits chimiques |
Substances et/ou mélanges définis à l’article 3 du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil (1) et utilisés dans le ou les procédés. |
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Réchauffage |
Chauffage de la matière entrante avant le laminage à chaud. |
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Regalvanisation |
Traitement d’articles galvanisés usagés (par exemple, des glissières de sécurité pour autoroutes) qui sont galvanisés une nouvelle fois après une durée de service prolongée. Le traitement de ces articles nécessite des étapes supplémentaires en raison de la présence de surfaces partiellement corrodées ou de la nécessité d’éliminer toute trace de galvanisation antérieure. |
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Rejets directs |
Rejets dans une masse d’eau réceptrice sans traitement supplémentaire des eaux usées en aval. |
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Rejets indirects |
Rejets qui ne sont pas des rejets directs. |
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Résidu |
Substance ou objet généré, sous la forme d’un déchet ou d’un sous-produit, par les activités relevant du champ d’application des présentes conclusions sur les MTD. |
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Substance volatile |
Substance capable de passer facilement de l’état solide ou liquide à l’état de vapeur, ayant une pression de vapeur élevée et un faible point d’ébullition (par exemple, le HCl). Il s’agit notamment des composés organiques volatils au sens de l’article 3, point 45, de la directive 2010/75/UE. |
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Transformation majeure d’une unité |
Modification profonde de la conception ou de la technologie d’une unité, avec adaptations majeures ou remplacement des procédés ou des techniques de réduction des émissions et des équipements associés. |
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Tréfilage |
Opération d’étirage consistant à faire passer des barres ou des fils d’acier à travers des filières afin d’en réduire le diamètre. Sont également compris tous les procédés de prétraitement et de post-traitement directement associés à cette opération (par exemple, le décapage du fil machine et le chauffage de la matière entrante après l’étirage). |
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Unité |
Toute partie d’une installation relevant du champ d’application des présentes conclusions sur les MTD et toute autre activité directement associée ayant un effet sur la consommation et/ou les émissions. Il peut s’agir d’unités nouvelles ou d’unités existantes. |
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Unité existante |
Une unité qui n’est pas une unité nouvelle. |
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Unité nouvelle |
Une unité autorisée pour la première fois sur le site de l’installation après la publication des présentes conclusions sur les MTD, ou le remplacement complet d’une unité après la publication des présentes conclusions sur les MTD. |
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Valorisation |
La valorisation au sens de l’article 3, point 15, de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil (2) La valorisation des acides usés comprend des opérations telles que la régénération, la récupération et le recyclage de ces derniers. |
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Zone sensible |
Zone nécessitant une protection spéciale, telle que:
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Polluants et paramètres |
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Terme utilisé |
Définition |
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B |
Somme du bore et de ses composés, dissous ou liés à des particules, exprimée en B. |
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Cd |
Somme du cadmium et de ses composés, dissous ou liés à des particules, exprimée en Cd. |
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CO |
Monoxyde de carbone. |
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COT |
Carbone organique total, exprimé en C (dans l’eau); comprend tous les composés organiques. |
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COVT |
Carbone organique volatil total, exprimé en C (dans l’air). |
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Cr |
Somme du chrome et de ses composés, dissous ou liés à des particules, exprimée en Cr. |
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Cr(VI) |
Le chrome hexavalent, exprimé en Cr(VI), comprend tous les composés du chrome à l’état d’oxydation +6. |
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DCO |
Demande chimique en oxygène. Quantité d’oxygène nécessaire pour oxyder totalement par voie chimique, à l’aide de dichromate, la matière organique en dioxyde de carbone. La DCO est un indicateur de la concentration massique de composés organiques. |
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F- |
Fluorures dissous, exprimés en F-. |
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Fe |
Somme du fer et de ses composés, dissous ou liés à des particules, exprimée en Fe. |
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H2SO4 |
Acide sulfurique. |
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HCl |
Chlorure d’hydrogène. |
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HF |
Fluorure d’hydrogène. |
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Hg |
Somme du mercure et de ses composés, dissous ou liés à des particules, exprimée en Hg. |
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HOI |
Indice hydrocarbure. Somme des composés extractibles par un solvant à base d’hydrocarbures (y compris les hydrocarbures à longue chaîne ou ramifiés, aliphatiques, alicycliques, aromatiques ou aromatiques alkylés). |
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MEST |
Matières en suspension totales. Concentration massique de toutes les matières en suspension (dans l’eau), mesurée par filtration à travers des filtres en fibres de verre et par gravimétrie. |
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NH3 |
Ammoniac. |
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Ni |
Somme du nickel et de ses composés, dissous ou liés à des particules, exprimée en Ni. |
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NOX |
Somme du monoxyde d’azote (NO) et du dioxyde d’azote (NO2), exprimée en NO2. |
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P Total |
Le phosphore total, exprimé en P, comprend l’ensemble des composés inorganiques et organiques du phosphore. |
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Pb |
Somme du plomb et de ses composés, dissous ou liés à des particules, exprimée en Pb. |
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Poussières |
Matières particulaires totales (dans l’air). |
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Sn |
Somme de l’étain et de ses composés, dissous ou liés à des particules, exprimée en Sn. |
|
SO2 |
Dioxyde de soufre. |
|
SOX |
Somme de dioxyde de soufre (SO2), de trioxyde de soufre (SO3) et des aérosols d’acide sulfurique, exprimée en SO2. |
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Zn |
Somme du zinc et de ses composés, dissous ou liés à des particules, exprimée en Zn. |
ACRONYMES
Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, les acronymes suivants sont utilisés:
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Acronyme |
Définition |
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GD |
Galvanisation discontinue |
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GC |
Galvanisation continue |
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LC |
Laminage à chaud |
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LF |
Laminage à froid |
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OTNOC |
Conditions d’exploitation autres que normales |
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SCR |
Réduction catalytique sélective |
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SGPC |
Système de gestion des produits chimiques |
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SME |
Système de management environnemental |
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SNCR |
Réduction non catalytique sélective |
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T |
Tréfilage |
|
TMF |
Transformation de métaux ferreux |
CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES
Meilleures techniques disponibles
Les techniques énumérées et décrites dans les présentes conclusions sur les MTD ne sont ni obligatoires ni exhaustives. D’autres techniques garantissant un niveau de protection de l’environnement au moins équivalent peuvent être utilisées.
Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD sont applicables d’une manière générale.
NEA-MTD et niveaux d’émission indicatifs en ce qui concerne les émissions atmosphériques
Les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) et les niveaux d’émission indicatifs en ce qui concerne les émissions atmosphériques qui sont indiqués dans les présentes conclusions sur les MTD désignent des concentrations (masse de substances émises par volume d’effluents gazeux), exprimées en mg/Nm3, dans les conditions normalisées suivantes: gaz secs à une température de 273,15 °K et une pression de 101,3 kPa.
Les niveaux d’oxygène de référence utilisés pour exprimer les NEA-MTD et les niveaux d’émission indicatifs dans les présentes conclusions sur les MTD sont indiqués dans le tableau ci-dessous.
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Source des émissions |
Niveau d’oxygène de référence (OR) |
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Procédés de combustion liés:
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3 % en volume sec |
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Toutes autres sources |
Pas de correction pour le niveau d’oxygène |
Dans les cas où un niveau d’oxygène de référence est donné, l’équation pour calculer la concentration des émissions rapportée au niveau d’oxygène de référence est la suivante:
où:
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ER |
: |
est la concentration des émissions rapportée au niveau d’oxygène de référence OR; |
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OR |
: |
est le niveau d’oxygène de référence, en % volumique; |
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EM |
: |
est la concentration mesurée des émissions; |
|
OM |
: |
est le niveau d’oxygène mesuré, en % volumique. |
L’équation ci-dessus ne s’applique pas si le ou les procédés de combustion utilisent de l’air enrichi en oxygène ou de l’oxygène pur ou si, pour des raisons de sécurité, un apport d’air supplémentaire amène la teneur en oxygène des gaz résiduaires à un niveau très proche de 21 % volumique. Dans ce cas, la concentration des émissions rapportée au niveau de référence d’oxygène de 3 % en volume sec est calculée différemment, par exemple en normalisant sur la base du dioxyde de carbone généré par la combustion.
