COMMUNICATION RELATIVE À L’APPROBATION D’UNE MODIFICATION STANDARD

[Article 24 du règlement (UE) 2024/1143]

«Blagny»

Numéro de référence UE: PDO-FR-A1023-AM01 — 13.7.2026

1.   Dénomination du produit

«Blagny»

2.   Type d’indication géographique

☑

AOP

☐

IGP

3.   Secteur

☐	Produits agricoles

☑

Vins

☐	Boissons spiritueuses

4.   Pays dont fait partie l’aire géographique

France

5.   Autorité de l’État membre communiquant la modification standard

Ministère de l’Agriculture de l’Agro-Alimentaire et de la Souveraineté alimentaire Direction Générale de la performance économique et environnementale des entreprises

6.   Qualification en tant que modification standard

Les autorités françaises déclarent que la demande introduite est conforme aux exigences des règlements (UE) n°1308/2013 et n°2024/1143.

Les modifications apportées à ce cahier des charges sont des modifications standards, conformément à la définition prévue à l’article 24, paragraphe 4, du règlement (UE) 2024/1143.

La demande de modification de l’AOP «Blagny» ne concerne aucun des trois cas de figure d’une modification dite de l’Union à savoir:

a)	inclut un changement de la dénomination ou de l’utilisation de la dénomination, ou des produits ou de la catégorie de produits désignés par l’indication géographique;

b)	risque d’annihiler le lien avec le milieu géographique;

c)	entraîne de nouvelles restrictions en ce qui concerne la commercialisation du produit.

En conséquence, les autorités françaises considèrent que la demande est qualifiée de modification dite «standard».

7.   Description de la ou des modifications standard approuvées

Titre

Aire géographique

Description

Au point 1° du IV du chapitre Ier du cahier des charges, la phrase «Les documents cartographiques représentant l’aire géographique sont consultables sur le site internet de l’INAO» est ajoutée.

☐	La modification a une incidence sur le document unique

Titre

Aire parcellaire délimitée

Description

Au a du 2° du IV du chapitre Ier du cahier des charges, la dernière phrase est remplacée par: «Les documents cartographiques représentant l’aire parcellaire délimitée sont consultables sur le site internet de l’Institut national de l’origine et de la qualité.»

Au b du 2° du IV du chapitre Ier du cahier des charges, la dernière phrase est remplacée par: «Les documents cartographiques représentant l’aire parcellaire délimitée particulière sont consultables sur le site internet de l’Institut national de l’origine et de la qualité.»

L’Institut a modifié ses procédures après décision du comité national compétent pour ne plus déposer les plans de la délimitation parcellaire dans les mairies des communes concernées mais directement sur son site internet.

☐	La modification a une incidence sur le document unique

Titre

Aire de proximité immédiate

Description

Au 3° du IV du chapitre Ier du cahier des charges, les termes «sur la base du code officiel géographique de l’année 2024» sont ajoutés après les termes «par le territoire des communes suivantes».

Cette modification rédactionnelle permet de référencer l’aire de proximité immédiate par rapport à la version en vigueur en 2024 du code officiel géographique, édité par l’INSEE. L’ajout de cette référence permet de sécuriser juridiquement la délimitation de l’aire de proximité immédiate.

Les noms des communes composant l’aire de proximité immédiate ont été actualisés afin de tenir compte des modifications administratives intervenues, sans modification du périmètre de l’aire.

Le document unique est modifié au point «Exigences applicables supplémentaires».

☑	La modification a une incidence sur le document unique

Titre

Encépagement

Description

Au a et au b du 1° du V du chapitre Ier du cahier des charges, il est ajouté pour les variétés autorisées " la variété césar N, sous réserve de la signature entre l’INAO, l’ODG, l’opérateur habilité concerné et l’opérateur-vinificateur d’une convention conforme à la convention cadre approuvée par le comité national compétent.

Elle est ajoutée en tant que variété d’intérêt à fin d’adaptation car elle présente des caractéristiques agronomiques intéressantes pour l’appellation dans un objectif d’adaptation au changement climatique, ainsi qu’un profil aromatique en cohérence avec celui recherché par les producteurs.

Le document unique est modifié au point «Variété(s) à raisins de cuve».

☑	La modification a une incidence sur le document unique

Titre

Règles de proportion à l’exploitation

Description

Au 2° du V du chapitre Ier du cahier des charges, il est ajouté un premier paragraphe: «La proportion de césar N est limitée à 10 % de l’encépagement et à 1 hectare par exploitation. La conformité de l’encépagement est appréciée sur la totalité des parcelles de l’exploitation produisant le vin de l’appellation.»

Les variétés d’intérêt à fin d’adaptation sont limitées en superficie car elles sont introduites pour une période d’évaluation au sein de chaque exploitation participant.

☐	La modification a une incidence sur le document unique

Titre

Densité de plantation

Description

Au a du 1° du VI du chapitre Ier du cahier des charges, le paragraphe suivant est ajouté: «Les vignes peuvent présenter une densité minimale à la plantation de 5 000 pieds par hectare avec un écartement entre les rangs inférieur ou égal à 2,20 mètres sous réserve de la signature entre l’INAO, l’ODG, l’opérateur habilité concerné et l’opérateur-vinificateur d’une convention conforme à la convention cadre approuvée par le comité national compétent. La superficie de ces vignes est limitée à 10 % de la superficie de la totalité des parcelles de l’exploitation produisant le vin de l’appellation et à 1 hectare par exploitation.»

Cette disposition permet aux vignerons d’évaluer sur des surfaces limitées ce mode de conduite pour évaluer l’adaptation des pratiques à l’évolution du climat.

Le document unique est modifié au point «Pratiques vitivinicoles».

☑	La modification a une incidence sur le document unique

Titre

Taille

Description

Au b du 1° du VI du chapitre Ier du cahier des charges, la phrase suivante est ajoutée «Pour les vignes plantées à moins de 9 000 pieds par hectare, les règles de taille sont adaptées en considérant que le nombre d’yeux francs ou de rameaux fructifères par pied s’entend par mètre carré.»

Cette règle a été ajoutée pour encadrer la taille dans ces parcelles de densité spécifique par rapport à la densité traditionnelle.

☑	La modification a une incidence sur le document unique

Titre

Etat cultural de la vigne

Description

Au f du 1° du VI du chapitre Ier du cahier des charges, le paragraphe suivant est ajouté: «Les pieds symptomatiques de jaunisses à phytoplasmes marqués au cours de la campagne végétative devront être arrachés avant le 31 mars de l’année suivant la récolte.

Les jaunisses se caractérisent par ces 3 symptômes:

—	non aoûtement des rameaux

—	flétrissement des grappes

—	coloration ou décoloration sectorielle ou totale des feuilles, enroulement des feuilles»

Cette disposition vise à éliminer les pieds atteints de ces maladies dont les raisins sont de moindre qualité.

☐	La modification a une incidence sur le document unique

Titre

Autres pratiques culturales

Description

Au b du 2° du VI du chapitre Ier du cahier des charges, le recours possible a des méthodes différentes du traitement à l’eau chaude pour le traitement des plants de vigne contre la flavescence dorée a été supprimé, aucune méthode alternative n’ayant apporté la preuve de son efficacité.

☐	La modification a une incidence sur le document unique

Titre

Assemblage

Description

Au 1° du IX du chapitre Ier du cahier des charges les paragraphes suivants sont ajoutés:

«Les raisins issus des vignes plantées à moins de 9 000 pieds par hectare et faisant l’objet d’une convention sont vinifiés séparément. Ils ne peuvent être assemblés qu’après fourniture des échantillons à l’ODG.

L’assemblage final susceptible de bénéficier de l’appellation d’origine contrôlée comporte au maximum 15 % de raisins,

—	issus de la variété césar N et

—	de vignes plantées à une densité de plantation comprise entre 5 000 et 9 000 pieds par hectare, pris ensemble ou séparément»

Ces nouvelles règles d’assemblage permettront d’évaluer l’influence de ce cépage ou des densités inférieures sur les caractéristiques des vins.

☐	La modification a une incidence sur le document unique

Titre

Règles de présentation et étiquetage

Description

Au f du 2° du XII du chapitre Ier du cahier des charges, la disposition qui exigeait que lorsque l’indication de l’année de récolte figure sur l’étiquetage des vins, la totalité des raisins utilisés pour l’élaboration de ces vins a été récoltée pendant l’année considérée a été supprimée.

Cela permettra aux opérateurs d’utiliser jusqu’à 15 % de vins issus d’un autre millésime lorsque l’année de récolte figure sur l’étiquetage des vins. Cette pratique est nécessaire notamment pour permettre l’ouillage des futs avec des vins d’un millésime antérieur.

Le document unique est modifié au point «Exigences applicables supplémentaires».

☑	La modification a une incidence sur le document unique

Titre

Références concernant la structure de contrôle

Description

Au II du chapitre III du cahier des charges, les dispositions concernant la structure de contrôle sont modifiées pour répondre aux nouvelles règles rédactionnelles.

