02019R0893 — FR — 24.02.2020 — 001.001


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►B

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/893 DE LA COMMISSION

du 28 mai 2019

concernant le renouvellement de l'autorisation de Bacillus subtilis DSM 15544 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement et abrogeant le règlement (CE) no 1444/2006 (titulaire de l'autorisation: ►M1  Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U. ◄ )

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(JO L 142 du 29.5.2019, p. 60)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  n°

page

date

►M1

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/146 DE LA COMMISSION du 3 février 2020

  L 31

3

4.2.2020




▼B

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/893 DE LA COMMISSION

du 28 mai 2019

concernant le renouvellement de l'autorisation de Bacillus subtilis DSM 15544 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement et abrogeant le règlement (CE) no 1444/2006 (titulaire de l'autorisation: ►M1  Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U. ◄ )

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)



Article premier

L'autorisation de l'additif spécifié en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est renouvelée dans les conditions fixées en annexe.

Article 2

Le règlement (CE) no 1444/2006 est abrogé.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.




ANNEXE



Numéro d'identification de l'additif

Nom du titulaire de l'autorisation

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse

Espèce animale ou catégorie d'animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d'autorisation

UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

4b1820

►M1  Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U. ◄

Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)

Composition de l'additif:

Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g

Caractérisation de la substance active:

Spores viables (UFC) de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)

Méthode d'analyse (1)

Dénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d'une gélose tryptone soja (EN 15784:2009)

Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP).

Poulets d'engraissement

—

►M1  3 × 108  ◄

—

1.  Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique sont indiquées.

2.  L'utilisation est permise dans les aliments pour animaux contenant l'un des coccidiostatiques autorisés suivants: monensin-sodium, salinomycine sodium, semduramicine sodium, lasalocide sodium, maduramicine ammonium, narasine/nicarbazine, diclazuril.

3.  Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuel, dont une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

18 juin 2029

(1)   La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports