TEXTE consolidé: 32005R1811 — FR

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portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux

Les préparations appartenant au groupe des «enzymes» qui figurent à l'annexe I sont autorisées sans limitation dans le temps en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Les préparations appartenant au groupe des «enzymes» qui figurent à l'annexe II sont autorisées pour une période de quatre ans en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Les préparations appartenant au groupe des «micro-organismes» qui figurent à l'annexe III sont autorisées sans limitation dans le temps en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

No CE	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
					Unités d'activité/kg d'aliment complet
Enzymes
E 1603	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6	Préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94) ayant une activité minimale de: enrobé: endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 50 FBG (1)/g liquide: endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 120 FBG/ml	Porcelets (sevrés)	—	Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 10 FBG	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d’aliment complet: endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 10-25 FBG 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 60 % d'ingrédients végétaux (maïs, lupin, blé, orge, soja, colza ou pois) 4. À utiliser chez les porcelets sevrés jusqu'à 35 kg environ	Sans limitation dans le temps
▼M3 —————
▼B
(1) 1 FBG est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 5,0 et à 30 °C. (2) 1 U est la quantité d'enzyme qui libère 1 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 5,0 et à 30 °C.

No CE ou No	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
					Unités d'activité/kg d'aliment complet
Enzymes
11	Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4 Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8	Préparation d'endo-1,4-bêta-glucanase, d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 74 252) ayant une activité minimale de: liquide et granulés: Endo-1,4-bêta-glucanase: 8 000 U (1)/ml ou g Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 18 000 U (2)/ml ou g Endo-1,4-bêta-xylanase: 26 000 U (3)/ml ou g	Canards	—	Endo-1,4-bêta-glucanase: 400 U	—	1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation 2. Dose recommandée par kg d'aliment complet: endo-1,4-bêta-glucanase: 400-1 600 U endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 900-3 600 U endo-1,4-bêta-xylanase: 1 300 -5 200 U. 3. À utiliser dans les aliments composés des animaux riches en polysaccharides non amylacés (principalement arabinoxylanes et bêta-glucanes), par exemple contenant plus de 45 % d'orge et/ou de triticale	25.11.2009
					Endo-1,3(4)-bêta-glucanase: 900 U	—
					Endo-1,4-bêta-xylanase: 1 300 U	—
▼M3 —————
▼B
(1) 1 U est la quantité d'enzyme qui libère 0,1 micromole de glucose par minute à partir de carboxyméthylcellulose, à pH 5,0 et à 40 °C. (2) 1 U est la quantité d'enzyme qui libère 0,1 micromole de glucose par minute à partir de bêta-glucane d'orge à pH 5,0 et à 40 °C. (3) 1 U est la quantité d'enzyme qui libère 0,1 micromole de glucose par minute à partir de xylane de balle d'avoine, à pH 5,0 et à 40 °C. (4) 1 BXU est la quantité d'enzyme qui libère 0,06 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir de xylane de bouleau, à pH 5,3 et à 50 °C. (5) 1 BU est la quantité d'enzyme qui libère 0,06 micromole de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-glucane d'orge, à pH 4,8 et à 50 °C.

No CE ou No	Additif	Désignation chimique, description	Espèce animale ou catégorie d'animaux	Âge maximal	Teneur minimale	Teneur maximale	Autres dispositions	Fin de la période d'autorisation
					UFC/kg d'aliment complet
Micro-organismes
▼M4 —————
▼M2 —————

		Journal officiel
		n°	page	date
M1	RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 1018/2012 DE LA COMMISSION du 5 novembre 2012	L 307	56	7.11.2012
►M2	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 1109/2014 DE LA COMMISSION du 20 octobre 2014	L 301	19	21.10.2014
►M3	RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1145 DE LA COMMISSION du 8 juin 2017	L 166	1	29.6.2017
►M4	RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/147 DE LA COMMISSION du 3 février 2020	L 31	7	4.2.2020