2002D0308 — FR — 23.11.2005 — 010.001


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►B

DÉCISION DE LA COMMISSION

du 22 avril 2002

établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies

[notifiée sous le numéro C(2002) 1500]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2002/308/CE)

(JO L 106, 23.4.2002, p.28)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  No

page

date

 M1

DÉCISION DE LA COMMISSION du 28 juin 2002

  L 173

17

3.7.2002

 M2

DÉCISION DE LA COMMISSION du 23 décembre 2002

  L 349

109

24.12.2002

 M3

DÉCISION DE LA COMMISSION du 19 février 2003

  L 46

29

20.2.2003

 M4

DÉCISION DE LA COMMISSION du12 juin 2003

  L 154

93

21.6.2003

 M5

DÉCISION DE LA COMMISSION du 21 novembre 2003

  L 319

21

4.12.2003

 M6

DÉCISION DE LA COMMISSION du 13 avril 2004

  L 118

49

23.4.2004

 M7

DÉCISION DE LA COMMISSION du 3 décembre 2004

  L 368

28

15.12.2004

 M8

DÉCISION DE LA COMMISSION du 2 février 2005

  L 34

21

8.2.2005

 M9

DÉCISION DE LA COMMISSION du 15 juin 2005

  L 176

30

8.7.2005

►M10

DÉCISION DE LA COMMISSION du 15 novembre 2005

  L 304

19

23.11.2005




▼B

DÉCISION DE LA COMMISSION

du 22 avril 2002

établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies

[notifiée sous le numéro C(2002) 1500]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2002/308/CE)



LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture ( 1 ), modifiée en dernier lieu par la directive 98/45/CE ( 2 ), et notamment son article 6,

considérant ce qui suit:

(1)

Afin d'obtenir l'agrément au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies, pour une zone ou pour une exploitation située dans une zone non agréée, les États membres soumettent les pièces justificatives requises et les dispositions nationales garantissant le respect des conditions établies par la directive 91/67/CEE.

(2)

La décision 95/470/CE de la Commission ( 3 ) dresse la liste des exploitations piscicoles de Belgique agréées au regard de la SHV et de la NHI.

(3)

La décision 93/74/CEE de la Commission ( 4 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/139/CE ( 5 ) a attribué au Danemark le statut de zone agréée au regard de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) pour l'ensemble de son territoire et de la SHV pour certaines zones de celui-ci. En outre, la décision 96/233/CE de la Commission ( 6 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/185/CE ( 7 ), a dressé la liste des exploitations piscicoles du Danemark agréées au regard de la SHV.

(4)

Les listes des zones et des exploitations piscicoles d'Allemagne agréées au regard de la SHV et de la NHI ont été établies respectivement par la décision 1999/496/CE de la Commission ( 8 ) et par la décision 95/124/CE de la Commission ( 9 ), celle-ci ayant été modifiée en dernier lieu par la décision 2001/541/CE ( 10 ).

(5)

La liste des exploitations piscicoles et de certaines zones d'Espagne agréées au regard de la SHV et de la NHI a été établie par la décision 98/361/CE de la Commission ( 11 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/294/CE ( 12 ). La décision 94/862/CE de la Commission ( 13 ) a approuvé le programme relatif à la SHV et à la NHI appliqué par l'Espagne dans les Asturies avant que cette zone n'obtienne l'agrément.

(6)

La décision 95/125/CE de la Commission ( 14 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/553/CE ( 15 ), a accordé à la France le statut de zone agréée au regard de la SHV et de la NHI. La décision 95/473/CE de la Commission ( 16 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/159/CE ( 17 ), dresse la liste des exploitations piscicoles de France agréées au regard de la SHV.

(7)

La décision 93/73/CE de la Commission ( 18 ), modifiée en dernier lieu par la décision 97/804/CE ( 19 ), a conféré à l'Irlande le statut de zone agréée au regard de la SHV et de la NHI.

(8)

La décision 98/395/CE de la Commission ( 20 ) dresse la liste des zones en Italie agréées au regard de la SHV et de la NHI. La décision 98/357/CE de la Commission ( 21 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/552/CE ( 22 ) dresse la liste des exploitations piscicoles d'Italie agréées au regard de la SHV et de la NHI.

(9)

La décision 2000/171/CE de la Commission ( 23 ) dresse la liste des exploitations piscicoles d'Autriche agréées au regard de la SHV et de la NHI.

(10)

La décision de l'autorité de surveillance de l'AELE no 70/94/COL ( 24 ) accorde à la Suède le statut de zone continentale agréée et de zone littorale agréée au regard de la SHV et de la NHI.

(11)

Depuis son adhésion à la Communauté européenne, la Suède a fourni les informations relatives à sa situation zoosanitaire en ce qui concerne la SHV et la NHI. Il y donc lieu de lui accorder le statut de zone continentale agréée et de zone littorale agréée au regard de la SHV et de la NHI pour l'ensemble de son territoire, à l'exception d'une zone du littoral en ce qui concerne la SHV.

(12)

Le règlement (CEE) no 706/73 du Conseil du 12 mars 1973 relatif à la réglementation communautaire applicable aux îles Anglo-Normandes et à l'île de Man en ce qui concerne les échanges de produits agricoles ( 25 ), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1174/86 ( 26 ), dispose que la législation vétérinaire est applicable dans les mêmes conditions qu'au Royaume-Uni pour les produits importés dans les îles ou exportés des îles vers la Communauté.

(13)

Le statut du Royaume-Uni, celui des îles Anglo-Normandes et celui de l'île de Man au regard de la SHV et de la NHI ont été fixés respectivement par les décisions 2000/188/CE ( 27 ), 93/39/CEE ( 28 ) et 93/40/CEE ( 29 ) de la Commission.

(14)

La France a notifié l'apparition d'un foyer de SHV dans la zone agréée correspondant à «la partie amont du bassin de la Vienne jusqu'au barrage de Nouâtre, dans le département de l'Indre», située dans la zone Loire-Bretagne. Il en résulte que le bassin versant dans son ensemble ne satisfait plus aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE en ce qui concerne la SHV. En revanche, selon les données géographiques et épidémiologiques transmises par la France, certains bassins versants de la zone considérée continuent de remplir les conditions requises. Il n'y a donc pas lieu de leur retirer l'agrément.

(15)

L'Italie a soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention de l'agrément pour deux zones — respectivement la Lombardie et l'Ombrie — au regard de la NHI et de la SHV, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des conditions relatives au maintien du statut de l'agrément.

(16)

Il ressort des documents fournis par l'Italie en ce qui concerne les zones considérées que celles-ci satisfont aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent par conséquent prétendre au statut de zone agréée et il convient donc de les ajouter à la liste des zones déjà agréées.

(17)

L'Allemagne a soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la NHI et la SHV, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des conditions relatives au maintien du statut d'exploitation agréée, pour une exploitation agricole située dans le Bade-Wurtemberg.

(18)

La France a soumis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la NHI et de la SHV, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des prescriptions relatives au maintien de l'agrément, pour trois exploitations piscicoles. Une de ces exploitations se trouve dans la région Aquitaine, une autre en Haute-Normandie et la troisième dans la Drôme. Un programme en faveur de l'exploitation située dans la Drôme a été approuvé par la décision 2000/174/CE de la Commission ( 30 ).

(19)

L'Italie a transmis à la Commission les documents justificatifs relatifs à l'obtention du statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée au regard de la NHI et de la SHV pour trois exploitations piscicoles — une dans le Frioul-Vénétie Julienne, une autre en Vénétie et la troisième en Ombrie –, ainsi que les dispositions nationales garantissant le respect des prescriptions relatives au maintien du statut.

