1.3.2007   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 63/26

DIRECTIVE 2007/11/CE DE LA COMMISSION

du 21 février 2007

modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d'acétamipride, de thiaclopride, d'imazosulfuron, de méthoxyfénozide, de S-métolachlore, de milbémectine et de tribenuron

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (1), et notamment son article 10,

vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale (2), et notamment son article 10,

vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (3), et notamment son article 7,

vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (4), et notamment son article 4, paragraphe 1, point f),

considérant ce qui suit:

(1)

La substance active existante tribenuron a été inscrite à l'annexe I de la directive 91/414/CEE par la directive 2005/54/CE de la Commission (5).

(2)

Les nouvelles substances actives suivantes ont été inscrites à l'annexe I de la directive 91/414/CEE: l'acétamipride et le thiaclopride par la directive 2004/99/CE de la Commission (6), l'imazosulfuron, le méthoxyfénozide et le S-métolachlore par la directive 2005/3/CE de la Commission (7), et la milbémectine par la directive 2005/58/CE de la Commission (8).

(3)

L'inscription à l'annexe I de la directive 91/414/CEE des substances actives concernées a eu lieu sur la base de l'évaluation des informations fournies en ce qui concerne l'utilisation proposée. Certains États membres ont fourni des informations relatives à cette utilisation conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de cette directive. Les informations disponibles ont été examinées et sont suffisantes pour que la fixation de certaines teneurs maximales en résidus (TMR) soit autorisée.

(4)

Lorsqu'il n'existe pas de TMR communautaire ou provisoire, les États membres doivent établir une TMR nationale provisoire, conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE, avant que les produits phytopharmaceutiques contenant ces substances actives puissent être autorisés.

(5)

Les rapports d'examen de la Commission élaborés aux fins de l'inscription des substances actives concernées à l'annexe I de la directive 91/414/CEE fixent la dose journalière admissible (DJA) et, lorsque c'est nécessaire, la dose aiguë de référence (DAR) pour les substances concernées. L'exposition des consommateurs de denrées alimentaires traitées avec les substances actives concernées a été estimée et évaluée conformément aux procédures en usage dans la Communauté. Il a également été tenu compte des lignes directrices publiées par l'Organisation mondiale de la santé (9) et de l'avis du comité scientifique des plantes (10) concernant la méthode employée. Il a été calculé que les TMR proposées sur cette base n'entraînaient pas de dépassement de cette DJA ou de cette DAR.

(6)

Afin de garantir une protection adéquate du consommateur contre une exposition à des résidus résultant d'utilisations non autorisées de produits phytosanitaires, il convient de fixer des TMR provisoires pour les combinaisons produit/pesticide concernées à un niveau correspondant à la limite inférieure de détermination analytique.

(7)

L'établissement à l'échelon communautaire de TMR provisoires n'empêche pas les États membres de fixer des TMR provisoires pour les substances concernées, conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE et à l'annexe VI de ladite directive. Une période de quatre ans est jugée suffisante pour permettre le développement d'autres utilisations des substances actives concernées. Au terme de cette période, il convient que les TMR provisoires deviennent définitives.

(8)

Il est donc nécessaire de modifier les TMR fixées dans les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE, afin de permettre une surveillance et un contrôle adéquats de l'interdiction de leurs utilisations et de protéger le consommateur. Lorsque les TMR ont déjà été déterminées dans les annexes de ces directives, il y a lieu de les modifier. Lorsque les TMR n'ont pas encore été déterminées, il y a lieu de les fixer pour la première fois.

(9)

Il y a donc lieu de modifier les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence.

(10)

Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

La directive 86/362/CEE est modifiée conformément à l'annexe I de la présente directive.

Article 2

La directive 86/363/CEE est modifiée conformément à l'annexe II de la présente directive.

Article 3

La directive 90/642/CEE est modifiée conformément à l'annexe III de la présente directive.

