02016R1095 — FR — 25.09.2022 — 001.001


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►B

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/1095 DE LA COMMISSION

du 6 juillet 2016

concernant l'autorisation de l'acétate de zinc dihydraté, du chlorure de zinc anhydre, de l'oxyde de zinc, du sulfate de zinc heptahydraté, du sulfate de zinc monohydraté, du chélate de zinc et d'acides aminés hydraté, du chélate de zinc et d'hydrolysats de protéines, du chélate de zinc et de glycine hydraté (solide) et du chélate de zinc et de glycine hydraté (liquide) en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et modifiant les règlements (CE) no 1334/2003, (CE) no 479/2006 et (UE) no 335/2010 et les règlements d'exécution (UE) no 991/2012 et (UE) no 636/2013

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(JO L 182 du 7.7.2016, p. 7)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  n°

page

date

►M1

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1458 DE LA COMMISSION du 2 septembre 2022

  L 229

16

5.9.2022




▼B

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/1095 DE LA COMMISSION

du 6 juillet 2016

concernant l'autorisation de l'acétate de zinc dihydraté, du chlorure de zinc anhydre, de l'oxyde de zinc, du sulfate de zinc heptahydraté, du sulfate de zinc monohydraté, du chélate de zinc et d'acides aminés hydraté, du chélate de zinc et d'hydrolysats de protéines, du chélate de zinc et de glycine hydraté (solide) et du chélate de zinc et de glycine hydraté (liquide) en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et modifiant les règlements (CE) no 1334/2003, (CE) no 479/2006 et (UE) no 335/2010 et les règlements d'exécution (UE) no 991/2012 et (UE) no 636/2013

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)



Article premier

Autorisation

Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «composés d'oligo-éléments», sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 2

Modification du règlement (CE) no 1334/2003

À l'annexe du règlement (CE) no 1334/2003, les additifs «acétate de zinc, dihydraté», «oxyde de zinc», «sulfate de zinc, heptahydraté», «sulfate de zinc, monohydraté», «chélate de zinc d'acides aminés, hydraté», ainsi que leur désignation chimique et description, figurant sous l'élément Zinc-Zn de l'entrée E 6, sont supprimés.

Article 3

Modification du règlement (CE) no 479/2006

À l'annexe du règlement (CE) no 479/2006, l'entrée E6 contenant l'additif «chélate de zinc de glycine, hydraté» est supprimée.

Article 4

Modification du règlement (UE) no 335/2010

À l'annexe du règlement (UE) no 335/2010, à la ligne 3b6.10, la huitième colonne est remplacée par le texte suivant:

«Chiens et chats: 200 (total)

Salmonidés et aliments d'allaitement pour veaux: 180 (total)

Porcelets, truies, lapins et poissons autres que les salmonidés: 150 (total)

Autres espèces ou catégories: 120 (total)».

Article 5

Modification du règlement d'exécution (UE) no 991/2012

À l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 991/2012, à la ligne 3b609, la huitième colonne est remplacée par le texte suivant:

«Chiens et chats: 200 (total)

Salmonidés et aliments d'allaitement pour veaux: 180 (total)

Porcelets, truies, lapins et poissons autres que les salmonidés: 150 (total)

Autres espèces ou catégories: 120 (total)».

Article 6

Modification du règlement d'exécution (UE) no 636/2013

À l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 636/2013, à la ligne 3b611, la huitième colonne est remplacée par le texte suivant:

«Chiens et chats: 200 (total)

Salmonidés et aliments d'allaitement pour veaux: 180 (total)

Porcelets, truies, lapins et poissons autres que les salmonidés: 150 (total)

Autres espèces ou catégories: 120 (total)».

Article 7

Mesures transitoires

1.  
L'acétate de zinc dihydraté, l'oxyde de zinc, le sulfate de zinc heptahydraté, le sulfate de zinc monohydraté, le chélate de zinc et d'acides aminés hydraté, le chélate de zinc et de glycine hydraté et les composés du zinc qui ont été autorisés par le règlement (UE) no 335/2010 et les règlements d'exécution (UE) no 991/2012 et (UE) no 636/2013 et les prémélanges qui en contiennent, qui sont produits et étiquetés avant le 27 janvier 2017 conformément aux règles applicables avant le 27 juillet 2016, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants.
2.  
Les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux contenant les substances spécifiées au paragraphe 1 qui sont produits et étiquetés avant le 27 juillet 2017 conformément aux règles applicables avant le 27 juillet 2016 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux producteurs de denrées alimentaires.
3.  
Les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux contenant les substances spécifiées au paragraphe 1 qui sont produits et étiquetés avant le 27 juillet 2018 conformément aux règles applicables avant le 27 juillet 2016 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non producteurs de denrées alimentaires.

Article 8

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.