(20)

Il ressort des documents fournis par l'Allemagne, la France et l'Italie en ce qui concerne les exploitations considérées que celles-ci satisfont aux exigences de l'article 6 de la directive 91/67/CEE. Ces exploitations peuvent prétendre, par conséquent, au statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée et il convient de les ajouter à la liste des exploitations déjà agréées.

(21)

Par souci de clarté et de simplification, il y a lieu, d'une part, de dresser la liste complète des zones agréées et la liste complète des exploitations piscicoles agréées situées dans des zones non agréées au regard de la SHV et/ou de la NHI et, d'autre part, d'abroger les décisions approuvant les programmes appliqués auparavant aux zones et aux exploitations ayant été agréées par la suite.

(22)

Par conséquent, il y a lieu d'abroger les décisions 93/39/CEE, 93/40/CEE, 93/73/CEE, 93/74/CEE, 94/862/CE, 95/124/CE, 95/125/CE, 95/470/CE, 95/473/CE, 96/233/CE, 98/357/CE, 98/361/CE, 98/395/CE, 1999/496/CE, 2000/171/CE, 2000/174/CE et 2000/188/CE et de les remplacer par la présente décision.

(23)

L'article 172, paragraphe 7, de l'acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède prévoit, sans préjudice des paragraphes 4 et 5 dudit article, que les décisions prises par l'Autorité de surveillance AELE restent valables après l'adhésion, sauf si la Commission prend une décision contraire dûment motivée conformément aux principes de base du droit communautaire.

(24)

Les dispositions prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:



Article premier

1.  La liste des zones agréées au regard de la SHV ou de la NHI, ou de ces deux maladies, figure à l'annexe I.

2.  La liste des exploitations piscicoles agréées au regard de la SHV ou de la NHI, ou de ces deux maladies, et situées dans des zones non agréées figure à l'annexe II.

Article 2

Les décisions 93/39/CEE, 93/40/CEE, 93/73/CEE, 93/74/CEE, 94/862/CE, 95/124/CE, 95/125/CE, 95/470/CE, 95/473/CE, 96/233/CE, 98/357/CE, 98/361/CE, 98/395/CE, 1999/496/CE, 2000/171/CE, 2000/174/CE et 2000/188/CE sont abrogées.

Les références aux décisions abrogées s'entendent comme références à la présente décision.

Article 3

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

▼M10




ANNEXE I

ZONES AGRÉÉES AU REGARD DES MALADIES DES POISSONS DÉNOMMÉES SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET NÉCROSE HÉMATOPOÏÉTIQUE INFECTIEUSE (NHI)

1.A.   ZONES ( 31 ) DANOISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

— Hansted Å

— Hovmølle Å

— Grenå

— Treå

— Alling Å

— Kastbjerg

— Villestrup Å

— Korup Å

— Sæby Å

— Elling Å

— Uggerby Å

— Lindenborg Å

— Øster Å

— Hasseris Å

— Binderup Å

— Vidkær Å

— Dybvad Å

— Bjørnsholm Å

— Trend Å

— Lerkenfeld Å

— Vester Å

— Lønnerup med tilløb

— Slette Å

— Bredkær Bæk

— Vandløb til Kilen

— Resenkær Å

— Klostermølle Å

— Hvidbjerg Å

— Knidals Å

— Spang Å

— Simested Å

— Skals Å

— Jordbro Å

— Fåremølle Å

— Flynder Å

— Damhus Å

— Karup Å

— Gudenåen

— Halkær Å

— Storåen

— Århus Å

— Bygholm Å

— Grejs Å

— Ørum Å

1.B.   ZONES DANOISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

— Danemark ( 32 )

2.   ZONES ALLEMANDES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

2.1.   BADE-WURTEMBERG ( 33 )

— Isenburger Tal, de la source au point d'évacuation de l'exploitation «Falkenstein».

— L'Eyach et ses affluents, de leur source jusqu'au premier barrage en aval situé près de la ville de Haigerloch.

— L'Andelsbach et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la turbine située près de Krauchenwies.

— Le Lauchert et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la turbine située près de Sigmaringendorf.

— La Grosse Lauter et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la chute près de Lauterach,

— Le Wolfegger Ach et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la chute située près de Baienfurth.

— Le bassin versant de l'Enz, constitué de la Grosse Enz, de la Kleine Enz et de l'Eyach, de leurs sources respectives jusqu'au barrage infranchissable situé au centre de Neuenbürg.

— L'Erms, depuis sa source jusqu'au barrage infranchissable à 200 m en aval de l'exploitation Strobel, Anlage Seeburg.

— L'Obere Nagold depuis sa source jusqu'au barrage infranchissable près de Neumühle.

3.   ZONES ESPAGNOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

3.1.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DES ASTURIES

Zones continentales

— Tous les bassins versants de la région des Asturies.

Zones littorales

— Toute la côte des Asturies.

3.2.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE GALICE

Zones continentales

— Bassins versants de Galice:

— 

— y compris les bassins versants des rivières et des fleuves suivants: Eo, Sil (à partir de sa source dans la province de León), Miño (de sa source au barrage de Frieira) et Limia (de sa source au barrage de Das Conchas),

— à l'exception du bassin versant de la Tamega.

Zones littorales

— La zone littorale de la Galice, de l'embouchure de l'Eo (Isla Pancha) jusqu'à Punta Picos (embouchure du Miño).

3.3.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON

Zones continentales

— Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon.

— L'Isuela, depuis sa source jusqu'au barrage d'Arguis.

— Le Flumen, depuis sa source jusqu'au barrage de Santa María de Belsue.

— La Guatizalema, depuis sa source jusqu'au barrage de Vadiello.

— La Cinca, depuis sa source au barrage de Grado.

— L'Esera, depuis sa source jusqu'au barrage de Barasona.

— Le Noguera-Ribagorzana, depuis sa source jusqu'au barrage de Santa Ana.

— La Matarraña, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aguas de Pena.

— La Pena, depuis sa source jusqu'au barrage de Pena.

— Le Guadalaviar-Turia, de sa source au barrage de Generalísimo, dans la province de Valence.

— Le Mijares, de sa source au barrage d'Arenós, dans la province de Castellón.

Les autres cours d'eau de la communauté d'Aragon sont considérés comme une zone tampon.

3.4.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE NAVARRE

Zones continentales

— Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon.

— La Bidasoa, de sa source à son embouchure.

— Le Leizarán, depuis sa source jusqu'au barrage de Leizarán (Muga).

Les autres cours d'eau de la communauté de Navarre sont considérés comme une zone tampon.

3.5.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LÉON

Zones continentales

— Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon.

— Le Duero, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aldeávila.

— Le Sil.

— Le Tiétar, depuis sa source jusqu'au barrage de Rosarito.

— L'Alberche, depuis sa source jusqu'au barrage de Burguillo.

Les autres cours d'eau de la communauté autonome de Castille-León sont considérés comme une zone tampon.

3.6.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CANTABRIQUE

Zones continentales

— Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon.

— Les bassins versants des cours d'eau suivants, de leur source à la mer:

— Deva,

— Nansa,

— Saja-Besaya,

— Pas-Pisueña,

— Asón,

— Agüera.

Les bassins versants des cours d'eau Gandarillas, Escudo, Miera y Campiazo sont considérés comme une zone tampon.

Zones littorales

— Toute la côte de Cantabrique, de l'embouchure de la Deva à la crique d'Ontón.

