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Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L

2026/2289

16.10.2026

RÈGLEMENT (UE) 2026/2289 DE LA COMMISSION

du 15 octobre 2026

modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acéquinocyl, de deltaméthrine, de dodine, d’hydrazide maléique, de pinoxadène et de prothioconazole présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) des substances actives «acéquinocyl», «deltaméthrine», «dodine», «hydrazide maléique», «pinoxadène» et «prothioconazole» ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

En ce qui concerne l’acéquinocyl, une demande de modification des LMR existantes pour les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) et les groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne la deltaméthrine, une demande du même type a été introduite pour les kiwis (jaunes, rouges ou verts), les melons et les pastèques. En ce qui concerne la dodine, une demande du même type a été présentée pour les raisins. En ce qui concerne l’hydrazide maléique, une demande du même type a été présentée pour les produits animaux. En ce qui concerne le pinoxadène, une demande du même type a été introduite pour l’orge, les froments (blé) et le seigle. En ce qui concerne le prothioconazole, une demande du même type a été introduite pour les céleris-raves/céleris-navets et les graines de colza, une autre demande a été introduite pour les aulx et encore une autre demande a été introduite pour les «fruits à pépins», les abricots, les cerises, les prunes, les «cucurbitacées à peau comestible», les «cucurbitacées à peau non comestible» et le riz.

(3)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(4)

En ce qui concerne toutes ces demandes, l’Autorité a conclu que les données étaient appropriées aux fins de l’établissement ou de la confirmation des LMR proposées pour les produits soumis à évaluation. Il convient donc de fixer les LMR demandées pour l’acéquinocyl dans les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) et les groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes); pour la deltaméthrine dans les kiwis (jaunes, rouges ou verts), les melons et les pastèques; pour la dodine dans les «raisins»; pour l’hydrazide maléique dans les muscles, la graisse et les abats comestibles (autres que le foie et les reins) de porcins, dans les abats comestibles (autres que le foie et les reins) de bovins, dans la graisse, le foie, les reins et les abats comestibles (autres que le foie et les reins) d’ovins et de caprins, dans les muscles, la graisse, le foie, les reins et les abats comestibles (autres que le foie et les reins) de volailles, dans les abats comestibles (autres que le foie et les reins) d’autres animaux terrestres d’élevage, dans le lait d’ovins et de caprins et dans les œufs d’oiseaux; pour le pinoxadène dans l’orge, les froments (blé) et le seigle; et pour le prothioconazole dans les céleris-raves/céleris-navets, les graines de colza, les aulx, les «fruits à pépins», les abricots, les cerises, les prunes, les «cucurbitacées à peau comestible», les «cucurbitacées à peau non comestible» et le riz aux niveaux recommandés par l’Autorité. Il convient également de supprimer la note de bas de page concernant la LMR provisoire pour le prothioconazole dans les graines de colza.

(5)

En ce qui concerne le pinoxadène, le demandeur a présenté des données confirmatives afin de combler les lacunes dans les données pour tous les produits animaux que l’Autorité avait recensées à la suite d’un réexamen au titre de l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 et qui avaient donné lieu à la fixation de LMR provisoires pour ces produits.

(6)

L’Autorité a évalué les données confirmatives soumises et a publié un avis motivé (3) dans lequel elle concluait qu’il avait été remédié aux lacunes dans les données recensées pour tous les produits animaux et que les LMR provisoires existantes pour les produits d’origine animale pouvaient être confirmées. Il convient donc de maintenir les LMR existantes pour le pinoxadène et de supprimer les notes de bas de page correspondantes concernant leur caractère provisoire.

(7)

Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 15 octobre 2026.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1)   JO L 70 du 16.3.2005, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2005/396/oj.

(2)  Avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue level for acequinocyl in various crops», EFSA Journal 2025;23 (12): e9810, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2025.9810.

Avis motivé intitulé «Modification of the existing MRLs for deltamethrin in kiwi, melons and watermelons», EFSA Journal 2026;24 (1): e9818, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2026.9818.

Avis intitulé «Modification of the existing maximum residue level for dodine in grapes», EFSA Journal 2025;23 (11): e9757, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2025.9757.

Conclusions de l’examen par les pairs d’un pesticide, «Peer review of the pesticide risk assessment of the active substance maleic hydrazide», EFSA Journal 2025;23 (7):e9522, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2025.9522.

Avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue levels in barley, wheat and rye, and evaluation of Art.12 confirmatory data for pinoxaden», EFSA Journal 2025;23 (11):e9742, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2025.9742.

Avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue levels for prothioconazole in garlic, onions and shallots», EFSA Journal 2023;21(1):e07717, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2023.7717.

Avis motivé intitulé «Evaluation of confirmatory data following the Article 12MRL review and modification of the existing maximum residue levels for prothioconazole in celeriacs and rapeseeds», EFSA Journal 2020;18(2):e05999, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2020.5999.

Avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue levels for prothioconazole in various crops», EFSA Journal 2026;24(1): e9817, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2026.9817.

(3)  Avis intitulé «Modification of the existing maximum residue levels in barley, wheat and rye, and evaluation of Art.12 confirmatory data for pinoxaden», EFSA Journal 2025;23 (11):e9742, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2025.9742.

ANNEXE

À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives à l’acéquinocyl, à la deltaméthrine, à la dodine, à l’hydrazide maléique, au pinoxadène et au prothioconazole sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR  (1)

Acéquinocyl (L)

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

Dodine

Hydrazide maléique

Prothioconazole: desthio-prothioconazole (sommes des isomères) (L)

somme des métabolites M4 et M6 (libres et conjugués), exprimée en pinoxadène (R) (D)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

 

 

0,2  (*1)

 

0,03  (*1)

0110000

Agrumes

0,6 (+)

0,02

1,5

 

0,01  (*1)

 

0110010

Pamplemousses

(+)

 

 

 

 

 

0110020

Oranges

(+)

 

 

 

 

 

0110030

Citrons

(+)

 

 

 

 

 

0110040

Limettes

(+)

 

 

 

 

 

0110050

Mandarines

(+)

 

 

 

 

 

0110990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0120000

Fruits à coque

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

 

0120010

Amandes

 

 

 

 

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

 

 

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

 

 

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

 

 

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

 

 

 

 

0120060

Noisettes

(+)

 

 

 

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

 

 

 

 

0120080

Noix de pécan

 

 

 

 

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

 

 

 

 

 

0120100

Pistaches

 

 

 

 

 

 

0120110

Noix communes

 

 

 

 

 

 

0120990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0130000

Fruits à pépins

0,4 (+)

 

 

 

 

 

0130010

Pommes

(+)

0,2

0,9

 

0,05

 

0130020

Poires

(+)

0,09

0,9

 

0,04

 

0130030

Coings

(+)

0,1

5

 

0,05

 

0130040

Nèfles

(+)

0,1

5

 

0,05

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

(+)

0,1

5

 

0,05

 

0130990

Autres (2)

 

0,1

0,9

 

0,01  (*1)

 

0140000

Fruits à noyau

 

 

 

 

 

 

0140010

Abricots

0,01  (*1)

0,15

0,1

 

0,3

 

0140020

Cerises (douces)

0,1

0,15

3

 

0,6

 

0140030

Pêches

0,1

0,15

0,1

 

0,01  (*1)

 

0140040

Prunes

0,03

0,1

0,01  (*1)

 

0,1

 

0140990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0150000

Baies et petits fruits

 

 

 

 

 

 

0151000

a)

Raisins

0,8

0,2

2

 

0,01  (*1)

 

0151010

Raisins de table

(+)

 

 

 

 

 

0151020

Raisins de cuve

(+)

 

 

 

 

 

0152000

b)

Fraises

0,3

0,2

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0153000

c)

Fruits de ronces

0,01  (*1)

0,08

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0153010

Mûres

 

 

 

 

 

 

0153020

Mûres des haies

 

 

 

 

 

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

 

 

 

 

 

0153990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

0,6

0,01  (*1)

 

 

 

0154010

Myrtilles

2

 

 

 

0,01  (*1)

 

0154020

Airelles canneberges

2

 

 

 

0,15

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

2

 

 

 

0,01  (*1)

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

2

 

 

 

0,01  (*1)

 

0154050

Cynorrhodons

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0154080

Baies de sureau noir

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0154990

Autres (2)

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

 

0160000

Fruits divers à

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

0161000

a)

peau comestible

 

 

 

 

 

 

0161010

Dattes

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0161020

Figues

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0161030

Olives de table

0,01  (*1)

1

20

 

 

 

0161040

Kumquats

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0161050

Caramboles

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,05

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0161990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0162000

b)

peau non comestible et de petite taille

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

0,15

 

 

 

 

0162020

Litchis

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0162990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0163000

c)

