31996D0536

96/536/CE: Décision de la Commission du 29 juillet 1996 établissant la liste des produits à base de lait pour lesquels les États membres sont autorisés à accorder des dérogations individuelles ou générales au titre de l'article 8 paragraphe 2 de la directive 92/46/CEE, ainsi que la nature des dérogations applicables à la fabrication de ces produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Journal officiel n° L 230 du 11/09/1996 p. 0012 - 0015


DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 juillet 1996 établissant la liste des produits à base de lait pour lesquels les États membres sont autorisés à accorder des dérogations individuelles ou générales au titre de l'article 8 paragraphe 2 de la directive 92/46/CEE, ainsi que la nature des dérogations applicables à la fabrication de ces produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (96/536/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 92/46/CEE du Conseil, du 16 juin 1992, arrêtant les règles sanitaires pour la production et la mise sur le marché de lait cru, de lait traité thermiquement et de produits à base de lait (1), modifiée en dernier lieu par l'acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède, et notamment son article 8 paragraphe 2,

considérant que les États membres ont communiqué à la Commission la liste des produits pour lesquels ils demandent le recours aux dispositions de l'article 8 paragraphe 2 premier alinéa de la directive 92/46/CEE, ainsi que la nature des dérogations demandées;

considérant que, aux fins de la présente décision, il est nécessaire de préciser la notion de produits à base de lait présentant des caractéristiques traditionnelles au sens de l'article 8 paragraphe 2 de la directive 92/46/CEE;

considérant que certaines exigences de la directive 92/46/CEE sont susceptibles de porter atteinte à la fabrication de ces produits à base de lait présentant des caractéristiques traditionnelles;

considérant que, étant donné la nature diverse des dérogations prévues à l'article 8 paragraphe 2 de la directive 92/46/CEE, il convient de fixer les conditions générales ou particulières applicables à la fabrication d'un produit déterminé en fonction des risques en matière de santé publique;

considérant que la nature des dérogations demandées par les États membres concerne les normes relatives au lait cru matière première, les matériaux entrant en contact avec les produits, les caves d'affinage et les normes relatives aux produits finis;

considérant que les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité vétérinaire permanent,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Au sens de l'article 8 paragraphe 2 de la directive 92/46/CEE, et aux fins de la présente décision, on entend par produits à base de lait présentant des caractéristiques traditionnelles, les produits à base de lait:

- reconnus historiquement,

ou

- fabriqués selon des références techniques ou des méthodes de fabrication codifiées ou enregistrées dans l'État membre où le produit est traditionnellement fabriqué,

ou

- protégés par une loi nationale, régionale ou locale dans l'État membre où le produit est traditionnellement fabriqué.

Article 2

Les États membres sont autorisés à accorder à titre individuel ou général, aux établissements fabriquant certains produits à base de lait présentant des caractéristiques traditionnelles, des dérogations aux exigences prévues par l'annexe B chapitre Ier point 6 et par l'annexe C chapitre III point 2 de la directive 92/46/CEE en ce qui concerne la nature des matériaux composant les équipements spécifiques à la préparation, au conditionnement ou à l'emballage de ces produits.

Ces équipements devront toutefois être maintenus de façon constante dans un état de propreté satisfaisant, régulièrement nettoyés et désinfectés.

La liste des produits visés au présent article est fixée à l'annexe de la présente décision.

Article 3

Les États membres sont autorisés à accorder, à titre individuel ou général, aux établissements fabriquant des fromages présentant des caractéristiques traditionnelles, telles que définies à l'article 1er, des dérogations aux exigences prévues par l'annexe B chapitre Ier point 2 a), b), c) et d), en ce qui concerne les caves d'affinage ou les salles de maturation de ces produits.

Ces caves d'affinage ou salles de maturation pourront comporter des parois géologiquement naturelles, des murs, des sols, des plafonds et/ou des portes non lisses, non imperméables, non résistants, n'étant pas enduit d'un revêtement clair ou n'étant pas composés de matériaux inaltérables. Pour tenir compte de leur flore d'ambiance spécifique, le rythme et la nature des opérations de nettoyage et de désinfection de ces caves et de ces salles seront adaptés à ce genre d'activité.