3.7.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE LA RIOJA

Zones continentales

Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza dans la communauté d'Aragon.

3.8.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE

Zones continentales

— Le bassin versant du Río Tajo, depuis ses sources jusqu'au barrage d'Estremera.

— Le bassin versant du Río Tajuña, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Tajera.

— Le bassin versant du Río Júcar, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Toba.

— Le bassin versant du Río Cabriel, depuis ses sources jusqu'au barrage de Bujioso.

4.A.   ZONES FRANÇAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

4.A.1.   ADOUR-GARONNE

Bassins versants

— Le bassin versant de la Charente.

— Le bassin versant de la Seudre.

— Les bassins versants des rivières littorales de l'estuaire de la Gironde, dans le département de la Charente-Maritime.

— Les bassins versants de la Nive et des Nivelles (Pyrénées-Atlantiques).

— Le bassin des Forges (Landes).

— Le bassin de la Dronne, depuis les sources jusqu'au barrage des Églisottes à Monfourat (Dordogne).

— Le bassin de la Beauronne, depuis les sources jusqu'au barrage de Faye (Dordogne).

— Le bassin de la Valouse, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang des Roches-Noires (Dordogne).

— Le bassin de la Paillasse, depuis les sources jusqu'au barrage de Grand Forge (Gironde).

— Le bassin du Ciron, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Castaing (Gironde et Lot-et-Garonne).

— Le bassin de la Petite Leyre (Landes), depuis les sources jusqu'au barrage du Pont-de-l'Espine à Argelouse.

— Le bassin de la Pave, depuis les sources jusqu'au barrage de la Pave (Landes).

— Le bassin de l'Escource, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Barbe (Landes).

— Le bassin du Geloux, depuis les sources jusqu'au barrage de la D38 à Saint-Martin-d'Oney (Landes).

— Le bassin de l'Estrigon, depuis les sources jusqu'au barrage de Campet-et-Lamolère (Landes).

— Le bassin de l'Estampon, depuis les sources jusqu'au barrage de l'ancienne minoterie à Roquefort (Landes).

— Le bassin de la Gélise, depuis les sources jusqu'au barrage en aval du point de confluence Gélise-L'Osse (Landes et Lot-et-Garonne).

— Le bassin du Magescq, depuis les sources jusqu'à l'embouchure (Landes).

— Le bassin des Luys, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-d'Oro (Pyrénées-Atlantiques).

— Le bassin du Neez, depuis les sources jusqu'au barrage du Jurançon (Pyrénées-Atlantiques).

— Le bassin du Beez (Pyrénées-Atlantiques), depuis les sources jusqu'au barrage de Nay.

— Le bassin du Gave-de-Cauterets (Hautes-Pyrénées), depuis les sources jusqu'au barrage Calypso de la centrale électrique de Soulom.

Zones littorales

— L'ensemble de la côte Atlantique entre la limite septentrionale du département de la Vendée et la limite méridionale du département de la Charente-Maritime.

4.A.2.   LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

— L'ensemble des bassins versants situés dans la région Bretagne, à l'exception de ceux dont le nom suit:

— 

— Vilaine,

— l'aval du bassin de l'Élorn.

— Le bassin de la Sèvre Niortaise.

— Le bassin du Lay.

— Les bassins versants suivants du bassin de la Vienne:

— 

— le bassin de la Vienne, depuis les sources jusqu'au barrage de Châtellerault (Vienne),

— le bassin de la Gartempe, depuis les sources jusqu'au barrage (doté d'une grille) de Saint-Pierre-de-Maillé (département de la Vienne),

— le bassin de la Creuse, depuis les sources jusqu'au barrage de Bénavent (Indre),

— le bassin du Suin, depuis les sources jusqu'au barrage de Douadic (Indre),

— le bassin de la Claise, depuis les sources jusqu'au barrage de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),

— le bassin des ruisseaux de Velleches et des Trois-Moulins, depuis les sources jusqu'aux barrages des Trois-Moulins (département de la Vienne),

— les bassins des rivières littorales atlantiques (département de la Vendée).

Zones littorales

— L'ensemble de la côte bretonne, à l'exception des parties suivantes:

— 

— rade de Brest,

— anse de Camaret,

— zone littorale comprise entre la Pointe de Trévignon et l'embouchure de la Laïta,

— la zone littorale comprise entre l'embouchure du Tohon jusqu'à la limite départementale.

4.A.3.   SEINE-NORMANDIE

Zones continentales

— Le bassin de la Sélune.

4.A.4.   RÉGION AQUITAINE

Bassins versants

— Le bassin de la Vignac, depuis les sources jusqu'au barrage de La Forge.

— Le bassin de la Gouaneyre, depuis les sources jusqu'au barrage de Maillières.

— Le bassin de la Susselgue, depuis les sources jusqu'au barrage de Susselgue.

— Le bassin de la Luzou, depuis les sources jusqu'au barrage de l'exploitation piscicole de Laluque.

— Le bassin de la Gouadas, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang de la Glacière à Saint Vincent de Paul.

— Le bassin de la Bayse, depuis les sources jusqu'au barrage du «Moulin de Lartia et de Manobre».

— Le bassin de la Rancez, depuis les sources jusqu'au barrage de Rancez.

— Le bassin de l'Eyre, depuis les sources jusqu'à son estuaire d'Arcachon.

— Le bassin versant de l'Onesse, depuis ses sources jusqu'à son estuaire de Courant de Contis.

4.A.5.   MIDI-PYRÉNÉES

Bassins versants

— Le bassin du Cernon, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Georges-de-Luzençon.

— Le bassin versant du Dourdou, depuis les sources du Dourdou et du Grauzon jusqu'au barrage infranchissable de Vabres-l'Abbaye.

4.A.6.   L'AIN

— La zone continentale des étangs de la Dombe.

4.B.   ZONES FRANÇAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

4.B.1.   LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

— La partie du bassin versant de la Loire comprenant l'amont du bassin de l'Huisne, depuis la source des cours d'eaux jusqu'au barrage de la Ferté-Bernard.

4.C.   ZONES FRANÇAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

4.C.1.   LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

— Le bassin versant suivant du bassin de la Vienne:

— 

— le bassin de l'Anglin, depuis les sources jusqu'aux barrages de:

— 

— Châtellerault, sur la Vienne (barrage EDF), dans le département de la Vienne,

— Saint-Pierre-de-Maillé, sur la Gartempe, dans le département de la Vienne,

— Bénavent, sur la Creuse, dans le département de l'Indre,

— Douadic, sur le Suin, dans le département de l'Indre,

— Bossay-sur-Claise sur la Claise, dans le département de l'Indre-et-Loire.

5.A.   ZONES IRLANDAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

— Irlande ( 34 ), à l'exception de l'île de Cape Clear.

5.B.   ZONES IRLANDAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

— Irlande ( 35 )

6.A.   ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

6.A.1.   RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

Zones continentales

— Val di Fiemme, Fassa e Cembra: bassin de l'Avisio, depuis les sources jusqu'au barrage artificiel de Serra San Giorgio, situé dans la commune de Giovo.

— Valle della Sorna: bassin versant de la Sorna, depuis les sources jusqu'au barrage artificiel constitué par la centrale hydroélectrique de la commune de Chizzola (Ala), avant l'Adige.

— Torrente Adanà: bassin versant de l'Adanà, depuis la source vers la suite de barrages artificiels situés en aval de l'exploitation Armani Cornelio-Lardaro.

— Rio Manes: zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu'à la cascade située à 200 mètres en aval de l'élevage «Troticoltura Giovanelli», dans la commune de «La Zinquantina».

