2003R1334 — FR — 04.03.2014 — 003.001


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►B

RÈGLEMENT (CE) No 1334/2003 DE LA COMMISSION

du 25 juillet 2003

modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux

(JO L 187, 26.7.2003, p.11)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  No

page

date

►M1

RÈGLEMENT (CE) No 2112/2003 DE LA COMMISSION du 1er décembre 2003

  L 317

22

2.12.2003

►M2

RÈGLEMENT (CE) No 1980/2005 DE LA COMMISSION du 5 décembre 2005

  L 318

3

6.12.2005

►M3

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 601/2013 DE LA COMMISSION du 24 juin 2013

  L 172

14

25.6.2013

►M5

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 107/2014 DE LA COMMISSION du 5 février 2014

  L 36

7

6.2.2014


Rectifié par:

►C1

Rectificatif, JO L 014 du 21.1.2004, p. 54  (1334/2003)

 C2

Rectificatif, JO L 083 du 20.3.2004, p. 60  (2112/2003)

►C3

Rectificatif, JO L 087 du 25.3.2004, p. 62  (2112/2003)




▼B

RÈGLEMENT (CE) No 1334/2003 DE LA COMMISSION

du 25 juillet 2003

modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux



LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux ( 1 ), modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 1756/2002 de la Commission ( 2 ), et notamment ses articles 3, 9 D et 9 E,

considérant ce qui suit:

(1)

Plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments ont été autorisés sous certaines conditions conformément à la directive 70/524/CEE par les règlements (CE) no 2316/98 ( 3 ), (CE) no 639/1999 ( 4 ), (CE) no 2293/1999 ( 5 ), (CE) no 2200/2001 ( 6 ) et (CE) no 871/2003 ( 7 ).

(2)

La teneur maximale en oligo-éléments autorisée dans les aliments pour animaux a été réexaminée à la lumière de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques, afin de garantir l'application optimale des conditions d'autorisation prévues à l'article 3 A de la directive 70/524/CEE.

(3)

L'état actuel des connaissances scientifiques et techniques permet de conclure que la teneur maximale en fer, cobalt, cuivre, manganèse et zinc autorisée dans les aliments pour animaux conformément à la directive 70/524/CEE doit être réduite, afin de respecter plus fidèlement les dispositions de l'article 3 A, points a) et b), de ladite directive, en vertu desquelles un additif doit notamment viser à satisfaire des besoins nutritionnels, à améliorer la production animale, à réduire les nuisances provoquées par les déjections animales et à minimiser les effets néfastes des niveaux actuels de certains oligo-éléments sur la santé humaine et l'environnement.

(4)

La teneur maximale en oligo-éléments autorisée dans les aliments pour animaux doit être calculée en tenant compte non seulement des besoins physiologiques des animaux, mais aussi d'autres aspects tels les exigences moyennes et la variabilité des exigences du régime, la nécessité de respecter les besoins de la plupart des membres des populations animales ainsi que la possible inefficacité des nutriments.

(5)

Le comité scientifique de l'alimentation animale (CSAA) a émis un avis sur l'usage du cuivre et du zinc dans l'alimentation des animaux, les 19 février 2003 et 14 mars 2003 respectivement. Selon les conclusions du CSAA, les teneurs maximales de ces oligo-éléments actuellement autorisées dans les aliments pour animaux sont, dans la majorité des cas, supérieures aux teneurs nécessaires en ce qui concerne les effets de ces additifs. Le CSAA recommande de réduire ces teneurs, afin de les adapter aux besoins physiologiques des animaux.

