« Marque communautaire – Marque verbale BIOKNOWLEDGE – Motifs absolus de refus – Article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement (CE) nº 40/94 – Signe descriptif »
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[Règlement du Conseil nº 40/94, art. 7, § 1, c)]
ARRÊT DU TRIBUNAL (troisième chambre)
19 janvier 2005(1)
« Marque communautaire – Marque verbale BIOKNOWLEDGE – Motifs absolus de refus – Article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement (CE) n° 40/94 – Signe descriptif »
Dans l'affaire T-387/03, Proteome Inc., établie à Beverly, Massachusetts (États-Unis), représentée par MM. M. Edenborough, barrister, C. Jones, Mmes A. Brodie et C. Loweth, solicitors,partie requérante,
contre
Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI), représenté par M. P. Bullock et Mme S. Laitinen, en qualité d'agents,partie défenderesse,
ayant pour objet un recours formé à l'encontre de la décision de la quatrième chambre de recours de l'OHMI, du 25 août 2003 (affaire R 0707/2002‑4), et de la décision de l'examinateur, du 21 juin 2002, refusant l'enregistrement de la marque verbale BIOKNOWLEDGE,LE TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE
DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES (troisième chambre),
rend le présent
Par ces motifs,
LE TRIBUNAL (troisième chambre)
déclare et arrête :|
Azizi |
Jaeger |
Dehousse |
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Le greffier |
Le président |
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H. Jung |
J. Azizi |