Partie I: détails concernant le lot présenté

COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE

Certificat intracommunautaire

I.1. Expéditeur

Nom

Adresse

Code postal

I.2. No de référence du certificat

I.2.a. No de référence locale:

I.3. Autorité centrale compétente

I.4. Autorité locale compétente

I.5. Destinataire

Nom

Adresse

Code postal

I.6. No Certificats originaux associés

No documents d'accompagnement

I.7.

I.8. Pays d'origine

Code ISO

I.9.

I.10. Pays de destination

Code ISO

I.11.

I.12. Lieu d'origine/Lieu de pêche

Exploitation

Nom

Numéro d'agrément

Adresse

Code postal

I.13. Lieu de destination

Exploitation

Établissement

Organisme agréé

Centre semence

Équipe embryons

Autres

Nom

Numéro d'agrément

Adresse

Code postal

I.14. Lieu de chargement

Code postal

I.15. Date et heure du départ

I.16. Moyens de transport

Avion

Navire

Wagon

Véhicule routier

Autres

Identification:

I.17. Transporteur

Nom

Numéro d'agrément

Adresse

Code postal

État membre

I.18. Espèce animale/Produits

I.19. Code produit (code SH)

I.20. Nombre/Quantité

I.21.

I.22. Nombre de conditionnements

I.23. No du scellé et no du conteneur

I.24.

I.25. Animaux certifiés aux fins de/Produits certifiés pour

Élevage

Engraissement

Reproduction artificielle

Abattage

Organisme agréé

I.26. Transit par un pays tiers

Pays tiers

Code ISO

Point de sortie

Code

Point d'entrée

No du PIF

I.27. Transit par les États membres

État membre

Code ISO

État membre

Code ISO

État membre

Code ISO

I.28. Export

Pays tiers

Code ISO

Point de sortie

Code

I.29. Temps estimé du transport

I.30. Plan de marche

Oui

Non

I.31. Identification des animaux/des produits

Espèce (nom scientifique)

Méthode d'identification

Numéro d'identification

Sexe

Âge

Quantité

Partie II: certification

COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE

92/65 EI Animaux provenant des exploitations (ongulés, oiseaux, lagomorphes, chiens, chats et furets)

II. Informations sanitaires

II.a. Numéro de référence du certificat

II.b. Numéro de référence local

Je soussigné, vétérinaire officiel (1)/responsable de l’établissement d’origine et agréé par l’autorité compétente, certifie que:

II.1. au moment de l’inspection, les animaux susvisés étaient aptes à effectuer le transport prévu, conformément aux dispositions du règlement (CE) no 1/2005 du Conseil;

II.2. les conditions de l’article 4 de la directive 92/65/CEE du Conseil sont respectées;

II.3.1. le ruminant/suidé (1) autre que ceux régis par la directive 64/432/CEE (1);

a) appartient à l’espèce;

b) n’a présenté, lors de l’examen, aucun signe clinique des maladies auxquelles il est sensible;

c) provient d’un cheptel officiellement indemne de tuberculose/officiellement indemne ou indemne de brucellose/d’une exploitation non soumise à des restrictions au regard de la peste porcine (1) ou d’une exploitation dans laquelle il a subi, avec un résultat négatif, les tests prévus à l’article 6, paragraphe 2, point b), de la directive 92/65/CEE;

II.3.2. les oiseaux autres que ceux visés par la directive 90/539/CEE (1)

satisfont aux dispositions de l’article 7 de la directive 92/65/CEE et que les animaux n’ont présenté aucun signe clinique de maladie lors de l’examen;

II.3.3. les lagomorphes (1)

satisfont aux dispositions de l’article 9 de la directive 92/65/CEE et que les animaux n’ont présenté aucun signe clinique de maladie lors de l’examen;

II.3.4. les chiens, les chats et les furets (1)

ou [a) satisfont aux dispositions des articles 5 et 16 du règlement (CE) no 998/2003 du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 concernant les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d’animaux de compagnie, et modifiant la directive 92/65/CEE du Conseil, et]

ou [a) satisfont aux dispositions des articles 6 et 16 du règlement (CE) no 998/2003 lorsque les échanges sont destinés à l’Irlande, au Royaume-Uni ou à la Suède, et]

b) ont subi un examen clinique réalisé dans les vingt-quatre heures précédant l’expédition par un vétérinaire habilité par l’autorité compétente et dont il est ressorti que les animaux étaient en bonne santé et aptes à être transportés;

II.4. les garanties additionnelles concernant les maladies énumérées à l’annexe B (2) de la directive 92/65/CEE (1) sont les suivantes:

Maladie

Décision

Maladie

Décision

Maladie

Décision

Notes

Partie I:

cas I.6: no(s) des documents d’accompagnement: CITES, le cas échéant,

cas I.19: utiliser le code SH correspondant: 01.06.19, 01.06.31, 01.06.32, 01.06.39

cas I.31: identification: l’identification doit être individuelle quand c’est possible; l’identification du lot est autorisée pour les petits animaux.