— Val di Ledro: bassins versants de la Massangla et de la Ponale, depuis les sources jusqu'à la centrale hydroélectrique située à «Centrale», dans la commune de Molina di Ledro.

— Valsugana: bassin versant de la Brenta, depuis les sources jusqu'au barrage de Marzotto, à Mantincelli, dans la commune de Grigno.

— Val del Fersina: bassin versant de la Fersina depuis les sources jusqu'à la chute de Ponte Alto.

6.A.2.   RÉGION DE LOMBARDIE, PROVINCE DE BRESCIA

Zones continentales

— Ogliolo: bassin versant qui s'étend des sources de l'Ogliolo jusqu'à la cascade située en aval de l'exploitation piscicole «Adamello», au confluent de l'Ogliolo et de l'Oglio.

— Fiume Caffaro: bassin versant qui s'étend des sources du Cafarro jusqu'au barrage artificiel situé à 1 km en aval de l'exploitation.

— Zone Val Brembana: le bassin de drainage des eaux de la rivière Brembo, depuis ses sources jusqu'à la barrière infranchissable située dans la commune de Ponte San Pietro.

6.A.3.   RÉGION D'OMBRIE

Zones continentales

— Fosso di Terrìa: bassin versant de la Terrìa, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Ditta Mountain Fish», au confluent de la Terrìa et de la Nera.

6.A.4.   RÉGION DE VÉNÉTIE

Zones continentales

— Belluno: bassin versant situé dans la province de Belluno, depuis la source de l'Ardo jusqu'au barrage en aval du point où ce cours d'eau se jette dans la Piave, à l'endroit où se trouve l'exploitation «Centro Sperimentale di Acquacoltura, Valli di Bolzano Bellunese, Belluno».

6.A.5.   RÉGION DE TOSCANE

Zones continentales

— Valle del Fiume Serchio: bassin versant du Serchio, depuis ses sources jusqu'au barrage de Piaggione.

— Bassin du torrent Lucidole; le bassin versant de la rivière Lucido depuis ses sources jusqu'au barrage de Ponte del Bertoli.

— Bassin du torrent Osca: le bassin versant de la rivière Osca depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation «Il Giardino».

6.A.6.   RÉGION DU PIÉMONT

Zones continentales

— Sorgenti della Gerbola: la partie du bassin versant de la Grana depuis les sources de «Cavo C» et «Canale del Molino della Gerbala» jusqu'au barrage en aval de l'exploitation «Azienda Agricola Canali Cavour SS».

— Bassin de la Besante: le bassin versant de la rivière Besante depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 500 m en aval de l'exploitation «Pastorino Giovanni».

— Valle di Duggia: la rivière Duggia depuis ses sources jusqu'à la barrière située à 100 m en amont, où le pont de la route entre Varallo et Locarno croise la rivière.

— Zone du Rio Valdigoja: le ruisseau Valdigoja depuis ses sources jusqu’à l'endroit où le ruisseau rejoint la rivière Duggia en amont de la barrière de la zone agréée «Valle di Duggia».

— Zone de Sorgente dei Paschi: le bassin versant de la rivière Pesio depuis ses sources jusqu'à la barrière artificielle située en aval de l'exploitation «Azienda dei Paschi».

— Zone Stura Valgrande: le bassin versant de la rivière Stura Valgrande depuis ses sources jusqu'à la barrière artificielle située en aval de l'exploitation piscicole «Troticoltura delle Sorgenti».

6.A.7.   RÉGION: ÉMILIE-ROMAGNE

Zones continentales

— Bassin de Fontanacce-Valdarno: le bassin versant des rivières Fontanacce et Valdarno depuis leurs sources jusqu'à la barrière artificielle située à 100 m en aval de l'exploitation «SVA srl fish farm».

6.B.   ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

6.B.1.   RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

Zones continentales

— Valle dei Laghi: bassin versant des lacs de San Massenza, de Toblino et de Cavedine jusqu'au barrage situé en aval, dans la partie méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydroélectrique de la commune de Torbole.

6.C.   ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

6.C.1.   RÉGION D'OMBRIE, PROVINCE DE PÉROUSE

— Lac Trasimeno: le lac Trasimeno.

6.C.2.   RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

— Val Rendana: le bassin versant depuis les sources de la Sarca jusqu'au barrage d'Oltresarca dans la commune de Villa Rendena.

7.A.   ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

— Suède ( 36 ):

— 

— à l'exclusion de la zone de la côte ouest comprise dans un demi-cercle d'un rayon de vingt kilomètres autour de l'exploitation piscicole de l'île de Björkö, ainsi que les estuaires et les bassins versants des cours d'eau Göta et Säve jusqu'à leur première passe migratoire (situées respectivement à Trollhättan et à l'entrée du lac d'Aspen).

7.B.   ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

— Suède ( 37 ).

8.   ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

— Grande-Bretagne (37) 

— Irlande du Nord (37) 

— Guernesey (37) 

— L'île de Man (37) .

9.A.   ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

— Finlande ( 38 ).

9.B.   ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

— Finlande ( 39 ).




ANNEXE II

EXPLOITATIONS PISCICOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET DE LA NÉCROSE HÉMATOPOÏETIQUE INFECTIEUSE (NHI)

1.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DE BELGIQUE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI



1.

La Fontaine aux truites

B-6769 Gérouville

2.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI



1.

Vork Dambrug

DK-6040 Egtved

2.

Egebæk Dambrug

DK-6880 Tarm

3.

Bækkelund Dambrug

DK-6950 Ringkøbing

4.

Borups Geddeopdræt

DK-6950 Ringkøbing

5.

Bornholms Lakseklækkeri

DK-3730 Nexø

6.

Langes Dambrug

DK-6940 Lem St.

7.

Brænderigaardens Dambrug

DK-6971 Spjald

8.

Siglund Fiskeopdræt

DK-4780 Stege

9.

Ravning Fiskeri

DK-7182 Bredsten

10.

Ravnkær Dambrug

DK-7182 Bredsten

11.

Hulsig Dambrug

DK-7183 Randbøl

12.

Ligård Fiskeri

DK-7183 Randbøl

13.

Grønbjerglund Dambrug

DK-7183 Randbøl

14.

Danish Aquaculture

DK-6040 Egtved

3.A.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

3.A.1.   BASSE-SAXE



1.

Jochen Moeller

Fischzucht HarkenbleckD-30966 Hemmingen-Harkenbleck

2.

Versuchsgut Relliehausen der Universität Göttingen

(uniquement écloserie)

D-37586 Dassel

3.

Dr. R. Rosengarten

Forellenzucht Sieben QuellenD-49124 Georgsmarienhütte

4.

Klaus Kröger

Fischzucht Klaus KrögerD-21256 Handeloh Wörme

5.

Ingeborg Riggert-Schlumbohm

Forellenzucht W. RiggertD-29465 Schnega

6.

Volker Buchtmann

Fischzucht NordbachD-21441 Garstedt

7.

Sven Kramer

Forellenzucht KaierdeD-31073 Delligsen

8.

Hans-Peter Klusak

Fischzucht GrönegauD-49328 Melle

9.

F. Feuerhake

Forellenzucht RhedenD-31039 Rheden

10.

Horst Pöpke

Fischzucht PöpkeHauptstraße 14D-21745 Hemmoor

3.A.2.   THURINGE



1.

Firma Tautenhahn

D-98646 Trostadt

2.

Fischzucht Salza GmbH

D-99734 Nordhausen-Salza

3.