☐	La modification a une incidence sur le document unique

DOCUMENT UNIQUE

Appellations d’origine et indications géographiques des vins

«Blagny»

Numéro de référence UE: PDO-FR-A1023-AM01 — 13.7.2026

1.   Dénomination(s)

«Blagny»

2.   Type d’indication géographique

☑

AOP

☐

IGP

3.   Pays auquel appartient la zone géographique délimitée

France

4.   Classement du produit agricole conformément à la position et au code de la nomenclature combinée, visé à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (UE) 2024/1143

2204 — Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009

5.   Catégories de produits de la vigne énoncées à l’annexe VII, partie II, du règlement (UE) no 1308/2013

1.

Vin

6.   Description du ou des vins

Produit de la vigne

vins rouges

Caractéristiques organoleptiques

Robe

Les vins présentent une robe profonde tirant sur le grenat

Arôme/Nez

Les vins expriment un beau fruité fréquemment dominé par les petits fruits noirs et des épices, évoluant, avec l’âge, vers des notes de sous-bois ou de gibier

Goût/Bouche

Les vins ont souvent une trame tannique assez charpentée mais veloutée, soutenue par une relative vivacité. Quelques années de garde atténuent la vivacité de leur jeunesse

Informations supplémentaires concernant les caractéristiques organoleptiques

—

Caractéristiques analytiques

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):	—
Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):	—
Acidité totale minimale:	—
Unité d’acidité totale minimale:	—
Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):	—
Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre):	-

Informations supplémentaires concernant les caractéristiques analytiques

Les vins ont un titre alcoométrique volumique naturel minimum de 10,5 %.

☑	Les caractéristiques analytiques qui ne figurent dans cette section respectent les limites spécifiées par la législation applicable de l’UE.

7.   Pratiques vitivinicoles

7.1.   Pratiques œnologiques spécifiques employées pour élaborer le ou les vins concernés ainsi que les restrictions applicables à cette élaboration

Pratique vitivinicole

Pratique culturale

Type de pratique œnologique

Pratique culturale

Description

a)

Densité de plantation: Les vignes présentent une densité minimale à la plantation de 9 000 pieds par hectare, avec un écartement, entre les rangs, inférieur ou égal à 1,25 mètre et un écartement, entre les pieds sur un même rang, supérieur ou égal à 0,50 mètre; - Les vignes peuvent être plantées en foule sous réserve de respecter la densité minimale à la plantation, et un écartement entre les pieds, supérieur à 0,50 mètre. - Les vignes peuvent présenter une densité minimale à la plantation de 5 000 pieds par hectare avec un écartement entre les rangs inférieur ou égal à 2,20 mètres sous réserve de la signature entre l’INAO, l’ODG, l’opérateur habilité concerné et l’opérateur-vinificateur d’une convention conforme à la convention cadre approuvée par le comité national compétent le 29 juin 2023. La superficie de ces vignes est limitée à 10 % de la superficie de la totalité des parcelles de l’exploitation produisant le vin de l’appellation et à 1 ha par exploitation.

b)

Règles de taille Les vins proviennent des vignes taillées selon les dispositions suivantes: dispositions générales - Les vignes sont taillées avec un maximum de 8 yeux francs par pied: - soit en taille courte (vignes conduites en cordon de Royat, cordon bilatéral, gobelet et éventail); - soit en taille longue Guyot simple. Dispositions particulières - La période d’établissement du cordon est limitée à 2 ans. Durant cette période, la taille Guyot double, avec un maximum de 5 yeux francs sur chaque long bois, est autorisée. La taille Guyot simple peut être adaptée avec un 2ème courson permettant d’alterner d’une année à l’autre la position de la baguette. Quel que soit le mode de taille, les vignes peuvent être taillées avec des yeux francs supplémentaires sous réserve qu’au stade phénologique correspondant à 11 ou 12 feuilles, le nombre de rameaux fructifères de l’année par pied soit inférieur ou égal au nombre d’yeux francs défini pour les règles de taille.

Pour les vignes plantées à moins de 9 000 pieds par hectare, les règles de taille sont adaptées en considérant que le nombre d’yeux francs ou de rameaux fructifères par pied s’entend par mètre carré.

Pratique vitivinicole

—

Type de pratique œnologique

Pratique œnologique spécifique

Description

—	Les techniques soustractives d’enrichissement sont autorisées dans la limite d’un taux de concentration de 10 %;

—	L’utilisation de morceaux de bois est interdite;

—	Après enrichissement, les vins ne dépassent pas le titre alcoométrique volumique total de 13,5 %.