En ce qui concerne les périodes d’établissement des valeurs moyennes de NEA-MTD pour les émissions atmosphériques, les définitions suivantes s’appliquent.
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Type de mesure |
Période d’établissement de la moyenne |
Définition |
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En continu |
Moyenne journalière |
Moyenne sur un jour calculée à partir des moyennes horaires ou demi-horaires valides. |
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Périodique |
Moyenne sur la période d’échantillonnage |
Valeur moyenne de trois mesures consécutives d’au moins 30 minutes chacune (3). |
Lorsque les effluents gazeux d’au moins deux sources (par exemple, des fours) sont émis par une cheminée commune, le NEA-MTD s’applique à l’effluent gazeux global rejeté par cette cheminée.
Aux fins du calcul des flux massiques relatifs à la MTD 7 et à la MTD 20, lorsque les effluents gazeux provenant d’un même type de source (par exemple, des fours) et rejetés par deux ou plusieurs cheminées distinctes pourraient, selon l’avis de l’autorité compétente, être rejetés par une cheminée commune, ces cheminées doivent être considérées comme une seule cheminée.
NEA-MTD pour les émissions dans l’eau
Les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) en ce qui concerne les émissions dans l’eau qui figurent dans les présentes conclusions sur les MTD désignent des concentrations (masse de substances émises par volume d’eau) exprimées en mg/l ou en μg/l.
Les périodes d’établissement de la moyenne associées aux NEA-MTD correspondent à l’un des deux cas suivants:
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— |
en cas de rejets continus, il s’agit de valeurs moyennes journalières, c’est-à-dire établies à partir d’échantillons composites proportionnels au débit prélevés sur 24 heures. Il est possible d’utiliser des échantillons composites proportionnels au temps, à condition qu’il puisse être démontré que le débit est suffisamment stable. Des échantillons ponctuels peuvent être utilisés s’il est démontré que les niveaux d’émission sont suffisamment stables; |
|
— |
en cas de rejets discontinus, les valeurs moyennes sont établies sur la durée des rejets, à partir d’échantillons composites proportionnels au débit, ou, pour autant que l’effluent soit bien mélangé et homogène, à partir d’un échantillon ponctuel, prélevé avant le rejet. |
Les NEA-MTD s’appliquent au point où les rejets sortent de l’installation.
Autres niveaux de performance environnementale associés aux meilleures techniques disponibles (NPEA-MTD)
NPEA-MTD liés à la consommation spécifique d’énergie (efficacité énergétique)
Les NPEA-MTD liés à la consommation spécifique d’énergie correspondent à des moyennes annuelles calculées à l’aide de l’équation suivante:
où:
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la consommation d’énergie |
: |
la quantité totale de chaleur (générée par des sources d’énergie primaire) et d’électricité consommée par le ou les procédés concernés, exprimée en MJ/an ou en MWh/an; et |
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la matière entrante |
: |
la quantité totale de métal traitée, exprimée en t/an. |
Dans le cas du chauffage de la matière entrante, la consommation d’énergie correspond à la quantité totale de chaleur (générée par des sources d’énergie primaire) et d’électricité consommée par tous les fours au cours du ou des procédés concernés.
NPEA-MTD liés à la consommation spécifique d’eau
Les NPEA-MTD liés à la consommation spécifique d’eau correspondent à des moyennes annuelles calculées à l’aide de l’équation suivante:
où:
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la consommation d’eau |
: |
la quantité totale d’eau consommée par l’unité, à l’exclusion:
exprimée en m3/an; et |
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le taux de production |
: |
la quantité totale de produits fabriqués par l’installation, exprimée en t/an. |
NPEA-MTD liés à la consommation spécifique de matières
Les NPEA-MTD liés à la consommation spécifique de matières correspondent à des moyennes calculées sur trois ans à l’aide de l’équation suivante:
où:
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la consommation de matières |
: |
la moyenne sur trois ans de la quantité totale de matières d’une même nature consommées par le ou les procédés concernés, exprimée en kg/an; et |
|
la matière entrante |
: |
la moyenne sur trois ans de la quantité totale de métal traitée, exprimée en t/an ou en m2/an. |
1.1. Conclusions générales sur les MTD dans les industries de transformation des métaux ferreux
1.1.1. Performance environnementale générale
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MTD 1. |
Afin d’améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste à mettre en place et à appliquer un système de management environnemental (SME) présentant toutes les caractéristiques suivantes:
En ce qui concerne en particulier le secteur de la transformation des métaux ferreux, la MTD consiste également à intégrer les éléments suivants dans le SME:
Remarque Le règlement (CE) no 1221/2009 établit le système de management environnemental et d’audit de l’Union (EMAS), qui est un exemple de SME compatible avec la présente MTD. |
Applicabilité
Le niveau de détail et le degré de formalisation du SME sont, d’une manière générale, en rapport avec la nature, la taille et la complexité de l’installation, ainsi qu’avec ses diverses incidences environnementales possibles.
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MTD 2. |
Afin de faciliter la réduction des émissions dans l’eau et dans l’air, la MTD consiste à établir, à tenir à jour et à réviser régulièrement (notamment lorsqu’un changement notable se produit), un inventaire des produits chimiques entrant dans les procédés et des flux d’effluents aqueux et gazeux, dans le cadre d’un SME (voir la MTD 1) présentant toutes les caractéristiques suivantes:
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Applicabilité
Le niveau de détail de l’inventaire est généralement fonction de la nature, de la taille et de la complexité de l’unité, ainsi que de ses diverses incidences environnementales possibles.
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MTD 3. |
Afin d’améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste à mettre en place et à appliquer un système de gestion des produits chimiques (SGPC) dans le cadre du SME (voir la MTD 1) présentant toutes les caractéristiques suivantes:
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Applicabilité
Le niveau de détail du SGPC est généralement fonction de la nature, de la taille et de la complexité de l’unité.
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MTD 4. |
Afin d’éviter ou de réduire les émissions dans le sol et les eaux souterraines, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques énumérées ci-dessous.
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MTD 5. |
Afin de réduire la fréquence de survenue de conditions d’exploitation autres que normales (OTNOC) et de réduire les émissions lors de telles conditions, la MTD consiste à établir et à mettre en œuvre, dans le cadre du système de management environnemental (voir la MTD 1), un plan de gestion des OTNOC fondé sur les risques, comprenant tous les éléments suivants:
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1.1.2. Surveillance
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MTD 6. |
La MTD consiste à surveiller, au moins une fois par an:
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Description
La surveillance peut être effectuée par des mesures directes, des calculs ou des relevés, par exemple au moyen d’appareils de mesure appropriés ou sur la base de factures. La surveillance s’effectue au niveau le plus approprié (par exemple, au niveau du procédé ou de l’unité) et tient compte de tout changement important intervenu dans l’unité.
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MTD 7. |
La MTD consiste à surveiller les émissions canalisées dans l’air au moins à la fréquence indiquée ci-après et conformément aux normes EN. En l’absence de normes EN, la MTD consiste à recourir aux normes ISO, aux normes nationales ou à d’autres normes internationales garantissant l’obtention de données d’une qualité scientifique équivalente.
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MTD 8. |
La MTD consiste à surveiller les rejets dans l’eau au moins à la fréquence indiquée ci-après et conformément aux normes EN. En l’absence de normes EN, la MTD consiste à recourir aux normes ISO, aux normes nationales ou à d’autres normes internationales garantissant l’obtention de données d’une qualité scientifique équivalente.
