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Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L


2026/2300

28.10.2026

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2026/2300 DE LA COMMISSION

du 15 octobre 2026

octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Active chlorine based products BPF — CID LINES NV» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

(1)

Le 19 décembre 2018, la société CID LINES NV a présenté, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation pour une famille de produits biocides dénommée «Active chlorine based products BPF — CID LINES NV» relevant des types de produits 2, 3, 4 et 5, tels que décrits à l’annexe V dudit règlement, en fournissant une confirmation écrite que l’autorité compétente de la Belgique avait accepté d’évaluer la demande. Ladite demande a été enregistrée sous le numéro BC-MY047028-07 dans le registre des produits biocides.

(2)

La substance active contenue dans la famille de produits biocides «Active chlorine based products BPF — CID LINES NV» est le chlore actif libéré à partir de l’hypochlorite de sodium, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour les types de produits 2, 3, 4 et 5.

(3)

Le 23 mars 2021, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis un rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»).

(4)

Le 4 novembre 2021, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission un avis (2) contenant le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «RCP») appartenant à la famille de produits «Active chlorine based products BPF — CID LINES NV» ainsi que le rapport final d’évaluation de cette famille de produits biocides.

(5)

Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits «Active chlorine based products BPF — CID LINES NV» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle est susceptible de faire l’objet d’une autorisation de l’Union en vertu de l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphe 6, dudit règlement.

(6)

Le 22 novembre 2021, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.

(7)

Le 24 juin 2022, le comité permanent des produits biocides a remis en question les mesures d’atténuation des risques proposées dans l’avis de l’Agence afin de protéger les opérateurs contre les dommages irréversibles causés par l’application de particules corrosives par pulvérisation grossière sous pression. La Commission a jugé approprié de reporter sa décision jusqu’à ce que des mesures appropriées aient été définies pour atténuer ce risque.

(8)

À la suite de nouvelles discussions avec l’Agence et l’autorité compétente d’évaluation, le 28 avril 2023, la Commission a demandé à l’Agence, conformément à l’article 75, paragraphe 1, point g), du règlement (UE) no 528/2012, de préciser si le port d’équipements de protection individuelle ou d’équipements de protection respiratoire pour l’application de produits biocides classés comme corrosifs pour la peau et les yeux, de catégorie 1A, et corrosifs pour les voies respiratoires, conformément au règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil (3), et appliqués par moussage et pulvérisation grossière sous pression est conforme aux orientations techniques de l’Agence (4) et, dans l’affirmative, de préciser pour quelles conditions de travail cela pourrait s’appliquer et si des mesures supplémentaires d’atténuation des risques seraient nécessaires.

(9)

Le 11 septembre 2025, l’Agence a rendu un avis (5) dans lequel elle concluait que l’utilisation d’équipements de protection pour l’application de produits biocides classés comme corrosifs pour la peau et les yeux, de catégorie 1A, et corrosifs pour les voies respiratoires et appliqués par moussage et pulvérisation grossière sous pression était acceptable et était conforme aux orientations techniques de l’Agence.

(10)

La Commission souscrit aux avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’octroyer une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Active chlorine based products BPF — CID LINES NV».

(11)

Dans son avis du 11 septembre 2025, l’Agence recommande que le titulaire de l’autorisation effectue un test de température de décomposition auto-accélérée (TDAA) pour la famille de produits «Active chlorine based products BPF — CID LINES NV» comme condition à l’autorisation. Ce test devrait confirmer que les produits décrits dans les méta-RCP 1, 3 à 11 et 13 à 15 ne doivent pas être classés comme mélanges autoréactifs.

(12)

La Commission souscrit à cette recommandation et considère que la présentation des résultats de ce test confirmant cette non-classification devrait être une condition pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides appartenant à la famille «Active chlorine based products BPF — CID LINES NV» et décrits dans les méta-RCP 1, 3 à 11 et 13 à 15, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012. La Commission estime également que l’obligation de fournir des données après l’octroi de l’autorisation ne modifie en rien la conclusion fondée sur les données existantes selon laquelle la condition figurant à l’article 19, paragraphe 6, dudit règlement est respectée.

(13)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Une autorisation de l’Union est octroyée, sous le numéro EU-0027465-0000, à la société CID LINES NV pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée «Active chlorine based products BPF — CID LINES NV», sous réserve du respect des conditions énoncées à l’annexe I et conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant à l’annexe II.

L’autorisation de l’Union est valable du 17 novembre 2026 au 31 octobre 2036.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 15 octobre 2026.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)   JO L 167 du 27.6.2012, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2012/528/oj.

(2)  Avis de l’ECHA du 6 octobre 2021 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Active chlorine based products BPF — CID LINES NV» (ECHA/BPC/288/2021).

(3)  Règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006 (JO L 353 du 31.12.2008, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2008/1272/oj).

(4)  ECHA, «Guidance on the Biocidal Products Regulation, Volume III: Human health — Parts B+C, Version 5.0, August 2025», voir la section 4.4.2 (et en particulier l’exemple 5).

(5)  Avis de l’ECHA du 11 septembre 2025 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Active chlorine based products BPF — CID LINES NV» (ECHA/BPC/498/2025), https://echa.europa.eu/bpc-opinions-on-union-authorisation.


ANNEXE I

CONDITIONS (EU-0027465-0000)

Le titulaire de l’autorisation effectue un test de température de décomposition auto-accélérée (TDAA) pour la famille de produits biocides «Active chlorine-based products BPF — CID LINES NV» afin de confirmer que les produits décrits dans les méta-RCP 1, 3 à 11 et 13 à 15 ne doivent pas être classés comme mélanges autoréactifs.

Au plus tard le 17 novembre 2027, le titulaire de l’autorisation soumet à l’Agence les résultats du test confirmant la non-classification.


ANNEXE II

RÉSUMÉ DES CARACTÉRISTIQUES DU PRODUIT POUR UNE FAMILLE DE PRODUITS BIOCIDES

Active chlorine based products BPF — CID LINES NV

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP05: Eau potable

Numéro d’autorisation EU-0027465-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides EU-0027465-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Nom de famille

Nom

Active chlorine based products BPF - CID LINES NV

1.2   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP05: Eau potable

1.3   Titulaire de l'autorisation

Nom et adresse du titulaire de l'autorisation

Nom

CID LINES NV

Adresse

Waterpoortstraat 2 8900 Ieper BE

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

EU-0027465-0000

Date de l’autorisation

17 novembre 2026

Date d’expiration de l’autorisation

31 octobre 2036

1.4   Fabricant(s) du produit

Nom du fabricant

Ecolab Europe GmbH

Adresse du fabricant

Richtistrasse 7 8304 Wallisellen Suisse

Emplacement des sites de fabrication

Laboratoires Anios Laboratoires Anios, 3330 Rue de Lille, 59262 Sainghin-en-Mélantois France

Ecolab production France SAS ECL Châlons, AVENUE DU GENERAL PATTON, 51000 Châlons en Champagne France

SOLUSCOPE Rue du Fauge 100, ZI Les Paluds, 13400 Aubagne France

Ecolab Rozzano, Italy ECL Rozzano, Via A. Grandi, 20089 Rozzano MI Italie

NALCO ITALIANA MANUFACTURING SRL Via Vernea 99, 10042 Nichelino Italie

NUOVA FARMEC SRL Via W. Flemming 7, 37026 Settimo di Pescantina (Verona) Italie

Ecolab Mandra, Greece Athinon - Thivon Old National Rd (25th Km), GR 19600 Thivon Grèce

Ecolab Weavergate Winnington Avenue, CW8 3AA Northwich Cheshire Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

Techtex Units 7&8 Rhodes Business Park Silburn Way, M24 4NE Middleton Manchester Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

Ecolab Limited Baglan Energy Park, Lot 7, Brunel Way, SA11 2G Neath Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

Ecolab Bioquell 52 Royce Close, Portway, SP10 3TS Andover Hampshire Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

CID LINES N.V.Waterpoortstraat 2, 8900 Ieper Belgique

Ecolab B.V.B.A INDUSTRIEZONE RAVENSHOUT 4, 3980 Tessenderlo Belgique

Nalco Deutschland Manufacturing GmbH und Co.KG Justus-von-Liebig-Str. 11, D-64584 Biebesheim Allemagne

Ecolab Engineering GmbH Raiffeisenstrasse 7, 88313 Siegsdorf Allemagne

Ecolab Mullingar, Ireland Central Forest Park. Zone C Mullingar Business Park, N91 E1WD Mullingar Co. Westmeath Irlande

Ecolab d.o.o. Vajngerlova 4, 2000 Maribor Slovénie

Nalco Española Manufacturing, SLU NALCO - Celra C/ Tramuntana s/n Polígon Industrial Celrà, 17460 Girona Espagne

NALCO FINLAND MANUFACTURING OY Kivikummuntie 1, FIN-07955 Tesjoki Finlande

BRENNTAG Nordic Site 1 Strandgade 35, 7100 Vejle Danemark

BRENNTAG Nordic Site2 Høsten Teglværksvej 47, 4690 Haslev Danemark

BRENNTAG Nordic Site 3 Borupvang 5B, 2750 Ballerup Danemark

BRENNTAG NORDIC A/S Site 1 Kalnesveien 1, 1712 Grålum Norvège

BRENNTAG NORDIC A/S Site 2 Vevgatan 2, 504 64 Borås Suède

BRENNTAG NORDIC A/S Site 4 Lotsgatan 1, 392 31 Kalmar Suède

Brenntag GmbH Site 1 Am Röhrenwerk 46, 47259 Duisburg Allemagne

Brenntag GmbH Site 2 Messeallee 11, 45131 Essen Allemagne

Brenntag GmbH Site 3 Carl-Benz-Str. 8, 60314 Frankfurt am Main Allemagne

Brenntag GmbH Site 4 Boschstr.3, 08371 Glauchau Allemagne

Brenntag GmbH Site 5 Hannoversche Str. 40, 21079 Hamburg Allemagne

Brenntag GmbH Site 6 Dieselstr. 5, 74076 Heilbronn Allemagne

Brenntag GmbH Site 7 Merkurstr. 47, 67663 Kaiserslautern Allemagne

Brenntag GmbH Site 8 Am Fieseler Werk 9, 34253 Lohfelden Allemagne

Brenntag GmbH Site 9 Rupert-Bodner-Str. 20, 81245 München Allemagne

Brenntag GmbH Site 10 Am Nordseekai 22, 73207 Plochingen Allemagne

Brenntag GmbH Site 11 Magirus-Deutz-Str. 12, 89077 Ulm Allemagne

Brenntag Poland Site 1 ul. Pijarska 1, 05-530 Góra Kalwaria Pologne

Brenntag Poland Site 2 Przemysłowa 2, 62-080 Jankowice Pologne

Brenntag Poland Site 3 Józefa Bema 21, 47-224 Kędzierzyn-Koźle Pologne

Brenntag Poland Site 4 ul. Kwasowa 5, 95-100 Zgierz Pologne

Brenntag Poland Site 5 Komenského 75, 768 11 Chropyně Tchéquie

Brenntag Poland Site 6 Mezi úvozy 1850/1, 193 00 Praha 9-Horní Počernice Tchéquie

Brenntag Poland Site 7 Bányalég u. 45, 1225 Budapest Hongrie

Brenntag S.R.L. Site 1 Str Garii Nr 2 BIS, 77040 Com.Chiajna, Jud.Ilfov Roumanie

Brenntag S.R.L. Site 2 Drumul Gării 1, 077040 Chiajna Roumanie

Brenntag Slovakia s.r.o. Glejovka 15, 902 03 Pezinok Slovaquie

Brenntag GmbH Site 12 Elsässerstrasse 231, 4056 Basel Suisse

Brenntag BRENNTAG BRENNTAG CEE – Guntramsdorf, Austria Bahnstr. 13, 2353 Guntramsdorf Autriche

BRENNTAG Normandie, France 12 Sente des Jumelles - BP 11, 76710 Montville France

A.F.P. GmbH Otto-Brenner-Straße 16-18, 21337 Lüneburg Allemagne

Alcochem Minerals B.V. Zeilmaker 4, 3861 SM Nijkerk Pays-Bas

FAREVA ARDEPHARM 1041 Chemin de la digue du Rhône, 07300 Tournon-sur-Rhône France

FAREVA Interfill LLC Moskovskoye Chausse 1, 187000 Tosno Russie (la Fédération de)

CHRISTEYNS NV Site 1 Rutland St, BD4 7EA Bradford Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

CHRISTEYNS NV Site 2 2 Cameron Court, WA2 8RE Warrington Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

DAN MOR (DR WIPE) 29 Hailan St., 3060000 Or Akiva Industrial Zone Israël

Farmak Moravia a.s. Na Vlčinci 16/3, 779 00 Olomouc Tchéquie

FELT 10 Rue du Vertuquet, 59960 Neuville-en-Ferrain, France

FERDINAND EIMERMACHER GMBH &CO.KG Westring 24, 48356 Nordwalde Allemagne

GANDAE Gaardeniersweg 2, 9000 Gent Belgique

HYDRACHEM LTD Unit 16 Gillmans Industrial Estate, Natts Lane, RH14 9EZ Billingshurst Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

INNOVATE GMBH Gewerbegebietsstraße 30, 06618 Schönburg Allemagne

Jago Pro Szczakowska 35, 43-600 Pologne

KEMVIT OY Bastintie 303, 68410 Alaveteli Finlande

KOMPAK NEDERLAND BV Munnikenheiweg 63, 4879 NE Etten-Leur Pays-Bas

La Antigua Lavandera S.L. Carretera Sevilla Alcala 75, 41500 Alcala DE Guadaira (Sevilla) Espagne

Lichtenheldt GmbH Industriestr. 7 – 11, 23812 Wahlstedt bei Bad Segeberg Allemagne

MKS GMBH & CO Am Ockenheimer Graben 43, 55411 Bingen am Rhein Allemagne

PAL INTERNATIONAL Bilton Way, LE17 4JA Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

PENNWHITE LTD Aston Way, Midpoint 18 Business Park, CW10 0HS Middlewich Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

RNM PRODUTOS QUIMICOS, LDA Avenida das Searas, no 132, 4770-329 Landim Portugal

RUTPEN LTD Membury Airfield, RG17 7TJ Lambourn Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

Solimix Montseny 17-19, Pol. Ind. Sant Pere Molanta 08799 Olerdola Barcelona Espagne

Staub & Co. GmbH M Industriestraße 3, 86456 Gablingen Allemagne

TECHNIKRAFT LTD Britannia Road, DN14 6ET Goole Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

VAN DAM BODEGRAVEN BV Zeppelinstraße 12, 45470 Mülheim an der Ruhr Allemagne

VARENNE LABORATOIRE 2 Rue du Château, 60126 Rivecourt France

Evonik Peroxid GmbH Fabrikstraße 1, 9721 Weißenstein ob der Drau Autriche

Belinka, Slovenia Belinka Zasavska Cesta 95, 1231 Ljubljana Slovénie

Budich International Gmbh, Germany Budich International GmbH Dieselstrasse 10, 32120 Hiddenhause Allemagne

BRENNTAG NORDIC A/S Site 3 Norra Bangatan 3, 718 32 Frövi Suède

PLUM A/S, Denmark Frederik Plums Vej 2, 5610 Assens Danemark

1.5   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

Nom du fabricant

Vynova Belgium NV

Adresse du fabricant

Heilig Hartlaan 21 3980 Tessenderlo Belgique

Emplacement des sites de fabrication

Vynova Belgium NV site 1 Heilig Hartlaan 21 3980 Tessenderlo Belgique

 

 

Substance active

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

Nom du fabricant

Nouryon Industrial Chemicals B.V.

Adresse du fabricant

Velperweg 76 6824 BM Arnhem Pays-Bas

Emplacement des sites de fabrication

Nouryon Industrial Chemicals B.V. site 1 Oosterhorn 4 9936 HD Farmsum (Delfzijl) Pays-Bas

 

 

Substance active

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

Nom du fabricant

INOVYN Europe LTD

Adresse du fabricant

Avenue Des Olympiades 20 B-1140 Brussels Belgique

Emplacement des sites de fabrication

INOVYN Europe LTD site 1 Rue Solvay 39 5190 Jemeppe-sur-Sambre Belgique INOVYN Europe LTD site 2 Haven 647, Scheldelaan 480 2040 Anvers Belgique

2   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

1,9 - 12,5 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

10,56 - 69,45 % (p/p)

Hydroxyde de potassium

Hydroxyde de potassium

Substance non active

1310-58-3

215-181-3

0 - 13,75 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

0 - 12,5 % (p/p)

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Substance non active

308062-28-4

931-292-6

0 - 3 % (p/p)

Acide silicique, sel de sodium

Acide silicique, sel de sodium

Substance non active

1344-09-8

215-687-4

0 - 13,5 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

SL Concentré soluble

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP

1   MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 1 identificateur

Identificateur

Meta SPC: meta SPC 1

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-1

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP05: Eau potable

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

2,6 - 2,6 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

14,44 - 14,44 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

1 - 1,5 % (p/p)

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Substance non active

308062-28-4

931-292-6

1,5 - 3 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 1

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mentions de danger

H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P260: Ne pas respirer les brouillards.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection / des vêtements de protection / un équipement de protection des yeux / du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P501: Éliminer le contenu un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P501: Éliminer le récipient un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P391: Recueillir le produit répandu.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

TP02 - Utilisation n° 1.1 : Désinfection des surfaces dures non poreuses et des équipements par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage – utilisation professionnelle

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: fungi

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans les foyers, l’industrie, les institutions (telles que les bureaux ou une prison), les zones publiques et les hôtels (pas dans les zones de soins de santé) : Désinfection des surfaces dures/non poreuses, sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surface par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour les procédures de désinfection par : - Brossage, - Moussage : dispositif de moussage basse pression ou mousseur à gâchette, - Pulvérisation : dispositif de pulvérisation de grosses gouttelettes basse pression ou pulvérisateur à gâchette, - Versement suivi d’un essuyage. Rinçage après désinfection avec une eau de la qualité de l'eau potable.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose maximale d’application : 250 ml/m2.

Active contre les bactéries, les champignons, les levures et les virus :

à 25 % à température ambiante en 25 minutes de temps de contact

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production et/ou dans le cadre du nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon : 1 l, 1 kg

—

Fûts : 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1 000  l, 1 100  l, 600 kg, 1 000  kg, 1 100  kg

PEHD (High Density PolyEthylene)

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

—

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

—

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

—

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution:

Bactéries, levures, champignons, virus : Diluer le produit à 25 %. (Dose 25 ml product to prepare a 100 mL solution)

Application:

L'application peut être effectuée par brossage (application à l’aide d’une brosse), moussage (application à l’aide d’un dispositif de moussage basse pression ou d’un mousseur à gâchette), pulvérisation (application à l’aide d’un dispositif de pulvérisation de grosses gouttelettes basse pression ou d’un pulvérisateur à gâchette), versement suivi d’un essuyage (application à l’aide d’un chiffon).