Article 4

1.   Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 1er septembre 2007, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre celles-ci et la présente directive.

Ils appliquent ces dispositions à partir du 2 septembre 2007.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

Article 5

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Article 6

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 21 février 2007.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission

(1)   JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/92/CE de la Commission (JO L 311 du 10.11.2006, p. 31).

(2)   JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/62/CE de la Commission (JO L 206 du 29.7.2006, p. 27).

(3)   JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/92/CE de la Commission.

(4)   JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/136/CE de la Commission (JO L 349 du 12.12.2006, p. 42).

(5)   JO L 244 du 20.9.2005, p. 21.

(6)   JO L 309 du 6.10.2004, p. 6.

(7)   JO L 20 du 22.1.2005, p. 19.

(8)   JO L 246 du 22.9.2005, p. 17.

(9)  Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation (révisé), préparé par le système mondial de surveillance continue de l'environnement/programme alimentaire (GEMS/Food programme) en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).

(10)  Avis du comité scientifique des plantes concernant les questions relatives à la modification des annexes des directives du Conseil 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE (avis émis par le comité scientifique des plantes le 14 juillet 1998) (http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/index_en.html).

ANNEXE I

À l'annexe II, partie A, de la directive 86/362/CEE, les lignes suivantes sont ajoutées pour l'acétamipride, le thiaclopride, l'imazosulfuron, le méthoxyfénozide, le S-métolachlore, la milbémectine et le tribenuron:

Résidus de pesticides

Teneurs maximales (mg/kg)

«Acétamipride

0,01  (*1)  (1)

Céréales

Imazosulfuron

0,01  (*1)  (1)

Céréales

Méthoxyfénozide

0,05  (*1)  (1)

Céréales

Métolachlore, y compris d'autres mélanges d'isomères constituants incluant le S-métolachlore (somme des isomères)

0,05  (*1)  (1)

Céréales

Somme de MA4 + 8,9 Z-MA4, exprimée en milbémectine

0,05  (*1)  (1)

Céréales

Thiaclopride

0,02  (*1)  (1)

Céréales

Tribenuron-méthyle

0,01  (*1)  (1)

Céréales

(*1)  Indique la limite de détermination analytique.

(1)  

(p)

 Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 21 mars 2011.»

ANNEXE II

À l'annexe II, partie A, de la directive 86/363/CEE, les lignes suivantes sont ajoutées pour l'acétamipride, le méthoxyfénozide et le thiaclopride:

 

Teneurs maximales en mg/kg

Résidus de pesticides

dans les viandes, y compris la matière grasse, les préparations de viandes, les abats et les matières grasses animales énumérés à l'annexe I, sous les positions ex 0201 , 0202 , 0203 , 0204 , 0205 00 00 , 0206 , 0207 , ex 0208 , 0209 00 , 0210 , 1601 00 et 1602

dans le lait et les produits laitiers énumérés à l'annexe I, sous les positions 0401 , 0402 , 0405 00 et 0406

dans les œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs énumérés à l'annexe I, sous les positions 0407 00 et 0408

«Acétamipride et son métabolite IM-2-1

viande 0,05  (*1)  (1); foie 0,1  (1); rognons 0,2  (1); graisse 0,05  (*1)  (1); autres 0,05  (*1)  (1)

0,05  (*1)  (1)

0,05  (*1)  (1)

Méthoxyfénozide

0,01  (*1)  (1)

0,01  (*1)  (1)

0,01  (*1)  (1)

Thiaclopride

viande 0,05  (1); foie 0,3  (1); rognons 0,3  (1); graisse 0,05  (1); autres 0,01  (*1)  (1)

0,03  (1)

0,01  (*1)  (1)

(*1)  Indique la limite de détermination analytique.

(1)  

(p)

 Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 21 mars 2011.»