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1.1.3. Substances dangereuses
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MTD 9. |
Afin d’éviter l’utilisation de composés du chrome hexavalent dans la passivation, la MTD consiste à utiliser des solutions contenant d’autres métaux (contenant par exemple du manganèse, du zinc, du fluorure de titane, des phosphates et/ou des molybdates) ou des solutions de polymères organiques (contenant par exemple des polyuréthanes ou des polyesters). |
Applicabilité
L’applicabilité peut être limitée en raison des spécifications du produit (par exemple, qualité de la surface, bonne affinité à la peinture, soudabilité, formabilité, résistance à la corrosion).
1.1.4. Efficacité énergétique
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MTD 10. |
Afin d’accroître l’efficacité énergétique globale de l’installation, la MTD consiste à appliquer les deux techniques indiquées ci-dessous.
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MTD 11. |
Afin d’accroître l’efficacité énergétique du chauffage (y compris le chauffage et le séchage de la matière entrante ainsi que le chauffage des bains et des cuves de galvanisation), la MTD consiste à appliquer une combinaison appropriée des techniques indiquées ci-dessous.
D’autres techniques sectorielles visant à accroître l’efficacité énergétique sont indiquées dans les sections 1.2.1, 1.3.1 et 1.4.1 des présentes conclusions sur les MTD. Tableau 1.1 Niveaux de performance environnementale associés à la MTD (NPEA-MTD) pour la consommation spécifique d’énergie du chauffage de la matière entrante lors du laminage à chaud
Tableau 1.2 Niveau de performance environnementale associé à la MTD (NPEA-MTD) pour la consommation spécifique d’énergie lors du recuit après le laminage à froid
Tableau 1.3 Niveau de performance environnementale associé à la MTD (NPEA-MTD) pour la consommation spécifique d’énergie du chauffage de la matière entrante avant la galvanisation continue
Tableau 1.4 Niveau de performance environnementale associé à la MTD (NPEA-MTD) pour la consommation spécifique d’énergie lors de la galvanisation discontinue
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 6. |
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1.1.5. Utilisation rationnelle des matières
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MTD 12. |
Afin d’accroître l’utilisation rationnelle des matières lors du dégraissage et de réduire la production de solution de dégraissage usée, la MTD consiste à appliquer une combinaison des techniques énumérées ci-dessous.
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MTD 13. |
Afin de permettre une utilisation plus rationnelle des matières lors du décapage et de réduire la production d’acide de décapage usé lorsque l’acide de décapage est chauffé, la MTD consiste à appliquer l’une des techniques indiquées ci-dessous et à ne pas recourir à l’injection directe de vapeur.
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MTD 14. |
Afin de permettre une utilisation plus rationnelle des matières lors du décapage et de réduire la production d’acide de décapage usé, la MTD consiste à appliquer une combinaison appropriée des techniques énumérées ci-dessous.
Tableau 1.5 Niveau de performance environnementale associé à la MTD (NPEA-MTD) pour la consommation spécifique d’acide de décapage lors de la galvanisation discontinue
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 6. |
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MTD 15. |
Afin de permettre une utilisation plus rationnelle des matières lors du fluxage et de réduire la quantité de solution de fluxage usée à éliminer, la MTD consiste à appliquer l’ensemble des techniques a), b) et c), en combinaison avec la technique d) ou avec la technique e) indiquées ci-dessous.
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MTD 16. |
Afin de permettre une utilisation plus rationnelle des matières lors de l’étape de trempage à chaud dans les activités de revêtement des fils et de galvanisation discontinue, et afin de réduire la production de déchets, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous.
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MTD 17. |
Afin de permettre une utilisation plus rationnelle des matières et de réduire la quantité de déchets à éliminer produits par la phosphatation et la passivation, la MTD consiste à appliquer la technique a) et une des techniques b) ou c) indiquées ci-dessous.
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MTD 18. |
Afin de réduire la quantité d’acide de décapage usé à éliminer, la MTD consiste à valoriser les acides de décapage usés (c’est-à-dire l’acide chlorhydrique, l’acide sulfurique et l’acide mixte). La neutralisation des acides de décapage usés ou l’utilisation d’acides de décapage usés pour le cassage des émulsions n’est pas une MTD. |
Description
Les techniques de valorisation de l’acide de décapage usé sur site ou hors site comprennent:
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i. |
le grillage par pulvérisation ou par l’utilisation de réacteurs à lit fluidisé, pour la régénération de l’acide chlorhydrique; |
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ii. |
la cristallisation du sulfate ferrique, pour la régénération de l’acide sulfurique; |
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iii. |
le grillage par pulvérisation, l’évaporation, l’échange d’ions ou la dialyse en dérivation, pour la régénération de l’acide mixte; |
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iv. |
l’utilisation en tant que matière première secondaire de l’acide de décapage usé (par exemple, pour la production de chlorure de fer ou de pigments). |
Applicabilité
Dans le cas de la galvanisation discontinue, lorsque l’utilisation de l’acide de décapage usé comme matière première secondaire est limitée en raison de l’absence de débouchés commerciaux, la neutralisation de l’acide de décapage usé peut exceptionnellement avoir lieu.
D’autres techniques sectorielles visant à permettre une utilisation plus rationnelle des matières sont indiquées dans les sections 1.2.2, 1.3.2, 1.4.2, 1.5.1 et 1.6.1 des présentes conclusions sur les MTD.
1.1.6. Consommation d’eau et production d’eaux usées
|
MTD 19. |
Afin d’optimiser la consommation d’eau, d’améliorer la recyclabilité de l’eau et de réduire le volume d’eaux usées produites, la MTD consiste à appliquer à la fois les techniques a) et b) et une combinaison appropriée des techniques c) à h) indiquées ci-dessous.
Tableau 1.6 Niveaux de performance environnementale associés à la MTD (NPEA-MTD) pour la consommation spécifique d’eau
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 6. |
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1.1.7. Émissions atmosphériques
1.1.7.1. Émissions atmosphériques dues au chauffage
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MTD 20. |
Afin d’éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de poussière dues au chauffage, la MTD consiste à utiliser soit de l’électricité produite à partir de sources d’énergie non fossiles, soit la technique a), en combinaison avec la technique b) indiquée ci-dessous.
Tableau 1.7 Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de poussières dues au chauffage de la matière entrante
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7. |
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MTD 21. |
Afin d’éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de SO2 dues au chauffage, la MTD consiste à utiliser soit de l’électricité produite à partir de sources d’énergie non fossiles, soit un combustible ou une combinaison de combustibles à faible teneur en soufre. |
Description
Les combustibles à faible teneur en soufre comprennent, par exemple, le gaz naturel, le gaz de pétrole liquéfié, le gaz de haut-fourneau, le gaz d’aciérie à l’oxygène et le gaz riche en CO provenant de la production de ferrochrome.
Tableau 1.8
Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de SO2 dues au chauffage de la matière entrante
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Paramètre |
Secteur |
Unité |
NEA-MTD (moyenne journalière ou moyenne sur la période d’échantillonnage) |
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SO2 |
Laminage à chaud |
mg/Nm3 |
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Laminage à froid, tréfilage, galvanisation continue des tôles |
20 -100 (29) |
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7.
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MTD 22. |
Afin de prévenir ou de réduire les émissions atmosphériques de NOX dues au chauffage tout en limitant les émissions de CO et les émissions de NH3 dues au recours à la SNCR et/ou à la SCR, la MTD consiste à utiliser soit de l’électricité produite à partir de sources d’énergie non fossiles, soit une combinaison appropriée des techniques indiquées ci-dessous.
