2002D0308 — FR — 08.02.2005 — 008.001
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DÉCISION DE LA COMMISSION du 22 avril 2002 établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies [notifiée sous le numéro C(2002) 1500] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 106, 23.4.2002, p.28) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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No |
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date |
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L 173 |
17 |
3.7.2002 |
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L 349 |
109 |
24.12.2002 |
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L 46 |
29 |
20.2.2003 |
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L 154 |
93 |
21.6.2003 |
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L 319 |
21 |
4.12.2003 |
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L 118 |
49 |
23.4.2004 |
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L 368 |
28 |
15.12.2004 |
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L 34 |
21 |
8.2.2005 |
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DÉCISION DE LA COMMISSION
du 22 avril 2002
établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies
[notifiée sous le numéro C(2002) 1500]
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(2002/308/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture ( 1 ), modifiée en dernier lieu par la directive 98/45/CE ( 2 ), et notamment son article 6,
considérant ce qui suit:|
(1) |
Afin d'obtenir l'agrément au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies, pour une zone ou pour une exploitation située dans une zone non agréée, les États membres soumettent les pièces justificatives requises et les dispositions nationales garantissant le respect des conditions établies par la directive 91/67/CEE. |
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(2) |
La décision 95/470/CE de la Commission ( 3 ) dresse la liste des exploitations piscicoles de Belgique agréées au regard de la SHV et de la NHI. |
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(3) |
La décision 93/74/CEE de la Commission ( 4 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/139/CE ( 5 ) a attribué au Danemark le statut de zone agréée au regard de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) pour l'ensemble de son territoire et de la SHV pour certaines zones de celui-ci. En outre, la décision 96/233/CE de la Commission ( 6 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/185/CE ( 7 ), a dressé la liste des exploitations piscicoles du Danemark agréées au regard de la SHV. |
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(4) |
Les listes des zones et des exploitations piscicoles d'Allemagne agréées au regard de la SHV et de la NHI ont été établies respectivement par la décision 1999/496/CE de la Commission ( 8 ) et par la décision 95/124/CE de la Commission ( 9 ), celle-ci ayant été modifiée en dernier lieu par la décision 2001/541/CE ( 10 ). |
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(5) |
La liste des exploitations piscicoles et de certaines zones d'Espagne agréées au regard de la SHV et de la NHI a été établie par la décision 98/361/CE de la Commission ( 11 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/294/CE ( 12 ). La décision 94/862/CE de la Commission ( 13 ) a approuvé le programme relatif à la SHV et à la NHI appliqué par l'Espagne dans les Asturies avant que cette zone n'obtienne l'agrément. |
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(6) |
La décision 95/125/CE de la Commission ( 14 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/553/CE ( 15 ), a accordé à la France le statut de zone agréée au regard de la SHV et de la NHI. La décision 95/473/CE de la Commission ( 16 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/159/CE ( 17 ), dresse la liste des exploitations piscicoles de France agréées au regard de la SHV. |
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(7) |
La décision 93/73/CE de la Commission ( 18 ), modifiée en dernier lieu par la décision 97/804/CE ( 19 ), a conféré à l'Irlande le statut de zone agréée au regard de la SHV et de la NHI. |
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(8) |
La décision 98/395/CE de la Commission ( 20 ) dresse la liste des zones en Italie agréées au regard de la SHV et de la NHI. La décision 98/357/CE de la Commission ( 21 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/552/CE ( 22 ) dresse la liste des exploitations piscicoles d'Italie agréées au regard de la SHV et de la NHI. |
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(9) |
La décision 2000/171/CE de la Commission ( 23 ) dresse la liste des exploitations piscicoles d'Autriche agréées au regard de la SHV et de la NHI. |
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(10) |
La décision de l'autorité de surveillance de l'AELE no 70/94/COL ( 24 ) accorde à la Suède le statut de zone continentale agréée et de zone littorale agréée au regard de la SHV et de la NHI. |
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(11) |
Depuis son adhésion à la Communauté européenne, la Suède a fourni les informations relatives à sa situation zoosanitaire en ce qui concerne la SHV et la NHI. Il y donc lieu de lui accorder le statut de zone continentale agréée et de zone littorale agréée au regard de la SHV et de la NHI pour l'ensemble de son territoire, à l'exception d'une zone du littoral en ce qui concerne la SHV. |
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(12) |
Le règlement (CEE) no 706/73 du Conseil du 12 mars 1973 relatif à la réglementation communautaire applicable aux îles Anglo-Normandes et à l'île de Man en ce qui concerne les échanges de produits agricoles ( 25 ), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1174/86 ( 26 ), dispose que la législation vétérinaire est applicable dans les mêmes conditions qu'au Royaume-Uni pour les produits importés dans les îles ou exportés des îles vers la Communauté. |
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(13) |
Le statut du Royaume-Uni, celui des îles Anglo-Normandes et celui de l'île de Man au regard de la SHV et de la NHI ont été fixés respectivement par les décisions 2000/188/CE ( 27 ), 93/39/CEE ( 28 ) et 93/40/CEE ( 29 ) de la Commission. |
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(14) |
La France a notifié l'apparition d'un foyer de SHV dans la zone agréée correspondant à «la partie amont du bassin de la Vienne jusqu'au barrage de Nouâtre, dans le département de l'Indre», située dans la zone Loire-Bretagne. Il en résulte que le bassin versant dans son ensemble ne satisfait plus aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE en ce qui concerne la SHV. En revanche, selon les données géographiques et épidémiologiques transmises par la France, certains bassins versants de la zone considérée continuent de remplir les conditions requises. Il n'y a donc pas lieu de leur retirer l'agrément. |
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(15) |
L'Italie a soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention de l'agrément pour deux zones — respectivement la Lombardie et l'Ombrie — au regard de la NHI et de la SHV, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des conditions relatives au maintien du statut de l'agrément. |
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(16) |
Il ressort des documents fournis par l'Italie en ce qui concerne les zones considérées que celles-ci satisfont aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent par conséquent prétendre au statut de zone agréée et il convient donc de les ajouter à la liste des zones déjà agréées. |
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(17) |
L'Allemagne a soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la NHI et la SHV, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des conditions relatives au maintien du statut d'exploitation agréée, pour une exploitation agricole située dans le Bade-Wurtemberg. |
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(18) |
La France a soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la NHI et de la SHV, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des prescriptions relatives au maintien de l'agrément, pour trois exploitations piscicoles. Une de ces exploitations se trouve dans la région Aquitaine, une autre en Haute-Normandie et la troisième dans la Drôme. Un programme en faveur de l'exploitation située dans la Drôme a été approuvé par la décision 2000/174/CE de la Commission ( 30 ). |
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(19) |
L'Italie a transmis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la NHI et de la SHV pour trois exploitations piscicoles — une dans le Frioul-Vénétie Julienne, une autre en Vénétie et la troisième en Ombrie –, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des prescriptions relatives au maintien du statut. |
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(20) |
Il ressort des documents fournis par l'Allemagne, la France et l'Italie en ce qui concerne les exploitations considérées que celles-ci satisfont aux exigences de l'article 6 de la directive 91/67/CEE. Ces exploitations peuvent prétendre, par conséquent, au statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée et il convient de les ajouter à la liste des exploitations déjà agréées. |
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(21) |
Par souci de clarté et de simplification, il y a lieu, d'une part, de dresser la liste complète des zones agréées et la liste complète des exploitations piscicoles agréées situées dans des zones non agréées au regard de la SHV et/ou de la NHI et, d'autre part, d'abroger les décisions approuvant les programmes appliqués auparavant aux zones et aux exploitations ayant été agréées par la suite. |
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(22) |
Par conséquent, il y a lieu d'abroger les décisions 93/39/CEE, 93/40/CEE, 93/73/CEE, 93/74/CEE, 94/862/CE, 95/124/CE, 95/125/CE, 95/470/CE, 95/473/CE, 96/233/CE, 98/357/CE, 98/361/CE, 98/395/CE, 1999/496/CE, 2000/171/CE, 2000/174/CE et 2000/188/CE et de les remplacer par la présente décision. |
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(23) |
L'article 172, paragraphe 7, de l'acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède prévoit, sans préjudice des paragraphes 4 et 5 dudit article, que les décisions prises par l'Autorité de surveillance AELE restent valables après l'adhésion, sauf si la Commission prend une décision contraire dûment motivée conformément aux principes de base du droit communautaire. |
