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ANNEXE

RÉSUMÉ DES CARACTÉRISTIQUES DU PRODUIT POUR UNE FAMILLE DE PRODUITS BIOCIDES

Tevan Panox family

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Numéro d’autorisation: EU-0032875-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0032875-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

Chapitre 1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1. Nom de famille

Nom	Tevan Panox family

1.2. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

1.3. Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation	Nom	Tevan bv
Nom et adresse du titulaire de l’autorisation	Adresse	Edisonweg 19 4207 HE Gorinchem NL
Numéro de l’autorisation		EU-0032875-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides		EU-0032875-0000
Date de l’autorisation		20 juillet 2025
Date d’expiration de l’autorisation		30 juin 2035

1.4. Fabricant(s) du produit

Nom du fabricant

Tevan BV

Adresse du fabricant

Edisonweg 19 4207HE Gorinchem Pays-Bas

Emplacement des sites de fabrication

Tevan BV site 1

Edisonweg 19 4207HE Gorinchem Pays-Bas

Nom du fabricant

Tevan BV

Adresse du fabricant

Edisonweg 19 4207HE Gorinchem Pays-Bas

Emplacement des sites de fabrication

Tevan BV site 1

Edisonweg 19 4207HE Gorinchem Pays-Bas

1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

Peracetic acid

Nom du fabricant

Evonik Resources efficiency GmbH c/o Evonik Industries Ag

Adresse du fabricant

Rellinghauser StraBe 1-11 45128 Essen Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Evonik Resources efficiency GmbH c/o Evonik Industries Ag site 1

Industriestrasse 1 9721 Weissenstein Autriche

Chapitre 2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peracetic acid		substance active	79-21-0	201-186-8	0,0358 - 1,7 % (p/p)
Hydrogen peroxide	dihydrogen dioxide	Substance non active	7722-84-1	231-765-0	0,99475 - 47,25 % (p/p)
Polyphosphoric acid	Polyphosphoric acids	Substance non active	8017-16-1	232-417-0	0,04194 - 1,992 % (p/p)
acetic acid	ethanoic acid	Substance non active	64-19-7	200-580-7	0,01534 - 0,7286 % (p/p)

2.2. Type(s) de formulation

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

SL Concentré soluble

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP

Chapitre 1. MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1. Méta-RCP 1 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Tevan Panox

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peracetic acid		substance active	79-21-0	201-186-8	1,7 - 1,7 % (p/p)
Hydrogen peroxide	dihydrogen dioxide	Substance non active	7722-84-1	231-765-0	47,25 - 47,25 % (p/p)
Polyphosphoric acid	Polyphosphoric acids	Substance non active	8017-16-1	232-417-0	1,992 - 1,992 % (p/p)
acetic acid	ethanoic acid	Substance non active	64-19-7	200-580-7	0,7286 - 0,7286 % (p/p)

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 1

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mentions de danger

H272: Peut aggraver un incendie; comburant.

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

H302 + H332: Nocif en cas d’ingestion ou par inhalation.

H411: Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter des gants de protection.

P280: Porter des vêtements de protection.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

P280: Porter du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P310: Appeler immédiatement un médecin.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le récipient dans une installation d’élimination conformément à la réglementation locale.

Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Désinfection des surfaces dures dans les hôpitaux et autres établissements de santé

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les hôpitaux et autres établissements de santé.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle, par versement ou pulvérisation (pulvérisateur à gâchette ou pulvérisateur à dos). Application manuelle, par versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisation à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisation à dos: 0,181 litre/m2 Versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère: 0,030 - 0,060 litre/m2 Dilution: 1 % - 7 % Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien; ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en polyéthylène haute densité (PEHD) de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en copolymère de polypropylène (PPC), avec doublure en mousse de polyéthylène basse densité (PEBD) ou de polyéthylène (PE) comme soupape de décharge de pression); Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec incrustation (mousse PE) et membrane de décompression en polytétrafluoroéthylène (PTFE); Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression) Conteneur pour vrac intermédiaire (IBC) en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Préparer une dilution du produit manuellement dans un seau, un arrosoir, un vaporisateur à gâchette ou un pulvérisateur à dos:

—	pour les bactéries et levures: diluer le produit à 1 % (v/v; 10 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, levures et champignons: diluer le produit à 4 % (v/v; 40 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 6 % (v/v; 60 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, mycobactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 7 % (v/v; 70 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

Préparer une dilution du produit dans un seau, un arrosoir, un vaporisateur à gâchette ou un pulvérisateur à dos au moyen d’un système de dosage automatisé selon le mode d’emploi de l’appareil.

Verser ensuite le produit dilué sur le sol ou appliquer le produit avec un pulvérisateur à gâchette ou à dos. Veiller à ce que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

La dilution est destinée à un usage immédiat.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel (non dilué):

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant le mélange et le chargement.

—

Le port d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Dilution à 7 % en cours d’utilisation

Mélange et chargement — Manuel:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire. Si le produit est utilisé dans des locaux =< 100 m3 avec une ventilation de =< 3 renouvellements d’air par heure, un facteur de protection de 10 est obligatoire. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement avec un pulvérisateur à lance.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire. Si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3, un facteur de protection de 10 est obligatoire. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 6 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 4 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—

Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes). Le port d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 1 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Lorsque des moyens de protection sont indiqués, cela est sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres actes législatifs de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Voir la section 6 pour la référence complète à cette loi et aux normes européennes.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Conserver uniquement dans le récipient d’origine. Vider complètement le récipient. Conserver les étiquettes sur le récipient. Éliminer le récipient conformément aux réglementations émises par les autorités compétentes.

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 2

Désinfection des surfaces dures dans l’industrie et les laboratoires

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans l’industrie non alimentaire et les laboratoires.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle, par versement ou pulvérisation (pulvérisateur à gâchette ou pulvérisateur à dos). Application manuelle, par versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisation à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisation à dos: 0,181 litre/m2 Versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère: 0,030 - 0,060 litre/m2 Dilution: 1 % - 7 % Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien; ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Préparer une dilution du produit manuellement dans un seau, un arrosoir, un vaporisateur à gâchette ou un pulvérisateur à dos:

—	pour les bactéries et levures: diluer le produit à 1 % (v/v; 10 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, levures et champignons: diluer le produit à 4 % (v/v; 40 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 6 % (v/v; 60 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, mycobactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 7 % (v/v; 70 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

Verser ensuite le produit dilué sur le sol ou appliquer le produit avec un pulvérisateur à gâchette ou à dos. Veiller à ce que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

La dilution est destinée à un usage immédiat.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel (non dilué):

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant le mélange et le chargement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire. Au moins un respirateur à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis. conforme à la norme EN 12941 ou équivalent

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Dilution à 7 % en cours d’utilisation

Mélange et chargement — Manuel:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—

Le port d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire. Si le produit est utilisé dans des locaux =< 100 m3 avec une ventilation de =< 3 renouvellements d’air par heure, un facteur de protection de 10 est obligatoire. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement avec un pulvérisateur à lance.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 6 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 4 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et des portes ouvertes).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 1 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Voir la section 6 pour la référence complète à cette loi et aux normes européennes.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 3

Désinfection des surfaces dures dans les zones autres que les hôpitaux et les établissements de soins où résident des humains

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les zones autres que les hôpitaux et les établissements de soins où résident des humains.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle, par versement ou pulvérisation (pulvérisateur à gâchette ou pulvérisateur à dos). Application manuelle, par versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisation à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisation à dos: 0,181 litre/m2 Versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère: 0,030 - 0,060 litre/m2 Dilution: 1 % - 7 % Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien; ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression) IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Préparer une dilution du produit manuellement dans un seau, un arrosoir, un vaporisateur à gâchette ou un pulvérisateur à dos:

—	pour les bactéries et les levures: diluer le produit à 1 % (v/v; 10 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, levures et champignons: diluer le produit à 4 % (v/v; 40 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 6 % (v/v; 60 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, mycobactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 7 % (v/v; 70 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

Préparer une dilution du produit dans un seau, un arrosoir, un pulvérisateur à gâchette ou un pulvérisateur à dos au moyen d’un système de dosage automatisé selon les instructions d’utilisation de l’appareil.

Verser ensuite le produit dilué sur le sol ou appliquer le produit avec un pulvérisateur à gâchette ou à dos. Veiller à ce que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

La dilution est destinée à un usage immédiat.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel (non dilué):

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant le mélange et le chargement.

—

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Dilution à 7 % en cours d’utilisation

Mélange et chargement — Manuel:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement avec un pulvérisateur à lance.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 6 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application: nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 4 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et des portes ouvertes).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 1 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Voir la section 6 pour la référence complète à cette loi et aux normes européennes.

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 4

Désinfection des surfaces dans les piscines

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses autour des piscines ou dans les bassins vides.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle, par versement, essuyage, chiffon ou pulvérisation (pulvérisateur à gâchette ou pulvérisateur à dos). Application manuelle, par versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un serpillage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisation à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisation à dos: 0,181 litre/m2 Versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère: 0,030 - 0,060 litre/m2 Dilution: 1 % - 7 % Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien; ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Préparer une dilution du produit manuellement dans un seau, un arrosoir, un vaporisateur à gâchette ou un pulvérisateur à dos:

—	pour les bactéries et levures: diluer le produit à 1 % (v/v; 10 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, levures, champignons: diluer le produit à 4 % (v/v; 40 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 6 % (v/v; 60 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, mycobactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 7 % (v/v; 70 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

Verser ensuite le produit dilué sur le sol ou appliquer le produit avec un pulvérisateur à gâchette ou à dos. Veiller à ce que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

La dilution est destinée à un usage immédiat.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel (non dilué):

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant le mélange et le chargement.