(6)

Conformément aux connaissances scientifiques et techniques actuelles concernant en particulier le fer dans les aliments pour animaux, les cochons de lait doivent absorber de 7 à 16 mg/kg de fer quotidiennement ou 21 mg de fer par kilo d'augmentation de masse corporelle pour maintenir un niveau adéquat d'hémoglobine. Or, le lait de truie ne contient en moyenne que 1 mg de fer par litre. Par conséquent, les cochons nourris exclusivement au lait deviennent rapidement anémiques. Il y a donc lieu de donner du fer aux porcelets sous la forme de compléments alimentaires à la teneur en fer élevée aussi longtemps que les porcelets ne sont nourris qu'au lait pendant la période d'allaitement.

(7)

Il convient de prévoir une période transitoire de six mois pour la mise en œuvre des nouvelles exigences ainsi qu'une période transitoire de neuf mois pour l'élimination des stocks existants d'aliments pour animaux étiquetés conformément aux anciennes conditions établies conformément à la directive 70/524/CEE.

(8)

Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:



Article premier

Les conditions d'autorisation des additifs E1 fer (Fe), E3 cobalt (Co), E4 cuivre (Cu), E5 manganèse (Mn) et E6 zinc (Zn) appartenant au groupe des «oligo-éléments» ( 8 ), sont remplacées par celles figurant à l'annexe du présent règlement conformément à la directive 70/524/CEE.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 26 janvier 2004. Toutefois, les stocks existants d'aliments pour animaux étiquetés conformément aux précédentes conditions établies conformément à la directive 70/524/CEE peuvent être utilisés pendant une période transitoire expirant le 26 avril 2004.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.




ANNEXE



Numéro CE

Élément

Additif

Désignation chimique et description

►C1  Teneur maximale de l'élément en mg/kg d'aliment complet ◄

Autres dispositions

Durée de l'autorisation

▼M1

Oligo-éléments

E 1

Fer-Fe

Carbonate ferreux

FeCO3

Ovins: 500 (total) mg/kg d'aliment complet

Animaux de compagnie: 1 250 (total) mg/kg d'aliment complet

►C3  Porcs:

— porcelets jusqu'à une semaine avant le sevrage: 250 mg/jour

— autres porcs: 750 (total) mg/kg d'aliment complet

 ◄

Autres espèces: 750 (total) mg/kg d'aliment complet

 

Sans limitation dans le temps

Chlorure ferreux, tétrahydraté

FeCl2 · 4H2O

Chlorure ferrique, hexahydraté

FeCl3 · 6H2O

Citrate ferreux, hexahydraté

Fe3(C6H5O7)2 · 6H2O

Fumarate ferreux

FeC4H2O4

Lactate ferreux, trihydraté

Fe(C3H5O3)2 · 3H2O

Oxyde ferrique

Fe2O3

Sulfate ferreux, monohydraté

FeSO4H2O

Sulfate ferreux, heptahydraté

FeSO4 · 7H2O

Chélate ferreux d'acides aminés, hydraté

Fe(x)1-3 · nH2O

(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)

Poids moléculaire non supérieur à 1 500

▼B

E 3

Cobalt-Co

►M3   ►  Acétate de cobalt, tétrahydraté ◄  ◄

Co(CH3COO)2·4H2O

►C1  2 (total) mg/kg d'aliment complet ◄

—

Sans limitation dans le temps

►M3   ►  Carbonate basique de cobalt, monohydraté ◄  ◄

2CoCO3·3Co(OH)2·H2O

►M5  Chlorure de cobalt, hexahydraté ◄

CoCl2·6H2O

►M3   ►  Sulfate de cobalt, heptahydraté ◄  ◄

CoSO4·7H2O

►M5  Sulfate de cobalt, monohydraté ◄

CoSO4·H2O

►M5  Nitrate de cobalt, hexahydraté ◄

Co(NO3)2·6H2O

E 4

Cuivre-Cu

Acétate cuivrique, monohydraté

Cu(CH3COO)2·H2O

Porcs

— porcelets jusqu'à 12 semaines: 170 (total)

— autres porcs: 25 (total)

Bovins

1.  

— bovins avant le début de la rumination:

— 

— aliments d'allaitement: 15 (total)

— autres aliments complets: 15 (total)

2.  