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(24) |
Les dispositions prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
1. La liste des zones agréées au regard de la SHV ou de la NHI, ou de ces deux maladies, figure à l'annexe I.
2. La liste des exploitations piscicoles agréées au regard de la SHV ou de la NHI, ou de ces deux maladies, et situées dans des zones non agréées figure à l'annexe II.
Article 2
Les décisions 93/39/CEE, 93/40/CEE, 93/73/CEE, 93/74/CEE, 94/862/CE, 95/124/CE, 95/125/CE, 95/470/CE, 95/473/CE, 96/233/CE, 98/357/CE, 98/361/CE, 98/395/CE, 1999/496/CE, 2000/171/CE, 2000/174/CE et 2000/188/CE sont abrogées.
Les références aux décisions abrogées s'entendent comme références à la présente décision.
Article 3
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
ANNEXE I
ZONES AGRÉÉES AU REGARD DES MALADIES DES POISSONS DÉNOMMÉES SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET NÉCROSE HÉMATOPOÏÉTIQUE INFECTIEUSE (NHI)
1.A. ZONES ( 31 ) DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— Hansted Å
— Hovmølle Å
— Grenå
— Treå
— Alling Å
— Kastbjerg
— Villestrup Å
— Korup Å
— Sæby Å
— Elling Å
— Uggerby Å
— Lindenborg Å
— Øster Å
— Hasseris Å
— Binderup Å
— Vidkær Å
— Dybvad Å
— Bjørnsholm Å
— Trend Å
— Lerkenfeld Å
— Vester Å
— Lønnerup med tilløb
— Slette Å
— Bredkær Bæk
— Vandløb til Kilen
— Resenkær Å
— Klostermølle Å
— Hvidbjerg Å
— Knidals Å
— Spang Å
— Simested Å
— Skals Å
— Jordbro Å
— Fåremølle Å
— Flynder Å
— Damhus Å
— Karup Å
— Gudenåen
— Halkær Å
— Storåen
— Århus Å
— Bygholm Å
— Grejs Å
— Ørum Å.
1.B. ZONES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— Danemark ( 32 )
2. ZONES ALLEMANDES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
2.1. BADE-WURTEMBERG ( 33 )
— Isenburger Tal, de la source au point d'évacuation de l'exploitation «Falkenstein».
— L'Eyach et ses affluents, de leurs sources respectives jusqu'au premier barrage en aval situé près de la ville de Haigerloch.
— L'Andelsbach et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la turbine située près de Krauchenwies.
— Le Lauchert et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la turbine située près de Sigmaringendorf.
— La Grosse Lauter et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la chute près de Lauterach.
— Le Wolfegger Aach et ses affluents, de leurs sources respectives jusqu'à la chute située près de Baienfurth.
— Le bassin versant de l'Enz, constitué de la Grosse Enz, de la Kleine Enz et de l'Eyach, de leurs sources respectives jusqu'au barrage infranchissable situé au centre de Neuenbürg.
3. ZONES ESPAGNOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
3.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DES ASTURIES
Zones continentales
— Tous les bassins versants de la région des Asturies.
Zones littorales
— Toute la côte des Asturies.
3.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE GALICE
Zones continentales
— Bassins versants de Galice:
—— y compris les bassins versants des rivières et des fleuves suivants: Eo, Sil (à partir de sa source dans la province de León), Miño (de sa source au barrage de Frieira) et Limia (de sa source au barrage de Das Conchas),
— à l'exception du bassin versant de la Tamega.
Zones littorales
— La zone littorale de la Galice, de l'embouchure de l'Eo (Isla Pancha) à Punta Picos (embouchure du Miño).
3.3. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON
Zones continentales
— Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon.
— L'Isuela, depuis sa source jusqu'au barrage d'Arguis.
— Le Flúmen, depuis sa source jusqu'au barrage de Santa María de Belsue.
— Le Guatizalema, depuis sa source jusqu'au barrage de Vadiello.
— Le Cinca, depuis sa source jusqu'au barrage de Grado.
— L'Esera, depuis sa source jusqu'au barrage de Barasona.
— La Noguera-Ribagorzana, depuis sa source jusqu'au barrage de Santa Ana.
— La Matarraña, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aguas de Pena.
— La Pena, depuis sa source jusqu'au barrage de Pena.
— La Guadalaviar-Turia, depuis sa source jusqu'au barrage de Generalísimo, dans la province de Valence.
— La Mijares, depuis les sources jusqu'au barrage d'Arenós, dans la province de Castellón.
Les autres cours d'eau de la communauté d'Aragon sont considérés comme une zone tampon.
3.4. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE NAVARRE
Zones continentales
— Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon.
— La Bidasoa, de sa source à son embouchure.
— Le Leizarán, depuis les sources jusqu'au barrage de Leizarán (Muga).
Les autres cours d'eau de la communauté de Navarre sont considérés comme une zone tampon.
3.5. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LÉON
Zones continentales
— Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon.
— Le Duero, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aldeávila.
— Le Sil.
— Le Tiétar, depuis sa source jusqu'au barrage de Rosarito.
— L'Alberche, depuis sa source jusqu'au barrage de Burguillo.
Les autres cours d'eau de la communauté autonome de Castille-Léon sont considérés comme une zone tampon.
3.6. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CANTABRIQUE
Zones continentales
— Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon.
— Les bassins versants des cours d'eau suivants, de leur source à la mer:
—— Deva,
— Nansa,
— Saja-Besaya,
— Pas-Pisueña,
— Asón,
— Agüera.
Les bassins versants des cours d'eau Gandarillas, Escudo, Miera y Campiazo sont considérés comme une zone tampon.