La dose d’application est de 250 ml/m2. Le moussage et la pulvérisation sont effectués à basse pression en évitant la formation d’aérosols. Veiller à faire mousser/pulvériser/brosser/verser suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant au moins 25 minutes.

Brossage : utiliser une brosse dotée d’un manche pour appliquer la solution diluée.

Verser directement la solution diluée sur la surface et brosser.

La dose d’application est celle à appliquer dans le cas le plus défavorable. Appliquer la quantité minimale de produit pour couvrir la surface complète et afin que la surface reste mouillée jusqu’à la fin du temps de contact.

Rincer les surfaces après utilisation avec une eau de la qualité d’une eau potable.

Après application : les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : à utiliser dans la production et/ou dans le cadre du nettoyage quotidien.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Ne pas plonger les mains dans la solution.

-Ne pas (utiliser/appliquer) directement sur ou à proximité de denrées alimentaires, d’aliments pour animaux ou de boissons ou encore des surfaces ou des ustensiles susceptibles d’entrer directement en contact avec des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, des boissons ou du bétail.

-Ne pas appliquer directement sur des surfaces sur lesquelles de la nourriture ou des aliments pour animaux sont conservés, préparés ou consommés.

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1

5.1   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d'utilisation spécifiques.

Ne pas mélanger avec d'autres substances chimiques.

Cycle de désinfection :

—

Les produits doivent être dilués dans de l’eau potable avant utilisation.

—

Le taux de dilution et le temps de contact dépendent de l’utilisation envisagée. Cf. la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

—

Un rinçage final (avec une eau de la qualité de l’eau potable) est requis.

Procédures de désinfection de surface par pulvérisation, moussage, brossage ou versement suivi d’un essuyage : Les surfaces à désinfecter doivent être suffisamment mouillées afin de les conserver mouillées pendant le temps de contact préconisé pour une désinfection optimale.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «Veiller à mouiller complètement les surfaces.»

5.2   Mesures de gestion des risques

Pendant l’étape de mélange et de chargement, d’application (brossage/versement et essuyage) et post-application :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au minimum de type 3, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Pendant l’application (pulvérisation par pulvérisateur/moussage par mousseur à gâchette) :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au minimum de type 4, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 136 ou équivalent assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire. Il convient de porter au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH1/TM1) ou un demi-masque/masque complet équipé d’un filtre à particules P2.

Pendant l’application par moussage et par pulvérisation de grosses gouttelettes :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent.

Une combinaison de protection à capuche (au minimum de type 4, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Le port de sur-manches aux poignets et aux chevilles est obligatoire.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

L'utilisation d'un écran facial/d'un masque facial est obligatoire.

Un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 40 est obligatoire. Au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH3/TM3) ou un masque complet (norme EN 136 ou équivalent) équipé d’un filtre à particules (filtres conforme à la norme EN 143 ou équivalent) de type P3.

L'utilisation de ces équipements de protection est sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres législations de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour les références complètes à cette loi et aux normes européennes.

Appliquer le produit à l'aide d'une lance afin d'accroître la distance entre l'utilisateur et la source d'émission.

Après désinfection, les surfaces traitées doivent être soigneusement rincées avec une eau de la qualité de l’eau potable.

Les mêmes EPI/EPR doivent être portés pendant le rinçage de la pièce.

Les spécifications nécessaires pour une utilisation sûre et adéquate de l’EPI lors de l'application de produits corrosifs doivent être précisées par le titulaire de l'autorisation.

Une formation doit être assurée pour les utilisateurs afin de garantir une manipulation appropriée du produit et de l’EPI requis.

Pour limiter l'exposition lors du retrait des EPI, ceux-ci doivent être nettoyés après chaque utilisation et avant d'être retirés.

Pulvérisation par pulvérisateur/moussage par mousseur à gâchette : Pour réduire l’exposition par inhalation, le produit doit uniquement être appliqué par un dispositif de pulvérisation à gâchette délivrant de grosses gouttelettes (MMAD > 100). Veuillez consulter le fournisseur du dispositif pour les détails techniques.

Moussage et pulvérisation de grosses gouttelettes : Pour réduire l’exposition par inhalation, le produit doit uniquement être appliqué par pulvérisation de grosses gouttelettes. Veuillez consulter le fournisseur du dispositif pour les détails techniques.

Veiller à ce que l'application par moussage ou par pulvérisation de grosses gouttelettes soit effectuée avec une ventilation adéquate. La ventilation est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit.

Après désinfection par pulvérisation de grosses gouttelettes ou moussage, il est possible de pénétrer à nouveau dans la zone traitée uniquement s’il est garanti que la concentration de chlore dans l’air ambiant est inférieure à 0,5 mg/m3.

Si aucune méthode appropriée pour déterminer la concentration de chlore dans l’air après utilisation n’est disponible, contacter le fournisseur.

Se laver les mains après utilisation.

Appliquer en l'absence d'humains et d'animaux et hors de leur portée.

Aucun accès au grand public au cours du traitement et jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Tenir à l’écart des animaux de compagnie/tenir hors de portée des animaux de compagnie.

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique, l'acide formique ou l'acide propionique.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C et stocker à l’abri des rayons du soleil. Conserver dans le récipient d'origine.

Conserver dans un endroit frais, bien ventilé et sec. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de brouillard et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé hors utilisation. Minimiser l’exposition à l’air et à la lumière.

La durée de conservation du produit est de 12 mois. Après ouverture des bidons, les produits sont stables pendant 6 mois.

Du chlorate de sodium peut se former pendant le stockage. Pour éviter la formation croissante de ce produit de dégradation, ne pas dépasser la durée de conservation établie du produit biocide.

6   AUTRES INFORMATIONS

Dans l’éventualité du captage de l’eau potable à partir d’eaux superficielles/d’eaux souterraines, la limite du chlorate dans l’eau potable de 700 μg/l doit être surveillée.

«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique «Mesures d’atténuation des risques générales» sont les suivants :

EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes – Partie 1 : Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)

EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil – Spécifications

EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides – Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])

EN 13832-3:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques – Partie 3 : Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire – Masques complets – Exigences, essais, marquage EN 136:1998/AC:2003

EN 143:2021 Appareils de protection respiratoire – Filtres à particules – Exigences, essais, marquage

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11)

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Chlorofresh

Kenolux S300

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0001

1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

2,6 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

14,44 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

1,5 % (p/p)

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Substance non active

308062-28-4

931-292-6

1,5 % (p/p)

1   MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 2 identificateur

Identificateur

Meta SPC: meta SPC 2

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-2

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP05: Eau potable

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

1,9 - 1,9 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

10,56 - 10,56 % (p/p)

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Substance non active

308062-28-4

931-292-6

0,9 - 0,9 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 2

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P260: Ne pas respirer les brouillards.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection / des vêtements de protection / un équipement de protection des yeux / du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un centre antipoison/un médecin.

P501: Éliminer le contenu un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P501: Éliminer le récipient un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P391: Recueillir le produit répandu.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

TP02 - Utilisation n° 2.1 Désinfection des surfaces dures non poreuses et des équipements par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage - professionnels

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: fungi

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans les foyers, l’industrie, les institutions (telles que les bureaux ou une prison), les zones publiques et les hôtels (pas dans les zones de soins de santé) : Désinfection des surfaces dures/non poreuses, sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surface par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage

Description détaillée: Produit prêt à l'emploi Pour une procédure de désinfection par : - Brossage, - Moussage/pulvérisation : pulvérisateur/mousseur à gâchette- Versement suivi d’un essuyage. Rinçage après désinfection avec une eau de la qualité de l'eau potable.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose maximale d’application : 250 ml/m2.

—

Active contre les bactéries et les champignons/levures :

à 100 % à température ambiante en 10 minutes de temps de contact

—

Active contre les bactéries, les champignons, les levures et les virus :

à 100 % à température ambiante en 15 minutes de temps de contact

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production et/ou dans le cadre du nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Pulvérisateurs: 500 ml, 750 ml, 1 l, 1 kg

—

Flacon: 500 ml, 750 ml, 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Pour les professionnels, afin de remplir des emballages plus petits :

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert manuellement et le produit est versé dans un contenant.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution:

Bactéries, levures, champignons, virus : Le produit est utilisé pur.

Application:

Veiller à appliquer suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant au moins 10 minutes pour les bactéries, les levures et les champignons, et 15 minutes pour les bactéries, les champignons/levures et les virus.

Dose d’application : 250 ml/m2. La dose d’application est celle à appliquer dans le cas le plus défavorable. Appliquer la quantité minimale de produit pour couvrir la surface complète et afin que la surface reste mouillée jusqu’à la fin du temps de contact.

Brossage : utiliser une brosse dotée d’un manche pour appliquer la solution.

Verser directement la solution sur la surface et brosser.

Rincer les surfaces après utilisation avec une eau de la qualité d’une eau potable.

Après application : les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : à utiliser dans la production et/ou dans le cadre du nettoyage quotidien.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Ne pas plonger les mains dans la solution.

—

Ne pas (utiliser/appliquer) directement sur ou à proximité de denrées alimentaires, d’aliments pour animaux ou de boissons ou encore des surfaces ou des ustensiles susceptibles d’entrer directement en contact avec des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, des boissons ou du bétail.

—

Ne pas appliquer directement sur des surfaces sur lesquelles de la nourriture ou des aliments pour animaux sont conservés, préparés ou consommés.

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation

.

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation

.

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation

.

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2

5.1   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d'utilisation spécifiques.

Ne pas mélanger avec d'autres substances chimiques.

Cycle de désinfection :

—

Le temps de contact dépend de l’utilisation envisagée. Cf. la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

—

Un rinçage final (avec une eau de la qualité de l’eau potable) est requis.

Procédures de désinfection de surface par pulvérisation, moussage, brossage ou versement suivi d’un essuyage : Les surfaces à désinfecter doivent être suffisamment mouillées afin de les conserver mouillées pendant le temps de contact préconisé pour une désinfection optimale.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «Veiller à mouiller complètement les surfaces.»

5.2   Mesures de gestion des risques

Pendant l’étape de chargement, d’application (brossage, versement suivi d’un essuyage) et post-application :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au minimum de type 3, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Pendant la pulvérisation par pulvérisateur/moussage par mousseur à gâchette :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au minimum de type 4, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

L'utilisation de ces équipements de protection est sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres législations de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour les références complètes à cette loi et aux normes européennes.

Assurez une ventilation adéquate durant l’application.

Après désinfection, les surfaces traitées doivent être soigneusement rincées avec une eau de la qualité de l’eau potable.

Aucun accès au grand public au cours du traitement et jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Tenir à l’écart des animaux de compagnie/tenir hors de portée des animaux de compagnie.

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique, l'acide formique ou l'acide propionique.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C et stocker à l’abri des rayons du soleil. Conserver dans le récipient d'origine.

Conserver dans un endroit frais, bien ventilé et sec. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de brouillard et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé hors utilisation. Minimiser l’exposition à l’air et à la lumière.

La durée de conservation du produit est de 12 mois. Après ouverture des bidons, les produits sont stables pendant 6 mois.

Du chlorate de sodium peut se former pendant le stockage. Pour éviter la formation croissante de ce produit de dégradation, ne pas dépasser la durée de conservation établie du produit biocide.

6   AUTRES INFORMATIONS

Dans l’éventualité du captage de l’eau potable à partir d’eaux superficielles/d’eaux souterraines, la limite du chlorate dans l’eau potable de 700 μg/l doit être surveillée.

«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique «Mesures d’atténuation des risques générales» sont les suivants :

EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes – Partie 1 : Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)

EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil – Spécifications

EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides – Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])

EN 13832-3:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques – Partie 3 : Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire – Masques complets – Exigences, essais, marquage EN 136:1998/AC:2003

EN 143:2021 Appareils de protection respiratoire – Filtres à particules – Exigences, essais, marquage

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11)

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

FungiKill

Kenolux FungiKill Pro

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0002

1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

1,9 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

10,56 % (p/p)

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Substance non active

308062-28-4

931-292-6

0,9 % (p/p)

1   MÉTA-RCP 3 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 3 identificateur

Identificateur

Meta SPC: meta SPC 3

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-3

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP05: Eau potable

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

2,6 - 2,6 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

14,44 - 14,44 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

1 - 1,5 % (p/p)

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Substance non active

308062-28-4

931-292-6

1,5 - 3 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 3

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

Mentions de danger

H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

EUH206: Attention! Ne pas utiliser en combinaison avec d’autres produits. Peut libérer des gaz dangereux (chlore).

Conseils de prudence

P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

P102: Tenir hors de portée des enfants.

P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P260: Ne pas respirer les brouillards.

P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection / des vêtements de protection / un équipement de protection des yeux / du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le contenu un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P501: Éliminer le récipient un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P391: Recueillir le produit répandu.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

TP02 - Utilisation n° 3.1 - Désinfection des surfaces de toilettes dures non poreuses. Désinfection par versement du liquide sur les parois intérieures de la cuvette des toilettes – professionnel et grand public

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: fungi

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans les foyers, l’industrie, les institutions (telles que les bureaux ou une prison), les zones publiques et les hôtels (pas dans les zones de soins de santé) : Désinfection des surfaces intérieures dures/non poreuses de toilettes, sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection par versement du liquide sur les parois intérieures de la cuvette des toilettes

Description détaillée: Produit prêt à l'emploi Pour une procédure de désinfection par versement. Tirer la chasse après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose maximale d’application : Appliquer la quantité minimale de produit pour couvrir la surface complète et afin que la surface reste mouillée jusqu’à la fin du temps de contact.

Active contre les bactéries, les champignons, les levures et les virus :

à 100 % à température ambiante en 25 minutes de temps de contact

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : Professionnels: Dans le cadre du nettoyage quotidien

Non-professionnels : quelques fois/semaines

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels; grand public (non professionnels)

Dimensions et matériaux d’emballage

Non-professionnels :

Bouchon de bouteille : 500 ml, 750 ml, 1 l, 1 kg avertissement tactile et fermeture de sécurité pour enfants

Professionnels

Bouchon de bouteille : 500 ml, 750 ml, 1 l, 1 kg

Fûts : 200 l, 220 l, 200 kg, 220 kg, 240 kg

Récipient : 600 l, 1 000  l, 1 100  l, 600 kg, 1 000  kg, 1 100  kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement :

Professionnels:

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Professionnels et non professionnels :

Chargement : par versement du produit dans les toilettes.

Dilution:

bactéries, champignons/levures et virus: Le produit est utilisé pur.

Application:

Veiller à appliquer suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant au moins 25 minutes.

Appliquer la quantité minimale de produit pour couvrir la surface complète et afin que la surface reste mouillée jusqu’à la fin du temps de contact.

Tirer la chasse après le temps de contact.

Après application : les récipients vides sont éliminés.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 3

5.1   Consignes d’utilisation

Se conformer aux consignes d’utilisation.

Voir les instructions d'utilisation spécifiques.

Ne pas mélanger avec d'autres substances chimiques.

Procédures de désinfection par versement :

Les surfaces à désinfecter doivent être suffisamment mouillées afin de les conserver mouillées pendant le temps de contact préconisé pour une désinfection optimale.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «Veiller à mouiller complètement les surfaces.»

5.2   Mesures de gestion des risques

Professionnels - Mélange et chargement entièrement automatiques :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au minimum de type 3, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

L'utilisation de ces équipements de protection est sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres législations de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour les références complètes à cette loi et aux normes européennes.

Professionnels et non professionnels - application :

Se laver les mains soigneusement après avoir manipulé ce produit.

Se laver le visage/les yeux après une exposition accidentelle.

Tenir à l'écart des enfants.

Appliquer uniquement sur le rebord des toilettes pour éviter le contact avec la peau.

Éviter les éclaboussures.

Éviter le contact avec la peau et les yeux.

Ne pas frotter le produit dans la cuvette des toilettes.

Tirer la chasse après le temps de contact.

Aucun accès au grand public au cours du traitement et jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Tenir à l’écart des animaux de compagnie/tenir hors de portée des animaux de compagnie.

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique, l'acide formique ou l'acide propionique.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants et des animaux/animaux de compagnie non ciblés.

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C et stocker à l’abri des rayons du soleil. Conserver dans le récipient d'origine.

Conserver dans un endroit frais, bien ventilé et sec. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de brouillard et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé hors utilisation. Minimiser l’exposition à l’air et à la lumière.

La durée de conservation du produit est de 12 mois. Après ouverture des bidons, les produits sont stables pendant 6 mois.

Du chlorate de sodium peut se former pendant le stockage. Pour éviter la formation croissante de ce produit de dégradation, ne pas dépasser la durée de conservation établie du produit biocide.

6   AUTRES INFORMATIONS

Dans l’éventualité du captage de l’eau potable à partir d’eaux superficielles/d’eaux souterraines, la limite du chlorate dans l’eau potable de 700 μg/l doit être surveillée.

«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique «Mesures d’atténuation des risques générales» sont les suivants :

EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes – Partie 1 : Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)

EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil – Spécifications

EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides – Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])

EN 13832-3:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques – Partie 3 : Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire – Masques complets – Exigences, essais, marquage EN 136:1998/AC:2003

EN 143:2021 Appareils de protection respiratoire – Filtres à particules – Exigences, essais, marquage

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11)

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Kenolux SD250

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0003

1-3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

2,6 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

14,44 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

1 % (p/p)

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Substance non active

308062-28-4

931-292-6

3 % (p/p)

1   MÉTA-RCP 4 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 4 identificateur

Identificateur

Meta SPC: meta SPC 4

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-4

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP05: Eau potable

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 4

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

3,8 - 3,8 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

21,11 - 21,11 % (p/p)

Hydroxyde de potassium

Hydroxyde de potassium

Substance non active

1310-58-3

215-181-3

11 - 11 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 4

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P260: Ne pas respirer les brouillards.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection / des vêtements de protection / un équipement de protection des yeux / du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P501: Éliminer le contenu un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P501: Éliminer le récipient un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P391: Recueillir le produit répandu.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

TP02 - Utilisation n° 4.1 - TP02 - Procédures CIP avec ou sans circulation en industrie - professionnels

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec ou sans circulation, avec ou sans nettoyage préalable.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec ou sans circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

1)

Procédures CIP (avec circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

# à +55 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

2)

Procédures CIP (avec circulation) Sans nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2,5 %

# à +40 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

3)

Procédures CIP (sans circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 1 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1,2 %

# à +55 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

4)

Activité contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus :

à 1 % à +20 °C en 60 minutes de temps de contact dans des conditions sales

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser entre les cycles de production comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Les tuyauteries et les réservoirs sont vides avant désinfection.

