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Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L


2024/1314

16.5.2024

RÈGLEMENT (UE) 2024/1314 DE LA COMMISSION

du 15 mai 2024

modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de dithianon présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de dithianon ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

Conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes applicables au dithianon (2). L’Autorité a noté que, dans l’attente de la présentation d’études supplémentaires comblant le manque de données précédemment constaté, la mutagénicité potentielle du métabolite 1,4-naphtoquinone demeure incertaine (3). Par conséquent, les valeurs de la dose journalière admissible (ci-après la «DJA») et de la dose aiguë de référence (ci-après la «DARf») de la 1,4-naphtoquinone sont considérées comme provisoires et toutes les LMR applicables au dithianon supérieures aux limites de détermination (ci-après les «LD») nécessitent un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques. Les données manquantes devant être soumises dans le cadre de la procédure en cours pour le renouvellement de l’approbation du dithianon, les LMR devraient être réexaminées et révisées par les responsables de la gestion des risques après la finalisation de cette procédure.

(3)

En outre, l’Autorité a constaté un dépassement de la DARf du dithianon pour les pommes et les poires. L’Autorité a consulté les États membres et les a invités à signaler toute bonne pratique agricole (BPA) de repli pour les pommes et les poires, autorisée dans les États membres ou les pays tiers et déjà évaluée à l’échelle de l’État membre, qui permettrait d’éviter un risque inacceptable pour les consommateurs. Des BPA de repli n’entraînant pas de dépassement de la DARf du dithianon ont été recensées pour les pommes et les poires. Il convient dès lors d’abaisser les LMR applicables au dithianon sur les pommes et les poires aux valeurs fixées par l’Autorité dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005.

(4)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines LD applicables au dithianon. Ces laboratoires ont proposé des LD spécifiques à chaque produit pouvant être atteintes au moyen d’analyses.

(5)

Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR applicables au dithianon par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(6)

Il convient dès lors de modifier l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(7)

Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des nouvelles LMR applicables au dithianon pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences qui découleront de la modification des LMR.

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 5 décembre 2024.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tous les États membres.

Fait à Bruxelles, le 15 mai 2024.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)   JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for dithianon according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2023;21(1):7731.

(3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, conclusions relatives à un examen par les pairs intitulées «Updated peer review of the pesticide risk assessment for the active substance dithianon in light of confirmatory data submitted», EFSA Journal 2020;18(9):6189.


ANNEXE

Dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005, la colonne pour le dithianon est remplacée par le texte suivant:

« Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR  (1)

Dithianon

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

0110000

Agrumes

 

0110010

Pamplemousses

1  ((+))

0110020

Oranges

1  ((+))

0110030

Citrons

1  ((+))

0110040

Limettes

1  ((+))

0110050

Mandarines

3  ((+))

0110990

Autres (2)

1  ((+))

0120000

Fruits à coque

 

0120010

Amandes

0,05  ((+))

0120020

Noix du Brésil

0,01  (*1)

0120030

Noix de cajou

0,01  (*1)

0120040

Châtaignes

0,01  (*1)

0120050

Noix de coco

0,01  (*1)

0120060

Noisettes

0,01  (*1)

0120070

Noix de Queensland

0,01  (*1)

0120080

Noix de Pécan

0,01  (*1)

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0,01  (*1)

0120100

Pistaches

0,01  (*1)

0120110

Noix communes

0,05  ((+))

0120990

Autres (2)

0,01  (*1)

0130000

Fruits à pépins

 

0130010

Pommes

1,5  ((+))

0130020

Poires

1,5  ((+))

0130030

Coings

3  ((+))

0130040

Nèfles

3  ((+))

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

3  ((+))

0130990

Autres (2)

3  ((+))

0140000

Fruits à noyau

 

0140010

Abricots

0,5  ((+))

0140020

Cerises (douces)

2  ((+))

0140030

Pêches

0,5  ((+))

0140040

Prunes

0,5  ((+))

0140990

Autres (2)

2  ((+))

0150000

Baies et petits fruits

 

0151000

a)

Raisins

3  ((+))