Zones littorales
— Toute la côte de Cantabrique, de l'embouchure de la Deva à la crique d'Ontón.
3.7. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE LA RIOJA
Zones continentales
Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza dans la communauté d'Aragon.
4.A. ZONES FRANÇAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
4.A.1. ADOUR-GARONNE
Bassins versants
— Le bassin versant de la Charente.
— Le bassin versant de la Seudre.
— Les bassins versants des rivières littorales de l'estuaire de la Gironde, dans le département de la Charente-Maritime.
— Les bassins versants de la Nive et des Nivelles (Pyrénées-Atlantiques).
— Le bassin des Forges (Landes).
— Le bassin de la Dronne, depuis les sources jusqu'au barrage des Églisottes à Monfourat (Dordogne).
— Le bassin de la Beauronne, depuis les sources jusqu'au barrage de Faye (Dordogne).
— Le bassin de la Valouse, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang des Roches-Noires (Dordogne).
— Le bassin de la Paillasse, depuis les sources jusqu'au barrage de Grand-Forge (Gironde).
— Le bassin du Ciron, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Castaing (Gironde et Lot-et-Garonne).
— Le bassin versant de la Petite Leyre, depuis les sources jusqu'au barrage du Pont-de-l'Espine à Argelouse (Landes).
— Le bassin de la Pave, depuis les sources jusqu'au barrage de la Pave (Landes).
— Le bassin de l'Escource (Landes), depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Barbe.
— Le bassin versant du Geloux, depuis les sources jusqu'au barrage de la D 38 à Saint-Martin-d'Oney (Landes).
— Le bassin de l'Estrigon (Landes), depuis les sources jusqu'au barrage de Campet-et-Lamolère.
— Le bassin de l'Estampon, depuis les sources jusqu'au barrage de l'ancienne minoterie à Roquefort (Landes).
— Le bassin de la Gélise, depuis les sources jusqu'au barrage en aval du point de confluence Gélise-L'Osse (Landes et Lot-et-Garonne).
— Le bassin du Magescq, depuis les sources jusqu'à l'embouchure (Landes).
— Le bassin des Luys (Pyrénées-Atlantiques), depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-d'Oro.
— Le bassin du Neez, depuis les sources jusqu'au barrage du Jurançon (Pyrénées-Atlantiques).
— Le bassin du Beez, depuis les sources jusqu'au barrage de Nay (Pyrénées-Atlantiques).
— Le bassin du Gave-de-Cauterets (Hautes-Pyrénées), depuis les sources jusqu'au barrage Calypso de la centrale électrique de Soulom.
Zones côtières
— L'ensemble de la côte Atlantique située entre la limite nord du département de la Vendée et la limite sud du département de la Charente-Maritime.
4.A.2. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— L'ensemble des bassins versants situés dans la région de Bretagne, à l'exception de ceux dont le nom suit:
—— Vilaine,
— l'aval du bassin de l'Élorn,
— le bassin de la Sèvre-Niortaise,
— le bassin du Lay,
— les bassins versants suivants du bassin de la Vienne:
—— le bassin de la Vienne, depuis les sources jusqu'au barrage de Châtellerault (département de la Vienne),
— le bassin de la Gartempe, depuis les sources jusqu'au barrage (doté d'une grille) de Saint-Pierre-de-Maillé (département de la Vienne),
— le bassin de la Creuse, depuis les sources jusqu'au barrage de Bénavent (département de l'Indre),
— le bassin du Suin, depuis les sources jusqu'au barrage de Douadic (département de l'Indre),
— le bassin de la Claise, depuis les sources jusqu'au barrage de Bossay-sur-Claise (département de l'Indre-et-Loire),
— le bassin du ruisseau de Velleches et du ruisseau Trois Moulins, depuis les sources jusqu'aux barrages des Trois Moulins (département de la Vienne),
— les bassins des rivières littorales atlantiques (département de la Vendée).
Zones côtières
— L'ensemble de la côte bretonne, à l'exception des parties suivantes:
—— Rade de Brest,
— Anse de Camaret,
— zone littorale comprise entre la Pointe de Trévignon et l'embouchure de la Laïta,
— zone littorale comprise entre l'embouchure du Tohon jusqu'à la limite départementale.
4.A.3. SEINE-NORMANDIE
Zones continentales
— Le bassin de la Sélune.
4.A.4. RÉGION AQUITAINE
Bassins versants
— Le bassin de la Vignac, depuis les sources jusqu'au barrage de la Forge.
— Le bassin de la Gouaneyre, depuis les sources jusqu'au barrage de Maillières.
— Le bassin de la Susselgue, depuis les sources jusqu'au barrage de Susselgue.
— Le bassin de la Luzou, depuis les sources jusqu'au barrage de l'exploitation piscicole de Laluque.
— Le bassin de la Gouadas depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang de la Glacière à Saint-Vincent-de-Paul.
— Le bassin de la Bayse depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin de Lartia et de Manobre.
— Le bassin de la Rancez depuis les sources jusqu'au barrage de Rancez.
— le bassin de la Eyre depuis les sources jusqu'à son estuaire d'Arcachon.
4.A.5. MIDI-PYRÉNÉES
Bassins versants
— Le bassin du Cernon, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Georges-de-Luzençon.
— Le bassin du Dourdou depuis les sources du Dourdou et du Grauzon jusqu'au barrage infranchissable de Vabres-l'Abbaye.
4.A.6. AIN
— La zone continentale des étangs de la Dombes.
4.B. ZONES FRANÇAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
4.B.1. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— La partie du bassin de la Loire comprenant l'amont du bassin de l'Huisne, depuis la source des cours d'eaux jusqu'aux barrages de la Ferté-Bernard.
4.C. ZONES FRANÇAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
4.C.1. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— Les bassins versants suivants du bassin de la Vienne:
—— le bassin de l'Anglin, depuis les sources jusqu'aux barrages de:
—— (EDF) Châtellerault-sur-la-Vienne, dans le département de la Vienne,
— Saint-Pierre-de-Maillé sur la Gartempe, dans le département de la Vienne,
— Bénavent, sur la Creuse, dans le département de l'Indre,
— Douadic-sur-le-Suin, dans le département de l'Indre,
— Bossay-sur-Claise, sur la Claise, dans le département de l'Indre-et-Loire.
5.A. ZONES IRLANDAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— Irlande ( 34 ), à l'exception de l'île de Cape Clear.
5.B. ZONES IRLANDAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— Irlande (34) .
6.A. ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
6.A.1. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Zones continentales
— Val di Fiemme, Fassa e Cembra: bassin versant de l'Avisio, depuis les sources jusqu'au barrage artificiel de Serra San Giorgio, situé dans la commune de Giovo.
— Val delle Sorne: bassin versant du Sorna, depuis les sources jusqu'au barrage artificiel constitué par la centrale hydroélectrique de la commune de Chizzola (Ala), avant l'Adige.
— Torrente Adanà: Le bassin versant de l'Adanà, depuis la source vers la suite de barrages artificiels situés en aval de l'exploitation Armani Cornelio-Lardaro.