Tableau 1.9 Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de NOX et niveaux d’émission indicatifs pour les émissions atmosphériques canalisées de CO dues au chauffage de la matière entrante lors du laminage à chaud
Tableau 1.10 Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de NOX et niveaux d’émission indicatifs pour les émissions atmosphériques canalisées de CO dues à l’étape de recuit de la matière entrante lors du laminage à froid
Tableau 1.11 Niveau d’émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de NOX et niveau d’émission indicatif pour les émissions atmosphériques canalisées de CO dues au chauffage de la matière entrante lors du tréfilage
Tableau 1.12 Niveau d’émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de NOX et niveau d’émission indicatif pour les émissions atmosphériques canalisées de CO dues au chauffage de la matière entrante lors de la galvanisation continue
Tableau 1.13 Niveau d’émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de NOX et niveau d’émission indicatif pour les émissions atmosphériques canalisées de CO dues au chauffage de la cuve de galvanisation lors de la galvanisation discontinue
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7. |
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1.1.7.2. Émissions atmosphériques dues au dégraissage
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MTD 23. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques de brouillards d’huile, d’acides et/ou d’alcalis dues au dégraissage lors du laminage à froid et de la galvanisation continue des tôles, la MTD consiste à collecter les émissions en appliquant la technique a) et à traiter les gaz résiduaires en appliquant la technique b) et/ou la technique c) indiquées ci-dessous.
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7. |
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1.1.7.3. Émissions atmosphériques dues au décapage
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MTD 24. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques de poussières, d’acides (HCl, HF, H2SO4) et de SOX provenant du décapage lors du laminage à chaud, du laminage à froid, de la galvanisation continue et du tréfilage, la MTD consiste à appliquer la technique a) ou la technique b), en combinaison avec la technique c) indiquée ci-dessous.
Tableau 1.14 Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de HCl, de HF et de SOX dues au décapage lors du laminage à chaud, du laminage à froid et de la galvanisation continue
Tableau 1.15 Niveau d’émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de HCl et de SOX dues au décapage à l’acide chlorhydrique ou à l’acide sulfurique lors du tréfilage
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7. |
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MTD 25. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques de NOX dues au décapage à l’acide nitrique (seul ou en combinaison avec d’autres acides) et les émissions de NH3 dues au recours à la SCR, lors du laminage à chaud et du laminage à froid, la MTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques indiquées ci-dessous.
Tableau 1.16 Niveau d’émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de NOX dues au décapage avec de l’acide nitrique (seul ou en combinaison avec d’autres acides) lors du laminage à chaud et du laminage à froid
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7. |
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1.1.7.4. Émissions atmosphériques dues au trempage à chaud
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MTD 26. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques de poussières et de zinc dues au trempage à chaud après fluxage lors de la galvanisation continue des fils et de la galvanisation discontinue, la MTD consiste à réduire la production d’émissions en appliquant la technique b) ou les techniques a) et b), à collecter les émissions en appliquant la technique c) ou la technique d), et à traiter les gaz résiduaires en appliquant la technique e) indiquée ci-dessous.
Tableau 1.17 Niveau d’émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de poussières dues au trempage à chaud après le fluxage lors de la galvanisation continue des fils et de la galvanisation discontinue
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7. |
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1.1.7.4.1.
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MTD 27. |
Afin d’éviter les émissions atmosphériques de brouillards d’huile et de réduire la consommation d’huile lors de l’huilage de la surface du produit, la MTD consiste à appliquer l’une des techniques indiquées ci-dessous.
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1.1.7.5. Émissions atmosphériques dues au post-traitement
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MTD 28. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques provenant des bains ou des cuves chimiques lors du post-traitement (c’est-à-dire lors de la phosphatation et de la passivation), la MTD consiste à collecter les émissions en appliquant la technique a) ou la technique b) et, dans ce cas, à traiter les gaz résiduaires en appliquant la technique c) et/ou la technique d) indiquées ci-dessous.
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1.1.7.6. Émissions atmosphériques dues à la régénération de l’acide
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MTD 29. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques de poussières, d’acides (HCl, HF), de SO2 et de NOX (tout en limitant les émissions de CO) dues à la régénération de l’acide usé et les émissions de NH3 dues au recours à la SCR, la MTD consiste à appliquer une combinaison des techniques indiquées ci-dessous.
Tableau 1.18 Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de poussières, de HCl, de SO2 et de NOX dues à la régénération de l’acide chlorhydrique usé par grillage par pulvérisation ou par l’utilisation de réacteurs à lit fluidisé
Tableau 1.19 Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de poussières, de HF et de NOX dues à la régénération de l’acide mixte par grillage par pulvérisation ou par évaporation
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7. |
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1.1.8. Émissions dans l’eau
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MTD 30. |
Afin de réduire la charge en polluants organiques des eaux contaminées par des huiles ou des graisses (provenant, par exemple, de déversements d’huiles ou du nettoyage des émulsions de laminage et de trempe, des solutions de dégraissage et des lubrifiants de tréfilage) qui font l’objet d’un traitement ultérieur (voir la MTD 31), la MTD consiste à séparer la phase organique et la phase aqueuse. |
Description
La phase organique est séparée de la phase aqueuse, par exemple par écrémage ou par cassage des émulsions avec des agents appropriés, par évaporation ou par filtration sur membrane. La phase organique peut être utilisée pour la récupération d’énergie ou de matière [voir, par exemple, la MTD 34 f)].
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MTD 31. |
Afin de réduire les rejets dans l’eau, la MTD consiste à traiter les eaux usées par une combinaison des techniques indiquées ci-dessous.
Tableau 1.20 Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les rejets directs dans une masse d’eau réceptrice
Tableau 1.21 Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les rejets indirects dans une masse d’eau réceptrice
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8. |
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1.1.9. Bruits et vibrations
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MTD 32. |
Afin d’éviter ou, si cela n’est pas possible, de réduire le bruit et les vibrations, la MTD consiste à établir, mettre en œuvre et réexaminer régulièrement, dans le cadre du SME (voir la MTD 1), un plan de gestion du bruit et des vibrations comprenant l’ensemble des éléments suivants:
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Applicabilité
L’applicabilité est limitée aux cas où un problème de bruit ou de vibrations affectant des zones sensibles est probable ou a été constaté.
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MTD 33. |
Afin d’éviter ou, si cela n’est pas possible, de réduire le bruit et les vibrations, la MTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques indiquées ci-dessous.
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1.1.10. Résidus
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MTD 34. |
Afin de réduire la quantité de déchets à éliminer, la MTD consiste à éviter l’élimination des métaux, des oxydes métalliques, des boues huileuses et des boues d’hydroxydes en appliquant la technique a) ainsi qu’une combinaison appropriée des techniques b) à h) indiquées ci-dessous.
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MTD 35. |
Afin de réduire la quantité de déchets à éliminer provenant du trempage à chaud, la MTD consiste à éviter l’élimination des résidus contenant du zinc en appliquant toutes les techniques indiquées ci-dessous.
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MTD 36. |
Afin d’améliorer la recyclabilité et le potentiel de récupération des résidus contenant du zinc provenant du trempage à chaud (cendres de zinc, écume, mattes de fond, éclaboussures de zinc et poussières des filtres en tissu) et de prévenir ou de réduire le risque environnemental associé à leur stockage, la MTD consiste à les stocker séparément les uns des autres et des autres résidus:
|
|
MTD 37. |
Afin d’accroître l’utilisation rationnelle des matières et de réduire la quantité de déchets à éliminer produits par la rectification des cylindres de laminage, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous.
D’autres techniques sectorielles visant à réduire la quantité de déchets à éliminer sont indiquées dans la section 1.4.4 des présentes conclusions sur les MTD. |
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1.2. Conclusions sur les MTD relatives aux opérations de laminage à chaud
Les conclusions sur les MTD de la présente section s’appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD de la section 1.1.
1.2.1. Efficacité énergétique
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MTD 38. |
Afin d’accroître l’efficacité énergétique lors du chauffage de la matière entrante, la MTD consiste à appliquer une combinaison des techniques indiquées dans la MTD 11 ainsi qu’une combinaison appropriée des techniques indiquées ci-dessous.