à peau non comestible et de grande taille

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

0163010

Avocats

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0163020

Bananes

 

0,01  (*1)

0,5

 

 

 

0163030

Mangues

 

0,05

0,01  (*1)

 

 

 

0163040

Papayes

 

0,2

0,01  (*1)

 

 

 

0163050

Grenades

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0163060

Chérimoles

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0163070

Goyaves

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0163080

Ananas

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0163100

Durions

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0163990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

 

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,03  (*1)

0211000

a)

Pommes de terre

 

0,01  (*1)

 

60

0,02  (*1)

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

0,01  (*1)

 

0,2  (*1)

0,01  (*1)

 

0212010

Racines de manioc

 

 

 

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

 

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

 

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

 

 

 

 

0212990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

 

0,02

 

 

 

 

0213010

Betteraves

 

 

 

0,2  (*1)

0,1 (+)

 

0213020

Carottes

 

 

 

30

0,1 (+)

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

 

 

0,2  (*1)

0,1

 

0213040

Raiforts

 

 

 

0,2  (*1)

0,1 (+)

 

0213050

Topinambours

 

 

 

0,2  (*1)

0,01  (*1)

 

0213060

Panais

 

 

 

30

0,1 (+)

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

 

 

0,2  (*1)

0,1 (+)

 

0213080

Radis

 

 

 

0,2  (*1)

0,01  (*1)

 

0213090

Salsifis

 

 

 

0,2  (*1)

0,1 (+)

 

0213100

Rutabagas

 

 

 

0,2  (*1)

0,1 (+)

 

0213110

Navets

 

 

 

0,2  (*1)

0,1 (+)

 

0213990

Autres (2)

 

 

 

0,2  (*1)

0,01  (*1)

 

0220000

Légumes-bulbes

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,03  (*1)

0220010

Aulx

 

0,06

 

40

0,02

 

0220020

Oignons

 

0,06

 

15

0,05 (+)

 

0220030

Échalotes

 

0,06

 

30

0,05 (+)

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

0,3

 

0,2  (*1)

0,01  (*1)

 

0220990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

0,2  (*1)

0,01  (*1)

 

0230000

Légumes-fruits

 

 

0,01  (*1)

0,2  (*1)

 

0,03  (*1)

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

0231010

Tomates

0,3 (+)

0,1

 

 

 

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,3

0,15

 

 

 

 

0231030

Aubergines

0,3 (+)

0,4

 

 

 

 

0231040

Gombos/Camboux

0,01  (*1)

0,15

 

 

 

 

0231990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

 

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

0,2

 

 

0,08

 

0232010

Concombres

0,08

 

 

 

 

 

0232020

Cornichons

0,04

 

 

 

 

 

0232030

Courgettes

0,08

 

 

 

 

 

0232990

Autres (2)

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,01  (*1)

 

 

 

0,07

 

0233010

Melons

 

0,03

 

 

 

 

0233020

Potirons

 

0,2

 

 

 

 

0233030

Pastèques

 

0,03

 

 

 

 

0233990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0234000

d)

Maïs doux

0,01  (*1)

0,02

 

 

0,02

 

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,2  (*1)

 

0,03  (*1)

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

 

0,1

 

 

0,05 (+)

 

0241010

Brocolis

 

 

 

 

(+)

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

 

(+)

 

0241990

Autres (2)

 

 

 

 

(+)

 

0242000

b)

Choux pommés

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

 

 

0,1 (+)

 

0242020

Choux pommés

 

 

 

 

0,09 (+)

 

0242990

Autres (2)

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

0,2

 

 

 

 

0243020

Choux verts

 

0,15

 

 

 

 

0243990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0244000

d)

Choux-raves

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

 

0,2  (*1)

 

 

0251000

a)

Laitues et salades

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

 

2

 

 

 

 

0251020

Laitues

 

0,4

 

 

 

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0251040

Cressons et autres pousses

 

2

 

 

 

 

0251050

Cressons de terre

 

2

 

 

 

 

0251060

Roquette/Rucola

 

2

 

 

 

 

0251070

Moutarde brune

 

2

 

 

 

 

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

 

2

 

 

 

 

0251990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0252010

Épinards

 

 

 

 

 

 

0252020

Pourpiers

 

 

 

 

 

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

 

 

 

 

 

0252990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01  (*1)

2

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0254000

d)

Cressons d'eau

0,01  (*1)

2

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

0,02  (*1)

 

0,02  (*1)

 

0,02  (*1)