ANNEXE III

À l'annexe II, partie A, de la directive 90/642/CEE, les lignes suivantes sont ajoutées pour l'acétamipride, le thiaclopride, l'imazosulfuron, le méthoxyfénozide, le S-métolachlore, la milbémectine et le tribenuron:

Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acétamipride

Imazosulfuron

Méthoxyfénozide

Somme de MA4 + 8,9 Z-MA4, exprimée en milbémectine

Métolachlore, y compris d'autres mélanges d'isomères constituants incluant le S-métolachlore (somme des isomères)

Thiaclopride

Tribenuron-méthyle

«1.

 Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix

 

0,01  (*1)  (1)

 

 

0,05  (*1)  (1)

 

0,01  (*1)  (1)

i)

AGRUMES

1 (1)

 

1 (1)

0,05  (*1)  (1)

 

0,02  (*1)  (1)

 

Pamplemousses

 

 

 

 

 

 

 

Citrons

 

 

 

 

 

 

 

Limettes

 

 

 

 

 

 

 

Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)

 

 

 

 

 

 

 

Oranges

 

 

 

 

 

 

 

Pomélos

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

ii)

NOIX (écalées ou non)

0,01  (*1)  (1)

 

0,02  (*1)  (1)

0,1  (*1)  (1)

 

0,02  (*1)  (1)

 

Amandes

 

 

 

 

 

 

 

Noix du Brésil

 

 

 

 

 

 

 

Noix de cajou

 

 

 

 

 

 

 

Châtaignes

 

 

 

 

 

 

 

Noix de coco

 

 

 

 

 

 

 

Noisettes

 

 

 

 

 

 

 

Noix du Queensland

 

 

 

 

 

 

 

Noix de pécan

 

 

 

 

 

 

 

Pignons

 

 

 

 

 

 

 

Pistaches

 

 

 

 

 

 

 

Noix communes

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

iii)

FRUITS À PÉPINS

0,1  (1)

 

2 (1)

0,05  (*1)  (1)

 

0,3  (1)

 

Pommes

 

 

 

 

 

 

 

Poires

 

 

 

 

 

 

 

Coings

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

iv)

FRUITS À NOYAU

 

 

 

0,05  (*1)  (1)

 

 

 

Abricots

0,1  (1)

 

 

 

 

0,3  (1)

 

Cerises

0,2  (1)

 

 

 

 

0,3  (1)

 

Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0,1  (1)

 

0,3  (1)

 

 

0,3  (1)

 

Prunes

0,02

 

 

 

 

0,1  (1)

 

Autres

0,01  (*1)  (1)

 

0,02  (*1)  (1)

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

v)

BAIES ET PETITS FRUITS

0,01  (*1)  (1)

 

 

0,05  (*1)  (1)

 

 

 

a)

Raisins de table et raisins de cuve

 

 

1 (1)

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

Raisins de table

 

 

 

 

 

 

 

Raisins de cuve

 

 

 

 

 

 

 

b)

Fraises (autres que les fraises des bois)

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

 

0,5  (1)

 

c)

Fruits de ronces (autres que sauvages)

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

 

1 (1)

 

Mûres

 

 

 

 

 

 

 

Mûres de haies

 

 

 

 

 

 

 

Ronces-framboises

 

 

 

 

 

 

 

Framboises

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

d)

Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

 

1 (1)

 

Myrtilles

 

 

 

 

 

 

 

Airelles canneberges

 

 

 

 

 

 

 

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)

 

 

 

 

 

 

 

Groseilles à maquereau

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

e)

Baies et fruits sauvages

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

vi)

FRUITS DIVERS

0,01  (*1)  (1)

 

 

0,05  (*1)  (1)

 

0,02  (*1)  (1)

 

Avocats

 

 

 

 

 

 

 

Bananes

 

 

 

 

 

 

 

Dattes

 

 

 

 

 

 

 

Figues

 

 

 

 

 

 

 

Kiwis

 

 

1 (1)

 

 

 

 

Kumquats

 

 

 

 

 

 

 

Litchis

 

 

 

 

 

 

 

Mangues

 

 

 

 

 

 

 

Olives (de table)

 

 

 

 

 

 

 

Olives (extraction d'huile)

 

 

 

 

 

 

 

Papayes

 

 

 

 

 

 

 

Fruits de la passion

 

 

 

 

 

 

 

Ananas

 

 

 

 

 

 

 

Grenades

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

 

 

 

2.

 Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché

 

0,01  (*1)  (1)

 

0,05  (*1)  (1)

0,05  (*1)  (1)

 

0,01  (*1)  (1)

i)

LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES

0,01  (*1)  (1)

 

0,02  (*1)  (1)

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

Betteraves rouges

 

 

 

 

 

 

 

Carottes

 

 

 

 

 

 

 

Manioc

 

 

 

 

 

 

 

Céleris-raves

 

 

 

 

 

 

 

Raifort

 

 

 

 

 

 

 

Topinambours

 

 

 

 

 

 

 

Panais

 

 

 

 

 

 

 

Persil à grosse racine

 

 

 

 

 

 

 

Radis

 

 

 

 

 

 

 

Salsifis

 

 

 

 

 

 

 

Patates douces

 

 

 

 

 

 

 

Rutabagas

 

 

 

 

 

 

 

Navets

 

 

 

 

 

 

 

Ignames

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

ii)

LÉGUMES-BULBES

0,01  (*1)  (1)

 

0,02  (*1)  (1)

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

Aulx

 

 

 

 

 

 

 

Oignons

 

 

 

 

 

 

 

Échalotes

 

 

 

 

 

 

 

Oignons de printemps

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

iii)

LÉGUMES-FRUITS

 

 

 

 

 

 

 

a)

Solanacées

 

 

 

 

 

 

 

Tomates

0,1  (1)

 

2 (1)

 

 

0,5  (1)

 

Poivrons

0,3  (1)

 

1 (1)

 

 

1 (1)

 

Aubergines

0,1  (1)

 

0,5  (1)

 

 

0,5  (1)

 

Gombos

 

 

 

 

 

 

 

Autres

0,01  (*1)  (1)

 

0,02  (*1)  (1)

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,3  (1)

 

0,02  (*1)  (1)

 

 

0,3  (1)

 

Concombres

 

 

 

 

 

 

 

Cornichons

 

 

 

 

 

 

 

Courgettes

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,01  (*1)  (1)

 

0,02  (*1)  (1)

 

 

 

 

Melons

 

 

 

 

 

0,2  (1)

 

Courges

 

 

 

 

 

 

 

Pastèques

 

 

 

 

 

0,2  (1)

 

Autres

 

 

 

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

d)

Maïs doux

0,01  (*1)  (1)

 

0,02  (*1)  (1)

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

iv)

BRASSICÉES

0,01  (*1)  (1)

 

0,02  (*1)  (1)

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

 

 

 

 

 

 

 

Brocolis

 

 

 

 

 

 

 

Choux-fleurs

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

b)

Choux pommés

 

 

 

 

 

 

 

Choux de Bruxelles

 

 

 

 

 

 

 

Choux pommés

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

c)

Choux (développement des feuilles)

 

 

 

 

 

 

 

Choux de Chine

 

 

 

 

 

 

 

Choux non pommés

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

d)

Choux-raves

 

 

 

 

 

 

 

v)

LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

 

 

 

a)

Laitues et similaires

 

 

 

 

 

2 (1)

 

Cresson

 

 

 

 

 

 

 

Mâche

5

 

 

 

 

 

 

Laitue

5

 

 

 

 

 

 

Scarole

 

 

 

 

 

 

 

Roquette

 

 

 

 

 

 

 

Feuilles et tiges de brassicées

 

 

 

 

 

 

 

Autres

0,01  (*1)  (1)

 

 

 

 

 

 

b)

Épinards et similaires

0,01  (*1)  (1)

 

 

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

Épinards

 

 