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Application en CIP avec circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Application en CIP sans circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Utiliser suffisamment de solution de travail pour couvrir toutes les surfaces. Les surfaces internes doivent rester mouillées pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : à utiliser entre les cycles de production comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2   Description de l’utilisation

TP04 - Utilisation n° 4.2 - Procédures CIP avec ou sans circulation dans l’industrie alimentaire - professionnels

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire/des aliments pour animaux :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec ou sans circulation (y compris une immersion), avec ou sans nettoyage préalable.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec ou sans circulation (y compris une immersion), avec/sans nettoyage préalable. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

1)

Procédures CIP (avec circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

# à +55 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

2)

Procédures CIP (avec circulation) Sans nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2,5 %

# à +40 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

3)

Procédures CIP (sans circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 1 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1,2 %

# à +55 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

4)

Activité contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus :

À 1 % à +20 °C en 60 minutes de temps de contact dans des conditions sales

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.2.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Les tuyauteries et les réservoirs sont vides avant désinfection.

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution:

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Application en CIP avec circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Application en CIP sans circulation (y compris une immersion): Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Utiliser suffisamment de solution de travail pour couvrir toutes les surfaces. Les surfaces internes doivent rester mouillées pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.2.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.2.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3   Description de l’utilisation

TP04 - Utilisation n° 4.3 - Procédures CIP dans les salles de traite - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans les salles de traite :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec circulation

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

# à +55 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

-

# à +60 °C en 8 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.3.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Le produit est appliqué par CIP (application automatique). Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Après le temps de contact, le système est rincé avec une eau de la qualité de l’eau potable. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.3.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.3.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4   Description de l’utilisation

TP04 - Utilisation n° 4.4 - Désinfection de surfaces dans les laveuses d’articles

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire :

Désinfection des surfaces dures/non poreuses dans les laveuses d’articles (dans les laveuses d’articles industrielles dont les laveuses de caisses, les machines à laver la vaisselle, les machines à laver les verres, la coutellerie, la désinfection des plateaux d’œufs, …) avec nettoyage préalable.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: désinfection de surfaces dans les laveuses d’articles

Description détaillée: Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé des laveuses d’articles.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

à +55 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : en continu

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.4.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé).

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : en continu

4.4.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.4.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5   Description de l’utilisation

TP04 - Utilisation n° 4.5 - Désinfection de surfaces dans les systèmes d’eau potable - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire :

Désinfection des surfaces dures/non poreuses dans les systèmes de distribution d’eau potable, avec ou sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: désinfection de surfaces dans les systèmes d’eau potable

Description détaillée: Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé. Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

1)

AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

# à +55 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Taux d’application:

2)

Sans nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2,5 %

# à +40 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

# à +20 °C en 60 minutes de temps de contact :

Active contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus : 1 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : Désinfection périodique

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.5.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Les tuyauteries et les réservoirs sont vides avant désinfection.

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : Désinfection périodique

4.5.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.5.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions

générales d'utilisation.

4.5.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions

générales d'utilisation.

4.5.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions

générales d'utilisation.

4.6   Description de l’utilisation

TP04 - Utilisation n° 4.6 - Désinfection de surfaces dans les systèmes vétérinaires d’eau - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

utilisation en extérieur

Dans l’industrie vétérinaire :

Désinfection des surfaces dures/non poreuses dans les systèmes vétérinaires d’eau potable, avec/sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: désinfection de surfaces dans les systèmes vétérinaires d’eau

Description détaillée: Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

AVEC nettoyage préalable, à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 1 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1,2 %

Sans nettoyage préalable, à +20 °C en 60 minutes de temps de contact :

Active contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus : 1 %

Nombre et fréquence des applications:

Désinfection périodique

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.6.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Le produit est appliqué par dosage continu.

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Après le temps de contact, le système est rincé avec une eau de la qualité de l’eau potable. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : désinfection périodique

4.6.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.6.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions

générales d'utilisation.

4.6.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 4

5.1   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d'utilisation spécifiques.

Ne pas mélanger avec d'autres substances chimiques.

Les surfaces à désinfecter doivent être nettoyées avant la procédure de désinfection si nécessaire.

Pour les utilisations appropriées, le conseil de prudence suivant sera ajouté sur l’étiquette du produit : "Thoroughly clean, rinse and remove excess water on the surfaces to be disinfected".

Cycle de désinfection :

—

Les produits doivent être dilués dans de l’eau potable avant utilisation.

—

Le taux de dilution et le temps de contact dépendent de l’utilisation envisagée. Cf. la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

—

Un rinçage final (avec une eau de la qualité de l’eau potable) est requis.

Les procédures de désinfection de surfaces par immersion/trempage/CIP/systèmes fermés : Selon le demandeur, la solution d’immersion/trempage/CIP est préparée au coup par coup (jamais à l’avance) pour une utilisation en une seule fois. La solution de bain/CIP n’est pas destinée à être réutilisée.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «La solution d’immersion/trempage/CIP doit être préparée au coup par coup (jamais à l’avance) et utilisée une seule fois».

5.2   Mesures de gestion des risques

Pendant l’étape de mélange et de chargement, la maintenance et une réparation :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au minimum de type 3, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Maintenance et réparation, systèmes sous pression :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 136 ou équivalent assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire. Il convient de porter au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH1/TM1) ou un demi-masque/masque complet équipé d’un filtre à particules P2.

L'utilisation de ces équipements de protection est sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres législations de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour les références complètes à cette loi et aux normes européennes.

Assurez une ventilation adéquate durant l’application.

Après désinfection, les surfaces traitées doivent être soigneusement rincées avec une eau de la qualité de l’eau potable.

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique, l'acide formique ou l'acide propionique.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C et stocker à l’abri des rayons du soleil. Conserver dans le récipient d'origine.

Conserver dans un endroit frais, bien ventilé et sec. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de brouillard et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé hors utilisation. Minimiser l’exposition à l’air et à la lumière.

La durée de conservation du produit est de 9 mois. Après ouverture des bidons, les produits sont stables pendant 6 mois.

Du chlorate de sodium peut se former pendant le stockage. Pour éviter la formation croissante de ce produit de dégradation, ne pas dépasser la durée de conservation établie du produit biocide.

6   AUTRES INFORMATIONS

Dans l’éventualité du captage de l’eau potable à partir d’eaux superficielles/d’eaux souterraines, la limite du chlorate dans l’eau potable de 700 μg/l doit être surveillée.

«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique «Mesures d’atténuation des risques générales» sont les suivants :

EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes – Partie 1 : Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)

EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil – Spécifications

EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides – Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])

EN 13832-3:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques – Partie 3 : Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire – Masques complets – Exigences, essais, marquage EN 136:1998/AC:2003

EN 143:2021 Appareils de protection respiratoire – Filtres à particules – Exigences, essais, marquage

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11)

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

DM Cid

HCP Base Standard

SynQ Yellow CIP Des

Hoeve Super Extra

Kenolux Wash CL

Lac blauw/bleu

Muh Eifelrein A

Lac Clean

ALKACID

Recolin

Kenolux Wash CL

MMR Gold Alk

Bühning Aktiv Chlor Spezial

Dairyline A

EVG Premium A

Hansa R-MA-EXTRA

Jürgen Brauer Alkalisch

Nibberich Melkanlagen flüssig alkalisch

Roesener Alkalisch SP

ANRO Al Alkalisch

CHLORCIP

AGIB BLAUW

SP 100

Alcloro Cua

GEROPLUS

DM Chlor

Lavage Désinfectant

Lavage Désinfectant CL

MiQro Dish

DM Chlor BE

Meloplus

DM Cid Plus

DM Cid Forte

Alkapower

Kalirein

Chlororein

Kalina

Alcacid

Dairy DM

Agro Logic Lac Blauw

Alcloro CUA

Clean 55 CIP

Super Dish Chloor

Chlor CIP

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0004

1-4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

3,8 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

21,11 % (p/p)

Hydroxyde de potassium

Hydroxyde de potassium

Substance non active

1310-58-3

215-181-3

11 % (p/p)

1   MÉTA-RCP 5 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 5 identificateur

Identificateur

Meta SPC: metaSPC 5

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-5

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP05: Eau potable

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 5

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

4 - 4,9 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

22,22 - 27,22 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

9,5 - 9,5 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 5

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P260: Ne pas respirer les brouillards.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection / des vêtements de protection / un équipement de protection des yeux / du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P501: Éliminer le contenu un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P501: Éliminer le récipient un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P391: Recueillir le produit répandu.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

TP02 Utilisation n° 5.1 - Procédures CIP avec ou sans circulation en industrie - professionnels

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec ou sans circulation, avec ou sans nettoyage préalable.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec ou sans circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

1)

Procédures CIP (avec circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

# à +55 °C en 30 secondes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Taux d’application:

2)

Procédures CIP (avec circulation) Sans nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2,5 %

Taux d’application:

3)

Procédures CIP (sans circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 1 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1,2 %

# à +55 °C en 1 minute de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Taux d’application:

4)

Activité contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus :

à 1,5 % à +20 °C en 60 minutes de temps de contact dans des conditions sales

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser entre les cycles de production comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Les tuyauteries et les réservoirs sont vides avant désinfection.

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Application en CIP avec circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Application en CIP sans circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Utiliser suffisamment de solution de travail pour couvrir toutes les surfaces. Les surfaces internes doivent rester mouillées pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser entre les cycles de production comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 5.2 - Procédures CIP avec ou sans circulation dans l’industrie alimentaire - professionnels

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire/des aliments pour animaux :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec ou sans circulation (y compris une immersion), avec ou sans nettoyage préalable.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec ou sans circulation (y compris une immersion). Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

1)

Procédures CIP (avec circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

# à +55 °C en 30 secondes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Taux d’application:

2)

Procédures CIP (avec circulation) Sans nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2,5 %

Taux d’application:

3)

Procédures CIP (sans circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 1 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1,2 %

# à +55 °C en 1 minute de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Taux d’application:

4)

Activité contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus :

à 1,5 % à +20 °C en 60 minutes de temps de contact dans des conditions sales

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.2.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Les tuyauteries et les réservoirs sont vides avant désinfection.

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Application en CIP avec circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Application en CIP sans circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Utiliser suffisamment de solution de travail pour couvrir toutes les surfaces. Les surfaces internes doivent rester mouillées pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser entre des cycles de production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.2.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.2.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 5.3 - Procédures CIP dans les salles de traite - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans les salles de traite :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec circulation

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

—

à +55 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

—

à +60 °C en 8 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.3.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Le produit est appliqué par CIP (application automatique).

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Après le temps de contact, le système est rincé avec une eau de la qualité de l’eau potable. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.3.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.3.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions

générales d'utilisation.

4.3.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions

générales d'utilisation.

4.3.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions

générales d'utilisation.

4.4   Description de l’utilisation

TP04 - Utilisation n° 5.4 - Désinfection de surfaces dans les laveuses d’articles - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire (dans les laveuses d’articles industrielles dont les laveuses de caisses, les machines à laver la vaisselle, les machines à laver les verres, la coutellerie, la désinfection des plateaux d’œufs, …) : Désinfection des surfaces dures/non poreuses dans les laveuses d’articles, avec nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surfaces dans les laveuses d’articles

Description détaillée: Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé des laveuses d’articles.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

à +55 °C en 1 minute de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : en continu

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.4.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé).

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : en continu

4.4.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.4.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 5.5 - Désinfection de surfaces dans les systèmes d’eau potable - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire : Désinfection des surfaces dures/non poreuses dans les systèmes de distribution d’eau potable, avec ou sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application:

Désinfection de surfaces dans les systèmes d’eau potable

Description détaillée: Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé. Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

1)

AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

# à +55 °C en 30 secondes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Taux d’application

2)

Sans nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2,5 %

# à +20 °C en 60 minutes de temps de contact :

Active contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus : 1,5 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : Désinfection périodique

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

-Flacon: 1 l, 1 kg

-Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

-Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.5.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé.

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Après le temps de contact, le système est rincé avec une eau de la qualité de l’eau potable. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : Désinfection périodique

4.5.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.5.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions

générales d'utilisation.

4.5.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions

générales d'utilisation.

4.6   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 5.6 - Désinfection de surfaces dans les systèmes vétérinaires d’eau - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

utilisation en extérieur

Dans l’industrie vétérinaire :

Désinfection des surfaces dures/non poreuses dans les systèmes vétérinaires d’eau potable, avec/sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surfaces dans les systèmes vétérinaires d’eau

Description détaillée: Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

AVEC nettoyage préalable,

à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 1 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1,2 %

sans nettoyage préalable, à +20 °C en 60 minutes de temps de contact

Active contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus : 1,5 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : Désinfection périodique.

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.6.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé.

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Après le temps de contact, le système est rincé avec une eau de la qualité de l’eau potable. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : Désinfection périodique

4.6.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.6.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions

générales d'utilisation.

4.6.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions

générales d'utilisation.

4.6.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions

générales d'utilisation.

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 5

5.1   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d'utilisation spécifiques.

Ne pas mélanger avec d'autres substances chimiques.

1)

Les surfaces à désinfecter doivent être nettoyées avant la procédure de désinfection si nécessaire.

Pour les utilisations appropriées, le conseil de prudence suivant sera ajouté sur l’étiquette du produit : "thoroughly clean, rinse and remove excess water on the surfaces to be disinfected".

2)

Cycle de désinfection :

—

Les produits doivent être dilués dans de l’eau potable avant utilisation.

—

Le taux de dilution et le temps de contact dépendent de l’utilisation envisagée. Cf. la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

—

Un rinçage final (avec une eau de la qualité de l’eau potable) est requis.

Les procédures de désinfection de surfaces par immersion/trempage/CIP/systèmes fermés : Selon le demandeur, la solution d’immersion/trempage/CIP est préparée au coup par coup (jamais à l’avance) pour une utilisation en une seule fois. La solution de bain/CIP n’est pas destinée à être réutilisée.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «La solution d’immersion/trempage/CIP doit être préparée au coup par coup (jamais à l’avance) et utilisée une seule fois».

5.2   Mesures de gestion des risques

Pendant l’étape de mélange et de chargement, la maintenance et une réparation :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au minimum de type 3, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Maintenance et réparation, systèmes sous pression :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 136 ou équivalent assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire. Il convient de porter au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH1/TM1) ou un demi-masque/masque complet équipé d’un filtre à particules P2.

L'utilisation de ces équipements de protection est sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres législations de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour les références complètes à cette loi et aux normes européennes.

Assurez une ventilation adéquate durant l’application.

Après désinfection, les surfaces traitées doivent être soigneusement rincées avec une eau de la qualité de l’eau potable.

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique, l'acide formique ou l'acide propionique.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C et stocker à l’abri des rayons du soleil. Conserver dans le récipient d'origine.

Conserver dans un endroit frais, bien ventilé et sec. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de brouillard et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé hors utilisation. Minimiser l’exposition à l’air et à la lumière.

La durée de conservation du produit est de 9 mois. Après ouverture des bidons, les produits sont stables pendant 6 mois.

Du chlorate de sodium peut se former pendant le stockage. Pour éviter la formation croissante de ce produit de dégradation, ne pas dépasser la durée de conservation établie du produit biocide.

6   AUTRES INFORMATIONS

Dans l’éventualité du captage de l’eau potable à partir d’eaux superficielles/d’eaux souterraines, la limite du chlorate dans l’eau potable de 700 μg/l doit être surveillée.

«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique «Mesures d’atténuation des risques générales» sont les suivants :

EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes – Partie 1 : Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)

EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil – Spécifications

EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides – Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])

EN 13832-3:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques – Partie 3 : Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire – Masques complets – Exigences, essais, marquage EN 136:1998/AC:2003

EN 143:2021 Appareils de protection respiratoire – Filtres à particules – Exigences, essais, marquage

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11)

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 5

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Eco Chlor

Hoeve Clean Extra

Zasch Alkalisch

Roesener Alkalisch

Eifelrein A

Eurorein A

Anro Alkalisch

ALKAWIT NEW

DETERK

Cleamen 641

Mirox blue

DETER CHLOR

CHLOR CLEAN

Natichlor

Chlorotop

Power Clean A

Alkona

Deterget Plus

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0005

1-5

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

4 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

22,22 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

9,5 % (p/p)

1   MÉTA-RCP 6 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 6 identificateur

Identificateur

Meta SPC: metaSPC 6

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-6

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP05: Eau potable

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 6

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

4,5 - 4,9 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

25 - 27,22 % (p/p)

Hydroxyde de potassium

Hydroxyde de potassium

Substance non active

1310-58-3

215-181-3

5,5 - 13,75 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

4,5 - 5,5 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 6

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P260: Ne pas respirer les brouillards.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection / des vêtements de protection / un équipement de protection des yeux / du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P501: Éliminer le contenu un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P501: Éliminer le récipient un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P391: Recueillir le produit répandu.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

TP02 - Utilisation n° 6.1 - Procédures CIP avec ou sans circulation en industrie - professionnels

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec ou sans circulation, avec ou sans nettoyage préalable.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec ou sans circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

1)

Procédures CIP (avec circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

# à +55 °C en 30 secondes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Taux d’application:

2)

Procédures CIP (avec circulation) Sans nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2,5 %

Taux d’application:

3)

Procédures CIP (sans circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

# à +55 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Taux d’application:

4)

Active contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus :

à 1 % à +20 °C en 60 minutes de temps de contact, sans nettoyage préalable

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser entre les cycles de production comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Application en CIP avec circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Application en CIP sans circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Utiliser suffisamment de solution de travail pour couvrir toutes les surfaces. Les surfaces internes doivent rester mouillées pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser entre les cycles de production comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 6.2 - Procédures CIP avec ou sans circulation dans l’industrie alimentaire - professionnels

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire/des aliments pour animaux :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec ou sans circulation (y compris une immersion), avec ou sans nettoyage préalable.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec ou sans circulation (y compris une immersion). Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

1)

Procédures CIP (avec circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

# à +55 °C en 30 secondes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Taux d’application:

2)

Procédures CIP (avec circulation) Sans nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2,5 %

Taux d’application:

3)

Procédures CIP (sans circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

# à +55 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Taux d’application:

4)

Active contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus :

à 1 % à +20 °C en 60 minutes de temps de contact, sans nettoyage préalable

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.2.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement :

Les tuyauteries et les réservoirs sont vides avant désinfection.

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Application en CIP avec circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Application en CIP sans circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Utiliser suffisamment de solution de travail pour couvrir toutes les surfaces. Les surfaces internes doivent rester mouillées pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.2.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.2.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3   Description de l’utilisation

TP04 - Utilisation n° 6.3 - Procédures CIP dans les salles de traite - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans les salles de traite :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec circulation

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

Active contre les bactéries et les levures :

—

À +50 °C en 8 minutes de temps de contact : 1 %

—

à +55 °C en 15 minutes de temps de contact : 0,5 %

—

à +60 °C en 8 minutes de temps de contact : 0,5 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.3.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement :

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Le produit est appliqué par CIP (application automatique).