0,06  (*1)

0256010

Cerfeuils

 

2

 

 

 

 

0256020

Ciboulettes

 

1,5

 

 

 

 

0256030

Feuilles de céleri

 

1,5

 

 

 

 

0256040

Persils

 

1,5

 

 

 

 

0256050

Sauge

 

1,5

 

 

 

 

0256060

Romarin

 

1,5

 

 

 

 

0256070

Thym

 

1,5

 

 

 

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

1,5

 

 

 

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

1,5

 

 

 

 

0256100

Estragon

 

1,5

 

 

 

 

0256990

Autres (2)

 

1,5

 

 

 

 

0260000

Légumineuses potagères

0,01  (*1)

0,2

0,01  (*1)

0,2  (*1)

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

 

 

 

 

 

 

0260020

Haricots (écossés)

 

 

 

 

 

 

0260030

Pois (non écossés)

 

 

 

 

 

 

0260040

Pois (écossés)

 

 

 

 

 

 

0260050

Lentilles

 

 

 

 

 

 

0260990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0270000

Légumes-tiges

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,2  (*1)

 

0,03  (*1)

0270010

Asperges

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

0270020

Cardons

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

0270030

Céleris

 

0,3

 

 

0,01  (*1)

 

0270040

Fenouils

 

0,3

 

 

0,01  (*1)

 

0270050

Artichauts

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

0270060

Poireaux

 

0,3

 

 

0,06 (+)

 

0270070

Rhubarbes

 

0,3

 

 

0,01  (*1)

 

0270080

Pousses de bambou

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

0270090

Cœurs de palmier

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

0270990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,2  (*1)

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0280010

Champignons de couche

 

0,05

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,2  (*1)

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,2  (*1)

 

0,03  (*1)

0300010

Haricots

 

0,01  (*1)

 

 

0,05 (+)

 

0300020

Lentilles

 

1

 

 

1 (+)

 

0300030

Pois

 

1

 

 

1 (+)

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

1

 

 

1 (+)

 

0300990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01  (*1)

 

 

0,5  (*1)

 

0,03  (*1)

0401000

Graines oléagineuses

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

0401010

Graines de lin

 

0,01  (*1)

 

 

0,09 (+)

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

 

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)(+)

 

0401030

Graines de pavot

 

0,01  (*1)

 

 

0,09 (+)

 

0401040

Graines de sésame

 

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

 

0401050

Graines de tournesol

 

0,01  (*1)

 

 

0,2

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

 

0,2

 

 

0,2

 

0401070

Fèves de soja

 

0,01  (*1)

 

 

0,2

 

0401080

Graines de moutarde

 

0,01  (*1)

 

 

0,09 (+)

 

0401090

Graines de coton

 

0,01  (*1)

 

 

0,3

 

0401100

Pépins de courges

 

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

 

0401110

Graines de carthame

 

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

 

0401120

Graines de bourrache

 

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

 

0401130

Graines de cameline

 

0,01  (*1)

 

 

0,04 (+)

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

 

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

 

0401150

Graines de ricin

 

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

 

0401990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

 

0402000

Fruits oléagineux

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

0402010

Olives à huile

 

0,6

20

 

 

 

0402020

Amandes du palmiste

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0402030

Fruits du palmiste

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0402040

Kapoks

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0402990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0500000

CÉRÉALES

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,2  (*1)

 

 

0500010

Orge

 

2

 

 

0,2 (+)

0,8

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

 

2

 

 

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0500030

Maïs

 

2

 

 

0,1

0,03  (*1)

0500040

Millet commun/Panic

 

2

 

 

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0500050

Avoine

 

2

 

 

0,05 (+)

0,03  (*1)

0500060

Riz

 

1

 

 

0,03

0,03  (*1)

0500070

Seigle

 

2

 

 

0,05 (+)

0,8

0500080

Sorgho

 

2

 

 

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0500090

Froment (blé)

 

1

 

 

0,1 (+)

0,8

0500990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,03  (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05  (*1)

 

0,05  (*1)

0,5  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0610000

Thés

 

5

 

 

 

 

0620000

Grains de café

 

0,1  (*1)

 

 

 

 

0630000

Infusions (base:)

 

 

 

 

 

 

0631000

a)

Fleurs

 

9

 

 

 

 

0631010

Camomille

 

 

 

 

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

 

 

 

 

0631030

Rose

 

 

 

 

 

 

0631040

Jasmin

 

 

 

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

 

 

 

