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RÈGLEMENT (UE) 2025/195 DE LA COMMISSION

du 3 février 2025

modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fenbuconazole et de penconazole présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)	Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) des substances actives «fenbuconazole» et «penconazole» ont été fixées aux annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

Respectivement en 2017 et en 2018, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005, des avis motivés (2) (3) sur le réexamen des LMR existantes en ce qui concerne le penconazole et le fenbuconazole. L’Autorité a constaté que certaines informations n’étaient pas disponibles pour certains produits. Les informations disponibles étaient cependant suffisantes pour permettre à l’Autorité de proposer des LMR sans danger pour les consommateurs.

(3)

En 2019, la Commission a établi de nouvelles LMR pour le fenbuconazole et le penconazole à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, soit en les maintenant au niveau existant, soit en les fixant au niveau déterminé par l’Autorité. Les lacunes dans les données ont été signalées à l’annexe II dudit règlement, avec indication de la date à laquelle le demandeur devait soumettre les informations manquantes à l’Autorité à l’appui des LMR proposées.

(4)

Étant donné que le fenbuconazole n’est plus approuvé dans l’Union, le demandeur a présenté des informations supplémentaires sur les essais en vue de remédier à une lacune qui avait été relevée par l’Autorité dans les données concernant les métabolites dérivés du triazole (4), informations supplémentaires qui avaient également été évaluées lors de la réunion conjointe d’experts OMS/FAO sur les résidus de pesticides à l’appui des limites maximales de résidus établies dans le Codex (ci-après les «CXL») (5). Les données manquantes concernant les essais initialement présentés en vue de l’établissement des LMR provisoires existantes, supérieures aux CXL, n’ont pas été complétées pour certaines cultures. Il a été remédié au manque de données sur les essais relatifs aux métabolites dérivés du triazole en ce qui concerne les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les fruits à pépins, les cerises, les pêches et les myrtilles en s’appuyant sur les essais présentés dans le cadre des CXL. Les données manquantes sur les métabolites dérivés du triazole ont été comblées en ce qui concerne les mandarines, par extrapolation à partir des données sur les résidus concernant les citrons.

(5)	Par conséquent, les LMR existantes devraient être abaissées au niveau des CXL pour les pamplemousses, les oranges et les pêches, et maintenues aux LMR actuelles (déjà au niveau des CXL) pour les citrons, les limettes, les mandarines, les fruits à pépins, les cerises et les myrtilles.

(6)

Le manque de données sur la présence de métabolites dérivés du triazole n’a pas été comblé pour le fenbuconazole en ce qui concerne les fruits à coque, les raisins de table et de cuve, les airelles canneberges, les bananes, les poivrons doux/piments doux, les graines de tournesol, les arachides/cacahuètes, les graines de colza (grosse navette), l’orge, le seigle et le froment (blé). Par conséquent, les LMR fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 pour ces produits devraient être abaissées à la limite de détermination (LD), sauf pour les fruits à coque, dont les LMR sont déjà établies à la LD.

(7)

En ce qui concerne le fenbuconazole, les données relatives aux essais ainsi qu’à la présence des métabolites dérivés du triazole n’ont pas été présentées pour les abricots, les prunes et les cucurbitacées à peau comestible et non comestible. Par conséquent, les LMR fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 pour ces produits devraient être abaissées à la LD.