— Rio Manes: zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu'à la cascade située à 200 mètres en aval de l'élevage «Troticoltura Giovanelli», dans la commune de La Zinquantina.
— Val di Ledro: bassins versants de la Massangla et de la Ponale, depuis les sources jusqu'à la centrale hydroélectrique située à «Centrale», dans la commune de Molina di Ledro.
— Valsugana: bassin versant de la Brenta, depuis les sources jusqu'au barrage de Marzotto, à Mantincelli, dans la commune de Grigno.
— Val del Fersina: bassin versant de la Fersina depuis les sources jusqu'à la chute de Ponte Alto.
6.A.2. RÉGION DE LOMBARDIE, PROVINCE DE BRESCIA
Zones continentales
— Ogliolo: bassin versant qui s'étend des sources de l'Ogliolo jusqu'à la cascade située en aval de l'exploitation piscicole Adamello, au confluent de l'Ogliolo et de l'Oglio.
— Fiume Caffaro: bassin versant qui s'étend des sources du Cafarro jusqu'au barrage artificiel situé à 1 km en aval de l'exploitation.
— Zone Val Brembana: bassin versant du Brembo, depuis ses sources jusqu'au barrage infranchissable situé dans la commune de Ponte San Pietro.
6.A.3. RÉGION D'OMBRIE
6.A.4. RÉGION DE VÉNÉTIE
Zones continentales
— Zone Belluno: le bassin versant de la province de Belluno qui s'étend de la source du cours d'eau Ardo au barrage d'aval (situé avant que celui-ci ne se jette dans la rivière Piave), où se trouve l'exploitation Centro Sperimentale di Acquacoltura, Valli di Bolzano Bellunese, Belluno.
6.A.5. RÉGION DE TOSCANE
Zones continentales
— Valle del Fiume Serchio: bassin versant du Serchio depuis ses sources jusqu'au barrage de Piaggione.
6.A.6. RÉGION D'OMBRIE
Zones continentales
— Fosso di Terria: Le bassin versant de la Terrìa depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole Ditta Mountain Fish, au confluent de la Terrì et de la Nera.
6.B. ZONES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
6.B.1. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Zones continentales
— Valle dei Laghi: Le bassin versant des lacs de San Massenza, de Toblino et de Cavedine jusqu'au barrage situé en aval, dans la partie méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydroélectrique de la commune de Torbole.
6.C. ZONES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
6.C.1. RÉGION D'OMBRIE, PROVINCE DE PÉROUSE
— Zone Lac Trasimeno: lac Trasimeno.
6.C.2. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
— Val Rendana: Le bassin versant depuis les sources de la Sarca jusqu'au barrage d'Oltresarca dans la commune de Villa Rendena.
7.A. ZONES SUÉDOISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— Suède ( 35 ).
—— à l'exclusion de la zone de la côte ouest comprise dans un demi-cercle d'un rayon de vingt kilomètres autour de l'exploitation piscicole de l'île de Björkö, ainsi que les estuaires et les bassins versants des cours d'eau Göta et Säve jusqu'à leur première passe migratoire (situées respectivement à Trollhättan et à l'entrée du lac d'Aspen).
7.B. ZONES SUÉDOISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— Suède (35) .
8. ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
— Grande-Bretagne (35)
— Irlande du Nord (35)
— Guernsey (35)
— Île de Man (35)
ANNEXE II
EXPLOITATIONS PISCICOLES AGRÉÉES AU REGARD DES MALADIES DES POISSONS DÉNOMMÉES SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET NÉCROSE HÉMATOPOÏÉTIQUE INFECTIEUSE (NHI)
1. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE BELGIQUE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
|
1. |
La Fontaine aux truites |
B-6769 Gérouville |
2. EXPLOITATIONS PISCICOLES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
|
1. |
Vork Dambrug |
DK-6040 Egtved |
|
2. |
Egebæk Dambrug |
DK-6880 Tarm |
|
3. |
Bækkelund Dambrug |
DK-6950 Ringkøbing |
|
4. |
Borups Geddeopdræt |
DK-6950 Ringkøbing |
|
5. |
Bornholms Lakseklækkeri |
DK-3730 Nexø |
|
6. |
Langes Dambrug |
DK-6940 Lem St. |
|
7. |
Brænderigårdens Dambrug |
DK-6971 Spjald |
|
8. |
Siglund Fiskeopdræt |
DK-4780 Stege |
|
9. |
Ravning Fiskeri |
DK-7182 Bredsten |
|
10. |
Ravnkær Dambrug |
DK-7182 Bredsten |
|
11. |
Hulsig Dambrug |
DK-7183 Randbøl |
|
12. |
Liegård Fiskeri |
DK-7183 Randbøl |
|
13. |
Grønbjerglund Dambrug |
DK-7183 Randbøl |
3.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
3.A.1. BASSE-SAXE
|
1. |
Jochen Moeller |
Fischzucht Harkenbleck D-30966 Hemmingen-Harkenbleck |
|
2. |
Versuchsgut Relliehausen der Universität Göttingen |
(hatchery only) D-37586 Dassel |
|
3. |
Dr. R. Rosengarten |
Forellenzucht Sieben Quellen D-49124 Georgsmarienhütte |
|
4. |
Klaus Kröger |
Fischzucht Klaus Kröger D-21256 Handeloh Wörme |
|
5. |
Ingeborg Riggert-Schlumbohm |
Forellenzucht W. Riggert D-29465 Schnega |
|
6. |
Volker Buchtmann |
Fischzucht Nordbach D-21441 Garstedt |
|
7. |
Sven Kramer |
Forellenzucht Kaierde D-31073 Delligsen |
|
8. |
Hans-Peter Klusak |
Fischzucht Grönegau D-49328 Melle |
|
9. |
F. Feuerhake |
Forellenzucht Rheden D-31039 Rheden |
|
10. |
Horst Pöpke |
Fischzucht Pöpke Hauptstraße 14 D-21745 Hemmoor |
3.A.2. THURINGE
|
1. |
Firma Tautenhahn |
D-98646 Trostadt |
|
2. |
Fischzucht Salza GmbH |
D-99734 Nordhausen-Salza |
|
3. |
Fischzucht Kindelbrück GmbH |
D-99638 Kindelbrück |
|
4. |
Reinhardt Strecker |