—

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Dilution à 7 % en cours d’utilisation

Mélange et chargement — Manuel:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — pulvérisateur à dos.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement avec un pulvérisateur à lance.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 6 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application - nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 4 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et des portes ouvertes).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 1 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Voir la section 6 pour la référence complète à cette loi et aux normes européennes.

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la section Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.5. Description de l’utilisation

Tableau 5

Désinfection des surfaces dans les hébergements et locaux adjacents aux animaux

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les hébergements et locaux adjacents aux animaux.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle, par versement ou pulvérisation (pulvérisateur à gâchette ou pulvérisateur à dos). Application manuelle, par versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisation à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisation à dos: 0,181 litre/m2 Versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère: 0,030 - 0,060 litre/m2 Dilution: 2 % - 6 % Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien; ne pas dépasser 10 applications par jour.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression) IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.5.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Préparez manuellement une dilution du produit dans un seau, un arrosoir, un vaporisateur à gâchette ou un pulvérisateur à dos et appliquez cette dilution d’utilisation:

—	pour les bactéries et levures: diluer le produit à 2 % (v/v; 20 ml de produit, ajouter de l’eau pour 1 litre) et la surface doit rester humide au moins 5 minutes.

—	pour les bactéries, mycobactéries et levures: diluer le produit à 6 % (v/v; 60 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre) et la surface doit rester humide au moins 5 minutes.

Verser ensuite le produit dilué sur le sol sous les mangeoires ou appliquer le produit avec un pulvérisateur à gâchette ou à dos. Veiller à ce que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

La dilution est destinée à un usage immédiat.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.5.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel (non dilué):

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant le mélange et le chargement.

—

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Dilution à 6 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — coulage:

—	L’application du coulage doit avoir lieu sous les mangeoires.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Dilution à 2 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — coulage:

—	L’application du coulage doit avoir lieu sous les mangeoires.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Voir la section 6 pour la référence complète à cette loi et aux normes européennes.

4.5.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.5.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.5.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.6. Description de l’utilisation

Tableau 6

Désinfection des surfaces dans l’industrie alimentaire

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans l’industrie alimentaire.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle, par versement ou pulvérisation (pulvérisateur à gâchette ou pulvérisateur à dos). Application manuelle, par versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisation à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisation à dos: 0,181 litre/m2 Versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère: 0,030 - 0,060 litre/m2 Dilution:1 % - 7 % Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien; ne pas dépasser 3 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression) IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.6.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Préparer une dilution du produit manuellement dans un seau, un arrosoir, un vaporisateur à gâchette ou un pulvérisateur à dos:

—	pour les bactéries, levures et virus: diluer le produit à 1 % (v/v; 10 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 4 % (v/v; 40 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, mycobactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 7 % (v/v; 70 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

Verser ensuite le produit dilué sur le sol ou appliquer le produit avec un pulvérisateur à gâchette ou à dos. Veiller à ce que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

La dilution est destinée à un usage immédiat.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.6.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel (non dilué):

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant le mélange et le chargement.

—

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Dilution à 7 % en cours d’utilisation

Mélange et chargement — Manuel:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement avec un pulvérisateur à lance.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 6 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 4 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et des portes ouvertes).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 1 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Voir la section 6 pour la référence complète à cette loi et aux normes européennes.

4.6.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.6.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.6.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.7. Description de l’utilisation

Tableau 7

Désinfection des surfaces intérieures des installations en contact avec l’eau (réseaux d’eau potable pour les humains et les animaux et eaux de process)

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries, y compris Legionella spp. Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces intérieures des installations en contact avec l’eau qui ne sont temporairement pas utilisées pendant la désinfection (réseaux d’eau potable pour les humains et les animaux et eaux de process).
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: autre remplissage du système d’eau avec dilution du produit. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: — Dilution: 0,88 % Nombre et fréquence des applications: Appliquer lorsque la contamination microbiologique de l’eau présente dans le système ou fournie par celui-ci dépasse des valeurs définies. Ces valeurs peuvent varier en fonction des différentes zones et des applications pour lesquelles l’eau est utilisée et peuvent être soumises à des réglementations locales. La contamination microbiologique est évaluée en cultivant les micro-organismes dans des échantillons d’eau et est exprimée en nombre d’unités formant des colonies (UFC) par volume d’eau. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression) IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.7.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyez les surfaces intérieures du système.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Préparer une dilution de 0,88 % (v/v) du produit au moyen d’un système de dosage automatisé raccordé au réseau d’eau. Remplir le système avec le produit dilué et laisser la solution d’utilisation dans le réseau d’eau pendant au moins 5 minutes. Retirer ensuite la solution de travail et rincer le système à l’eau propre jusqu’à ce que la concentration en substances actives soit inférieure aux valeurs limites acceptées (à mesurer au moyen de bandelettes de test au peroxyde).

4.7.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Pendant le traitement, l’eau ne peut pas être utilisée pour la consommation.

4.7.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.7.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.7.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1

5.1. Consignes d’utilisation

Voir les instructions d’utilisation spécifiques.

5.2. Mesures de gestion des risques

Voir les mesures d’atténuation des risques pour des utilisations spécifiques.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INGESTION: rincer immédiatement la bouche. Donner à boire si la personne exposée est capable d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112 ou une ambulance pour obtenir une assistance médicale.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver immédiatement la peau à grande eau. Retirer ensuite tous les vêtements contaminés et les laver avant de les réutiliser. Continuer à laver la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION: Sortir à l’air libre et maintenir au repos dans une position où il est confortable de respirer. En cas de symptômes: appeler le 112 ou une ambulance pour obtenir une assistance médicale. En l’absence de symptômes: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Éviter le rejet du produit dans l’environnement.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 3 mois.

Conserver dans le récipient d’origine à température ambiante. Conserver à l’abri de la lumière. Protéger du gel.

Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS

Les professionnels (y compris les industriels, les professionnels) désignent les professionnels formés si cela est requis par la législation nationale.

Les titres complets des normes EN référencées dans les mesures d’atténuation des risques sont:

EN 13832 — Chaussures de protection contre les produits chimiques

EN ISO 374 — Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes

EN 12941 — Appareils de protection respiratoire — Appareils filtrants motorisés incorporant une interface respiratoire à ajustement libre

EN 166 — Protection des yeux contre les produits chimiques

EN 14605 — Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides — Exigences de performance pour les vêtements avec raccords étanches aux liquides (type 3) ou aux pulvérisations (type 4), y compris les articles assurant la protection de certaines parties du corps uniquement (types PB [3] et PB [4]).

Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11).

Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			Tevan Panox®		Marché: UE
			Aquanorm		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0032875-0001 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Peracetic acid		substance active		79-21-0		201-186-8	1,7 % (p/p)
Hydrogen peroxide	dihydrogen dioxide	Substance non active		7722-84-1		231-765-0	47,25 % (p/p)
Polyphosphoric acid	Polyphosphoric acids	Substance non active		8017-16-1		232-417-0	1,992 % (p/p)
acetic acid	ethanoic acid	Substance non active		64-19-7		200-580-7	0,7286 % (p/p)

Chapitre 1. MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1. Méta-RCP 2 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Tevan Panox 1816

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peracetic acid		substance active	79-21-0	201-186-8	0,5667 - 0,5667 % (p/p)
Hydrogen peroxide	dihydrogen dioxide	Substance non active	7722-84-1	231-765-0	15,75 - 15,75 % (p/p)
Polyphosphoric acid	Polyphosphoric acids	Substance non active	8017-16-1	232-417-0	0,664 - 0,664 % (p/p)
acetic acid	ethanoic acid	Substance non active	64-19-7	200-580-7	0,2429 - 0,2429 % (p/p)

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 2

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mentions de danger

H272: Peut aggraver un incendie; comburant.

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

H411: Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

P220: Tenir à l’écart des vêtements et d’autres matières combustibles.

P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

P391: Recueillir le produit répandu.

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P280: Porter des gants de protection.

P280: Porter des vêtements de protection.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

P280: Porter du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P310: Appeler immédiatement un médecin.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le récipient dans une installation d’élimination conformément à la réglementation locale.

Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Désinfection des surfaces dures dans les hôpitaux et autres établissements de santé

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les hôpitaux et autres établissements de santé.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle, par versement ou pulvérisation (pulvérisateur à gâchette ou pulvérisateur à dos). Application manuelle, par versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisation à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisation à dos: 0,181 litre/m2 Versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère: 0,030 - 0,060 litre/m2 Dilution: 3 % - 21 % Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien; ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Préparer une dilution du produit manuellement dans un seau, un arrosoir, un vaporisateur à gâchette ou un pulvérisateur à dos:

—	pour les bactéries et levures: diluer le produit à 3 % (v/v; 30 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, levures et champignons: diluer le produit à 12 % (v/v; pour 120 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 18 % (v/v; pour 180 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, mycobactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 21 % (v/v; pour 210 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 1 litre).

Verser ensuite le produit dilué sur le sol ou appliquer le produit avec un pulvérisateur à gâchette ou à dos. Veiller à ce que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

La dilution est destinée à un usage immédiat.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel (non dilué):

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant le mélange et le chargement.

—

Le port d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire. Au moins un appareil respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Dilution à 21 % en cours d’utilisation

Mélange et chargement — Manuel:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette (dilution à 21 %):

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire. Si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure, un facteur de protection de 10 est obligatoire. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement avec un pulvérisateur à lance.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 18 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application - nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 12 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application: nettoyage et essuyage:

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et des portes ouvertes).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 3 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Lorsque des moyens de protection sont indiqués, ces mesures sont sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et d’autres actes législatifs de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Voir la section 6 pour les références complètes à cette loi et aux normes EN.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 2

Désinfection des surfaces dures dans l’industrie non alimentaire et les laboratoires

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans l’industrie non alimentaire et les laboratoires.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle, par versement ou pulvérisation (pulvérisateur à gâchette ou pulvérisateur à dos). Application manuelle, par versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisation à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisation à dos: 0,181 litre/m2 Versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère: 0,030 - 0,060 litre/m2 Dilution: 3 % - 21 % Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien; ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Préparer une dilution du produit manuellement dans un seau, un arrosoir, un vaporisateur à gâchette ou un pulvérisateur à dos:

—	pour les bactéries et levures: diluer le produit à 3 % (v/v; 30 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, levures et champignons: diluer le produit à 12 % (v/v; pour 120 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 1 litre).