Les vins respectent en matière de pratiques œnologiques la règlementation de l’Union Européenne.

7.2.   Rendements maximaux

Tous les vins/catégorie/variété/type

Vins rouges

Rendement maximal

Rendement maximal:	58
Unité de rendement maximal:	hectolitre par hectare

Tous les vins/catégorie/variété/type

Vins rouges bénéficiant de la mention premier cru

Rendement maximal

Rendement maximal:	56
Unité de rendement maximal:	hectolitre par hectare

8.   Indication de la variété ou des variétés de raisin à partir desquelles le ou les vins sont obtenus

—	Chardonnay B

—

César N

—	Pinot blanc B

—	Pinot gris G

—	Pinot noir N

9.   Description succincte de l’aire géographique délimitée

La récolte des raisins, la vinification, l’élaboration et l’élevage des vins sont assurés sur le territoire des communes suivantes du département de la Côte-d’Or: Meursault et Puligny-Montrachet.

10.   Lien avec l’aire géographique

Catégorie de produit de la vigne

1.

Vin

Résumé du lien

a)   Description des facteurs naturels contribuant au lien

La zone géographique se situe dans le vignoble de la «Côte de Beaune», relief rectiligne s’allongeant sur environ 25 kilomètres selon une direction générale nord-est/sud-ouest. Ce relief d’origine tectonique sépare les plateaux calcaires des «Hautes Côtes», à l’ouest, d’une altitude comprise entre 400 mètres et 500 mètres, et la plaine de Bresse, à l’est, fossé d’effondrement tertiaire dont l’altitude, au droit de la «Côte», avoisine 250 mètres. Elle correspond ainsi au territoire des communes de Meursault et Puligny-Montrachet, au sud de la ville de Beaune, dans le département de la Côte-d’Or, en Bourgogne. Blagny est un hameau dont le territoire se partage entre les deux communes. Il est situé au cœur du versant principal, où il occupe un petit replat calcaire, ponctué d’anciennes carrières. Les parcelles délimitées pour la récolte des raisins occupent un ressaut en amphithéâtre, aux pentes douces, couronné par des bois. Elles sont situées à mi-hauteur, sur le front de la «Côte», entre 300 mètres et 380 mètres d’altitude, autour du hameau de Blagny. Leur exposition générale fait face au soleil levant. Le substrat est constitué principalement de marnes (calcaires argileux) de l’étage Oxfordien (Jurassique supérieur) et, dans la partie basse, de calcaires de la «Dalle nacrée» du Callovien (Jurassique moyen). Le substrat marno-calcaire du versant est masqué par des épandages mêlant des éboulis à des argiles et limons, issus de l’altération du sous-sol et des reliefs sus-jacents. La nature et l’épaisseur des épandages dépendent de leur position sur le talus. Très pierreux et peu épais en haut de versant, ces épandages sont un peu plus développés sur le replat (quelques décimètres à 1 mètre). Les sols sont peu évolués, très carbonatés et peu épais. Sur marne, ils peuvent être lourds, argileux et leur drainage est alors assuré grâce à la pente. Sur la «Dalle nacrée», ils sont très caillouteux mais facilement pénétrés par les racines. L’alimentation hydrique est alors assurée par l’humidité interstitielle du calcaire altéré, dont l’action de drainage est extrêmement efficace en période humide. Le climat est océanique frais, perturbé par des influences continentales ou méridionales conduites par l’axe Rhône-Saône. La «Côte», à l’est du massif du Morvan et des plateaux de Bourgogne, bénéficie d’un abri climatique lui assurant un avantage thermique ainsi qu’un déficit pluviométrique notable pour la région, propice à la viticulture de qualité. La situation particulière de la zone géographique apporte une certaine fraîcheur, liée à l’altitude relative, largement compensée par l’ensoleillement favorisé par l’ouverture du paysage, et l’effet d’abri contre les vents d’ouest et du nord. Le site, en amphithéâtre, emmagasine une chaleur importante pendant la belle saison, expliquant la présence d’une flore spontanée à affinités méditerranéennes.