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MTD 39. |
Afin d’accroître l’efficacité énergétique lors du laminage, la MTD consiste à appliquer une combinaison des techniques indiquées ci-dessous.
Tableau 1.22 Niveaux de performance environnementale associés à la MTD (NPEA-MTD) pour la consommation spécifique d’énergie lors du laminage
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 6. |
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1.2.2. Utilisation rationnelle des matières
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MTD 40. |
Afin de permettre une utilisation plus rationnelle des matières et de réduire la quantité de déchets à éliminer dus à la préparation de la matière entrante, la MTD consiste à éviter ou, lorsque cela n’est pas possible, à réduire le besoin de préparation en appliquant une ou plusieurs des techniques indiquées ci-dessous.
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MTD 41. |
Afin de permettre une utilisation plus rationnelle des matières lors du laminage pour la production de produits plats, la MTD consiste à réduire la production de déchets métalliques en appliquant les deux techniques indiquées ci-dessous.
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1.2.3. Émissions atmosphériques
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MTD 42. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques de poussières, de nickel et de plomb lors du traitement mécanique (notamment le refendage, le décalaminage, le meulage, le dégrossissage, le laminage, le finissage et le planage), de l’écriquage et du soudage, la MTD consiste à collecter les émissions en appliquant les techniques a) et b) et, dans ce cas, à traiter les gaz résiduaires en appliquant une ou plusieurs des techniques c) à e) indiquées ci-dessous.
Tableau 1.23 Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de poussières, de plomb et de nickel produites par le traitement mécanique (notamment refendage, décalaminage, meulage, dégrossissage, laminage, finissage, planage), l’écriquage (autre que l’écriquage à la main) et le soudage
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7. |
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MTD 43. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques de poussières, de nickel et de plomb lors du dégrossissage et du laminage lorsque la génération de poussières est faible, par exemple inférieure à 100 g/h [voir la MTD 42 b)], la MTD consiste à utiliser des pulvérisateurs d’eau. |
Description
Des systèmes de pulvérisation d’eau sont installés à la sortie de chaque cage de dégrossissage et de laminage pour réduire les émissions de poussières. L’humidification des particules de poussière facilite leur agglomération et leur sédimentation. L’eau est collectée au fond de la cage et traitée (voir la MTD 31).
1.3. Conclusions sur les MTD relatives aux opérations de laminage à froid
Les conclusions sur les MTD de la présente section s’appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD de la section 1.1.
1.3.1. Efficacité énergétique
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MTD 44. |
Afin d’accroître l’efficacité énergétique lors du laminage, la MTD consiste à appliquer une combinaison des techniques indiquées ci-dessous.
Tableau 1.24 Niveaux de performance environnementale associés à la MTD (NPEA-MTD) pour la consommation spécifique d’énergie lors du laminage
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 6. |
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1.3.2. Utilisation rationnelle des matières
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MTD 45. |
Afin d’accroître l’utilisation rationnelle des matières et de réduire la quantité de déchets à éliminer produits par le laminage, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous.
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1.3.3. Émissions atmosphériques
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MTD 46. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques de poussières, de nickel et de plomb dues au débobinage, au prédécalaminage mécanique, au planage et au soudage, la MTD consiste à collecter les émissions en appliquant la technique a) et, dans ce cas, à traiter les gaz résiduaires en appliquant la technique b).
Tableau 1.25 Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de poussières, de nickel et de plomb dues au débobinage, au prédécalaminage mécanique, au planage et au soudage
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7. |
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MTD 47. |
Afin d’éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de brouillards d’huile, la MTD consiste à appliquer l’une des techniques indiquées ci-dessous.
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MTD 48. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques de brouillards d’huile dues au laminage, à la trempe à l’eau et au finissage, la MTD consiste à appliquer la technique a), en combinaison avec la technique b) ou avec les deux techniques b) et c) indiquées ci-dessous.
Tableau 1.26 Niveau d’émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de COVT dues au laminage, à la trempe à l’eau et au finissage
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7. |
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1.4. Conclusions sur les MTD relatives aux opérations de tréfilage
Les conclusions sur les MTD de la présente section s’appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD de la section 1.1.
1.4.1. Efficacité énergétique
|
MTD 49. |
Afin d’accroître l’efficacité énergétique et l’utilisation rationnelle des matières des bains de plomb, la MTD consiste à utiliser soit une couche protectrice flottante à la surface des bains de plomb, soit des couvercles de cuve. |
Description
Les couches protectrices flottantes et les couvercles de cuve réduisent au minimum les pertes de chaleur et l’oxydation du plomb.
1.4.2. Utilisation rationnelle des matières
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MTD 50. |
Afin de permettre une utilisation plus rationnelle des matières et de réduire la quantité de déchets à éliminer produits par le tréfilage par voie humide, la MTD consiste à nettoyer et à réutiliser le lubrifiant de tréfilage. |
Description
Un circuit de nettoyage, par exemple à l’aide d’un système de filtration et/ou de centrifugation, est utilisé pour nettoyer le lubrifiant de tréfilage en vue de sa réutilisation.
1.4.3. Émissions atmosphériques
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MTD 51. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques de poussières et de plomb provenant des bains de plomb, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous.
Tableau 1.27 Niveau d’émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de poussières et de plomb provenant des bains de plomb
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7. |
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MTD 52. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques dues au tréfilage à sec, la MTD consiste à collecter les émissions en appliquant la technique a) ou la technique b) et à traiter les gaz résiduaires en appliquant la technique c) comme indiqué ci-dessous.
Tableau 1.28 Niveau d’émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de poussières dues à l’étirage à sec
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7. |
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MTD 53. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques de brouillards d’huile provenant des bains de trempe à l’huile, la MTD consiste à appliquer les deux techniques indiquées ci-dessous.
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7. |
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1.4.4. Résidus
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MTD 54. |
Afin de réduire la quantité de déchets à éliminer, la MTD consiste à éviter l’élimination des résidus contenant du plomb en les recyclant, par exemple dans l’industrie des métaux non ferreux pour produire du plomb. |
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MTD 55. |
Afin de prévenir ou de réduire le risque environnemental associé au stockage de résidus contenant du plomb issu des bains de plomb (par exemple, les matériaux constituant la couche de protection et les oxydes de plomb), la MTD consiste à stocker les résidus contenant du plomb séparément des autres résidus, sur des surfaces imperméables et dans des zones confinées ou des conteneurs fermés. |
1.5. Conclusions sur les MTD relative à la galvanisation continue des tôles et des fils
Les conclusions sur les MTD de la présente section s’appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD de la section 1.1.
1.5.1. Utilisation rationnelle des matières
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MTD 56. |
Afin de permettre une utilisation plus rationnelle des matières lors du trempage à chaud continu de bandes, la MTD consiste à éviter un revêtement métallique excessif en appliquant les deux techniques indiquées ci-dessous.
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MTD 57. |
Afin d’accroître l’utilisation rationnelle des matières lors du trempage à chaud continu de fils, la MTD consiste à éviter un revêtement métallique excessif en appliquant l’une des techniques indiquées ci-dessous.
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1.6. Conclusions sur les MTD en ce qui concerne la galvanisation discontinue
Les conclusions sur les MTD de la présente section s’appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD de la section 1.1.
1.6.1. Résidus
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MTD 58. |
Afin d’éviter la production d’acides usés à forte concentration en zinc et en fer ou, lorsque cela n’est pas possible, de réduire leur quantité à éliminer, la MTD consiste à effectuer le décapage séparément du dézingage. |
Description
Le décapage et le dézingage s’effectuent dans des cuves séparées afin d’éviter la production d’acides usés à forte concentration en zinc et en fer ou de réduire leur quantité à éliminer.
Applicabilité
L’applicabilité aux unités existantes peut être limitée par le manque d’espace dans le cas où des cuves supplémentaires pour le dézingage sont nécessaires.