—	pour les bactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 18 % (v/v; pour 180 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 1 litre).

—	pour les bactéries, mycobactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 21 % (v/v; 210 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 1 litre).

Verser ensuite le produit dilué sur le sol ou appliquer le produit avec un pulvérisateur à gâchette ou à dos. Veiller à ce que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

La dilution est destinée à un usage immédiat.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel (non dilué):

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant le mélange et le chargement.

—

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Dilution à 21 % en cours d’utilisation

Mélange et chargement — Manuel:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette (dilution à 21 %):

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement avec un pulvérisateur à lance.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 18 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application - nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 12 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application: nettoyage et essuyage:

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et des portes ouvertes).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 3 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir conditions de conservation dans les rubriques instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les conditions de conservation dans la section instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 3

Désinfection des surfaces dures dans les zones autres que les hôpitaux et les établissements de soins où résident des humains

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les zones autres que les hôpitaux et les établissements de soins où résident des humains.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle, par versement, essuyage ou pulvérisation (pulvérisateur à gâchette ou pulvérisateur à dos). Application manuelle, par versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisation à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisation à dos: 0,181 litre/m2 Versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère: 0,030 - 0,060 litre/m2 Dilution: 3 % - 21 % Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien; ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Préparer une dilution du produit manuellement dans un seau, un arrosoir, un vaporisateur à gâchette ou un pulvérisateur à dos:

—	pour les bactéries et levures: diluer le produit à 3 % (v/v; 30 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 litre).

—	pour les bactéries, levures et champignons: diluer le produit à 12 % (v/v; pour 120 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 1 litre).

—	pour les bactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 18 % (v/v; pour 180 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 1 litre).

—	pour les bactéries, mycobactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 21 % (v/v; 210 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 1 litre).

Verser ensuite le produit dilué sur le sol ou appliquer le produit avec un pulvérisateur à gâchette ou à dos. Veiller à ce que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

La dilution est destinée à un usage immédiat.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel (non dilué):

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant le mélange et le chargement.

—

Le port d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Dilution à 21 % en cours d’utilisation

Mélange et chargement — Manuel:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette (dilution à 21 %):

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement avec un pulvérisateur à lance.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 18 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application - nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 12 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application: nettoyage et essuyage:

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et des portes ouvertes).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 3 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les conditions de conservation dans la section instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 4

Désinfection des surfaces dans les piscines

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses des piscines.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle, par versement, essuyage, chiffon ou pulvérisation (pulvérisateur à gâchette ou pulvérisateur à dos). Application manuelle, par versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Utilisation estimée du produit dilué: Pulvérisation à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisation à dos: 0,181 litre/m2 Versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère: 0,030 - 0,060 litre/m2 Dilution: 3 % - 21 % Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien; ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Préparer une dilution du produit manuellement dans un seau, un arrosoir, un vaporisateur à gâchette ou un pulvérisateur à dos:

—	pour les bactéries et levures: le produit doit être dilué à 3 % (v/v; 30 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 L).

—	pour les bactéries, levures et champignons: le produit doit être dilué à 12 % (v/v; pour 120 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 L).

—	pour les bactéries, levures, champignons et virus: le produit doit être dilué à 18 % (v/v; pour 180 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 L).

—	pour les bactéries, mycobactéries, levures, champignons et virus: le produit doit être dilué à 21 % (v/v; pour 210 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 1 L).

Verser ensuite le produit dilué sur le sol ou appliquer le produit avec un pulvérisateur à gâchette ou à dos. Veiller à ce que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

La dilution est destinée à un usage immédiat.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel (non dilué):

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant le mélange et le chargement.

—

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Dilution à 21 % en cours d’utilisation

Mélange et chargement — Manuel:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette (dilution à 21 %):

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement avec un pulvérisateur à lance.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 18 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application - nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 12 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application: nettoyage et essuyage:

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et des portes ouvertes).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 3 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.5. Description de l’utilisation

Tableau 5

Désinfection des surfaces dans les hébergements et locaux adjacents aux animaux

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les hébergements et locaux adjacents aux animaux.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle, par versement ou pulvérisation (pulvérisateur à gâchette ou pulvérisateur à dos). Application manuelle, par versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisation à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisation à dos: 0,181 litre/m2 Verser ou pulvériser suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère: 0,030 - 0,060 litre/m2 Dilution: 6 % - 18 % Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien; ne pas dépasser 10 applications par jour.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.5.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Préparez manuellement une dilution du produit dans un seau, un arrosoir, un vaporisateur à gâchette ou un pulvérisateur à dos et appliquez cette dilution d’utilisation:

—	pour les bactéries et levures: le produit doit être dilué à 6 % (v/v; 60 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 L) et la surface doit rester humide au moins 5 minutes.

—	pour les bactéries, mycobactéries et levures: le produit doit être dilué à 18 % (v/v; 180 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 L) et la surface doit rester humide au moins 5 minutes.

La dilution est destinée à un usage immédiat.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.5.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel (non dilué):

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant le mélange et le chargement.

—

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Dilution à 18 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application: nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — coulage:

—	L’application du coulage doit avoir lieu sous les mangeoires.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Dilution à 6 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — coulage:

—	L’application du coulage doit avoir lieu sous les mangeoires.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

4.5.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.5.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.5.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.6. Description de l’utilisation

Tableau 6

Désinfection des surfaces dans l’industrie alimentaire

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans l’industrie alimentaire.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle, par versement ou pulvérisation (pulvérisateur à gâchette ou pulvérisateur à dos). Application manuelle, par versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisation à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisation à dos: 0,181 litre/m2 Versement ou pulvérisation suivi d’un essuyage ou d’un nettoyage à la serpillère: 0,030 - 0,060 litre/m2 Dilution: 3 % - 21 % Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien; ne pas dépasser 3 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.6.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Préparer une dilution du produit manuellement dans un seau, un arrosoir, un vaporisateur à gâchette ou un pulvérisateur à dos:

—	pour les bactéries, levures et virus: diluer le produit à 3 % (v/v; 30 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 L).

—	pour les bactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 12 % (v/v; pour 120 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 L).

—	pour les bactéries, mycobactéries, levures, champignons et virus: diluer le produit à 21 % (v/v; 210 ml de produit, ajouter de l’eau à 1 L).

Verser ensuite le produit dilué sur le sol ou appliquer le produit avec un pulvérisateur à gâchette ou à dos. Veiller à ce que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

La dilution est destinée à un usage immédiat.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.6.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel (non dilué):

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant le mélange et le chargement.

—

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Dilution à 21 % en cours d’utilisation

Mélange et chargement — Manuel:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette (dilution à 21 %):

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement avec un pulvérisateur à lance.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 18 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application - nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 12 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et des portes ouvertes).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Dilution à 3 % en cours d’utilisation

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

4.6.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.6.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.6.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.7. Description de l’utilisation

Tableau 7

Désinfection des surfaces intérieures des installations en contact avec l’eau (réseaux d’eau potable pour les humains et les animaux et eaux de process)

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries, y compris Legionella spp. Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces intérieures des installations en contact avec l’eau qui ne sont temporairement pas utilisées pendant la désinfection (réseaux d’eau potable pour les humains et les animaux et eaux de process).
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: autre remplissage du système d’eau avec dilution du produit. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: — Dilution: 2,65 % Nombre et fréquence des applications: Appliquer lorsque la contamination microbiologique de l’eau présente dans le système ou fournie par celui-ci dépasse des valeurs définies. Ces valeurs peuvent varier en fonction des différentes zones et des applications pour lesquelles l’eau est utilisée et peuvent être soumises à des réglementations locales. La contamination microbiologique est évaluée en cultivant les micro-organismes dans des échantillons d’eau et est exprimée en nombre d’unités formant des colonies (UFC) par volume d’eau. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.7.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyez les surfaces intérieures du système.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Préparer une dilution de produit à 2,65 % (v/v) au moyen d’un système de dosage automatique raccordé au réseau d’eau. Remplir le réseau avec le produit dilué et laisser la solution d’utilisation dans le réseau d’eau pendant au moins 5 minutes. Retirer ensuite la solution de travail et rincer le réseau à l’eau propre jusqu’à ce que la concentration en substances actives soit inférieure aux valeurs limites acceptées (à mesurer au moyen de bandelettes de test au peroxyde).

4.7.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Pendant le traitement, l’eau ne peut pas être utilisée pour la consommation.

4.7.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.7.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.7.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2

5.1. Consignes d’utilisation

Voir les instructions d’utilisation spécifiques.

5.2. Mesures de gestion des risques

Voir les mesures spécifiques d’atténuation des risques à utiliser.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou une ambulance pour obtenir une assistance médicale. Informations destinées au personnel soignant/médecin: Les yeux doivent également être rincés à plusieurs reprises sur le chemin du médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

Éviter le rejet du produit dans l’environnement.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 24 mois.

Conserver dans le récipient d’origine à température ambiante. Conserver à l’abri de la lumière. Protéger du gel.

Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS

Les professionnels (y compris les industriels, les professionnels) désignent les professionnels formés si cela est requis par la législation nationale.