(8)

En ce qui concerne le fenbuconazole dans le cas des produits d’origine animale, la charge alimentaire du bétail telle que calculée a montré que le seuil n’était pas dépassé eu égard aux résidus de métabolites dérivés du triazole présents dans le marc de pomme et la pulpe d’agrumes séchée. L’Autorité a évalué les nouvelles informations présentées et n’a relevé aucune source d’inquiétude liée à l’exposition des consommateurs. Il convient dès lors de maintenir les LMR pour le foie, les reins et les abats comestibles de porcins, de bovins, d’ovins, de caprins, d’équidés et d’autres animaux terrestres d’élevage. Pour le lait, sur la base de l’évaluation réalisée par le laboratoire de référence de l’Union européenne, il convient d’abaisser à 0,01 mg/kg la LD fixée à 0,05 mg/kg à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(9)

En ce qui concerne le penconazole, les informations manquantes concernant une étude représentative sur le métabolisme des cultures primaires, des essais supplémentaires relatifs aux résidus et la stabilité des métabolites pertinents pendant le stockage ont été communiquées pour les mûres et les framboises. Ces lacunes au niveau des données ont été comblées, et les nouveaux essais relatifs aux résidus font apparaître la nécessité d’une LMR plus élevée. L’Autorité a confirmé (6) que la LMR revue à la hausse était sans danger pour les consommateurs, et il convient dès lors de relever la LMR existante.

(10)	Il a également été remédié aux lacunes dans les données relatives au penconazole pour les potirons et les pastèques, ce qui a permis de confirmer la LMR existante, qu’il convient de maintenir.

(11)

En ce qui concerne le penconazole, des données relatives aux essais ont été soumises pour les fruits à pépins et les prunes, à partir desquelles on pourrait en principe inférer des LMR plus élevées. Bien que les données manquantes sur les essais relatifs aux résidus consistant à procéder à une analyse simultanée aux fins de la définition des résidus pour la surveillance et pour l’évaluation des risques n’aient pas été communiquées, l’Autorité a été en mesure d’utiliser un facteur de conversion pour tenir compte de la différence dans les définitions des résidus. Étant donné que l’Autorité n’a pas indiqué de risque pour les consommateurs, il convient, sur la base des nouvelles données, de relever les LMR.

(12)

En ce qui concerne le penconazole, des données suffisantes relatives aux essais ont été présentées pour les abricots, les pêches et les raisins de table et de cuve, à partir desquelles des LMR plus basses peuvent être établies, ainsi que pour les cerises, les groseilles à maquereau, les tomates et les aubergines, appuyant les LMR existantes. Bien que les données manquantes sur les essais relatifs aux résidus consistant à procéder à une analyse simultanée aux fins de la définition des résidus pour la surveillance et pour l’évaluation des risques n’aient pas été communiquées, l’Autorité a été en mesure d’utiliser un facteur de conversion pour tenir compte de la différence dans les définitions des résidus. Étant donné que l’Autorité n’a pas indiqué de risque pour les consommateurs, les LMR devraient donc être abaissées aux niveaux établis par l’Autorité pour les abricots, les pêches et les raisins de table et de cuve, tandis que les LMR existantes devraient être maintenues pour les cerises, les groseilles à maquereau, les tomates et les aubergines.

(13)	En ce qui concerne le fenbuconazole et le penconazole, il y a lieu de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 toutes les notes de bas de page appelant à la communication d’informations supplémentaires.

(14)	En outre, le 6 février 2023 (7), la commission du Codex Alimentarius a adopté une nouvelle CXL pour le fenbuconazole dans le thé vert et le thé noir (fermenté et séché).

(15)

Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (8), lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d’être adoptées, elles doivent être prises en considération dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire de l’Union, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d’atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu’il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l’Union. En outre, conformément à l’article 13, point e), du même règlement, l’Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et sa propre législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l’Union ne soit pas abaissé.

(16)

L’Autorité a évalué les risques que cette CXL représente pour les consommateurs et a publié un rapport scientifique (9). Dans les cas où l’Autorité n’a pas relevé de risques pour les consommateurs dans l’Union et où l’Union n’a donc pas fait part de réserves (10) au comité du Codex sur les résidus de pesticides, les CXL peuvent être considérées comme sûres. C’est le cas de la CXL pour le fenbuconazole dans le thé vert et le thé noir (fermenté et séché); il convient par conséquent de l’inclure dans le règlement (CE) no 396/2005.