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Après le temps de contact, le système est rincé avec une eau de la qualité de l’eau potable. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.3.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.3.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 6.4 - Désinfection de surfaces dans les laveuses d’articles - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire (dans les laveuses d’articles industrielles dont les laveuses de caisses, les machines à laver la vaisselle, les machines à laver les verres, la coutellerie, la désinfection des plateaux d’œufs, …) : Désinfection des surfaces dures/non poreuses dans les laveuses d’articles, avec nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surfaces dans les laveuses d’articles

Description détaillée: Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé des laveuses d’articles.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

à +55 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : en continu

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1 000 l, 1 100 l, 600 kg, 1 000 kg, 1 100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.4.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé).

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : en continu

4.4.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.4.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 6.5 - Désinfection de surfaces dans les systèmes d’eau potable - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire :

Désinfection des surfaces dures/non poreuses dans les systèmes de distribution d’eau potable, avec ou sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surfaces dans les systèmes d’eau potable

Description détaillée: Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé. Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

1)

AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

# à +55 °C en 30 secondes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

2)

Sans nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2,5 %

# à +20 °C en 60 minutes de temps de contact :

Active contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus : 1 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : Désinfection périodique

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.5.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement :

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé.

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Après le temps de contact, le système est rincé avec une eau de la qualité de l’eau potable. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : Désinfection périodique

4.5.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.5.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 6.6 - Désinfection de surfaces dans les systèmes vétérinaires d’eau - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

utilisation en extérieur

Dans l’industrie vétérinaire : Désinfection des surfaces dures/non poreuses dans les systèmes vétérinaires d’eau potable, avec/sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surfaces dans les systèmes vétérinaires d’eau

Description détaillée: Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

AVEC nettoyage préalable,

à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

Sans nettoyage préalable,

à +20 °C en 60 minutes de temps de contact

Active contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus : 1 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : Désinfection périodique

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.6.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé.

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Après le temps de contact, le système est rincé avec une eau de la qualité de l’eau potable. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : Désinfection périodique

4.6.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.6.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 6

5.1   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d'utilisation spécifiques.

Ne pas mélanger avec d'autres substances chimiques.

Les surfaces à désinfecter doivent être nettoyées avant la procédure de désinfection si nécessaire.

Pour les utilisations appropriées, le conseil de prudence suivant sera ajouté sur l’étiquette du produit : «Nettoyer, rincer et éliminer l’excès d’eau sur les surfaces à désinfecter».

Cycle de désinfection :

—

Les produits doivent être dilués dans de l’eau potable avant utilisation.

—

Le taux de dilution et le temps de contact dépendent de l’utilisation envisagée. Cf. la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

—

Un rinçage final (avec une eau de la qualité de l’eau potable) est requis.

Les procédures de désinfection de surfaces par immersion/trempage/CIP/systèmes fermés : Selon le demandeur, la solution d’immersion/trempage/CIP est préparée au coup par coup (jamais à l’avance) pour une utilisation en une seule fois. La solution de bain/CIP n’est pas destinée à être réutilisée.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «La solution d’immersion/trempage/CIP doit être préparée au coup par coup (jamais à l’avance) et utilisée une seule fois».

5.2   Mesures de gestion des risques

Pendant l’étape de mélange et de chargement, la maintenance et une réparation :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au minimum de type 3, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Maintenance et réparation, systèmes sous pression :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 136 ou équivalent assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire. Il convient de porter au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH1/TM1) ou un demi-masque/masque complet équipé d’un filtre à particules P2.

L'utilisation de ces équipements de protection est sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres législations de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour les références complètes à cette loi et aux normes européennes.

Assurez une ventilation adéquate durant l’application.

Après désinfection, les surfaces traitées doivent être soigneusement rincées avec une eau de la qualité de l’eau potable.

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique, l'acide formique ou l'acide propionique.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C et stocker à l’abri des rayons du soleil. Conserver dans le récipient d'origine.

Conserver dans un endroit frais, bien ventilé et sec. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de brouillard et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé hors utilisation. Minimiser l’exposition à l’air et à la lumière.

La durée de conservation du produit est de 9 mois. Après ouverture des bidons, les produits sont stables pendant 6 mois.

Du chlorate de sodium peut se former pendant le stockage. Pour éviter la formation croissante de ce produit de dégradation, ne pas dépasser la durée de conservation établie du produit biocide.

6   AUTRES INFORMATIONS

Dans l’éventualité du captage de l’eau potable à partir d’eaux superficielles/d’eaux souterraines, la limite du chlorate dans l’eau potable de 700 μg/l doit être surveillée.

«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique «Mesures d’atténuation des risques générales» sont les suivants :

EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes – Partie 1 : Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)

EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil – Spécifications

EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides – Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])

EN 13832-3:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques – Partie 3 : Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire – Masques complets – Exigences, essais, marquage EN 136:1998/AC:2003

EN 143:2021 Appareils de protection respiratoire – Filtres à particules – Exigences, essais, marquage

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11)

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 6

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

DM Cid A

OVERK

BACTOGAL NET

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0006

1-6

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

4,5 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

25 % (p/p)

Hydroxyde de potassium

Hydroxyde de potassium

Substance non active

1310-58-3

215-181-3

5,5 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

4,5 % (p/p)

1   MÉTA-RCP 7 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 7 identificateur

Identificateur

Meta SPC: metaSPC 7

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-7

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP05: Eau potable

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 7

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

4,2 - 4,9 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

23,33 - 27,22 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

7,75 - 8,5 % (p/p)

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Substance non active

308062-28-4

931-292-6

1,95 - 2,25 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 7

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P260: Ne pas respirer les brouillards.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection / des vêtements de protection / un équipement de protection des yeux / du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P501: Éliminer le récipient un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P501: Éliminer le contenu un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P391: Recueillir le produit répandu.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

TP02 Utilisation n° 7.1 – Désinfection des surfaces dures non poreuses et des équipements par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage - professionnel

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: fungi

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans les foyers, l’industrie, les institutions (telles que les bureaux ou une prison), les zones publiques et les hôtels : Désinfection des surfaces dures/non poreuses, sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surface par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par : - Brossage, - Moussage : dispositif de moussage basse pression - Pulvérisation : dispositif de pulvérisation de grosses gouttelettes basse pression - Versement suivi d’un essuyage. Rincer avec de l’eau de la qualité de l’eau potable après désinfection.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose maximale d’application : 250 ml/m2.

Active contre les bactéries, champignons/levures et virus à température ambiante en 20 minutes de temps de contact : 4 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production et/ou dans le cadre du nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution:

Bactéries, levures, champignons, virus : Diluer le produit à 4 %. (Dose 40 ml product to prepare a 1 L solution)

Application:

La dose d’application est de 250 ml/m2. Le moussage et la pulvérisation sont effectués à basse pression en évitant la formation d’aérosols. Veiller à faire mousser/pulvériser/brosser/verser suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant au moins 20 minutes.

La dose d’application est celle à appliquer dans le cas le plus défavorable. Appliquer la quantité minimale de produit pour couvrir la surface complète et afin que la surface reste mouillée jusqu’à la fin du temps de contact.

Brossage : utiliser une brosse dotée d’un manche pour appliquer la solution diluée.

Verser directement la solution diluée sur la surface et brosser.

Rincer les surfaces après utilisation avec une eau de la qualité d’une eau potable.

Après application : les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production et/ou dans le cadre du nettoyage quotidien.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Ne pas plonger les mains dans la solution.

-Ne pas (utiliser/appliquer) directement sur ou à proximité de denrées alimentaires, d’aliments pour animaux ou de boissons ou encore des surfaces ou des ustensiles susceptibles d’entrer directement en contact avec des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, des boissons ou du bétail.

-Ne pas appliquer directement sur des surfaces sur lesquelles de la nourriture ou des aliments pour animaux sont conservés, préparés ou consommés.

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2   Description de l’utilisation

TP03 Utilisation n° 7.2 – Désinfection des surfaces dures non poreuses et des équipements par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’essuyage, trempage - professionnel

Type de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: fungi

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

À l'intérieur Dans un élevage animal :

Désinfection des surfaces dures/non poreuses par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage ou trempage, avec nettoyage préalable (utilisation UNIQUEMENT limitée aux surfaces non poreuses)

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surfaces par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage, trempage

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par : - Brossage, - Moussage : dispositif de moussage basse pression - Pulvérisation : dispositif de pulvérisation de grosses gouttelettes basse pression- Versement suivi d’un essuyage- Trempage : par immersion dans un seau. Rincer avec de l’eau de la qualité de l’eau potable après désinfection.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Moussage, pulvérisation, brossage, versement + essuyage de la dose d’application maximale : 150 ml/m2.

Active contre les bactéries, les champignons/levures et les virus en 30 minutes de temps de contact : 4 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser entre les cycles de croissance des animaux

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.2.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Les animaux ne doivent pas être dans leurs abris pendant la désinfection. Le produit est utilisé pour désinfecter les abris pour animaux tels que des porcs, des vaches et des volailles et également les réservoirs et les équipements. Protéger les abreuvoirs ou les mangeoires pendant la désinfection. Nettoyer soigneusement les surfaces avec un détergent avant la désinfection. Rincer à l'eau claire et retirer l'excédent d'eau.

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution:

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

—

pulvérisation et moussage :

le récipient est ouvert manuellement et vidé dans le réservoir ou relié à une pompe, qui pompe le produit dans le réservoir du dispositif de pulvérisation ou de moussage qui est ensuite rempli avec de l’eau afin d’obtenir la concentration d’utilisation requise.

—

trempage :

les récipients sont ouverts manuellement et sont vidés dans les bains de trempage/immersion ou reliés à une pompe, qui pompe le produit dans le bain de trempage/immersion pour obtenir la concentration d’utilisation requise.

—

brossage et versement suivi d’un essuyage :

ajouter manuellement la quantité appropriée du produit concentré (ou via une pompe reliée) à de l’eau pour obtenir la concentration requise.

Bactéries, levures, champignons, virus : Diluer le produit à 4 %. (Dose 40 ml product to prepare a 1 L solution)

Application:

—

Par pulvérisation, appliquer le produit avec un pulvérisateur à dos ou un pulvérisateur automatique afin de couvrir les surfaces. La dose d’application est de 150 ml/m2. La pulvérisation est effectuée à basse pression en évitant la formation d’aérosols. Veiller à pulvériser suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant au moins 30 minutes.

—

Par moussage, appliquer la produit avec un dispositif de moussage afin de couvrir les surfaces. La dose d’application est de 150 ml/m2. Le moussage est effectué à basse pression en évitant la formation d’aérosols. Veiller à pulvériser suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant au moins 30 minutes.

—

Par trempage, l’équipement est trempé/immergé dans le bain et est retiré après 30 minutes.

—

Par brossage et versage suivi d’un essuyage : appliquer le produit en versant une quantité suffisante afin de couvrir les surfaces. La dose d’application est de 150 ml/m2. Veiller à verser suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant au moins 30 minutes.

Brossage : utiliser une brosse dotée d’un manche pour appliquer la solution diluée.

Verser directement la solution diluée sur la surface et brosser.

La dose d’application est celle à appliquer dans le cas le plus défavorable. Appliquer la quantité minimale de produit pour couvrir la surface complète et afin que la surface reste mouillée jusqu’à la fin du temps de contact.

Utiliser uniquement sur des surfaces non poreuses.

Rincer les surfaces après utilisation avec une eau de la qualité d’une eau potable.

Après application : Les animaux ne peuvent revenir dans leur abri qu’au bout de 24 h après la fin de l'application.

Ne pas utiliser le matériel sur les animaux avant qu'il ne soit rincé et complètement séché.

Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser entre les cycles de croissance des animaux.

4.2.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

ne pas plonger les mains dans la solution.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.2.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 7.3 - Désinfection des surfaces dures non poreuses et des équipements par moussage, pulvérisation, trempage - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: fungi

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire (y compris les cuisines, les cantines et les restaurants) : Désinfection des surfaces dures non poreuses par moussage, pulvérisation ou trempage, sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection des surfaces par moussage, pulvérisation, trempage

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par : - Moussage : dispositif de moussage basse pression - Pulvérisation : dispositif de pulvérisation de grosses gouttelettes basse pression- Trempage : par immersion dans un seau. Rincer avec de l’eau de la qualité de l’eau potable après désinfection.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose maximale d’application en cas de pulvérisation ou moussage : 250 ml/m2.

Active contre les bactéries, champignons/levures et virus à température ambiante en 20 minutes de temps de contact : 4 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.3.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution:

Bactéries, levures, champignons, virus : Diluer le produit à 4 %. (Dose 40 ml product to prepare a 1 L solution)

Application:

La dose d’application est de 250 ml/m2. Veiller à pulvériser/faire mousser suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant 20 minutes. Veiller à laisser l’équipement dans le bain de trempage pendant 20 minutes.

La dose d’application est celle à appliquer dans le cas le plus défavorable. Appliquer la quantité minimale de produit pour couvrir la surface complète et afin que la surface reste mouillée jusqu’à la fin du temps de contact.

Après application : Rincer les surfaces traitées avec une eau de la qualité de l’eau potable. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.3.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

ne pas plonger les mains dans la solution.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.3.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 7

5.1   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d'utilisation spécifiques.

Ne pas mélanger avec d'autres substances chimiques.

Les surfaces à désinfecter doivent être nettoyées avant la procédure de désinfection si nécessaire.

Pour les utilisations appropriées, le conseil de prudence suivant sera ajouté sur l’étiquette du produit : «Nettoyer, rincer et éliminer l’excès d’eau sur les surfaces à désinfecter».

Cycle de désinfection :

—

Les produits doivent être dilués dans de l’eau potable avant utilisation.

—

Le taux de dilution et le temps de contact dépendent de l’utilisation envisagée. Cf. la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

—

Un rinçage final (avec une eau de la qualité de l’eau potable) est requis.

Procédures de désinfection de surfaces par immersion/trempage: Selon le demandeur, la solution d’immersion/trempage est préparée au coup par coup (jamais à l’avance) pour une utilisation en une seule fois. La solution de bain de trempage n’est pas destinée à être réutilisée.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «La solution d’immersion/trempage doit être préparée au coup par coup (jamais à l’avance) et utilisée une seule fois».

Procédures de désinfection de surface par pulvérisation, moussage, brossage ou versement suivi d’un essuyage : Les surfaces à désinfecter doivent être suffisamment mouillées afin de les conserver mouillées pendant le temps de contact préconisé pour une désinfection optimale.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «Veiller à mouiller complètement les surfaces.»

5.2   Mesures de gestion des risques

Pendant l’étape de mélange et de chargement, d’application (brossage/versement et essuyage, trempage) et post-application :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au minimum de type 3, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Pendant l’application par moussage et par pulvérisation de grosses gouttelettes :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Une combinaison de protection à capuche (au minimum de type 4, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Le port de sur-manches aux poignets et aux chevilles est obligatoire.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

L'utilisation d'un écran facial/d'un masque facial est obligatoire.

Un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 40 est obligatoire. Au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH3/TM3) ou un masque complet (norme EN 136 ou équivalent) équipé d’un filtre à particules (filtres conforme à la norme EN 143 ou équivalent) de type P3.

L'utilisation de ces équipements de protection est sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres législations de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour les références complètes à cette loi et aux normes européennes.

Appliquer le produit à l'aide d'une lance afin d'accroître la distance entre l'utilisateur et la source d'émission.

Après désinfection, les surfaces traitées doivent être soigneusement rincées avec une eau de la qualité de l’eau potable.

Les mêmes EPI/EPR doivent être portés pendant le rinçage de la pièce.

Les spécifications nécessaires pour une utilisation sûre et adéquate de l’EPI lors de l'application de produits corrosifs doivent être précisées par le titulaire de l'autorisation.

Une formation doit être assurée pour les utilisateurs afin de garantir une manipulation appropriée du produit et de l’EPI requis.

Pour limiter l'exposition lors du retrait des EPI, ceux-ci doivent être nettoyés après chaque utilisation et avant d'être retirés.

Pour réduire l’exposition par inhalation, le produit doit uniquement être appliqué par pulvérisation de grosses gouttelettes. Veuillez consulter le fournisseur du dispositif pour les détails techniques.

Veiller à ce que l'application par moussage et par pulvérisation de grosses gouttelettes soit effectuée avec une ventilation adéquate. La ventilation est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit.

Se laver les mains après utilisation.

Appliquer en l'absence d'humains et d'animaux et hors de leur portée.

Aucun accès au grand public au cours du traitement et jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Tenir à l’écart des animaux de compagnie/tenir hors de portée des animaux de compagnie.

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique, l'acide formique ou l'acide propionique.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C et stocker à l’abri des rayons du soleil. Conserver dans le récipient d'origine.

Conserver dans un endroit frais, bien ventilé et sec. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de brouillard et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé hors utilisation. Minimiser l’exposition à l’air et à la lumière.

La durée de conservation du produit est de 18 mois. Après ouverture des bidons, les produits sont stables pendant 6 mois.

Du chlorate de sodium peut se former pendant le stockage. Pour éviter la formation croissante de ce produit de dégradation, ne pas dépasser la durée de conservation établie du produit biocide.

6   AUTRES INFORMATIONS

Dans l’éventualité du captage de l’eau potable à partir d’eaux superficielles/d’eaux souterraines, la limite du chlorate dans l’eau potable de 700 μg/l doit être surveillée.

«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique «Mesures d’atténuation des risques générales» sont les suivants :

EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes – Partie 1 : Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)

EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil – Spécifications

EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides – Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])

EN 13832-3:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques – Partie 3 : Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire – Masques complets – Exigences, essais, marquage EN 136:1998/AC:2003

EN 143:2021 Appareils de protection respiratoire – Filtres à particules – Exigences, essais, marquage

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11)

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 7

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

DM Cid S

Ehlert 101 ACR

PRIMEFOAM CL+

SP 100-S

Unischaum

Viroclean

Cleamen 631

MiQro Foam Duo

Lac clean S

ALKACID S

Alcacid Foam

DM Chlor S

DM Chlor Foam

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0007

1-7

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

4,2 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

23,33 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

8,5 % (p/p)

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Substance non active

308062-28-4

931-292-6

2,25 % (p/p)

7.2   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Eco Chlor S

BacForce EL 900 Active

Topax 950

Sator Active

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0008

1-7

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

4,9 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

27,22 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

7,75 % (p/p)

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Substance non active

308062-28-4

931-292-6

1,95 % (p/p)

1   MÉTA-RCP 8 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 8 identificateur

Identificateur

Meta SPC: metaSPC 8

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-8

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP05: Eau potable

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 8

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 8

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

4,2 - 4,9 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

23,33 - 27,22 % (p/p)

Hydroxyde de potassium

Hydroxyde de potassium

Substance non active

1310-58-3

215-181-3

3,25 - 8,5 % (p/p)

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Substance non active

308062-28-4

931-292-6

2,1 - 2,25 % (p/p)

Acide silicique, sel de sodium

Acide silicique, sel de sodium

Substance non active

1344-09-8

215-687-4

0 - 4 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 8

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P260: Ne pas respirer les brouillards.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection / des vêtements de protection / un équipement de protection des yeux / du visagen.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P501: Éliminer le contenu un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P501: Éliminer le récipient un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P391: Recueillir le produit répandu.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

TP02 Utilisation n° 8.1 – Désinfection des surfaces dures non poreuses et des équipements par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage - professionnel

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: fungi

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans les foyers, l’industrie, les institutions (telles que les bureaux ou une prison), les zones publiques et les hôtels : Désinfection des surfaces dures/non poreuses, sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surface par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par : - Brossage, - Moussage : dispositif de moussage basse pression- Pulvérisation : dispositif de pulvérisation de grosses gouttelettes basse pression- Versement suivi d’un essuyage. Rincer avec de l’eau de la qualité de l’eau potable après désinfection.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose maximale d’application : 250 ml/m2.