b)   Description des facteurs humains contribuant au lien

L’apparition de la vigne en «Côte de Beaune» remonterait, d’après une étude réalisée par Pierre FORGEOT, au II ème siècle avant Jésus-Christ. A partir du XV ème siècle, les vins dits «de Beaune» gagnent toute l’Europe. Ils sont l’image de marque du Duché de Bourgogne, à son apogée. Ce sont des vins rouges, les «pinots vermeils», peu tanniques et capiteux, les seuls capables de voyager. Au XVIII ème siècle, le négoce-éleveur se développe dans la région bourguignonne, donne aux vins de Bourgogne une image nouvelle et organise leur large diffusion à l’échelle européenne. La «Côte de Beaune» alimente en «vins fins» les maisons de négoce beaunoises, qui tiennent une grande part du marché. Le petit hameau de Blagny, situé en limite des communes de Meursault et Puligny-Montrachet apparaît dans l’histoire au Moyen-Âge. Il a pour origine une dépendance de l’abbaye cistercienne de Maizières, située à quelques kilomètres, à l’est. S’il reste peu de témoignages de cette grange, la toponymie en a gardé le souvenir, sous les traits du «chemin des moines», reliant Blagny à la plaine. A la révolution française, Maizières disparaît, confisquée puis vendue comme bien national, et ses possessions sont dispersées. Mais au début du XIX ème siècle, les vins de «Blagny» apparaissent parmi les «crus» les plus cotés de «Puligny». Jullien, dès 1816, le Docteur Lavalle, en 1855, puis Danguy et Aubertin, en 1892, en font état. Enserré entre les grands noms de «Meursault» et «Puligny», célèbres pour leurs grands vins blancs, «Blagny» se réserve une part de notoriété avec les vins rouges produits autour du hameau. Ces vins sont tout naturellement reconnus en appellation d’origine contrôlée «Blagny», en 1937. Depuis le XVIII ème siècle, les vignobles et leurs facteurs de qualité sont largement étudiés et nombre d’auteurs fournissent, pour la Bourgogne, des classifications de «crus», dont le classement effectué par le Comité de viticulture de l’arrondissement de Beaune, en 1860, constitue un aboutissement. Sur le territoire des communes de la «Côte», chaque «climat» (nom d’usage, le plus souvent un nom de lieudit) planté en «cépage fin» est classé sur une échelle de qualité. En 1943, une liste de «climats» pouvant bénéficier de la mention «premier cru» est reconnue au sein du vignoble de «Blagny». Appellation d’origine contrôlée réservée uniquement aux vins rouges, «Blagny» dispose d’un encépagement qui repose essentiellement sur le cépage pinot noir N. Les vignes sont conduites selon les usages en vigueur dans la «Côte de Beaune», avec notamment des densités de plantation supérieures à 9 000 pieds par hectare. L’usage est d’élever les vins pendant au moins 8 mois. Le vignoble couvre, en 2008, une superficie d’environ 5 hectares, pour une production moyenne annuelle de 165 hectolitres.

c)   Informations sur la qualité et les caractéristiques des produits

D’une robe profonde tirant sur le grenat, les vins ont souvent une trame tannique assez charpentée mais veloutée, soutenue par une relative vivacité. Ils expriment un beau fruité fréquemment dominé par les petits fruits noirs et des épices, évoluant, avec l’âge, vers des notes de sous-bois ou de gibier. Quelques années de garde atténuent la vivacité de leur jeunesse.

d)   Interactions causales

Le climat océanique frais, la topographie de «la Côte», et les sols marneux et calcaires du Jurassique, concourent à l’épanouissement optimal du cépage pinot noir N, cépage autochtone bourguignon. Ce dernier exprime, dans la zone géographique de «Blagny», une originalité particulière liée aux caractéristiques uniques du site. Altitude et substrat marneux lourd contribuent à une certaine austérité dans la structure des vins, tandis que la chaleur emmagasinée par l’amphithéâtre, que constituent la combe et sa couronne de bois, facilite l’acquisition d’une forte maturité. Relief, diversité géologique, et la variété de sols qui se sont développés, favorisent, dans les vins, une grande palette de nuances qui ont de longue date incité les producteurs à différencier les «climats» composant le territoire viticole. Cette palette est mise en avant, selon les usages, par l’indication, sur l’étiquetage, du nom du «climat» de provenance des raisins. L’élevage long des vins, tout en favorisant une bonne aptitude à la conservation en bouteille, contribue à renforcer l’expression de cette diversité, perceptible à la dégustation. En 1816, JULLIEN cite les vins rouges de «Blagny» en troisième classe parmi les «vins fins» de Bourgogne. Le Comité de viticulture de l’arrondissement de Beaune, en 1860, place la majeure partie du territoire en «1 ère classe». Les lieudits constituant le territoire de «Blagny» sont classés maintenant en «premier cru». Les vins d’appellation d’origine contrôlée «Blagny» sont une particularité et une rareté au sein des appellations d’origine contrôlées de Bourgogne. Leur diffusion reste confidentielle et leur dégustation reste une expérience émouvante pour un amateur.

