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27.1.2016 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 30/3 |
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
(2016/C 30/04)
En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), deuxième tiret, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:
Page 279, la note explicative relative à la position:
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«7019 |
Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple)» |
est remplacée par le texte suivant:
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«7019 |
Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple) |
Les fibres de verre se répartissent en deux catégories principales:
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a) |
les fibres de verre textiles (fibres de verre à filament) fabriquées à partir de verre textile; par “verre textile”, on entend des produits dont les filaments de base sont généralement disposés parallèlement. Les fibres de verre textiles sont principalement utilisées pour le renforcement d’autres matériaux, par exemple des matériaux composites ou des matières plastiques; |
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b) |
les fibres de laine de verre; les fibres de laine de verre (fibres orientées de manière aléatoire) sont obtenues par filage rotatif et sont principalement utilisées pour l’isolation. |
Il existe deux types de fibres de verre textiles:
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a) |
la fibre de verre à filament (continu), qui est constituée d’un grand nombre de filaments disposés parallèlement et dont le diamètre est, en règle générale, compris entre 3 et 34 micromètres (microns). Après le fibrage, ces filaments continus sont réunis par encollage (également appelé “ensimage”) pour constituer un fil conçu pour faciliter les étapes ultérieures de la production (découpage, enroulage, torsion, tissage, etc.). Les produits intermédiaires sont alors utilisés pour la production de certains articles commerciaux en fibre de verre (fils coupés, stratifils, fils, etc.); |
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b) |
la fibre de verre discontinue (verranne) composée de filaments coupés ou brisés en éléments de faible longueur au cours du processus de production et assemblés en un fil continu composé de fibres assemblées de manière lâche. Ils sont généralement utilisés dans des tissus, par exemple pour le revêtement de parois dans le secteur de la construction et du bâtiment. |
Les fibres de verre textiles peuvent être transformées ultérieurement pour produire les articles suivants de la présente position:
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des mats et grilles composés de fibres chimiquement liées, par exemple des mats à fils coupés, des mats à fils continus et des produits non tissés caractéristiques tels que des voiles, des grilles, etc.; |
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des tissus composés de fibres liées mécaniquement, par exemple des tissus de verre textile, des tissus non-sertis, des étoffes tricotées, des tissus par couture-tricotage, des tissus cousus à l’aiguille tels que des tissus stratifils, des tissus à maille ouverte, des tamis.» |
(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).
(2) JO C 76 du 4.3.2015, p. 1.