Active contre les bactéries, champignons/levures et virus à température ambiante en 20 minutes de temps de contact : 4 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production et/ou dans le cadre du nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution:

Bactéries, levures, champignons, virus : Diluer le produit à 4 %. (Dose 40 ml product to prepare a 1 L solution)

Application:

La dose d’application est de 250 ml/m2. Le moussage et la pulvérisation sont effectués à basse pression en évitant la formation d’aérosols. Veiller à faire mousser/pulvériser/brosser/verser suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant au moins 20 minutes.

Brossage : utiliser une brosse dotée d’un manche pour appliquer la solution diluée.

Verser directement la solution diluée sur la surface et brosser.

La dose d’application est celle à appliquer dans le cas le plus défavorable. Appliquer la quantité minimale de produit pour couvrir la surface complète et afin que la surface reste mouillée jusqu’à la fin du temps de contact.

Rincer les surfaces après utilisation avec une eau de la qualité d’une eau potable.

Après application : les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production et/ou dans le cadre du nettoyage quotidien.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Ne pas plonger les mains dans la solution.

-Ne pas (utiliser/appliquer) directement sur ou à proximité de denrées alimentaires, d’aliments pour animaux ou de boissons ou encore des surfaces ou des ustensiles susceptibles d’entrer directement en contact avec des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, des boissons ou du bétail.

-Ne pas appliquer directement sur des surfaces sur lesquelles de la nourriture ou des aliments pour animaux sont conservés, préparés ou consommés.

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2   Description de l’utilisation

TP03 Utilisation n° 8.2 – Désinfection des surfaces dures non poreuses et des équipements par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’essuyage, trempage - professionnel

Type de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: fungi

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans un élevage animal :

Désinfection des surfaces dures/non poreuses par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage ou trempage, avec nettoyage préalable (utilisation UNIQUEMENT limitée aux surfaces non poreuses)

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surfaces par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage, trempage

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par : - Brossage, - Moussage : dispositif de moussage basse pression - Pulvérisation : dispositif de pulvérisation de grosses gouttelettes basse pression- Versement suivi d’un essuyage- Trempage : par immersion dans un seau. Rincer avec de l’eau de la qualité de l’eau potable après désinfection.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Moussage, pulvérisation, brossage, versement + essuyage de la dose d’application maximale : 150 ml/m2.

Active contre les bactéries, les champignons/levures et les virus en 30 minutes de temps de contact : 4 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser entre les cycles de croissance des animaux

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.2.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Les animaux ne doivent pas être dans leurs abris pendant la désinfection. Le produit est utilisé pour désinfecter les abris pour animaux tels que des porcs, des vaches et des volailles et également les réservoirs et les équipements. Protéger les abreuvoirs ou les mangeoires pendant la désinfection. Nettoyer soigneusement les surfaces avec un détergent avant la désinfection. Rincer à l'eau claire et retirer l'excédent d'eau.

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution:

—

pulvérisation et moussage :

le récipient est ouvert manuellement et vidé dans le réservoir ou relié à une pompe, qui pompe le produit dans le réservoir du dispositif de pulvérisation ou de moussage qui est ensuite rempli avec de l’eau afin d’obtenir la concentration d’utilisation requise.

—

trempage :

les récipients sont ouverts manuellement et sont vidés dans les bains de trempage/immersion ou reliés à une pompe, qui pompe le produit dans le bain de trempage/immersion pour obtenir la concentration d’utilisation requise.

—

brossage et versement suivi d’un essuyage :

ajouter manuellement la quantité appropriée du produit concentré (ou via une pompe reliée) à de l’eau pour obtenir la concentration requise.

Bactéries, levures, champignons, virus : Diluer le produit à 4 %. (Dose 40 ml product to prepare a 1 L solution)

Application:

—

Par pulvérisation, appliquer le produit avec un pulvérisateur à dos ou un pulvérisateur automatique afin de couvrir les surfaces. La dose d’application est de 150 ml/m2. La pulvérisation est effectuée à basse pression en évitant la formation d’aérosols. Veiller à pulvériser suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant au moins 30 minutes.

—

Par moussage, appliquer la produit avec un dispositif de moussage afin de couvrir les surfaces. La dose d’application est de 150 ml/m2. Le moussage est effectué à basse pression en évitant la formation d’aérosols. Veiller à pulvériser suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant au moins 30 minutes.

—

Par trempage, l’équipement est trempé/immergé dans le bain et est retiré après 30 minutes.

—

Par brossage et versage suivi d’un essuyage : appliquer le produit en versant une quantité suffisante afin de couvrir les surfaces. La dose d’application est de 150 ml/m2. Veiller à verser suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant au moins 30 minutes.

Brossage : utiliser une brosse dotée d’un manche pour appliquer la solution diluée.

Verser directement la solution diluée sur la surface et brosser.

La dose d’application est celle à appliquer dans le cas le plus défavorable. Appliquer la quantité minimale de produit pour couvrir la surface complète et afin que la surface reste mouillée jusqu’à la fin du temps de contact.

Rincer les surfaces après utilisation avec une eau de la qualité d’une eau potable.

Utiliser uniquement sur des surfaces non poreuses.

Après application : Les animaux ne peuvent revenir dans leur abri qu’au bout de 24 h après la fin de l'application.

Ne pas utiliser le matériel sur les animaux avant qu'il ne soit rincé et complètement séché.

Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser entre les cycles de croissance des animaux.

4.2.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Ne pas plonger les mains dans la solution.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.2.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 8.3 – Désinfection des surfaces dures non poreuses et des équipements par moussage, pulvérisation, trempage - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: fungi

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire (y compris les cuisines, les cantines et les restaurants) :

Désinfection des surfaces dures non poreuses par moussage, pulvérisation ou trempage, sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection des surfaces par moussage, pulvérisation, trempage

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par :- Moussage : dispositif de moussage basse pression - Pulvérisation : dispositif de pulvérisation de grosses gouttelettes basse pression- Trempage : par immersion dans un seau. Rincer avec de l’eau de la qualité de l’eau potable après désinfection.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose maximale d’application en cas de pulvérisation ou moussage : 250 ml/m2.

Active contre les bactéries, champignons/levures et virus à température ambiante en 20 minutes de temps de contact : 4 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.3.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement :

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution:

Bactéries, levures, champignons, virus : Diluer le produit à 4 %. (Dose 40 ml product to prepare a 1 L solution)

Application:

La dose d’application est de 250 ml/m2. Veiller à pulvériser/faire mousser suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant 20 minutes. Veiller à laisser l’équipement dans le bain de trempage pendant 20 minutes.

La dose d’application est celle à appliquer dans le cas le plus défavorable. Appliquer la quantité minimale de produit pour couvrir la surface complète et afin que la surface reste mouillée jusqu’à la fin du temps de contact.

Après application : Rincer les surfaces traitées avec une eau de la qualité de l’eau potable. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.3.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Ne pas plonger les mains dans la solution.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.3.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 8

5.1   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d'utilisation spécifiques.

Ne pas mélanger avec d'autres substances chimiques.

Les surfaces à désinfecter doivent être nettoyées avant la procédure de désinfection si nécessaire.

Pour les utilisations appropriées, le conseil de prudence suivant sera ajouté sur l’étiquette du produit : «Nettoyer, rincer et éliminer l’excès d’eau sur les surfaces à désinfecter».

Cycle de désinfection :

—

Les produits doivent être dilués dans de l’eau potable avant utilisation.

—

Le taux de dilution et le temps de contact dépendent de l’utilisation envisagée. Cf. la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

—

Un rinçage final (avec une eau de la qualité de l’eau potable) est requis.

Procédures de désinfection de surfaces par immersion/trempage: Selon le demandeur, la solution d’immersion/trempage est préparée au coup par coup (jamais à l’avance) pour une utilisation en une seule fois. La solution de bain de trempage n’est pas destinée à être réutilisée.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «La solution d’immersion/trempage doit être préparée au coup par coup (jamais à l’avance) et utilisée une seule fois».

Procédures de désinfection de surface par pulvérisation, moussage, brossage ou versement suivi d’un essuyage : Les surfaces à désinfecter doivent être suffisamment mouillées afin de les conserver mouillées pendant le temps de contact préconisé pour une désinfection optimale.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «Veiller à mouiller complètement les surfaces.»

5.2   Mesures de gestion des risques

Pendant l’étape de mélange et de chargement, d’application (brossage/versement et essuyage, trempage) et post-application :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au minimum de type 3, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Pendant l’application par moussage et par pulvérisation de grosses gouttelettes :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Une combinaison de protection à capuche (au minimum de type 4, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Le port de sur-manches aux poignets et aux chevilles est obligatoire.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

L'utilisation d'un écran facial/d'un masque facial est obligatoire.

Un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 40 est obligatoire. Au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH3/TM3) ou un masque complet (norme EN 136 ou équivalent) équipé d’un filtre à particules (filtres conforme à la norme EN 143 ou équivalent) de type P3.

L'utilisation de ces équipements de protection est sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres législations de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour les références complètes à cette loi et aux normes européennes.

Appliquer le produit à l'aide d'une lance afin d'accroître la distance entre l'utilisateur et la source d'émission.

Après désinfection, les surfaces traitées doivent être soigneusement rincées avec une eau de la qualité de l’eau potable.

Les mêmes EPI/EPR doivent être portés pendant le rinçage de la pièce.

Les spécifications nécessaires pour une utilisation sûre et adéquate de l’EPI lors de l'application de produits corrosifs doivent être précisées par le titulaire de l'autorisation.

Une formation doit être assurée pour les utilisateurs afin de garantir une manipulation appropriée du produit et de l’EPI requis.

Pour limiter l'exposition lors du retrait des EPI, ceux-ci doivent être nettoyés après chaque utilisation et avant d'être retirés.

Pour réduire l’exposition par inhalation, le produit doit uniquement être appliqué par pulvérisation de grosses gouttelettes. Veuillez consulter le fournisseur du dispositif pour les détails techniques.

Veiller à ce que l'application par moussage et par pulvérisation de grosses gouttelettes soit effectuée avec une ventilation adéquate. La ventilation est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit.

Se laver les mains après utilisation.

Appliquer en l'absence d'humains et d'animaux et hors de leur portée.

Aucun accès au grand public au cours du traitement et jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Tenir à l’écart des animaux de compagnie/tenir hors de portée des animaux de compagnie.

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique, l'acide formique ou l'acide propionique.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C et stocker à l’abri des rayons du soleil. Conserver dans le récipient d'origine.

Conserver dans un endroit frais, bien ventilé et sec. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de brouillard et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé hors utilisation. Minimiser l’exposition à l’air et à la lumière.

La durée de conservation du produit est de 18 mois. Après ouverture des bidons, les produits sont stables pendant 6 mois.

Du chlorate de sodium peut se former pendant le stockage. Pour éviter la formation croissante de ce produit de dégradation, ne pas dépasser la durée de conservation établie du produit biocide.

6   AUTRES INFORMATIONS

Dans l’éventualité du captage de l’eau potable à partir d’eaux superficielles/d’eaux souterraines, la limite du chlorate dans l’eau potable de 700 μg/l doit être surveillée.

«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique «Mesures d’atténuation des risques générales» sont les suivants :

EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes – Partie 1 : Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)

EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil – Spécifications

EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides – Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])

EN 13832-3:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques – Partie 3 : Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire – Masques complets – Exigences, essais, marquage EN 136:1998/AC:2003

EN 143:2021 Appareils de protection respiratoire – Filtres à particules – Exigences, essais, marquage

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11)

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 8

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

DM Cid S Extra

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0009

1-8

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

4,5 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

25 % (p/p)

Hydroxyde de potassium

Hydroxyde de potassium

Substance non active

1310-58-3

215-181-3

8,5 % (p/p)

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Substance non active

308062-28-4

931-292-6

2,25 % (p/p)

7.2   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

DM Cid SL

Cleamen 631 CAI

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0010

1-8

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

4,5 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

25 % (p/p)

Hydroxyde de potassium

Hydroxyde de potassium

Substance non active

1310-58-3

215-181-3

3,25 % (p/p)

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Substance non active

308062-28-4

931-292-6

2,1 % (p/p)

Acide silicique, sel de sodium

Acide silicique, sel de sodium

Substance non active

1344-09-8

215-687-4

4 % (p/p)

1   MÉTA-RCP 9 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 9 identificateur

Identificateur

Meta SPC: metaSPC 9

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-9

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP05: Eau potable

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 9

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 9

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

10 - 10 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

55,56 - 55,56 % (p/p)

Hydroxyde de potassium

Hydroxyde de potassium

Substance non active

1310-58-3

215-181-3

1,25 - 1,75 % (p/p)

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Substance non active

308062-28-4

931-292-6

0 - 0,3 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 9

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 9

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

EUH031: Au contact d’un acide, dégage un gaz toxique. EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P260: Ne pas respirer les brouillards.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection / des vêtements de protection / un équipement de protection des yeux / du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P501: Éliminer le contenu un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P501: Éliminer le récipient un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P391: Recueillir le produit répandu.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

TP02 Utilisation n° 9.1 - Désinfection des surfaces dures non poreuses et des équipements par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage - professionnel

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans les foyers, l’industrie, les institutions (telles que les bureaux ou une prison), les zones publiques et les hôtels : Désinfection des surfaces dures/non poreuses, avec ou sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surface par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par : - Brossage, - Moussage : dispositif de moussage basse pression- Pulvérisation : dispositif de pulvérisation de grosses gouttelettes basse pression- Versement suivi d’un essuyage. Rincer avec de l’eau de la qualité de l’eau potable après désinfection.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose maximale d’application : 250 ml/m2.

1)

Sur les surfaces dures/non poreuses avec nettoyage préalable :

# à température ambiante en 5 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les champignons/levures : 1 %

# à température ambiante en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les champignons, les levures et les virus : 1 %

# à +50 °C en 1 minute de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

Taux d’application: Dose maximale d’application : 250 ml/m2.

2)

Sur les surfaces dures/non poreuses sans nettoyage préalable :

# à +50 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production et/ou dans le cadre du nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Préparer la dilution requise à la température d’application requise.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Veiller à faire mousser/pulvériser/brosser/verser et essuyer suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant le temps de contact requis à la température requise.

La dose d’application est de 250 ml/m2. Le moussage et la pulvérisation sont effectués à basse pression en évitant la formation d’aérosols.

Brossage : utiliser une brosse dotée d’un manche pour appliquer la solution diluée.

Verser directement la solution diluée sur la surface et brosser.

La dose d’application est celle à appliquer dans le cas le plus défavorable. Appliquer la quantité minimale de produit pour couvrir la surface complète et afin que la surface reste mouillée jusqu’à la fin du temps de contact.

Rincer les surfaces après utilisation avec une eau de la qualité d’une eau potable.

Après application : les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production et/ou dans le cadre du nettoyage quotidien.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Ne pas plonger les mains dans la solution.

-Ne pas (utiliser/appliquer) directement sur ou à proximité de denrées alimentaires, d’aliments pour animaux ou de boissons ou encore des surfaces ou des ustensiles susceptibles d’entrer directement en contact avec des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, des boissons ou du bétail.

-Ne pas appliquer directement sur des surfaces sur lesquelles de la nourriture ou des aliments pour animaux sont conservés, préparés ou consommés.

Aucun accès au grand public au cours du traitement et jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Tenir à l’écart des animaux de compagnie/tenir hors de portée des animaux de compagnie.

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2   Description de l’utilisation

TP02 Utilisation n° 9.2 - Procédures CIP avec ou sans circulation en industrie - professionnels

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec ou sans circulation, avec ou sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec ou sans circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

1)

Procédures CIP (avec circulation) Sur les surfaces dures/non poreuses avec nettoyage préalable :

# à température ambiante en 5 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les champignons/levures : 0,25 %

# à température ambiante en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les champignons/levures : 0,25 %

Active contre les bactéries, les champignons, les levures et les virus : 0,4 %

# à +50 °C en 1 minute de temps de contact :

Active contre les bactéries et/ou les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

Taux d’application:

2)

Procédures CIP (avec circulation) Sur les surfaces dures/non poreuses sans nettoyage préalable :

# à +50 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

Taux d’application:

3)

Procédures CIP (sans circulation) Sur les surfaces dures/non poreuses avec nettoyage préalable :

# à température ambiante en 5 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les champignons/levures : 1 %

# à température ambiante en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les champignons, les levures et les virus : 1 %

# à +50 °C en 1 minute de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

Taux d’application:

4)

Procédures CIP (sans circulation) Sur les surfaces dures/non poreuses sans nettoyage préalable :

# à +50 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser entre les cycles de production comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.2.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Application en CIP avec circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Application en CIP sans circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Utiliser suffisamment de solution de travail pour couvrir toutes les surfaces. Les surfaces internes doivent rester mouillées pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser en production en tant que nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.2.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

—

Ne pas (utiliser/appliquer) directement sur ou à proximité de denrées alimentaires, d’aliments pour animaux ou de boissons ou encore des surfaces ou des ustensiles susceptibles d’entrer directement en contact avec des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, des boissons ou du bétail.

—

Ne pas appliquer directement sur des surfaces sur lesquelles de la nourriture ou des aliments pour animaux sont conservés, préparés ou consommés.

4.2.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 9.3 - Désinfection des surfaces dures non poreuses et des équipements par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’essuyage, trempage

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire (y compris les cuisines, les cantines et les restaurants) : Désinfection de surfaces dures non poreuses par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage ou trempage, avec ou sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surfaces par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage, trempage

Description détaillée: Désinfectants concentrés pour des surfaces dures non poreuses, des équipements dans l’industrie alimentaire par : - Pulvérisation : dispositif de pulvérisation de grosses gouttelettes basse pression, - Moussage : dispositif de moussage basse pression, - Trempage : immersion de matériau dans un bain- brossage- versement suivi d’un essuyage. Après le temps de contact, les surfaces sont rincées avec une eau de la qualité de l’eau potable.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose maximale d’application : 250 ml/m2.

