Objet du litige
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Objet du litige

Objet

Recours formé contre la décision de la première chambre de recours de l’OHMI du 28 septembre 2007 (affaire R 530/2007-1) concernant une demande d’enregistrement d’un signe tridimensionnel constitué par la forme d’une coquille comme marque communautaire.

Données relatives à l'affaire

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Dispositif

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1) Le recours est rejeté.

2) G. M. Piccoli Srl est condamnée aux dépens.