Fischzucht Kindelbrück GmbH

D-99638 Kindelbrück

4.

Reinhardt Strecker

Forellenzucht OrgelmühleD-37351 Dingelstadt

3.A.3.   BADE-WURTEMBERG



1.

Heiner Feldmann

Riedlingen/NeufraD-88630 Pfullendorf

2.

Walter Dietmayer

Forellenzucht Walter DietmayerHettingenD-72501 Gammertingen

3.

Heiner Feldmann

Bad WaldseeD-88630 Pfullendorf

4.

Heiner Feldmann

BergatreuteD-88630 Pfullendorf

5.

Oliver Fricke

Anlage WuchzenhofenBoschenmühleD-87764 Mariasteinbach-Legau 131/2

6.

Peter Schmaus

Fischzucht SchmausSteinentalD-88410 Steinental/Hauerz

7.

Josef Schnetz

FenkenmühleD-88263 Horgenzell

8.

FalkoSteinhart

Quellwasseranlage SteinhartHettingenD-72513 Hettingen

9.

Hugo Strobel

Quellwasseranlage OtterswangSägmühleD-72505 Hausen am Andelsbach

10.

Reinhard Lenz

Forsthaus GaimühleD-64759 Sensbachtal

11.

Stephan Hofer

SulzbachD-78727 Aisteig/Oberndorf

12.

Stephan Hofer

Oberer LautenbachD-78727 Aisteig/Oberndorf

13.

Stephan Hofer

Unterer LautenbachD-78727 Aisteig/Oberndorf

14.

Stephan Hofer

SchelklingenD-78727 Aistaig/Oberndorf

15.

Stephan Schuppert

Brutanlage: Obere FischzuchtMastanlage: Untere FischzuchtD-88454 Unteressendorf

16.

Anton Jung

BrunnentobelD-88299 Leutkirch/Hebrazhofen

17.

Peter Störk

WagenhausenD-88348 Saulgau

18.

Erwin Steinhart

Geislingen/St.D-73312 Geislingen/St.

19.

Joachim Schindler

Forellenzucht LohmühleD-72275 Alpirsbach

20.

Georg Sohnius

Forellenzucht SohniusD-72160 Horb-Diessen

21.

Claus Lehr

Forellenzucht ReinerzauD-72275 Alpirsbach-Reinerzau

22.

Hugo Hager

BruthausanlageD-88639 Walbertsweiler

23.

Hugo Hager

WaldanlageD-88639 Walbertsweiler

24.

Gumpper und Stoll GmbH

Forellenhof RössleHonauD-72805 Liechtenstein

25.

Hans Schmutz

Brutanlage 1, Brutanlage 2, Brut- und Setzlingsanlage 3 (Hausanlage)D-89155 Erbach

26.

Wilhelm Drafehn

ObersimonswaldD-77960 Seelbach

27.

Wilhelm Drafehn

Brutanlage SeelbachD-77960 Seelbach

28.

Franz Schwarz

OberharmersbachD-77784 Oberharmersbach

29.

Meinrad Nuber

LangenenslingenD-88515 Langenenslingen

30.

Walter Dietmayer

HöhmühleD-88353 Kisslegg

31.

Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg

Argenweg 50D-88085 LangenargenAnlage Osterhofen

32.

Kreissportfischereiverein Biberach

WarthausenD-88400 Biberach

33.

Hans Schmutz

GossenzugenD-89155 Erbach

34.

Reinhard Rösch

HaigerachD-77723 Gengenbach

35.

Rainer Tress

UnterlauchringenD-79787 Unterlauchringen

36.

Andreas Tröndle

TiefensteinD-79774 Albbruck

37.

Andreas Tröndle

UnteralpfenD-79774 Unteralpfen

38.

Stephan Hofer

SchenkenbachD-78727 Aisteig/Oberndorf

39.

Heiner Feldmann

BaindersD-88630 Pfullendorf

40.

Andreas Zordel

Fischzucht Im GänsebrunnenD-75305 Neuenbürg

41.

Thomas Fischböck

Forellenzucht am KocherursprungD-73447 Oberkochen

42.

Reinhold Bihler

Dorfstraße 22D-88430 Rot a. d. Rot HaslachAnlage: Einöde

43.

Josef Dürr

Forellenzucht IgersheimD-97980 Bad Mergentheim

44.

Andreas Zordel

Anlage BerneckD-72297 Seewald

45.

Fischzucht Anton Jung

Anlage RohrseeD-88353 Kisslegg

46.

Staatliches Forstamt Ravensburg

Anlage KarseeD-88239 Wangen i. A.

47.

Simon Phillipson

Anlage WeissenbronnenD-88364 Wolfegg

48.

Hans Klaiber

Anlage Bad WildbadD-75337 Enzklösterle

49.

Josef Hönig

Forellenzucht HönigD-76646 Bruchsal-Heidelsheim

50.

Werner Baur

BlitzenreuteD-88273 Fronreute-Blitzenreute

51.

Gerhard Weihmann

MägerkingenD-72574 Bad Urach-Seeburg

52.

Hubert Belser GBR

DettingenD-72401 Haigerloch-Gruol

53.

Staatliche Forstämter Ravensburg et Wangen

Altdorfer WaldD-88214 Ravensburg

54.

Anton Jung

Bunkhoferweiher, Schanzwiesweiher et HäcklerweiherD-88353 Kisslegg

55.

Hildegart Litke

HolzweiherD-88480 Achstetten

56.

Werner Wägele

Ellerazhofer WeiherD-88319 Aitrach

57.

Ernst Graf

HatzenweilerOsterbergstr. 8D-88239 Wangen-Hatzenweiler

58.

Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg

Argenweg 50D-88085 LangenargenAnlage Obereisenbach

59.

Forellenzucht Kunzmann

Heinz KunzmannUnterer Steinweg 64D-75438 Knittlingen

60.

Meinrad Nuber

OchsenhausenObere Wiesen 1D-88416 Ochsenhausen

61.

Bezirksfischereiverein Nagoldtal e.V.

KentheimLange Steige 34D-75365 Calw

62.

Bernd und Volker Fähnrich

NeumühleD-88260 Ratzenried-Argenbühl

63.

Klaiber «An der Tierwiese»

Hans KlaiberRathausweg 7D-75377 Enzklösterle

64.

Parey, Bittigkoffer — Unterreichenbach

Klaus Parey, Mörikeweg 17D-75331 Engelsbran 2

65.

Farm Sauter

Anlage Pflegelberg

Gerhard SauterD-88239 Wangen-Pflegelberg 6

66.

Krattenmacher

Anlage Osterhofen

Krattenmacher, Hittelhofen GasthausD-88339 Bad Waldsee

67.

FähnrichAnlage ArgenmühleD-88260 Ratzenried-Argenmühle

Bernd und Volker FähnrichVon RütistraßeD-88339 Bad Waldsee

68.

Gumpper und Stoll

Anlage Unterhausen

Gumpper und Stoll GmbH und Co. KGHeerstr. 20D-72805 Lichtenstein-Honau

69.

Durach

Anlage Altann

Antonie DurachPanoramastr. 23D-88346 Wolfegg-Altann

70.

Städler

Anlage Raunsmühle

Paul StädlerRaunsmühleD-88499 Riedlingen-Pfummern

71.

König

Anlage Erisdorf

Sigfried KönigHelfenstr. 2/1D-88499 Riedlingen-Neufra

72.

Forellenzucht Drafehn

Anlage Wittelbach

Wilhelm DrafehnSchuttertalsstraße 1D-77960 Seelbach-Wittelbach

73.