11.   Exigences applicables supplémentaires

Intitulé de l’exigence/de la dérogation

Etiquetage

Cadre juridique

Législation nationale

Type d’exigence/de dérogation supplémentaire

Dispositions complémentaires relatives à l’étiquetage

Description de l’exigence/de la dérogation

a)

Le nom de l’appellation d’origine contrôlée peut être complété par la mention traditionnelle «premier cru». Le nom de l’appellation d’origine contrôlée peut être suivi des dénominations géographiques complémentaires (climats) suivantes selon les dispositions fixées pour les vins susceptibles de bénéficier de la mention traditionnelle «premier cru»: LISTE DES CLIMATS - «Hameau de Blagny», - «La Garenne ou sur la Garenne»; - «La Jeunellotte»; - «La Pièce sous le Bois»; - «Sous Blagny»; - «Sous le Dos d’Ane»; - «Sous le Puits». Le nom d’un climat pouvant être associé à la mention traditionnelle «premier cru» est porté immédiatement après le nom de l’appellation d’origine contrôlée et imprimé en caractères dont les dimensions ne sont pas supérieures, aussi bien en hauteur qu’en largeur, à celles des caractères composant le nom de l’appellation d’origine contrôlée.

b)

L’étiquetage des vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée peut préciser le nom d’une unité géographique plus petite, sous réserve: - qu’il s’agisse du nom d’un lieu-dit cadastré; - que celui-ci figure sur la déclaration de récolte. Le nom du lieu-dit cadastré est imprimé en caractères dont les dimensions ne sont pas supérieures, aussi bien en hauteur qu’en largeur, à la moitié de celles des caractères composant le nom de l’appellation d’origine contrôlée.

c)	L’étiquetage des vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée peut préciser l’unité géographique plus grande «Vin de Bourgogne» ou «Grand Vin de Bourgogne».

d)

Lorsque le nom de l’appellation d’origine contrôlée est suivi de la dénomination géographique complémentaire «Côte de Beaune», cette dénomination géographique complémentaire est inscrite immédiatement après le nom de l’appellation d’origine contrôlée sans mention intercalaire. Elle est imprimée en caractères identiques, de même forme, même dimension et même couleur que ceux composant le nom de l’appellation d’origine contrôlée.

e)	L’indication du cépage est interdite sur l’étiquetage des vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée.

Intitulé de l’exigence/de la dérogation

Aire de proximité immédiate

Cadre juridique

Législation nationale

Type d’exigence/de dérogation supplémentaire

Dérogation relative à la production dans la zone géographique délimitée

Description de l’exigence/de la dérogation

L’aire de proximité immédiate, définie par dérogation pour la vinification, l’élaboration et l’élevage des vins est constituée par le territoire des communes suivantes sur la base du code officiel géographique de l’année 2024:

—

Département de la Côte-d’Or: Agencourt, Aloxe-Corton, Ancey, Arcenant, Argilly, Autricourt, Auxey-Duresses, Baubigny, Beaune, Belan-sur-Ource, Bévy, Bissey-la-Côte, Bligny-lès-Beaune, Boncourt-le-Bois, Bouix, Bouze-lès-Beaune, Brion-sur-Ource, Brochon, Cérilly, Chambœuf, Chambolle-Musigny, Channay, Charrey-sur-Seine, Chassagne-Montrachet, Châtillon-sur-Seine, Chaumont-le-Bois, Chaux, Chenôve, Chevannes, Chorey-lès-Beaune, Collonges-lès-Bévy, Combertault, Comblanchien, Corcelles-les-Arts, Corcelles-les-Monts, Corgoloin, Cormot-Vauchignon, Corpeau, Couchey, Curley, Curtil-Vergy, Daix, Dijon, Ebaty, Echevronne, Epernay-sous-Gevrey, L’Etang-Vergy, Etrochey, Fixin, Flagey-Echézeaux, Flavignerot, Fleurey-sur- Ouche, Fussey, Gerland, Gevrey-Chambertin, Gilly-lès-Cîteaux, Gomméville, Grancey-sur-Ource, Griselles, Ladoix-Serrigny, Lantenay, Larrey, Levernois, Magny-lès-Villers, Mâlain, Marcenay, Marey-lès-Fussey, Marsannay-la-Côte, Massingy, Mavilly-Mandelot, Meloisey, Merceuil, Messanges, Meuilley, Meursanges, Molesme, Montagny-lès-Beaune, Monthelie, Montliot-et-Courcelles, Morey-Saint-Denis, Mosson, Nantoux, Nicey, Noiron-sur-Seine, Nolay, Nuits-Saint-Georges, Obtrée, Pernand-Vergelesses, Perrigny-lès-Dijon, Plombières-lès-Dijon, Poinçon-lès-Larrey, Pommard, Pothières, Premeaux-Prissey, Prusly-sur-Ource, Quincey, Reulle-Vergy, La Rochepot, Ruffey-lès-Beaune, Saint-Aubin, Saint-Bernard, Sainte-Colombe-sur-Seine, Sainte-Marie-la-Blanche, Saint-Philibert, Saint-Romain, Santenay, Savigny-lès-Beaune, Segrois, Tailly, Talant, Thoires, Valforêt (pour la partie du territoire correspondant à l’ancienne commune-de-Clémencey), Vannaire, Velars-sur-Ouche, Vertault, Vignoles, Villars-Fontaine, Villebichot, Villedieu, Villers-la-Faye, Villers-Patras, Villy-le-Moutier, Vix, Volnay, Vosne-Romanée et Vougeot;

