«Cette position exclut les articles lumineux constitués de divers matériaux (par exemple, verre, métal, matières plastiques) qui sont conçus uniquement à des fins décoratives d’intérieur ou d’extérieur. Ils sont équipés de sources lumineuses (par exemple, des guirlandes lumineuses LED, des bandes LED) qui sont destinées à renforcer leur caractère décoratif.

Ces articles ne sont pas principalement conçus pour éclairer, par exemple, un local (étant donné que les appareils d’éclairage sont destinés à accentuer l’objet décoratif et que la puissance lumineuse est trop faible pour servir d’éclairage fonctionnel) et ils ne sont pas non plus des lampes pour l’éclairage des types à usages spéciaux [voir également les notes explicatives du système harmonisé (NESH) relatives à la position 9405 , titre I, points 1) et 3)].

Il convient de classer ces articles en fonction de la matière constitutive de l’élément décoratif, étant donné que leur conception et leurs caractéristiques générales indiquent qu’ils sont destinés à des fins ornementales.

Pour ces articles, la présence de panneaux solaires est sans intérêt aux fins du classement dans la position 9405 (voir la figure 7).

Exemples de produits devant être classés en fonction de leur matière constitutive:

Figure 1	Figure 2	Figure 3	Figure 4

Figure 5

Figure 6

Figure 7	Figure 8
	»