ANNEXE



Numéro d'identification de l'additif

Nom du titulaire de l'autorisation

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse

Espèce animale ou catégorie d'animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d'autorisation

Quantité de l'élément (Zn) en mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: composés d'oligo-éléments

3b601

—

Acétate de zinc dihydraté

Composition de l'additif

Acétate de zinc dihydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 29,6 %

Caractérisation de la substance active

Formule chimique: Zn(CH3COO)2 · 2H2O

Numéro CAS: 5970-45-6

Méthodes d'analyse (1)

Pour la quantification de l'acétate de zinc dihydraté dans l'additif pour l'alimentation animale:

— titrage par une solution d'édétate de sodium (monographie de la Pharmacopée européenne 1482).

Pour la quantification du zinc total dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges:

— EN 15510: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES), ou

— EN 15621: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) après digestion sous pression.

Pour la quantification du zinc total dans les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux:

— règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (2) — spectrométrie d'absorption atomique (SAA), ou

— EN 15510: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES), ou

— EN 15621: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) après digestion sous pression.

Toutes les espèces animales

—

—

Chiens et chats: 200 (total)

Salmonidés et aliments d'allaitement pour veaux: 180 (total)

Porcelets, truies, lapins et poissons autres que les salmonidés: 150 (total)

Autres espèces ou catégories: 120 (total)

1.  Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2.  Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.

27 juillet 2026

3b602

—

Chlorure de zinc anhydre

Composition de l'additif

Chlorure de zinc anhydre, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 46,1 %

Caractérisation de la substance active

Formule chimique: ZnCl2

Numéro CAS: 7646-85-7

Méthodes d'analyse (1)

Pour la quantification du chlorure de zinc anhydre dans l'additif pour l'alimentation animale:

— titrage par une solution d'édétate de sodium (monographie de la Pharmacopée européenne 0110).

Pour la quantification du zinc total dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges:

— EN 15510: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES), ou

— EN 15621: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) après digestion sous pression,

— méthode ICP-AES CEN (EN ISO 11885); pas pour les prémélanges.

Pour la quantification du zinc total dans les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux:

— règlement (CE) no 152/2009 — spectrométrie d'absorption atomique (SAA), ou

— EN 15510: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES), ou

— EN 15621: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) après digestion sous pression.

Toutes les espèces animales

—

—

Chiens et chats: 200 (total)

Salmonidés et aliments d'allaitement pour veaux: 180 (total)

Porcelets, truies, lapins et poissons autres que les salmonidés: 150 (total)

Autres espèces ou catégories: 120 (total)

1.  Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange liquide.

2.  Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.

27 juillet 2026

3b603

—

Oxyde de zinc

Composition de l'additif

Oxyde de zinc, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 72 %

Caractérisation de la substance active

Formule chimique: ZnO

Numéro CAS: 1314-13-2

Méthodes d'analyse (1)

Pour la quantification de l'oxyde de zinc dans l'additif pour l'alimentation animale:

— titrage par une solution d'édétate de sodium (monographie de la Pharmacopée européenne 0252).

Pour la quantification du zinc total dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges:

— EN 15510: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES), ou

— EN 15621: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) après digestion sous pression.

Pour la quantification du zinc total dans les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux:

— règlement (CE) no 152/2009 — spectrométrie d'absorption atomique (SAA), ou

— EN 15510: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES), ou

— EN 15621: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) après digestion sous pression.

Toutes les espèces animales

—

—

Chiens et chats: 200 (total)

Salmonidés et aliments d'allaitement pour veaux: 180 (total)

Porcelets, truies, lapins et poissons autres que les salmonidés: 150 (total)

Autres espèces ou catégories: 120 (total)

1.  Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2.  Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.

27 juillet 2026

3b604

—

Sulfate de zinc heptahydraté

Composition de l'additif

Sulfate de zinc heptahydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 22 %

Caractérisation de la substance active

Formule chimique: ZnSO4 · 7H2O

Numéro CAS: 7446-20-0

Méthodes d'analyse (1)

Pour la quantification du sulfate de zinc heptahydraté dans l'additif pour l'alimentation animale:

— titrage par une solution d'édétate de sodium (monographie de la Pharmacopée européenne 0111).

Pour la quantification du zinc total dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges:

— EN 15510: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES), ou

— EN 15621: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) après digestion sous pression.

Pour la quantification du zinc total dans les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux:

— règlement (CE) no 152/2009 — spectrométrie d'absorption atomique (SAA), ou

— EN 15510: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES), ou

— EN 15621: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) après digestion sous pression.

Toutes les espèces animales

—

—

Chiens et chats: 200 (total)

Salmonidés et aliments d'allaitement pour veaux: 180 (total)

Porcelets, truies, lapins et poissons autres que les salmonidés: 150 (total)

Autres espèces ou catégories: 120 (total)

1.  Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2.  Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.