—

Département du Rhône: Alix, Anse, L’Arbresle, Les Ardillats, Arnas, Bagnols, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d’Azergues, Blacé, Le Breuil, Bully, Cercié, Chambost-Allières, Chamelet, Charentay, Charnay, Châtillon, Chazay-d’Azergues, Chénas, Chessy, Chiroubles, Cogny, Corcelles-en-Beaujolais, Denicé, Dracé, Emeringes, Fleurie, Frontenas, Gleizé, Jarnioux, Juliénas, Jullié, Lacenas, Lachassagne, Lancié, Lantignié, Légny, Létra, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Marcy, Moiré, Montmelas-Saint-Sorlin, Morancé, Odenas, Le Perréon, Pommiers, Portes des Pierres Dorées, Quincié-en-Beaujolais, Régnié-Durette, Rivolet, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-Nuelles, Saint-Jean-des-Vignes, Saint-Julien, Saint-Just-d’Avray, Saint-Lager, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Vérand, Sainte-Paule, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Sarcey, Taponas, Ternand, Theizé, Val d’Oingt, Vaux-en-Beaujolais, Vauxrenard, Vernay, Villefranche, Ville-sur-Jarnioux, Villié-Morgon et Vindry-sur-Turdine (pour la partie du territoire correspondant aux anciennes communes-de-Dareizé, Les Olmes, Saint-Loup);

—

Département de Saône-et-Loire: Aluze, Ameugny, Azé, Barizey, Beaumont-sur-Grosne, Berzé-la-Ville, Berzé-le-Châtel, Bissey-sous-Cruchaud, Bissy-la-Mâconnaise, Bissy-sous-Uxelles, Bissy-sur-Fley, Blanot, Bonnay-Saint-Ythaire, Bouzeron, Boyer, Bray, Bresse-sur-Grosne, Burgy, Burnand, Bussières, Buxy, Cersot, Chagny, Chaintré, Chalon-sur-Saône, Chamilly, Champagny-sous-Uxelles, Champforgeuil, Chânes, Change, Chapaize, La Chapelle-de-Bragny, La Chapelle-de-Guinchay, La Chapelle-sous-Brancion, Charbonnières, Chardonnay, La Charmée, Charnay-lès-Mâcon, Charrecey, Chasselas, Chassey-le-Camp, Château, Châtenoy-le-Royal, Chaudenay, Cheilly-lès-Maranges, Chenôves, Chevagny-lès-Chevrières, Chissey-lès-Mâcon, Clessé, Cluny, Cormatin, Cortambert, Cortevaix, Couches, Crêches-sur-Saône, Créot, Cruzille, Culles-les-Roches, Curtil-sous-Burnand, Davayé, Demigny, Dennevy, Dezize-lès-Maranges, Donzy-le-Pertuis, Dracy-le-Fort, Dracy-lès-Couches, Epertully, Etrigny, Farges-lès-Chalon, Farges-lès-Mâcon, Flagy, Fleurville, Fley, Fontaines, Fragnes-la-Loyère (pour la partie du territoire correspondant à l’ancienne commune-de La Loyère), Fuissé, Genouilly, Germagny, Givry, Granges, Grevilly, Hurigny, Igé, Jalogny, Jambles, Jugy, Jully-lès-Buxy, La Vineuse-sur-Frégande (pour-la-partie du territoire correspondant aux anciennes communes de Donzy-le-National, La Vineuse, Massy), Lacrost, Laives, Laizé, Lalheue, Leynes, Lournand, Lugny, Mâcon, Malay, Mancey, Martailly-lès-Brancion, Massilly, Mellecey, Mercurey, Messey-sur-Grosne, Milly-Lamartine, Montagny-lès-Buxy, Montbellet, Montceaux-Ragny, Moroges, Nanton, Ozenay, Paris-l’Hôpital, Péronne, Pierreclos, Plottes, Préty, Prissé, Pruzilly, Remigny, La Roche-Vineuse, Romanèche-Thorins, Rosey, Royer, Rully, Saint-Albain, Saint-Ambreuil, Saint-Amour-Bellevue, Saint-Boil, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Désert, Saint-Gengoux-de-Scissé, Saint-Gengoux-le-National, Saint-Germain-lès-Buxy, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Gilles, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Jean-de-Vaux, Saint-Léger-sur-Dheune, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Martin-Belle-Roche, Saint-Martin-du-Tartre, Saint-Martin-sous-Montaigu, Saint-Maurice-de-Satonnay, Saint-Maurice-des-Champs, Saint-Maurice-lès-Couches, Saint-Pierre-de-Varennes, Saint-Rémy, Saint-Sernin-du-Plain, Saint-Symphorien-d’Ancelles, Saint-Vallerin, Saint-Vérand, Saisy, La Salle, Salornay-sur-Guye, Sampigny-lès-Maranges, Sancé, Santilly, Sassangy, Saules, Savigny-sur-Grosne, Sennecey-le-Grand, Senozan, Sercy, Serrières, Sigy-le-Châtel, Sologny, Solutré-Pouilly, Taizé, Tournus, Uchizy, Varennes-lès-Mâcon, Vaux-en-Pré, Vergisson, Vers, Verzé, Le Villars, Vinzelles et Viré;