Article 4

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 29 juillet 1996.

Par la Commission

Franz FISCHLER

Membre de la Commission

(1) JO n° L 268 du 14. 9. 1992, p. 1.

ANNEXE

Liste des produits à base de lait présentant des caractéristiques traditionnelles dont les établissements de fabrication peuvent se voir accorder des dérogations aux exigences prévues par l'annexe B chapitre Ier point 6 et l'annexe C chapitre III point 2 de la directive 92/46/CEE

DANEMARK

Dansk Baski

Dansk Brick Ost

Dansk Butterkäse

Dansk Cheddar

Dansk Cheshire

Dansk Colby

Danbo

Dansk Double Gloucester

Dansk Edam

Elbo

Dansk Emmentaler

Esrom

Dansk Fontal

Dansk Fontina

Fynbo

Dansk Gouda

Dansk Grana

Dansk Gruyer

Havarti

Dansk Herregårdsost

Dansk Hingino

Dansk Hushållsost

Dansk Kashkaval

Dansk Kasseri

Dansk Kefalotiri

Dansk Krydderiost

Dansk Leicester

Maribo

Molbo

Dansk Mynster

Dansk Muenster

Dansk Præstost

Dansk Saint Paulin

Samsø

Svenbo

Tybo

Regatto

Danablu

ALLEMAGNE

Romonte - Typ Grana

Gouda

Käse vom Typ Maasdamer

Rottaler - Typ Maasdamer

Asiago - nach italienischer Art

Kefalotyri - nach griechischer Art

Münsterkäse

Weißlacker

Tilsiter

Edelpilzkäse

Niederrheiner Edamer

Moyländer

Allgäuer Bergkäse

Emmentaler

Steppenkäse

Esrom

Chester

Montasio

Santa Anna

Käse vom Typ Fontal

Diplomat

Höhlentilsiter

Roviner - Typ Maasdamer

Trollskär - Typ Maasdamer

Valiner

Käse vom Typ Parmesan

Parmesan

Niederrheiner Gouda

Alpsberg - Typ Maasdamer

Asmonte - nach italienischer Art

Asiago - nach italienischer Art

Latteria - nach italienischer Art

Romadur

Archontiko - nach griechischer Art

Limburger

Steinbuscher

Butterkäse

Krömer

Edamer

Rheindammer

Fresendammer

Allgäuer Emmentaler

Bergkäse

Weinkäse

Biarom

Speghetti

Carnia

Duramont - Typ Parmesan

Nordländer

Grüntener

Innperle

Tegernauer

Urtaler

GRÈCE

ÃñáâéÝñá ÁãñÜöùí

ÃñáâéÝñá ÍÜîïõ

ÃñáâéÝñá ÊñÞôçò

Êåöáëïôýñé

ÊåöáëïãñáâéÝñá

Ëáäïôýñé ÌõôéëÞíçò

ÌðÜôæïò

ÖïñìáÝëëá ÁñÜ÷ïâáò Ðáñíáóóïý

ÊáóÝñé

ÓöÝëá

Óáí Ìé÷Üëç

Ìåôóïâüíå

Âéêôþñéá Èåóóáëïíßêçò

ÖÝôá

ÔåëåìÝò

ÊïðáíéóôÞ

ÊáëáèÜêé ËÞìíïõ

Ãáëïôýñé

Áíåâáôü

Êáôßêé Äïìïêïý

Ðçêôüãáëï ×áíßùí

Áíèüôõñïò

Ìáíïýñé

ÌõæÞèñá

ÎõíïìõæÞèñá ÊñÞôçò

Ðáñáäïóéáêü ðñüâåéï Þ áãåëáäéíü ãéáïýñôé

Ãéáïýñôé óôñáããéóôü Þ óáêïýëáò

ESPAGNE

Queso de Aracena

Queso de oveja de Sierra de María

Queso de Cádiz

Queso de Calahorra

Queso de Grazalema

Queso de Málaga

Queso de Pedroches

Queso de Sierra Morena

Queso de Alhama de Granada

Queso de Almería

Queso la Tiñosa

Queso de las Alpujarras

Queso de los Montes S. Benito

Queso de las Serranías de Jaén

Queso de Ronda

Queso Afuega'l Pitu

Queso Beyos

Queso de Buelles

Queso de Cabrales