âge et sexe: à compléter uniquement dans le cas d’animaux vivants, s’il y a lieu.

Partie II:

(1) Biffer la mention inutile.

(2) À la demande d’un État membre bénéficiant de garanties additionnelles en vertu de la législation communautaire.

La couleur du cachet et de la signature doit être différente de celle des autres mentions du certificat.

Vétérinaire officiel/agréé

Nom (en lettres capitales):

Titre et qualité:

Unité vétérinaire locale:

No de l’UVL correspondante:

Date:

Signature:

Cachet

Partie I: détails concernant le lot présenté

COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE

Certificat intracommunautaire

I.1. Expéditeur

Nom

Adresse

Code postal

I.2. No de référence du certificat

I.2.a. No de référence locale:

I.3. Autorité centrale compétente

I.4. Autorité locale compétente

I.5. Destinataire

Nom

Adresse

Code postal

I.6.

I.7.

I.8. Pays d'origine

Code ISO

I.9.

I.10. Pays de destination

Code ISO

I.11.

I.12. Lieu d'origine/Lieu de pêche

Exploitation

Autres

Nom

Numéro d'agrément

Adresse

Code postal

I.13. Lieu de destination

Exploitation

Autres

Nom

Numéro d'agrément

Adresse

Code postal

I.14. Lieu de chargement

Code postal

I.15. Date et heure du départ

I.16. Moyens de transport

Avion

Navire

Wagon

Véhicule routier

Autres

Identification:

I.17.

I.18. Espèce animale/Produits

I.19. Code produit (code SH)

01.06.90

I.20. Nombre/Quantité

I.21.

I.22. Nombre de conditionnements

I.23. No du scellé et no du conteneur

I.24.

I.25. Animaux certifiés aux fins de/Produits certifiés pour

Élevage

Transhumance

I.26. Transit par un pays tiers

Pays tiers

Code ISO

Point de sortie

Code

Point d'entrée

No du PIF

I.27. Transit par les États membres

État membre

Code ISO

État membre

Code ISO

État membre

Code ISO

I.28. Export

Pays tiers

Code ISO

Point de sortie

Code

I.29.

I.30.

I.31. Identification des animaux/des produits

Espèce (nom scientifique)

Quantité

Numéro du lot

Partie II: certification

COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE

92/65 EII abeilles/reines (Apis mellifera) et bourdons (Bombus spp.)

II. Informations sanitaires

II.a. Numéro de référence du certificat

II.b. Numéro de référence local

Je soussigné, certifie que:

II.1. les abeilles/bourdons:

a) proviennent d’une zone qui n’est pas soumise à une interdiction liée à l’apparition de la loque américaine (la période d’interdiction a été maintenue pendant trente jours au moins à compter du dernier cas constaté et de la date à laquelle toutes les ruches situées dans un rayon de trois kilomètres ont été contrôlées par l’autorité compétente, et toutes les ruches infestées ont été brûlées ou traitées et contrôlées à la satisfaction de ladite autorité compétente);

b) proviennent d’une zone d’au moins cent kilomètres de rayon qui n’est pas soumise à des restrictions liées à la présence soupçonnée ou confirmée du petit coléoptère des ruches (Aethina tumida) ou de l’acarien Tropilaelaps (Tropilaelaps spp.) et qui est indemne d’infestations par ces parasites;

c) ainsi que l’emballage dans lequel elles/ils se trouvent ont été soumis à un examen visuel visant à détecter la présence du petit coléoptère des ruches (Aethina tumida) ou de ses œufs et larves, et d’autres parasites, en particulier l’acarien Tropilaelaps spp., qui infestent les abeilles;

II.2. les garanties additionnelles concernant les maladies énumérées à l’annexe B (1) de la directive 92/65/CEE sont les suivantes (2):

Maladie

Décision

Maladie

Décision

Maladie

Décision

Notes

Partie I:

Cas I.31: Espèce: indiquer Apis mellifera ou Bombus spp.

Quantité: indiquer le nombre de colonies.

Numéro de lot: indiquer le numéro des scellés s’il y en a.

Partie II:

(1) À la demande d’un État membre bénéficiant de garanties additionnelles en vertu de la législation communautaire.

(2) Biffer la mention inutile.

La couleur du cachet et de la signature doit être différente de celle des autres mentions du certificat.

