Journal officiel
de l'Union européenne
FR
Série C
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Journal officiel |
FR Série C |
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C/2024/7447 |
13.12.2024 |
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
(C/2024/7447)
En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:
À la page 344, la note explicative suivante est insérée:
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«8483 |
Arbres de transmission (y compris arbres à cames et vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris poulies à moufles; embrayages et organes d’accouplement, y compris les joints d’articulation |
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848350 |
Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
Relèvent de cette sous-position les roues folles en métaux communs, conçues pour être utilisées dans les engins de terrassement à chenilles pour le guidage et le réglage de la tension de la chenille. Ces articles sont considérés comme des poulies folles. Ils ne transmettent pas directement de puissance, mais maintiennent la tension de la chenille, transmettent le mouvement rotatif et, en tant que tels, constitue un guide [voir les notes explicatives du SH relatives à la position 8483 , point G) “Poulies, y compris les poulies à moufles”, deuxième alinéa].». |
(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/1987/2658/oj).
ELI: http://data.europa.eu/eli/C/2024/7447/oj
ISSN 1977-0936 (electronic edition)