02005R0600 — FR — 19.07.2017 — 009.001


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►B

RÈGLEMENT (CE) No 600/2005 DE LA COMMISSION

du 18 avril 2005

concernant une nouvelle autorisation décennale d'utilisation d'un coccidiostatique en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, l’autorisation provisoire d’un additif et l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(JO L 099 du 19.4.2005, p. 5)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  n°

page

date

 M1

RÈGLEMENT (CE) No 2028/2006 DE LA COMMISSION du 18 décembre 2006

  L 414

26

30.12.2006

 M2

RÈGLEMENT (CE) No 496/2007 DE LA COMMISSION du 4 mai 2007

  L 117

9

5.5.2007

 M3

RÈGLEMENT (CE) No 202/2009 DE LA COMMISSION du 16 mars 2009

  L 71

8

17.3.2009

 M4

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 516/2011 DE LA COMMISSION du 25 mai 2011

  L 138

43

26.5.2011

 M5

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 118/2012 DE LA COMMISSION du 10 février 2012

  L 38

36

11.2.2012

►M6

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 334/2012 DE LA COMMISSION du 19 avril 2012

  L 108

6

20.4.2012

 M7

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 1014/2013 DE LA COMMISSION du 22 octobre 2013

  L 281

1

23.10.2013

►M8

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/447 DE LA COMMISSION du 14 mars 2017

  L 69

18

15.3.2017

►M9

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1145 DE LA COMMISSION du 8 juin 2017

  L 166

1

29.6.2017




▼B

RÈGLEMENT (CE) No 600/2005 DE LA COMMISSION

du 18 avril 2005

concernant une nouvelle autorisation décennale d'utilisation d'un coccidiostatique en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, l’autorisation provisoire d’un additif et l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)



▼M9 —————

▼B

Article 3

Les préparations appartenant au groupe des «micro-organismes» qui figurent à l'annexe III sont autorisées sans limitation dans le temps en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 4

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

▼M9 —————

▼B




ANNEXE III



No CE

Additif

Désignation chimique, description

Espèce ou catégorie d'animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d'autorisation

UFC/kg d'aliment complet

Micro-organismes

▼M9 —————

▼M8 —————

▼M6 —————