Les titres complets des normes EN référencées dans les mesures d’atténuation des risques sont:

EN 13832 - Chaussures de protection contre les produits chimiques

EN ISO 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes

EN 12941 - Appareils de protection respiratoire - Appareils filtrants motorisés incorporant une interface respiratoire à ajustement libre

EN 166 - Protection des yeux contre les produits chimiques

EN 14605 - Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides - Exigences de performance pour les vêtements avec raccords étanches aux liquides (type 3) ou aux pulvérisations (type 4), y compris les articles assurant la protection de certaines parties du corps uniquement (types PB [3] et PB [4]).

Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			TevanPanox 1816		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0032875-0002 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Peracetic acid		substance active		79-21-0		201-186-8	0,5667 % (p/p)
Hydrogen peroxide	dihydrogen dioxide	Substance non active		7722-84-1		231-765-0	15,75 % (p/p)
Polyphosphoric acid	Polyphosphoric acids	Substance non active		8017-16-1		232-417-0	0,664 % (p/p)
acetic acid	ethanoic acid	Substance non active		64-19-7		200-580-7	0,2429 % (p/p)

Chapitre 1. MÉTA-RCP 3 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1. Méta-RCP 3 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Tevan Panox 500

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-3

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peracetic acid		substance active	79-21-0	201-186-8	0,1799 - 0,1799 % (p/p)
Hydrogen peroxide	dihydrogen dioxide	Substance non active	7722-84-1	231-765-0	5 - 5 % (p/p)
Polyphosphoric acid	Polyphosphoric acids	Substance non active	8017-16-1	232-417-0	0,2108 - 0,2108 % (p/p)
acetic acid	ethanoic acid	Substance non active	64-19-7	200-580-7	0,0771 - 0,0771 % (p/p)

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 3

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P234: Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

P390: Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

P260: Ne pas respirer les vapeurs.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

P280: Porter des gants de protection.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P310: Appeler immédiatement un médecin.

P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le récipient dans une installation d’élimination conformément à la réglementation locale.

Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Désinfection des surfaces dures dans les hôpitaux et autres établissements de santé —RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les hôpitaux et autres établissements de santé.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Brumisation Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 12 ml/m3 Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: N’appliquez pas plus d’une fois par jour et par pièce à désinfecter. Un professionnel doit effectuer le remplissage du brumisateur au maximum dix fois par jour, par exemple si plusieurs pièces doivent être désinfectées le même jour. Température ambiante Humidité relative: 40-96 % Superficie de la pièce: 30 - 150 m3
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels formés
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE)

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Désinfection de locaux (30 -150 m3) par nébulisation. N’est autorisée que par des professionnels formés. Pour plus de détails concernant la certification de l’applicateur et l’utilisation du produit et de l’équipement (HaloFogger), se référer au protocole de désinfection des locaux fourni avec le produit ou l’appareil de nébulisation.

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Avant le traitement, ouvrez les tiroirs, les placards, les portes d’armoires, etc. pour permettre l’exposition au produit nébulisé et séchez les surfaces humides.

Couvrir toutes les ouvertures telles que l’entrée et la sortie des systèmes de climatisation.

Remplissez le HaloFogger et réglez le temps de brumisation (voir manuel d’instructions) et un dosage de 12 ml/m3.

Activez le HaloFogger et quittez la pièce.

Maintenir la pièce fermée au moins pendant le temps de contact de 90 minutes. Le temps de contact de 90 minutes commence au moment où la concentration de 12 ml de produit/m3 est entièrement nébulisée dans la pièce.

L’utilisateur devra toujours effectuer une validation microbiologique de la désinfection dans les locaux à désinfecter (ou dans un local standard adapté, le cas échéant) avec les appareils à utiliser, après quoi un protocole de désinfection de ces locaux pourra être réalisé et utilisé par la suite.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

—	Pendant la diffusion, garder la pièce fermée et ne pas y entrer. Le traitement doit être réalisé en l’absence de présence humaine ou animale.

—	Tous les interstices présents dans la pièce (ex: cadre de fenêtre) par lesquels la buée peut s’échapper doivent être préalablement colmatés.

—	Assurez-vous que l’accès à la zone traitée à la vapeur est refusé pendant toute la procédure avec un panneau d’avertissement.

—

Pour la réentrée, la valeur limite d’inhalation de peroxyde d’hydrogène en suspension dans l’air de 1,25 mg/m3 ou une valeur de référence nationale inférieure pertinente doit être garantie à l’aide d’un capteur étalonné. L’utilisateur professionnel formé ne peut entrer dans la pièce qu’en cas d’urgence lorsque le niveau de peroxyde d’hydrogène est descendu en dessous de 36 ppm (50 mg/m3) confirmé par un capteur étalonné, en portant obligatoirement les EPI suivants: EPI avec APF 40 selon EN 12942 ou équivalent (type d’EPI à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit) et équipement de protection approprié:

—	gants conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent

—	protection des yeux (lunettes de protection contre les produits chimiques) conforme à la norme EN 166,

—	une combinaison d’au moins type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—

Un appareil de mesure intégré (capteur étalonné) doit être utilisé pour s’assurer que la concentration de peroxyde d’hydrogène est descendue en dessous de 0,9 ppm ou d’une valeur de référence nationale pertinente inférieure pour le peroxyde d’hydrogène dans l’air. Les personnes ou les animaux non protégés ne peuvent réintégrer la pièce traitée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est descendue en dessous de 1,25 mg/m3 (0,9 ppm) ou d’une valeur de référence nationale pertinente inférieure pour le peroxyde d’hydrogène dans l’air.

Des mesures de contrôle doivent être effectuées avant d’entrer dans la pièce. La réentrée sans équipement de protection n’est autorisée que si des niveaux de travail sûrs ont été mesurés dans l’air.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 2

Désinfection des surfaces dures dans l’industrie non alimentaire et les laboratoires —RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans l’industrie non alimentaire et les laboratoires.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Brumisation Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 12 ml/m3 Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: N’appliquez pas plus d’une fois par jour et par pièce à désinfecter. Un professionnel doit effectuer le remplissage du brumisateur au maximum dix fois par jour, par exemple si plusieurs pièces doivent être désinfectées le même jour. Température ambiante Humidité relative: 40-96 % Superficie de la pièce: 30 — 150 m3
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels formés
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE)

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Avant le traitement, ouvrez les tiroirs, les placards, les portes d’armoires, etc. pour permettre l’exposition au produit nébulisé et séchez les surfaces humides.

Couvrir toutes les ouvertures telles que l’entrée et la sortie des systèmes de climatisation.

Remplissez le HaloFogger et réglez le temps de brumisation (voir manuel d’instructions) et un dosage de 12 ml/m3.

Activez le HaloFogger et quittez la pièce.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

—	Pendant la diffusion, garder la pièce fermée et ne pas y entrer. Le traitement doit être réalisé en l’absence d’humains ou d’animaux.

—	Tous les interstices présents dans la pièce (ex: cadre de fenêtre) par lesquels la buée peut s’échapper doivent être préalablement colmatés.

—	Assurez-vous que l’accès à la zone traitée à la vapeur est refusé pendant toute la procédure avec un panneau d’avertissement.

—

Pour la réentrée, la valeur inférieure de la CEA par inhalation de 1,25 mg/m3 ou d’une valeur de référence nationale pertinente inférieure pour le peroxyde d’hydrogène en suspension dans l’air doit être garantie à l’aide d’un capteur étalonné. L’utilisateur professionnel formé ne peut entrer dans la pièce qu’en cas d’urgence lorsque le niveau de peroxyde d’hydrogène est descendu en dessous de 36 ppm (50 mg/m3) confirmé par un capteur étalonné, en portant obligatoirement les EPI suivants: EPI avec APF 40 selon EN 12942 ou équivalent (type d’EPI à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit) et équipement de protection approprié:

—	gants conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent

—	protection des yeux (lunettes de protection contre les produits chimiques) conforme à la norme EN 166

—	une combinaison d’au moins type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalente, imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 3

Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les zones autres que les hôpitaux et les établissements de soins où résident des humains — RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures dans les zones autres que les hôpitaux et les établissements de soins où résident des humains.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Brumisation Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 12 ml/m3 Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: N’appliquez pas plus d’une fois par jour et par pièce à désinfecter. Un professionnel doit effectuer le remplissage du brumisateur au maximum dix fois par jour, par exemple si plusieurs pièces doivent être désinfectées le même jour. Température ambiante Humidité relative: 40-96 % Superficie de la pièce: 30 — 150 m3
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels formés
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE)

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Désinfection de locaux (30 -150 m3) par nébulisation. Elle est autorisée uniquement par des professionnels formés. Pour plus de détails concernant la certification de l’applicateur et l’utilisation du produit et de l’équipement (HaloFogger), se référer au protocole de désinfection des locaux fourni avec le produit ou l’appareil de nébulisation.

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Avant le traitement, ouvrez les tiroirs, les placards, les portes d’armoires, etc. pour permettre l’exposition au produit nébulisé et séchez les surfaces humides.

Couvrir toutes les ouvertures telles que l’entrée et la sortie des systèmes de climatisation.

Remplissez le HaloFogger et réglez le temps de brumisation (voir manuel d’instructions) et un dosage de 12 ml/m3.

Activez le HaloFogger et quittez la pièce.

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

—	Pendant la diffusion, garder la pièce fermée et ne pas y entrer. Le traitement doit être réalisé en l’absence d’humains ou d’animaux.

—	Tous les interstices présents dans la pièce (ex: cadre de fenêtre) par lesquels la buée peut s’échapper doivent être préalablement colmatés.

—	Assurez-vous que l’accès à la zone traitée à la vapeur est refusé pendant toute la procédure avec un panneau d’avertissement.