1)

Sur les surfaces dures/non poreuses avec nettoyage préalable :

# à température ambiante en 5 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les champignons/levures : 1 %

# à température ambiante en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les champignons, les levures et les virus : 1 %

# à +50 °C en 1 minute de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

Taux d’application: Dose maximale d’application : 250 ml/m2.

2)

Sur les surfaces dures/non poreuses sans nettoyage préalable :

# à +50 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production et/ou dans le cadre du nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.3.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Préparer la dilution requise à la température d’application requise.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Veiller à faire mousser/pulvériser/verser et essuyer/préparer pour le trempage suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant le temps de contact requis à la température requise.

La dose d’application est de 250 ml/m2. Le moussage et la pulvérisation sont effectués à basse pression en évitant la formation d’aérosols.

Brossage : utiliser une brosse dotée d’un manche pour appliquer la solution diluée.

Verser directement la solution diluée sur la surface et brosser.

La dose d’application est celle à appliquer dans le cas le plus défavorable. Appliquer la quantité minimale de produit pour couvrir la surface complète et afin que la surface reste mouillée jusqu’à la fin du temps de contact.

Rincer les surfaces après utilisation avec une eau de la qualité d’une eau potable.

Après application : les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.3.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Ne pas plonger les mains dans la solution.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

Aucun accès au grand public au cours du traitement et jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Tenir à l’écart des animaux de compagnie/tenir hors de portée des animaux de compagnie.

4.3.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 9.4 - Procédures CIP avec ou sans circulation dans l’industrie alimentaire - professionnels

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire/des aliments pour animaux :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec ou sans circulation (y compris une immersion), avec ou sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec ou sans circulation (y compris une immersion). Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

1)

Procédures CIP (avec circulation) Sur les surfaces dures/non poreuses avec nettoyage préalable :

# à température ambiante en 5 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les champignons/levures : 0,25 %

# à température ambiante en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les champignons/levures : 0,25 %

Active contre les bactéries, les champignons, les levures et les virus : 0,4 %

# à +50 °C en 1 minute de temps de contact :

Active contre les bactéries et/ou les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

Taux d’application:

2)

Procédures CIP (avec circulation) Sur les surfaces dures/non poreuses sans nettoyage préalable :

# à +50 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

Taux d’application:

3)

Procédures CIP (sans circulation) Sur les surfaces dures/non poreuses avec nettoyage préalable :

# à température ambiante en 5 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les champignons/levures : 1 %

# à température ambiante en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les champignons, les levures et les virus : 1 %

# à +50 °C en 1 minute de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

Taux d’application:

4)

Procédures CIP (sans circulation) Sur les surfaces dures/non poreuses sans nettoyage préalable :

# à +50 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.4.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Application en CIP avec circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Application en CIP sans circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Utiliser suffisamment de solution de travail pour couvrir toutes les surfaces. Les surfaces internes doivent rester mouillées pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.4.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.4.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 9.5 - Procédures CIP dans les salles de traite - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans les salles de traite :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec circulation

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

•

• à +50 °C en 5 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.5.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement :

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Le produit est appliqué par CIP (application automatique).

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Après le temps de contact, le système est rincé avec une eau de la qualité de l’eau potable. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.5.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.5.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 9.6 - Désinfection de surfaces dans les laveuses d’articles - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire (dans les laveuses d’articles industrielles dont les laveuses de caisses, les machines à laver la vaisselle, les machines à laver les verres, la coutellerie, la désinfection des plateaux d’œufs, …) : Désinfection des surfaces dures/non poreuses dans les laveuses d’articles, avec ou sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surfaces dans les laveuses d’articles

Description détaillée: Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé des laveuses d’articles.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

Sur les surfaces dures/non poreuses avec nettoyage préalable :

•

• à +50 °C en 1 minute de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

Sur les surfaces dures/non poreuses sans nettoyage préalable :

•

• à +50 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : en continu

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.6.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé).

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : en continu

4.6.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.6.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 9

5.1   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d'utilisation spécifiques.

Ne pas mélanger avec d'autres substances chimiques.

Les surfaces à désinfecter doivent être nettoyées avant la procédure de désinfection si nécessaire.

Pour les utilisations appropriées, le conseil de prudence suivant sera ajouté sur l’étiquette du produit : «Nettoyer, rincer et éliminer l’excès d’eau sur les surfaces à désinfecter».

Cycle de désinfection :

—

Les produits doivent être dilués dans de l’eau potable avant utilisation.

—

Le taux de dilution et le temps de contact dépendent de l’utilisation envisagée. Cf. la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

—

Un rinçage final (avec une eau de la qualité de l’eau potable) est requis.

Les procédures de désinfection de surfaces par immersion/trempage/CIP/systèmes fermés : Selon le demandeur, la solution d’immersion/trempage/CIP est préparée au coup par coup (jamais à l’avance) pour une utilisation en une seule fois. La solution de bain/CIP n’est pas destinée à être réutilisée.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «La solution d’immersion/trempage/CIP doit être préparée au coup par coup (jamais à l’avance) et utilisée une seule fois».

Procédures de désinfection de surface par pulvérisation, moussage, brossage ou versement suivi d’un essuyage : Les surfaces à désinfecter doivent être suffisamment mouillées afin de les conserver mouillées pendant le temps de contact préconisé pour une désinfection optimale.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «Veiller à mouiller complètement les surfaces.»

5.2   Mesures de gestion des risques

Pendant l’étape de mélange et de chargement, d’application (brossage/versement et essuyage, trempage) et post-application et la maintenance et une réparation :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au minimum de type 3, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Maintenance et réparation, systèmes sous pression :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 136 ou équivalent assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire. Il convient de porter au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH1/TM1) ou un demi-masque/masque complet équipé d’un filtre à particules P2.

Pendant l’application par moussage et par pulvérisation de grosses gouttelettes :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Une combinaison de protection à capuche (au minimum de type 4, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Le port de sur-manches aux poignets et aux chevilles est obligatoire.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

L'utilisation d'un écran facial/d'un masque facial est obligatoire.

Un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 40 est obligatoire. Au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH3/TM3) ou un masque complet (norme EN 136 ou équivalent) équipé d’un filtre à particules (filtres conforme à la norme EN 143 ou équivalent) de type P3.

L'utilisation de ces équipements de protection est sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres législations de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour les références complètes à cette loi et aux normes européennes.

Appliquer le produit à l'aide d'une lance afin d'accroître la distance entre l'utilisateur et la source d'émission.

Après désinfection, les surfaces traitées doivent être soigneusement rincées avec une eau de la qualité de l’eau potable.

Les mêmes EPI/EPR doivent être portés pendant le rinçage de la pièce

Les spécifications nécessaires pour une utilisation sûre et adéquate de l’EPI lors de l'application de produits corrosifs doivent être précisées par le titulaire de l'autorisation.

Une formation doit être assurée pour les utilisateurs afin de garantir une manipulation appropriée du produit et de l’EPI requis.

Pour limiter l'exposition lors du retrait des EPI, ceux-ci doivent être nettoyés après chaque utilisation et avant d'être retirés.

Pour réduire l’exposition par inhalation, le produit doit uniquement être appliqué par pulvérisation de grosses gouttelettes. Veuillez consulter le fournisseur du dispositif pour les détails techniques.

Veiller à ce que l'application par moussage et par pulvérisation de grosses gouttelettes soit effectuée avec une ventilation adéquate. La ventilation est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit.

Se laver les mains après utilisation.

Appliquer en l'absence d'humains et d'animaux et hors de leur portée.

Aucun accès au grand public au cours du traitement et jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Tenir à l’écart des animaux de compagnie/tenir hors de portée des animaux de compagnie.

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique, l'acide formique ou l'acide propionique.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C et stocker à l’abri des rayons du soleil. Conserver dans le récipient d'origine.

Conserver dans un endroit frais, bien ventilé et sec. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de brouillard et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé hors utilisation. Minimiser l’exposition à l’air et à la lumière.

La durée de conservation du produit est de 6 mois. Après ouverture des bidons, les produits sont stables pendant 6 mois.

Du chlorate de sodium peut se former pendant le stockage. Pour éviter la formation croissante de ce produit de dégradation, ne pas dépasser la durée de conservation établie du produit biocide.

6   AUTRES INFORMATIONS

Dans l’éventualité du captage de l’eau potable à partir d’eaux superficielles/d’eaux souterraines, la limite du chlorate dans l’eau potable de 700 μg/l doit être surveillée.

«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique «Mesures d’atténuation des risques générales» sont les suivants :

EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes – Partie 1 : Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)

EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil – Spécifications

EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides – Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])

EN 13832-3:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques – Partie 3 : Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire – Masques complets – Exigences, essais, marquage EN 136:1998/AC:2003

EN 143:2021 Appareils de protection respiratoire – Filtres à particules – Exigences, essais, marquage

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11)

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 9

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Kenochlor 100 CIP

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0011

1-9

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

10 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

55,56 % (p/p)

Hydroxyde de potassium

Hydroxyde de potassium

Substance non active

1310-58-3

215-181-3

1,25 % (p/p)

7.2   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Kenochlor S

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0012

1-9

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

10 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

55,56 % (p/p)

Hydroxyde de potassium

Hydroxyde de potassium

Substance non active

1310-58-3

215-181-3

1,75 % (p/p)

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Substance non active

308062-28-4

931-292-6

0,3 % (p/p)

1   MÉTA-RCP 10 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 10 identificateur

Identificateur

Meta SPC: metaSPC 10

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-10

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP05: Eau potable

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 10

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 10

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

6,25 - 6,25 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

34,72 - 34,72 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

10,5 - 10,5 % (p/p)

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Substance non active

308062-28-4

931-292-6

2,55 - 2,55 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 10

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 10

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

EUH031: Au contact d’un acide, dégage un gaz toxique. EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P260: Ne pas respirer les brouillards.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection / des vêtements de protection / un équipement de protection des yeux / du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P501: Éliminer le contenu un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P501: Éliminer le récipient un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P391: Recueillir le produit répandu.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

TP02 Utilisation n° 10.1 - Désinfection des surfaces dures non poreuses et des équipements par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage - professionnel

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: fungi

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans les foyers, l’industrie, les institutions (telles que les bureaux ou une prison), les zones publiques et les hôtels : Désinfection des surfaces dures/non poreuses, sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surface par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par : - Brossage, - Moussage : dispositif de moussage basse pression- Pulvérisation : dispositif de pulvérisation de grosses gouttelettes basse pression - Versement suivi d’un essuyage. Rincer avec de l’eau de la qualité de l’eau potable après désinfection.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose maximale d’application : 250 ml/m2.

à température ambiante en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les champignons, les levures et les virus : 2 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production et/ou dans le cadre du nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution:

Bactéries, levures, champignons, virus : Diluer le produit à 2 %. (Dose 20 ml product to prepare a 1 L solution)

Application:

La dose d’application est de 250 ml/m2. Le moussage et la pulvérisation sont effectués à basse pression en évitant la formation d’aérosols. Veiller à faire mousser/pulvériser/brosser/verser suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant au moins 15 minutes.

Brossage : utiliser une brosse dotée d’un manche pour appliquer la solution diluée.

Verser directement la solution diluée sur la surface et brosser.

La dose d’application est celle à appliquer dans le cas le plus défavorable. Appliquer la quantité minimale de produit pour couvrir la surface complète et afin que la surface reste mouillée jusqu’à la fin du temps de contact.

Rincer les surfaces après utilisation avec une eau de la qualité d’une eau potable.

Après application : les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production et/ou dans le cadre du nettoyage quotidien.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Ne pas plonger les mains dans la solution.

-Ne pas (utiliser/appliquer) directement sur ou à proximité de denrées alimentaires, d’aliments pour animaux ou de boissons ou encore des surfaces ou des ustensiles susceptibles d’entrer directement en contact avec des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, des boissons ou du bétail.

-Ne pas appliquer directement sur des surfaces sur lesquelles de la nourriture ou des aliments pour animaux sont conservés, préparés ou consommés.

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 10.2 - Désinfection des surfaces dures non poreuses et des équipements par moussage, pulvérisation, trempage - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: fungi

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire (y compris les cuisines, les cantines et les restaurants) : Désinfection des surfaces dures non poreuses par moussage, pulvérisation ou trempage, sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection des surfaces par moussage, pulvérisation, trempage

Description détaillée: Désinfectants concentrés pour des surfaces dures non poreuses, des équipements dans l’industrie alimentaire par -pulvérisation : dispositif de pulvérisation de grosses gouttelettes basse pression, -moussage : dispositif de moussage basse pression, -trempage : immersion de matériau dans un bain. Après le temps de contact, les surfaces sont rincées avec une eau de la qualité de l’eau potable.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose maximale d’application : 250 ml/m2.

à température ambiante en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les champignons, les levures et les virus : 2 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production et/ou dans le cadre du nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.2.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution:

Bactéries, levures, champignons, virus : Diluer le produit à 2 %. (Dose 20 ml product to prepare a 1 L solution)

Application:

La dose d’application est de 250 ml/m2. Le moussage et la pulvérisation sont effectués à basse pression en évitant la formation d’aérosols. Veiller à faire mousser/pulvériser/préparer pour trempage suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant au moins 15 minutes.

La dose d’application est celle à appliquer dans le cas le plus défavorable. Appliquer la quantité minimale de produit pour couvrir la surface complète et afin que la surface reste mouillée jusqu’à la fin du temps de contact.

Rincer les surfaces après utilisation avec une eau de la qualité d’une eau potable.

Après application : les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.2.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Ne pas plonger les mains dans la solution.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.2.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 10

5.1   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d'utilisation spécifiques.

Ne pas mélanger avec d'autres substances chimiques.

Cycle de désinfection :

—

Les produits doivent être dilués dans de l’eau potable avant utilisation.

—

Le taux de dilution et le temps de contact dépendent de l’utilisation envisagée. Cf. la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

—

Un rinçage final (avec une eau de la qualité de l’eau potable) est requis.

Les procédures de désinfection de surfaces par immersion/trempage/CIP/systèmes fermés : Selon le demandeur, la solution d’immersion/trempage/CIP est préparée au coup par coup (jamais à l’avance) pour une utilisation en une seule fois. La solution de bain/CIP n’est pas destinée à être réutilisée.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «La solution d’immersion/trempage/CIP doit être préparée au coup par coup (jamais à l’avance) et utilisée une seule fois».

Procédures de désinfection de surface par pulvérisation, moussage, brossage ou versement suivi d’un essuyage : Les surfaces à désinfecter doivent être suffisamment mouillées afin de les conserver mouillées pendant le temps de contact préconisé pour une désinfection optimale.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «Veiller à mouiller complètement les surfaces.»

5.2   Mesures de gestion des risques

Pendant l’étape de mélange et de chargement, d’application (brossage/versement et essuyage, trempage) et post-application :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au minimum de type 3, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Pendant l’application par moussage et par pulvérisation de grosses gouttelettes :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent.

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection à capuche (au minimum de type 4, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Le port de sur-manches aux poignets et aux chevilles est obligatoire.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

L'utilisation d'un écran facial/d'un masque facial est obligatoire.

Un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 40 est obligatoire. Au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH3/TM3) ou un masque complet (norme EN 136 ou équivalent) équipé d’un filtre à particules (filtres conforme à la norme EN 143 ou équivalent) de type P3.

L'utilisation de ces équipements de protection est sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres législations de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour les références complètes à cette loi et aux normes européennes.

Appliquer le produit à l'aide d'une lance afin d'accroître la distance entre l'utilisateur et la source d'émission.

Après désinfection, les surfaces traitées doivent être soigneusement rincées avec une eau de la qualité de l’eau potable.

Les mêmes EPI/EPR doivent être portés pendant le rinçage de la pièce.

Les spécifications nécessaires pour une utilisation sûre et adéquate de l’EPI lors de l'application de produits corrosifs doivent être précisées par le titulaire de l'autorisation.

Une formation doit être assurée pour les utilisateurs afin de garantir une manipulation appropriée du produit et de l’EPI requis.

Pour limiter l'exposition lors du retrait des EPI, ceux-ci doivent être nettoyés après chaque utilisation et avant d'être retirés.

Pour réduire l’exposition par inhalation, le produit doit uniquement être appliqué par pulvérisation de grosses gouttelettes. Veuillez consulter le fournisseur du dispositif pour les détails techniques.

Veiller à ce que l'application par moussage et par pulvérisation de grosses gouttelettes soit effectuée avec une ventilation adéquate. La ventilation est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit.

Se laver les mains après utilisation.

Appliquer en l'absence d'humains et d'animaux et hors de leur portée.

Aucun accès au grand public au cours du traitement et jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Tenir à l’écart des animaux de compagnie/tenir hors de portée des animaux de compagnie.

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique, l'acide formique ou l'acide propionique.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C et stocker à l’abri des rayons du soleil. Conserver dans le récipient d'origine.

Conserver dans un endroit frais, bien ventilé et sec. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de brouillard et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé hors utilisation. Minimiser l’exposition à l’air et à la lumière.

La durée de conservation du produit est de 12 mois. Après ouverture des bidons, les produits sont stables pendant 6 mois.

Du chlorate de sodium peut se former pendant le stockage. Pour éviter la formation croissante de ce produit de dégradation, ne pas dépasser la durée de conservation établie du produit biocide.

6   AUTRES INFORMATIONS

Dans l’éventualité du captage de l’eau potable à partir d’eaux superficielles/d’eaux souterraines, la limite du chlorate dans l’eau potable de 700 μg/l doit être surveillée.

«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique «Mesures d’atténuation des risques générales» sont les suivants :

EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes – Partie 1 : Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)

EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil – Spécifications

EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides – Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])

EN 13832-3:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques – Partie 3 : Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire – Masques complets – Exigences, essais, marquage EN 136:1998/AC:2003

EN 143:2021 Appareils de protection respiratoire – Filtres à particules – Exigences, essais, marquage

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11)

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 10

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

DM Cid S Forte

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0013

1-10

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

6,25 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

34,72 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

10,5 % (p/p)

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Amines, C12-14 (à nombre pair)-alkyldiméthyle, N-oxydes

Substance non active

308062-28-4

931-292-6

2,55 % (p/p)

1   MÉTA-RCP 11 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 11 identificateur

Identificateur

Meta SPC: metaSPC 11

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-11

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP05: Eau potable

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 11

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 11

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

8 - 8 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

44,44 - 44,44 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

12,5 - 12,5 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 11

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 11

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

EUH031: Au contact d’un acide, dégage un gaz toxique.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P260: Ne pas respirer les brouillards.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection / des vêtements de protection / un équipement de protection des yeux / du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P501: Éliminer le contenu un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P501: Éliminer le récipient un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P391: Recueillir le produit répandu.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

TP02 Utilisation n° 11.1 - Procédures CIP avec circulation dans l’industrie - professionnel

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec circulation, sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

sans nettoyage préalable :

# à +20 °C en 5 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 2 %

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

# à +20 °C en 60 minutes de temps de contact :

Active contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus : 1,5 %

# à +50 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 0,5 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser entre les cycles de production comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Les surfaces internes sont désinfectées par CIP (Nettoyage en place).