Vétérinaire agréé ou fonctionnaire agréé

Nom (en lettres capitales):

Titre et qualité:

Unité vétérinaire locale:

No de l’UVL correspondante:

Date:

Signature:

Cachet

Partie I: détails concernant le lot présenté

COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE

Certificat intracommunautaire

I.1. Expéditeur

Nom

Adresse

Code postal

I.2. No de référence du certificat

I.2.a. No de référence locale:

I.3. Autorité centrale compétente

I.4. Autorité locale compétente

I.5. Destinataire

Nom

Adresse

Code postal

I.6. No Certificats originaux associéss

No documents d'accompagnement

I.7.

I.8. Pays d'origine

Code ISO

I.9.

I.10. Pays de destination

Code ISO

I.11.

I.12. Lieu d'origine/Lieu de pêche

Centre semence

Équipe embryons

Organisme agréé

Nom

Numéro d'agrément

Adresse

Code postal

I.13. Lieu de destination

Exploitation

Établissement

Organisme agréé

Centre semence

Équipe embryons

Autres

Nom

Numéro d'agrément

Adresse

Code postal

I.14. Lieu de chargement

Code postal

I.15. Date et heure du départ

I.16. Moyens de transport

Avion

Navire

Wagon

Véhicule routier

Autres

Identification:

I.17. Transporteur

Nom

Numéro d'agrément

Adresse

Code postal

État membre

I.18. Espèce animale/Produits

I.19. Code produit (code SH)

I.20. Nombre/Quantité

I.21.

I.22. Nombre de conditionnements

I.23. No du scellé et no du conteneur

I.24.

I.25. Animaux certifiés aux fins de/Produits certifiés pour

Élevage

Engraissement

Reproduction artificielle

Abattage

Organisme agréé

I.26. Transit par un pays tiers

Pays tiers

Code ISO

Point de sortie

Code

Point d'entrée

No du PIF

I.27. Transit par les États membres

État membre

Code ISO

État membre

Code ISO

État membre

Code ISO

I.28. Export

Pays tiers

Code ISO

Point de sortie

Code

I.29. Temps estimé du transport

I.30. Plan de marche

Oui

Non

I.31. Identification des animaux/des produits

Espèce (nom scientifique)

Méthode d'identification

Numéro d'identification

Sexe

Âge

Quantité

Partie II: certification

COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE

92/65 EIII Animaux, spermes, embryons et ovules provenant d’organismes, d’instituts ou de centres agréés

II. Informations sanitaires

II.a. Numéro de référence du certificat

II.b. Numéro de référence local

Je soussigné, vétérinaire responsable de l’établissement d’origine et agréé par l’autorité compétente, certifie que:

II.1. l’organisme, l’institut ou le centre d’origine est agréé conformément à l’annexe C de la directive 92/65/CEE aux fins des échanges d’animaux, de spermes, d’embryons et d’ovules décrits ci-dessus;

II.2. les animaux/animaux donneurs décrits dans le présent certificat ont été examinés ce jour et ont été jugés sains et exempts des signes cliniques de maladies infectieuses, dont celles qui sont énumérées à l’annexe A de la directive 92/65/CEE, ne sont soumis à aucune restriction officielle et ont séjourné dans l’organisme, l’institut ou le centre depuis leur naissance ou depuis (durée en mois ou en années);

II.3. au moment de l’inspection, les animaux susvisés étaient aptes à effectuer le transport prévu, conformément aux dispositions du règlement (CE) no 1/2005 du Conseil ainsi qu’aux prescriptions de l’IATA et/ou aux lignes directrices de la CITES en matière de transport, le cas échéant;

II.4. les garanties additionnelles concernant les maladies énumérées à l’annexe B (1) de la directive 92/65/CEE sont les suivantes (2):

Maladie

Décision

Maladie

Décision

Maladie

Décision

II.5. les oiseaux régis par la décision 2006/474/CE ont été vaccinés contre l’influenza aviaire le (date), avec (nom du vaccin).

Notes

Partie I:

cas I.6: no(s) des documents d’accompagnement: CITES, le cas échéant,

cas I.19: utiliser le code SH correspondant: 01.06.31, 01.06.32, 01.06.39, 01.06.11, 01.06.19, 05.11.99.90,

cas I.31: identification: l’identification doit être individuelle quand c’est possible; l’identification du lot est autorisée pour les petits animaux.

âge et sexe: à compléter uniquement dans le cas d’animaux vivants, s’il y a lieu.

Partie II:

(1) À la demande d’un État membre bénéficiant de garanties additionnelles en vertu de la législation communautaire.

(2) Biffer la mention inutile.

La couleur du cachet et de la signature doit être différente de celle des autres mentions du certificat.

Vétérinaire agréé

Nom (en lettres capitales):

Titre et qualité:

Unité vétérinaire locale:

No de l’UVL correspondante:

Date:

Signature:

Cachet»