Wirth

Anlage Dengelshofen

Günther WirthD-88316 Isny-Dengelshofen 219

74.

Krämer, Bad Teinach

Sascha KrämerPoststr. 11D-75385 Bad Teinach-Zavelstein

75.

Muffler

Anlage Eigeltingen

Emil MufflerBrielholzer HofD-78253 Eigeltingen

76.

Karpfenteichwirtschaft Mönchsroth

Karl Uhl FischzuchtD-91614 Mönchsroth

77.

Krattenmacher

Anlage Dietmans

Krattenmacher, Hittelhofen GasthausD-88339 Bad Waldsee

78.

Bruthaus Fischzucht

Anselm-Schneider

Dagmar Anselm-SchneiderGrabenköpfel 1D-77743 Neuried

79.

Matthias Grassmann

Fischzucht GrassmannKönigsbach-Stein

3.A.4.   RHÉNANIE-DU-NORD-WESTPHALIE



1.

Wolfgang Lindhorst-Emme

HirschquelleD-33758 Schloss Holte-Stukenbrock

2.

Wolfgang Lindhorst-Emme

Am OelbachD-33758 Schloss Holte-Stukenbrock

3.

Hugo Rameil und Söhne

Sauerländer ForellenzuchtD-57368 Lennestadt-Gleierbrück

4.

Peter Horres

Ovenhausen, Jätzer MühleD-37671 Höxter

5.

Wolfgang Middendorf

Fischzuchtbetrieb MiddendorfD-46348 Raesfeld

6.

Michael und Guido Kamp

Lambacher Forellenzucht und RäuchereiLambachtalstr. 58D-51766 Engelskirchen-Oesinghausen

7.

Thomas Rameil

Broodhouse Am GensenbergSaalhauser Str. 8D-57368 Lennestadt

3.A.5.   BAVIÈRE



1.

Gerstner Peter

(Forellenzuchtbetrieb Juraquell)WellheimD-97332 Volkach

2.

Werner Ruf

Fischzucht WildbadD-86925 Fuchstal-Leeder

3.

Rogg

Fisch RoggD-87751 Heimertingen

4.

Fischzucht GrafAnlage D-87737 Reichau

Fischzucht Graf GbREngishausen 64D-87743 Egg an der Günz

5.

Fischzucht GrafAnlage D-87727 Klosterbeuren

Fischzucht Graf GbREngishausen 64D-87743 Egg an der Günz

6.

Fischzucht GrafAnlage D-87743 Egg an der Günz

Fischzucht Graf GbREngishausen 64D-87743 Egg an der Günz

7.

Anlage Am Großen DürrmaulD-95671 Bärnau

Andreas RöschAm großen Dürrmaul 2D-95671 Bärnau

8.

Andreas HoferAnlage D-84524 Mitterhausen

Andreas HoferVils 6D-84149 Velden

9.

Fischzucht GrafAnlage D-87743 Engishausen I

Fischzucht Graf GbREngishausen 64D-87743 Egg an der Günz

10.

Fischzucht GrafAnlage D-87743 Engishausen II

Fischzucht Graf GbREngishausen 64D-87743 Egg an der Günz

3.A.6.   SAXE



1.

Anglerverband Südsachsen «Mulde/Elster» e.V.

Forellenanlage SchlettauD-09487 Schlettau

2.

H. und G. Ermisch GbR

Forellen- und LachszuchtD-01844 Langburkersdorf

3.

Teichwirtschaft Weissig

Helga BräuerAm Teichhaus 1D-01920 Ossling OT Weissig

4.

Teichwirtschaft Zeisholz

Hagen HaedickeGrüner Weg 39D-01936 Schwepnitz OT Grüngräbchen

3.A.7.   HESSE



1.

Hermann Rameil

Fischzuchtbetriebe Hermann RameilD-34311 Naumburg OT Altendorf

3.A.8.   SCHLESWIG-HOLSTEIN



1.

Hubert Mertin

Forellenzucht MertinMühlenweg 6D-24247 Roderbek

3.B.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

3.B.1.   THURINGE



1.

Thüringer Forstamt Leinefelde

Fischzucht WorbisD-37327 Leinefelde

4.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

4.1.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON



1.

Truchas del Prado

située à Alcalá de Ebro, province de Saragosse (Aragon)

4.2.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'etALOUSIE



1.

Piscifactoria de Riodulce

D. Julio Domezain Fran. «Piscifactoria de Sierra Nevada S.L.»Camino de la Piscifactoria no 2. Loja, Granada.E-18313

2.

Piscifactoria de Manzanil

D. Julio Domezain Fran. «Piscifactoria de Sierra Nevada S.L.»Camino de la Piscifactoria no 2. Loja, Granada.E-18313

4.3.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE



1.

Piscifactoria Rincón de Uña

Junta de Comunidades de Castilla-La-ManchaS191100ID, Delegación de Medio Ambiente.C/ Colón no 2.Cuenca E-16071 V-16-219-094

5.A.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

5.A.1.   ADOUR-GARONNE



1.

Pisciculture de Sarrance

F-64490 Sarrance (Pyrénées-Atlantiques)

2.

Pisciculture des Sources

F-12540 Cornus (Aveyron)

3.

Pisciculture de Pissos

F-40410 Pissos (Landes)

4.

Pisciculture de Tambareau

F-40000 Mont-de-Marsan (Landes)

5.

Pisciculture «Les Fontaines d’Escot»

F-64490 Escot (Pyrénées Atlantiques)

6.

Pisciculture de la Forge

F-47700 Casteljaloux (Lot-et-Garonne)

5.A.2.   ARTOIS-PICARDIE



1.

Pisciculture du Moulin du Roy

F-62156 Rémy (Pas-de-Calais)

2.

Pisciculture du Bléquin

F-62380 Séninghem (Pas-de-Calais)

3.

Pisciculture de Earls FeldmannF-76340 Hodeng-au-Bosc

F-80580 Bray-les-Mareuil

4.

Pisciculture Bonnelle à Ponthoile

Bonnelle 80133 Ponthoile

M. Sohier26 rue George DerayF-80100 Abeville

5.

Pisciculture Bretel à Gezaincourt

Bretel 80600 Gezaincourt-Doulens

M. Sohier26 rue George DerayF-80100 Abeville

6.

Pisciculture de Moulin-Est

Earl Pisciculture Gobert18 rue Pierre à l’huileF-80150 Machiel

5.A.3.   AQUITAINE



1.

SARL Salmoniculture de la Ponte — Station d’alevinage du Ruisseau Blanc

Le MeysoutF-40120 Aure

2.

L’EPST-INRA Pisciculture à Lees-Athas

Saillet et EsquitF-64490 Lees-AthasINRA — BP-3F-64310 Saint-Pee-sur-Nivelle

3.

Truites de haut BaretousRoute de la Pierre-Saint-MartinF-64570 Arette

reg 64040154

Mme Françoise EstournesMaison MéninF-64570 Aramits

5.A.4.   DRÔME



1.

Pisciculture «Sources de la Fabrique»

40 chemin de RobinsonF-26000 Valence

2.

Pisciculture Font RomeF-26400 Beaufort-sur-Gervanne

Pisciculture Font RomeChemin des Îles — BP 25F-07200 Aubenas

5.A.5.   HAUTE-NORMANDIE



1.

Pisciculture des Godeliers

F-27210 Le Torpt

2.

Pisciculture fédérale de Sainte-GertrudeF-76490 Maulevrier

Fédération des associations pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Seine-MaritimeF-76490 Maulevrier

5.A.6.   LOIRE-BRETAGNE



1.