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MTD 59. |
Afin de réduire la quantité de solutions de dézingage usées à forte concentration en zinc à éliminer, la MTD consiste à récupérer les solutions de dézingage usées et/ou le ZnCl2 et le NH4Cl qu’elles contiennent. |
Description
Les techniques de valorisation des solutions de dézingage usées à forte concentration en zinc sur site ou hors site sont notamment les suivantes:
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— |
l’élimination du zinc par échange d’ions: l’acide traité peut être réutilisé pour le décapage, tandis que la solution contenant du ZnCl2 et du NH4Cl résultant du strippage de la résine échangeuse d’ions peut être réutilisée pour le fluxage; |
|
— |
l’élimination du zinc par extraction de solvant: l’acide traité peut être réutilisé pour le décapage, tandis que le concentré contenant du zinc résultant du strippage et de l’évaporation peut être réutilisé à d’autres fins. |
1.6.2. Utilisation rationnelle des matières
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MTD 60. |
Afin d’accroître l’utilisation rationnelle des matières lors du trempage à chaud, la MTD consiste à appliquer les deux techniques indiquées ci-dessous.
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MTD 61. |
Afin de permettre une utilisation plus rationnelle des matières et de réduire la quantité de déchets à éliminer produits par le soufflage de l’excès de zinc des tubes galvanisés, la MTD consiste à récupérer les particules contenant du zinc et à les réutiliser dans la cuve de galvanisation ou à valoriser leur contenu en zinc. |
1.6.3. Émissions atmosphériques
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MTD 62. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques de HCl dues au décapage et au dézingage lors de la galvanisation discontinue, la MTD consiste à contrôler les paramètres de fonctionnement (c’est-à-dire la température et la concentration d’acide dans le bain) et à appliquer les techniques indiquées ci-dessous, dans l’ordre de priorité suivant:
La technique d) est une MTD uniquement pour les unités existantes et à condition qu’elle assure un niveau de protection de l’environnement au moins équivalent par rapport à l’application de la technique c) en combinaison avec les techniques a) ou b).
Tableau 1.29 Niveau d’émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de HCl dues au décapage et au dézingage avec de l’acide chlorhydrique lors de la galvanisation discontinue
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7. |
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1.6.4. Rejets d’eaux usées
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MTD 63. |
La MTD consiste à ne pas rejeter les eaux usées provenant de la galvanisation discontinue. |
Description
Seuls des résidus liquides (par exemple l’acide de décapage usé, les solutions de dégraissage usées et les solutions de fluxage usées) sont produits. Ces résidus sont collectés. Ils sont traités de manière appropriée en vue de leur recyclage ou de leur valorisation et/ou éliminés (voir la MTD 18 et la MTD 59).
1.7. Description des techniques
1.7.1. Techniques visant à accroître l’efficacité énergétique
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Technique |
Description |
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Boîtes à bobines |
Des boîtes isolées sont installées entre le train dégrossisseur et le train finisseur pour réduire au minimum les pertes de température de la matière entrante pendant les procédés d’enroulement/de déroulement et permettre des forces de laminage plus faibles dans les laminoirs à bandes à chaud. |
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Optimisation de la combustion |
Mesures prises pour maximiser l’efficacité de la conversion d’énergie dans le four tout en réduisant au minimum les émissions (de CO en particulier). On applique à cet effet une combinaison de techniques telles que la bonne conception du four, l’optimisation de la température (mélange efficace du combustible et de l’air de combustion) et du temps de séjour dans la zone de combustion et l’utilisation d’un système d’automatisation et de commande du four. |
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Combustion sans flamme |
La combustion sans flamme est réalisée en injectant séparément et à grande vitesse le combustible et l’air de combustion dans la chambre de combustion du four, afin de supprimer la formation de flammes et de réduire la formation de NOX thermiques tout en créant une distribution de chaleur plus uniforme dans toute la chambre. La combustion sans flamme peut être utilisée en combinaison avec l’oxycombustion. |
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Automatisation et commande du four |
Le processus de chauffage est optimisé à l’aide d’un système informatique contrôlant en temps réel les paramètres clés tels que la température du four et de la matière entrante, le rapport air/combustible et la pression du four. |
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Coulée proche des dimensions finales pour les brames minces et les ébauches, suivie d’un laminage |
Les brames minces et les ébauches sont produites en combinant la coulée et le laminage en une seule étape du procédé. La nécessité de réchauffer la matière entrante avant le laminage et le nombre de passes de laminage sont réduits. |
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Optimisation de la conception et de l’exploitation de la SNCR/SCR |
Optimisation du rapport réactif/NOX sur toute la section du four ou du conduit, ainsi que de la taille des gouttes de réactif et de la fenêtre de température dans laquelle le réactif est injecté. |
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Oxycombustion |
L’air de combustion est remplacé totalement ou partiellement par de l’oxygène pur. L’oxycombustion peut être utilisée en combinaison avec la combustion sans flamme. |
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Préchauffage de l’air de combustion |
Réutilisation d’une partie de la chaleur des gaz de combustion pour préchauffer l’air utilisé pour la combustion. |
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Système de gestion des gaz de procédé |
Un système qui permet de renvoyer les gaz sidérurgiques vers les fours de chauffage de la matière entrante, en fonction de leur disponibilité. |
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Brûleur à récupération |
Les brûleurs à récupération utilisent différents types de récupérateurs (par exemple, des échangeurs de chaleur à rayonnement, à convection, à tubes compacts ou radiants) pour récupérer directement la chaleur des gaz de combustion, qui est ensuite utilisée pour préchauffer l’air de combustion. |
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Réduction du frottement lors du laminage |
Les huiles de laminage sont soigneusement sélectionnées. De l’huile pure ou des systèmes d’émulsion sont utilisés pour réduire le frottement entre les cylindres de laminage et la matière entrante et pour garantir une consommation d’huile minimale. Lors du laminage à chaud, cette opération est généralement effectuée dans les premières cages du train de finissage. |
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Brûleur à régénération |
Les brûleurs à régénération sont composés de deux brûleurs qui fonctionnent en alternance et qui contiennent des lits de matériaux réfractaires ou céramiques. Pendant qu’un brûleur fonctionne, la chaleur des gaz de combustion est absorbée par les matériaux réfractaires ou céramiques de l’autre brûleur, puis utilisée pour préchauffer l’air de combustion. |
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Chaudière de récupération de la chaleur perdue |
La chaleur des gaz de combustion chauds est utilisée pour produire de la vapeur à l’aide d’une chaudière de récupération de la chaleur perdue. La vapeur produite est utilisée dans d’autres procédés de l’unité, pour alimenter un réseau de vapeur ou pour produire de l’électricité dans une centrale électrique. |
1.7.2. Techniques de réduction des émissions dans l’air
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Technique |
Description |
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Optimisation de la combustion |
Voir la section 1.7.1. |
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Dévésiculeur |
Les dévésiculeurs sont des dispositifs de filtration qui enlèvent les gouttelettes de liquide entraînées dans un flux de gaz. Ils se composent d’une structure de fils de métal ou de plastique tissés, présentant une grande surface spécifique. Par leur inertie, les fines gouttelettes présentes dans le flux de gaz se posent sur les fils et se fondent en gouttes plus grosses. |
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Électrofiltre |
Le fonctionnement d’un électrofiltre repose sur la charge et la séparation des particules sous l’effet d’un champ électrique. Ils peuvent fonctionner dans des conditions très diverses. Leur efficacité peut dépendre du nombre de champs, du temps de séjour (taille) et des dispositifs d’élimination des particules qui se trouvent en amont. Un électrofiltre comporte généralement entre deux et cinq champs. Les électrofiltres peuvent être de type humide ou sec, selon la technique utilisée pour recueillir la poussière au niveau des électrodes. Les électrofiltres humides sont généralement utilisés au stade de la finition pour éliminer les poussières et gouttelettes résiduelles après lavage. |
