02018R1081 — FR — 24.02.2020 — 001.001
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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1081 DE LA COMMISSION du 30 juillet 2018 concernant l'autorisation de la préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu'additif pour l'alimentation des porcs d'engraissement (titulaire de l'autorisation: ►M1 Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U. ◄ ) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 194 du 31.7.2018, p. 137) |
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Journal officiel |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/146 DE LA COMMISSION du 3 février 2020 |
L 31 |
3 |
4.2.2020 |
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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1081 DE LA COMMISSION
du 30 juillet 2018
concernant l'autorisation de la préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu'additif pour l'alimentation des porcs d'engraissement (titulaire de l'autorisation: ►M1 Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U. ◄ )
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premier
La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale, est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE
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Numéro d'identification de l'additif |
Nom du titulaire de l'autorisation |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse |
Espèce animale ou catégorie d'animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d'autorisation |
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UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale |
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4b1820 |
►M1 Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U. ◄ |
Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) |
Composition de l'additif Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) contenant au moins 1,0 × 1010 UFC/g État solide Caractérisation de la substance active Spores viables (UFC) de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) Méthode d'analyse (1) Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d'une gélose tryptone soja dans toutes les matrices cibles (EN 15784:2009) Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP) |
Porcs d'engraissement |
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1,5 × 108 |
— |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges. 2. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et ces mesures, le port d'un équipement de protection individuelle est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
20.8.2028 |
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(1) La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: www.irmm.jrc.ec.europa.eu/crl-feed-additives |
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