0151010

Raisins de table

 ((+))

0151020

Raisins de cuve

 ((+))

0152000

b)

Fraises

0,01  (*1)

0153000

c)

Fruits de ronces

 

0153010

Mûres

0,5  ((+))

0153020

Mûres des haies

0,5  ((+))

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

3  ((+))

0153990

Autres (2)

0,01  (*1)

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

0154010

Myrtilles

0,01  (*1)

0154020

Airelles canneberges

3  ((+))

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

3  ((+))

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

3  ((+))

0154050

Cynorrhodons

0,01  (*1)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01  (*1)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01  (*1)

0154080

Baies de sureau noir

0,01  (*1)

0154990

Autres (2)

0,01  (*1)

0160000

Fruits divers

0,01  (*1)

0161000

a)

Peau comestible

 

0161010

Dattes

 

0161020

Figues

 

0161030

Olives de table

 

0161040

Kumquats

 

0161050

Caramboles

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

0161990

Autres (2)

 

0162000

b)

Peau non comestible, petite taille

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

0162020

Litchis

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

0162990

Autres (2)

 

0163000

c)

Peau non comestible, grande taille

 

0163010

Avocats

 

0163020

Bananes

 

0163030

Mangues

 

0163040

Papayes

 

0163050

Grenades

 

0163060

Chérimoles

 

0163070

Goyaves

 

0163080

Ananas

 

0163090

Fruits de l’arbre à pain

 

0163100

Durions

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

0163990

Autres (2)

 

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

0211000

a)

Pommes de terre

0,1  ((+))

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,01  (*1)

0212010

Racines de manioc

 

0212020

Patates douces

 

0212030

Ignames

 

0212040

Marantes arundinacées

 

0212990

Autres (2)

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

 

0213010

Betteraves

0,01  (*1)

0213020

Carottes

0,05  ((+))

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,01  (*1)

0213040

Raiforts

0,01  (*1)

0213050

Topinambours

0,01  (*1)

0213060

Panais

0,01  (*1)

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,01  (*1)

0213080

Radis

0,01  (*1)

0213090

Salsifis

0,01  (*1)

0213100

Rutabagas

0,01  (*1)

0213110

Navets

0,01  (*1)

0213990

Autres (2)

0,01  (*1)

0220000

Légumes-bulbes

0,01  (*1)

0220010

Aulx

 

0220020

Oignons

 

0220030

Échalotes

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

0220990

Autres (2)

 

0230000

Légumes-fruits

 

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

 

0231010

Tomates

0,6  ((+))

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,6  ((+))

0231030

Aubergines

0,01  (*1)

0231040

Gombos/Camboux

0,01  (*1)

0231990

Autres (2)

0,01  (*1)

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,01  (*1)

0232010

Concombres

 

0232020

Cornichons

 

0232030

Courgettes

 

0232990

Autres (2)

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,01  (*1)

0233010

Melons

 

0233020

Potirons

 

0233030

Pastèques

 

0233990

Autres (2)

 

0234000

d)

Maïs doux

0,01  (*1)

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0,01  (*1)

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01  (*1)

0241000

a)

Choux (développement de l’inflorescence)

 

0241010

Brocolis

 

0241020

Choux-fleurs

 

0241990

Autres (2)

 

0242000

b)

Choux pommés

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

0242020

Choux pommés

 

0242990

Autres (2)

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

0243020

Choux verts

 

0243990

Autres (2)

 

0244000

d)

Choux-raves

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

0251000

a)

Laitues et salades

0,01  (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

 

0251020

Laitues

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

0251040

Cressons et autres pousses

 

0251050

Cressons de terre

 

0251060

Roquette/Rucola

 

0251070

Moutarde brune

 

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

 

0251990

Autres (2)

 

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

 

0252010

Épinards

0,6  ((+))

0252020

Pourpiers

0,01  (*1)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0,01  (*1)

0252990

Autres (2)

0,01  (*1)

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,1  ((+))

0254000

d)

Cressons d’eau

0,01  (*1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01  (*1)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

0,01  (*1)