(17)	La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne sur la nécessité d’adapter certaines LD. Ces laboratoires ont conclu que, pour certains produits, les progrès techniques permettaient d’abaisser les LD.

(18)	Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(19)	Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(20)

Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement ne devrait pas s’appliquer aux produits qui ont été mis sur le marché dans l’Union avant que les nouvelles LMR ne deviennent applicables et pour lesquels un degré élevé de protection des consommateurs est maintenu.

(21)	Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences qui découleront de la modification des LMR.

(22)	Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s’appliquer aux produits mis sur le marché dans l’Union avant le 24 août 2025.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 24 août 2025.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 3 février 2025.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2005/396/oj.

(2) EFSA, 2017, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for penconazole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2017;15(6):4853, p. 56, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2017.4853.

(3) EFSA, 2018, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for fenbuconazole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2018;16(8):5399, p. 51, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2018.5399.

(4) EFSA, 2023, avis motivé intitulé «Evaluation of confirmatory data following the Article 12 MRL review for fenbuconazole», EFSA Journal, 21(8), 1-44. https://doi.org/10.2903/j.efsa.2023.8205.

(5) FAO (Organisation des Nations unies pour l’alimentation et l’agriculture), Soumission et évaluation des données sur les résidus de pesticides aux fins de l’estimation de limites maximales de résidus dans les denrées alimentaires et aliments pour animaux. Résidus de pesticides. Troisième édition, 2016. Étude FAO — Production végétale et protection des plantes — 225, p. 298.

(6) EFSA, 2023, avis motivé intitulé «Evaluation of confirmatory data following the Article 12 MRL review for penconazole», EFSA Journal 2023;21(3):7889, p. 52, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2023.7889.

(7) Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex Alimentarius, quarante-cinquième session, siège de la FAO, Rome (Italie), du 21 au 25 novembre 2022, du 12 au 13 décembre 2022 et du 19 décembre 2022 au 6 février 2023, fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-701-45%252FFinal%2BReport%2BCAC45%252FCompiled%2BREP22_CAC.pdf.

(8) Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2002/178/oj).

(9) EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments), 2022, «Scientific support for preparing an EU position in the 53rd Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA Journal 2022;20(9):7521, p 310, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2022.7521.

(10) https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-718-53%252FCRDs%252Fpr53_crd13revx.pdf.

ANNEXE

À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives au fenbuconazole et au penconazole sont remplacées par le texte suivant:

« Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (1)

Fenbuconazole (somme des énantiomères constitutifs)

Penconazole (somme des isomères constitutifs) (L)

(1)

(2)

(3)

(4)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,01 (*1)

0110010

Pamplemousses

0,5

0110020

Oranges

0,5

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0,5

0110990

Autres (2)

0,5

0120000

Fruits à coque

0,01 (*1)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0,5

0,3

0130010

Pommes

0,3

0130020

Poires

0,3

0130030

Coings

0,3

0130040

Nèfles

0,3

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,3

0130990

Autres (2)

0,3

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0,01 (*1)

0,07

0140020

Cerises (douces)

0,15

0140030

Pêches

0,5

0,07

0140040

Prunes

0,01 (*1)

0,15

0140990

Autres (2)

0,6

0,01 (*1)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

Raisins

0,01 (*1)

0,4

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

(b)

Fraises

0,01 (*1)

0,5

0153000

c)	Fruits de ronces

0,01 (*1)

0153010

Mûres

0,4

0153020

Mûres des haies

0,01 (*1)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0,4

0153990

Autres (2)

0,01 (*1)

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0154010

Myrtilles

0,5

0,01 (*1)

0154020

Airelles canneberges

0,01 (*1)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,01 (*1)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,01 (*1)

0,1

0154050

Cynorrhodons

0,01 (*1)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01 (*1)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01 (*1)

0154080

Baies de sureau noir

0,01 (*1)

0154990

Autres (2)