27 juillet 2026

3b605

—

Sulfate de zinc monohydraté

Composition de l'additif

Sulfate de zinc monohydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 34 %

Caractérisation de la substance active

Formule chimique: ZnSO4 · H2O

Numéro CAS: 7446-19-7

Méthodes d'analyse (1)

Pour la quantification du sulfate de zinc monohydraté dans l'additif pour l'alimentation animale:

— titrage par une solution d'édétate de sodium (monographie de la Pharmacopée européenne 2159).

Pour la quantification du zinc total dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges:

— EN 15510: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES), ou

— EN 15621: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) après digestion sous pression.

Pour la quantification du zinc total dans les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux:

— règlement (CE) no 152/2009 — spectrométrie d'absorption atomique (SAA), ou

— EN 15510: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES), ou

— EN 15621: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) après digestion sous pression.

Toutes les espèces animales

—

—

Chiens et chats: 200 (total)

Salmonidés et aliments d'allaitement pour veaux: 180 (total)

Porcelets, truies, lapins et poissons autres que les salmonidés: 150 (total)

Autres espèces ou catégories: 120 (total)

1.  Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2.  Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.

27 juillet 2026

▼M1

3b606

—

Chélate de zinc et d’acides aminés hydraté

Caractérisation de l’additif

Préparation d’un complexe de zinc et d’acides aminés, dans lequel le zinc est chélaté par des liaisons covalentes de coordination à des acides aminés issus de protéines de soja, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 10 %.

Toutes les espèces animales

—

—

Chiens et chats: 200 (au total)

Salmonidés et aliments d’allaitement pour veaux: 180 (au total)

Porcelets, truies, lapins et poissons autres que les salmonidés: 150 (au total)

Autres espèces et catégories: 120 (au total)

1.  L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange.

2.  Les exploitants du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.

27 juillet 2026

Caractérisation de la substance active

Formule chimique: Zn(x)1–3•nH2O (x étant l’anion de tout acide aminé issu d’un hydrolysat de protéine de soja)

Au maximum 10 % des molécules dépassent 1 500 Da.

Méthodes d’analyse (1)

Pour la quantification de la teneur en acides aminés dans l’additif pour l’alimentation animale:

— chromatographie par échange d’ions avec dérivation postcolonne et détection optique (IEC-VIS/FLD)

Pour la quantification du zinc total dans l’additif pour l’alimentation animale:

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — (EN 15510 ou EN 15621), ou

— spectrométrie d’absorption atomique (AAS) — (ISO 6869)

Pour la quantification du zinc total dans les prémélanges:

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — (EN 15510 ou EN 15621), ou

— spectrométrie d’absorption atomique (AAS) — (ISO 6869), ou

— spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif (ICP-MS) — (EN 17053)

Pour la quantification du zinc total dans les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux:

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — (EN 15510 ou EN 15621), ou

— spectrométrie d’absorption atomique (AAS) — [règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (annexe IV-C) ou ISO 6869], ou

— spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif (ICP-MS) — (EN 17053)

3b606i

—

Chélate de zinc et d’acides aminés hydraté

Caractérisation de l’additif

Préparation d’un complexe de zinc et d’acides aminés, dans lequel le zinc est chélaté par des liaisons covalentes de coordination à des acides aminés, sous forme de poudre présentant une teneur en zinc de 10-11 % et une teneur minimale en acides aminés libres de 17 %.

Toutes les espèces animales

—

—

Chiens et chats: 200 (au total)

Salmonidés et aliments d’allaitement pour veaux: 180 (au total)

Porcelets, truies, lapins et poissons autres que les salmonidés: 150 (au total)

Autres espèces et catégories: 120 (au total)

1.  Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2.  Les exploitants du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.

3.  Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, l’origine animale (espèces aviaires) est indiquée sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges.

27 juillet 2026

Caractérisation de la substance active

Formule chimique: Zn(x)1–3•nH2O (x étant tout acide aminé issu de sources de protéines hydrolysées tirées de plumes ou de végétaux)

Au maximum 10 % des molécules dépassent 1 500 Da.