0256010

Cerfeuils

 

0256020

Ciboulettes

 

0256030

Feuilles de céleri

 

0256040

Persils

 

0256050

Sauge

 

0256060

Romarin

 

0256070

Thym

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

0256100

Estragon

 

0256990

Autres (2)

 

0260000

Légumineuses potagères

 

0260010

Haricots (non écossés)

0,01  (*1)

0260020

Haricots (écossés)

0,01  (*1)

0260030

Pois (non écossés)

0,01  (*1)

0260040

Pois (écossés)

0,6  ((+))

0260050

Lentilles

0,01  (*1)

0260990

Autres (2)

0,01  (*1)

0270000

Légumes-tiges

0,01  (*1)

0270010

Asperges

 

0270020

Cardons

 

0270030

Céleris

 

0270040

Fenouils

 

0270050

Artichauts

 

0270060

Poireaux

 

0270070

Rhubarbes

 

0270080

Pousses de bambou

 

0270090

Cœurs de palmier

 

0270990

Autres (2)

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01  (*1)

0280010

Champignons de couche

 

0280020

Champignons sauvages

 

0280990

Mousses et lichens

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01  (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01  (*1)

0300010

Haricots

 

0300020

Lentilles

 

0300030

Pois

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

0300990

Autres (2)

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

0401000

Graines oléagineuses

0,02  ((+))

0401010

Graines de lin

 ((+))

0401020

Arachides/Cacahuètes

 ((+))

0401030

Graines de pavot

 ((+))

0401040

Graines de sésame

 ((+))

0401050

Graines de tournesol

 ((+))

0401060

Graines de colza (grosse navette)

 ((+))

0401070

Fèves de soja

 ((+))

0401080

Graines de moutarde

 ((+))

0401090

Graines de coton

 ((+))

0401100

Pépins de courges

 ((+))

0401110

Graines de carthame

 ((+))

0401120

Graines de bourrache

 ((+))

0401130

Graines de cameline

 ((+))

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

 ((+))

0401150

Graines de ricin

 ((+))

0401990

Autres (2)

 ((+))

0402000

Fruits oléagineux

0,01  (*1)

0402010

Olives à huile

 

0402020

Amandes du palmiste

 

0402030

Fruits du palmiste

 

0402040

Kapoks

 

0402990

Autres (2)

 

0500000

CÉRÉALES

 

0500010

Orge

0,01  (*1)

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01  (*1)

0500030

Maïs

0,01  (*1)

0500040

Millet commun/Panic

0,01  (*1)

0500050

Avoine

0,01  (*1)

0500060

Riz

0,05  ((+))

0500070

Seigle

0,01  (*1)

0500080

Sorgho

0,01  (*1)

0500090

Froment (blé)

0,05  ((+))

0500990

Autres (2)

0,01  (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,01  (*1)

0610000

Thés

 

0620000

Grains de café

 

0630000

Infusions (base:)

 

0631000

a)

Fleurs

 

0631010

Camomille

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

0631030

Rose

 

0631040

Jasmin

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

0631990

Autres (2)

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

 

0632010

Fraises

 

0632020

Rooibos

 

0632030

Maté

 

0632990

Autres (2)

 

0633000

c)

Racines

 

0633010

Valériane

 

0633020

Ginseng

 

0633990

Autres (2)

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

 

0640000

Fèves de cacao

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

0700000

HOUBLON

100  ((+))

0800000

ÉPICES

 

0810000

Épices en graines

0,01  (*1)

0810010

Anis/Graines d’anis

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

0810030

Céleri

 

0810040

Coriandre

 

0810050

Cumin

 

0810060

Aneth

 

0810070

Fenouil

 

0810080

Fenugrec

 

0810090

Noix muscade

 

0810990

Autres (2)

 

0820000

Fruits

0,01  (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

0820030

Carvi

 

0820040

Cardamome

 

0820050

Baies de genièvre

 

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

 

0820070

Vanille

 

0820080

Tamarin

 

0820990

Autres (2)

 

0830000

Écorces

0,01  (*1)

0830010

Cannelle

 