 

 

 

 

 

Feuilles de bettes (cardes)

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

c)

Cresson d'eau

0,01  (*1)  (1)

 

 

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

d)

Endives/chicons

0,01  (*1)  (1)

 

 

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

e)

Fines herbes

0,01  (*1)  (1)

 

 

 

 

3 (1)

 

Cerfeuil

 

 

 

 

 

 

 

Ciboulette

 

 

 

 

 

 

 

Persil

 

 

 

 

 

 

 

Céleri à couper

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

vi)

LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)

0,01  (*1)  (1)

 

 

 

 

 

 

Haricots (non écossés)

 

 

0,2  (1)

 

 

1 (1)

 

Haricots (écossés)

 

 

 

 

 

 

 

Pois (non écossés)

 

 

 

 

 

 

 

Pois (écossés)

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

vii)

LÉGUMES-TIGES (frais)

0,01  (*1)  (1)

 

0,02  (*1)  (1)

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

Asperges

 

 

 

 

 

 

 

Cardons

 

 

 

 

 

 

 

Céleri

 

 

 

 

 

 

 

Fenouil

 

 

 

 

 

 

 

Artichauts

 

 

 

 

 

 

 

Poireaux

 

 

 

 

 

 

 

Rhubarbe

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

viii)

CHAMPIGNONS

0,01  (*1)  (1)

 

0,02  (*1)  (1)

 

 

0,02  (*1)  (1)

 

a)

Champignons de couche

 

 

 

 

 

 

 

b)

Champignons sauvages

 

 

 

 

 

 

 

3.

 Légumineuses séchées

0,01  (*1)  (1)

0,01  (*1)  (1)

0,02  (*1)  (1)

0,05  (*1)  (1)

0,05  (*1)  (1)

0,02  (*1)  (1)

0,01  (*1)  (1)

Haricots

 

 

 

 

 

 

 

Lentilles

 

 

 

 

 

 

 

Pois

 

 

 

 

 

 

 

Lupins

 

 

 

 

 

 

 

Autres

 

 

 

 

 

 

 

4.

 Graines oléagineuses

 

0,01  (*1)  (1)

 

0,1  (*1)  (1)

0,1  (*1)  (1)

 

0,01  (*1)  (1)

Graines de lin

 

 

 

 

 

 

 

Arachides

 

 

 

 

 

 

 

Graines de pavot

 

 

 

 

 

 

 

Graines de sésame

 

 

 

 

 

 

 

Graines de tournesol

 

 

 

 

 

 

 

Graines de colza

 

 

 

 

 

0,3  (1)

 

Fèves de soja

 

 

2 (1)

 

 

 

 

Graines de moutarde

 

 

 

 

 

 

 

Graines de coton

0,02

 

2 (1)

 

 

 

 

Graines de chanvre

 

 

 

 

 

 

 

Autres

0,01  (*1)  (1)

 

0,05  (*1)  (1)

 

 

0,05  (*1)  (1)

 

5.

 Pommes de terre

0,01  (*1)  (1)

0,01  (*1)  (1)

0,02  (*1)  (1)

0,05  (*1)  (1)

0,05  (*1)  (1)

0,02  (*1)  (1)

0,01  (*1)  (1)

Pommes de terre de primeur

 

 

 

 

 

 

 

Pommes de terre de conservation

 

 

 

 

 

 

 

6.

 THÉ (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)

0,1  (*1)  (1)

0,02  (*1)

0,05  (*1)  (1)

0,1  (*1)  (1)

0,1  (*1)  (1)

0,05  (*1)  (1)

0,02  (*1)

7.

 HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

0,1  (*1)  (1)

0,02  (*1)

0,05  (*1)  (1)

0,1  (*1)  (1)

0,1  (*1)  (1)

0,05  (*1)  (1)

0,02  (*1)

(*1)  Indique la limite de détermination analytique.

(1)  

(p)

 Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 21 mars 2011.»