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Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L


2026/2353

20.10.2026

RECOMMANDATION (UE) 2026/2353 DE LA COMMISSION

du 16 octobre 2026

sur la surveillance de la présence d’alcaloïdes quinolizidiniques dans les lupins et les aliment pour animaux dérivés de lupins

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 292,

considérant ce qui suit:

(1)

Le groupe scientifique sur les contaminants de la chaîne alimentaire (ci-après le «groupe CONTAM») de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a adopté en 2019 un avis sur les risques pour la santé animale et humaine de la présence d’alcaloïdes quinolizidiniques dans les aliments pour animaux et les denrées alimentaires, en particulier dans les lupins et les produits dérivés du lupin (1).

(2)

L’évaluation des risques est limitée aux alcaloïdes quinolizidine présents dans les espèces/variétés de Lupinus pertinentes pour la consommation animale et humaine dans l’Union (à savoir Lupinus albus L., Lupinus angustifolius L., Lupinus luteus L. et Lupinus mutabilis Sweet). En ce qui concerne le risque d’effets néfastes sur la santé animale chez les salmonidés, l’Autorité a conclu que l’exposition alimentaire moyenne des salmonidés était supérieure aux doses sans effet nocif observé (NOAEL) de 1 mg/kg de poids corporel par jour, mais inférieure à la dose minimale avec effet nocif observé (LOAEL) de 2,5 mg/kg de poids corporel par jour. L’Autorité considère que le risque d’effets indésirables chez les salmonidés est faible. Pour les autres espèces, la base de données disponible sur les effets néfastes était trop limitée pour permettre de déterminer les NOAEL/LOAEL globales. Au lieu de cela, à titre d’approche alternative, l’Autorité a identifié des doses d’alcaloïdes quinolizidiniques présentes dans les graines de lupin qui peuvent être tolérées au regard des performances zootechniques. Pour les bovins et les lapins, l’exposition alimentaire moyenne est nettement inférieure à la dose tolérée. Pour les porcs et les poulets, l’exposition alimentaire moyenne se situe dans la même fourchette que la dose qui peut être tolérée.

(3)

L’Autorité a recommandé de recueillir davantage de données relatives à la présence d’alcaloïdes quinolizidiniques dans les lupins et les produits dérivés des lupins.

(4)

Il convient de recueillir davantage d’informations sur les facteurs à l’origine des teneurs relativement élevées en alcaloïdes quinolizidiniques dans les lupins et les matières premières pour aliments des animaux dérivées de lupins, afin de déterminer les mesures à prendre pour éviter ou réduire la présence d’alcaloïdes quinolizidiniques dans ces denrées.

(5)

Il convient donc de recommander la surveillance des alcaloïdes quinolizidiniques dans les lupins et les matières premières pour aliments des animaux dérivées de lupins, l’identification des facteurs à l’origine de leurs teneurs élevées et la collecte d’informations supplémentaires sur les effets de la transformation sur la teneur en alcaloïdes quinolizidiniques,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE RECOMMANDATION:

1)

Il est recommandé aux États membres, avec la participation active des exploitants du secteur de l’alimentation animale, de surveiller la présence d’alcaloïdes quinolizidiniques dans les lupins, les matières premières pour aliments des animaux dérivées des lupins et les aliments composés pour animaux contenant des lupins et des produits dérivés des lupins au cours des années 2026, 2027, 2028 et 2029. Il est recommandé aux États membres d’analyser au moins les alcaloïdes quinolizidiniques albine, anagyrine, angustifoline, lupanine, isolupanine, multiflorine, 13α-hydroxylupanine, lupinine, spartéine.

2)

La méthode d’analyse recommandée est la chromatographie liquide/spectrométrie de masse en tandem (CL-SM/SM). D’autres méthodes d’analyse peuvent être appliquées, pourvu qu’il existe des preuves montrant qu’elles produisent des résultats fiables pour les différents alcaloïdes quinolizidiniques. La limite de quantification pour la détermination de chaque alcaloïde de quinolizidine devrait de préférence être d’environ 1 mg/kg pour les graines de lupin et les matières premières pour aliments des animaux dérivées du lupin et de 0,2 mg/kg pour les aliments composés pour animaux.

3)

Il est recommandé aux États membres, avec la participation active des exploitants du secteur de l’alimentation animale, de mener des enquêtes afin d’identifier les facteurs conduisant à des niveaux élevés d’alcaloïdes quinolizidiniques dans les lupins et les matières premières pour aliments des animaux dérivées des lupins, et de recueillir davantage d’informations sur les effets de la transformation sur le niveau d’alcaloïdes quinolizidiniques.

4)

Il est recommandé aux États membres et aux exploitants du secteur de l’alimentation animale de fournir à l’Autorité les données correspondantes en vue de leur compilation dans une seule base de données, conformément aux exigences fixées dans les lignes directrices de l’Autorité sur la description type des échantillons concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux [Guidance on Standard Sample Description (SSD) for Food and Feed] et aux exigences spécifiques supplémentaires de l’Autorité en matière de notification (2). Il importe d’indiquer, pour les graines de lupin et les aliments pour animaux dérivés de lupins, l’espèce de lupin, si elle est connue, et, pour les lupins doux ou amers, les processus auxquels les graines de lupin ont été soumises (trempage, ébullition, etc.), ainsi que tous les processus auxquels les aliments pour animaux dérivés de lupins ont été soumis pour réduire la teneur en alcaloïdes quinolizidiniques.

Fait à Bruxelles, le 16 octobre 2026.

Par la Commission

Olivér VÁRHELYI

Membre de la Commission


(1)  Groupe CONTAM de l’EFSA (groupe scientifique de l’EFSA sur les contaminants de la chaîne alimentaire), 2019. Scientific opinion on the risks for animal and human health related to the presence of quinolizidine alkaloids in feed and food, in particular in lupins and lupin-derived products. https://doi.org/10.2903/j.efsa.2019.5860.

(2)   https://www.efsa.europa.eu/en/call/call-continuous-collection-chemical-contaminants-occurrence-data-0.


ELI: http://data.europa.eu/eli/reco/2026/2353/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)