0830990

Autres (2)

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

0840010

Réglisse

0,01  (*1)

0840020

Gingembre (10)

 

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,01  (*1)

0840040

Raifort (11)

 

0840990

Autres (2)

0,01  (*1)

0850000

Boutons

0,01  (*1)

0850010

Clous de girofle

 

0850020

Câpres

 

0850990

Autres (2)

 

0860000

Pistils de fleurs

0,01  (*1)

0860010

Safran

 

0860990

Autres (2)

 

0870000

Arilles

0,01  (*1)

0870010

Macis

 

0870990

Autres (2)

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01  (*1)

0900010

Betteraves sucrières

 

0900020

Cannes à sucre

 

0900030

Racines de chicorée

 

0900990

Autres (2)

 

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

0,01  (*1)

1010000

Produits (base:)

 

1011000

a)

Porcins

 

1011010

Muscles

 

1011020

Graisse

 

1011030

Foie

 

1011040

Reins

 

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1011990

Autres (2)

 

1012000

b)

Bovins

 

1012010

Muscles

 

1012020

Graisse

 

1012030

Foie

 

1012040

Reins

 

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1012990

Autres (2)

 

1013000

c)

Ovins

 

1013010

Muscles

 

1013020

Graisse

 

1013030

Foie

 

1013040

Reins

 

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1013990

Autres (2)

 

1014000

d)

Caprins

 

1014010

Muscles

 

1014020

Graisse

 

1014030

Foie

 

1014040

Reins

 

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1014990

Autres (2)

 

1015000

e)

Équidés

 

1015010

Muscles

 

1015020

Graisse

 

1015030

Foie

 

1015040

Reins

 

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1015990

Autres (2)

 

1016000

f)

Volailles

 

1016010

Muscles

 

1016020

Graisse

 

1016030

Foie

 

1016040

Reins

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1016990

Autres (2)

 

1017000

g)

Autres animaux terrestres d’élevage

 

1017010

Muscles

 

1017020

Graisse

 

1017030

Foie

 

1017040

Reins

 

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1017990

Autres (2)

 

1020000

Lait

 

1020010

Bovins

 

1020020

Ovins

 

1020030

Caprins

 

1020040

Chevaux

 

1020990

Autres (2)

 

1030000

Œufs d’oiseaux

 

1030010

Poule

 

1030020

Cane

 

1030030

Oie

 

1030040

Caille

 

1030990

Autres (2)

 

1040000

Miels et autres produits de l’apiculture (7)

 

1050000

Amphibiens et reptiles

 

1060000

Invertébrés terrestres

 

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

 

1100000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

Dithianon

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant le métabolite 1,4-naphtoquinone n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au cours de la procédure de renouvellement de l’approbation de la substance active dithianon ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies.

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0110990 Autres (2)

0120010 Amandes

0120110 Noix communes

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0130990 Autres (2)

0140010 Abricots

0140020 Cerises (douces)

0140030 Pêches

0140040 Prunes

0140990 Autres (2)

0151000 a) Raisins

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

0153010 Mûres

0153020 Mûres des haies

0153030 Framboises (rouges ou jaunes)

0154020 Airelles canneberges

0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0211000 a) Pommes de terre

0213020 Carottes

0231010 Tomates

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0252010 Épinards

0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0260040 Pois (écossés)

0401000 Graines oléagineuses

0401010 Graines de lin

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401030 Graines de pavot

0401040 Graines de sésame

0401050 Graines de tournesol

0401060 Graines de colza (grosse navette)

0401070 Fèves de soja

0401080 Graines de moutarde

0401090 Graines de coton

0401100 Pépins de courges

0401110 Graines de carthame

0401120 Graines de bourrache

0401130 Graines de cameline

0401140 Chènevis (graines de chanvre)

0401150 Graines de ricin

0401990 Autres (2)

0500060 Riz

0500090 Froment (blé)

0700000 HOUBLON»


(*1)  Indique le seuil de détection.

(1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

((+))  Combinaison pesticide-produit pour laquelle il existe une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.


ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1314/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)