—

—	gants conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent

—	protection des yeux (lunettes de protection contre les produits chimiques) conforme à la norme EN 166

—	une combinaison d’au moins type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 4

Désinfection des surfaces dans l’industrie alimentaire — RTU

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans l’industrie alimentaire.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Brumisation Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: 12 ml/m3 Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi. Nombre et fréquence des applications: N’appliquez pas plus d’une fois par jour et par pièce à désinfecter. Un professionnel doit effectuer le remplissage du brumisateur au maximum dix fois par jour, par exemple si plusieurs pièces doivent être désinfectées le même jour. Température ambiante Humidité relative: 40-96 % Superficie de la pièce: 30 — 150 m3
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels formés
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE)

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Avant le traitement, ouvrez les tiroirs, les placards, les portes d’armoires, etc. pour permettre l’exposition au produit nébulisé et séchez les surfaces humides.

Couvrir toutes les ouvertures telles que l’entrée et la sortie des systèmes de climatisation.

Remplissez le HaloFogger et réglez le temps de brumisation (voir manuel d’instructions) et un dosage de 12 ml/m3.

Activez le HaloFogger et quittez la pièce.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

—	Pendant la diffusion, garder la pièce fermée et ne pas y entrer. Le traitement doit être réalisé en l’absence d’humains ou d’animaux.

—	Tous les interstices présents dans la pièce (ex: cadre de fenêtre) par lesquels la buée peut s’échapper doivent être préalablement colmatés.

—	Assurez-vous que l’accès à la zone traitée à la vapeur est refusé pendant toute la procédure avec un panneau d’avertissement.

—

—	gants conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent

—	protection des yeux (lunettes de protection contre les produits chimiques) conforme à la norme EN 166

—	une combinaison d’au moins type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalente, imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 3

5.1. Consignes d’utilisation

Voir les instructions d’utilisation spécifiques.

5.2. Mesures de gestion des risques

Voir les mesures d’atténuation des risques pour des utilisations spécifiques.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Retirer les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou une ambulance pour obtenir une assistance médicale. Informations destinées au personnel soignant/médecin: Les yeux doivent également être rincés plusieurs fois avant d’aller chez le médecin en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), à des amines et à des acides tels que l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propionique.

Éviter le rejet du produit dans l’environnement.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 24 mois.

Conserver dans le récipient d’origine à température ambiante. Conserver à l’abri de la lumière. Protéger du gel.

Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS

Les professionnels (y compris les industriels, les professionnels) désignent les professionnels formés si cela est requis par la législation nationale.

Les titres complets des normes EN référencées dans les mesures d’atténuation des risques sont:

EN ISO 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes

EN 12942 - Appareils de protection respiratoire - Dispositifs filtrants motorisés comprenant des masques faciaux complets, des demi-masques ou des quarts de masques - Exigences, essais, marquage

EN 166 - Protection des yeux contre les produits chimiques

Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			Tevan Panox 500		Marché: UE
			Halox 5		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0032875-0003 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Peracetic acid		substance active		79-21-0		201-186-8	0,1799 % (p/p)
Hydrogen peroxide	dihydrogen dioxide	Substance non active		7722-84-1		231-765-0	5 % (p/p)
Polyphosphoric acid	Polyphosphoric acids	Substance non active		8017-16-1		232-417-0	0,2108 % (p/p)
acetic acid	ethanoic acid	Substance non active		64-19-7		200-580-7	0,0771 % (p/p)

Chapitre 1. MÉTA-RCP 4 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1. Méta-RCP 4 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Tevan Panox 350

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-4

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 4

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peracetic acid		substance active	79-21-0	201-186-8	0,1259 - 0,1259 % (p/p)
Hydrogen peroxide	dihydrogen dioxide	Substance non active	7722-84-1	231-765-0	3,5 - 3,5 % (p/p)
Polyphosphoric acid	Polyphosphoric acids	Substance non active	8017-16-1	232-417-0	0,1476 - 0,1476 % (p/p)
acetic acid	ethanoic acid	Substance non active	64-19-7	200-580-7	0,054 - 0,054 % (p/p)

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 4

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

Mentions de danger

H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P280: Porter des gants de protection.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

P280: Porter des vêtements de protection.

P280: Porter du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P310: Appeler immédiatement un médecin.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P363: Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le récipient dans une installation d’élimination conformément à la réglementation locale.

Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Désinfection des surfaces dures dans les hôpitaux et autres établissements de santé — RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les hôpitaux et autres établissements de santé.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisateur à dos: 0,181 litre/m2 Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (inox et PE) avec valve de décompression. Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Verser ou pulvériser (au moyen du pulvérisateur à gâchette prérempli ou d’un pulvérisateur à dos) le produit sur le sol ou la surface et l’étaler à l’aide d’une serpillère ou d’un chiffon.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement avec un pulvérisateur à lance.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

—	Les personnes non protégées doivent être tenues à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application - nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—

—	Les personnes non protégées doivent être tenues à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 2

Désinfection des surfaces dures dans l’industrie non alimentaire et les laboratoires — RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans l’industrie non alimentaire et les laboratoires.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisateur à dos: 0,181 litre/m2 Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (inox et PE) avec valve de décompression. Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement avec un pulvérisateur à lance.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

—	Les personnes non protégées doivent être tenues à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application - nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—

—	Les personnes non protégées doivent être tenues à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 3

Désinfection des surfaces dures dans les zones autres que les hôpitaux et les établissements de soins où résident des humains — RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les zones autres que les hôpitaux et les établissements de soins où résident des humains.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisateur à dos: 0,181 litre/m2 Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (inox et PE) avec valve de décompression. Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement avec un pulvérisateur à lance.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—

Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes). Le port d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	Les personnes non protégées doivent être tenues à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application - nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et des portes ouvertes). Le port d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire. Si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3, un facteur de protection de 10 est obligatoire. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes) Utiliser uniquement dans des locaux d’un volume ≥ 1 000 m3

—

Port obligatoire d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent. Si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3, un facteur de protection de 10 est obligatoire. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	Les personnes non protégées doivent être tenues à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 4

Désinfection des surfaces dans les piscines — RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses autour des piscines ou dans les bassins vides.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisateur à dos: 0,181 litre/m2 Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (PE inox) avec valve de décompression. Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement avec un pulvérisateur à lance.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

—	Les personnes non protégées doivent être tenues à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application: nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes) Le port d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire. Si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3 un facteur de protection de 10 est obligatoire Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—

—	Les personnes non protégées doivent être tenues à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.5. Description de l’utilisation

Tableau 5

Désinfection des surfaces dans les hébergements et locaux adjacents aux animaux — RTU

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les hébergements et locaux adjacents aux animaux.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter. Éliminer le produit nettoyant éventuellement utilisé avec de l’eau propre. Éliminer l’excès d’eau. Verser ou pulvériser (au moyen du pulvérisateur à gâchette prérempli ou d’un pulvérisateur à dos) le produit sur le sol ou la surface et l’étaler à l’aide d’une serpillère ou d’un chiffon. Veiller à ce que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisateur à dos: 0,181 litre/m2 Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 10 applications par jour.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (acier inoxydable/PE) avec valve de décompression. Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.5.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Verser ou pulvériser (au moyen du pulvérisateur à gâchette prérempli ou d’un pulvérisateur à dos) le produit sur le sol sous les mangeoires ou sur la surface et l’étaler à l’aide d’une serpillère ou d’un chiffon.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.5.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement avec un pulvérisateur à lance.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

Le port d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire. Au moins un appareil respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	Les personnes non protégées doivent être tenues à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application: nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — coulage:

—	L’application du coulage doit avoir lieu sous les mangeoires.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et des portes ouvertes).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—

—	Les personnes non protégées doivent être tenues à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Voir la section 6 pour la référence complète à cette loi et aux normes européennes.

4.5.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.5.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.5.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.6. Description de l’utilisation

Tableau 6

Désinfection des surfaces dans l’industrie alimentaire — RTU

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans l’industrie alimentaire.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter. Éliminer le produit nettoyant éventuellement utilisé avec de l’eau propre. Éliminer l’excédent d’eau. Verser ou pulvériser (au moyen du pulvérisateur à gâchette prérempli ou d’un pulvérisateur à dos) le produit sur le sol ou la surface et l’étaler à l’aide d’une serpillère ou d’un chiffon.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisateur à dos: 0,181 litre/m2 Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 3 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (acier inoxydable/PE) avec valve de décompression. Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.6.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.6.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Mélange et chargement — Manuel:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent est obligatoire.

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement avec un pulvérisateur à lance.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Porter une combinaison de protection (au moins de type 4, conforme à la norme EN 14605 ou équivalent) imperméable au produit biocide (matériau de la combinaison à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

—	Les personnes non protégées doivent être tenues à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le port d’une protection oculaire (lunettes de protection chimique) conforme à la norme EN 166 ou équivalente lors de la manipulation du produit est obligatoire.

—	Porter des bottes résistantes aux produits chimiques conformes à la norme EN 13832 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—

—	Les personnes non protégées doivent être tenues à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

4.6.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.6.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.6.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.7. Description de l’utilisation

Tableau 7

Désinfection des surfaces intérieures des installations en contact avec l’eau (réseaux d’eau potable pour les humains et les animaux et eaux de process) — RTU

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: bactéries, y compris Legionella spp. Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces intérieures des installations en contact avec l’eau qui ne sont temporairement pas utilisées pendant la désinfection (réseaux d’eau potable pour les humains et les animaux et eaux de process).
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle, remplissage du système d’eau avec le produit. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: — Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer lorsque la contamination microbiologique de l’eau présente dans le système ou fournie par celui-ci dépasse des valeurs définies. Ces valeurs peuvent varier en fonction des différentes zones et des applications pour lesquelles l’eau est utilisée et peuvent être soumises à des réglementations locales. La contamination microbiologique est évaluée en cultivant les micro-organismes dans des échantillons d’eau et est exprimée en nombre d’unités formant des colonies (UFC) par volume d’eau. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (inox et PE) avec valve de décompression. Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.7.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyez les surfaces intérieures du système.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Remplir l’installation avec le produit et laisser la solution agir dans le système hydrique pendant au moins 5 minutes. Retirer ensuite la solution de travail et rincer l’installation avec de l’eau propre jusqu’à ce que la concentration en substances actives soit inférieure aux valeurs limites acceptées (à mesurer au moyen de bandelettes de test au peroxyde).