Forellenzucht Orgelmühle D-37351 Dingelstadt |
3.A.3. BADE-WURTEMBERG
|
1. |
Heiner Feldmann |
Riedlingen/Neufra D-88630 Pfullendorf |
|
2. |
Walter Dietmayer |
Forellenzucht Walter Dietmayer Hettingen D-72501 Gammertingen |
|
3. |
Heiner Feldmann |
Bad Waldsee D-88630 Pfullendorf |
|
4. |
Heiner Feldmann |
Bergatreute D-88630 Pfullendorf |
|
5. |
Oliver Fricke |
Anlage Wuchzenhofen Boschenmühle D-87764 Mariasteinbach-Legau 13 |
|
6. |
Peter Schmaus |
Fischzucht Schmaus, Steinental D-88410 Steinental/Hauerz |
|
7. |
Josef Schnetz |
Fenkenmühle D-88263 Horgenzell |
|
8. |
Erwin Steinhart |
Quellwasseranlage Steinhart Hettingen D-72513 Hettingen |
|
9. |
Hugo Strobel |
Quellwasseranlage Otterswang Sägmühle D-72505 Hausen am Andelsbach |
|
10. |
Reinhard Lenz |
Forsthaus Gaimühle D-64759 Sensbachtal |
|
11. |
Peter Hofer |
Sulzbach D-78727 Aisteig/Oberndorf |
|
12. |
Stephan Hofer |
Oberer Lautenbach D-78727 Aisteig/Oberndorf |
|
13. |
Stephan Hofer |
Unterer Lautenbach D-78727 Aisteig/Oberndorf |
|
14. |
Stephan Hofer |
Schelklingen D-78727 Aistaig/Oberndorf |
|
15. |
Hubert Schuppert |
Brutanlage: Obere Fischzucht Mastanlage: Untere Fischzucht D-88454 Unteressendorf |
|
16. |
Johannes Dreier |
Brunnentobel D-88299 Leutkirch/Hebrazhofen |
|
17. |
Peter Störk |
Wagenhausen D-88348 Saulgau |
|
18. |
Erwin Steinhart |
Geislingen/St. D-73312 Geislingen/St. |
|
19. |
Joachim Schindler |
Forellenzucht Lohmühle D-72275 Alpirsbach |
|
20. |
Georg Sohnius |
Forellenzucht Sohnius D-72160 Horb-Diessen |
|
21. |
Claus Lehr |
Forellenzucht Reinerzau D-72275 Alpirsbach-Reinerzau |
|
22. |
Hugo Hager |
Bruthausanlage D-88639 Walbertsweiler |
|
23. |
Hugo Hager |
Waldanlage D-88639 Walbertsweiler |
|
24. |
Gumpper und Stoll GmbH |
Forellenhof Rössle Honau D-72805 Liechtenstein |
|
25. |
Ulrich Ibele |
Pfrungen D-88271 Pfrungen D-64759 Sensbachtal |
|
26. |
Hans Schmutz |
Brutanlage 1, Brutanlage 2, Brut- und Setzlingsanlage 3 (Hausanlage) D-89155 Erbach |
|
27. |
Wilhelm Drafehn |
Obersimonswald D-77960 Seelbach |
|
28. |
Wilhelm Drafehn |
Brutanlage Seelbach D-77960 Seelbach |
|
29. |
Franz Schwarz |
Oberharmersbach D-77784 Oberharmersbach |
|
30. |
Meinrad Nuber |
Langenenslingen D-88515 Langenenslingen |
|
31. |
Anton Spieß |
Höhmühle D-88353 Kißleg |
|
32. |
Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg |
Argenweg 50 D-88085 Langenargen Anlage Osterhofen |
|
33. |
Kreissportfischereiverein Biberach |
Warthausen D-88400 Biberach |
|
34. |
Hans Schmutz |
Gossenzugen D-89155 Erbach |
|
35. |
Reinhard Rösch |
Haigerach D-77723 Gengenbach |
|
36. |
Harald Tress |
Unterlauchringen D-79787 Unterlauchringen |
|
37. |
Alfred Tröndle |
Tiefenstein D-79774 Albbruck |
|
38. |
Alfred Tröndle |
Unteralpfen D-79774 Unteralpfen |
|
39. |
Peter Hofer |
Schenkenbach D-78727 Aisteig/Oberndorf |
|
40. |
Heiner Feldmann |
Bainders D-88630 Pfullendorf |
|
41. |
Andreas Zordel |
Fischzucht Im Gänsebrunnen D-75305 Neuenbürg |
|
42. |
Hans Fischböck |
Forellenzucht am Kocherursprung D-73447 Oberkochen |
|
43. |
Reinhold Bihler |
Dorfstraße 22 D-88430 Rot a.d. Rot Haslach Anlage: Einöde |
|
44. |
Josef Dürr |
Forellenzucht Igersheim D-97980 Bad Mergentheim |
|
45. |
Kurt Englerth und Sohn GBR |
Anlage Berneck D-72297 Seewald |
|
46. |
Fischzucht Anton Jung |
Anlage Rohrsee D-88353 Kißleg |
|
47. |
Staatliches Forstamt Wangen |
Anlage Karsee D-88239 Wangen i.A. |
|
48. |
Simon Phillipson |
Anlage Weißenbronnen D-88364 Wolfegg |
|
49. |
Hans Klaiber |
Anlage Bad Wildbad D-75337 Enzklösterle |
|
50. |
Josef Hönig |
Forellenzucht Hönig D-76646 Bruchsal-Heidelsheim |
|
51. |
Werner Baur |
Blitzenreute D-88273 Fronreute-Blitzenreute |
|
52. |
Gerhard Weihmann |
Mägerkingen D-72574 Bad Urach-Seeburg |
|
53. |
Hubert Belser GBR |
Dettingen D-72401 Haigerloch-Gruol |
|
54. |
Staatliche Forstämter Ravensburg und Wangen |
Altdorfer Wald D-88214 Ravensburg |
|
55. |
Anton Jung |
Bunkhoferweiher, Schanzwiesweiher und Häcklerweiher D-88353 Kißleg |
|
56. |
Hildegart Litke |
Holzweiher D-88480 Achstetten |
|
57. |
Werner Wägele |
Ellerazhofer Weiher D-88319 Aitrach |
|
58. |
Ernst Graf |
Hatzenweiler Osterbergstr. 8 D-88239 Wangen-Hatzenweiler |
|
59. |
Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg |
Argenweg 50 D-88085 Langenargen Anlage Obereisenbach |
|
60. |
Forellenzucht Kunzmann |
Heinz Kunzmann Unterer Steinweg 64 D-75438 Knittlingen |
|
61. |
Meinrad Nuber |
Ochsenhausen Obere Wiesen 1 D-88416 Ochsenhausen |
|
62. |
Bezirksfischereiverein Nagoldtal e.V. |
Kentheim Lange Steige 34 D-75365 Calw |
|
63. |
Bernd und Volker Fähnrich |
Neumühle D-88260 Ratzenried-Argenbühl |
|
64. |
Klaiber «An der Tierwiese» |
Hans Klaiber Rathausweg 7 D-75377 Enzklösterle |
|
65. |
Parey, Bittigkoffer — Unterreichenbach |
Klaus Parey, Mörikeweg 17 D-75331 Engelsbran 2 |
|
66. |
Farm Sauter Anlage Pflegelberg |
Gerhard Sauter D-88239 Wangen-Pflegelberg 6 |
|
67. |
Krattenmacher Anlage Osterhofen |
Krattenmacher, Hittelhofen Gasthaus D-88339 Bad Waldsee |
|
68. |
Fähnrich Anlage Argenmühle D-88260 Ratzenried-Argenmühle |
Bernd und Volker Fähnrich Von Rütistraße D-88339 Bad Waldsee |
|
69. |
Gumpper und Stoll Anlage Unterhausen |
Gumpper und Stoll GmbH und Co.KG Heerstr. 20 D-72805 Lichtenstein-Honau |