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Filtre en tissu |
Les filtres en tissu, souvent appelés filtres à manches, sont constitués d’un tissu ou feutre perméable au travers duquel on fait passer les gaz afin d’en séparer les particules. Le tissu constituant le filtre doit être sélectionné en fonction des caractéristiques des effluents gazeux et de la température de fonctionnement maximale. |
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Combustion sans flamme |
Voir la section 1.7.1. |
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Automatisation et commande du four |
Voir la section 1.7.1. |
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Brûleur bas NOX |
La technique (y compris les brûleurs ultra-bas NOX) repose sur la réduction de la température de flamme maximale. Le mélange air/combustible réduit la quantité d’oxygène disponible et la température de flamme maximale, ce qui retarde la transformation de l’azote contenu dans le combustible en NOX et la formation de NOX thermiques, tout en préservant l’efficacité de la combustion. |
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Optimisation de la conception et de l’exploitation de la SNCR/SCR |
Voir la section 1.7.1. |
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Oxycombustion |
Voir la section 1.7.1. |
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Réduction catalytique sélective (SCR) |
La technique de la SCR consiste à réduire les NOX en azote sur un lit catalytique par réaction avec de l’urée ou de l’ammoniac à une température de fonctionnement optimale comprise entre 300 et 450 °C. Plusieurs couches de catalyseur peuvent être utilisées. Dans ce cas, le taux de réduction des NOX est amélioré. |
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Réduction non catalytique sélective (SNCR) |
La SNCR consiste à réduire les NOX en azote par réaction avec de l’ammoniac ou de l’urée à haute température. La fenêtre de température de fonctionnement doit être maintenue entre 800 et 1 000 °C pour une réaction optimale. |
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Épuration par voie humide |
Cette technique consiste à éliminer les gaz et particules polluants contenus dans un flux gazeux par transfert de masse vers un solvant liquide, souvent de l’eau ou une solution aqueuse. La technique peut faire appel à une réaction chimique (par exemple, dans un laveur acide ou alcalin). Dans certains cas, il est possible de récupérer les composés dans le solvant. |
1.7.3. Techniques de réduction des émissions dans l’eau
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Technique |
Description |
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Adsorption |
La technique consiste à enlever les substances solubles (solutés) présentes dans les eaux usées en les transférant à la surface de particules solides très poreuses (en général, du charbon actif). |
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Traitement aérobie |
Oxydation biologique des polluants organiques dissous par l’oxygène résultant du métabolisme des microorganismes. En présence d’oxygène dissous (injecté sous forme d’air ou d’oxygène pur), les composés organiques se minéralisent en donnant du dioxyde de carbone et de l’eau ou sont transformés en d’autres métabolites et en biomasse. |
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Précipitation chimique |
Transformation des polluants dissous en composés insolubles par addition de précipitants chimiques. Les précipités solides formés sont ensuite séparés par décantation, flottation à l’air ou filtration. Si nécessaire, cette étape peut être suivie d’une microfiltration ou d’une ultrafiltration. Des ions métalliques multivalents (par exemple, calcium, aluminium, fer) sont utilisés pour la précipitation du phosphore. |
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Réduction chimique |
Utilisation d’agents chimiques réducteurs pour transformer des polluants en composés similaires mais moins nocifs ou dangereux. |
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Coagulation et floculation |
La coagulation et la floculation sont utilisées pour séparer les matières en suspension dans les effluents aqueux et sont souvent réalisées par étapes successives. La coagulation est obtenue en ajoutant des coagulants de charge opposée à celle des matières en suspension. La floculation est réalisée par l’ajout de polymères, de façon que les collisions entre particules de microflocs provoquent l’agglutination de ceux-ci en flocs de plus grande taille. |
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Homogénéisation |
Utilisation de bassins centraux afin d’homogénéiser les flux et charges de polluants à l’entrée du traitement final des eaux usées. L’homogénéisation peut être décentralisée ou effectuée à l’aide d’autres techniques de gestion. |
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Filtration |
Technique consistant à séparer les matières en suspension dans les effluents aqueux par passage de ceux-ci dans un milieu poreux; par exemple, filtration sur sable, microfiltration et ultrafiltration. |
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Flottation |
Technique consistant à séparer les particules solides ou liquides présentes dans les effluents aqueux en les faisant se fixer sur de fines bulles de gaz, généralement de l’air. Les particules flottantes s’accumulent à la surface de l’eau où elles sont recueillies à l’aide d’écumeurs. |
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Nanofiltration |
Procédé de filtration utilisant des membranes à pores d’environ 1 nm de diamètre. |
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Neutralisation |
Ajustement du pH des effluents aqueux à un niveau neutre (environ 7) par ajout de produits chimiques. L’hydroxyde de sodium (NaOH) ou l’hydroxyde de calcium [Ca(OH)2] est généralement utilisé pour augmenter le pH, tandis que l’acide sulfurique (H2SO4), l’acide chlorhydrique (HCl) ou le dioxyde de carbone (CO2) est généralement utilisé pour l’abaisser. Certaines substances peuvent précipiter lors de la neutralisation. |
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Séparation physique |
Séparation des solides bruts, des solides en suspension et/ou des particules métalliques des eaux usées, notamment au moyen de dégrilleurs, tamis, dessableurs, dégraisseurs, hydrocyclones, déshuileurs ou décanteurs primaires. |
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Osmose inverse |
Procédé membranaire dans lequel une différence de pression appliquée entre les compartiments séparés par la membrane a pour effet de faire s’écouler l’eau, de la solution la plus concentrée vers la solution la moins concentrée. |
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Sédimentation |
Séparation des particules et matières en suspension par sédimentation par gravité. |
(1) Règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) no 793/93 du Conseil et le règlement (CE) no 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission (JO L 396 du 30.12.2006, p. 1).
(2) Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives (JO L 312 du 22.11.2008, p. 3).
(3) Si, en raison de contraintes liées à l’échantillonnage ou à l’analyse et/ou du fait des conditions d’exploitation, un échantillonnage/une mesure de 30 minutes et/ou une moyenne de trois mesures consécutives ne conviennent pas pour un paramètre, quel qu’il soit, une période d’échantillonnage/de mesurage plus appropriée peut être appliquée.
(4) Autant que possible, les mesures sont effectuées au niveau d’émission le plus élevé attendu en conditions normales de fonctionnement.
(5) La surveillance ne s’applique pas lorsque seule de l’électricité est utilisée.
(6) Pour les mesures en continu, les normes EN génériques suivantes s’appliquent: EN 15267-1, EN 15267-2, EN 15267-3 et EN 14181.
(7) Pour les mesures en continu, la norme EN 13284-2 s’applique également.
(8) S’il est établi que les niveaux d’émission sont suffisamment stables, la fréquence de surveillance pourra être abaissée, mais sera en tout état de cause d’au moins une fois tous les trois ans.
(9) Lorsque les techniques a) ou b) de la MTD 62 ne sont pas applicables, la mesure de la concentration de HCl dans la phase gazeuse au-dessus du bain de décapage est effectuée au moins une fois par an.
(10) La surveillance n’est applicable que lorsque la substance concernée est pertinente pour le flux d’effluents gazeux, d’après l’inventaire mentionné dans la MTD 2.
(11) La surveillance ne s’applique pas lorsque seul du gaz naturel est utilisé comme combustible ou lorsque seule de l’électricité est utilisée.
(12) En cas de rejets discontinus à une fréquence inférieure à la fréquence minimale de surveillance, la surveillance est effectuée une fois par rejet.
(13) La surveillance ne s’applique qu’en cas de rejet direct dans une masse d’eau réceptrice.
(14) La fréquence de surveillance peut être ramenée à une fois par mois s’il est démontré que les niveaux d’émission sont suffisamment stables.
(15) La surveillance porte soit sur le COT, soit sur la DCO. La surveillance du COT est préférable, car elle n’implique pas l’utilisation de composés très toxiques.
