TEXTE consolidé: 32011R0184 — FR

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concernant l’autorisation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu’additif pour l’alimentation animale des poulettes élevées pour la ponte, des dindes, des espèces aviaires mineures, d’autres oiseaux d’ornement et du gibier à plumes (titulaire de l'autorisation: ►M2 Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U. ◄ )

La préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux dans les conditions fixées à ladite annexe.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Numéro d’identification de l’additif	Nom du titulaire de l’autorisation	Additif	Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse	Espèce animale ou catégorie d’animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d’autorisation
						UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale
4b1820	►M2 Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U. ◄	Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)	Composition de l’additif Préparation de Bacillus subtilis C-3102 DSM 15544 contenant au moins: 1 × 1010 UFC/g Caractérisation de la substance active Spores viables.de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) Méthodes d’analyse (1) Dénombrement: étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja avec traitement par préchauffage des échantillons d’aliments pour animaux Identification: électrophorèse en champ pulsé (PFGE)	Poulettes élevées pour la ponte	—	5 × 108	—	1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. 2. Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation. 3. L’utilisation est autorisée dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: décoquinate, monensin-sodium, robénidine hydrochloride, diclazuril, lasalocide sodium, halofuginone, narasine, salinomycine-sodium, maduramicine-ammonium, narasine-nicarbazine, semduramicine sodium ou nicarbazine.	18 mars 2021
				Dindes, espèces aviaires mineures, autres oiseaux d’orne-ment et gibier à plumes		3 × 108
(1) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence, à l’adresse suivante (www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives).

		Journal officiel
		n°	page	date
M1	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/897 DE LA COMMISSION du 8 juin 2016	L 152	7	9.6.2016
►M2	RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/146 DE LA COMMISSION du 3 février 2020	L 31	3	4.2.2020