4.7.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Pendant le traitement, l’eau ne peut pas être utilisée pour la consommation.

4.7.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.7.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.7.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 4

5.1. Consignes d’utilisation

Voir les instructions d’utilisation spécifiques

5.2. Mesures de gestion des risques

Pour les mesures d’atténuation des risques, voir les utilisations spécifiques.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Éviter le rejet du produit dans l’environnement.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 24 mois.

Conserver dans le récipient d’origine à température ambiante. Conserver à l’abri de la lumière. Protéger du gel.

Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS

Les professionnels (y compris les industriels, les professionnels) désignent les professionnels formés si cela est requis par la législation nationale.

Les titres complets des normes EN référencées dans les mesures d’atténuation des risques sont:

EN 13832 - Chaussures de protection contre les produits chimiques

EN ISO 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes

EN 12941 - Appareils de protection respiratoire - Appareils filtrants motorisés incorporant une interface respiratoire à ajustement libre

EN 166 - Protection des yeux contre les produits chimiques

Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			Tevan Panox 350		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0032875-0004 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Peracetic acid		substance active		79-21-0		201-186-8	0,1259 % (p/p)
Hydrogen peroxide	dihydrogen dioxide	Substance non active		7722-84-1		231-765-0	3,5 % (p/p)
Polyphosphoric acid	Polyphosphoric acids	Substance non active		8017-16-1		232-417-0	0,1476 % (p/p)
acetic acid	ethanoic acid	Substance non active		64-19-7		200-580-7	0,054 % (p/p)

Chapitre 1. MÉTA-RCP 5 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1. Méta-RCP 5 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Tevan Panox 300

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-5

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 5

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peracetic acid		substance active	79-21-0	201-186-8	0,1074 - 0,1074 % (p/p)
Hydrogen peroxide	dihydrogen dioxide	Substance non active	7722-84-1	231-765-0	2,9842 - 2,9842 % (p/p)
acetic acid	ethanoic acid	Substance non active	64-19-7	200-580-7	0,046 - 0,046 % (p/p)

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 5

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5

Mentions de danger

H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P501: Éliminer le contenu dans une installation d’élimination conformément à la réglementation locale.

Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Désinfection des surfaces dures dans les hôpitaux et autres établissements de santé — RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les hôpitaux et autres établissements de santé.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisateur à dos: 0,181 litre/m2 Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (inox et PE) avec valve de décompression. Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

Application: nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 2

Désinfection des surfaces dures dans l’industrie non alimentaire et les laboratoires — RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans l’industrie non alimentaire et les laboratoires.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisateur à dos: 0,181 litre/m2 Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (PE inox) avec valve de décompression. Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

Application: nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 3

Désinfection des surfaces dures dans les zones autres que les hôpitaux et les établissements de soins où résident des humains — RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les zones autres que les hôpitaux et les établissements de soins où résident des humains.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 (Professionnel et Non-professionnel) Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 (Professionnel uniquement) Pulvérisateur à dos ou à dos: 0,181 litre/m2 (Professionnel uniquement) Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels; grand public (non professionnels)
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (PE inox) avec soupape de surpression. (Professionnel et Non Professionnel) Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de surpression). (Professionnel et non professionnel) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE). (réservé aux professionnels) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression). (réservé aux professionnels) IBC 1 000 L en PEHD avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décompression) et ouverture de sortie avec vanne papillon. (réservé aux professionnels)

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

Respecter les instructions d’utilisation.

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette — professionnel:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

Application — nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et des portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette — non professionnels:

—	Utilisation dans les toilettes: Ne pas appliquer sur des surfaces supérieures à 1 m2.

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Si un avis médical est nécessaire, garder à portée de main le contenant ou l’étiquette du produit.

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques non ciblés.

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 4

Désinfection des surfaces dans les piscines — RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses autour des piscines ou dans les bassins vides.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 (Professionnel et Non-professionnel) Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 (Professionnel uniquement) Pulvérisateur à dos ou à dos: 0,181 litre/m2 (Professionnel uniquement) Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels; grand public (non professionnels)
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (acier inoxydable/PE) avec soupape de surpression. (Professionnel et Non professionnel) Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de surpression). (Professionnel et non professionnel) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE). (réservé aux professionnels) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression). (réservé aux professionnels) IBC 1 000 L en PEHD avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décompression) et ouverture de sortie avec vanne papillon. (réservé aux professionnels)

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Verser ou pulvériser le produit sur le sol ou la surface et l’étaler à l’aide d’une serpillère ou d’un chiffon.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette — professionnel:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

Application: nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Si un avis médical est nécessaire, garder à portée de main le contenant ou l’étiquette du produit.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques non ciblés.

4.5. Description de l’utilisation

Tableau 5

Désinfection des surfaces dans les hébergements et locaux adjacents aux animaux — RTU

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Mycobactéries Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les hébergements et locaux adjacents aux animaux.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle, par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 (Professionnel et Non-professionnel) Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 (Professionnel uniquement) Pulvérisateur à dos ou à dos: 0,181 litre/m2 (Professionnel uniquement) Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 10 applications par jour.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels; grand public (non professionnels)
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (acier inoxydable/PE) avec soupape de surpression. (Professionnel et Non professionnel) Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de surpression). (Professionnel et non professionnel) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE). (réservé aux professionnels) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression). (réservé aux professionnels) IBC 1 000 L en PEHD avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décompression) et ouverture de sortie avec vanne papillon. (réservé aux professionnels)

4.5.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

Respecter les instructions d’utilisation.

4.5.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette — professionnel:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application - nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — coulage:

—	L’application du coulage doit avoir lieu sous les mangeoires.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Le contact des animaux avec le produit et la dilution finale doivent être évités.

4.5.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Si un avis médical est nécessaire, garder à portée de main le contenant ou l’étiquette du produit.

4.5.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.5.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques non ciblés.

4.6. Description de l’utilisation

Tableau 6

Désinfection des surfaces dans l’industrie alimentaire — RTU

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans l’industrie alimentaire.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage). Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 (Professionnel et Non-professionnel) Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 (Professionnel uniquement) Pulvérisateur à dos ou à dos: 0,181 litre/m2 (Professionnel uniquement) Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 3 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels; grand public (non professionnels)
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (acier inoxydable/PE) avec soupape de surpression. (Professionnel et Non professionnel) Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de surpression). (Professionnel et non professionnel) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE). (réservé aux professionnels) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression). (réservé aux professionnels) IBC 1 000 L en PEHD avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décompression) et ouverture de sortie avec vanne papillon. (réservé aux professionnels)

4.6.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

Respecter les instructions d’utilisation.

4.6.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette — professionnel:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

— La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

Application: nettoyage et essuyage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 10 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques conformes à la norme EN ISO 374 ou équivalent pendant la phase de manipulation du produit.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

4.6.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Si un avis médical est nécessaire, garder à portée de main le contenant ou l’étiquette du produit.

4.6.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.6.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques non ciblés.

4.7. Description de l’utilisation

Tableau 7

Désinfection des surfaces intérieures des installations en contact avec l’eau (réseaux d’eau potable pour les humains et les animaux et eaux de process) — RTU

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries, y compris Legionella spp. Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces intérieures des installations en contact avec l’eau qui ne sont temporairement pas utilisées pendant la désinfection (réseaux d’eau potable pour les humains et les animaux et eaux de process).
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle, remplissage du système d’eau avec le produit. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Il s’agit d’un produit prêt à l’emploi qui sert à remplir le système d’eau. Le taux d’application dépend de la taille du système d’eau. Fréquence d’application: 6 fois par an Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels; grand public (non professionnels)
Dimensions et matériaux d’emballage	Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de surpression). (Professionnel et non professionnel) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE). (réservé aux professionnels) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression). (réservé aux professionnels) IBC 1 000 L en PEHD avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décompression) et ouverture de sortie avec vanne papillon. (réservé aux professionnels)

4.7.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyez les surfaces intérieures du système.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Respecter les instructions d’utilisation.

4.7.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Pendant le traitement, l’eau ne peut pas être utilisée pour la consommation.

4.7.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Si un avis médical est nécessaire, garder à portée de main le contenant ou l’étiquette du produit.

4.7.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.7.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques non ciblés.

Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 5

5.1. Consignes d’utilisation

Voir les instructions d’utilisation spécifiques.

5.2. Mesures de gestion des risques

Voir les mesures d’atténuation des risques pour des utilisations spécifiques.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver la peau à l’eau. En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Si des symptômes apparaissent, rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Éviter le rejet du produit dans l’environnement.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 24 mois.

Conserver dans le récipient d’origine à température ambiante. Conserver à l’abri de la lumière. Protéger du gel.

Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS

Les professionnels (y compris les industriels, les professionnels) désignent les professionnels formés si cela est requis par la législation nationale.

L’acide polyphosphorique (CAS: 8017-16-1) n’est pas une substance préoccupante (SoC) pour ce méta-RCP. Il est indiqué en raison de limitations techniques de l’éditeur de RCP.

