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concernant les autorisations de nouveaux additifs et de nouveaux usages d'additifs dans les aliments des animaux

Les préparations appartenant au groupe des micro-organismes qui figurent à l'annexe I du présent règlement sont autorisées en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Les préparations appartenant au groupe des enzymes qui figurent à l'annexe II du présent règlement sont autorisées en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.

L'additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses qui figure à l'annexe III du présent règlement est autorisé en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Numéro (ou numéro CE)	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Durée de l'autorisation
Numéro (ou numéro CE)	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	UFC/kg d'aliment complet	UFC/kg d'aliment complet	Autres dispositions	Durée de l'autorisation
20	Bacillus licheniformis DSM 5749 Bacillus subtilis DSM 5750 (dans la proportion 1/1)	Mélange de Bacillus licheniformis et de Bacillus subtilis contenant au moins: 3,2 × 109 UFC/g d'additif (1,6 × 109 UFC/g de chaque bactérie)	Veaux	6 mois	1,28 × 109	1,6 × 109	Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation	28.2.2005
21	Enterococcus faecium DSM 3530	Préparation d'Enterococcus faecium contenant au moins: 2,5 × 109 UFC/g	Veaux	6 mois	1 × 109	1 × 109	Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation	28.2.2005

No (ou no CE)	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Durée de l'autorisation
					Unités d'activité/kg d'aliment complet	Unités d'activité/kg d'aliment complet
23	Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8	Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (CNCM MA 6-10 W) ayant une activité minimale de: Solide: 70 000 IFP (1)/g Liquide: 7 000 IFP/ml	Dindons d'engraissement	—	700 IFP	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 1 400 IFP 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé	28.2.2005
			Poules pondeuses	—	840 IFP	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 840 IFP 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % de blé	28.2.2005
27	Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6	Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma reesei (CBS 529.94) et d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei (CBS 526.94) ayant une activité minimale de: Solide: 200 000 BXU (2)/g 200 000 BU (3)/g liquide: 30 000 BXU/g 30 000 BU/g	Porcelets	2 mois	7 500 BXU	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 7 500-15 000 BXU 7 500-15 000 BU 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes et arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 50 % de blé	28.2.2005
					7 500 BU	—
28	3-phytase EC 3.1.3.8	Préparation de 3-phytase produite par Trichoderma reesei (CBS 528.94) ayant une activité minimale de: Solide: 5 000 PPU (4)/g Liquide: 1 000 PPU/g	Poulets d'engraissement	—	500 PPU	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: 500-750 PPU 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux contenant plus de 0,22 % de phosphore lié à la phytine	28.2.2005
30	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8	Préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d'endo-1,4-bêta-xylanase produites par Penicillium funiculosum (IMI SD 101) ayant une activité minimale de: Poudre: Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 2 000 U (5)/g Endo-1,4-bêta-xylanase: 1 400 U/g (6)/g Liquide: Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 500 U/ml Endo-1,4-bêta-xylanase: 350 U/ml	Dindons d'engraissement	—	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 U	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 U endo-1,4-bêta-xylanase: 70 U 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 50 % de blé	28.2.2005
					Endo-1,4-bêta-xylanase: 70 U	—
			Poules pondeuses	—	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 U	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 U endo-1,4-bêta-xylanase: 70 U 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes et arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 60 % d'orge ou 30 % de blé	28.2.2005
					Endo-1,4-bêta-xylanase: 70 U	—
			Porcs d'engraissement	—	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 U	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 100 U endo-1,4-bêta-xylanase: 70 U 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes et arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 50 % d'orge ou 60 % de blé	28.2.2005
					Endo-1,4-bêta-xylanase: 70 U	—
59	Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8	Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105), d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d'alpha-amylase produit par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553), de subtilisine produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107), de polygalacturonase produit par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94) ayant une activité minimale de: Endo-1,4-bêta-xylanase: 300 U (7)/g Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 150 U (8)/g Subtilisine: 4 000 U (9)/g Alpha-amylase: 400 U (10)/g Polygalacturonase: 25 U (11)/g	Poulets d'engraissement	—	Endo-1,4-bêta-xylanase: 300 U	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: endo-1,4-bêta-xylanase: 300 U endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 150 U subtilisine: 4 000 U alpha-amylase: 400 U polygalacturonase: 25 U 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 40 % de maïs	28.2.2005
	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6				Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 150 U	—
	Subtilisine EC 3.4.21.62				Subtilisine: 4 000 U	—
	Alpha-amylase EC 3.2.1.1				Alpha-amylase: 400 U	—
	Polygalacturonase EC 3.2.1.15				Polygalacturonase: 25 U	—
60	Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8	Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106) ayant une activité minimale de: Endo-1,4-bêta-xylanase: 5 000 U (7)/ml Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 50 U (8)/ml	Poulets d'engraissement	—	Endo-1,4-bêta-xylanase: 500 U	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: endo-1,4-bêta-xylanase: 500-2 500 U endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 5-25 U 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes et arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 20 % d'orge et 40 % de blé	28.2.2005
	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6				Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 5 U	—
61	Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8	Préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produites par Trichoderma reesei (CBS 529.94) et d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei (CBS 526.94) ayant une activité minimale de: Poudre: Endo-1,4-bêta-xylanase: 17 000 BXU (2)/g Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 11 000 BU (3)/g Liquide: Endo-1,4-bêta-xylanase: 22 000 BXU/g Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 15 000 BU/g	Poulets d'engraissement	—	Endo-1,4-bêta-xylanase: 17 000 BXU	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: endo-1,4-bêta-xylanase: 17 000 BXU endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 11 000 BU 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes et arabinoxylanes), par exemple contenant plus de 40 % d'orge ou 55 % de blé	28.2.2005
	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6				Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 11 000 BU	—
(1) 1 IFP est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane d'avoine, à pH 4,8 et à 50 °C. (2) 1 BXU est la quantité d'enzyme qui libère 0,06 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de bouleau, à pH 5,3 et à 50 °C. (3) 1 BU est la quantité d'enzyme qui libère 0,06 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 4,8 et à 50 °C. (4) 1 PPU est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de phosphate inorganique par minute à partir de phytate de sodium, à pH 5,0 et à 37 °C. (5) 1 U est la quantité d'enzyme qui libère 5,55 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents maltose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 5,0 et à 50 °C. (6) 1 U est la quantité d'enzyme qui libère 4,00 micromoles de sucres réducteurs (mesurés en équivalents maltose) par minute à partir de xylane de bois de bouleau, à pH 5,5 et à 50 °C. (7) 1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de balle d'avoine, à pH 5,3 et à 50 °C. (8) 1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 5,0 et à 30 °C. (9) 1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de composé phénolique (mesuré en équivalents tyrosine) par minute à partir d'un substrat de caséine, à pH 7,5 et à 40 °C. (10) 1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de liaisons glucosidiques par minute à partir d'un substrat de polymère lié transversalement et insoluble dans l'eau, à pH 6,5 et à 37 °C. (11) 1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de matériaux réducteurs (mesurés en équivalents acide galacturonique) par minute à partir d'un substrat poly D-galacturonique, à pH 5,0 et à 40 °C.