0631990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

 

9

 

 

 

 

0632010

Fraises

 

 

 

 

 

 

0632020

Rooibos

 

 

 

 

 

 

0632030

Maté

 

 

 

 

 

 

0632990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0633000

c)

Racines

 

0,3

 

 

 

 

0633010

Valériane

 

 

 

 

 

 

0633020

Ginseng

 

 

 

 

 

 

0633990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

 

0,05  (*1)

 

 

 

 

0640000

Fèves de cacao

 

0,05  (*1)

 

 

 

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

0,7

 

 

 

 

0700000

HOUBLON

20 (+)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,5  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0800000

ÉPICES

 

 

 

 

 

 

0810000

Épices en graines

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,5  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

 

 

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

 

 

 

 

0810030

Céleri

 

 

 

 

 

 

0810040

Coriandre

 

 

 

 

 

 

0810050

Cumin

 

 

 

 

 

 

0810060

Aneth

 

 

 

 

 

 

0810070

Fenouil

 

 

 

 

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

 

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

 

 

 

0810990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0820000

Fruits

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,5  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

 

 

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

 

 

 

 

0820030

Carvi

 

 

 

 

 

 

0820040

Cardamome

 

 

 

 

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

 

 

 

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

 

 

 

 

 

0820070

Vanille

 

 

 

 

 

 

0820080

Tamarin

 

 

 

 

 

 

0820990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0830000

Écorces

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,5  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0830010

Cannelle

 

 

 

 

 

 

0830990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

 

 

 

 

0840010

Réglisse

0,05  (*1)

0,5

0,05  (*1)

0,5  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0840020

Gingembre (10)

 

 

 

 

 

 

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05  (*1)

0,5

0,05  (*1)

0,5  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0840040

Raifort (11)

 

 

 

 

 

 

0840990

Autres (2)

0,05  (*1)

0,5

0,05  (*1)

0,5  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0850000

Boutons

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,5  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0850010

Clous de girofle

 

 

 

 

 

 

0850020

Câpres

 

 

 

 

 

 

0850990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,5  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0860010

Safran

 

 

 

 

 

 

0860990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0870000

Arilles

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,5  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0870010

Macis

 

 

 

 

 

 

0870990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,03  (*1)

0900010

Betteraves sucrières

 

0,01  (*1)

 

0,2  (*1)

0,03

 

0900020

Cannes à sucre

 

0,01  (*1)

 

0,2  (*1)

0,01  (*1)

 

0900030

Racines de chicorée

 

0,04

 

30

0,03

 

0900990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

0,2  (*1)

0,01  (*1)

 

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

 

 

 

 

 

1010000

Tissus (base:)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

1011000

a)

Porcins

 

 

 

 

 

 

1011010

Muscles

(+)

0,03

 

0,06

0,01

 

1011020

Tissus adipeux

(+)

0,5

 

0,15

0,02

 

1011030

Foie

(+)

0,03  (*1)

 

0,1

0,5 (+)

 

1011040

Reins

(+)

0,03  (*1)

 

1,5

0,5 (+)

 

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,5

 

1,5

0,5 (+)

 

1011990

Autres (2)

 

0,02  (*1)

 

1,5

0,5 (+)

 

1012000

b)

Bovins

 

 

 

 

 

 

1012010

Muscles

(+)

0,03

(+)

0,1

0,01

 

1012020

Tissus adipeux

(+)

0,5

(+)

0,1

0,02

 

1012030

Foie

(+)

0,03  (*1)

(+)

0,1

0,5 (+)

 

1012040

Reins

(+)

0,03  (*1)

(+)

2

0,5 (+)

 

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,5

 

0,9

0,5 (+)

 

1012990

Autres (2)

 

0,02  (*1)

 

0,9

0,5 (+)

 

1013000

c)

Ovins

 

 

 

 

 

 

1013010

Muscles

 

0,03

(+)

0,1

0,01

 

1013020

Tissus adipeux

 

0,5

(+)

0,2

0,02

 

1013030

Foie

 

0,03  (*1)

(+)

0,15

0,5 (+)

 

1013040

Reins

 

0,03  (*1)

(+)

3

0,5 (+)

 

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,5

 

3

0,5 (+)

 

1013990

Autres (2)

 

0,02  (*1)

 

3

0,5 (+)

 

1014000

d)

Caprins

 

 

 

 

 

 

1014010

Muscles

 

0,03

(+)

0,1

0,01

 

1014020

Tissus adipeux

 