|
70. |
Durach Anlage Altann |
Antonie Durach Panoramastr. 23 D-88346 Wolfegg-Altann |
|
71. |
Städler Anlage Raunsmühle |
Paul Städler Raunsmühle D-88499 Riedlingen-Pfummern |
|
72. |
König Anlage Erisdorf |
Sigfried König Helfenstr. 2/1 D-88499 Riedlingen-Neufra |
|
73. |
Forellenzucht Drafehn Anlage Wittelbach |
Wilhelm Drafehn Schuttertalsstraße 1 D-77960 Seelbach-Wittelbach |
|
74. |
Wirth Anlage Dengelshofen |
Günther Wirth D-88316 Isny-Dengelshofen 219 |
|
75. |
Krämer, Bad Teinach |
Sascha Krämer Poststr. 11 D-75385 Bad Teinach-Zavelstein |
|
76. |
Muffler Anlage Eigeltingen |
Emil Muffler Brielholzer Hof D-78253 Eigeltingen |
|
77. |
Karpfenteichwirtschaft Mönchsroth |
Karl Uhl Fischzucht D-91614 Mönchsroth |
|
78. |
Krattenmacher Anlage Dietmans |
Krattenmacher, Hittelhofen Gasthaus D-8339 Bad Waldsee |
|
79. |
Bruthaus Fischzucht Anselm-Schneider |
Dagmar Anselm-Schneider Grabenköpfel 1 D-77743 Neuried |
3.A.4. RHÉNANIE-DU-NORD - WESTPHALIE
|
1. |
Wolfgang Lindhorst-Emme |
Hirschquelle D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock |
|
2. |
Wolfgang Lindhorst-Emme |
Am Oelbach D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock |
|
3. |
Hugo Rameil und Söhne |
Sauerländer Forellenzucht D-57368 Lennestadt-Gleierbrück |
|
4. |
Peter Horres |
Ovenhausen, Jätzer Mühle D-37671 Höxter |
|
5. |
Wolfgang Middendorf |
Fischzuchtbetrieb Middendorf D-46348 Raesfeld |
|
6. |
Michael und Guido Kamp |
Lambacher Forellenzucht und Räucherei Lambachtalstr. 58 D-51766 Engelskirchen-Oesinghausen |
3.A.5. BAVIÈRE
|
1. |
Gerstner Peter |
(Forellenzuchtbetrieb Juraquell) Wellheim D-97332 Volkach |
|
2. |
Werner Ruf |
Fischzucht Wildbad D-86925 Fuchstal-Leeder |
|
3. |
Rogg |
Fisch Rogg D-87751 Heimertingen |
|
4. |
Fischzucht Graf Anlage D-87737 Reichau |
Fischzucht Graf GbR Engishausen 64 D-87743 Egg an der Günz |
|
5. |
Fischzucht Graf Anlage D-87727 Klosterbeuren |
Fischzucht Graf GbR Engishausen 64 D-87743 Egg an der Günz |
|
6. |
Fischzucht Graf Anlage D-87743 Egg an der Günz |
Fischzucht Graf GbR Engishausen 64 D-87743 Egg an der Günz |
|
7. |
Anlage Am großen Dürrmaul D-95671 Bärnau |
Andreas Rösch Am großen Dürrmaul 2 D-95671 Bärnau |
|
8. |
Andreas Hofer Anlage D-84524 Mitterhausen |
Andreas Hofer Vils 6 D-84149 Velden |
3.A.6. SAXE
|
1. |
Anglerverband Südsachsen «Mulde/Elster» e.V. |
Forellenanlage Schlettau D-09487 Schlettau |
|
2. |
H. und G. Ermisch GbR |
Forellen- und Lachszucht D-01844 Langburkersdorf |
3.A.7. HESSE
|
1. |
Hermann Rameil |
Fischzuchtbetriebe Hermann Rameil D-34311 Naumburg OT Altendorf |
3.A.8. SCHLESWIG-HOLSTEIN
|
1. |
Hubert Mertin |
Forellenzucht Mertin Mühlenweg 6 D-24247 Roderbek |
3.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
3.B.1. THURINGE
|
1. |
Thüringer Forstamt Leinefelde |
Fischzucht Worbis D-37327 Leinefelde |
4. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
4.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON
|
1. |
Truchas del Prado |
located in Alcalá de Ebro, Province of Zaragoza (Aragón) |
4.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ANDALOUSIE
|
1. |
Piscifactoría de Riodulce |
D. Julio Domezain Fran. «Piscifactoría de Sierra Nevada S.L.» Camino de la Piscifactoría no 2, Loja-Granada. E-18313 |
|
2. |
Piscifactoría Manzanil |
D. Julio Domezain Fran. «Piscifactoría de Sierra Nevada S.L.» Camino de la Piscifactoría no 2, Loja-Granada. E-18313 |
5.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
5.A.1. ADOUR-GARONNE
|
1. |
Pisciculture de Sarrance |
F-64490 Sarrence (Pyrénées-Atlantiques) |
|
2. |
Pisciculture des Sources |
F-12540 Cornus (Aveyron) |
|
3. |
Pisciculture de Pissos |
F-40410 Pissos (Landes) |
|
4. |
Pisciculture de Tambareau |
F-40000 Mont-de-Marsan (Landes) |
|
5. |
Pisciculture «Les Fontaines d’Escot» |
F-64490 Escot (Pyrénées-Atlantiques) |
|
6. |
Pisciculture de la Forge |
F-47700 Casteljaloux (Lot-et-Garonne) |
5.A.2. ARTOIS-PICARDIE
|
1. |
Pisciculture du Moulin du Roy |
F-62156 Rémy (Pas-de-Calais) |
|
2. |
Pisciculture du Bléquin |
F-62380 Séninghem (Pas-de-Calais) |
|
3. |
Pisciculture de Earls Feldmann F-76340 Hodeng-Au-Bosc |
F-80580 Bray-Les-Mareuil |
|
4. |
Pisciculture Bonnelle à Ponthoile |
Bonnelle F-80133 Ponthoile M. Sohier 26 rue George Deray F-80100 Abeville |
|
5. |
Pisciculture Bretel à Gezaincourt |
Bretel F-80600 Gezaincourt-Doulens M. Sohier 26 rue George Deray F-80100 Abeville |
5.A.3. AQUITAINE
|
1. |
SARL Salmoniculture de la Ponte — Station d’Alevinage du Ruisseau Blanc |
Le Meysout F-40120 Aure |
|
2. |
L’EPST-INRA Pisciculture à Lees Athas |
Saillet et Esquit F-64490 Lees Athas INRA — BP-3 F-64310 Saint-Pee-sur-Nivelle |
|
3. |
Truites de haut Baretous Route de la Pierre Saint Martin F-64570 Arette reg 64040154 |
Mme Estournes Françoise Maison Ménin F-64570 Aramits |
5.A.4. DRÔME
|
1. |
Pisciculture «Sources de la Fabrique» |
40, Chemin de Robinson F-26000 Valence |
5.A.5. HAUTE-NORMANDIE
|
1. |
Pisciculture des Godeliers |
F-27210 Le Torpt |
|
2. |
Pisciculture fédérale de Sainte Gertrude F-76490 Maulevrier |
Fédération des associations pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Seine-Maritime F-76490 Maulevrier |
5.A.6. LOIRE-BRETAGNE
|
1. |
SCEA «Truites du lac de Cartravers» |
