(1)

Par sa décision d’exécution (UE) 2023/2134 (2), la Commission a autorisé la mise sur le marché de denrées alimentaires, d’ingrédients alimentaires et d’aliments pour animaux contenant du maïs génétiquement modifié MON 87419, consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci. L’autorisation porte également sur la mise sur le marché de produits contenant le maïs génétiquement modifié MON 87419 ou consistant en ce maïs et destinés à des utilisations autres que l’alimentation humaine et animale, à l’exception de la culture.

(2)

Par lettre du 18 juin 2025, Bayer Agriculture BV, établie en Belgique, représentant Bayer CropScience LP, établie aux États-Unis, a demandé la révocation de l’autorisation du maïs génétiquement modifié MON 87419. Le titulaire de l’autorisation a indiqué que le maïs génétiquement modifié MON 87419 n’a jamais été cultivé dans un pays où la culture aurait été possible et qu’il n’a donc pas l’intention de commercialiser ou d’introduire à l’avenir des produits contenant ce maïs, consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci.

(3)

Par lettre du 19 janvier 2026, Bayer Agriculture B.V., établie en Belgique, a informé la Commission que Bayer CropScience LP avait modifié sa forme juridique et changé sa raison sociale en Bayer CropScience LLC le 1er janvier 2026.

(4)

Il y a donc lieu d’abroger la décision d’exécution (UE) 2023/2134 et de révoquer l’autorisation du maïs génétiquement modifié MON 87419.

(5)

Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,