Queso Casín

Queso Gamonedo

Queso Genestoso

Queso Peñamellera

Queso de la Peral

Queso Porrúa

Queso de Tabornera

Queso Urbíes

Queso Vidiago

Dulce de leche

Queso de Abredo

Queso Bota

Queso de la Fuente

Queso de Miranda

Queso de Pría

Queso de Taramundi

Queso la Peña

Queso Valdesano

Queso Valle de Narcea

Queso de Mahón

Queso mallorquín

Queso de Formentera

Queso de Ibiza

Queso de Menorca

Queso conejero

Queso Flor de Guía

Queso La Gomera

Queso de Gran Canaria

Queso Herreño

Queso Majorero

Queso Palmero

Queso de Tenerife

Queso fresco de Canarias

Queso ahumado de Aliva

Queso Picón

Quesuco

Queso Bejes-Treviso

Queso de Cantabria

Queso artesanal de Cantabria

Quesuco de Liébana

Queso manchego

Queso de Oropesa

Queso Valdeón-Picos de Europa

Queso Garrotxa

Queso Montsec

Queso de la Selva

Queso Serrat

Queso de Tupí

Queso del Valle de Arán

Queso L'Alt Urgell-Cerdanya

Queso del Berguedà

Queso del Pallars Jussà

Queso artesanal de Catalunya

Queso de Acchuche

Queso de Cáceres

Queso Gata-Hurdes

Queso Ibores

Quesilla

Queso de la Serena

Queso de la Siberia

Torta del Casar

Queso de la Vera

Queso de Arzúa

Queso Cebreiro

Queso tetilla

Queso país

Queso San Simón

Queso Camerano

Queso puro de oveja Campo Real

Queso de cabra del Guadarrama

FRANCE

Camembert de Normandie

Bleu d'Auvergne

Brie de Melun

Brie de Meaux

Coulommiers

Chaource

Emmental

Époisses

Pont-l'Évêque et Livarot

Mont d'Or

Langres

Maroilles

Bleu de Gex

Munster Géromé

Bleu des Causses

Roquefort

Fromages traditionnels de Corse

Brocciu

Neufchâtel

Fourme d'Ambert ou Fourme de Montbrison

Chevrotin des Aravis

Fromages de chèvre «Sèvre et Belle»

Chabichou du Poitou

Pouligny-Saint-Pierre

Sainte-Maure de Touraine

Saint-Nectaire

Morbier

Laguiole

Cantal

Reblochon

Tomme de Savoie

Beaufort

Abondance

Comté

Salers

Ossau-Iraty

ITALIE

Raschera

Murazzano

Castelmagno

Pecorino sardo

Fiore sardo

Ragusano

Robiola di Roccaverano

Quartirolo lombardo

Pecorino siciliano

Toma piemontese

Asiago

Fontina

Grana padano

Parmigiano reggiano

Montasio

Mozzarella di bufala

Pecorino romano

Pecorino toscano

Taleggio

Caciotta di Urbino

Gorgonzola

AUTRICHE

Bergkäse

Alpkäse

Emmentaler

PORTUGAL

Queijo de Azeitão

Queijo de Castelo Branco

Queijo de Évora

Queijo de Nisa

Queijo Serpa

Queijo Serra da Estrela

Queijo Terrincho

Queijo de cabra alentejano

Queijo de cabra do Nordeste Algarvio

Queijo de cabra serrano transmontano

Queijo amarelo da Beira Baixa

Queijo mestiço

Queijo picante da Beira Baixa

Queijo Rabaçal

Queijo do Corvo

Queijo da Ilha

Queijo do Pico

Queijo S. Jorge

SUÈDE

Stureost

Svecia

Gouda

Port Salut

Kavaljer

Gräddost

Pizzaost