Bois-Boscher F-22460 Merleac (Côtes-d’Armor) |
|
2. |
Pisciculture du Thélohier |
F-35190 Cardroc (Ille-et-Vilaine) |
|
3. |
Pisciculture de Plainville |
F-28400 Marolles-les-Buis (Eure-et-Loir) |
|
4. |
Pisciculture Rémon à Parné sur Roc |
SARL Remon 21 rue de la Véquerie F-53260 Parné-sur-Roc (de la Mayenne) |
|
5. |
Esosiculture de Feins Étang aux Moines 5440 FEINS |
AAPPMA 9 rue Kerautret Botmel F-35200 Rennes |
5.A.7. RHIN-MEUSE
|
1. |
Pisciculture du ruisseau de Dompierre |
F-55300 Lacroix-sur-Meuse (Meuse) |
|
2. |
Pisciculture de la source de la Deüe |
F-55500 Cousances-aux-Bois (Meuse) |
5.A.8. RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE
|
1. |
Pisciculture Charles Murgat |
Les Fontaines F-38270 Beaufort (Isère) |
5.A.9. SEINE-NORMANDIE
|
1. |
Pisciculture du Vaucheron |
F-55130 Gondrecourt-le-Château (Meuse) |
5.A.10. LANGUEDOC-ROUSSILLON
|
1. |
Pisciculture de Pêcher F-48400 Florac |
Fédération de la Lozère pour la pêche et la protection du milieu aquatique F-48400 Florac |
5.A.11. MIDI-PYRÉNÉES
|
1. |
Pisciculture de la source du Durzon |
SCEA Pisciculture du mas de pommiers F-12230 Nant |
5.A.12. ALPES-MARITIMES
|
1. |
Centre piscicole de Roquebiliere F-06450 Roquebilière |
Fédération des Alpes-Maritimes pour et la pêche et la protection du milieu Aquatique F-06450 Roquebilière |
5.A.13. HAUTES-ALPES
|
1. |
Pisciculture Fédérale de la Roche-de-Rame |
Pisciculture Fédérale F-05310 La Roche-de-Rame |
5.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
5.B.1. ARTOIS-PICARDIE
|
1. |
Pisciculture de Sangheen |
F-62102 Calais (Pas-de-Calais) |
6.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
6.A.1. RÉGION: FRIOUL - VÉNÉTIE JULIENNE
Bassin versant de la Stella
|
1. |
Azienda ittica agricola Collavini Mario N. I096UD005 |
Via Tiepolo 12 I-33032 Bertiolo (UD) |
|
2. |
Impianto ittigenico de Flambro de Talmassons |
Ente tutela pesca del Friuli Venezia Giulia Via Colugna 3 I-33100 Udine |
Bassin versant du Tagliamento
|
3. |
SGM srl |
SGM srl Via Mulino del Cucco 38 Rivoli di Osoppo (UD) |
|
4. |
Impianto ittiogenico di Forni di Sotto |
Ente tutela pesca del Friuli Via Colugna 3 I-33100 Udine |
|
5. |
Impianto di Grauzaria di Moggio Udinese |
Ente tutela pesca del Friuli Via Colugna 3 I-33100 Udine |
|
6. |
Impianto ittiogenico di Amaro |
Ente tutela pesca del Friuli Via Colugna 3 I-33100 Udine |
|
7. |
Impianto ittiogenico di Somplago — Mena di Cavazzo Carnico |
Ente tutela pesca del Friuli Via Colugna 3 I-33100 Udine |
Bassin versant du Bianco
|
8. |
S.A.I.S. srl Loc Blasis Codropio (UD) Cod I027UD001 |
Mirella Fossaluzza Via Rot 6/2 I-33080 Zoppola (PN) |
Bassin versant de la Muje
|
9. |
S.A.I.S. srl Poffabro-Frisanco (PN) |
Mirella Fossaluzza Via Rot 6/2 I-33080 Zoppola (PN) |
6.A.2. RÉGION: PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Bassin versant du Noce
|
1. |
Ass. Pescatori Solandri (Loc. Fucine) |
Cavizzana |
|
2. |
Troticoltura di Grossi Roberto N. 121TN010 |
Grossi Roberto Via Molini n. 11 Monoclassico (TN) |
Bassin versant de la Brenta
|
3. |
Campestrin Giovanni |
Telve Valsugana (Fontane) |
|
4. |
Ittica Resenzola Serafini |
Grigno |
|
5. |
Ittica Resenzola Selva |
Grigno |
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6. |
Leonardi F.lli |
Levico Terme (S. Giuliana) |
|
7. |
Dellai Giuseppe-Trot. Valsugana |
Grigno (Fontana Secca, Maso Puele) |
|
8. |
Cappello Paolo |
Via Zacconi 21 Loc. Maso Fontane, Roncegno |
Bassin versant de l'Adige
|
9. |
Celva Remo |
Pomarolo |
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10. |
Margonar Domenico |
Ala (Pilcante) |
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11. |
Degiuli Pasquale |
Mattarello (Regole) |
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12. |
Tamanini Livio |
Vigolo Vattaro |
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13. |
Troticultura Istituto Agrario di S. Michele a/A. |
S. Michele all’Adige |
Bassin versant de la Sarca
|
14. |
Ass. Pescatori Basso Sarca |
Ragoli (Pez) |
|
15. |
Stab. Giudicariese La Mola |
Tione (Delizia d’Ombra) |
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16. |
Azienda Agricola La Sorgente s.s. |
Tione (Saone) |
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17. |
Fonti del Dal s.s. |
Lomaso (Dasindo) |
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18. |
Comfish S.r.l. (ex. Paletti) |
Preore (Molina) |
|
19. |
Ass. Pescatori Basso Sarca |
Tenno (Pranzo) |
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20. |
Troticultura «La Fiana» |
Di Valenti Claudio (Bondo) |
6.A.3. RÉGION: OMBRIE
Vallée de la Nera
|
1. |
Impianto Ittogenico provinciale |
Loc Ponte di Cerreto di Spoleto (PG) — Public Plant (Province of Perugia) |
6.A.4. RÉGION: VÉNÉTIE
Bassin versant de l'Astico
|
1. |
Centro Ittico Valdastico |
Valdastico (Veneto, Province Vicenza) |
Bassin versant du Lietta
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2. |
Azienda Agricola Lietta srl N. 052TV074 |
Via Rai 3 I-31010 Ormelle (TV) |
Bassin versant du Bacchiglione
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3. |
Azienda Agricola Troticoltura Grosselle Massimo N. 091VI831 |
Massimo Grosselle Via Palmirona 18 Sandrigo (VI) |
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4. |