0,5

(+)

0,2

0,02

 

1014030

Foie

 

0,03  (*1)

(+)

0,15

0,5 (+)

 

1014040

Reins

 

0,03  (*1)

(+)

3

0,5 (+)

 

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,5

 

3

0,5 (+)

 

1014990

Autres (2)

 

0,02  (*1)

 

3

0,5 (+)

 

1015000

e)

Équidés

 

 

 

 

 

 

1015010

Muscles

(+)

0,03

 

0,1

0,01

 

1015020

Tissus adipeux

(+)

0,5

 

0,1

0,02

 

1015030

Foie

(+)

0,03  (*1)

 

0,1

0,5 (+)

 

1015040

Reins

(+)

0,03  (*1)

 

2

0,5 (+)

 

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,5

 

0,9

0,5 (+)

 

1015990

Autres (2)

 

0,02  (*1)

 

0,9

0,5 (+)

 

1016000

f)

Volailles

 

 

 

 

 

 

1016010

Muscles

 

0,02  (*1)

 

0,07

0,01  (*1)

 

1016020

Tissus adipeux

 

0,1

 

0,2

0,01  (*1)

 

1016030

Foie

 

0,02  (*1)

 

0,03

0,1

 

1016040

Reins

 

0,02  (*1)

 

0,03

0,1

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,02  (*1)

 

0,03

0,1

 

1016990

Autres (2)

 

0,02  (*1)

 

0,03

0,01  (*1)

 

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

 

 

 

 

 

 

1017010

Muscles

 

0,03

 

0,1

0,01

 

1017020

Tissus adipeux

 

0,5

 

0,1

0,02

 

1017030

Foie

 

0,03  (*1)

 

0,1

0,5 (+)

 

1017040

Reins

 

0,03  (*1)

 

2

0,5 (+)

 

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,5

 

0,9

0,5 (+)

 

1017990

Autres (2)

 

0,02  (*1)

 

0,9

0,5 (+)

 

1020000

Lait

0,01  (*1)

0,05

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)(+)

0,01  (*1)

1020010

Bovins

(+)

 

(+)

0,07

(+)

 

1020020

Ovins

 

 

(+)

0,15

(+)

 

1020030

Caprins

 

 

(+)

0,15

(+)

 

1020040

Chevaux

(+)

 

 

0,07

(+)

 

1020990

Autres (2)

 

 

 

0,07

(+)

 

1030000

Œufs d’oiseaux

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,15

0,01  (*1)

0,02  (*1)

1030010

Poule

 

 

 

 

 

 

1030020

Cane

 

 

 

 

 

 

1030030

Oie

 

 

 

 

 

 

1030040

Caille

 

 

 

 

 

 

1030990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,05  (*1)

0,01

0,02  (*1)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

 

 

 

 

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

 

 

 

 

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

 

 

 

 

 

 

(*1)  Seuil de détection.

(1)  a) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

(+)

Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.

Acéquinocyl (L)

(L)

Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’hydrolyse simulant la pasteurisation, l’ébullition et la stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110000 Agrumes

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0130000 Fruits à pépins

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

0231010 Tomates

0231030 Aubergines

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0120060 Noisettes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les études d’hydrolyse simulant la pasteurisation, l’ébullition et la stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0700000 HOUBLON

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1020010 Bovins

1020040 Chevaux

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

(L)

Liposoluble

Dodine

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 juin 2018, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

Prothioconazole: desthio-prothioconazole (sommes des isomères) (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et des données sur la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213040 Raiforts

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0220020 Oignons

0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0241990 Autres (2)

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0270060 Poireaux

0300010 Haricots

0300020 Lentilles

0300030 Pois

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0401010 Graines de lin

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401030 Graines de pavot

0401080 Graines de moutarde

0401130 Graines de cameline

0500010 Orge

0500050 Avoine

0500070 Seigle

0500090 Froment (blé)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et des données sur la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0220030 Échalotes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

somme des métabolites M4 et M6 (libres et conjugués), exprimée en pinoxadène (R) (D)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: somme des métabolites M4 et M6 (libres et conjugués), exprimée en pinoxaden - code 1000000 , excepté le code 1040000 : M4 (libre et conjugué), exprimé en pinoxadène

(D)

Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence pour le métabolite M5 (conjugué de M4) n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de l’étalon de référence visé dans la première phrase s’il est disponible sur le marché au plus tard le 2 août 2023 ou prendra note de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.»

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2026/2289/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)