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser entre les cycles de production comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 11.2 - Procédures CIP avec circulation dans l’industrie alimentaire - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire/des aliments pour animaux :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec circulation, sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

sans nettoyage préalable :

# à +20 °C en 5 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 2 %

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

# à +20 °C en 60 minutes de temps de contact :

Active contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus : 1,5 %

# à +50 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 0,5 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser entre des cycles de production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.2.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Les surfaces internes sont désinfectées par CIP (Nettoyage en place).

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser entre des cycles de production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.2.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.2.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 11.3 - Procédures CIP dans les salles de traite - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans les salles de traite :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec circulation

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

À +55 °C en 8 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.3.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Le produit est appliqué par CIP (application automatique).

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Après le temps de contact, le système est rincé avec une eau de la qualité de l’eau potable. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.3.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.3.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 11

5.1   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d'utilisation spécifiques.

Ne pas mélanger avec d'autres substances chimiques.

Cycle de désinfection :

—

Les produits doivent être dilués dans de l’eau potable avant utilisation.

—

Le taux de dilution et le temps de contact dépendent de l’utilisation envisagée. Cf. la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

—

Un rinçage final (avec une eau de la qualité de l’eau potable) est requis.

Les procédures de désinfection de surfaces par immersion/trempage/CIP/systèmes fermés : Selon le demandeur, la solution d’immersion/trempage/CIP est préparée au coup par coup (jamais à l’avance) pour une utilisation en une seule fois. La solution de bain/CIP n’est pas destinée à être réutilisée.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «La solution d’immersion/trempage/CIP doit être préparée au coup par coup (jamais à l’avance) et utilisée une seule fois».

5.2   Mesures de gestion des risques

Pendant l’étape de mélange et de chargement, la maintenance et une réparation :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au minimum de type 3, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Maintenance et réparation, systèmes sous pression :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 136 ou équivalent assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire. Il convient de porter au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH1/TM1) ou un demi-masque/masque complet équipé d’un filtre à particules P2.

L'utilisation de ces équipements de protection est sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres législations de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour les références complètes à cette loi et aux normes européennes.

Assurez une ventilation adéquate durant l’application.

Après désinfection, les surfaces traitées doivent être soigneusement rincées avec une eau de la qualité de l’eau potable.

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique, l'acide formique ou l'acide propionique.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C et stocker à l’abri des rayons du soleil. Conserver dans le récipient d'origine.

Conserver dans un endroit frais, bien ventilé et sec. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de brouillard et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé hors utilisation. Minimiser l’exposition à l’air et à la lumière.

La durée de conservation du produit est de 9 mois. Après ouverture des bidons, les produits sont stables pendant 6 mois.

Du chlorate de sodium peut se former pendant le stockage. Pour éviter la formation croissante de ce produit de dégradation, ne pas dépasser la durée de conservation établie du produit biocide.

6   AUTRES INFORMATIONS

Dans l’éventualité du captage de l’eau potable à partir d’eaux superficielles/d’eaux souterraines, la limite du chlorate dans l’eau potable de 700 μg/l doit être surveillée.

«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique «Mesures d’atténuation des risques générales» sont les suivants :

EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes – Partie 1 : Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)

EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil – Spécifications

EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides – Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])

EN 13832-3:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques – Partie 3 : Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire – Masques complets – Exigences, essais, marquage EN 136:1998/AC:2003

EN 143:2021 Appareils de protection respiratoire – Filtres à particules – Exigences, essais, marquage

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11)

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 11

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Eco Chlor Forte

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0014

1-11

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

8 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

44,44 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

12,5 % (p/p)

1   MÉTA-RCP 12 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 12 identificateur

Identificateur

Meta SPC: meta SPC 12

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-12

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP05: Eau potable

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 12

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 12

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

10 - 12,5 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

55,56 - 69,44 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 12

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 12

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

EUH031: Au contact d’un acide, dégage un gaz toxique. EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P260: Ne pas respirer les brouillards.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection / des vêtements de protection / un équipement de protection des yeux / du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P501: Éliminer le contenu un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P501: Éliminer le récipient un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P391: Recueillir le produit répandu.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

TP02 Utilisation n° 12.1 - Désinfection des surfaces dures non poreuses et des équipements par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage – Procédures CIP sans circulation - professionnel

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie :

Désinfection des surfaces dures/non poreuses par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage ou CIP sans circulation (pour les surfaces internes), avec nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: désinfection de surface par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage - Procédures CIP sans circulation - professionnel

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par : - Brossage, - Moussage : dispositif de moussage basse pression- Pulvérisation : dispositif de pulvérisation de grosses gouttelettes basse pression - Versement suivi d’un essuyage- CIP sans circulation. Rincer avec de l’eau de la qualité de l’eau potable après désinfection.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose maximale d’application : 250 ml/m2.

à température ambiante en 30 minutes de temps de contact :

—

Active contre les bactéries et les champignons/levures : 0,25 %

—

Active contre les bactéries, les champignons, les levures et les virus : 0.45 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production et/ou dans le cadre du nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Préparer la dilution requise à la température d’application requise.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Veiller à faire mousser/pulvériser/brosser/verser et essuyer suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant le temps de contact requis à la température requise.

La dose d’application est de 250 ml/m2. Le moussage et la pulvérisation sont effectués à basse pression en évitant la formation d’aérosols.

Brossage : utiliser une brosse dotée d’un manche pour appliquer la solution diluée.

Verser directement la solution diluée sur la surface et brosser.

La dose d’application est celle à appliquer dans le cas le plus défavorable. Appliquer la quantité minimale de produit pour couvrir la surface complète et afin que la surface reste mouillée jusqu’à la fin du temps de contact.

CIP sans circulation : Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Utiliser suffisamment de solution de travail pour couvrir toutes les surfaces. Les surfaces internes doivent rester mouillées pendant le temps de contact requis à la température requise.

Rincer les surfaces après utilisation avec une eau de la qualité d’une eau potable.

Après application : les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production et/ou dans le cadre du nettoyage quotidien.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Ne pas plonger les mains dans la solution.

-Ne pas (utiliser/appliquer) directement sur ou à proximité de denrées alimentaires, d’aliments pour animaux ou de boissons ou encore des surfaces ou des ustensiles susceptibles d’entrer directement en contact avec des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, des boissons ou du bétail.

-Ne pas appliquer directement sur des surfaces sur lesquelles de la nourriture ou des aliments pour animaux sont conservés, préparés ou consommés.

Aucun accès au grand public au cours du traitement et jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Tenir à l’écart des animaux de compagnie/tenir hors de portée des animaux de compagnie.

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2   Description de l’utilisation

TP02 Utilisation n° 12.2 - Procédures CIP (avec circulation) dans l’industrie - professionnel

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec circulation, avec nettoyage préalable.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

à température ambiante en 30 minutes de temps de contact :

—

Active contre les bactéries et les champignons/levures : 0,1 %

—

Active contre les bactéries, les champignons, les levures et les virus : 0.4 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser entre les cycles de production comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.2.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Application en CIP avec circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser entre les cycles de production comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.2.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 12.3 Désinfection des surfaces dures non poreuses et des équipements par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’essuyage, trempage – Procédures CIP sans circulation - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire (y compris les cuisines, les cantines et les restaurants) : Désinfection des surfaces dures/non poreuses par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage, trempage ou CIP sans circulation (pour les surfaces internes), avec nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surfaces par brossage, moussage, pulvérisation, versement suivi d’un essuyage, trempage ou CIP sans circulation

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par : - Brossage, - Moussage : dispositif de moussage basse pression ou mousseur à gâchette- Pulvérisation : dispositif de pulvérisation de grosses gouttelettes basse pression ou pulvérisateur à gâchette- Versement suivi d’un essuyage- Trempage : immersion de matériau dans un bain- CIP sans circulation. Rincer avec de l’eau de la qualité de l’eau potable après désinfection.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose maximale d’application : 250 ml/m2.

à température ambiante en 30 minutes de temps de contact :

—

Active contre les bactéries et les champignons/levures : 0,25 %

—

Active contre les bactéries, les champignons, les levures et les virus : 0.45 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.3.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Préparer la dilution requise à la température d’application requise.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Veiller à faire mousser/pulvériser/verser et essuyer/préparer pour le trempage suffisamment de liquide pour maintenir la surface mouillée pendant le temps de contact requis à la température requise.

La dose d’application est de 250 ml/m2. Le moussage et la pulvérisation sont effectués à basse pression en évitant la formation d’aérosols.

Brossage : utiliser une brosse dotée d’un manche pour appliquer la solution diluée.

Verser directement la solution diluée sur la surface et brosser.

La dose d’application est celle à appliquer dans le cas le plus défavorable. Appliquer la quantité minimale de produit pour couvrir la surface complète et afin que la surface reste mouillée jusqu’à la fin du temps de contact.

CIP sans circulation : Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Utiliser suffisamment de solution de travail pour couvrir toutes les surfaces. Les surfaces internes doivent rester mouillées pendant le temps de contact requis à la température requise.

Rincer les surfaces après utilisation avec une eau de la qualité d’une eau potable.

Après application : les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.3.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Ne pas plonger les mains dans la solution.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

Aucun accès au grand public au cours du traitement et jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Tenir à l’écart des animaux de compagnie/tenir hors de portée des animaux de compagnie.

4.3.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 12.4 - Procédures CIP (avec circulation) dans les industries alimentaires - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: champignons

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire/des aliments pour animaux :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec circulation, avec nettoyage préalable.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

à température ambiante en 30 minutes de temps de contact :

—

Active contre les bactéries et les champignons/levures : 0,1 %

—

Active contre les bactéries, les champignons, les levures et les virus : 0.4 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser entre des cycles de production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.4.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Application en CIP avec circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser entre des cycles de production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.4.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.4.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 12.5 - Procédures CIP dans les salles de traite - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans les salles de traite :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec circulation

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

À +40 °C en 30 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,25 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.5.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Le produit est appliqué par CIP (application automatique).

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Après le temps de contact, le système est rincé avec une eau de la qualité de l’eau potable. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.5.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.5.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6   Description de l’utilisation

TP05 Utilisation n° 12.6 - Eau potable pour animaux – dosage en continu- professionnel

Type de produit

TP05: Eau potable

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

utilisation en extérieur

Désinfection d’eau potable pour animaux

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Par dosage en continu

Description détaillée: Désinfectants concentrés pour désinfection d’eau potable pour animaux par dosage en continu. Désinfection par ajout du produit en continu dans le système par dosage de la dilution recommandée (systèmes fermés).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

Active contre les bactéries (par dosage en continu) :

0,0005 % dans de l’eau propre en 25 minutes de temps de contact

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : à utiliser pendant le cycle animal, en présence des animaux

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.6.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Avant la désinfection, soigneusement nettoyer le système.

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution:

Le produit doit être dilué à 0,0005 % en utilisant de l’eau propre.

Application:

Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé.

Respecter la température d’application et le temps de contact requis.

Après application : Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser pendant le cycle animal, en présence des animaux.

4.6.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.6.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 12

5.1   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d'utilisation spécifiques.

Ne pas mélanger avec d'autres substances chimiques.

Les surfaces à désinfecter doivent être nettoyées avant la procédure de désinfection si nécessaire.

Pour les utilisations appropriées, le conseil de prudence suivant sera ajouté sur l’étiquette du produit : «Nettoyer, rincer et éliminer l’excès d’eau sur les surfaces à désinfecter».

Cycle de désinfection :

—

Les produits doivent être dilués dans de l’eau potable avant utilisation.

—

Le taux de dilution et le temps de contact dépendent de l’utilisation envisagée. Cf. la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

—

Un rinçage final (avec une eau de la qualité de l’eau potable) est requis.

Les procédures de désinfection de surfaces par immersion/trempage/CIP/systèmes fermés : Selon le demandeur, la solution d’immersion/trempage/CIP est préparée au coup par coup (jamais à l’avance) pour une utilisation en une seule fois. La solution de bain/CIP n’est pas destinée à être réutilisée.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «La solution d’immersion/trempage/CIP doit être préparée au coup par coup (jamais à l’avance) et utilisée une seule fois».

Procédure de désinfection par pulvérisation, moussage, brossage ou versement suivi d’un essuyage : Les surfaces à désinfecter doivent être suffisamment mouillées afin de les conserver mouillées pendant le temps de contact préconisé pour une désinfection optimale.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «Veiller à mouiller complètement les surfaces.»

5.2   Mesures de gestion des risques

Pendant l’étape de mélange et de chargement, d’application (brossage/versement et essuyage, trempage) et post-application et la maintenance et une réparation :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au minimum de type 3, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Pendant l’application par moussage et par pulvérisation de grosses gouttelettes :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Une combinaison de protection à capuche (au minimum de type 4, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Le port de sur-manches aux poignets et aux chevilles est obligatoire.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

L'utilisation d'un écran facial/d'un masque facial est obligatoire.

Appliquer le produit à l'aide d'une lance afin d'accroître la distance entre l'utilisateur et la source d'émission.

L'utilisation de ces équipements de protection est sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres législations de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour les références complètes à cette loi et aux normes européennes.

Après désinfection, les surfaces traitées doivent être soigneusement rincées avec une eau de la qualité de l’eau potable.

Les mêmes EPI/EPR doivent être portés pendant le rinçage de la pièce.

Les spécifications nécessaires pour une utilisation sûre et adéquate de l’EPI lors de l'application de produits corrosifs doivent être précisées par le titulaire de l'autorisation.

Une formation doit être assurée pour les utilisateurs afin de garantir une manipulation appropriée du produit et de l’EPI requis.

Pour limiter l'exposition lors du retrait des EPI, ceux-ci doivent être nettoyés après chaque utilisation et avant d'être retirés.

Veiller à ce que l'application par moussage et par pulvérisation de grosses gouttelettes soit effectuée avec une ventilation adéquate. La ventilation est à spécifier par le titulaire de l'autorisation dans les informations concernant le produit.

Se laver les mains après utilisation.

Appliquer en l'absence d'humains et d'animaux et hors de leur portée.

Aucun accès au grand public au cours du traitement et jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Tenir à l’écart des animaux de compagnie/tenir hors de portée des animaux de compagnie.

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique, l'acide formique ou l'acide propionique.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C et stocker à l’abri des rayons du soleil. Conserver dans le récipient d'origine.

Conserver dans un endroit frais, bien ventilé et sec. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de brouillard et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé hors utilisation. Minimiser l’exposition à l’air et à la lumière.

La durée de conservation du produit est de 9 mois. Après ouverture des bidons, les produits sont stables pendant 6 mois.

Du chlorate de sodium peut se former pendant le stockage. Pour éviter la formation croissante de ce produit de dégradation, ne pas dépasser la durée de conservation établie du produit biocide.

6   AUTRES INFORMATIONS

Dans l’éventualité du captage de l’eau potable à partir d’eaux superficielles/d’eaux souterraines, la limite du chlorate dans l’eau potable de 700 μg/l doit être surveillée.

«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique «Mesures d’atténuation des risques générales» sont les suivants :

EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes – Partie 1 : Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)

EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil – Spécifications

EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides – Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])

EN 13832-3:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques – Partie 3 : Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire – Masques complets – Exigences, essais, marquage EN 136:1998/AC:2003

EN 143:2021 Appareils de protection respiratoire – Filtres à particules – Exigences, essais, marquage

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11)

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 12

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Kenochlor

SynQ Yellow Des

Kenochlor 100

Abru Chloro Des

Bühning 3 phasereininger aktivchlor

Chlorax

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0015

1-12

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

12,5 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

69,44 % (p/p)

7.2   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Kenochlor aqua

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0016

1-12

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

10 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

55,56 % (p/p)

1   MÉTA-RCP 13 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 13 identificateur

Identificateur

Meta SPC: metaSPC 13

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-13

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP05: Eau potable

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 13

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 13

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

3,4 - 3,4 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

18,89 - 18,89 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

12 - 12 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 13

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 13

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P260: Ne pas respirer les brouillards.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection / des vêtements de protection / un équipement de protection des yeux / du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P501: Éliminer le contenu un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P501: Éliminer le récipient un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P391: Recueillir le produit répandu.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

TP02 Utilisation n° 13.1 - Procédures CIP avec circulation dans l’industrie - professionnel

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec circulation, sans nettoyage préalable.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

à +60 °C en 15 minutes de temps de contact :

—

Active contre les bactéries et les levures : 0,25 %

—

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1.2 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser entre les cycles de production comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Les surfaces internes sont désinfectées par CIP (Nettoyage en place).

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser entre les cycles de production comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 13.2 - Procédures CIP avec circulation dans l’industrie alimentaire - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire/des aliments pour animaux : Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec circulation, sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

à +60 °C en 15 minutes de temps de contact :

—

Active contre les bactéries et les levures : 0,25 %

—

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1.2 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser entre des cycles de production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.2.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Les surfaces internes sont désinfectées par CIP (Nettoyage en place).

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser entre des cycles de production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.2.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.2.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 13.3 - Procédures CIP dans les salles de traite - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans les salles de traite :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec circulation, sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

—

à +40 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 1 %

—

à +60 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0.75 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.3.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Le produit est appliqué par CIP (application automatique).

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Après le temps de contact, le système est rincé avec une eau de la qualité de l’eau potable. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.3.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.3.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 13

5.1   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d'utilisation spécifiques.

Ne pas mélanger avec d'autres substances chimiques.

Cycle de désinfection :

—

Les produits doivent être dilués dans de l’eau potable avant utilisation.

—

Le taux de dilution et le temps de contact dépendent de l’utilisation envisagée. Cf. la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

—

Un rinçage final (avec une eau de la qualité de l’eau potable) est requis.

Les procédures de désinfection de surfaces par immersion/trempage/CIP/systèmes fermés : Selon le demandeur, la solution d’immersion/trempage/CIP est préparée au coup par coup (jamais à l’avance) pour une utilisation en une seule fois. La solution de bain/CIP n’est pas destinée à être réutilisée.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «La solution d’immersion/trempage/CIP doit être préparée au coup par coup (jamais à l’avance) et utilisée une seule fois».

5.2   Mesures de gestion des risques

Pendant l’étape de mélange et de chargement, la maintenance et une réparation :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au minimum de type 3, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Maintenance et réparation, systèmes sous pression :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 136 ou équivalent assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire. Il convient de porter au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH1/TM1) ou un demi-masque/masque complet équipé d’un filtre à particules P2.

L'utilisation de ces équipements de protection est sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres législations de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour les références complètes à cette loi et aux normes européennes.

Assurez une ventilation adéquate durant l’application.

Après désinfection, les surfaces traitées doivent être soigneusement rincées avec une eau de la qualité de l’eau potable.