Les titres complets des normes EN référencées dans les mesures d’atténuation des risques sont:

EN ISO 374 - Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes

EN 12941 - Appareils de protection respiratoire - Appareils filtrants motorisés incorporant une interface respiratoire à ajustement libre

Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 5

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			Tevan Panox 300		Marché: UE
			Tevan Panox S6		Marché: UE
			Aquanorm RTU		Marché: UE
			Dr. Ox (V)		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0032875-0005 1-5
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Peracetic acid		substance active		79-21-0		201-186-8	0,1074 % (p/p)
Hydrogen peroxide	dihydrogen dioxide	Substance non active		7722-84-1		231-765-0	2,9842 % (p/p)
acetic acid	ethanoic acid	Substance non active		64-19-7		200-580-7	0,046 % (p/p)

Chapitre 1. MÉTA-RCP 6 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1. Méta-RCP 6 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Tevan Panox 200

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-6

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 6

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peracetic acid		substance active	79-21-0	201-186-8	0,072 - 0,072 % (p/p)
Hydrogen peroxide	dihydrogen dioxide	Substance non active	7722-84-1	231-765-0	2 - 2 % (p/p)
acetic acid	ethanoic acid	Substance non active	64-19-7	200-580-7	0,0308 - 0,0308 % (p/p)

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 6

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6

Mentions de danger

H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P501: Éliminer le contenu dans une installation d’élimination conformément à la réglementation locale.

Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Désinfection des surfaces dures dans les hôpitaux et autres établissements de santé — RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus - (activité virucide à spectre limité) Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les hôpitaux et autres établissements de santé.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisateur à dos: 0,181 litre/m2 Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (acier inoxydable/PE) avec valve de décompression. Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Verser ou pulvériser le produit sur le sol ou la surface et l’étaler à l’aide d’une serpillère ou d’un chiffon.

Veillez à ce que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

Application nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et des portes ouvertes).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 2

Désinfection des surfaces dures dans l’industrie non alimentaire et les laboratoires — RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus - (activité virucide à spectre limité). Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans l’industrie non alimentaire et les laboratoires.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle, par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisateur à dos: 0,181 litre/m2 Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (acier inoxydable/PE) avec valve de décompression. Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Veillez à ce que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

Application nettoyage et essuyage:

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et des portes ouvertes).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 3

Désinfection des surfaces dures dans les zones autres que les hôpitaux et les établissements de soins où résident des humains — RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus - (activité virucide à spectre limité, uniquement professionnelle) Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus enveloppés - (réservé aux non-professionnels) Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les zones autres que les hôpitaux et les établissements de soins où résident des humains.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 (Professionnel et Non-professionnel) Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 (Professionnel uniquement) Pulvérisateur à dos ou à dos: 0,181 litre/m2 (Professionnel uniquement) Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels; grand public (non professionnels)
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (acier inoxydable/PE) avec soupape de surpression. (Professionnel et Non-professionnel) Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de surpression). (Professionnel et non professionnel) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE). (réservé aux professionnels) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression). (réservé aux professionnels) IBC 1 000 L en PEHD avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décompression) et ouverture de sortie avec vanne papillon. (réservé aux professionnels)

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

Respecter les instructions d’utilisation.

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette — professionnel:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

Application — nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et des portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette — non-professionnels

—	Utilisation dans les toilettes: Ne pas appliquer sur des surfaces supérieures à 1 m2.

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Si un avis médical est nécessaire, garder à portée de main le contenant ou l’étiquette du produit.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques non ciblés.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 4

Désinfection des surfaces en piscines — RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus - (activité virucide à spectre limité, uniquement professionnelle) Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus enveloppés - (réservé aux non-professionnels) Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses autour des piscines ou dans les bassins vides.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 (Professionnel et Non-professionnel) Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 (Professionnel uniquement) Pulvérisateur à dos ou à dos: 0,181 litre/m2 (Professionnel uniquement) Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels; grand public (non professionnels)
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (acier inoxydable/PE) avec soupape de surpression. (Professionnel et Non-professionnel) Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de surpression). (Professionnel et non professionnel) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE). (réservé aux professionnels) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression). (réservé aux professionnels) IBC 1 000 L en PEHD avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décompression) et ouverture de sortie avec vanne papillon. (réservé aux professionnels)

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

Respecter les instructions d’utilisation.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette — professionnel:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

Application — nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Si un avis médical est nécessaire, garder à portée de main le contenant ou l’étiquette du produit.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques non ciblés.

4.5. Description de l’utilisation

Tableau 5

Désinfection des surfaces dans les locaux d’hébergement et locaux adjacents aux animaux — RTU

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les hébergements et locaux adjacents aux animaux.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 (Professionnel et Non-professionnel) Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 (Professionnel uniquement) Pulvérisateur à dos ou à dos: 0,181 litre/m2 (Professionnel uniquement) Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi. Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 10 applications par jour.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels; grand public (non professionnels)
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (inox et PE) avec soupape de surpression. (Professionnel et Non-professionnel) Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de surpression). (Professionnel et non professionnel) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE). (réservé aux professionnels) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression). (réservé aux professionnels) IBC 1 000 L en PEHD avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décompression) et ouverture de sortie avec vanne papillon. (réservé aux professionnels)

4.5.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

Respecter les instructions d’utilisation

4.5.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette — professionnel:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — coulage:

—	L’application du coulage doit avoir lieu sous les mangeoires.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes). Utiliser uniquement dans des locaux d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

4.5.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Si un avis médical est nécessaire, garder à portée de main le contenant ou l’étiquette du produit.

4.5.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.5.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques non ciblés.

4.6. Description de l’utilisation

Tableau 6

Désinfection des surfaces dans l’industrie alimentaire — RTU

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Champignons Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans l’industrie alimentaire.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle, par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 (Professionnel et Non-professionnel) Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 (Professionnel uniquement) Pulvérisateur à dos ou à dos: 0,181 litre/m2 (Professionnel uniquement) Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 3 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels; grand public (non professionnels)
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (acier inoxydable et PE) avec soupape de surpression. (Professionnel et Non-professionnel) Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de surpression). (Professionnel et non professionnel) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE). (réservé aux professionnels) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression). (réservé aux professionnels) IBC 1 000 L en PEHD avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décompression) et ouverture de sortie avec vanne papillon. (réservé aux professionnels)

4.6.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

Respecter les instructions d’utilisation.

4.6.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette — professionnel:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

Application — nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

4.6.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Si un avis médical est nécessaire, garder à portée de main le contenant ou l’étiquette du produit.

4.6.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.6.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques non ciblés.

Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 6

5.1. Consignes d’utilisation

Voir les instructions d’utilisation spécifiques.

5.2. Mesures de gestion des risques

Voir les mesures d’atténuation des risques pour des utilisations spécifiques.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver la peau à l’eau. En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Éviter le rejet du produit dans l’environnement.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 24 mois.

Conserver dans le récipient d’origine à température ambiante. Conserver à l’abri de la lumière. Protéger du gel.

Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS

Les professionnels (y compris les industriels, les professionnels) désignent les professionnels formés si cela est requis par la législation nationale.

L’acide polyphosphorique (CAS: 8017-16-1) n’est pas une substance préoccupante (SoC) pour ce méta-RCP. Il est indiqué en raison de limitations techniques de l’éditeur de RCP.

Les titres complets des normes EN référencées dans les mesures d’atténuation des risques sont:

EN 12941 - Appareils de protection respiratoire - Appareils filtrants motorisés incorporant une interface respiratoire à ajustement libre

Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 6

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			Tevan Panox 200		Marché: UE
			Dr. Ox (F)		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0032875-0006 1-6
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Peracetic acid		substance active		79-21-0		201-186-8	0,072 % (p/p)
Hydrogen peroxide	dihydrogen dioxide	Substance non active		7722-84-1		231-765-0	2 % (p/p)
acetic acid	ethanoic acid	Substance non active		64-19-7		200-580-7	0,0308 % (p/p)

Chapitre 1. MÉTA-RCP 7 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1. Méta-RCP 7 identificateur

Identificateur

Meta SPC: Tevan Panox 100

1.2. Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-7

1.3. Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP03: Hygiène vétérinaire

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Chapitre 2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 7

2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Peracetic acid		substance active	79-21-0	201-186-8	0,0358 - 0,0358 % (p/p)
Hydrogen peroxide	dihydrogen dioxide	Substance non active	7722-84-1	231-765-0	0,9948 - 0,9948 % (p/p)
acetic acid	ethanoic acid	Substance non active	64-19-7	200-580-7	0,01534 - 0,01534 % (p/p)

2.2. Type(s) de formulation des méta-RCP 7

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7

Mentions de danger

H412: Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

P273: Éviter le rejet dans l’environnement.

P501: Éliminer le contenu dans une installation d’élimination conformément à la réglementation locale.

Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1. Description de l’utilisation

Tableau 1

Désinfection des surfaces dures dans les hôpitaux et autres établissements de santé — RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus - (activité virucide à spectre limité). Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les hôpitaux et autres établissements de santé.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisateur à dos: 0,181 litre/m2 Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi. Ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (PE inox) avec valve de décompression. Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de décharge de pression) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression); IBC en PEHD de 1 000 L avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décharge de pression) et ouverture de sortie avec vanne papillon.

4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Verser ou pulvériser le produit sur le sol ou la surface et l’étaler à l’aide d’une serpillère ou d’un chiffon.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

Application — nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.2. Description de l’utilisation

Tableau 2

Désinfection des surfaces dures dans l’industrie et les laboratoires — RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus - (activité virucide à spectre limité). Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans l’industrie non alimentaire et les laboratoires.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 Pulvérisateur à dos: 0,181 litre/m2 Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi; ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (acier inoxydable/PE) avec soupape de surpression. (Professionnel et Non professionnel) Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de surpression). (Professionnel et non professionnel) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE). (réservé aux professionnels) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression). (réservé aux professionnels) IBC 1 000 L en PEHD avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décompression) et ouverture de sortie avec vanne papillon. (réservé aux professionnels)

4.2.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Verser ou pulvériser le produit sur le sol ou la surface et l’étaler à l’aide d’une serpillère ou d’un chiffon.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

Application — nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir conditions de conservation dans la rubrique Instructions générales d’utilisation du méta RCP.