SCEA «Truites du lac de Cartravers»

Bois-BoscherF-22460 Merleac (Côtes d’Armor)

2.

Pisciculture du Thélohier

F-35190 Cardroc (Ille-et-Vilaine)

3.

Pisciculture de Plainville

F-28400 Marolles-les-Buis (Eure-et-Loir)

4.

Pisciculture Rémon à Parné-sur-Roc

SARL Remon21 rue de la VéquerieF-53260 Parné-sur-Roc (Mayenne)

5.

Esosiculture de FeinsÉtang aux MoinesF-5440 Feins

AAPPMA9 rue Kerautret BotmelF-35200 Rennes

5.A.7.   RHIN-MEUSE



1.

Pisciculture du ruisseau de Dompierre

F-55300 Lacroix-sur-Meuse (Meuse)

2.

Pisciculture de la source de la Deüe

F-55500 Cousances-aux-Bois (Meuse)

5.A.8.   RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE



1.

Pisciculture Charles Murgat

Les FontainesF-38270 Beaufort (Isère)

5.A.9.   SEINE-NORMetIE



1.

Pisciculture du Vaucheron

F-55130 Gondrecourt-le-Château (Meuse)

5.A.10.   LANGUEDOC-ROUSSILLON



1.

Pisciculture de PêcherF-48400 Florac

Fédération de la Lozère pour la pêche et la protection du milieu aquatiqueF-48400 Florac

5.A.11.   MIDI-PYRÉNÉES



1.

Pisciculture de la source du Durzon

SCEA Pisciculture du mas de pommiersF-12230 Nant

5.A.12.   ALPES-MARITIMES



1.

Centre Piscicole de RoquebilièreF-06450 Roquebilière

Fédération des Alpes-Maritimes pour et la pêche et la protection du milieu aquatiqueF-06450 Roquebilière

5.A.13.   HAUTES-ALPES



1.

Pisciculture fédérale de La-Roche-de-Rame

Pisciculture fédéraleF-05310 La-Roche-de-Rame

5.A.14.   RHÔNE-ALPES



1.

Pisciculture Petit Ronjon

M. Dannancier PascalF-01270 Cormoz

2.

Gaec Piscicole de Teppe

Gaec Piscicole de Teppe731 chemin de JouffrayF-01310 Polliat

5.A.15.   LOZÈRE



1.

Ferme aquacole de la source de FrézalSite aquacole chemin de FraissinetF-48500 La Canourgue

Lycée d’enseignement général et technologique agricole — Ministère de l’agriculture de la pêche et de l’alimentation

5.A.16.   ARDÈCHE



1.

Pisciculture Font RomeChemin des Îles — BP 25F-07200 Aubenas

Pisciculture Font RomeChemin des Îles — BP 25F-07200 Aubenas

5.B.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

5.B.1.   ARTOIS-PICARDIE



1.

Pisciculture de Sangheen

F-62102 Calais (Pas-de-Calais)

6.A.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

6.A.1.   RÉGION: FRIOUL - VÉNÉTIE JULIENNE



Le bassin versant du stella

1.

Azienda ittica agricola Collavini Mario

N. I096UD005

Via Tiepolo 12I-33032 Bertiolo (UD)

2.

Impianto ittigenico de Flambro de Talmassons

Ente tutela pesca del Friuli Venezia GiuliaVia Colugna 3I-33100 Udine

Le bassin versant du Tagliamento

3.

Impianto ittiogenico di Forni di Sotto

Ente tutela pesca del Friuli Venezia GiuliaVia Colugna 3I-33100 Udine

4.

Impianto di Grauzaria di Moggio Udinese

Ente tutela pesca del Friuli Venezia GiuliaVia Colugna 3I-33100 Udine

5.

Impianto ittiogenico di Amaro

Ente tutela pesca del Friuli Venezia GiuliaVia Colugna 3I-33100 Udine

6.

Impianto ittiogenico di Somplago — Mena di Cavazzo Carnico

Ente tutela pesca del Friuli Venezia GiuliaVia Colugna 3I-33100 Udine

Le bassin versant du Bianco

7.

S.A.I.S. srl

Loc. Blasis Codropio (UD)

Cod. I027UD001

Mirella FossaluzzaVia Rot 6/2I-33080 Zoppola (PN)

Le bassin versant de la Muje

8.

S.A.I.S. srl

Poffabro-Frisanco (PN)

Mirella FossaluzzaVia Rot 6/2I-33080 Zoppola (PN)

6.A.2.   RÉGION: PROVINCE AUTONOME DE TRENTE



Le bassin versant du Noce

1.

Ass. Pescatori Soletri (Loc. Fucine)

Cavizzana

2.

Troticoltura di Grossi Roberto

N. 121TN010

Grossi RobertoVia Molini 11Monoclassico (TN)

Le bassin versant du Brenta

3.

Campestrin Giovanni

Telve Valsugana (Fontane)

4.

Ittica Resenzola Serafini

Grigno

5.

Ittica Resenzola Selva

Grigno

6.

Leonardi F.lli

Levico Terme (S. Giuliana)

7.

Dellai Giuseppe-Trot. Valsugana

Grigno (Fontana Secca, Maso Puele)

8.

Cappello Paolo

Via Zacconi 21Loc. Maso Fontane, Roncegno

Le bassin versant de l'Adige

9.

Celva Remo

Pomarolo

10.

Margonar Domenico

Ala (Pilcante)

11.

Degiuli Pasquale

Mattarello (Regole)

12.

Tamanini Livio

Vigolo Vattaro)

13.

Troticultura Istituto Agrario di S. Michele a/A.

S. Michele all’Adige

Le bassin versant de la Sarca

14.

Ass. Pescatori Basso Sarca

Ragoli (Pez)

15.

Stab. Giudicariese La Mola

Tione (Delizia d’Ombra)

16.

Azienda Agricola La Sorgente s.s.

Tione (Saone)

17.

Fonti del Dal s.s.

Lomaso (Dasindo)

18.

Comfish srl (ex. Paletti)

Preore (Molina)

19.

Ass. Pescatori Basso Sarca

Tenno (Pranzo)

20.

Troticultura «La Fiana»

Di Valenti Claudio (Bondo)

6.A.3.   RÉGION: OMBRIE



La vallée de la Nera

1.

Impianto Ittogenico provinciale

Loc Ponte di Cerreto di Spoleto (PG) — Public Plant (Province of Perugia)

6.A.4.   RÉGION: VÉNÉTIE



Le bassin versant de l'Astico

1.

Centro Ittico Valdastico

Valdastico (Veneto, Province of Vicenza)

Le bassin versant du Lietta

2.

Azienda Agricola Lietta srl

N. 052TV074

Via Rai 3I-31010 Ormelle (TV)

Le bassin versant du Bacchiglione

3.

Azienda Agricola Troticoltura Grosselle Massimo

N. 091VI831

Massimo GrosselleVia Palmirona 18Setrigo (VI)

4.

Biasia Luigi

N. 013VI831

Biasia LuigiVia Ca’ D’Oro 25Bolzano Vic (VI)

Le bassin versant de la Brenta

5.

Polo GuerrinoVia S. Martino 51Loc. CampeseI-36061 Bassano del Grappa

Polo GuerrinoVia Tre Case 4I-36056 Tezze sul Brenta

Le bassin versant du Tione à Fattolé

6.

Piscicoltura Menozzi di Franco e Davide Menozzi S.S.

Davide MenozziVia Mazzini 32Bonferraro de Sorga

Le bassin versant du Tartaro et du Tione

7.