Biasia Luigi N. 013VI831 |
Biasia Luigi Via Ca’D’Oro 25 Bolzano Vic. (VI) |
Bassin versant de la Brenta
|
5. |
Polo Guerrino Via S.Martino 51 Loc. Campese I-36061 Bassano del Grappa |
Polo Guerrino Via Tre Case 4 I-36056 Tezze sul Brenta |
Bassin versant du Tione in Fattolé
|
6. |
Piscicoltura Menozzi di Franco e Davide Menozzi S.S. |
Davide Menozzi Via Mazzini 32 Bonferraro de Sorga |
Bassin versant du Tartaro et du Tione
|
7. |
Stanzial Eneide Loc Casotto |
Stanzial Eneide I-37063 Isola Della Scala VR |
Rivière Celarda
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8. |
Vincheto di Celarda 021 BL 282 |
M.I.P.A. via Gregorio XVI, n.8 I-32100 Belluno |
Rivière Molini
|
9. |
Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini |
Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini Via Molini 6 I-37020 Brentino Belluno |
Rivière Sile
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10. |
Azienda Troticoltura S. Cristina Via Chiesa Vecchia 14 Loc. S. Cristina di Quinto Cod. 064TV015 |
Azienda Troticoltura S Cristina Via Chiesa Vecchia 14 |
6.A.5. RÉGION: VAL D'AOSTE
Bassin versant de la Dora Baltea
|
1. |
Stabilimento ittiogenico regionale |
Rue Mont Blanc 14, Morgex (AO) |
6.A.6. RÉGION: LOMBARDIE
|
1. |
Azienda Troticoltura Foglio A.s.s. |
Troticoltura Foglio Angelo. S. S. Piazza Marconi 3 I-25072 Bagolino |
|
2. |
Azienda Agricola Pisani Dossi Cascina Oldani, Cisliano (MI) |
Giorgio Peterlongo Via Veneto 20 — Milano |
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3. |
Centro ittiogenico Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio |
Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondino Via Fiume 85, Sondrio |
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4. |
Ittica Acquasarga Allevamento Piscicoltura Valsassinese IT070LC087 |
Mirella Fossaluzza Via Rot 6/2 Zoppola (PN) |
6.A.7. RÉGION: TOSCANE
Bassin versant de la Maresca
|
1. |
Allevamento trote di Petrolini Marcello |
Petrolini Marcello Via Mulino Vecchio 229 Maresca — S. Marcello P.se (PT) |
|
2. |
Azienda agricola Fratelli Mascalchi Loc Carda, Castel Focognano (AR) Cod. IT008AR003 |
Fratelli Mascalchi Loc Carda, Castel Focognano (AR) |
6.A.8. RÉGION: LIGURIE
|
1. |
Incubatoio Ittico provenciale — Masone. Loc Rio Freddo |
Provincia de Genova Piazzale Mazzini 2 I-16100 Genova |
6.A.9. RÉGION: PIÉMONT
|
1. |
Incubatoio Ittico de valle de Peleussieres, Oulx (TO) Cod. 175TO802 |
Associazone Pescatori Valsusa Via Martiri della Libertà 1 I-10040 Caprie (TO) |
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2. |
Azienda agricola Canali Cavour di Lucio Fariano |
Lucio Fariano Via Marino 8 I-12044 Centallo (CN) |
|
3. |
Troticoltura Marco Borroni Loc Gerb Veldieri (CN) Cod. 233CN800 |
Marco Borroni Via Piave 39 I-12044 Centallo (CN) |
6.A.10. RÉGION: ABRUZZES
|
1. |
Impianti ittiogenici di POPOLI (PE) Loc S. Callisto |
Nouva Azzurro Spa Viale del Lavoro 45 S. Martino BA (VR) |
6.A.11. RÉGION: ÉMILIE-ROMAGNE
|
1. |
Troticoltura Alta Val Secchia srl (RE) Via Porali 1/A — Collagna (RE) Cod. 019RE050 |
Nicoletta Bestini Via Porali 1/A Collagna (RE) |
7. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'AUTRICHE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
|
1. |
Alois Köttl |
Forellenzucht Alois Köttl A-4872 Neukirchen a.d. Vöckla |
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2. |
Herbert Böck |
Forellenhof Kaumberg A-2572 Kaumberg, Höfnergraben 1 |
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3. |
Forellenzucht Glück |
Erick und Sylvia Glück Hammerweg 13 A-5270 Mauerkirchen |
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4. |
Forellenzuchbetrieb St. Florian |
Martin Ebner St. Florian 20 A-5261 Uttendorf |
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5. |
Forellenzucht Jobst |
Alois Jobst Bruggen 25 A-9761 Greifenburg |
( 1 ) JO L 46 du 19.2.1991, p. 1.
( 2 ) JO L 189 du 3.7.1998, p. 12.
( 3 ) JO L 269 du 11.11.1995, p. 28.
( 4 ) JO L 27 du 4.2.1993, p. 35.
( 5 ) JO L 50 du 21.2.2001, p. 20.
( 6 ) JO L 77 du 27.3.1996, p. 33.
( 7 ) JO L 67 du 9.3.2001, p. 78.
( 8 ) JO L 192 du 24.7.1999, p. 57.
( 9 ) JO L 84 du 14.4.1995, p. 6.
( 10 ) JO L 194 du 18.7.2001, p. 51.
( 11 ) JO L 163 du 6.6.1998, p. 46.
( 12 ) JO L 100 du 11.4.2001, p. 32.
( 13 ) JO L 352 du 31.12.1994, p. 72.
( 14 ) JO L 84 du 14.4.1995, p. 8.
( 15 ) JO L 199 du 24.7.2001, p. 26.
( 16 ) JO L 269 du 11.11.1995, p. 31.
( 17 ) JO L 57 du 27.2.2001, p. 54.
( 18 ) JO L 27 du 4.2.1993, p. 34.
( 19 ) JO L 329 du 29.11.1997, p. 70.
( 20 ) JO L 176 du 20.6.1998, p. 30.
( 21 ) JO L 162 du 5.6.1998, p. 42.
( 22 ) JO L 199 du 24.7.2001, p. 23.
( 23 ) JO L 55 du 29.2.2000, p. 70.
( 24 ) JO L 247 du 22.9.1994, p. 44.
( 25 ) JO L 68 du 15.3.1973, p. 1.
( 26 ) JO L 107 du 24.4.1986, p. 1.
( 27 ) JO L 59 du 4.3.2000, p. 17.
( 28 ) JO L 16 du 25.1.1993, p. 46.
( 29 ) JO L 16 du 25.1.1993, p. 47.
( 30 ) JO L 55 du 29.2.2000, p. 77.
( 31 ) Les bassins versants et les zones littorales qui y sont rattachés.
( 32 ) Y compris toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.
( 33 ) Certaines parties des bassins versants.
( 34 ) Y compris toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.
( 35 ) Y compris toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.