(16) En cas de rejet indirect dans une masse d’eau réceptrice, il est possible de réduire la fréquence de surveillance à une fois tous les trois mois si l’unité de traitement des eaux usées en aval est conçue et équipée de manière appropriée pour réduire les polluants concernés.
(17) La surveillance ne s’applique que lorsque la substance/le paramètre est pertinent(e) pour le flux d’effluents aqueux, d’après l’inventaire mentionné dans la MTD 2.
(18) Dans le cas de l’acier hautement allié (par exemple, l’acier inoxydable austénitique), la valeur haute de la fourchette du NPEA-MTD peut être plus élevée et atteindre 2 200 MJ/t.
(19) Dans le cas de l’acier hautement allié (par exemple, l’acier inoxydable austénitique), la valeur haute de la fourchette du NPEA-MTD peut être plus élevée et atteindre 2 800 MJ/t.
(20) Dans le cas de l’acier hautement allié (par exemple, l’acier inoxydable austénitique), la valeur haute de la fourchette du NPEA-MTD peut être plus élevée et atteindre 4 000 MJ/t.
(21) Pour le recuit discontinu, la valeur basse de la fourchette du NPEA-MTD peut être obtenue en utilisant la MTD 11 g).
(22) La valeur du NPEA-MTD peut être plus élevée pour les lignes de recuit continu nécessitant une température de recuit supérieure à 800 °C.
(23) La valeur du NPEA-MTD peut être plus élevée pour les lignes de recuit continu nécessitant une température de recuit supérieure à 800 °C.
(24) La valeur haute de la fourchette du NPEA-MTD peut être plus élevée lorsque la centrifugation est utilisée pour éliminer l’excès de zinc et/ou lorsque la température du bain de galvanisation est supérieure à 500 °C.
(25) La valeur haute de la fourchette du NPEA-MTD peut être plus élevée et peut atteindre 1 200 kWh/t pour les unités de galvanisation discontinue dont le débit de production annuel moyen est inférieur à 150 t/m3 de volume de cuve.
(26) Dans le cas d’unités de galvanisation discontinue produisant principalement des produits minces (par exemple < 1,5 mm), la valeur haute de la fourchette du NPEA-MTD peut être plus élevée et atteindre 1 000 kWh/t.
(27) La valeur haute de la fourchette du NPEA-MTD peut être plus élevée et atteindre 50 kg/t lorsque la galvanisation concerne principalement des pièces présentant une surface spécifique élevée (par exemple, produits minces < 1,5 mm, tubes d’une épaisseur de paroi < 3 mm) ou lors d’une regalvanisation.
(28) Le NEA-MTD ne s’applique pas lorsque le flux massique est inférieur à 100 g/h.
(29) Le NEA-MTD ne s’applique pas aux unités utilisant 100 % de gaz naturel ou 100 % de chauffage électrique.
(30) La valeur haute de la fourchette du NEA-MTD peut être plus élevée et atteindre 300 mg/Nm3 lorsqu’une proportion élevée de gaz de cokerie est utilisée (> 50 % de l’apport énergétique).
(31) La valeur haute de la fourchette du NEA-MTD peut être plus élevée et atteindre 550 mg/Nm3 lorsque la proportion de gaz de cokerie ou de gaz riche en CO provenant de la production de ferrochrome est élevée (> 50 % de l’apport énergétique).
(32) La valeur haute de la fourchette du NEA-MTD peut être plus élevée et atteindre 300 mg/Nm3 lors du recuit continu.
(33) La valeur haute de la fourchette du NEA-MTD peut être plus élevée et atteindre 550 mg/Nm3 lorsque la proportion de gaz de cokerie ou de gaz riche en CO provenant de la production de ferrochrome est élevée (> 50 % de l’apport énergétique).
(34) La valeur haute de la fourchette du NEA-MTD peut être plus élevée et atteindre 550 mg/Nm3 lorsque la proportion de gaz de cokerie ou de gaz riche en CO provenant de la production de ferrochrome est élevée (> 50 % de l’apport énergétique).
(35) Ce NEA-MTD ne s’applique qu’au décapage à l’acide chlorhydrique.
(36) Ce NEA-MTD ne s’applique qu’au décapage avec des mélanges d’acides contenant de l’acide fluorhydrique.
(37) Ce NEA-MTD ne s’applique qu’au décapage à l’acide sulfurique.
(38) Ce NEA-MTD ne s’applique qu’au décapage à l’acide chlorhydrique.
(39) Ce NEA-MTD ne s’applique qu’au décapage à l’acide sulfurique.
(40) La valeur haute de la fourchette du NEA-MTD peut être plus élevée et atteindre 200 mg/Nm3 dans le cas de la valorisation de l’acide mixte par grillage par pulvérisation.
(41) Les techniques sont décrites dans la section 1.7.3.
(42) Les périodes d’établissement des valeurs moyennes sont définies dans la rubrique «Considérations générales».
(43) Le NEA-MTD applicable est soit celui pour la DCO, soit celui pour le COT. La surveillance du COT est préférable, car elle n’implique pas l’utilisation de composés très toxiques.
(44) Le NEA-MTD ne s’applique que lorsque la ou les substances/le ou les paramètres concernés sont pertinents pour le flux d’effluents aqueux, d’après l’inventaire mentionné dans la MTD 2.
(45) La valeur haute de la fourchette du NEA-MTD est de 0,3 mg/l dans le cas des aciers hautement alliés.
(46) La valeur haute de la fourchette du NEA-MTD est de 0,4 mg/l dans le cas des installations produisant de l’acier inoxydable austénitique.
(47) La valeur haute de la fourchette du NEA-MTD est de 35 μg/l dans le cas des unités de tréfilage utilisant des bains de plomb.
(48) La valeur haute de la fourchette du NEA-MTD peut être plus élevée et atteindre 50 μg/l dans le cas des unités de transformation de l’acier au plomb.
(49) Les périodes d’établissement des valeurs moyennes sont définies dans la rubrique «Considérations générales».
(50) Les NEA-MTD peuvent ne pas être applicables si l’unité de traitement des eaux usées en aval est dûment conçue et équipée pour réduire les polluants concernés, à condition qu’il n’en résulte pas une pollution accrue de l’environnement.
(51) Le NEA-MTD ne s’applique que lorsque la ou les substances/le ou les paramètres concernés sont pertinents pour le flux d’effluents aqueux, d’après l’inventaire mentionné dans la MTD 2.
(52) La valeur haute de la fourchette du NEA-MTD est de 0,3 mg/l dans le cas des aciers hautement alliés.
(53) La valeur haute de la fourchette du NEA-MTD est de 0,4 mg/l dans le cas des installations produisant de l’acier inoxydable austénitique.
(54) La valeur haute de la fourchette du NEA-MTD est de 35 μg/l dans le cas des unités de tréfilage utilisant des bains de plomb.
(55) La valeur haute de la fourchette du NEA-MTD peut être plus élevée et atteindre 50 μg/l dans le cas des unités de transformation de l’acier au plomb.
(56) Dans le cas de l’acier hautement allié (par exemple l’acier inoxydable austénitique), la valeur haute de la fourchette du NPEA-MTD est de 1 000 MJ/t.
(57) Lorsqu’un filtre en tissu n’est pas utilisable, la valeur haute de la fourchette du NEA-MTD peut être supérieure et atteindre 7 mg/Nm3.
(58) Le NEA-MTD ne s’applique que lorsque la substance concernée est pertinente pour le flux d’effluents gazeux, d’après l’inventaire mentionné dans la MTD 2.
(59) Dans le cas de l’acier hautement allié (par exemple, l’acier inoxydable austénitique), la valeur haute de la fourchette du NPEA-MTD peut être plus élevée et atteindre 1 600 MJ/t.
(60) Le NEA-MTD ne s’applique que lorsque la substance concernée est pertinente pour le flux d’effluents gazeux, d’après l’inventaire mentionné dans la MTD 2.