Stanzial Eneide

Loc. Casotto

Stanzial EneideI-37063 Isola Della Scala VR

Rivière Celarda

8.

Vincheto di Celarda

021 BL 282

M.I.P.A. via Gregorio XVI, n. 8I-32100 Belluno

Rivière Molini

9.

Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini

Azienda Agricoltura Troticoltura Rio MoliniVia Molini 6I-37020 Brentino Belluno

6.A.5.   RÉGION: VAL D'AOSTE



Le bassin versant de la Dora Baltea

1.

Stabilimento ittiogenico regionale

Rue Mont Blanc 14, Morgex (AO)

6.A.6.   RÉGION: LOMBARDIE



1.

Azienda Troticoltura Foglio A.s.s.

Troticoltura Foglio Angelo S.S.Piazza Marconi 3I-25072 Bagolino

2.

Azienda Agricola Pisani Dossi

Cascina Oldani, Cisliano (MI)

Giorgio PeterlongoVia Veneto 20 — Milano

3.

Centro ittiogenico Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio

Unione Pesca Sportiva della Provincia di SondrioVia Fiume 85, Sondrio

4.

Ittica Acquasarga

Allevamento Piscicoltura

Valsassinese

IT070LC087

Mirella FossaluzzaVia Rot 6/2Zoppola (PN)

6.A.7.   RÉGION: TOSCANE



Le bassin versant du Maresca

1.

Allevamento trote di Petrolini Marcello

Petrolini MarcelloVia Mulino Vecchio 229Maresca — S. Marcello P.se (PT)

2.

Azienda agricola Fratelli Mascalchi

Loc Carda, Castel Focognano (AR)

Cod. IT008AR003

Fratelli MascalchiLoc. CardaCastel Focognano (AR)

6.A.8.   RÉGION: LIGURIE



1.

Incubatoio Ittico provinciale — Masone Loc. Rio Freddo

Provincia di GenovaPiazzale Mazzini 2I-16100 Genova

6.A.9.   RÉGION: PIÉMONT



1.

Incubatoio Ittico de valle de Peleussieres

Oulx (TO)

Cod. 175 TO 802

Associazone Pescatori ValsusaVia Martiri della Libertà 1I-10040 Caprie (TO)

2.

Azienda agricola Canali Cavour di Lucio Fariano

Lucio FarianoVia Marino 8I-12044 Centallo (CN)

3.

Troticoltura Marco Borroni

Loc. Gerb

Veldieri (CN)

Cod. 233 CN 800

Marco BorroniVia Piave 39I-12044 Centallo (CN)

4.

Incubatoio ittico di valle

Loc. Cascina Prelle

Traversella (TO)

278 TO 802

 

5.

Azienda Agricola «San Biagio»

Fraz. S. Biagio

I-12084 Mondovì

Cod. 130 CN 801

Revelli deliaVia Roma 36I-12040 MargaritaCuneo

6.A.10.   RÉGION: ABRUZZES



1.

Impianti ittiogenici di POPOLI (PE) Loc. S. Callisto

Nouva Azzurro SpAViale del Lavoro 45S. Martino BA (VR)

6.A.11.   RÉGION: ÉMILIE-ROMAGNE



1.

Troticoltura Alta Val Secchia srl (RE)

Via Porali 1/A — Collagna (RE)

Cod. 019RE050

Nicoletta BestiniVia Porali 1/ACollagna (RE)

6.A.12.   RÉGION: BASILICATA



1.

Assunta BrancatiContrada Piano del Greco 1I-85050 Tito (PZ)

Cod. IT089PZ185/I

Assunta BrancatiVia Tirreno 19I-85100 Potenza

6.A.13.   RÉGION: CAMPANIE



1.

Ittica Fasanella

Sant’Angelo a Fasanella

Loc. Fiume (SA)

Cod. 128SA077

Società cooperativeIttica FasanellaSant’Angelo a FasanellaLoc. Fiume (SA)

6.B.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

6.B.1.   RÉGION: FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE



Le bassin versant du Tagliamento

1.

SGM srl

SGM srlVia Mulino del Cucco 38Rivoli di Osoppo (UD)

6.B.2.   RÉGION: VÉNÉTIE



Rivière Sile

1.

Azienda Troticoltura S. CristinaVia Chiesa Vecchia 14Loc. S. Cristina di Quinto

Cod. 064TV015

Azienda Troticoltura S. CristinaVia Chiesa Vecchia 14

7.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'AUTRICHE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI



1.

Alois Köttl

Forellenzucht Alois KöttlA-4872 Neukirchen a. d. Vöckla

2.

Herbert Böck

Forellenhof KaumbergA-2572 Kaumberg, Höfnergraben 1

3.

Forellenzucht Glück

Erick und Sylvia GlückHammerweg 13A-5270 Mauerkirchen

4.

Forellenzuchtbetrieb

St Florian

Martin EbnerSt. Florian 20A-5261 Uttendorf

5.

Forellenzucht Jobst

Alois JobstBruggen 25A-9761 Greifenburg

6.

Fischzuchtbetrieb Kölbl

Erwin KölblA-8812 Maria HofStandort Gemeinde St Blasen



( 1 ) JO L 46 du 19.2.1991, p. 1.

( 2 ) JO L 189 du 3.7.1998, p. 12.

( 3 ) JO L 269 du 11.11.1995, p. 28.

( 4 ) JO L 27 du 4.2.1993, p. 35.

( 5 ) JO L 50 du 21.2.2001, p. 20.

( 6 ) JO L 77 du 27.3.1996, p. 33.

( 7 ) JO L 67 du 9.3.2001, p. 78.

( 8 ) JO L 192 du 24.7.1999, p. 57.

( 9 ) JO L 84 du 14.4.1995, p. 6.

( 10 ) JO L 194 du 18.7.2001, p. 51.

( 11 ) JO L 163 du 6.6.1998, p. 46.

( 12 ) JO L 100 du 11.4.2001, p. 32.

( 13 ) JO L 352 du 31.12.1994, p. 72.

( 14 ) JO L 84 du 14.4.1995, p. 8.

( 15 ) JO L 199 du 24.7.2001, p. 26.

( 16 ) JO L 269 du 11.11.1995, p. 31.

( 17 ) JO L 57 du 27.2.2001, p. 54.

( 18 ) JO L 27 du 4.2.1993, p. 34.

( 19 ) JO L 329 du 29.11.1997, p. 70.

( 20 ) JO L 176 du 20.6.1998, p. 30.

( 21 ) JO L 162 du 5.6.1998, p. 42.

( 22 ) JO L 199 du 24.7.2001, p. 23.

( 23 ) JO L 55 du 29.2.2000, p. 70.

( 24 ) JO L 247 du 22.9.1994, p. 44.

( 25 ) JO L 68 du 15.3.1973, p. 1.

( 26 ) JO L 107 du 24.4.1986, p. 1.

( 27 ) JO L 59 du 4.3.2000, p. 17.

( 28 ) JO L 16 du 25.1.1993, p. 46.

( 29 ) JO L 16 du 25.1.1993, p. 47.

( 30 ) JO L 55 du 29.2.2000, p. 77.

( 31 ) Les bassins versants et les zones littorales qui y sont rattachés.

( 32 ) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.

( 33 ) Certaines parties des bassins versants.

( 34 ) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.

( 35 ) Les bassins versants et les zones littorales qui y sont rattachés.

( 36 ) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.

( 37 ) Voir note 6 de bas de page.

( 38 ) Toutes les zones continentales situées sur son territoire.

( 39 ) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.