0,01 (*1)

0160000

Fruits divers

0,01 (*1)

0161000

a)	à peau comestible

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres (2)

0162000

b)	à peau non comestible, et de petite taille

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres (2)

0163000

c)	à peau non comestible, et de grande taille

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres (2)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*1)

0211000

a)	Pommes de terre

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*1)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0,01 (*1)

0231000

a)	Solanacées et Malvacées

0231010

Tomates

0,1

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,2

0231030

Aubergines

0,1

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (*1)

0231990

Autres (2)

0,01 (*1)

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0,06

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0,15

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

Maïs doux

0,01 (*1)

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0,01 (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (*1)

0241000

a)	Choux (développement de l'inflorescence)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

b)	Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

c)	Choux feuilles

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

d)	Choux-raves

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

0,01 (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990

Autres (2)

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0,01 (*1)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (*1)

0254000

d)	Cressons d'eau

0,01 (*1)

0255000

e)	Endives/Chicons

0,01 (*1)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0,02 (*1)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres (2)

0270000

Légumes-tiges

0,01 (*1)

0270010

Asperges

0,01 (*1)

0270020

Cardons

0,01 (*1)

0270030

Céleris

0,01 (*1)

0270040

Fenouils

0,01 (*1)

0270050

Artichauts

0,06

0270060

Poireaux

0,01 (*1)

0270070

Rhubarbes

0,01 (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*1)

0270990

Autres (2)

0,01 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*1)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01 (*1)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres (2)

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*1)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres (2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*1)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0,05 (*1)

0630000

Infusions (base:)

0,05 (*1)

0631000

Fleurs

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

Racines

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0640000

Fèves de cacao

0,05 (*1)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05 (*1)

0700000

HOUBLON

0,05 (*1)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05 (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,05 (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0840020

Gingembre (10)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*1)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

1011000

Porcins

0,05

1011010

Muscles

0,05 (*1)

1011020

Graisse

0,05 (*1)

1011030

Foie

0,1

1011040

Reins

0,1

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

1011990

Autres (2)

0,05 (*1)

1012000

Bovins

0,05

1012010

Muscles

0,05 (*1)

1012020

Graisse

0,05 (*1)

1012030

Foie

0,1

1012040

Reins

0,1

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

1012990

Autres (2)

0,05 (*1)

1013000

Ovins

0,05

1013010

Muscles

0,05 (*1)

1013020

Graisse

0,05 (*1)

1013030

Foie

0,1

1013040

Reins

0,1

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

1013990

Autres (2)

0,05 (*1)

1014000

Caprins

0,05

1014010

Muscles

0,05 (*1)

1014020

Graisse

0,05 (*1)

1014030

Foie

0,1

1014040

Reins

0,1

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

1014990

Autres (2)

0,05 (*1)

1015000

Équidés

0,05

1015010

Muscles

0,05 (*1)

1015020

Graisse

0,05 (*1)

1015030

Foie

0,1

1015040

Reins

0,1

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

1015990

Autres (2)

0,05 (*1)

1016000

Volailles

0,05 (*1)

1016010

Muscles

0,05

1016020

Graisse

0,01 (*1)

1016030

Foie

0,05

1016040

Reins

0,05

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

1016990

Autres (2)

0,01 (*1)

1017000

g)	Autres animaux terrestres d'élevage

0,05

1017010

Muscles

0,05 (*1)

1017020

Graisse

0,05 (*1)

1017030

Foie

0,1

1017040

Reins

0,1

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

1017990

Autres (2)

0,05 (*1)

1020000

Lait

0,01 (*1)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d'oiseaux

0,05 (*1)

0,05

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05 (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,05 (*1)

0,01 (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,05 (*1)

0,01 (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,05 (*1)

0,05

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

(+)	Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.

Penconazole (somme des isomères constitutifs) (L)

(L) Liposoluble»

(*1) Seuil de détection.

(1) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.