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique, l'acide formique ou l'acide propionique.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C et stocker à l’abri des rayons du soleil. Conserver dans le récipient d'origine.

Conserver dans un endroit frais, bien ventilé et sec. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de brouillard et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé hors utilisation. Minimiser l’exposition à l’air et à la lumière.

La durée de conservation du produit est de 9 mois. Après ouverture des bidons, les produits sont stables pendant 6 mois.

Du chlorate de sodium peut se former pendant le stockage. Pour éviter la formation croissante de ce produit de dégradation, ne pas dépasser la durée de conservation établie du produit biocide.

6   AUTRES INFORMATIONS

Dans l’éventualité du captage de l’eau potable à partir d’eaux superficielles/d’eaux souterraines, la limite du chlorate dans l’eau potable de 700 μg/l doit être surveillée.

«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique «Mesures d’atténuation des risques générales» sont les suivants :

EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes – Partie 1 : Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)

EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil – Spécifications

EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides – Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])

EN 13832-3:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques – Partie 3 : Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire – Masques complets – Exigences, essais, marquage EN 136:1998/AC:2003

EN 143:2021 Appareils de protection respiratoire – Filtres à particules – Exigences, essais, marquage

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11)

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 13

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

DM CID Celt

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0017

1-13

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

3,4 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

18,89 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

12 % (p/p)

1   MÉTA-RCP 14 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 14 identificateur

Identificateur

Meta SPC: metaSPC 14

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-14

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP05: Eau potable

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 14

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 14

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

3,8 - 3,8 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

21,11 - 21,11 % (p/p)

Hydroxyde de potassium

Hydroxyde de potassium

Substance non active

1310-58-3

215-181-3

11,25 - 11,25 % (p/p)

Acide silicique, sel de sodium

Acide silicique, sel de sodium

Substance non active

1344-09-8

215-687-4

13,5 - 13,5 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 14

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 14

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P260: Ne pas respirer les brouillards.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection / des vêtements de protection / un équipement de protection des yeux / du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P501: Éliminer le contenu un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P501: Éliminer le récipient un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P391: Recueillir le produit répandu.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 14.1 - Procédures CIP avec ou sans circulation dans l’industrie alimentaire

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire/des aliments pour animaux : Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec ou sans circulation (y compris une immersion), avec ou sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour la procédure de désinfection par CIP avec ou sans circulation (y compris une immersion). Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

1)

Procédures CIP (avec circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

# à +55 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,75 %

Taux d’application:

2)

Procédures CIP (avec circulation) sans nettoyage préalable :

# à +40 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

Taux d’application:

3)

Procédures CIP (sans circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 1 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1,2 %

# à +55 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 1,5 %

Taux d’application:

4)

Activité contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus :

à 1,5 % à +20 °C en 60 minutes de temps de contact dans des conditions sales

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser entre des cycles de production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon : 1 l, 1 kg

Fûts : 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

Récipient : 600 l, 1 000  l, 1 100  l, 600 kg, 1 000  kg, 1 100  kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Application en CIP avec circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Application en CIP sans circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Utiliser suffisamment de solution de travail pour couvrir toutes les surfaces. Les surfaces internes doivent rester mouillées pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser entre des cycles de production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 14

5.1   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d'utilisation spécifiques. Ne pas mélanger avec d'autres substances chimiques.

Les surfaces à désinfecter doivent être nettoyées avant la procédure de désinfection si nécessaire.

Pour les utilisations appropriées, le conseil de prudence suivant sera ajouté sur l’étiquette du produit : «Nettoyer, rincer et éliminer l’excès d’eau sur les surfaces à désinfecter».

Cycle de désinfection :

—

Les produits doivent être dilués dans de l’eau potable avant utilisation.

—

Le taux de dilution et le temps de contact dépendent de l’utilisation envisagée. Cf. la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

—

Un rinçage final (avec une eau de la qualité de l’eau potable) est requis.

Les procédures de désinfection de surfaces par immersion/trempage/CIP/systèmes fermés : Selon le demandeur, la solution d’immersion/trempage/CIP est préparée au coup par coup (jamais à l’avance) pour une utilisation en une seule fois. La solution de bain/CIP n’est pas destinée à être réutilisée.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «La solution d’immersion/trempage/CIP doit être préparée au coup par coup (jamais à l’avance) et utilisée une seule fois».

5.2   Mesures de gestion des risques

Pendant l’étape de mélange et de chargement, la maintenance et une réparation :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au minimum de type 3, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Maintenance et réparation, systèmes sous pression :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 136 ou équivalent assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire. Il convient de porter au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH1/TM1) ou un demi-masque/masque complet équipé d’un filtre à particules P2.

L'utilisation de ces équipements de protection est sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres législations de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour les références complètes à cette loi et aux normes européennes.

Assurez une ventilation adéquate durant l’application.

Après désinfection, les surfaces traitées doivent être soigneusement rincées avec une eau de la qualité de l’eau potable.

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique, l'acide formique ou l'acide propionique.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C et stocker à l’abri des rayons du soleil. Conserver dans le récipient d'origine.

Conserver dans un endroit frais, bien ventilé et sec. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de brouillard et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé hors utilisation. Minimiser l’exposition à l’air et à la lumière.

La durée de conservation du produit est de 12 mois. Après ouverture des bidons, les produits sont stables pendant 6 mois.

Du chlorate de sodium peut se former pendant le stockage. Pour éviter la formation croissante de ce produit de dégradation, ne pas dépasser la durée de conservation établie du produit biocide.

6   AUTRES INFORMATIONS

Dans l’éventualité du captage de l’eau potable à partir d’eaux superficielles/d’eaux souterraines, la limite du chlorate dans l’eau potable de 700 μg/l doit être surveillée.

«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique «Mesures d’atténuation des risques générales» sont les suivants :

EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes – Partie 1 : Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)

EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil – Spécifications

EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides – Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])

EN 13832-3:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques – Partie 3 : Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire – Masques complets – Exigences, essais, marquage EN 136:1998/AC:2003

EN 143:2021 Appareils de protection respiratoire – Filtres à particules – Exigences, essais, marquage

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11)

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 14

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

DM Chlor Beurre

Synq Butter

DM Cid B

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0018

1-14

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

3,8 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

21,11 % (p/p)

Hydroxyde de potassium

Hydroxyde de potassium

Substance non active

1310-58-3

215-181-3

11,25 % (p/p)

Acide silicique, sel de sodium

Acide silicique, sel de sodium

Substance non active

1344-09-8

215-687-4

13,5 % (p/p)

1   MÉTA-RCP 15 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1   Méta-RCP 15 identificateur

Identificateur

Meta SPC: metaSPC 15

1.2   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-15

1.3   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP05: Eau potable

2   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 15

2.1   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 15

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

3,8 - 3,8 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

21,11 - 21,11 % (p/p)

Hydroxyde de potassium

Hydroxyde de potassium

Substance non active

1310-58-3

215-181-3

13,75 - 13,75 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

4,5 - 4,5 % (p/p)

Acide silicique, sel de sodium

Acide silicique, sel de sodium

Substance non active

1344-09-8

215-687-4

2,5 - 2,5 % (p/p)

2.2   Type(s) de formulation des méta-RCP 15

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

3   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 15

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P260: Ne pas respirer les brouillards.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection / des vêtements de protection / un équipement de protection des yeux / du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P501: Éliminer le contenu un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P501: Éliminer le récipient un point de collecte des déchets dangereux ou spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.

P391: Recueillir le produit répandu.

4   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1   Description de l’utilisation

TP02 - Utilisation n° 15.1 - Procédures CIP avec ou sans circulation en industrie - professionnels

Type de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec ou sans circulation, avec ou sans nettoyage préalable.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec ou sans circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

1)

Procédures CIP (avec circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

# à +55 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Taux d’application:

2)

Procédures CIP (avec circulation) sans nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2,5 %

Taux d’application:

3)

Procédures CIP (sans circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 1 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1,2 %

# à +55 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Taux d’application:

4)

Activité contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus :

à 3 % à +20 °C en 60 minutes de temps de contact sans nettoyage préalable

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser entre les cycles de production comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.1.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Application en CIP avec circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Application en CIP sans circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Utiliser suffisamment de solution de travail pour couvrir toutes les surfaces. Les surfaces internes doivent rester mouillées pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser entre les cycles de production comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.1.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.1.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 15.2 - Procédures CIP avec ou sans circulation dans l’industrie alimentaire - professionnels

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire/des aliments pour animaux :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec ou sans circulation (y compris une immersion), avec ou sans nettoyage préalable.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec ou sans circulation (y compris une immersion). Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

1)

Procédures CIP (avec circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

# à +55 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Taux d’application:

2)

Procédures CIP (avec circulation) sans nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2,5 %

Taux d’application:

3)

Procédures CIP (sans circulation) AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 1 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1,2 %

# à +55 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Taux d’application:

4)

Activité contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus :

à 3 % à +20 °C en 60 minutes de temps de contact sans nettoyage préalable

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser entre des cycles de production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

-Flacon: 1 l, 1 kg

-Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

-Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.2.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Application en CIP avec circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Application en CIP sans circulation: Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Utiliser suffisamment de solution de travail pour couvrir toutes les surfaces. Les surfaces internes doivent rester mouillées pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire comme nettoyant intermédiaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.2.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.2.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.2.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3   Description de l’utilisation

TP04 - Utilisation n° 15.3 - Procédures CIP dans les salles de traite - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans les salles de traite :

Désinfection des surfaces internes dures/non poreuses par CIP avec circulation

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Procédures CIP

Description détaillée: Produit concentré, à diluer. Pour une procédure de désinfection par CIP avec circulation. Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé). Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

—

# à +55 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,75 %

—

# à +60 °C en 8 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.3.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Le produit est appliqué par CIP (application automatique).

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Après le temps de contact, le système est rincé avec une eau de la qualité de l’eau potable. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : À utiliser dans la production alimentaire et/ou dans le cadre d’un nettoyage quotidien.

4.3.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.3.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.3.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 15.4 - Désinfection de surfaces dans les laveuses d’articles - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire (dans les laveuses d’articles industrielles dont les laveuses de caisses, les machines à laver la vaisselle, les machines à laver les verres, la coutellerie, la désinfection des plateaux d’œufs, …) : Désinfection des surfaces dures/non poreuses dans les laveuses d’articles, avec nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surfaces dans les laveuses d’articles

Description détaillée: Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé des laveuses d’articles.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

à +55 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : en continu

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.4.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Le produit est ajouté dans le système par dosage de la dilution recommandée (système fermé).

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : en continu

4.4.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.4.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.4.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 15.5 - Désinfection de surfaces dans les systèmes d’eau potable - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Dans l’industrie alimentaire :

Désinfection des surfaces dures/non poreuses dans les systèmes de distribution d’eau potable, avec ou sans nettoyage préalable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surfaces dans les systèmes d’eau potable

Description détaillée: Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé. Les tuyauteries ou le réservoir sont rincés avec une eau de la qualité de l’eau potable en système fermé après le temps de contact.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

1)

AVEC nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries et les levures : 0,5 %

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1 %

# à +55 °C en 2 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2 %

Taux d’application:

2)

sans nettoyage préalable :

# à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 2,5 %

# à +20 °C en 60 minutes de temps de contact :

Active contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus : 3 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : désinfection périodique

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.5.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé.

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Après le temps de contact, le système est rincé avec une eau de la qualité de l’eau potable. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : désinfection périodique

4.5.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.5.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.5.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6   Description de l’utilisation

TP04 Utilisation n° 15.6 - Désinfection de surfaces dans les systèmes vétérinaires d’eau - professionnel

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Sans objet

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: .

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Virus

Stade de développement: .

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

utilisation en extérieur

Dans l’industrie vétérinaire :

Désinfection des surfaces dures/non poreuses dans les systèmes vétérinaires d’eau potable

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfection de surfaces dans les systèmes vétérinaires d’eau

Description détaillée: Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé. Après le temps de contact, le système est rincé avec une eau de la qualité de l’eau potable.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: .

—

AVEC nettoyage préalable,

à +20 °C en 15 minutes de temps de contact :

—

Active contre les bactéries et les levures : 1 %

—

Active contre les bactéries, les levures et les virus : 1,2 %

—

sans nettoyage préalable, à +20 °C en 60 minutes de temps de contact

Active contre les biofilms de P. aeruginosa et de S. aureus : 3 %

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence : désinfection périodique

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

—

Flacon: 1 l, 1 kg

—

Fûts: 5 l, 10 l, 20 l, 25 l, 30 l, 60 l, 200 l, 220 l, 5 kg, 10 kg, 12 kg, 20 kg, 25 kg, 30 kg, 60 kg, 200 kg, 220 kg, 240 kg

—

Récipient : 600 l, 1000 l, 1100 l, 600 kg, 1000 kg, 1100 kg

PEHD (High Density Polyethylene)

4.6.1   Consignes d’utilisation spécifiques

Mélange et chargement:

Mélange et chargement manuels : Le récipient est ouvert à la main et le produit est versé dans un volume approprié d’eau pour obtenir la dilution nécessaire.

Mélange et chargement semi-automatiques : Le récipient est ouvert à la main et un tuyau est placé dans le bidon. Transférer ensuite le produit par pompage manuel ou avec une pompe semi-automatique.

Mélange et chargement entièrement automatiques : Le récipient est ouvert ou raccordé à la main. Le transfert du produit est effectué automatiquement.

Dilution :

Voir la rubrique sur les doses d’application et leur fréquence.

Application:

Dans des conditions propres : Avant désinfection, nettoyer les surfaces.

Désinfection par dosage de la dilution recommandée dans le système fermé.

Ajouter le produit et de l’eau dans le système pour obtenir la concentration d’utilisation requise. Faire circuler pendant le temps de contact requis à la température requise.

Après application : Après le temps de contact, le système est rincé avec une eau de la qualité de l’eau potable. Les récipients vides sont éliminés.

Fréquence : désinfection périodique

4.6.2   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d'utilisation.

Pour les denrées alimentaires, veiller à ce que la concentration de chlorate présente dans les aliments ne dépasse pas les valeurs de LMR (limite maximale de résidus) fixées dans le règlement 2020/749.

4.6.3   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6.4   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'utilisation.

4.6.5   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'utilisation.

5   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 15

5.1   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d'utilisation spécifiques.

Ne pas mélanger avec d'autres substances chimiques.

Les surfaces à désinfecter doivent être nettoyées avant la procédure de désinfection si nécessaire.

Pour les utilisations appropriées, le conseil de prudence suivant sera ajouté sur l’étiquette du produit : «Nettoyer, rincer et éliminer l’excès d’eau sur les surfaces à désinfecter».

Cycle de désinfection :

—

Les produits doivent être dilués dans de l’eau potable avant utilisation.

—

Le taux de dilution et le temps de contact dépendent de l’utilisation envisagée. Cf. la description de la méthode d’application associée à chaque utilisation.

—

Un rinçage final (avec une eau de la qualité de l’eau potable) est requis.

Les procédures de désinfection de surfaces par immersion/trempage/CIP/systèmes fermés : Selon le demandeur, la solution d’immersion/trempage/CIP est préparée au coup par coup (jamais à l’avance) pour une utilisation en une seule fois. La solution de bain/CIP n’est pas destinée à être réutilisée.

Le conseil de prudence suivant doit être ajouté sur l’étiquette du produit : «La solution d’immersion/trempage/CIP doit être préparée au coup par coup (jamais à l’avance) et utilisée une seule fois».

5.2   Mesures de gestion des risques

Pendant l’étape de mélange et de chargement, la maintenance et une réparation :

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit conformément à la norme EN 374 ou équivalent (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

L’utilisation de lunettes de protection conformes à la norme EN 166 ou équivalent est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Une combinaison de protection (au minimum de type 3, norme EN 14605 ou équivalent) doit être portée.

Portez des chaussures de protection adaptées (norme EN 13832 ou équivalent) lors de l’application du produit.

Maintenance et réparation, systèmes sous pression :

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 136 ou équivalent assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire. Il convient de porter au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH1/TM1) ou un demi-masque/masque complet équipé d’un filtre à particules P2.

L'utilisation de ces équipements de protection est sans préjudice de l'application de la directive 98/24/CE du Conseil et d'autres législations de l'Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour les références complètes à cette loi et aux normes européennes.

Assurez une ventilation adéquate durant l’application.

Après désinfection, les surfaces traitées doivent être soigneusement rincées avec une eau de la qualité de l’eau potable.

5.3   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Si aucun symptôme : Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112/une ambulance pour une assistance médicale.

Informations destinées au personnel de soins de santé/médecin :

Rincer également les yeux à plusieurs reprises pendant le trajet jusque chez le médecin en cas d'exposition oculaire à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l'acide acétique, l'acide formique ou l'acide propionique.

5.4   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales. Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales. Éviter le rejet vers une fosse septique ou des installations individuelles de traitement des eaux usées.

5.5   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C et stocker à l’abri des rayons du soleil. Conserver dans le récipient d'origine.

Conserver dans un endroit frais, bien ventilé et sec. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de brouillard et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé hors utilisation. Minimiser l’exposition à l’air et à la lumière.

La durée de conservation du produit est de 4,5 mois. Après ouverture des bidons, les produits sont stables pendant 4,5 mois.

Du chlorate de sodium peut se former pendant le stockage. Pour éviter la formation croissante de ce produit de dégradation, ne pas dépasser la durée de conservation établie du produit biocide.

6   AUTRES INFORMATIONS

Dans l’éventualité du captage de l’eau potable à partir d’eaux superficielles/d’eaux souterraines, la limite du chlorate dans l’eau potable de 700 μg/l doit être surveillée.

«Professionnels (y compris utilisateurs industriels)» signifie professionnels qualifiés si la législation nationale l’exige.

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique «Mesures d’atténuation des risques générales» sont les suivants :

EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes – Partie 1 : Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)

EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil – Spécifications

EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides – Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])

EN 13832-3:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques – Partie 3 : Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire – Masques complets – Exigences, essais, marquage EN 136:1998/AC:2003

EN 143:2021 Appareils de protection respiratoire – Filtres à particules – Exigences, essais, marquage

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11)

7   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 15

7.1   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

DM Cid DE 2

Numéro de l’autorisation

EU-0027465-0019

1-15

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Chlore actif libéré à partir d’hypochlorite de sodium

 

Substance active

 

 

3,8 % (p/p)

Hypochlorite de sodium (solution technique d'une pureté minimale de 18 % p/p de chlore actif)

Hypochlorite de sodium

agent libérateur

7681-52-9

231-668-3

21,11 % (p/p)

Hydroxyde de potassium

Hydroxyde de potassium

Substance non active

1310-58-3

215-181-3

13,75 % (p/p)

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de sodium

Substance non active

1310-73-2

215-185-5

4,5 % (p/p)

Acide silicique, sel de sodium

Acide silicique, sel de sodium

Substance non active

1344-09-8

215-687-4

2,5 % (p/p)


ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2026/2300/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)