4.3. Description de l’utilisation

Tableau 3

Désinfection des surfaces dures dans les zones autres que les hôpitaux et les établissements de soins où résident des humains — RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus - (activité virucide à spectre limité, uniquement professionnelle) Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus développés - (réservé aux non-professionnels) Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les zones autres que les hôpitaux et les établissements de soins où résident des humains.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 (Professionnel et Non-professionnel) Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 (Professionnel uniquement) Pulvérisateur à dos ou à dos: 0,181 litre/m2 (Professionnel uniquement) Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi; ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels; grand public (non professionnels)
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (acier inoxydable/PE) avec soupape de surpression. (Professionnel et Non professionnel) Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de surpression). (Professionnel et non professionnel) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE). (réservé aux professionnels) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression). (réservé aux professionnels) IBC 1 000 L en PEHD avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décompression) et ouverture de sortie avec vanne papillon. (réservé aux professionnels)

4.3.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Verser ou pulvériser le produit sur le sol ou la surface et l’étaler à l’aide d’une serpillère ou d’un chiffon.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

Respecter les instructions d’utilisation.

4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette — professionnel:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

Application — nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette — non professionnels:

—	Utilisation dans les toilettes: Ne pas appliquer sur des surfaces supérieures à 1 m2.

4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Si un avis médical est nécessaire, garder à portée de main le contenant ou l’étiquette du produit.

4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques non ciblés.

4.4. Description de l’utilisation

Tableau 4

Désinfection des surfaces dans les piscines — RTU

Type de produit	TP02: Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus - (activité virucide à spectre limité, uniquement professionnelle) Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus enveloppés - (réservé aux non-professionnels) Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses autour des piscines ou dans les bassins vides.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 L/m2 (Professionnel et Non-professionnel) Arrosoir: 0,19 - 1,92 L/m2 (Professionnel uniquement) Pulvérisateur à dos ou à dos: 0,181 L/m2 (Professionnel uniquement) Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi; ne pas dépasser 10 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels; grand public (non professionnels)
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (PE inox) avec soupape de surpression. (Professionnel et Non Professionnel) Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de surpression). (Professionnel et non professionnel) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE). (réservé aux professionnels) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression). (réservé aux professionnels) IBC 1 000 L en PEHD avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décompression) et ouverture de sortie avec vanne papillon. (réservé aux professionnels)

4.4.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Verser ou pulvériser le produit sur le sol ou la surface et l’étaler à l’aide d’une serpillère ou d’un chiffon.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

Respecter les instructions d’utilisation.

4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette — professionnel:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

Application — nettoyage et essuyage:

—

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et des portes ouvertes).

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Si un avis médical est nécessaire, garder à portée de main le contenant ou l’étiquette du produit.

4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques non ciblés.

4.5. Description de l’utilisation

Tableau 5

Désinfection des surfaces dans les logements et locaux adjacents aux animaux — RTU

Type de produit	TP03: Hygiène vétérinaire
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dures non poreuses dans les hébergements et locaux adjacents aux animaux.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 (Professionnel et Non-professionnel) Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 (Professionnel uniquement) Pulvérisateur à dos ou à dos: 0,181 litre/m2 (Professionnel uniquement) Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi; ne pas dépasser 10 applications par jour.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels; grand public (non professionnels)
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (acier inoxydable/PE) avec soupape de surpression. (Professionnel et Non professionnel) Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de surpression). (Professionnel et non professionnel) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE). (réservé aux professionnels) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression). (réservé aux professionnels) IBC 1 000 L en PEHD avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décompression) et ouverture de sortie avec vanne papillon. (réservé aux professionnels)

4.5.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Verser ou pulvériser le produit sur le sol sous les mangeoires ou sur la surface et l’étaler à l’aide d’une serpillère ou d’un chiffon.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

Respecter les instructions d’utilisation.

4.5.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette — professionnel:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

Application — coulage:

—	L’application du coulage doit avoir lieu sous les mangeoires.

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

—	Les animaux doivent être tenus à l’écart des zones traitées jusqu’à ce que les surfaces soient sèches.

4.5.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Si un avis médical est nécessaire, garder à portée de main le contenant ou l’étiquette du produit.

4.5.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.5.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques non ciblés.

4.6. Description de l’utilisation

Tableau 6

Désinfection des surfaces dans l’industrie alimentaire — RTU

Type de produit	TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Bactéries Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Levures Stade de développement: aucune donnée Nom scientifique: aucune donnée Nom commun: Virus Stade de développement: aucune donnée
Domaine(s) d’utilisation	utilisation en intérieur Désinfection des surfaces dans l’industrie alimentaire
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Application manuelle par versement ou pulvérisation (pulvérisation à gâchette ou pulvérisation à dos) suivie d’un nettoyage à la serpillère ou d’un essuyage. Description détaillée: —
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: Pulvérisateur à gâchette: 0,030 - 0,060 litre/m2 (Professionnel et Non-professionnel) Arrosoir: 0,19 - 1,92 litre/m2 (Professionnel uniquement) Pulvérisateur à dos ou à dos: 0,181 litre/m2 (Professionnel uniquement) Aucune dilution, le produit est prêt à l’emploi (RTU). Nombre et fréquence des applications: Appliquer en complément du nettoyage quotidien, c’est un produit prêt à l’emploi; ne pas dépasser 3 applications par jour. Température: température ambiante.
Catégorie(s) d’utilisateurs	professionnels; grand public (non professionnels)
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon PEHD de 0,75 et 1 L avec vaporisateur à gâchette (inox et PE) avec soupape de surpression. (Professionnel et Non Professionnel) Bouteille en PEHD de 0,75 et 1 L avec bouchon à vis (bouchon extérieur en PEHD, bouchon intérieur en PPC, avec doublure en mousse PEBD ou PE comme soupape de surpression). (Professionnel et non professionnel) Bidons en PEHD de 5, 10 et 20 L avec bouchon à vis (PEHD) avec insert (mousse PE) et membrane de décompression (PTFE). (réservé aux professionnels) Fûts en PEHD de 220 L avec bouchon à vis en PEHD (avec membrane de décompression). (réservé aux professionnels) IBC 1 000 L en PEHD avec bouchon à vis en PEHD (avec évent de décompression) et ouverture de sortie avec vanne papillon. (réservé aux professionnels)

4.6.1. Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer soigneusement les surfaces à désinfecter.

Éliminez le produit de nettoyage utilisé, si nécessaire, avec de l’eau propre.

Retirer l’excédent d’eau.

Verser ou pulvériser le produit sur le sol ou la surface et l’étaler à l’aide d’une serpillère ou d’un chiffon.

Assurez-vous que la surface reste humide pendant au moins 5 minutes.

Lorsque des filtres à gaz (RPE) sont requis, une formation doit être assurée pour les utilisateurs.

Respecter les instructions d’utilisation

4.6.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Application — pulvérisation — vaporisation à gâchette — professionnel:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 100 m3 avec une ventilation de < 3 renouvellements d’air par heure. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — pulvérisation — Pulvérisateur à dos ou à dos:

—	La pulvérisation n’est autorisée que vers le bas ou horizontalement.

—	Le débit du pulvérisateur à dos ne doit pas dépasser 0,3 l/min.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Assurer une ventilation de 3 renouvellements d’air par heure (ventilation industrielle ou maintien des fenêtres et portes ouvertes).

Application — nettoyage et essuyage:

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application

—

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) conforme à la norme EN 12941 ou équivalent offrant un facteur de protection de 4 est obligatoire si le produit est utilisé dans des locaux < 1 000 m3. Au moins un appareil de protection respiratoire à ventilation assistée avec casque, cagoule ou masque (TH1 ou TM1), ou un demi-masque ou un masque complet avec filtre à gaz est requis.

—	La réentrée n’est autorisée qu’une fois que la concentration de peroxyde d’hydrogène dans l’air est tombée en dessous de 0,9 ppm (1,25 mg/m3) ou d’une valeur de référence nationale inférieure pertinente.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

—	Ne pas utiliser à proximité d’animaux domestiques ou de bétail.

Application — coulage:

—	Assurer une ventilation adéquate (au moins 3 changements d’air par heure) pendant l’application.

—	Utiliser uniquement dans des pièces d’un volume ≥ 1 000 m3.

—	Aucun accès de tiers pendant l’application ou le traitement.

4.6.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Si un avis médical est nécessaire, garder à portée de main le contenant ou l’étiquette du produit.

4.6.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.6.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques non ciblés.

Chapitre 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 7

5.1. Consignes d’utilisation

Voir les instructions d’utilisation spécifiques.

5.2. Mesures de gestion des risques

Voir les mesures d’atténuation des risques pour des utilisations spécifiques.

5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

EN CAS D’INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Si des symptômes apparaissent, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver la peau à l’eau. En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Éviter le rejet du produit dans l’environnement.

5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 24 mois

Conserver dans le récipient d’origine à température ambiante. Conserver à l’abri de la lumière. Protéger du gel.

Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS

Les professionnels (y compris les industriels, les professionnels) désignent les professionnels formés si cela est requis par la législation nationale.

L’acide polyphosphorique (CAS: 8017-16-1) n’est pas une substance préoccupante (SoC) pour ce méta-RCP. Il est indiqué en raison de limitations techniques de l’éditeur de RCP.

Les titres complets des normes EN référencées dans les mesures d’atténuation des risques sont:

EN 12941 - Appareils de protection respiratoire - Appareils filtrants motorisés incorporant une interface respiratoire à ajustement libre

Chapitre 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 7

7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux			Tevan Panox 100		Marché: UE
			Dr. Ox (B)		Marché: UE
Numéro de l’autorisation					EU-0032875-0007 1-7
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction		Numéro CAS		Numéro CE	Teneur (%)
Peracetic acid		substance active		79-21-0		201-186-8	0,0358 % (p/p)
Hydrogen peroxide	dihydrogen dioxide	Substance non active		7722-84-1		231-765-0	0,9948 % (p/p)
acetic acid	ethanoic acid	Substance non active		64-19-7		200-580-7	0,01534 % (p/p)