		Journal officiel
		No	page	date
M1	RÈGLEMENT (CE) No 1519/2007 DE LA COMMISSION du 19 décembre 2007	L 335	15	20.12.2007
►M2	RÈGLEMENT (CE) No 976/2008 DE LA COMMISSION du 6 octobre 2008	L 266	3	7.10.2008

Numéro d’identification de l’additif	Nom et numéro d’immatriculation du responsable de la mise en circulation de l’additif	Additif (dénomination commerciale)	Composition, formule chimique, description	Espèce animale ou catégorie d’animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d’autorisation	Limites maximales de résidus (LMR) dans les denrées alimentaires d’origine animale concernées
						en mg de substance active par kg d’aliment complet
Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses
E 771	Janssen Pharmaceutica nv	Diclazuril 0,5 g/100 g (Clinacox 0,5 % Premix) Diclazuril 0,2 g/100 g (Clinacox 0,2 % Premix)	Composition de l’additif: Diclazuril: 0,5 g/100 g Farine de soja: 99,25 g/100 g Polyvidone K 30: 0,2 g/100 g Hydroxyde de sodium: 0,0538 g/100 g Diclazuril: 0,2 g/100 g Farine de soja: 39,7 g/100 g Polyvidone K 30: 0,08 g/100 g Hydroxyde de sodium: 0,0215 g/100 g Farine basse de blé: 60 g/100 g Substance active: Diclazuril C17H9Cl3N4O2, (±)-4-chlorophényl[2,6-dichloro-4-(2,3,4,5-tétrahydro-3,5-dioxo-1,2,4-triazin-2-yl)phényl]acétonitrile, Numéro CAS: 101831-37-2 Impuretés associées: Composé de dégradation (R064318): ≤ 0,2 % Autres impuretés associées (R066891, R066896, R068610, R070156, R068584, R070016): ≤ 0,5 % individuellement Total impuretés: ≤ 1,5 %	Dindons d’engraissement	12 semaines	1	1	—	28.2.2011	1 500 μg de diclazuril/kg de foie (tissu humide) 1 000 μg de diclazuril/kg de rein (tissu humide) 500 μg de diclazuril/kg de muscle (tissu humide) 500 μg de diclazuril/kg de peau/graisse (tissu humide)