Méthodes d’analyse (1)

Pour la quantification de la teneur en acides aminés dans l’additif pour l’alimentation animale:

— chromatographie par échange d’ions avec dérivation postcolonne et détection optique (IEC-VIS/FLD) — [règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (annexe III, section F) et EN ISO 17180]

Pour la quantification du zinc total dans l’additif pour l’alimentation animale:

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — (EN 15510 ou EN 15621), ou

— spectrométrie d’absorption atomique (AAS) — (ISO 6869)

Pour la quantification du zinc total dans les prémélanges:

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — (EN 15510 ou EN 15621), ou

— spectrométrie d’absorption atomique (AAS) — (ISO 6869), ou

— spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif (ICP-MS) — (EN 17053)

Pour la quantification du zinc total dans les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux:

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — (EN 15510 ou EN 15621), ou

— spectrométrie d’absorption atomique (AAS) — [règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, annexe IV-C ou ISO 6869], ou

— spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif (ICP-MS) — (EN 17053)

▼B

3b612

—

Chélate de zinc et d'hydrolysats de protéine

Composition de l'additif

Chélate de zinc et d'hydrolysats de protéine, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 10 %

Au minimum 85 % du zinc chélaté

Caractérisation de la substance active

Formule chimique: Zn(x)1–3 · nH2O (x étant l'anion d'hydrolysats de protéine contenant un acide aminé issu d'un hydrolysat de protéine de soja)

Méthodes d'analyse (1)

Pour la quantification de la teneur en hydrolysats de protéine dans l'additif pour l'alimentation animale:

— chromatographie par échange d'ions avec dérivation postcolonne et détection colorimétrique ou par fluorescence: règlement (CE) no 152/2009 (annexe III, F).

Pour la détermination de la teneur en zinc chelaté dans l'additif pour l'alimentation animale:

— spectroscopie infrarouge à transformée de Fourier (SITF) suivie de méthodes de régression multiple.

Pour la quantification du zinc total dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges:

— EN 15510: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES), ou

— EN/TS 15621: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) après digestion sous pression.

Pour la quantification du zinc total dans les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux:

— règlement (CE) no 152/2009 — spectrométrie d'absorption atomique (SAA), ou

— EN 15510: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES), ou

— EN 15621: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) après digestion sous pression.

Toutes les espèces animales

—

—

Chiens et chats: 200 (total)

Salmonidés et aliments d'allaitement pour veaux: 180 (total)

Porcelets, truies, lapins et poissons autres que les salmonidés: 150 (total)

Autres espèces ou catégories: 120 (total)

1.  Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2.  Le chélate de zinc et d'hydrolysats de protéine peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.

3.  Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.

27 juillet 2026

3b607

—

Chélate de zinc et de glycine hydraté (solide)

Composition de l'additif

Chélate de zinc et de glycine hydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 15 %

Teneur en humidité maximale de 10 %

Caractérisation de la substance active

Formule chimique: Zn(x)1–3 · nH2O (x étant l'anion de glycine)

Méthodes d'analyse (1)

Pour la quantification de la teneur en glycine dans l'additif pour l'alimentation animale:

— chromatographie par échange d'ions avec dérivation postcolonne et détection colorimétrique ou par fluorescence: règlement (CE) no 152/2009 (annexe III, F).

Pour la quantification du zinc total dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges:

— EN 15510: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES), ou

— EN 15621: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) après digestion sous pression.

Pour la quantification du zinc total dans les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux:

— règlement (CE) no 152/2009 — spectrométrie d'absorption atomique (SAA), ou

— EN 15510: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES), ou

— EN 15621: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) après digestion sous pression.

Toutes les espèces animales

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Chiens et chats: 200 (total)

Salmonidés et aliments d'allaitement pour veaux: 180 (total)

Porcelets, truies, lapins et poissons autres que les salmonidés: 150 (total)

Autres espèces ou catégories: 120 (total)

1.  Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2.  Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.

27 juillet 2026

3b608

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Chélate de zinc et de glycine hydraté (liquide)

Composition de l'additif

Chélate de zinc et de glycine hydraté sous forme liquide présentant une teneur minimale en zinc de 7 %

Caractérisation de la substance active

Formule chimique: Zn(x)1–3 · nH2O (x étant l'anion de glycine)

Méthodes d'analyse (1)

Pour la quantification de la teneur en glycine dans l'additif pour l'alimentation animale:

— chromatographie par échange d'ions avec dérivation postcolonne et détection colorimétrique ou par fluorescence: règlement (CE) no 152/2009 (annexe III, F).

Pour la quantification du zinc total dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges:

— EN 15510: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES), ou

— EN 15621: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) après digestion sous pression.

Pour la quantification du zinc total dans les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux:

— règlement (CE) no 152/2009 — spectrométrie d'absorption atomique (SAA), ou

— EN 15510: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES), ou

— EN 15621: spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) après digestion sous pression.

Toutes les espèces animales

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Chiens et chats: 200 (total)

Salmonidés et aliments d'allaitement pour veaux: 180 (total)

Porcelets, truies, lapins et poissons autres que les salmonidés: 150 (total)

Autres espèces ou catégories: 120 (total)

1.  Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2.  Le chélate de zinc et de glycine liquide peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.

3.  Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.

27 juillet 2026

(1)   

La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports

(2)   

Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d'échantillonnage et d'analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux (JO L 54 du 26.2.2009, p. 1).