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Département de l’Yonne: Aigremont, Annay-sur-Serein, Arcy-sur-Cure, Asquins, Augy, Auxerre, Avallon, Bazarnes, Beine, Bernouil, Béru, Bessy-sur-Cure, Bleigny-le-Carreau, Censy, Chablis, Champlay, Champs-sur-Yonne, Chamvres, La Chapelle-Vaupelteigne, Charentenay, Châtel-Gérard, Chemilly-sur-Serein, Cheney, Chevannes, Chichée, Chitry, Collan, Coulangeron, Coulanges-la-Vineuse, Courgis, Cruzy-le-Châtel, Dannemoine, Deux-Rivières, Dyé, Epineuil, Escamps, Escolives-Sainte-Camille, Fleys, Fontenay-près-Chablis, Gy-l’Evêque, Héry, Irancy, Island, Joigny, Jouancy, Junay, Jussy, Lichères-près-Aigremont, Lignorelles, Ligny-le-Châtel, Lucy-sur-Cure, Maligny, Mélisey, Merry-Sec, Migé, Molay, Molosmes, Montholon (pour la partie du territoire correspondant aux anciennes communes de Champvallon, Villiers-sur-Tholon, Volgré), Montigny-la-Resle, Mouffy, Moulins-en-Tonnerois, Nitry, Noyers, Ouanne, Paroy-sur-Tholon, Pasilly, Pierre-Perthuis, Poilly-sur-Serein, Pontigny, Préhy, Quenne, Roffey, Rouvray, Sacy, Saint-Bris-le-Vineux, Saint-Cyr-les-Colons, Saint-Père, Sainte-Pallaye, Sainte-Vertu, Sarry, Senan, Serrigny, Tharoiseau, Tissey, Tonnerre, Tronchoy, Val-de-Mercy, Vallan, Venouse, Venoy, Vermenton, Vézannes, Vézelay, Vézinnes, Villeneuve-Saint-Salves, Villy, Vincelles, Vincelottes, Viviers et Yrouerre.

Conformément à l’article 5, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission, l’aire de proximité immédiate correspond à une zone à proximité immédiate de la zone délimitée considérée.

Référence électronique (URL) à la publication du cahier des charges

https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-8014d4a0-f691-4399-b6d4-ca4ad830e24e

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(1)  Règlement délégué (UE) 2025/27 de la Commission du 30 octobre 2024 complétant le règlement (UE) 2024/1143 du Parlement européen et du Conseil par des règles concernant l’enregistrement et la protection des indications géographiques, des spécialités traditionnelles garanties et des mentions de qualité facultatives, et abrogeant le règlement délégué (UE) no 664/2014 (JO L, 2025/27, 15.1.2025, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2025/27/oj).