— autres bovins: 35 (total)

Ovins: 15 (total)

Poissons: 25 (total)

Crustacés: 50 (total)

Autres espèces: 25 (total)

Les déclarations suivantes seront insérées dans l'étiquetage et les documents d'accompagnement:

— pour les ovins:

— 

Lorsque la teneur en cuivre des aliments dépasse 10 mg/kg: «La teneur en cuivre de cet aliment peut causer l'empoisonnement de certaines espèces d'ovins.»

— pour les bovins après le début de la rumination:

— 

Lorsque la teneur en cuivre des aliments est inférieure à 20 mg/kg: «La teneur en cuivre de cet aliment peut causer des carences en cuivre chez les bovins pacagés dans des prés dont la teneur en molybdène ou en soufre est élevée.»

Sans limitation dans le temps

Carbonate basique de cuivre, monohydraté

CuCO3·Cu(OH)2·H2O

Chlorure cuivrique, dihydraté

CuCl2·2H2O

Méthionate de cuivre

Cu(C5H10NO2S)2

Oxyde cuivrique

CuO

Sulfate cuivrique, pentahydraté

CuSO4·5H2O

Chélate cuivreux d'acides aminés, hydraté

Cu (x)1-3·nH2O

(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)

Poids moléculaire non supérieur à 1 500

Sulfate de lysine de cuivre

Cu(C6H13N2O2)2·SO4

31.3.2004 pour le sulfate de lysine de cuivre

E 5

Manganèse-Mn

Carbonate manganeux

MnCO3

Poissons: 100 (total)

Autres espèces: 150 (total)

—

Sans limitation dans le temps

Chlorure de manganèse, tétrahydraté

MnCl2·4H2O

Phosphate acide de manganèse, trihydraté

MnHPO4·3H2O

Oxyde manganeux

MnO

Oxyde manganique

Mn2O3

Sulfate manganeux, tétrahydraté

MnSO4·4H2O

Sulfate manganeux, monohydraté

MnSO4·H2O

Chélate de manganèse d'acides aminés, hydraté

Mn (x)1-3·nH2O

(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)

Poids moléculaire non supérieur à 1 500

Oxyde manganomanganique

MnO Mn2O3

E 6

Zinc-Zn

Lactate de zinc, trihydraté

Zn(C3H5O3)2·3H2O

Animaux de compagnie: 250 (total)

Poissons: 200 (total)

Aliments d'allaitement: 200 (total)

Autres espèces: 150 (total)

—

Sans limitation dans le temps

Acétate de zinc, dihydraté

Zn(CH3COO)2·2H2O

Carbonate de zinc

ZnCO3

Chlorure de zinc, monohydraté

ZnCl2·H2O

Oxyde de zinc

ZnO

►M2  Teneur maximale en plomb: 600 mg/kg ◄

Sulfate de zinc, heptahydraté

ZnSO4·7H2O

Sulfate de zinc, monohydraté

ZnSO4·H2O

Chélate de zinc d'acides aminés, hydraté

Zn (x)1-3.·nH2O

(x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)

Poids moléculaire non supérieur à 1 500



( 1 ) JO L 270 du 14.12.1970, p. 1.

( 2 ) JO L 265 du 3.10.2002, p. 1.

( 3 ) JO L 289 du 28.10.1998, p. 4.

( 4 ) JO L 82 du 26.3.1999, p. 6.

( 5 ) JO L 284 du 6.11.1999, p. 1.

( 6 ) JO L 299 du 15.11.2001, p. 1.

( 7 ) JO L 125 du 21.5.2003, p. 3.

( 8 ) La liste des additifs autorisés, y compris des oligo-éléments, a été publiée au JO C 329 du 31.12.2002, p. 1, et modifiée par le règlement (CE) no 871/2003 (JO L 125 du 21.5.2003, p. 3).